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MAIRIE - 69770
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
LOTISSEMENT LA MADELEINE - 69770
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2013 (13 ans)
LOTISSEMENTS - 69770
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1997 (29 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ALBIGNY - 69770
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE PRIMAIRE - 69770
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
SCE D ASSAINISSEMENT - 69770
Ancien établissement du 01 janvier 1992 au 31 décembre 2019
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Plan local durbanisme Mairie de Montrottier 69770 Montrottier Commune de Montrottier ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE sur les projets de révision du Plan Local dUrbanisme, de mise à jour du zonage dassainissement des eaux usees et délaboration du zonage pluvial Par arrêté du 21 novembre 2019, Le Maire de Montrottier a ordonné louverture de lenquête publique unique sur les projets de révision du PLU, de mise à jour du zonage dassainissement des eaux usées et délaboration du zonage pluvial qui relèvent de…
COMMUNE DE MONTROTTIER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE SUR LES PROJETS DE RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME, DE MISE À JOUR DU ZONAGE DASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET DÉLABORATION DU ZONAGE PLUVIAL Par arrêté du 21 novembre 2019, Le maire de Montrottier a ordonne louverture de lenquête publique unique sur les projets de révision du PLU, de mise à jour du zonage dassainissement des eaux usées et délaboration du zonage pluvial qui relèvent de la compétence de la commune. Ces projets ne font pas lo…
Mairie de Montrottier 69770 Montrottier PLAN LOCAL DURBANISME DE MONTROTTIER ERRATUM Dans le texte il faut lire : Les dossiers denquête publique pourront être consultés sur un poste informatique et sous support papier en Mairie, ainsi que sur le site internet : https: //www.registre-dematerialise.fr/1808 ou par voie electronique à : enquete-publique1808@registre-dematerialise.fr 183182200
MAIRIE DE MONTROTTIER 69770 Montrottier ERRATUM PLU DE MONTROTTIER Dans lannonce légale parue dans LE PAYS DENTRE LOIRE ET RHÔNE, nº 3869 du 28 novembre 2019 il fallait lire : les dossiers denquête publique pourront être consultes sur un poste informatique et sous support papier. En mairie, Ainsi que sur le site Internet : https: //www.registre-dematerialise.fr/1808 ou par voie électronique à : enquete-publique1808@registre-dematerialise.fr 721051
Mairie de Montrottier 69770 Montrottier Commune de Montrottier ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE sur les projets de révision du Plan Local dUrbanisme, de mise à jour du zonage dassainissement des eaux usees et délaboration du zonage pluvial Par arrêté du 21 novembre 2019, Le Maire de Montrottier a ordonné louverture de lenquête publique unique sur les projets de révision du PLU, de mise à jour du zonage dassainissement des eaux usées et délaboration du zonage pluvial qui relèvent de la compétence de la c…
COMMUNE DE MONTROTTIER ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE SUR LES PROJETS DE RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME, DE MISE À JOUR DU ZONAGE DASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET DÉLABORATION DU ZONAGE PLUVIAL Par arrêté du 21 novembre 2019, Le maire de Montrottier a ordonne louverture de lenquête publique unique sur les projets de révision du Plan local durbanisme, de mise à jour du zonage dassainissement des eaux usées et délaboration du zonage pluvial qui relèvent de la compétence de la commune. Ces projets ne…
Département du Rhône Commune de Montrottier Approbation du Plan Local dUrbanisme Instauration du Droit de Preemption Urbain Instauration du permis de démolir Obligation dune déclaration préalable pour lédification dune clôture Obligation dune déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades Par délibération 2020-15 en date du 5 mars 2020, le Conseil municipal de Montrottier a décidé dapprouver le Plan Local dUrbanisme, Sur le territoire de la commune. Les modifications apportées …
DÉPARTEMENT DU RHÔNE COMMUNE DE MONTROTTIER APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN INSTAURATION DU PERMIS DE DÉMOLIR OBLIGATION DUNE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LÉDIFICATION DUNE CLÔTURE OBLIGATION DUNE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LES TRAVAUX DE RAVALEMENT DE FAÇADES Par déliberation 2020-15 en date du 5 mars 2020, le conseil municipal de Montrottier a décidé dapprouver le plan local durbanisme, Sur le territoire de la commune. Les modifications apportées …
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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