France

EARL ELEVAGE BESANCON

Active
SIREN
328 129 853
SIRET DU SIEGE SOCIAL
328 129 853 00029
NUMÉRO DE TVA
FR09328129853
DATE DE CREATION
10 octobre 1983
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Culture et élevage associés - 0150Z
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
2 ROUTE DE BOURBONNE, 70500 CORRE
DIRIGEANTS
Gaël BESANCON
SOURCES & MISES À JOUR LE 28/09/2026
Insee RNE
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Informations Légales

Activité principale déclarée
Culture et élevage associés
Capital social
185501,28 €
Statut RCS
Inscrite le 10 octobre 1983 10/10/1983
Statut INSEE
Inscrite le 1 juillet 1983 01/07/1983
Statut RNE
Inscrite le 10 octobre 1983 10/10/1983
Observations RNE

  • 22 novembre 2013

    • Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/10/2013 : Nouveau : BESANCON Gaël, Daniel, Pierre, Gérant Modification du domicile : SPERKA Philippe, Gérant, route de Bourbonne, 70500 Corre Modification du domicile : SPERKA Claude, Gérant, 22 rue Jean Monasson, 70500 Corre

  • 22 janvier 2008

    • Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 31/12/2007 : Partant : CARTERET Gilbert, GÉRANT(E)

  • 21 janvier 2003

    • DEPART D'UN CO-GERANT : SPERKA JEAN Date d'effet : 31/12/2002

  • 19 février 2002

    • AUGMENTATION DU CAPITAL QUI SE TROUVE PORTE A 303 683 EUROS GERANT NOUVEAU : MR CARTERET GILBERT Date d'effet : 01/01/2002

  • NC

    • LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 520 688.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 231 827.39 EUR

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Établissements

    • EARL ELEVAGE BESANCON - 70500

      Siège social depuis le 1 janvier 2025 (1 an)

      SIRET
      32812985300029
      Activité
      Culture et élevage associés - 0150Z
Établissements

Dirigeants d'EARL ELEVAGE BESANCON

Dirigeants

Structure capitalistique

  • Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

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  • Valorisation

    Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.

Documents d'EARL ELEVAGE BESANCON

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

  • Statut mis a jour

14 Documents officiels

Annonces légales d'EARL ELEVAGE BESANCON

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  • Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

    GAEC SPERKABESANÇON GROUPEMENT AGRICOLE DEXPLOITATION EN COMMUN AU CAPITAL DE 185 501.28 EUROS SIEGE SOCIAL : 24 RUE JEAN MONASSON 70500 CORRE 328 129 853 RCS VESOUL Transformation Par une assemblée genérale extraordinaire en date du 15 décembre 2024, la collectivité extraordinaire des associés a décidé de transformer le GAEC en EARL, Dont les nouvelles caractéristiques sont les suivantes : Forme : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (unipersonnelle) Dénomination sociale : EARL ELEVAGE BESANÇON Siège social : 2 Route de Bourbonne 70500 CORRE Capital social : 185 501.28 euros Objet social : . lexercice dactivités réputées agricoles au sens de larticle L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime, . conformément à larticle 88 § II de la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010, la production et la commercialisation dénergies renouvelables issues dinstallations photovoltaïques ou déoliennes . conformément à la loi dorientation agricole du 27 juillet 2010 article 48, les activités de déneigement des routes au moyen dune lame communale, intercommunale ou départementale, et le salage de la voirie communale, intercommunale ou départementale Gérant : Monsieur Gaël BESANÇON, demeurant 2 Route de Bourbonne 70500 CORRE Durée : 89 ans à compter de limmatriculation au REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES Le tout à compter du 1er janvier 2025. Pour avis et mention, La Gérance

  • Annonce JAL - Modification de la dénomination

    GAEC SPERKABESANÇON GROUPEMENT AGRICOLE DEXPLOITATION EN COMMUN AU CAPITAL DE 185 501.28 EUROS SIEGE SOCIAL : 24 RUE JEAN MONASSON 70500 CORRE 328 129 853 RCS VESOUL Transformation Par une assemblée genérale extraordinaire en date du 15 décembre 2024, la collectivité extraordinaire des associés a décidé de transformer le GAEC en EARL, Dont les nouvelles caractéristiques sont les suivantes : Forme : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (unipersonnelle) Dénomination sociale : EARL ELEVAGE BESANÇON Siège social : 2 Route de Bourbonne 70500 CORRE Capital social : 185 501.28 euros Objet social : . lexercice dactivités réputées agricoles au sens de larticle L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime, . conformément à larticle 88 § II de la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010, la production et la commercialisation dénergies renouvelables issues dinstallations photovoltaïques ou déoliennes . conformément à la loi dorientation agricole du 27 juillet 2010 article 48, les activités de déneigement des routes au moyen dune lame communale, intercommunale ou départementale, et le salage de la voirie communale, intercommunale ou départementale Gérant : Monsieur Gaël BESANÇON, demeurant 2 Route de Bourbonne 70500 CORRE Durée : 89 ans à compter de limmatriculation au REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES Le tout à compter du 1er janvier 2025. Pour avis et mention, La Gérance

  • Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

    GAEC SPERKABESANÇON GROUPEMENT AGRICOLE DEXPLOITATION EN COMMUN AU CAPITAL DE 185 501.28 EUROS SIEGE SOCIAL : 24 RUE JEAN MONASSON 70500 CORRE 328 129 853 RCS VESOUL Transformation Par une assemblée genérale extraordinaire en date du 15 décembre 2024, la collectivité extraordinaire des associés a décidé de transformer le GAEC en EARL, Dont les nouvelles caractéristiques sont les suivantes : Forme : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (unipersonnelle) Dénomination sociale : EARL ELEVAGE BESANÇON Siège social : 2 Route de Bourbonne 70500 CORRE Capital social : 185 501.28 euros Objet social : . lexercice dactivités réputées agricoles au sens de larticle L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime, . conformément à larticle 88 § II de la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010, la production et la commercialisation dénergies renouvelables issues dinstallations photovoltaïques ou déoliennes . conformément à la loi dorientation agricole du 27 juillet 2010 article 48, les activités de déneigement des routes au moyen dune lame communale, intercommunale ou départementale, et le salage de la voirie communale, intercommunale ou départementale Gérant : Monsieur Gaël BESANÇON, demeurant 2 Route de Bourbonne 70500 CORRE Durée : 89 ans à compter de limmatriculation au REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES Le tout à compter du 1er janvier 2025. Pour avis et mention, La Gérance

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Historique d'EARL ELEVAGE BESANCON

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Historique

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