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MAIRIE - 21120
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
SERVICE ASSAINISSEMENT TIL CHATEL - 21120
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1996 (30 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE - 21120
Établissement secondaire depuis le 04 décembre 1992 (33 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE - 21120
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
SERVICE ZONE D'ACTIVITE ECONOMIQUE - 21120
Ancien établissement du 01 janvier 1997 au 13 juillet 2005
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Commune de Til-Châtel Approbation de la modification simplifiée du PLU de Til-Châtel Par delibération n°35/2025 du 23 juin 2025, le conseil municipal a approuvé la modification simplifiée de son PLU. Le dossier est consultable en mairie aux jours et heures douverture du secrétariat. Il est également disponible sur le site internet du Géoportail de lurbanisme.
Commune de TIL-CHATEL Avis au public Mise à disposition du public de la modification simplifiée du plan local durbanisme (PLU) Le projet de modification simplifiee du PLU portant sur la modification de lorientation daménagement et de programmation de la zone 1AUC localisée à lentrée sud du bourg et au reclassement du lotissement APRR est mis à disposition du public selon les modalités suivantes : Un dossier technique en version papier est tenu à disposition du public en mairie de Til-Châtel aux …
Commune Til-Châtel AVIS DE PUBLICITE APPROBATION DE LA MISE EN COMPATIBILTE DU PLU DE TIL-CHATEL A LISSUE DE LA DECLARATION DE PROJET DE LEXTENSION DE LA ZONE DACTIVITES ECONOMIQUES DE TIL-CHATEL Par déliberation N° 01/2023 du 09 mars 2023, le Conseil municipal de Til-Châtel a décidé dapprouver la mise en compatibilité de son PLU avec la déclaration de projet relative à lextension de la zone dactivités économiques et de modifier le plan de zonage conformément à le demande formulée lors de lenquê…
COMMUNE DE TIL-CHATEL Avis denquête publique Sur le projet daliénation du chemin rural dit « du Fourneau » à Til-Châtel Par arrête municipal nº2021/11 en date du 05.05.2021, M. Alain Gradelet, Maire de Til-Châtel en tant quautorité compétente, prescrit louverture et lorganisation dune enquête publique dans le cadre du projet daliénation du chemin rural nº100 dit « du Fourneau ». Au terme de cette enquête publique, le chemin rural pourra être aliéné par délibération du conseil municipal. M. Phil…
MAIRIE TILCHATEL Avis denquête publique sur le projet daliénation du chemin rural dit du Fourneau à Til-Châtel Par arrête municipal n°2021/11 en date du 05/05/2021, M. Alain Gradelet, Maire de Til-Châtel en tant quautorité compétente, prescrit louverture et lorganisation dune enquête publique dans le cadre du projet daliénation du chemin rural n°100 dit du Fourneau. Au terme de cette enquête publique, le chemin rural pourra être aliéné par délibération du conseil municipal. M. Philippe COLOT, o…
COMMUNE DE TIL CHATEL Par déliberation n°43/2019 en date du 05/09/2019, le conseil municipal de TIL CHATEL a décidé dinstituer le Droit de Préemption Urbain (DPU) sur les zones U et AU conformément aux plans annexés et intégrés au PLU de TIL CHATEL approuvé le 05/09/2019. Cette délibération est affichée et consultable en mairie. 149393
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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