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MAIRIE - 69210
Siège social depuis le 01 janvier 2013 (13 ans)
LOCAUX COMMERCIAUX - 69210
Établissement secondaire depuis le 11 janvier 2013 (13 ans)
ECOLE PRIMAIRE SAINT GERMAIN NUELLES - 69210
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2013 (13 ans)
ECOLE PRIMAIRE DE NUELLES - 69210
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2013 (13 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE NUELLES - 69210
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2013 (13 ans)
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Avis Prise en consideration dun périmètre détudes délimité pour définir le projet daménagement du secteur de limpasse des cerisiers à Saint-Germain Nuelles Par délibération en date du 24 octobre 2022, le conseil municipal de la commune de Saint-Germain Nuelles a décidé de prendre en considération la réalisation du projet daménagement du secteur défini autour de limpasse des cerisiers, Inscrit dans le périmètre détudes figurant au plan annexé à la dite délibération. Il pourra être opposé un surs…
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Commune de Saint-Germain-Nuelles Plan Local dUrbanisme Modification nº1 Par arrête municipal nº 69 208 19 091 du 26/11/2019, il sera procédé à une enquête publique sur le projet de modification du Plan Local dUrbanisme qui porte notamment sur les points suivants : Louverture de la zone dactivités des Paltières ; La création dun STECAL afin de permettre la construction dun espace muséographique aux Carrières de Glay ; La construction dannexes et de piscines liées à une habi…
TL233984 SAINT GERMAIN NUELLES AVIS DENQUETE PUBLIQUE COMMUNE DE SAINT GERMAIN NUELLES Plan Local dUrbanisme MODIFICATION Nº1 Par arrêté municipal nº 69 208 19 091 du 26/11/2019, il sera procedé à une enquête publique sur le projet de modification du Plan Local dUrbanisme qui porte notamment sur les points suivants : Louverture de la zone dactivités des Paltières ; La création dun STECAL afin de permettre la construction dun espace muséographique aux Carrières de Glay ; La construction dannexes …
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Commune de Saint-Germain-Nuelles Plan Local dUrbanisme Modification nº1 Par arrête municipal nº 69 208 19 091 du 26/11/2019, il sera procédé à une enquête publique sur le projet de modification du Plan Local dUrbanisme qui porte notamment sur les points suivants : Louverture de la zone dactivités des Paltières ; La création dun STECAL afin de permettre la construction dun espace muséographique aux Carrières de Glay ; La construction dannexes et de piscines liées à une habi…
TL233984 AVIS DENQUETE PUBLIQUE COMMUNE DE SAINT GERMAIN NUELLES Plan Local dUrbanisme MODIFICATION Nº1 Par arrêté municipal nº 69 208 19 091 du 26/11/2019, il sera procédé à une enquête publique sur le projet de modification du Plan Local dUrbanisme qui porte notamment sur les points suivants : Louverture de la zone dactivites des Paltières ; La création dun STECAL afin de permettre la construction dun espace muséographique aux Carrières de Glay ; La construction dannexes et de piscines liées …
Commune de Saint-Germain-Nuelles APPROBATION DE LA MODIFICATION Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par une déliberation nº 69 208 20 018 en date du 9 mars 2020, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Germain-Nuelles a approuvé la modification nº 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU). Le dossier de modification nº 1 du PLU est tenu à la disposition du public : à la Mairie de Saint-Germain-Nuelles, Aux jours et heures douverture, à la Sous-Préfecture de Villefranche-sur-Saône, sur le portail national d…
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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