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MAIRIE - 69690
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - 69690
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
SERVICE EAU DE COURZIEU - 69690
Ancien établissement du 01 janvier 1994 au 31 décembre 2004
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
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COMMUNE DE COURZIEU AVIS AU PUBLIC APPROBATION DE LA MODIFICATION N°4 AVEC ENQUÊTE PUBLIQUE DU PLAN LOCAL DURBANISME (P.L.U) Le public est informé que : Par délibération n°2024-23 du 17 avril 2024, le Conseil Municipal de Courzieu a retire la délibération n°2024-09 du 06 mars 2024 approuvant la modification n°4 avec enquête publique du PLU à la demande de la Préfecture Par délibération n°2024-24 du 17 avril 2024, Le Conseil Municipal de Courzieu, a approuvé la modification n°4 avec enquête pub…
COMMUNE DE COURZIEU AVIS AU PUBLIC APPROBATION DES MODIFICATIONS AVEC ENQUÊTE PUBLIQUE N°3 ET N°4 DU PLAN LOCAL DURBANISME (P.L.U) Le public est informé que : par délibération n° 2024-08 du 06 mars 2024, le Conseil Municipal de la commune de Courzieu, A approuve la modification avec enquête publique n°3 du PLU par délibération n° 2024-09 du 06 mars 2024, le Conseil municipal de la commune de Courzieu a approuvé la modification avec enquête publique n°4 du PLU Ces délibérations seront affichées…
Commune de Courzieu (69690) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE sur les modifications Nº3 et Nº4 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Du 15 décembre 2023 a 9 h au 15 janvier 2024 à 16 h 30 inclus. Par arrête nº 2023-110 du 21 novembre 2023, Monsieur le Maire de la commune de Courzieu a ordonné louverture de lenquête publique sur les projets de modification nº3 et nº4 du PLU. Cette procédure vise à : Pour la modification nº3 : mise à jour des changements de destination identifiés dans les zones A et N et modificati…
COMMUNE DE COURZIEU AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS N°3 ET N°4 DU PLU DU 15 DECEMBRE 2023 A 9 H AU 15 JANVIER 2024 à 16 H 30 INCLUS Par arrêté n° 2023-110 du 21 novembre 2023, Monsieur le Maire de la commune de Courzieu a ordonné louverture de lenquête publique sur les projets de modification n°3 et n°4 du PLU. Cette procédure vise à : -Pour la modification n°3 : mise à jour des changements de destination identifies dans les zones A et N et modifications du règlement des zones A et…
Commune de Courzieu (69690) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE sur les modifications Nº3 et Nº4 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Du 15 décembre 2023 a 9 h au 15 janvier 2024 à 16 h 30 inclus. Par arrête nº 2023-110 du 21 novembre 2023, Monsieur le Maire de la commune de Courzieu a ordonné louverture de lenquête publique sur les projets de modification nº3 et nº4 du PLU. Cette procédure vise à : Pour la modification nº3 : mise à jour des changements de destination identifiés dans les zones A et N et modificati…
COMMUNE DE COURZIEU AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS N°3 ET N°4 DU PLU DU 15 DECEMBRE 2023 A 9 H AU 15 JANVIER 2024 à 16 H 30 INCLUS Par arrêté n° 2023-110 du 21 novembre 2023, Monsieur le Maire de la commune de Courzieu a ordonné louverture de lenquête publique sur les projets de modification n°3 et n°4 du PLU. Cette procédure vise à : -Pour la modification n°3 : mise à jour des changements de destination identifies dans les zones A et N et modifications du règlement des zones A et…
COMMUNE DE COURZIEU Modification du plan local durbanisme (P.L.U) Le public est informé que : Par arrête n°2022/172 du 20 décembre 2022, une procédure de modification du PLU est engagée pour le motif suivant : * Louverture et lencadrement du développement de la zone à urbaniser du secteur de la Croix-Rousse Cet arrêté sera affiché sur le panneau daffichage de la mairie du 16 janvier 2023 au 16 février 2023.
COMMUNE DE COURZIEU Modification du plan local durbanisme (P.L.U) Le public est informé que : -Par arrêten°2022/171 du 20 décembre 2022, une procédurede modification du PLU est engagée pour les motifs suivants : * La mise à jour des changements de destination identifiés dans les zones A et N * La modification du règlement des zones A et N portant sur lévolution des habitations existantes et sur la maîtrise des dispositifs dénergie renouvelable dans les zones A et N Cet arrêté sera affiché sur le…
Commune de Courzieu AVIS AU PUBLIC Approbation des révisions avec examen conjoint nº2 et nº3 et de la modification avec enquête publique nº2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Le public est informe que : Par délibération nº02/12/2020 du 9 décembre 2020, le Conseil Municipal de la commune de Courzieu, A approuvé la révision avec examen conjoint nº2 du PLU ; Par délibération nº03/12/2020 du 9 décembre 2020, le Conseil Municipal de la commune Courzieu a approuvé la révision avec examen conjoint nº3 du…
N° dannonce: LPR-234854900 APPROBATION REVISIONS EXAMEN CONJOINT N°2 N°3 PLU Commune de Courzieu AVIS AU PUBLIC Approbation des révisions avec examen conjoint n°2 et n°3 et de la modification avec enquête publique n°2 de Plan Local dUrbanisme (PLU) Le public est informé que : -Par déliberation n°02/12/2020 du 9 décembre 2020, le Conseil Municipal de la commune de Courzieu, A approuvé la révision avec examen conjoint n°2 du PLU ; -Par délibération n°03/12/2020 du 9 décembre 2020, le Conseil Mun…
Avis administratifs Commune de Courzieu AVIS AU PUBLIC Approbation des revisions avec examen conjoint nº2 et nº3 et de la modification avec enquête publique nº2 de Plan Local dUrbanisme (PLU) Le public est informé que : Par délibération nº02/12/2020 du 9 décembre 2020, le Conseil Municipal de la commune de Courzieu, A approuvé la révision avec examen conjoint nº2 du PLU ; Par délibération nº03/12/2020 du 9 décembre 2020, le Conseil Municipal de la commune de Courzieu, a approuvé la révision ave…
Commune de Courzieu AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par déliberations nº07/05/2019 du 15 mai 2019 et nº01/09/2019 du 11 septembre 2019 ; Le Maire de Courzieu engage la phase de mise à disposition du public de la procédure denquête publique concernant : Le déclassement de 24 m2 de limpasse de la Roue rattachée à la voie communale 5 (VC 5) Le public pourra consulter le dossier en Mairie de Courzieu du 14 octobre à partir de 9h00 jusquau 28 octobre 2019 à 16h30 aux jours et heures habituels douverture de la…
COMMUNE DE COURZIEU AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par déliberations nº 07/05/2019 du 15 mai 2019 et nº 01/09/2019 du 11 septembre 2019, le maire de Courzieu engage la phase de mise à disposition du public de la procédure denquête publique concernant le déclassement de 24 m2 de limpasse de la Roue rattachée à la voie communale 5 (VC 5). Le public pourra consulter le dossier en mairie de Courzieu, Du 14 octobre à partir de 9 heures, jusquau 28 octobre 2019 à 16 h 30, aux jours et heures habituels douver…
Commune de Courzieu AVIS AU PUBLIC Révisions nº2 et nº3 et modification du Plan Local dUrbanisme (P.L.U) Le public est informe que : Par délibération nº01/04/2020 du 15 avril 2020, le Conseil Municipal de la commune de Courzieu, A décidé la révision nº2 du PLU pour étendre la zone U de la Giraudière sur une zone A. Par délibération nº02/04/2020 du 15 avril 2020, le Conseil Municipal de la commune de Courzieu, a décidé la révision nº3 du PLU pour lextension de la zone UI sur une zone A. Par arrê…
AVIS Enquêtes publiques Commune de Courzieu AVIS AU PUBLIC ENQUETE PUBLIQUE Revision nº2 et nº3 avec examen conjoint et modification nº2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Le public est informé que par arrêté nº2020/59 du Maire du 20 juillet 2020, Monsieur le Maire de Courzieu a ordonné louverture dune procédure denquête publique du PLU de Courzieu qui se déroulera du 7 septembre 2020 au 7 octobre 2020 inclus. Cet arrêté sera affiché sur le panneau daffichage de la mairie du 28 juillet 2020 au 7 oct…
N° dannonce: LPR-215811700 ENQUETE REVISIONS 2 3 MODIFICATION 2 PLU Commune de Courzieu AVIS AU PUBLIC ENQUETE PUBLIQUE Révision n°2 et n°3 avec examen conjoint et modification n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Le public est informé que par arrêté n°2020/59 du Maire du 20 juillet 2020, Monsieur le Maire de Courzieu a ordonne louverture dune procédure denquête publique du PLU de Courzieu qui se déroulera du 7 septembre 2020 au 7 octobre 2020 inclus. Cet arrêté sera affiché sur le panneau daffic…
COMMUNE DE COURZIEU AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISIONS Nº 2 ET Nº 3 AVEC EXAMEN CONJOINT ET MODIFICATION Nº 2 DU PLU Le public est informé que, par arrête nº 2020/59 du maire du 20 juillet 2020, M. le Maire de Courzieu a ordonné louverture dune procédure denquête publique du plan local durbanisme (PLU) de Courzieu qui se déroulera du 7 septembre 2020 au 7 octobre 2020 inclus. Cet arrêté est affiché sur le panneau daffichage de la mairie du 28 juillet 2020 au 7 octobre 2020. Le maire : Jean-Bernar…
COMMUNE DE COURZIEU AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISIONS Nº 2 ET Nº 3 AVEC EXAMEN CONJOINT ET MODIFICATION Nº 2 DU PLU Le public est informé que, par arrête nº 2020/59 du maire du 20 juillet 2020, M. le Maire de Courzieu a ordonné louverture dune procédure denquête publique du plan local durbanisme (PLU) de Courzieu qui se déroulera du 7 septembre 2020 au 7 octobre 2020 inclus. Cet arrêté est affiché sur le panneau daffichage de la mairie du 28 juillet 2020 au 7 octobre 2020. Le maire : Jean-Bernar…
Commune de Courzieu ENQUETE PUBLIQUE AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Révisions nº2 et nº3 avec examen conjoint et modification nº2 du Plan Local dUrbanisme (P.L.U) Monsieur le Maire de Courzieu a engage la phrase de mise à disposition du public de la procédure denquête publique par arrêté du Maire nº2020/59 du 20 juillet 2020, et de larrêté du Maire nº2020/64 du 19 août 2020 concernant : la révision nº2, La révision nº3 et la modification nº2 du PLU de Courzieu qui se déroulera du 14 septe…
N° dannonce: LPR-217434100 ENQUETE PUBLIQUE AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC MAIRIE COURZIEU Commune de Courzieu ENQUETE PUBLIQUE AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Révisions n°2 et n°3 avec examen conjoint et modification n°2 du Plan Local dUrbanisme (P.L.U) Monsieur le Maire de Courzieu a engagé la phrase de mise à disposition du public de la procédure denquête publique par arrête du Maire n°2020/59 du 20 juillet 2020, et de larrêté du Maire n°2020/64 du 19 août 2020 concernant : la rév…
COMMUNE DE COURZIEU ENQUÊTE PUBLIQUE AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC RÉVISIONS Nº 2 ET Nº 3 AVEC EXAMEN CONJOINT ET MODIFICATION Nº 2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (P.L.U) Monsieur le Maire de Courzieu a engagé la phase de mise à disposition du public de la procedure denquête publique par arrêté du maire nº 2020/59 du 20 juillet 2020, et de larrêté du maire nº 2020/64 du 19 août 2020 concernant la révision nº 2, La révision nº 3 et la modification nº 2 du PLU de Courzieu qui se déroulera du 14 …
COMMUNE DE COURZIEU ENQUÊTE PUBLIQUE AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC RÉVISIONS Nº 2 ET Nº 3 AVEC EXAMEN CONJOINT ET MODIFICATION Nº 2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (P.L.U) Monsieur le Maire de Courzieu a engagé la phase de mise à disposition du public de la procedure denquête publique par arrêté du maire nº 2020/59 du 20 juillet 2020, et de larrêté du maire nº 2020/64 du 19 août 2020 concernant la révision nº 2, La révision nº 3 et la modification nº 2 du PLU de Courzieu qui se déroulera du 14 …
Enquêtes publiques Commune de Courzieu AVIS AU PUBLIC ENQUETE PUBLIQUE Revision nº2 et nº3 avec examen conjoint et modification nº2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Le public est informé que par arrêté nº2020/59 du Maire du 20 juillet 2020, Monsieur le Maire de Courzieu a ordonné louverture dune procédure denquête publique du PLU de Courzieu qui se déroulera du 7 septembre 2020 au 7 octobre 2020 inclus. Cet arrêté sera affiché sur le panneau daffichage de la mairie du 28 juillet 2020 au 7 octobre …
Commune de Courzieu ENQUETE PUBLIQUE AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Révisions nº2 et nº3 avec examen conjoint et modification nº2 du Plan Local dUrbanisme (P.L.U) Monsieur le Maire de Courzieu a engage la phrase de mise à disposition du public de la procédure denquête publique par arrêté du Maire nº2020/59 du 20 juillet 2020, et de larrêté du Maire nº2020/64 du 19 août 2020 concernant : la révision nº2, La révision nº3 et la modification nº2 du PLU de Courzieu qui se déroulera du 14 septe…
COMMUNE DE COURZIEU ENQUÊTE PUBLIQUE AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC RÉVISIONS Nº 2 ET Nº 3 AVEC EXAMEN CONJOINT ET MODIFICATION Nº 2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (P.L.U) Monsieur le Maire de Courzieu a engagé la phase de mise à disposition du public de la procedure denquête publique par arrêté du maire nº 2020/59 du 20 juillet 2020, et de larrêté du maire nº 2020/64 du 19 août 2020 concernant la révision nº 2, La révision nº 3 et la modification nº 2 du PLU de Courzieu qui se déroulera du 14 …
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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