France

DU PLAN SEC

Active
SIREN
322 592 684
SIRET DU SIEGE SOCIAL
322 592 684 00011
NUMÉRO DE TVA
FR43322592684
DATE DE CREATION
16 septembre 1981
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Élevage de vaches laitières - 0141Z
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
4 RUE DE CAMBAZ, 73500 AUSSOIS
DIRIGEANTS
James DETIENNE  + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 10/06/2026
Insee RNE
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Informations Légales

Activité principale déclarée
EXPLOITATION EN COMMUN DE BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES.
Capital social
251100,00 €
Noms commerciaux
DU PLAN SEC
Statut RCS
Inscrite le 16 septembre 1981 16/09/1981
Statut INSEE
Inscrite le 10 août 1981 10/08/1981
Statut RNE
Inscrite le 16 septembre 1981 16/09/1981
Observations RNE

  • 12 mars 2015

    • Adresse exacte du Siège - Etablissement principal, suite à nouvel adressage de la mairie

  • 01 janvier 2009

    • L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.

  • 16 septembre 1981

    • Historique des observations depuis le 16/09/1981 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 76 le 16/09/1981 --- Publicité au Journal : LA VIE NOUVELLE --- Parution au Journal le 28/08/1981

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Établissements

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  • Endettement, risques financiers...

    Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce.

Documents de DU PLAN SEC

  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

    Nomination de co-gérant - Modification(s) statutaire(s) - entre Mme Laetitia SCHMITTER d'une part et M James DETIENNE d'autre part - Agrément de nouveaux associés - Cession de parts - Retrait d'un associé - Démission de co-gérant

  • Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

    entre Monsieur Jacques DETIENNE et Madame Véronique GALET épouse DETIENNE d'une part et Madame Laetitia SCHMITTER d'autre part. - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s)

  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

    à compter du 01/03/2015 - Modification(s) statutaire(s) - suppression de la mention de la date de clôture dans les statuts - Refonte des statuts

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