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France
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EURL T.S.E.
Active
PME
- SIREN
- 802 459 222 802459222
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 802 459 222 00039 80245922200039
- NUMÉRO DE TVA
- FR56802459222 FR56802459222
- DATE DE CREATION
- 23 mai 2014
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires - 4312A 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- FORME JURIDIQUE
- Société à responsabilité limitée (SARL) Société à responsabilité limitée (SARL)
- ADRESSE
- SUR LES ROUTES, 25120 MAICHE SUR LES ROUTES, 25120 MAICHE
- DIRIGEANTS
- Stéphane TRIPONNEY
-
Finances
- Publication des comptes
- Etude de solvabilité
- Document personnalisé
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Extrait RNE
- Attestation URSSAF
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Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
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Informations Légales
- Activité principale déclarée
- Travaux publics, terrassement, travaux forestiers et accessoirement travaux de déneigement Travaux publics, terrassement, travaux forestiers et accessoirement travaux de déneigement
- Convention collective déduite
- Travaux publics ouvriers (1702) Travaux publics ouvriers (1702)
- Capital social
- 10000,00 € 10000,00
- Noms commerciaux
- EURL T.S.E. EURL T.S.E.
- Statut RCS
- Inscrite le 23 mai 2014 23/05/2014
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 mai 2014 01/05/2014
- Statut RNE
- Inscrite le 23 mai 2014 23/05/2014
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02 juin 2022
- Fin du redressement judiciaire ou clôture Par ordonnance en date du 17/05/2022, Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de BELFORT a prononcé la clôture de la procédure de redressement judiciaire (L. 631-19 et R. 631-43 du code de commerce) ouverte le 24/09/2019 de l'EURL T.S.E Date d'effet : 17/05/2022
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26 juillet 2021
- Adoption d'un plan de redressement Par jugement en date du 23/07/2021, le tribunal de commerce de Belfort a homologué le plan de redressement et d'apurement du passif de l'EURL T.S.E. et a désigné la SCP GUYON DAVAL, 15 rue Louis Loucheur BP 266, 25205 MONTBELIARD CEDEX, en qualité de commissaire à l'exécution du plan. Date d'effet : 23/07/2021
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02 décembre 2020
- Prolongement de la période d'observation (RJ) Par jugement en date du 01/12/2020, le Tribunal de commerce de BELFORT a ordonné le renouvellement exceptionnel de la période d'observation pour une durée de 6 mois. Date d'effet : 01/12/2020
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12 mars 2020
- Prolongement de la période d'observation (RJ) Par jugement en date du 10/03/2020, le Tribunal de commerce de BELFORT a ordonné le renouvellement de la période d'observation pour une durée de 6 mois. Date d'effet : 10/03/2020
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25 septembre 2019
- (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire Par jugement en date du 24/09/2019, le Tribunal de Commerce de BELFORT a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire contre l'EURL T.S.E a désigné en qualité de Mandataire judiciaire : SCP GUYON - DAVAL, représentée par Maître Marie Claude GUYON - 15, Rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 MONTBELIARD CEDEX, a autorisé une période d'observation pour une durée de six mois et fixe provisoirement au 28/03/2018 la date de cessation des paiements. Date d'effet : 24/09/2019
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Établissements
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EURL T.S.E. - 25120
Siège social depuis le 01 octobre 2015 (10 ans)
- SIRET 80245922200039 80245922200039
- Activité Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires - 4312A
- Adresse SUR LES ROUTES, 25120 MAICHE
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EURL T.S.E. - 25140
Ancien établissement du 01 septembre 2014 au 01 octobre 2015
- SIRET 80245922200021 80245922200021
- Activité Autres cultures permanentes - 0129Z
- Adresse 2 GRANDE RUE, 25140 FRAMBOUHANS
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EURL T.S.E. - 25210
Ancien établissement du 01 mai 2014 au 01 septembre 2014
- SIRET 80245922200013 80245922200013
- Activité Autres cultures permanentes - 0129Z
- Adresse 12 RUE BELLEVUE, 25210 LES FONTENELLES
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Dirigeants d'EURL T.S.E.
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Observation de conformité Stéphane TRIPONNEY
Né en 1983 (42 ans)
Gérant Depuis le 28 mai 2014 (12 ans)
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Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsDocuments d'EURL T.S.E.
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Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Changement relatif à l'activité
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Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Transfert du siège social
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Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Transfert du siège social - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds
Constitution
Annonces légales d'EURL T.S.E.
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Annonce JAL - Plan de continuation / plan de redressement
266604000 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT Jugements rendus à laudience du 23/07/2021 Plan de continuation de : EURL T.S.E RCS BELFORT 802 459 222 Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Sur les Routes 25120 Maîche Commissaire à lexécution du plan SCP GUYON DAVAL 15 rue Louis Loucheur BP 266 25205 Montbeliard. Le Greffier
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Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Scp Guyon - Daval 15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 Montbéliard .
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Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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Annonce JAL - Redressement Judiciaire
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT Jugements rendus à laudience du 24 septembre 2019 Ouverture de redressement judiciaire de : - EURL T.S.E RCS Belfort 802 459 222 Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Sur les Routes, 25120 Maîche Date de cessation des paiements : 28 mars 2018. - Mandataire judiciaire : SCP GUYON-DAVAL, representée par Me Marie-Claude GUYON, 15, Rue Louis-Loucheur, BP 266, 25205 Montbéliard. Les créances sont à déclarer dans les deux mois au plus tard de linser…
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Annonce JAL - Redressement Judiciaire
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT Jugements rendus à laudience du 24 septembre 2019 Ouverture de redressement judiciaire de : - EURL T.S.E RCS Belfort 802 459 222 Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Sur les Routes, 25120 Maîche Date de cessation des paiements : 28 mars 2018 - Mandataire judiciaire : SCP GUYON-DAVAL, representée par Me Marie-Claude GUYON, 15, Rue Louis-Loucheur, BP 266, 25205 Montbéliard. Les créances sont à déclarer dans les deux mois au plus tard de linsert…
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 28 Mars 2018 , désignant mandataire judiciaire SCP GUYON - DAVAL, représentée par Maître Marie Claude GUYON 15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 Montbéliard . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2017)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2016)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2015)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Gérant : TRIPONNEY Stéphane
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Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Gérant : TRIPONNEY Stéphane
Étude de solvabilité
Voir un exemple-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise en défaut de publication de ses comptes (sauf exception)
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
68/100
Score sectoriel
Score calculé automatiquement sur la base des moyennes du secteur d'activité (code NACE) à partir des données fournies par l'Union Européenne.
- Gouvernance
- Dépendance commerciale
- Souveraineté numérique
- Achats & approvisionnements
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ENTREPRISESON SECTEUR
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--/100
Gouvernance50/100
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--/100
Achats & approvisionnements96/100
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--/100
Dépendance commerciale100/100
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--/100
Souveraineté numérique25/100
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierCartographie d'EURL T.S.E.
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Entreprise liée
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Cité 1 fois en 2014
BANQUE CIC EST
Nature déduite du lien BANQUE- SIREN 754800712 754800712
Dirigeants : Marion CHARLES , Dominique BELLEMARE , Alexandre ARGIOLAS , Celine FREIBURGER-VOLTZENLOGEL , Sylvie MELOTTE et 13 autres
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Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds
Constitution
Procédures collectives
2 procédures collectives terminées
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Clôturées
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Mandataire judiciaire
SCP GUYON - DAVAL, représentée par Maître Marie Claude GUYON
15 Rue Louis Loucheur BP 266 - 25205 - MONTBELIARD
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 28 Mars 2018 , désignant mandataire judiciaire SCP GUYON - DAVAL, représentée par Maître Marie Claude GUYON 15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 Montbéliard . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
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Annonce JAL - Redressement Judiciaire
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT Jugements rendus à laudience du 24 septembre 2019 Ouverture de redressement judiciaire de : - EURL T.S.E RCS Belfort 802 459 222 Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Sur les Routes, 25120 Maîche Date de cessation des paiements : 28 mars 2018 - Mandataire judiciaire : SCP GUYON-DAVAL, representée par Me Marie-Claude GUYON, 15, Rue Louis-Loucheur, BP 266, 25205 Montbéliard. Les créances sont à déclarer dans les deux mois au plus tard de linsert…
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Commissaire au plan
Scp Guyon
15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 - Montbéliard
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Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Scp Guyon - Daval 15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 Montbéliard .
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Annonce JAL - Plan de continuation / plan de redressement
266604000 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT Jugements rendus à laudience du 23/07/2021 Plan de continuation de : EURL T.S.E RCS BELFORT 802 459 222 Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Sur les Routes 25120 Maîche Commissaire à lexécution du plan SCP GUYON DAVAL 15 rue Louis Loucheur BP 266 25205 Montbeliard. Le Greffier
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique d'EURL T.S.E.
1 événement depuis 2014
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mardi 28 mai 2014
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Stéphane TRIPONNEY assume maintenant la fonction de gérant.
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