COUSIN BIOTECH

Active

SIREN: 398 460 261
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 398 460 261 00025
NUMÉRO DE TVA: FR34398460261
DATE DE CREATION: 13 octobre 1994
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication d'autres textiles techniques et industriels - 1396Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: ALLEE DES ROSES, 59117 WERVICQ-SUD
DIRIGEANTS: SURGICAL IMPLANTS GROUP + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 06/12/2025: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
05/07/2024
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2023
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire
Effectif Année 2023
93 salariés
Score Extra-financier Année 2023
C
Bilan Carbone Année 2020
5170.00 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
62/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Capital social: 340656,00 €

Noms commerciaux: COUSIN SURGERY

Statut RCS: Inscrite le 13 octobre 1994 13/10/1994

Statut INSEE: Inscrite le 27 septembre 1994 27/09/1994

Statut RNE: Inscrite le 13 octobre 1994 13/10/1994

Observations RNE

10 octobre 2017
- Sur réquisition de la Selarl Vincent Mequinion, Administrateur Judiciaire dans le cadre de la procédure de redressement judiciaire de la SAS BIOSPINE IMPLANTS ayant son siège social 33 avenue de Canteranne 33600 Pessac, (Article 141 du Décret du 28/12/2005 - L.626-14 du Code de Commerce) - Inaliénabilité du fonds de commerce sis 8 rue de l'Abbé Bonpain 59117 Wervicq Sud - Suite à l'Arrêté du plan de redressement selon Jugement du Tribunal de Commerce de Bordeaux en date du 01/02/2017.
13 octobre 1994
- Date de début d'activité dans le ressort : 01/06/1995.
- Historique : PUBLICATION LEGALE : L'INDICATEUR DU 09/09/1994. -MODIFICATION DU 23/08/1995 : APPORT PAR LA SOCIETE COUSIN FRERES - RCS LILLE B 458 505 176 D'UNE BRANCHE D'ACTIVITE DE "CORDES DE RAQUETT ES DE TENNIS, ARTICLES CHIRURGICAUX (LIGAMENTS, PL AQUES)" QUI SERA EXPLOITEE A L'ADRESSE DE L'ETABLI SSEMENT PRINCIPAL - A DATER DU 01/06/1995.

Secteur d'activité de COUSIN BIOTECH

Domaine d'activité: Fabrication de textiles
Activité (Code NAF ou APE): Fabrication d'autres textiles techniques et industriels (1396Z)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Industries textiles (18)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

41 sociétés exercent la même activité que COUSIN BIOTECH dans le 59.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication d'autres textiles techniques et industriels" dans le Nord (59)

Rapport complet officiel

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07/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

9,95€

- Gagné le 14 juin 2022
- Marché AGP835-Lot 10
- Montant131820 €
  
  Durée48 mois
- Acheteur CENTRE HOSPITALIER DE BOULOGNE SUR MER

Établissements

Ouvert
- COUSIN SURGERY - 59117
  
  Siège social depuis le 14 novembre 2008 (17 ans)
  - SIRET 39846026100025
  - Activité Fabrication d'autres textiles techniques et industriels - 1396Z
  - Adresse ALLEE DES ROSES, 59117 WERVICQ-SUD
Fermé
- COUSIN SURGERY - 59117
  
  Ancien établissement du 27 septembre 1994 au 01 janvier 2024
  - SIRET 39846026100017
  - Activité Fabrication d'autres textiles techniques et industriels - 1396Z
  - Adresse 8 RUE ABBE BONPAIN, 59117 WERVICQ-SUD

Dirigeants de COUSIN BIOTECH

Dirigeants

Actionnaires

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Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de COUSIN BIOTECH

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

Voir un exemple

07/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

14 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

16338000,00

15251000,00

7,13 %
Résultats net

1639000,00

1866700,00

-12,20 %
Marge brute

7377000,00

6510000,00

13,32 %
Résultats d'exploitation

1836500,00

1828300,00

0,45 %
Ebitda

2078000,00

2147700,00

-3,25 %

Ratios financiers

2023

2022

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

54,34 %

52,46 %

64,61 %
Endettement

35,65 %

35,07 %

1,85 %
Fonds de roulement

6874000 EU

8150000 EU

5818000 EU

Documents de COUSIN BIOTECH

33 derniers documents officiels

31/01/2024

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Transfert du siège social du 8 rue de l Abbé Bonpain 59117 Wervicq-Sud à allée des Roses 59117 Wervicq-Sud - Modification(s) statutaire(s)
30/01/2023

Décision(s) des associés

Changement de président
01/10/2020

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes titulaire
04/12/2019

Décision(s) du président

Démission de membre du conseil de surveillance
21/06/2019

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Changement de président - Démission de directeur général - Refonte des statuts
14/01/2016

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
02/12/2014

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Modification(s) statutaire(s)
03/07/2014

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Modification(s) statutaire(s)
10/06/2014

Procès-verbal d'assemblée générale

Changement de commissaire aux comptes titulaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant
10/02/2014

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement de président - Changement de directeur général - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
21/06/2012

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
21/06/2012

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
04/05/2012

Décision(s) des associés - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination de directeur général
04/05/2012

Décision(s) des associés - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination de directeur général
04/05/2012

Décision(s) des associés - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination de directeur général
18/11/2011

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
18/11/2011

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
21/06/2010

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
21/06/2010

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
26/06/2009

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
03/02/2009

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif
26/06/2008

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
07/05/2008

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes
13/12/2004

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
10/09/2003

Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée
31/01/2002

Augmentation de Capital - Conversion du Capital Social en Euros - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
16/10/2000

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
11/02/1997

Décision de l'associé unique
19/12/1996

Rapport des Commissaires ou du Gérant
22/08/1995

Décision de l'associé unique - Apport Partiel
24/05/1995

Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif
16/01/1995

P.V. d'Assemblée - Décision de l'associé unique
04/10/1994

Décision de l'associé unique

33 Documents officiels

Cité 4 fois entre 2019 et 2024

IMPLANT MEDICAL GROUP
- SIREN 849318480
Dirigeant : KPMG
- 31/01/2024
  
  Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
  
  Transfert du siège social du 8 rue de l Abbé Bonpain 59117 Wervicq-Sud à allée des Roses 59117 Wervicq-Sud - Modification(s) statutaire(s)
- 30/01/2023
  
  Décision(s) des associés
  
  Changement de président
- 21/06/2019
  
  Décision(s) des associés - Statuts mis à jour
  
  Changement de président - Démission de directeur général - Refonte des statuts
- 04/12/2019
  
  Décision(s) du président
  
  Démission de membre du conseil de surveillance
Cité 3 fois entre 1995 et 1997

SA COUSIN FRERES
- SIREN 458505716
Dirigeant : COUSIN GROUP
- 11/02/1997
  
  Décision de l'associé unique
- 16/01/1995
  
  P.V. d'Assemblée - Décision de l'associé unique
- 22/08/1995
  
  Décision de l'associé unique - Apport Partiel
Cité 2 fois entre 2023 et 2024

SURGICAL IMPLANTS GROUP
- SIREN 922081328
Dirigeants : François TORTEL , HENIN IMPLANTS
- 31/01/2024
  
  Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
  
  Transfert du siège social du 8 rue de l Abbé Bonpain 59117 Wervicq-Sud à allée des Roses 59117 Wervicq-Sud - Modification(s) statutaire(s)
- 30/01/2023
  
  Décision(s) des associés
  
  Changement de président
Cité 1 fois en 1997

347567729
- SIREN 347567729
- 11/02/1997
  
  Décision de l'associé unique
Cité 1 fois en 2008

J V F
- SIREN 439101312
- 26/06/2008
  
  Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
Cité 1 fois en 2023

FRANCE RACHIS DISTRIBUTION ET DEVELOPPEMENT
- SIREN 529601361
Dirigeant : SURGICAL IMPLANTS GROUP
- 30/01/2023
  
  Décision(s) des associés
  
  Changement de président
Cité 1 fois en 2019

COUSIN MEDICAL GROUP
- SIREN 799515317
Dirigeant : SALUSTRO REYDEL
- 21/06/2019
  
  Décision(s) des associés - Statuts mis à jour
  
  Changement de président - Démission de directeur général - Refonte des statuts
Cité 1 fois en 2023

FINIMG
- SIREN 849191077
- 30/01/2023
  
  Décision(s) des associés
  
  Changement de président

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2020

Score certifié

_tCO2e

Scope 1

Emissions directes de gaz à effet de serre.

_tCO2e
Scope 2

Emissions indirectes et liées à l'énergie.

_tCO2e
Scope 3

Toutes les émissions indirectes.

_tCO2e

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

62/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

33 annonces BODACC & JAL

09/07/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
02/05/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
09/02/2024

Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
25/01/2024

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

COUSIN BIOTECH Sociéte par actions simplifiée Au capital de 340 656,00 euros Siège Social : 8 rue de lAbbé Bonpain 59117 Wervicq-Sud 398 460 261 R.C.S Lille-Métropole Par décisions du 14/12/2023, lassocié unique a décidé de transférer le siège social du 8 rue Abbé Bonpain - 59117 Wervicq-Sud à Allée des Roses - 59117 Wervicq-Sud à compter du 1er janvier 2024. Larticle 4 « Siege social» des statuts a donc été modifié. Dépôt au RCS de Lille Métropole. Pour avis, Le Président D24N052178
08/02/2023

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président partant : IMPLANT MEDICAL GROUP ; nomination du Président : SURGICAL IMPLANTS GROUP
28/06/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
04/08/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
11/10/2020

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Commissaire aux comptes : KPMG S.A. ; Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG AUDIT NORD ; Commissaire aux comptes suppléant partant : KPMG AUDIT PARIS ET CENTRE
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

M305926 MODIFICATIONS Par décisions du President du 12 novembre 2019 de COUSIN BIOTECH, SAS au capital de 340.656 , Siège : 8 rue de lAbbé Bonpain 59117 WERVICQ-SUD, 398.460.261 RCS Lille Métropole, il a été pris acte de la démission inconditionnelle et sans réserve de Mme Hélène Le Gall et de M. François Cousin de leurs fonctions de membres du Conseil de Surveillance, à compter du 24 avril 2019. En conséquence, la suppression pure et simple du Conseil de Surveillance de la société. Les Statuts…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

COUSIN BIOTECH SAS au capital de 340 656 Siège social : 8 rue de lAbbe Bonpain 59117 WERVICQ-SUD 398 460 261 RCS Lille Métropole Par décision AGO du 20/05/2020 il a été décidé de nommer la société KPMG SA située 2 avenue Gambetta Tour Eqho 92066 PARIS LA DÉFENSE en qualité de commissaire aux comptes titulaire en remplacement de la société KPMG AUDIT NORD à compter du 20/05/2020. Modification au RCS de Lille Métropole. 2009776
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

COUSIN BIOTECH SAS au capital de 340656 Siège social : 8 rue de lAbbe Bonpain 59117 WERVICQ SUD RCS Lille Métropole 398460261 Par décision Assemblée Générale Ordinaire du 20 mai 2020 il a été constaté la fin du mandat de Commissaire aux Comptes suppléant de la société KPMG Audit Paris et Centre à compter du 20/05/2020. Modification au RCS de Lille Métropole 1498509700
25/08/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
13/12/2019

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président du conseil de surveillance partant : Cousin, François ; Membre du conseil de surveillance partant : Cousin, François ; Membre du conseil de surveillance partant : Dalle, nom d'usage : Le Gall, Hélène
02/07/2019

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président partant : Dalle, Valéry ; nomination du Président : IMPLANT MEDICAL GROUP ; Directeur général partant : Tortel, François ; Directeur général partant : Henin, François
25/06/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
23/08/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
18/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
13/12/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
10/06/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
29/01/2016

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Membre du conseil de surveillance partant : Le Gall, Tanguy, nomination du Membre du conseil de surveillance : Dalle, nom d'usage : Le Gall, Hélène
22/06/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2014)
17/06/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
30/06/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
26/06/2014

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG SA, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT NORD, modification du Commissaire aux comptes suppléant Bleuez, Eric, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT PARIS ET CENTRE
27/02/2014

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président partant : Cousin, François, nomination du Président : Dalle, Valéry, nomination du Président du comité de surveillance : Cousin, François, Directeur général partant : Cousin, Vincent, nomination du Directeur général : Tortel, François, nomination du Directeur général : Henin, François, Président du conseil de surveillance partant : Ferrant, Jacques, Membre du conseil de surveillance partant : Renard, Daniel, Membre du conseil de surveillance partant : Ferrant, Jacques, nomination du M…
06/05/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
29/04/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
12/07/2012

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
23/05/2012

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Directeur général : Cousin, Vincent, nomination du Président du conseil de surveillance : Ferrant, Jacques, nomination du Membre du conseil de surveillance : Renard, Daniel, nomination du Membre du conseil de surveillance : Ferrant, Jacques
02/12/2011

Annonce BODACC - Augmentation de capital

Président de la société : COUSIN François Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric
04/07/2010

Annonce BODACC - Augmentation de capital

Président de la société : COUSIN François Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric
13/07/2008

Annonce BODACC - Augmentation de capital

Président de la société : J.V.F.Directeur général : COUSIN François. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG FIDUCIAIRE DE FRANCE. Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric.
23/05/2008

Annonce BODACC - Changement commissaire aux comptes

Président de la société : J.V.F.Directeur général : COUSIN François. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG FIDUCIAIRE DE FRANCE. Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric.

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Juridique

COUSIN SURGERY CS

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 2021
- Date d'expiration
  
  08 juin 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 2 jours

Classes :
CS

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 2021
- Date d'expiration
  
  08 juin 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 2 jours

Classes :
COUSIN SURGERY

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 2021
- Date d'expiration
  
  08 juin 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 2 jours

Classes :
RUBIX

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 décembre 2016
- Date d'expiration
  
  20 décembre 2026
Expire dans 1 année et 13 jours

Classes :
ustrap

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2015
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
4D Ventral

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2015
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 13 jours

Classes :
NAJA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 septembre 2014
- Date d'expiration
  
  26 septembre 2034
Expire dans 8 années, 9 mois et 20 jours

Classes :
4D MESH

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 2012
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2032
Expire dans 6 années, 11 mois et 11 jours

Classes :
PREMIUM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 août 2012
- Date d'expiration
  
  31 août 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
SACROMESH

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 janvier 2007
- Date d'expiration
  
  08 janvier 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
UPACTIV

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 2006
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
LIGHT & SOFT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 2006
- Date d'expiration
  
  16 juin 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
ART DISC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 2006
- Date d'expiration
  
  16 juin 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
FM

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 2006
- Date d'expiration
Classes :
4 D DOME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mars 2004
- Date d'expiration
  
  15 mars 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 8 jours

Classes :
CA.B.S.'Air

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 2004
- Date d'expiration
  
  03 février 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 28 jours

Classes :
COUSIN BIOSERV

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
BIORING

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 2001
- Date d'expiration
  
  04 décembre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 28 jours

Classes :
OBTURAMESH

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  03 juillet 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DIAM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 1999
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KARAT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 1999
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
INTRAMESH

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 1998
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
INTRATEX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 1998
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
BIOTISS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 1998
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
BIO-IMPLANT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 1998
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
BIOLIG

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 novembre 1995
- Date d'expiration
  
  03 novembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
BIOMESH

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 octobre 1995
- Date d'expiration
  
  06 octobre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
NEUROPATCH

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 octobre 1995
- Date d'expiration
Classes :