Votre panier
Avez-vous besoin d'un devis ?
Il sera valable jusqu'au JJ/MM/AAAA afin de vous garantir le bon tarif.
Générer un devis
France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
316 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE BESSENAY dans le Rhône (69).
Surveiller la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans le Rhône (69).
MAIRIE - 69690
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
CANTINE SCOLAIRE - 69690
Établissement secondaire depuis le 01 septembre 1987 (38 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LES ECHARAS - 69690
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - 69690
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
SERVICE ASSAINISSEMENT DE BESSENAY - 69690
Ancien établissement du 01 janvier 1994 au 01 janvier 2017
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE - 69690
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 01 janvier 2008
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ZONE INDUSTRIEL - 69690
Ancien établissement du 01 janvier 1998 au 31 décembre 2004
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
COMMUNE DE BESSENAY Avis au public Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilite du PLU Par délibération en date du 16 Décembre 2024, le Conseil Municipal de la commune de Bessenay a approuvé la Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme. Le dossier complet de Déclaration de projet a été remis en Sous-Préfecture et est à disposition du public aux heures habituelles douverture au public.
COMMUNE DE BESSENAY AVIS AU PUBLIC APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU Par déliberation en date du 16 Décembre 2024, le Conseil Municipal de la commune de Bessenay a approuvé la Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme. Le dossier complet de Déclaration de projet a été remis en Sous-Préfecture et est à disposition du public aux heures habituelles douverture au public. 259367
COMMUNE DE BESSENAY AVIS AU PUBLIC AVIS DENQUETE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE BESSENAY Ouverture à lurbanisation de la zone AU du « Clos du Centre 2» Par arrêté du 13 mars 2024, Madame le Maire a prescrit louverture dune enquête publique pour procéder à la Déclaration de projet emportant mise en compatibilite du Plan Local dUrbanisme de la commune de Bessenay en vue de louverture à lurbanisation de la zone AU du « Clos …
COMMUNE DE BESSENAY (69690) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE BESSENAY Ouverture à lurbanisation de la zone AU du « Clos du Centre 2» Par arrêté du 13 mars 2024, Madame le Maire a prescrit louverture dune enquête publique pour proceder à la Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de la commune de Bessenay en vue de louverture à lurbanisation de la zone AU du « Clos du Centr…
COMMUNE DE BESSENAY AVIS AU PUBLIC AVIS DENQUETE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE BESSENAY Ouverture à lurbanisation de la zone AU du « Clos du Centre 2» Par arrêté du 13 mars 2024, Madame le Maire a prescrit louverture dune enquête publique pour procéder à la Déclaration de projet emportant mise en compatibilite du Plan Local dUrbanisme de la commune de Bessenay en vue de louverture à lurbanisation de la zone AU du « Clos …
COMMUNE DE BESSENAY AVIS APPROBATION DE LA MODIFICATION Nº3 DU PLU Par déliberation en date du 16 Janvier 2024, le Conseil Municipal de la commune de Bessenay a approuvé la modification nº3 du Plan Local dUrbanisme. Le dossier complet de modification a été remis en Sous-Préfecture et est à disposition du public aux heures habituelles douverture au public. 230283
COMMUNE DE BESSENAY Approbation de la modification n°3 du PLU Par délibération en date du 16 Janvier 2024, le Conseil Municipal de la commune de Bessenay a approuvé la modification n°3 du Plan Local dUrbanisme. Le dossier complet de modification a eté remis en Sous-Préfecture et est à disposition du public aux heures habituelles douverture au public.
Commune de Bessenay (69690) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº3 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté du 8 septembre 2023 septembre 2023, Madame le Maire a prescrit louverture dune enquête publique pour proceder à la modification nº3 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Bessenay. Cette procédure de modification porte sur les 9 points suivants : 1 . Mise à jour de la zone agricole Ab constructible uniquement pour les agriculteurs 2 . Mise à jour de linventaire du patrimoine agricole en zon…
COMMUNE DE BESSENAY AVIS AU PUBLIC AVIS DENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté du 8 septembre 2023, Madame le Maire a prescrit louverture dune enquête publique pour proceder à la modification n°3 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Bessenay. Cette procédure de modification porte sur les 9 points suivants : 1 Mise à jour de la zone agricole Ab constructible uniquement pour les agriculteurs 2 Mise à jour de linventaire du patrimoine agricole en zone Aa 3 Mise …
COMMUNE DE BESSENAY AVIS AU PUBLIC AVIS DENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté du 8 septembre 2023, Madame le Maire a prescrit louverture dune enquête publique pour proceder à la modification n°3 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Bessenay. Cette procédure de modification porte sur les 9 points suivants : 1 Mise à jour de la zone agricole Ab constructible uniquement pour les agriculteurs 2 Mise à jour de linventaire du patrimoine agricole en zone Aa 3 Mise …
Commune de Bessenay (69690) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº3 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté du 8 septembre 2023 septembre 2023, Madame le Maire a prescrit louverture dune enquête publique pour proceder à la modification nº3 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Bessenay. Cette procédure de modification porte sur les 9 points suivants : 1 . Mise à jour de la zone agricole Ab constructible uniquement pour les agriculteurs 2 . Mise à jour de linventaire du patrimoine agricole en zon…
Commune de Bessenay (69690) Approbation de la modification nº2 du PLU Par déliberation en date du 29 septembre 2020, le Conseil Municipal de la commune de Bessenay a approuvé la modification nº2 du Plan Local dUrbanisme. Le dossier complet de modification a été remis en Sous-Préfecture et est à disposition du public aux heures habituelles douverture au public. 223331300
N° dannonce: LPR-223331300 APPROBATION MODIFICATION 2 PLU Commune de Bessenay (69690) Approbation de la modification n°2 du PLU Par délibération en date du 29 septembre 2020, le Conseil Municipal de la commune de Bessenay a approuvé la modification n°2 du Plan Local dUrbanisme. Le dossier complet de modification a eté remis en Sous-Préfecture et est à disposition du public aux heures habituelles douverture au public.
COMMUNE DE BESSENAY 69690 AVIS AU PUBLIC MODIFICATION Nº3 DU PLU Par déliberation en date du 30 mars 2021, le Conseil Municipal de la commune de Bessenay a décidé dengager une procédure de modification nº3 du Plan Local dUrbanisme. 251890200
AVIS AU PUBLIC Commune de Bessenay AVIS DENQUETE PUBLIQUE Modification nº2 du Plan Local dUrbanisme Par arrête du 25 mai 2020, Monsieur le Maire a prescrit louverture dune enquête publique pour procéder à la modification nº2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Bessenay. Cette procédure vise à ouvrir à lurbanisation les parcelles classées AUi dans le secteur des Garelles. Lenquête sera ouverte sur une durée de 31 jours consécutifs du 15 juin au 15 juillet 2020 inclus. La consultation du dos…
TL248830 AVIS AU PUBLIC COMMUNE DE BESSENAY AVIS DENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION Nº2 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté du 25 mai 2020, Monsieur le Maire a prescrit louverture dune enquête publique pour procéder à la modification nº2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Bessenay. Cette procédure vise à ouvrir à lurbanisation les parcelles classees AUi dans le secteur des Garelles. Lenquête sera ouverte sur une durée de 31 jours consécutifs du 15 juin au 15 juillet 2020 inclus. La consultat…
AVIS AU PUBLIC Commune de Bessenay AVIS DENQUETE PUBLIQUE Modification nº2 du Plan Local dUrbanisme Par arrête du 25 mai 2020, Monsieur le Maire a prescrit louverture dune enquête publique pour procéder à la modification nº2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Bessenay. Cette procédure vise à ouvrir à lurbanisation les parcelles classées AUi dans le secteur des Garelles. Lenquête sera ouverte sur une durée de 31 jours consécutifs du 15 juin au 15 juillet 2020 inclus. La consultation du dos…
TL248830 AVIS AU PUBLIC COMMUNE DE BESSENAY AVIS DENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION Nº2 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté du 25 mai 2020, Monsieur le Maire a prescrit louverture dune enquête publique pour procéder à la modification nº2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Bessenay. Cette procédure vise à ouvrir à lurbanisation les parcelles classees AUi dans le secteur des Garelles. Lenquête sera ouverte sur une durée de 31 jours consécutifs du 15 juin au 15 juillet 2020 inclus. La consultat…
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plusDocument daté du JJ/MM/AAAA