Votre panier
Avez-vous besoin d'un devis ?
Il sera valable jusqu'au JJ/MM/AAAA afin de vous garantir le bon tarif.
Générer un devis
France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
316 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE SAIN BEL dans le Rhône (69).
Surveiller la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans le Rhône (69).
MAIRIE - 69210
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
ECOLE PRIMAIRE JULES CHAURAN - 69210
Établissement secondaire depuis le 01 septembre 2021 (4 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE - 69210
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUB JULES CHAURAN - 69210
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 01 septembre 2021
SERVICE ASSAINISSEMENT DE SAIN BEL - 69210
Ancien établissement du 01 janvier 1994 au 01 janvier 2016
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
COMMUNE DE SAIN-BEL AVIS Approbation de la modification de droit commun nº2 du plan local durbanisme Par déliberation nº892-02-2025 en date du 4 février 2025, le Conseil municipal de Sain-Bel a décidé dapprouver le dossier de modification de droit commun nº2 du plan local durbanisme (PLU). Le dossier de plan local durbanisme modifié est à la disposition du public : en mairie aux jours et heures douverture, Sur le site internet de la commune www.sain-bel.fr ainsi que dans les locaux de la préfec…
COMMUNE DE SAIN-BEL Approbation de la modification de droit commun n°2 du plan local durbanisme Par déliberation n°892-02-2025 en date du 4 février 2025, le Conseil municipal de Sain-Bel a décidé dapprouver le dossier de modification de droit commun n°2 du plan local durbanisme (PLU). Le dossier de plan local durbanisme modifié est à la disposition du public : en mairie aux jours et heures douverture, Sur le site internet de la commune www.sain-bel.fr ainsi que dans les locaux de la préfecture …
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique du projet de modification de droit commun n°1 du plan local durbanisme concernant la modification du reglement de la zone artisanale de la Ponchonnière Par arrêté n°112.24 en date du 10/10/2024, le maire de la commune de Sain-Bel a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de modification de droit commun n°1 du plan local durbanisme qui se tiendra du lundi 4 novembre au mercredi 4 décembre 2024. A cet effet, Le président du Tribunal Administr…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique du projet de modification de droit commun nº1 du plan local durbanisme concernant la modification du reglement de la zone artisanale de la Ponchonnière Par arrêté nº112.24 en date du 10/10/2024, le maire de la commune de Sain-Bel a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de modification de droit commun nº1 du plan local durbanisme qui se tiendra du lundi 4 novembre au mercredi 4 décembre 2024. A cet effet, Le président du Tribunal Administr…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique du projet de modification de droit commun nº1 du plan local durbanisme concernant la modification du reglement de la zone artisanale de la Ponchonnière Par arrêté nº112.24 en date du 10/10/2024, le maire de la commune de Sain-Bel a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de modification de droit commun nº1 du plan local durbanisme qui se tiendra du lundi 4 novembre au mercredi 4 décembre 2024. A cet effet, Le président du Tribunal Administr…
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique du projet de modification de droit commun n°1 du plan local durbanisme concernant la modification du règlement de la zone artisanale de la Ponchonnière Par arrêté n°112.24 en date du 10/10/2024, le maire de la commune de Sain-Bel a ordonne louverture dune enquête publique sur le projet de modification de droit commun n°1 du plan local durbanisme qui se tiendra du lundi 4 novembre au mercredi 4 décembre 2024. A cet effet, Le président du Tribunal Administ…
COMMUNE DE SAIN-BEL Approbation de la révision avec examen conjoint n°1 du plan local durbanisme Par délibération n°809-04-2023 en date du 11 avril 2023, le Conseil municipal de Sain-Bel a decidé de valider les modifications et dapprouver le dossier de révision avec examen conjoint n°1 du plan local durbanisme (PLU). Le dossier de plan local durbanisme modifié est à la disposition du public : en mairie aux jours et heures douverture, Sur le site internet de la commune www.sain-bel.fr ainsi que…
COMMUNE DE SAIN-BEL (69210) AVIS Approbation de la révision avec examen conjoint nº1 du plan local durbanisme Par delibération nº809-04-2023 en date du 11 avril 2023, le Conseil municipal de Sain-Bel a décidé de valider les modifications et dapprouver le dossier de révision avec examen conjoint nº1 du plan local durbanisme (PLU). Le dossier de plan local durbanisme modifié est à la disposition du public : en mairie aux jours et heures douverture, Sur le site internet de la commune www.sain-bel.…
Commune de Sain-Bel (69210) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE projet de révision avec examen conjoint nº1 du plan local durbanisme Enquête publique du projet de revision avec examen conjoint nº1 du plan local durbanisme concernant la modification de zonage et de règlement de deux parcelles situées route du Fiatet. Par arrêté nº4.23 en date du 17/01/2023, le maire de la commune de Sain-Bel a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de révision avec examen conjoint nº1 du plan local durbanisme …
AVIS DINSERTION DANS LA PRESSE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique du projet de revision avec examen conjoint n°1 du plan local durbanisme concernant la modification de zonage et de règlement de deux parcelles situées route du Fiatet Par arrêté n°4.23 en date du 17/01/2023, le maire de la commune de Sain-Bel a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de révision avec examen conjoint n°1 du plan local durbanisme qui se tiendra du vendredi 3 février au samedi 4 mars 2023. A cet e…
AVIS DINSERTION DANS LA PRESSE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique du projet de revision avec examen conjoint n°1 du plan local durbanisme concernant la modification de zonage et de règlement de deux parcelles situées route du Fiatet Par arrêté n°4.23 en date du 17/01/2023, le maire de la commune de Sain-Bel a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de révision avec examen conjoint n°1 du plan local durbanisme qui se tiendra du vendredi 3 février au samedi 4 mars 2023. A cet e…
Commune de Sain-Bel (69210) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE projet de révision avec examen conjoint nº1 du plan local durbanisme Enquête publique du projet de revision avec examen conjoint nº1 du plan local durbanisme concernant la modification de zonage et de règlement de deux parcelles situées route du Fiatet. Par arrêté nº4.23 en date du 17/01/2023, le maire de la commune de Sain-Bel a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de révision avec examen conjoint nº1 du plan local durbanisme …
Commune de SAIN-BEL Révision avec examen conjoint : La delibération n°786-11-2022 du 22/11/2022 arrêtant le projet de révision avec examen conjoint n°1 du PLU et tirant le bilan de la concertation est affichée à la mairie.
Commune de Saint-Bel Approbation de la modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme Par delibération nº661-09-2020 en date du 25 septembre 2020, le Conseil Municipal de Saint-Bel a décidé dapprouver la modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) sur le territoire communal. Le dossier de Plan Local dUrbanisme modifié est à la disposition du public : En mairie aux et heures habituels douvertures. Sur le site internet de la commune www.saint-bel.fr A la Direction Départ…
N° dannonce: LPR-223265300 APPRIBATION MODIFICATION SIMPLIFIEE 1 PLU Commune de Saint-Bel Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme Par délibération n°661-09-2020 en date du 25 septembre 2020, le Conseil Municipal de Saint-Bel a decidé dapprouver la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) sur le territoire communal. Le dossier de Plan Local dUrbanisme modifié est à la disposition du public : En mairie aux et heures habituels douvertures. Sur le …
Commune de Sain-Bel PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté nº78-20 du 30 juillet 2020, le maire a prescrit la modification simplifiee nº1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Sain-Bel. Cette modification porte sur les objectifs suivants : Lajustement du règlement écrit pour : revoir les règles concernant hauteurs du bâti pour conserver une qualité dans linsertion architecturale, Paysagère et urbaine des nouveaux projets ; revoir les règles …
N° dannonce: LPR-216004500 MODIFICATION PLU SAIN BEL Commune de Sain-Bel PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté n°78-20 du 30 juillet 2020, le maire a prescrit la modification simplifiee n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Sain-Bel. Cette modification porte sur les objectifs suivants : Lajustement du règlement écrit pour : -revoir les règles concernant hauteurs du bâti pour conserver une qualité dans linsertion architecturale, Paysagè…
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plusDocument daté du JJ/MM/AAAA