- Dernière modification le08/02/2013Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveRadiéeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2010OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2010Micro Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2010Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
EURL TTB
- SIREN494 690 860494690860
- SIRET DU SIEGE SOCIAL494 690 860 0001549469086000015
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR43494690860FR43494690860
- DATE DE CREATION08 mars 2007
- CODE NAF ou APE4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment
- FORME JURIDIQUESociété à responsabilité limitéeSociété à responsabilité limitée
- DIRIGEANTS
- ADRESSELASPEYRES, 82200 MALAUSE FranceLASPEYRES, 82200 MALAUSE France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxEURL TTB EURL TTB
- Statut RCSRadiéeDepuis le 06 février 2013
- Statut INSEEFerméeDepuis le 04 septembre 2012
- Statut RNERadiéeDepuis le 06 février 2013
Observations RNE 12 septembre 2019
- Clôture de la liquidation judiciaire pour insuffisance d'actifs En date du 03/09/2019, jugement clôturant les opérations de liquidation judiciaire par suite de l'insuffisance d'actif Date d'effet : 03/09/2019
06 février 2013
- Radiation du RCS le 06/02/2013 avec effet au 04/09/2012 LIQUIDATION JUDICIAIRE
08 janvier 2013
- Fin de la mission du mandataire judiciaire Suivant Ordonnance en date du 29/10/2012, Monsieur le Président a prononcé la clôture des opérations de la procédure de redressement judiciaire et mis fin à la période d'observation. Date d'effet : 29/10/2012
06 septembre 2012
- Liquidation judiciaire sur résolution de plan Suivant jugement en date du 04/09/2012, le Tribunal de Commerce de Montauban a prononcé la liquidation judiciaire sur résolution du plan de redressement et a désigné : Mandataire judiciaire: Maître ENJALBERT Jean-Claude Liquidateur : Maître ENJALBERT Jean-Claude 13, Rue de l'Hôtel de Ville 82000 MONTAUBAN Date de cessation des paiements : 26/06/2012 Date d'effet : 04/09/2012
07 février 2011
- Fin du redressement judiciaire ou clôture Suivant Ordonnance en date du 19/01/2011, Monsieur le Président a prononcé la clôture des opérations de la procédure de redressement judiciaire et mis fin à la période dobservation. Date d'effet : 19/01/2011
26 novembre 2010
- Adoption d'un plan de redressement Suivant jugement en date du 23/11/2010, Le Tribunal a adopté le plan de redressement et a désigné Maître ENJALBERT Jean-Claude en qualité de Commissaire à lexécution du plan à compter du 23/11/2010 Date d'effet : 23/11/2010
28 mai 2010
- En date du 25/05/2010, jugement autorisant la poursuite de la période d'observation de EURL TTB jusqu'au 14/09/2010.
20 janvier 2010
- Prolongement de la période d'observation (Rj) En date du 19/01/2010, jugement autorisant la poursuite de la période Dobservation et invitant à comparaître en chambre du conseil le 25/05/2010 Date d'effet :
27 novembre 2009
- (Ouverture d'une procédure de) redressement judiciaire Suivant jugement en date du 24/11/2009, le tribunal de commerce de Montauban a prononcé le redressement judiciaire simplifié et a désigné : Mandataire judiciaire : Maître Enjalbert Jean-Claude 13, rue de l'hôtel de ville 82000 Montauban Date de cessation des paiements : 23/09/2009 Date d'effet :
- Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée Société à responsabilité limitée
- Numéro RCSMontauban B 494690860Montauban B 494690860
- Tribunal de commerceGreffe de Montauban Tribunal de commerce - Greffe de Montauban
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment (4399C) Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment (4399C)
- Activité principale déclaréeTous travaux du bâtiment : Maçonnerie charpente placo carrelage Tous travaux du bâtiment : Maçonnerie charpente placo carrelage
- Convention collective déduiteBâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597) Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 1059 entreprises du secteur "Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment" dans le Tarn-et-Garonne (82)
Cartographie d'EURL TTB
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
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Dirigeants
- Anciens
Du 05 décembre 2009 au 04 septembre 2012
Michaël MACHADO
Ancien Gérant
Du 17 avril 2007 au 05 décembre 2009
Michaël MACHADO
Ancien Co-gérant
Du 27 mars 2007 au 17 avril 2007
Michaël MACHADO
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Fermé
Du 22 janvier 2007 au 04 septembre 2012
EURL TTB - 82200
Ancien établissement
- SIRET49469086000015
- ActivitéTravaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment - 4399C
- AdresseLASPEYRES, 82200 MALAUSE France
Historique d'EURL TTB
5 événements depuis 2007
vendredi 05 décembre 2009
Mickael MACHADO quitte ses fonctions de co-gérant.
Mickael MACHADO est promue gérant de l'entreprise.
lundi 17 avril 2007
Mickael MACHADO quitte ses fonctions de gérant.
Mickael MACHADO est promue co-gérant.
lundi 27 mars 2007
Mickael MACHADO accède au poste de gérant.
5 événements ont marqué le parcours d'EURL TTB depuis 2007
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise EURL TTB au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise EURL TTB, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise EURL TTB, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 12 derniers évènements, l'analyse financière de 2010, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de EURL TTB (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de EURL TTB

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de EURL TTB (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Acte sous seing privé Constitution |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce JAL - Clôture pour insuffisance d'actifs 482517 Le Tribunal de Commerce de Montauban, par jugement du 03/09/2019 a prononcé la clôture pour insuffisance dactif des opérations de liquidation judiciaire de : Denomination : EURL TIB Nom : EURL TIB (SARL) Forme capital: Société à responsabilité limitée 1 500,00 Adresse : Laspeyres 82200 MALAUSE R.C.S. MONTAUBAN B 494 690 860 2007 B 130 Si non inscrit au RCS : 494 690 860 Activité : Travaux du bâtiment Jugement initial : 04/09/2012 Le Greffier Me CRAPOULET | ||||
Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. | ||||
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. | ||||
Afficher les 8 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Cessation | ||||
Annonce BODACC - Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 26 Juin 2012, désignant liquidateur Maître ENJALBERT Jean-Claude 13, rue de l'Hôtel de Ville - 82000 Montauban . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010) | ||||
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009) | ||||
Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Enjalbert Jean-Claude 13, rue de l'Hôtel de Ville - 82000 Montauban . | ||||
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 23 Septembre 2009 désignant mandataire judiciaire Maître Enjalbert Jean-Claude 13, rue de l'Hôtel de Ville - 82000 Montauban . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) |
4 Bilans gratuits
Chiffres clés de EURL TTB
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat EURL TTB
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise EURL TTB sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2010. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2010 de l'entreprise EURL TTB, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 31-12-2010 | 31-12-2009 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Chiffre d'affaires | 137600 | 139300 | -1,22 % |
dont export | 0 | 0 | 0,00 % |
Production * | 133300 | 139600 | -4,51 % |
Valeur ajoutée (VA) | 39600 | 52600 | -24,71 % |
Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | 9891 | 4981 | 98,57 % |
Résultat d'exploitation | 1261 | -4349 | 129,00 % |
RCAI | 728 | -6498 | 111,20 % |
Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
Résultat net | 727 | 23 | 3060,87 % |
Effectif moyen | Non precise | 0 | 0,00 % |
Bilan Actif EURL TTB
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société EURL TTB.
Date de clôture | 31-12-2010 | 31-12-2009 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Actif immobilisé net | 23434 | 19229 | 21,87 % |
immobilisations incorporelles | 0 | 448 | -100,00 % |
immobilisations corporelles | 23234 | 18581 | 25,04 % |
immobilisations financières | 200 | 200 | 0,00 % |
(amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Actif circulant net | 110500 | 92500 | 19,46 % |
stocks et en-cours | 27583 | 33200 | -16,92 % |
créances | 31400 | 57500 | -45,39 % |
disponibilités : trésorerie | 51500 | 1871 | 2652,54 % |
(Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Total actif | 134800 | 111700 | 20,68 % |
Bilan Passif EURL TTB
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise EURL TTB doit en date 31-12-2010. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 31-12-2010 | 31-12-2009 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Capitaux propres | 3125 | 2398 | 30,32 % |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
Dettes | 131600 | 109300 | 20,40 % |
dettes financières et emprunts | 26173 | 26173 | 0,00 % |
dettes fournisseurs | 42500 | 41200 | 3,16 % |
dettes fiscales et sociales | 0 | 0 | 0,00 % |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 63000 | 42000 | 50,00 % |
Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
Total passif | 134800 | 111700 | 20,68 % |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société EURL TTB
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2010 | 2009 | 2008 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 2,32 % | 2,15 % | 2,47 % |
Endettement | 837,54 % | 1091,45 % | 1726,32 % |
Fonds de roulement | -20309 EU | -16831 EU | -27921 EU |
Performance | |||
Evolution de l'activité | 98,78 % | 73,08 % | 116,22 % |
Taux de VA | 28,78 % | 37,76 % | 41,29 % |
Rentabilité d'exploitation | 7,19 % | 3,58 % | -1,75 % |
Rentabilité nette finale | 0,53 % | 0,02 % | 0,46 % |
Capacité d'autofinancement | 6,66 % | 3,17 % | 4,85 % |
Rentabilité financière | 23,26 % | 0,96 % | 37,22 % |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 20,55 % | 36,18 % | 41,76 % |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | 2,86 ans | 5,92 ans | 4,44 ans |
Coût de la dette | 5,39 % | 43,14 % | N/C |
Taux d'intérêt moyen apparent | 2,04 % | 8,21 % | 5,60 % |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | -121,22 jours | 19,58 jours | 23,00 jours |
Poids des stocks | 73,17 jours | 86,99 jours | 77,00 jours |
Délai clients | 83,29 jours | 150,66 jours | 47,14 jours |
Délai Fournisseurs | 112,74 jours | 107,95 jours | 48,88 jours |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 136,61 jours | 4,90 jours | 2,11 jours |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de EURL TTB et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 137600 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 301000 €
* Sur 125263 sociétés de Travaux de construction spécialisés
CA médian en Occitanie : 234300 €
* Sur 13475 sociétés de Travaux de construction spécialisés
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 246800 €
* Sur un total de 983418 sociétés
CA médian en Occitanie : 211700 €
* Sur un total de 93648 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 1300 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 10300 €
* Sur 125263 sociétés de Travaux de construction spécialisés
REX médian en Occitanie : 8500 €
* Sur 13475 sociétés de Travaux de construction spécialisés
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 8900 €
* Sur un total de 983418 sociétés
REX médian en Occitanie : 7900 €
* Sur un total de 93648 sociétés
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée
Procédures collectives
3 procédures terminées
- Clôturées
Jugement d'ouverture
13/12/2009
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 13/12/2009
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. Extrait de jugement
08/12/2010
Jugement de plan de redressementAnnonce BODACC d'un événement du 08/12/2010
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. Extrait de jugement
18/09/2012
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 18/09/2012
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.