- Dernière modification le21/12/2018Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
DOMAINE CLAIRVUE
Active
- SIREN490 078 185490078185
- SIRET DU SIEGE SOCIAL490 078 185 0002549007818500025
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR38490078185FR38490078185
- DATE DE CREATION14 juin 2006
- CODE NAF ou APE4110D - Supports juridiques de programmes4110D - Supports juridiques de programmes
- FORME JURIDIQUESociété civile immobilièreSociété civile immobilière
- DIRIGEANTSJean-Jacques VARTANIAN
- ADRESSE16 AVENUE JEAN BERGERON, 69290 CRAPONNE France16 AVENUE JEAN BERGERON, 69290 CRAPONNE France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxDOMAINE CLAIRVUE DOMAINE CLAIRVUE
- Statut RCSInscriteDepuis le 14 juin 2006
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 2006
- Statut RNEInscriteDepuis le 25 avril 2012
- Forme juridiqueSociété civile immobilière Société civile immobilière
- Numéro RCSLyon D 490078185Lyon D 490078185
- Tribunal de commerceGreffe de Lyon Tribunal de commerce - Greffe de Lyon
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Supports juridiques de programmes (4110D) Supports juridiques de programmes (4110D)
- Activité principale déclaréeL'acquisition de terrain à bâtir afin de procéder à l'édification d'immeuble et la vente en totalité ou par fraction dudit immeuble. L'acquisition de terrain à bâtir afin de procéder à l'édification d'immeuble et la vente en totalité ou par fraction dudit immeuble.
- Convention collective déduitePromotion construction (1512) Promotion construction (1512)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 4613 entreprises du secteur "Supports juridiques de programmes" dans le Rhône (69)
Cartographie de DOMAINE CLAIRVUE
Réseau de l'entreprise
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Explorer la cartographie interactive de l'entreprise DOMAINE CLAIRVUE et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
Cité 3 fois entre 2006 et 2015
LOTIOUEST
- SIREN339122160
Dirigeants : Jean-Jacques VARTANIAN , Hugo VARTANIAN , Chloé VARTANIAN
Cité 3 fois entre 2006 et 2015
CHEZ SOI
- SIREN451625602
Cité 2 fois entre 2006 et 2015
CALIVAN
- SIREN491244992
Dirigeant : Vincent CALI
Cité 1 fois en 2015
PROLIMM
- SIREN488369810
Cité 1 fois en 2016
SCI LCP CONDRIEU
- SIREN793445156
Dirigeants
- Actuel
Depuis le 28 avril 2012
Jean-Jacques VARTANIAN
Gérant
- Ancien
Du 03 octobre 2006 au 28 avril 2012
Karl IBBS
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 15 mars 2012 (13 ans)
DOMAINE CLAIRVUE - 69290
Siège social
- SIRET49007818500025
- ActivitéSupports juridiques de programmes - 4110D
- Adresse16 AVENUE JEAN BERGERON, 69290 CRAPONNE France
- Fermé
Du 01 janvier 2006 au 15 mars 2012
DOMAINE CLAIRVUE - 07290
Ancien établissement
- SIRET49007818500017
- ActivitéSupports juridiques de programmes - 4110D
- AdresseLE GIBET, 07290 SAINT-ROMAIN-D'AY France
Historique de DOMAINE CLAIRVUE
2 événements depuis 2006
vendredi 28 avril 2012
Jean VARTANIAN prend le relais de Karl IBBS en tant que gérant.
lundi 03 octobre 2006
Karl IBBS est promue gérant de l'entreprise.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise DOMAINE CLAIRVUE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise DOMAINE CLAIRVUE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise DOMAINE CLAIRVUE, la liste du dernier évènement et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de DOMAINE CLAIRVUE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de DOMAINE CLAIRVUE
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de DOMAINE CLAIRVUE (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Acte sous seing privé Associé de société civile Cession de parts | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Acte sous seing privé Associé de société civile Cession de parts | |||||
| Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Immatriculation principale d'une société civile suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Immatriculation principale d'une société civile suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Afficher les 2 actes | |||||
| Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Immatriculation principale d'une société civile suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Document Cession de parts - Acte SSP - Statuts mis à jour | |||||
| Document Formation de Société - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion | |||||
Annonce d'évènements parue
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'administration. IBBS Karl nom d'usage : IBBS n'est plus gérant. VARTANIAN Jean-Jacques nom d'usage : VARTANIAN devient gérant. | ||||
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de DOMAINE CLAIRVUE
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
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- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée