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MAIRIE - 69620
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
ECOLE PRIMAIRE DES PIERRES DOREES - 69620
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
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Par deux déliberations en date du 13 octobre 2020, le Conseil Municipal de Le Breuil a approuvé la révision du Plan Local dUrbanisme et du zonage des eaux usées. Le Plan Local dUrbanisme et le Plan de Zonage des Eaux Usées sont tenus à la disposition du public : A la Mairie de Le Breuil aux jours et heures douverture (Le mardi de 16h00 à 18h00 et le vendredi de 9h00 à 11h00). A la Sous-Préfecture de Villefranche-sur-Saône. Un exemplaire des délibérations dapprobation est affiché en mairie. Le Ma…
N° dannonce: LPR-235416400 APPROBATION REVISION PLU ZONAGE EAUX USEES Par deux délibérations en date du 13 octobre 2020, le Conseil Municipal de Le Breuil a approuvé la revision du Plan Local dUrbanisme et du zonage des eaux usées. Le Plan Local dUrbanisme et le Plan de Zonage des Eaux Usées sont tenus à la disposition du public : -A la Mairie de Le Breuil aux jours et heures douverture (Le mardi de 16h00 à 18h00 et le vendredi de 9h00 à 11h00). -A la Sous-Préfecture de Villefranche-sur-Saône. …
MAIRIE DE LE BREUIL Par deux déliberations en date du 13 octobre 2020, le Conseil Municipal de Le Breuil a approuvé la révision du Plan Local dUrbanisme et du zonage des eaux usées. Le Plan Local dUrbanisme et le Plan de Zonage des Eaux Usées sont tenus à la disposition du public : A la mairie de Le Breuil aux jours et heures douverture (le mardi de 16 h à 18 h et le vendredi de 9 h à 11 h) A la Sous-Préfecture de Ville franche -sur -Saône Un exemplaire des délibérations dapprobation est affiché…
Commune de Le Breuil AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Enquête relative à la révision du Plan Local dUrbanisme et du zonage dassainissement des eaux usees Par arrêté du 17 janvier 2020, le Maire de Le Breuil a ordonné louverture dune enquête publique unique relative au projet de révision du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) et au projet de révision du zonage dassainissement des eaux usées de la commune de Le Breuil. La procédure de révision du Plan Local dUrbanisme a été prescrite par délibération du 2…
Commune de Le Breuil AVIS DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE Enquête relative à la révision du Plan Local dUrbanisme et du zonage dassainissement des eaux usees Par arrêté du 17 janvier 2020, le Maire de Le Breuil a ordonné louverture dune enquête publique unique relative au projet de révision du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) et au projet de révision du zonage dassainissement des eaux usées de la commune de Le Breuil. La procédure de révision du Plan Local dUrbanisme a été prescrite par délibération du 2…
COMMUNE DE LE BREUIL Avis denquête publique unique Enquête relative à la révision du plan local durbanisme et du zonage dassainissement des eaux usees. Par arrêté du 17 janvier 2020, le Maire de Le Breuil a ordonné louverture dune enquête publique unique relative au projet de révision du plan local durbanisme (P.L.U.) et au projet de révision du zonage dassainissement des eaux usées de la commune de Le Breuil. La procédure de révision du Plan Local dUrbanisme a été prescrite par délibération du …
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