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MAIRIE - 69220
Siège social depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE BELLEVILLE - 69220
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-JEAN-D' ARDIERES - 69220
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE DAILLOUX - 69220
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEAN MACE - 69220
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE EDOUARD HERRIOT - 69220
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE JEAN MACE - 69220
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE MATHIEU DUMOULIN - 69220
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
ECOLE MATERNELLE PUB MATHIEU DUMOULIN - 69220
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
ASSAINISSEMENT - 69220
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
EAU - 69220
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
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Mairie de Belleville-en -Beaujolais AJUSTEMENT DUN PERIMETRE DE SURSIS A STATUER A BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS Par délibération n°2023-084 et selon les dispositions de larticle L424-1 du Code de lUrbanisme, la commune de Belleville-en-Beaujolais, Lors de son conseil municipal du 04 Septembre 2023, a ajusté le perimètre de sursis à statuer sur le secteur de la RD 306 centre. Linstauration et lajustement de ce périmètre est portée par lengagement fort de léquipe muni-cipale concernant la maîtrise d…
Mairie de Belleville-en-Beaujolais INSTAURATION DUN NOUVEAU PERIMETRE DE SURSIS A STATUER A BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS Par déliberation n°2022-099, et selon les dispositions de larticle L424-1 du Code de lUrbanisme, La commune de Belleville-en-Beaujolais, lors de son conseil municipal du 12 Septembre 2022, a instauré 1 nouveau périmètre de sursis à statuer sur le secteur ci-après : Avenue de lEurope Linstauration de ce périmètre est portée par lengagement fort de léquipe municipale concernant la …
MAIRIE DE BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS Instauration de 12 périmetres de sursis à statuer à Belleville-en-Beaujolais Par delibérations nº2021-015 à nº2021-026, et selon les dispositions de larticle L424-1 du Code de lUrbanisme, La commune de Belleville-en-Beaujolais, lors de son conseil municipal du 1er mars 2021, a instauré 12 périmètres de sursis à statuer sur les secteurs ci-après : Bourg de Saint Jean dArdières ; RD 306 Nord (Avenue de lEurope) ; La Croisée Ouest/Etang de la gare ; La Croisé Est…
CCSB / AVIS ADMINISTRATIF N° dannonce: LPR-247961200 Par déliberations n°2021-015 à n°2021-026, et selon les dispositions de larticle L424-1 du Code de lUrbanisme, La commune de Belleville-en-Beaujolais, lors de son conseil municipal du 1er mars 2021, a instauré 12 périmètres de sursis à statuer sur les secteurs ci-après : Bourg de Saint Jean dArdières ; RD 306 Nord (Avenue de lEurope) ; La Croisée Ouest/Etang de la gare ; La Croisé Est ; La RD306 Centre ; Bois Baron ; Quartier Aiguerande ; Sec…
MAIRIE DE BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS CREATION DE DEUX NOUVEAUX PERIMETRES DETUDE DE SURSIS A STATUER A BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS Par déliberations nº2021-097 et nº2021-098, et selon les dispositions de larticle L424-1 du Code de lUrbanisme, La commune de Belleville-en-Beaujolais, lors de son conseil municipal du 19 juillet 2021, a voté lajustement du périmètre détude portant sur le secteur Aiguerande et linstauration dun nouveau périmètre détude sur lilot situé derrière Carrefour, entre le bouleva…
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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