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MAIRIE - 69400
Siège social depuis le 15 mars 2024 (2 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE LIERGUES - 69400
Établissement secondaire depuis le 08 août 2022 (3 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE POUILLY LE MONIAL - 69400
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE JARNIOUX - 69400
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
ECOLE PRIMAIRE PIERRES DOREES - 69400
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE FRANCOIS THOMAS - 69400
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
ECOLE PRIMAIRE - 69400
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
LA GRAPPE DE LOISIRS - 69400
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
POLE LA BASCULE - 69400
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
MAIRIE - 69400
Ancien établissement du 01 janvier 2019 au 15 mars 2024
COMMUNE DELEGUEE DE LIERGUES - 69400
Ancien établissement du 01 janvier 2019 au 08 août 2022
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Commune de PORTE DES PIERRES DOREES Approbation de la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune Déléguée de Liergues Par delibération en date du 28 septembre 2023, le Conseil Municipal a approuvé la modification n°1 du PLU de la commune déléguée de Liergues. La dite délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 05 octobre 2023. Le dossier de la modification de PLU est tenu à la disposition du public en mairie aux jours et heures habituels douverture ainsi quà la…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Portant sur le projet de transfert du chef-lieu de la commune de Porte des Pierres Dorees du vendredi 15 septembre 2023 au lundi 2 octobre 2023 inclus Projet : Le projet est porté par la commune de Porte des Pierres Dorées. Il consiste à transférer le chef-lieu de la commune de Porte des Pierres Dorées, actuellement Pouilly-le-Monial, Dans la commune déléguée de Liergues. Demande dinformation et consultation du dossier : à la mairie de Pouilly-le-Monial sise 42 rue du 11 …
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Portant sur le projet de transfert du chef-lieu de la commune de Porte des Pierres Dorées du vendredi 15 septembre 2023 au lundi 2 octobre 2023 inclus. Projet : Le projet est porté par la commune de Porte des Pierres Dorées. Il consiste à transferer le chef-lieu de la commune de Porte des Pierres Dorées, actuellement Pouilly-le-Monial, Dans la commune déléguée de Liergues. Demande dinformation et consultation du dossier : à la mairie de Pouilly-le-Monial sise 42 rue du 1…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Portant sur le projet de transfert du chef-lieu de la commune de Porte des Pierres Dorées du vendredi 15 septembre 2023 au lundi 2 octobre 2023 inclus. Projet : Le projet est porté par la commune de Porte des Pierres Dorées. Il consiste à transferer le chef-lieu de la commune de Porte des Pierres Dorées, actuellement Pouilly-le-Monial, Dans la commune déléguée de Liergues. Demande dinformation et consultation du dossier : à la mairie de Pouilly-le-Monial sise 42 rue du 1…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Portant sur le projet de transfert du chef-lieu de la commune de Porte des Pierres Dorées du vendredi 15 septembre 2023 au lundi 2 octobre 2023 inclus. Projet : Le projet est porté par la commune de Porte des Pierres Dorées. Il consiste à transferer le chef-lieu de la commune de Porte des Pierres Dorées, actuellement Pouilly-le-Monial, Dans la commune déléguée de Liergues. Demande dinformation et consultation du dossier : à la mairie de Pouilly-le-Monial sise 42 rue du 1…
Avis Enquête publique de la modification n°1 du PLU de la commune deléguée de Liergues Objet et dates de lenquête sur la modification du PLU Il sera procédé à une enquête publique sur le projet de modification N°1 PLU de la commune déléguée de Liergues pour une durée de 30 jours consécutifs, du vendredi 26 mai 2023 9H00 jusquau samedi 24 juin 2023 à 20H00. Décision pouvant être adoptée au terme de lenquête Au terme de lenquête, Le projet de modification N°1 PLU de la commune déléguée de Liergue…
avis Enquête publique de la modification n°1 du PLU de la commune déléguée de Liergues Objet et dates de lenquête sur la modification du PLUIl sera procedé à une enquête publique sur le projet de modification N°1 PLU de la commune déléguée de Liergues pour une durée de 30 jours consécutifs, du vendredi 26 mai 2023 9H00 jusquau samedi 24 juin 2023 à 20H00. Décision pouvant être adoptée au terme de lenquête Au terme de lenquête, Le projet de modification N°1 PLU de la commune déléguée de Liergue…
Avis Enquête publique de la modification n°1 du PLU de la commune deléguée de Liergues Objet et dates de lenquête sur la modification du PLU Il sera procédé à une enquête publique sur le projet de modification N°1 PLU de la commune déléguée de Liergues pour une durée de 30 jours consécutifs, du vendredi 26 mai 2023 9H00 jusquau samedi 24 juin 2023 à 20H00. Décision pouvant être adoptée au terme de lenquête Au terme de lenquête, Le projet de modification N°1 PLU de la commune déléguée de Liergue…
avis Enquête publique de la modification n°1 du PLU de la commune déléguée de Liergues Objet et dates de lenquête sur la modification du PLUIl sera procedé à une enquête publique sur le projet de modification N°1 PLU de la commune déléguée de Liergues pour une durée de 30 jours consécutifs, du vendredi 26 mai 2023 9H00 jusquau samedi 24 juin 2023 à 20H00. Décision pouvant être adoptée au terme de lenquête Au terme de lenquête, Le projet de modification N°1 PLU de la commune déléguée de Liergue…
COMMUNE DE PORTE DES PIERRES DOREES Commune déleguée de Liergues Prescription de la modification de droit commun du Plan Local dUrbanisme Par arrêté n°018-2023 du 23 janvier 2023 le Maire de Porte des Pierres Dorées a décidé de prescrire la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) sur le territoire de la commune déléguée de Liergues, conformément à larticle L 151-41 du Code de lurbanisme. Cet arrêté sera affiché en mairie de Liergues et aux Mairies déléguée de Jarnioux et de Pouilly-le-Mo…
N° dannonce: LPR-222118600 MISE A DISPOSITION MODIFICATION PLU LIERGUES AVIS AU PUBLIC Commune de Porte des Pierres Dorées Commune deléguée de Liergues Mise à disposition de la modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme Le public est informé que par délibération du 28 novembre 2019, le Conseil Municipal a prescrit la modification simplifiée du PLU de la commune déléguée de Liergues et que le Conseil Municipal a délibéré le 24 septembre 2020 sur les conditions de la mise à disposition du pu…
COMMUNE DE PORTE DES PIERRES DOREES COMMUNE DÉLÉGUÉE DE LIERGUES Approbation de la modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme de la Commune deléguée de Liergues Par délibération en date du 03 décembre 2020, le conseil municipal de PORTE DES PIERRES DOREES a approuvé la modification simplifiée nº1 du PLU de la Commune déléguée de Liergues. Cette délibération est affichée en mairie de Pouilly-le-Monial et de Liergues pendant un mois à compter du 09 décembre 2020. Le dossier la modificati…
Plan local durbanisme COMMUNE DE PORTE DES PIERRES DOREES Commune déleguée de Jarnioux Prescription de la révision sous forme allégée du Plan Local dUrbanisme Par délibération du 03 décembre 2020 le conseil municipal de la commune de Porte des Pierres Dorées a décidé de prescrire la révision avec examen conjoint nº1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) sur le territoire de la commune déléguée de Jarnioux, et a fixé les modalités de concertation avec la population prévue à larticle L.103-2 du Code de l…
N° dannonce: LPR-235383700 PRESCRIPTION REVISION ALLEGEE PLU Prescription de la révision sous forme allégée du Plan Local dUrbanisme Par delibération du 03 décembre 2020 le conseil municipal de la commune de Porte des Pierres Dorées a décidé de prescrire la révision avec examen conjoint n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) sur le territoire de la commune déléguée de Jarnioux, et a fixé les modalités de concertation avec la population prévue à larticle L.103-2 du Code de lurbanisme. Cette délibéra…
PB009880 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DECLASSEMENT DE VOIRIE ET PARKING Par arrêté municipal du 11/12/2019, Monsieur le Maire a prescrit une enquête publique pour le déclassement dune partie de la voie communale nº201 et dune partie de lesplanade Charles de Gaulle dans le bourg de LIERGUES sur la commune de PORTE DES PIERRES DOREES. Monsieur Charles CHRISTOPHE a éte désigné commissaire-enquêteur. Lenquête se déroulera du 03/01/2020 au 17/01/2020 inclus, Aux jours et heures douverture de la mairie, s…
AVIS DENQUETE PUBLIQUE DECLASSEMENT DE VOIRIE ET PARKING Par arrête municipal du 11/12/2019, Monsieur le Maire a prescrit une enquête publique pour le déclassement dune partie de la voie communale nº201 et dune partie de lesplanade Charles de Gaulle dans le bourg de Liergues sur la commune de Porte des Pierres Dorées. Monsieur Charles CHRISTOPHE a été désigné Commissaire-Enquêteur. Lenquête se déroulera du 03/01/2020 au 17/01/2020 inclus, Aux jours et heures douverture de la mairie, soit le mar…
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Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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