France
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D-KTC FLUID CONTROL
- SIREN
- 450 668 231 450668231
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 450 668 231 00027 45066823100027
- NUMÉRO DE TVA
- FR81450668231 FR81450668231
- DATE DE CREATION
- 6 novembre 2003
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage - 4674B 4674B - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage
- FORME JURIDIQUE
- Société par actions simplifiée Société par actions simplifiée
- ADRESSE
- ZAI DE LA PLAINE DU BUC, 76540 THIETREVILLE ZAI DE LA PLAINE DU BUC, 76540 THIETREVILLE
- DIRIGEANTS
- AUDIT NORMANDIE CONSEIL + 1 autre dirigeant
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
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Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
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Informations Légales
- Convention collective déduite
- Commerces de gros (573) Commerces de gros (573)
- Capital social
- 301200 € 301200
- Statut RCS
- Radiée le 16 décembre 2022 16/12/2022
- Statut INSEE
- Fermée le 16 décembre 2022 16/12/2022
- Statut RNE
- Radiée le 16 décembre 2022 16/12/2022
-
16 décembre 2022
- Radiation suite au Jugement du Tribunal de Commerce du Havre en date du 16/12/2022 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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13 décembre 2019
- Jugement du Tribunal de Commerce du Havre en date du 13/12/2019 prononçant la conversion de la procédure de sauvegarde en liquidation judiciaire. Organes de la procédure: Liquidateur judiciaire : Maître BEATRICE PASCUAL 6 rue Dupleix 76600 Le Havre . Date de cessation des paiements : 07/11/2019
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19 juillet 2019
- Jugement du Tribunal de Commerce du Havre en date du 19/07/2019 ouvrant la procédure de sauvegarde, Mandataire Judiciaire : Maître BEATRICE PASCUAL 6 rue Dupleix 76600 Le Havre
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6 août 2013
- Transformation de la société à compter du 25/06/2013 Ancienne forme : Société anonyme (SA) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS) - Actes déposés le 06/08/2013 Le Courrier Cauchois du 26/07/2013
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25 août 2008
- Transfert de l'établissement principal à compter du 01/05/2008 : Ancienne adresse : 13 quai Bérigny 76400 Fécamp Nouvelle adresse : Zai de la Plaine du Buc 76540 Thiétreville Transfert du siège social à compter du 01/05/2008 : Ancienne adresse : 13 quai Bérigny 76400 Fécamp Nouvelle adresse : Zai de la Plaine du Buc 76540 Thiétreville - Actes déposés le 25/08/2008 Le Courrier Cauchois du 13/06/2008
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5 décembre 2007
- Changement de dénomination à compter du 19/11/2007 Ancienne : DOUGLAS-KTC FLUID CONTROL Nouvelle : D-KTC FLUID CONTROL Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 19/11/2007 : Partant : Mr COIGNET Pierre Gerard, ADMINISTRATEUR Nouveau : Mr BASSI GIULIANO, ADMINISTRATEUR Nouveau : Mr BELLETTI GIORGIO GOTTARDO, ADMINISTRATEUR Nouveau : Mr BONDANI GIAN PIERO, ADMINISTRATEUR - Actes déposés le 05/12/2007 Le Courrier Cauchois du 23/11/2007
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- Téléphone
- Mail de contact
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Prospecter Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage en Seine Maritime
Établissements
-
-
D-KTC FLUID CONTROL - 76540
Ancien établissement du 1 mai 2008 au 16 décembre 2022
- SIRET
- 45066823100027 45066823100027
- Activité
- Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage - 4674B
- Adresse
- ZAI DE LA PLAINE DU BUC, 76540 THIETREVILLE
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D-KTC FLUID CONTROL - 76400
Ancien établissement du 10 octobre 2003 au 1 mai 2008
- SIRET
- 45066823100019 45066823100019
- Activité
- Fabrication d'autres articles de robinetterie - 2814Z
- Adresse
- 13 QUAI BERIGNY, 76400 FECAMP
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Dirigeants de D-KTC FLUID CONTROL
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AUDIT NORMANDIE CONSEIL
- Mandat
- Commissaire aux comptes titulaire depuis le 29 janvier 2016 (10 ans)
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ALIENCE
- Mandat
- Commissaire aux comptes suppléant depuis le 29 janvier 2016 (10 ans)
-
-
-
DAPHNE HOLDING
- Mandat
- Ancien Président du 12 avril 2014 au 16 décembre 2022
-
AUDIT NORMANDIE CONSEIL
- Mandat
- Ancien Commissaire aux comptes titulaire du au 16 décembre 2022
-
ALIENCE
- Mandat
- Ancien Commissaire aux comptes suppléant du au 16 décembre 2022
-
Observation de conformité Bruno DESSART
- Né en
- 1947 (78 ans)
- Mandat
- Ancien Président du conseil d'administration du 10 juillet 2010 au 8 août 2013
-
Observation de conformité Bruno DESSART
- Né en
- 1947 (78 ans)
- Mandat
- Ancien Directeur général du 16 juin 2012 au 8 août 2013
-
Giuliano BASSI
- Né en
- 1947 (79 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 15 janvier 2008 au 8 août 2013
-
Giorgio BELLETTI
- Né en
- 1948 (78 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 15 janvier 2008 au 8 août 2013
-
Bernard DANGREAU
- Né en
- 1951 (75 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 6 septembre 2005 au 8 août 2013
-
Pierre COIGNET
- Né en
- 1957 (69 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 16 juin 2012 au 8 août 2013
-
Gian BONDANI
- Né en
- 1950 (76 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 15 janvier 2008 au 8 août 2013
-
Observation de conformité Bruno DESSART
- Né en
- 1947 (78 ans)
- Mandat
- Ancien Président-directeur général du 8 août 2006 au 16 juin 2012
-
Pierre COIGNET
- Né en
- 1957 (69 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 6 septembre 2005 au 15 janvier 2008
-
Jean PICHOT
- Né en
- 1947 (79 ans)
- Mandat
- Ancien Président-directeur général du 2 décembre 2003 au 8 août 2006
-
Observation de conformité Bruno DESSART
- Né en
- 1947 (78 ans)
- Mandat
- Ancien Directeur général délégué du 2 décembre 2003 au 8 août 2006
-
Giuliano BASSI
- Né en
- 1947 (79 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 2 décembre 2003 au 8 août 2006
-
Observation de conformité Bruno DESSART
- Né en
- 1947 (78 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 6 janvier 2004 au 6 septembre 2005
-
Giorgio BELLETTI
- Né en
- 1948 (78 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 2 décembre 2003 au 6 septembre 2005
-
Pier BALDINI
- Né en
- 1928 (98 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 2 décembre 2003 au 6 septembre 2005
-
Gian BONDANI
- Né en
- 1950 (76 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 2 décembre 2003 au 6 septembre 2005
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
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Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
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Valorisation
Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.
Performance de l'entreprise
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Chiffre d'affaires2487100,003549000,00-29 %
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Résultats net135800,00154500,00-12 %
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Marge brute414500,00456000,00-9 %
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Résultats d'exploitation208500,00233300,00-10 %
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Ebitda204200,00231600,00-11 %
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Dettes + 1 an00-
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BFR138700,00428300,00-67 %
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Trésorerie301600,00150900,00100 %
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Endettement1350700,002576600,00-47 %
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Taux de profitabilité0,050,0426 %
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Rentabilité28.76 %26.35 %10 %
Comptes de D-KTC FLUID CONTROL
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Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Équilibre bilan
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Capitalisation25,78 %18,54 %21,81 %
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Endettement0 %0 %0 %
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Fonds de roulement474600 EU579300 EU423300 EU
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Evolution de l'activité70,08 %95,35 %79,91 %
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Taux de VA16,67 %12,85 %10,41 %
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Rentabilité d'exploitation8,21 %6,53 %5,03 %
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Rentabilité nette finale5,46 %4,35 %3,12 %
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Capacité d'autofinancement5,80 %4,48 %3,45 %
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Rentabilité financière28,76 %26,35 %26,90 %
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Coûts du travail8,27 %6,17 %5,22 %
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Capacité de remboursement0,00 an0,00 an0,00 an
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Coût de la dette4,45 %4,97 %5,67 %
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Taux d'intérêt moyen apparentN/CN/CN/C
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Poids du BFR global20,41 jours44,05 jours-5,39 jours
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Poids des stocks0,00 jour0,00 jour0,00 jour
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Délai clients189,00 jours252,66 jours142,39 jours
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Délai Fournisseurs186,07 jours238,41 jours142,58 jours
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Liquidité immédiate44,38 jours15,52 jours46,90 jours
Documents de D-KTC FLUID CONTROL
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Ordonnance du président
Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
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Ordonnance du président
Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
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Décision(s) des associés
Changement de commissaire aux comptes suppléant - COURRIER DU 04/01/2016 D'ACCEPTATION DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT ATTESTATION D'INSCRIPTION SUR LA LISTE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
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Décision(s) des associés
Changement de commissaire aux comptes suppléant - COURRIER DU 04/01/2016 D'ACCEPTATION DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT ATTESTATION D'INSCRIPTION SUR LA LISTE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - lettre d'acceptation des nouveaux commissaires aux comptes titulaire et suppléant - attestation d'inscription sur la liste des commissaires aux comptes
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de président
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Réduction du capital social - TRANSFORMATION EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS DE LA SOCIETE SOUS SA NOUVELLE FORME NOMINATION DU PRESIDENT DE LA SOCIETE LES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT SE POURSUIVENT NORMALEMENT JUSQU'A LEUR TERME FIN DES FONCTIONS DE TOUS LES ADMINISTRATEURS - CONSTATATION QUE 3 DEMANDES DE RACHAT D'ACTIONS ONT ETE RECUES AU SIEGE SOCIAL DANS LE DELAI IMPARTI CES DEMANDES ONT PORTE SUR UN NOMBRE D'ACTIONS EGAL AU NOMBRE D'ACTIONS A RACHETER LES ACTIONS RACHETEES SE TROUVENT ANNULEES ET CONFORMEMENT A LA DECISION DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE LE CAPITAL EST REDUIT A LA SOMME DE 301 200 EUROS
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social - sous condition suspensive
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Lettre de nomination
Modifications relatives au conseil d'administration - RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE 2 ADMINISTRATEURS POUR 6 ANS NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR POUR 6 ANS
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Lettre de nomination
Modifications relatives au conseil d'administration - RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE 2 ADMINISTRATEURS POUR 6 ANS NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR POUR 6 ANS
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Procès-verbal d'assemblée - Divers
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - lettre d'acceptation des commissaires aux comptes titulaire et suppléant - attestation d'inscription sur la liste des commissaires aux comptes
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Transfert du siège ZAI DE LA PLAINE DU BUC 76540 THIETREVILLE
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Procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts mis à jour
Changement de dénomination en celle de D-KTC FLUID CONTROL - Modifications relatives au conseil d'administration - DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR ET NOMINATION DE 3 ADMINISTRATEURS POUR 6 ANS
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président du conseil d'administration et directeur général
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Procès-verbal d'assemblée
Reconstitution de l'actif net
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Procès-verbal d'assemblée
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
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Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Divers
Modifications relatives au conseil d'administration - DEPART ET NOMINATION DE DEUX ADMINISTRATEURS
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Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Divers
Constitution - LISTE DES SOUSCRIPTEURS - LETTRES ACCEPTATIONS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
Annonces légales de D-KTC FLUID CONTROL
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Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
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Annonce JAL - Clôture pour insuffisance d'actifs
Date du jugement : 16 décembre 2022. SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE D-KTCFLUID CONTROL zone dactivite industrielle de la Plaine du Bue 76540 Thiétreville. RCS le Havre 450 668 231. Activité : représentation commercialisation réalisation prestations de services fabrication de produits industriels et notamment de robinetterie et accessoires tuyauterie pour la vapeur tout autre fluide. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance dactif
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Annonce JAL - Dépôt des créances salariales
MAITRE BEATRICE PASCUAL Liquidateur lnforme le personnel de la SAS D-KTC FLUID CONTROL sise Zone dactivite industrielle de la Plaine du Bue 76540 THIETREVILLE que les etats de creances salariales sont deposes au greffe du Tribunal de Commerce du Havre LE 21/06/2022, BP
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Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
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Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances Loi de 1985
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Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire de la procédure de sauvegarde
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Annonce JAL - Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire
TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE JUGEMENT DU 13 DÉCEMBRE 2019. - SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE D-KTC FLUID CONTROL. zone dactivité industrielle de la Plaine du Bue 76540 Thietreville. . RCS le Havre 450 668 231. Activité : représentation commercialisation réalisation prestations de services fabrication de produits industriels et notamment de robinetterie et accessoires tuyauterie pour la vapeur tout autre fluide. Jugement mettant fin à la procédure de sauvegarde et prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 7 novembre 2019. Désigne liquidateur Maître Beatrice Pascual 6 rue Dupleix 76600 Le Havre.
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, le capital [301200 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital [400000 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social
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Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, l'administration
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
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Entreprises liées
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ALIENCE
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLECité 2 fois en 2016
- SIREN 510590573 510590573
- Dirigeants Christophe HAMEL , Christophe GACHET
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Décision(s) des associés
Changement de commissaire aux comptes suppléant - COURRIER DU 04/01/2016 D'ACCEPTATION DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT ATTESTATION D'INSCRIPTION SUR LA LISTE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
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Décision(s) des associés
Changement de commissaire aux comptes suppléant - COURRIER DU 04/01/2016 D'ACCEPTATION DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT ATTESTATION D'INSCRIPTION SUR LA LISTE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
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DAPHNE HOLDING
Cité 2 fois entre 2018 et 2019
- SIREN 798893699 798893699
- Dirigeants NEWVALVES , GRANT THORNTON , AUDIT NORMANDIE CONSEIL , INSTITUT GEST EXPERT COMPTABLE
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Ordonnance du président
Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
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Ordonnance du président
Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
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NEWVALVES
Cité 2 fois entre 2018 et 2019
- SIREN 800044299 800044299
- Dirigeants Christophe RAUDOT , DB3C AUDIT , ERNST & YOUNG ET AUTRES , Aurélien GERNEZ , AUDITEX et 1 autre
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Ordonnance du président
Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
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Ordonnance du président
Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
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CABINET GUINET-DESSERT
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLECité 1 fois en 2010
- SIREN 443094024 443094024
- Dirigeant Béatrice DESSERT
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Procès-verbal d'assemblée - Divers
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - lettre d'acceptation des commissaires aux comptes titulaire et suppléant - attestation d'inscription sur la liste des commissaires aux comptes
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EXCOMI
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLECité 1 fois en 2010
- SIREN 480390699 480390699
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Procès-verbal d'assemblée - Divers
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - lettre d'acceptation des commissaires aux comptes titulaire et suppléant - attestation d'inscription sur la liste des commissaires aux comptes
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AUDIT NORMANDIE CONSEIL
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLECité 1 fois en 2014
- SIREN 798025573 798025573
- Dirigeant Sébastien FOLLIOT
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - lettre d'acceptation des nouveaux commissaires aux comptes titulaire et suppléant - attestation d'inscription sur la liste des commissaires aux comptes
Procédures collectives
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Clôturées
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Mandataire judiciaire
Me BEATRICE PASCUAL
6 rue Dupleix - 76600 - LE HAVRE
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Maître Beatrice Pascual 6 rue Dupleix 76600 Le Havre. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à ladresse https://www.creditors-services.com.
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Liquidateur
Me BEATRICE PASCUAL
6 rue Dupleix - 76600 - LE HAVRE
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Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire de la procédure de sauvegarde
Jugement mettant fin à la procédure de sauvegarde et prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 7 novembre 2019. Désigne liquidateur Maître Beatrice Pascual 6 rue Dupleix 76600 Le Havre.
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Annonce JAL - Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire
TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE JUGEMENT DU 13 DÉCEMBRE 2019. - SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE D-KTC FLUID CONTROL. zone dactivité industrielle de la Plaine du Bue 76540 Thietreville. . RCS le Havre 450 668 231. Activité : représentation commercialisation réalisation prestations de services fabrication de produits industriels et notamment de robinetterie et accessoires tuyauterie pour la vapeur tout autre fluide. Jugement mettant fin à la procédure de sauvegarde et prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 7 novembre 2019. Désigne liquidateur Maître Beatrice Pascual 6 rue Dupleix 76600 Le Havre.
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Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Marque déposée
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DOUGLAS KTC
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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Historique de D-KTC FLUID CONTROL
22 événements depuis 2003
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vendredi 12 avril 2014
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D2FC INDUSTRIES cède sa place de président à DAPHNE HOLDING.
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DAPHNE HOLDING prend le relais de D2FC INDUSTRIES en tant que président.
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mercredi 8 août 2013
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Bruno DESSART démissionne de son poste de président du conseil d'administration.
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D2FC INDUSTRIES accède au poste de président.
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Bernard DANGREAU, Giorgio BELLETTI, Giuliano BASSI, Pierre COIGNET et Gian BONDANI renoncent à leurs rôle d'administrateur.
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Bruno DESSART démissionne de la fonction de directeur général.
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vendredi 16 juin 2012
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Bruno DESSART accède au poste de directeur général.
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Bruno DESSART quitte son poste de Président directeur général.
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Pierre COIGNET est promue administrateur.
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vendredi 10 juillet 2010
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Bruno DESSART assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
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lundi 15 janvier 2008
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Giuliano BASSI prend le relais de Pierre COIGNET en tant qu'administrateur.
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Giorgio BELLETTI, Giuliano BASSI et Gian BONDANI succèdent à Pierre COIGNET, en tant qu'administrateur.
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lundi 8 août 2006
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Bruno DESSART est nommée Président directeur général, en remplacement de Jean-Claude PICHOT.
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Giuliano BASSI démissionne de son poste d'administrateur.
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Bruno DESSART quitte son poste de directeur général délégué.
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Bruno DESSART est nommée Président directeur général, en remplacement de Jean-Claude PICHOT.
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lundi 6 septembre 2005
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Bernard DANGREAU, Pierre COIGNET, prennent le relais de Pier BALDINI, Giorgio BELLETTI, Bruno DESSART et Gian BONDANI en tant qu'administrateur.
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Pierre COIGNET et Bernard DANGREAU succèdent à Gian BONDANI, Pier BALDINI, Bruno DESSART et Giorgio BELLETTI en tant qu'administrateur.
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lundi 6 janvier 2004
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Bruno DESSART assume maintenant la fonction d'administrateur.
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lundi 2 décembre 2003
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Bruno DESSART assume maintenant la fonction de directeur général délégué.
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Jean-Claude PICHOT est nommée Président directeur général.
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Giuliano BASSI, Pier BALDINI, Giorgio BELLETTI et Gian BONDANI accèdent au poste d'administrateur.
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