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COMMUNE DE GREZIEU-LE-MARCHE AVIS Approbation du plan local durbanisme (PLU) Par déliberations du 28/03/2024, le conseil municipal de Grézieu-le Marché a décidé dapprouver son plan local durbanisme. Cette délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 4/04/2024. Le dossier du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels douverture et à la préfecture. 236749
COMMUNE DE GREZIEU-LE-MARCHE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Par arrêté n°98/2023 du 20/11/2023 Monsieur le Maire de Grézieu-le Marché a ordonne louverture de lenquête publique sur la révision du Plan Local dUrbanisme. Le plan local durbanisme est un document qui réglemente le droit des sols sur le territoire communal. Le projet de plan local durbanisme a fait lobjet dune évaluation environnementale. Cette évaluation environnementale et le résumé no…
COMMUNE DE GREZIEU-LE-MARCHE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE portant sur la révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par arrête nº98/2023 du 20/11/2023 Monsieur le Maire de Grézieu-le Marché a ordonné louverture de lenquête publique sur la révision du Plan Local dUrbanisme. Le plan local durbanisme est un document qui réglemente le droit des sols sur le territoire communal. Le projet de plan local durbanisme a fait lobjet dune évaluation environnementale. Cette évaluation environnementale et le résumé non…
COMMUNE DE GREZIEU-LE-MARCHE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE portant sur la révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par arrête nº98/2023 du 20/11/2023 Monsieur le Maire de Grézieu-le Marché a ordonné louverture de lenquête publique sur la révision du Plan Local dUrbanisme. Le plan local durbanisme est un document qui réglemente le droit des sols sur le territoire communal. Le projet de plan local durbanisme a fait lobjet dune évaluation environnementale. Cette évaluation environnementale et le résumé non…
COMMUNE DE GREZIEU-LE-MARCHE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Par arrêté n°98/2023 du 20/11/2023 Monsieur le Maire de Grézieu-le Marché a ordonne louverture de lenquête publique sur la révision du Plan Local dUrbanisme. Le plan local durbanisme est un document qui réglemente le droit des sols sur le territoire communal. Le projet de plan local durbanisme a fait lobjet dune évaluation environnementale. Cette évaluation environnementale et le résumé no…
COMMUNE DE GRÉZIEU-LE-MARCHÉ MISE EN RÉVISION DU PLAN LOCAL D URBANISME Par déliberation en date du 21 janvier 2021, le conseil municipal a prescrit la révision du plan local durbanisme. Cette délibération, Qui définit les objectifs de la révision ainsi que les modalités de concertation, a été affichée en mairie de Grézieu-le-Marché le 12 février 2021. Le maire, Didier BLANCHARD. 899669
COMMUNE DE GRÉZIEU-LE-MARCHÉ AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ZONAGE DES EAUX PLUVIALES Par arrêté nº 63/2019 du 24 août 2019, Monsieur le Maire a prescrit louverture dune enquête publique afin de determiner les conditions nécessaires au bon écoulement des eaux et de définir les règles de maîtrise de la pollution rejetée par les eaux pluviales au milieu récepteur. Lenquête publique se déroulera pendant 31 jours consécutifs, Du mardi 17 septembre 2019, à 10 heures, au jeudi 17 octobre 2019 inclus, à 16 he…
Commune de Grézieu-le-Marche AVIS DENQUETE PUBLIQUE Zonage des Eaux Pluviales Par arrêté nº63/2019 du 24/08/2019, M. le Maire a prescrit louverture dune enquête publique afin de déterminer les conditions nécessaires au bon écoulement des eaux et de définir les règles de maîtrise de la pollution rejetée par les eaux pluviales au milieu récepteur. Lenquête publique se déroulera pendant 31 jours consécutifs du mardi 17 septembre 2019 à 10h00 au jeudi 17 octobre 2019 inclus à 16h00. Les pièces du do…
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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