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MAIRIE - 69690
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
LOTISSEMENT VERMONT - 69690
Établissement secondaire depuis le 14 avril 2011 (14 ans)
LOTISSEMENT JEAN BENOIT FAIZANT - 69690
Établissement secondaire depuis le 01 avril 2010 (16 ans)
ZA PLAT DU PIN II - 69690
Établissement secondaire depuis le 18 juin 2009 (16 ans)
ECOLE PRIMAIRE DE LA BASANE - 69690
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
SERVICE ASSAINISSEMENT - 69690
Ancien établissement du 01 janvier 1996 au 01 janvier 2017
LOTISSEMENTS - 69690
Ancien établissement du 01 janvier 1997 au 14 septembre 2012
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COMMUNE DE BRUSSIEU Institution du Droit de Préemption Urbain Par delibération nº 5 du 11/01/2021, le conseil municipal de BRUSSIEU a approuvé linstitution du droit de préemption urbain (DPU) sur des périmètres de la carte communale approuvée le 12/09/2003. Cette délibération ainsi que les périmètres concernés sont affichés en mairie durant 1 mois à compter du 13/01/2021. 239535400
INSTITUTION DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par delibération n° 5 du 11/01/2021, le conseil municipal de BRUSSIEU a approuvé linstitution du droit de préemption urbain (DPU) sur des périmètres de la carte communale approuvée le 12/09/2003. Cette délibération ainsi que les périmètres concernés sont affichés en mairie durant 1 mois à compter du 13/01/2021.
COMMUNE DE BRUSSIEU INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par déliberation nº 5 du 11 janvier 2021, le conseil municipal de Brussieu a approuvé linstitution du droit de préemption urbain (DPU) sur des périmètres de la carte communale approuvée le 12 septembre 2003. Cette délibération ainsi que les périmètres concernés sont affichés en mairie durant un mois à compter du 13 janvier 2021. 886059
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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