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MAIRIE - 69530
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
REGIE CULTURELLE AUTONOME VILLE BRIGNAIS-RCAVB - 69530
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2013 (13 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE JEAN MOULIN - 69530
Établissement secondaire depuis le 18 avril 1994 (31 ans)
HALTE GARDERIE PERISCOLAIRE - 69530
Établissement secondaire depuis le 10 septembre 1991 (34 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE J. CARTIER - 69530
Établissement secondaire depuis le 09 septembre 1991 (34 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE JACQUES CARTIER - 69530
Établissement secondaire depuis le 09 septembre 1991 (34 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE JEAN MOULIN - 69530
Établissement secondaire depuis le 12 septembre 1989 (36 ans)
ECOLE PRIMAIRE CLAUDIUS FOURNION - 69530
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE MATERNELLE ANDRE LASSAGNE - 69530
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEAN MOULIN - 69530
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
SERVICE ASSAINISSEMENT DE BRIGNAIS - 69530
Ancien établissement du 01 janvier 1994 au 01 janvier 2013
ECOLE MATERNELLE CLAUDIUS FOURNION - 69530
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 22 janvier 2004
CRECHE FAMILIALE L ARC EN CIEL - 69530
Ancien établissement du 16 octobre 1992 au 31 décembre 1997
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MAIRIE DE BRIGNAIS PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°3 DU PLU DE BRIGNAIS Par arrêté N°SU004RP2025 du 29 janvier 2025, Monsieur le Maire de Brignais a prescrit la modification N°3 du Plan Local dUrbanisme. Larrête est affiché au siège de la mairie et sur le site internet.
ENQUETE PUBLIQUE ELABORATION DUN REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLP) Du lundi 16 septembre 2024, 10h00, au vendredi 11 octobre 2024, 16h00 Par arrête municipal n°SU002RT2024, Une enquête publique portant sur le projet de règlement local de publicité est organisée du lundi 16 septembre 2024, 10h00, au vendredi 11 octobre 2024, 16h00. Le Règlement Local de Publicité (RLP) est un document de planification relatif à la publicité extérieure (publicités, enseignes, préenseignes). Il vise à instaurer d…
ENQUETE PUBLIQUE Elaboration dun Règlement Local de Publicité (RLP) Du lundi 16 septembre 2024, 10h00, au vendredi 11 octobre 2024, 16h00 Par arrêté municipal n°SU002RT2024, Une enquête publique portant sur le projet de reglement local de publicité est organisée du lundi 16 septembre 2024, 10h00, au vendredi 11 octobre 2024, 16h00. Le Règlement Local de Publicité (RLP) est un document de planification relatif à la publicité extérieure (publicités, enseignes, préenseignes). Il vise à instaurer …
ENQUETE PUBLIQUE ELABORATION DUN REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLP) Du lundi 16 septembre 2024, 10h00, au vendredi 11 octobre 2024, 16h00 Par arrête municipal n°SU002RT2024, Une enquête publique portant sur le projet de règlement local de publicité est organisée du lundi 16 septembre 2024, 10h00, au vendredi 11 octobre 2024, 16h00. Le Règlement Local de Publicité (RLP) est un document de planification relatif à la publicité extérieure (publicités, enseignes, préenseignes). Il vise à instaurer d…
ENQUETE PUBLIQUE Elaboration dun Règlement Local de Publicité (RLP) Du lundi 16 septembre 2024, 10h00, au vendredi 11 octobre 2024, 16h00 Par arrêté municipal n°SU002RT2024, Une enquête publique portant sur le projet de reglement local de publicité est organisée du lundi 16 septembre 2024, 10h00, au vendredi 11 octobre 2024, 16h00. Le Règlement Local de Publicité (RLP) est un document de planification relatif à la publicité extérieure (publicités, enseignes, préenseignes). Il vise à instaurer …
APPROBATION DE LA MODIFICATION N°2 DU PLU DE BRIGNAIS Par délibération du 15 mai 2024, le Conseil municipal a approuvé la modification N° 2 du Plan local durbanisme. La delibération est publiée sur le site internet de la ville pendant un mois. Le dossier de PLU est tenu à la disposition du public en mairie aux jours et heures habituels douverture ainsi que sur le site internet de la commune.
ENQUETE PUBLIQUE Modification du Plan Local durbanisme (PLU) Du lundi 12 fevrier 2024, 10h00, au samedi 9 mars 2024,12h00 Par arrêté municipal n°SU001RP2024, Une enquête publique portant sur la modification du PLU est organisée du lundi 12 février, 10h00, au samedi 9 mars, 12h00. La modification du PLU vise à : affiner le recensement des éléments du patrimoine paysager, végétal ou bâti à protéger, corriger et adapter certaines dispositions du règlement graphique et littéral, ainsi que certains …
Ville de Brignais ENQUETE PUBLIQUE Modification du Plan Local durbanisme (PLU) Du lundi 12 février 2024, 10h00, au samedi 9 mars 2024,12h00 Par arrêté municipal n°SU001RP2024, Une enquête publique portant sur la modification du PLU est organisée du lundi 12 fevrier, 10h00, au samedi 9 mars, 12h00. La modification du PLU vise à : -affiner le recensement des éléments du patrimoine paysager, végétal ou bâti à protéger, corriger et adapter certaines dispositions du règlement graphique et littéral,…
Ville de Brignais ENQUETE PUBLIQUE Modification du Plan Local durbanisme (PLU) Du lundi 12 février 2024, 10h00, au samedi 9 mars 2024,12h00 Par arrêté municipal n°SU001RP2024, Une enquête publique portant sur la modification du PLU est organisée du lundi 12 fevrier, 10h00, au samedi 9 mars, 12h00. La modification du PLU vise à : -affiner le recensement des éléments du patrimoine paysager, végétal ou bâti à protéger, corriger et adapter certaines dispositions du règlement graphique et littéral,…
ENQUETE PUBLIQUE Modification du Plan Local durbanisme (PLU) Du lundi 12 fevrier 2024, 10h00, au samedi 9 mars 2024,12h00 Par arrêté municipal n°SU001RP2024, Une enquête publique portant sur la modification du PLU est organisée du lundi 12 février, 10h00, au samedi 9 mars, 12h00. La modification du PLU vise à : affiner le recensement des éléments du patrimoine paysager, végétal ou bâti à protéger, corriger et adapter certaines dispositions du règlement graphique et littéral, ainsi que certains …
MODIFICATION N° 2 DU PLAN LOCAL DURBANISME EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Décision de ne pas réaliser approbation Par déliberation du 29 novembre 2023, le conseil municipal de BRIGNAIS a décidé de ne pas soumettre la modification n° 2 du plan local durbanisme à évaluation environnementale. Cette délibération est affichée en mairie pendant la durée dun mois
ZONE DAMENAGEMENT CONCERTE DE LA GIRAUDIERE (ZAC) CLOTURE Par délibération du 14 juin 2023, le conseil municipal de BRIGNAIS a approuvé la suppression de la ZAC de la Giraudiere. Ceci a pour effet de faire entrer les terrains situés dans son périmètre dans le droit commun. Cette délibération est affichée en mairie pendant la durée dun mois.
Ville de Brignais AVIS AU PUBLIC PRESCRIPTION DE LELABORATION DUN REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE Par déliberation du 29 mars 2023, le Conseil municipal de Brignais a prescrit lélaboration dun règlement local de publicité et a fixé les modalités de concertation qui seront mises en oeuvre pendant lélaboration. Cette délibération est consultable en mairie.
+ LOGO Ville de Brignais AVIS AU PUBLIC PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°2 DU PLU DE BRIGNAIS Par arrêté N°SU003RP2022 du 8 novembre 2022, Monsieur le Maire de Brignais a prescrit la modification du Plan local durbanisme. Les évolutions envisagées visent à affiner le recensement des eléments du patrimoine paysager, Végétal ou bâti à protéger, à corriger et à adapter certaines dispositions du règlement graphique et littéral, ainsi que certains emplacements réservés et orientations daménagement …
Ville de Brignais ENQUETE PUBLIQUE Déclassement de limpasse Rivoire classee dans le domaine public située à proximité de la gare et de la rue Général de Gaulle Une enquête publique se déroulera en mairie de Brignais du 5 au 19 octobre 2020 inclus. Lenquête a pour objet le projet de déclassement de limpasse Rivoire classée dans le domaine public, située à proximité de la gare et de la rue Général de Gaulle. Le Commissaire-Enquêteur recevra en mairie de Brignais : le 5 octobre 2020 de 10h00 à 12…
N° dannonce: LPR-220256300 DECLASSEMENT IMPLASSE RIVOIRE Ville de Brignais ENQUETE PUBLIQUE Déclassement de limpasse Rivoire classée dans le domaine public située à proximite de la gare et de la rue Général de Gaulle Une enquête publique se déroulera en mairie de Brignais du 5 au 19 octobre 2020 inclus. Lenquête a pour objet le projet de déclassement de limpasse Rivoire classée dans le domaine public, située à proximité de la gare et de la rue Général de Gaulle. Le Commissaire-Enquêteur recevra…
VILLE DE BRIGNAIS Déclassement de limpasse Rivoire classee dans le domaine public située à proximité de la gare et de la rue Général de Gaulle ENQUETE PUBLIQUE Une enquête publique se déroulera en mairie de BRIGNAIS du 5 au 19 octobre 2020 inclus. Lenquête a pour objet le projet de déclassement de limpasse Rivoire classée dans le domaine public, située à proximité de la gare et de la rue Général de Gaulle. Le commissaire enquêteur recevra en Mairie de Brignais le 5 octobre 2020 de 10 h à 12 h et…
Ville de Brignais ENQUETE PUBLIQUE Déclassement de limpasse Rivoire classee dans le domaine public située à proximité de la gare et de la rue Général de Gaulle Une enquête publique se déroulera en mairie de Brignais du 5 au 19 octobre 2020 inclus. Lenquête a pour objet le projet de déclassement de limpasse Rivoire classée dans le domaine public, située à proximité de la gare et de la rue Général de Gaulle. Le Commissaire-Enquêteur recevra en mairie de Brignais : le 5 octobre 2020 de 10h00 à 12…
VILLE DE BRIGNAIS Déclassement de limpasse Rivoire classee dans le domaine public située à proximité de la gare et de la rue Général de Gaulle ENQUETE PUBLIQUE Une enquête publique se déroulera en mairie de BRIGNAIS du 5 au 19 octobre 2020 inclus. Lenquête a pour objet le projet de déclassement de limpasse Rivoire classée dans le domaine public, située à proximité de la gare et de la rue Général de Gaulle. Le commissaire enquêteur recevra en Mairie de Brignais le 5 octobre 2020 de 10 h à 12 h et…
TL229096 VILLE DE BRIGNAIS ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Relative à : La RÉVISION du PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) LA DEFINITION DES PERIMETRES DELIMITES DES ABORDS (PDA) AUTOUR DES MONUMENTS HISTORIQUES du lundi 4 novembre 10h00, au jeudi 5 décembre 2019 17h00 Par arrête municipal nº032RT2019, Une enquête publique unique portant sur le projet de révision du Plan local durbanisme (PLU) et sur la définition des Périmètres Délimités des Abords (PDA) autour des monuments historiques de la commune de Brign…
Ville de Brignais ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE Relative à : La révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) La definition des Perimètres Delimités des Abords (PDA) autour des Monuments Historiques Du lundi 4 novembre, 10h00, au jeudi 5 décembre 2019, 17h00 Par arrêté municipal nº032RT2019, Une enquête publique unique portant sur le projet de révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) et sur la définition des Périmètres Délimités des Abords (PDA) autour des monuments historiques de la commune de Brignais, es…
TL230942 AVIS RECTIFICATIF A lannonce nº TL 229096 parue dans le Tout Lyon Affiches du 19/10/2019 Relative à lenquête publique unique de la Ville de BRIGNAIS Il y avait lieu de lire : Jours et horaires de permanence du commissaire enquêteur : Lundi 04/11/2019 de 10h à 12h Mercredi 20/11/2019 de 13h à 17h, Mardi 26/11/2019 de 13h à 17h Samedi 30/11/2019 de 9h à 12h Jeudi 05/12/2019 de 13h à 17h.
Enquêtes publiques RECTIFICATIF A lannonce nº174685200 parue dans Le Progres Edition Rhône du 19/10/2019 relative à lenquête publique unique de la Ville de Brignais. Il y avait lieu de lire : Jours et horaires de permanence du Commissaire-Enquêteur : Lundi 04/11/2019 de 10h00 à 12h00, Mercredi 20/11/2019 de 13h00 à 17h00, Mardi 26/11/2019 de 13h00 à 17h00, Samedi 30/11/2019 de 9h00 à 12h00, Jeudi 05/12/2019 de 13h00 à 17h00. 176313600
Ville de Brignais ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE Relative à : La révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) La definition des Perimètres Délimités des Abords (PDA) autour des Monuments Historiques Du lundi 4 novembre, 10h00, au jeudi 5 décembre 2019, 17h00 Par arrêté municipal nº032RT2019, Une enquête publique unique portant sur le projet de révision du Plan local durbanisme (PLU) et sur la définition des Périmètres Délimités des Abords (PDA) autour des monuments historiques de la commune de Brignais, es…
TL229096 BRIGNAIS VILLE DE BRIGNAIS ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Relative à : La RÉVISION du PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) LA DEFINITION DES PERIMETRES DELIMITES DES ABORDS (PDA) AUTOUR DES MONUMENTS HISTORIQUES du lundi 4 novembre 10h00, au jeudi 5 décembre 2019 17h00 Par arrêté municipal nº032RT2019, Une enquête publique unique portant sur le projet de révision du Plan local durbanisme (PLU) et sur la definition des Périmètres Délimités des Abords (PDA) autour des monuments historiques de la commun…
Ville de Brignais AVIS AU PUBLIC Approbation de la Révision du Plan Local dUrbanisme (P.L.U) Le public est informe que, par délibération du 13 février 2020, Le Conseil Municipal de la Ville de Brignais a approuvé la révision du Plan Local dUrbanisme de la Commune. La délibération est affichée en mairie de Brignais pendant une durée d1 mois à compter du 21 février 2020. Le dossier du PLU devenu exécutoire après la réalisation de lensemble des mesures de publicité prévues aux articles R153-20 et …
TL250168 BRIGNAIS NATURELLEMENT AVIS ADMINISTRATIF Par déliberation en date du 31 août 1987, le conseil municipal avait instauré un droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire des zones urbaines (U) et durbanisation future (NA). Le 12 octobre 1999, La commune avait délibéré pour instituer un droit de préemption urbain renforcé intégrant des opérations qui nétaient pas dans le champ dapplication du droit de préemption urbain classique. Le 20 mai 2020, la commune a délibéré pour modifier l…
MAIRIE DE BRIGNAIS Par déliberation en date du 31 août 1987, le conseil municipal avait instauré un Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le territoire des zones urbaines (U) et durbanisation future (NA). Le 12 octobre 1999, La commune avait délibéré pour instituer un Droit de Préemption Urbain renforcé intégrant des opérations qui nétaient pas dans le champ dapplication du Droit de Préemption Urbain classique. Le 20 mai 2020, la commune a délibéré : pour modifier le périmètre à lintérieur duque…
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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