EPCC PONT DU GARD

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Arrêté

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Extrait de procès-verbal

P.V. du Conseil d'Administration

P.V. du Conseil d'Administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : REBUFFAT Floriane Monique Claude nom d'usage : REBUFFAT n'est plus représentant permanent; PORTA Simon nom d'usage : PORTA devient représentant permanent; ROJAS BARRETO Marcela nom d'usage : CLEMENT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DU GARD : LECAILLON Marie-Françoise Denise nom d'usage : LECAILLON n'est plus représentant permanen…

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU LOGEMENT : BERG Patrick nom d'usage : BERG n'est plus représentant permanent; RASSON Nicolas Sébastien nom d'usage : RASSON devient représentant permanent

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : BOURGES Jessica Maryse Joséphine nom d'usage : BOURGES n'est plus représentant permanent; PLAUT KARINE JACQUELINE nom d'usage : PLAUT n'est plus représentant permanent; REBUFFAT Floriane Monique Claude nom d'usage : REBUFFAT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE : MAGNOL DENIS PIERRE nom d'usage : MAGNOL n'est …

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de directeur général EPCC PONT DU GARD Ets public à caractèr indus ou cial : TOESCHI Paulo Angelo nom d'usage : TOESCHI n'est plus représentant permanent; ARNAUX SEBASTIEN ANDRE nom d'usage : ARNAUX devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : BORDE Jérémy Alain nom d'usage : BORDE n'est plus représentant permanent; PLAUT KARINE JACQUELINE nom d'usage : PLAUT de…

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président CONSEIL GENERAL DU GARD : MALAVIEILLE Patrick Guy nom d'usage : MALAVIEILLE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre CONSEIL GENERAL DU GARD : BOUAD Denis Marie Julien nom d'usage : BOUAD n'est plus représentant permanent; SAUZET Jacques Paul Elie nom d'usage : SAUZET n'est plus représentant permanent; JEAN Lionel Christophe Pierre nom d'usage : JEAN n'est plus représentant permanent; …

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de directeur EPCC PONT DU GARD Ets public à caractèr indus ou cial : POUVEREL Bernard Maurice Jean-Marie nom d'usage : POUVEREL n'est plus représentant permanent; TOESCHI Paulo Angelo nom d'usage : TOESCHI devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : KORBEL Catherine Berthe nom d'usage : KORBEL-POLICHOUX-BUSKO n'est plus représentant permanent; ECHIVARD Armelle …

Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX n'est plus membre.. RESPONSABLE DU PERSONNEL n'est plus membre.. CONSEIL GENERAL DU GARD n'est plus membre.. CONSEIL GENERAL DU GARD n'est plus membre.. CONSEIL GENERAL DU GARD n'est plus membre.. PRESIDENT DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE n'est plus membre.. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DE NIMES MR BELLION Dominique nom d'usage : BELLION devient représentant permanent.. Modification du(es) représentant(s) permanent(…