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Dernière modification le01/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif100 à 199 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
COMMUNE DE THEIX-NOYALO
- SIREN
- 200 055 952 200055952
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 200 055 952 00010 20005595200010
- NUMÉRO DE TVA
- FR59200055952 FR59200055952
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 2016
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- PL DU GENERAL DE GAULLE, 56450 THEIX-NOYALO PL DU GENERAL DE GAULLE, 56450 THEIX-NOYALO
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 2016 01/01/2016
Secteur d'activité de COMMUNE DE THEIX-NOYALO
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
284 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE THEIX-NOYALO dans le 56.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans le Morbihan (56)
Rapport complet officiel
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- Émis le 01 avril 2025
- AMELIORATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS -REMPLACEMENT DE LUMINAIRES PAR DES LUMINAIRES LEDS
- Date limite pour réponse 01 avril 2029
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- Émis le 24 février 2025
- TRAVAUX DE DÉPOLLUTION DES SOLS FUTUR POLE SPORTIF ET ASSOCIATIF PLAISANCE
- Date limite pour réponse 24 mai 2025
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- Émis le 05 février 2025
- TRAVAUX D'EVACUATION ET TRAITEMENT DE DECHETS SUR LE SITE DE PLAISANCE
- Date limite pour réponse 05 mars 2025
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- Émis le 20 novembre 2024
- TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DEMOLITION PREALABLES A LA CONSTRUCTION POLE SPORTIF AT ASSOCIATIF PLAISANCE
- Date limite pour réponse 20 février 2025
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- Émis le 23 octobre 2024
- FOURNITURE ET INSTALLATION DE 2 WC AUTOMATISES PREFABRIQUES
- Date limite pour réponse 23 janvier 2025
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- Émis le 30 septembre 2024
- LOT 2 TRAVAUX NEUFS ET GROS ENTRETIEN SUR VOIRIE - RUE DE BURGUHENNEC
- Date limite pour réponse 30 octobre 2024
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- Émis le 05 septembre 2024
- TRAVAUX DE REPRISE DE CONCESSIONS FUNERAIRES ET DE SITES CINERAIRES
- Date limite pour réponse 05 septembre 2028
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- Émis le 02 septembre 2024
- LOT 2 TRAVAUX NEUFS ET GROS ENTRETIEN SUR VOIRIE - REQUALIFICATION DE LA RUE DES LAVANDIERES
- Date limite pour réponse 02 janvier 2025
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- Émis le 01 septembre 2024
- TRAVAUX DE REFECTION ET CREATION DE MARQUAGES AU SOL
- Date limite pour réponse 01 septembre 2028
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- Émis le 15 juillet 2024
- ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE
- Date limite pour réponse 15 juillet 2028
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- Émis le 09 juillet 2024
- LOT 2 Bardage des salles Pierre Dosse
- Date limite pour réponse 09 septembre 2024
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- Émis le 27 mai 2024
- LOT 2 TRAVAUX NEUFS ET GROS ENTRETIEN SUR VOIRIE - REQUALIFICATION ALLE DU LANDY
- Date limite pour réponse 27 août 2024
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- Émis le 13 mai 2024
- RAVALEMENT ECOLE DU TILLEUL
- Date limite pour réponse 13 septembre 2024
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- Émis le 04 avril 2024
- LOT N°2 : Impression numérique et sur supports divers
- Date limite pour réponse 04 avril 2027
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- Émis le 01 mars 2024
- LOT 1 IMPRESSION DES PUBLICATIONS, PAPETERIE,DOCUMENTS PROMOTIONNELS
- Date limite pour réponse 01 mars 2027
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- Émis le 01 janvier 2024
- PRESTATION DE TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES PENDANT LE TEMPS SCOLAIRE - PERI + EXTRA
- Date limite pour réponse 01 janvier 2028
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- Émis le 28 décembre 2023
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Produits alimentaires surgelés conventionnels
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 28 décembre 2023
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Viandes fraîches de b½uf, veau, agneau bio
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 28 décembre 2023
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Fruits et légumes frais bio
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 28 décembre 2023
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Bases culinaires, épices, préparations et ingrédients
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 28 décembre 2023
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Produits d'épicerie générique conventionnelle
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 28 décembre 2023
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Produits jetables, essuyage, hygiène du personnel, cuisine
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 28 décembre 2023
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Produits d'entretien courant et articles de droguerie
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 28 décembre 2023
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Viandes fraîches de b½uf, veau, agneau conventionnelles et labellisées
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 28 décembre 2023
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Produits laitiers, beurre, ½ufs, fromages
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 28 décembre 2023
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Fruits et légumes 4ème et 5ème gamme
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 28 décembre 2023
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Charcuterie conventionnelle, labellisée, bio
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 28 décembre 2023
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Viandes fraîches de volailles conventionnelles et labellisées
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 28 décembre 2023
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Viandes fraîches de porc bio
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 28 décembre 2023
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Produits de la mer frais
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 28 décembre 2023
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Fruits et légumes frais conventionnels
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 28 décembre 2023
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Viandes fraîches de porc conventionnelles et labellisées
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 28 décembre 2023
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Viandes fraîches de volailles bio
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 15 décembre 2023
- Construction d'un pôle sportif et associatif, de 1293 m2 de surface utile et dun espace de stockage dune surface de 145m2 de SU, comprenant une salle de boxe, un dojo, une salle de danse ainsi qu'un mur d'escalade. L'enveloppe financière prévisionnelle
- Date limite pour réponse 15 avril 2026
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- Émis le 15 décembre 2023
- MAITRISE D'OEUVRE POUR LE DEVELOPPEMENT D'UN POLE SPORTIF ET ASSOCIATIF A PLAISANCE
- Date limite pour réponse 15 février 2026
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- Émis le 15 décembre 2023
- prestations de transport collectif de personnes pendant le temps scolaire, périscolaire et extrascolaire.
- Date limite pour réponse 15 décembre 2027
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- Émis le 17 novembre 2023
- services d'assurance pour le groupement de commandes entre la - commune de Theix-Noyalo et son CCAS - Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
- Date limite pour réponse 17 novembre 2027
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- Émis le 17 novembre 2023
- services d'assurance pour le groupement de commandes entre la - commune de Theix-Noyalo et son CCAS - Assurance des prestations statutaires
- Date limite pour réponse 17 novembre 2027
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- Émis le 17 novembre 2023
- services d'assurance pour le groupement de commandes entre la - commune de Theix-Noyalo et son CCAS - Assurances des responsabilités et des risques annexes
- Date limite pour réponse 17 novembre 2027
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- Émis le 17 novembre 2023
- services d'assurance pour le groupement de commandes entre la - commune de Theix-Noyalo et son CCAS - Assurances des dommages aux biens et des risques annexes
- Date limite pour réponse 17 novembre 2027
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- Émis le 17 novembre 2023
- services d'assurance pour le groupement de commandes entre la - commune de Theix-Noyalo et son CCAS - Assurances des véhicules à moteur et des risques annexes
- Date limite pour réponse 17 novembre 2027
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- Émis le 17 novembre 2023
- services d'assurance pour le groupement de commandes entre la - commune de Theix-Noyalo et son CCAS - Assurance de la protection juridique de la collectivité
- Date limite pour réponse 17 novembre 2027
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- Émis le 16 novembre 2023
- LOT 6 ASSURANCE STATUTAIRE
- Date limite pour réponse 16 novembre 2027
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- Émis le 09 novembre 2023
- La présente consultation a pour objet les prestations de contrôle technique (CT), coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) et ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) dans le cadre de la construction dun pôle sportif et associatif. -
- Date limite pour réponse 09 mars 2026
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- Émis le 29 septembre 2023
- Marché subséquent passé sur le fondement de l'accord-cadre 2021-08/02- travaux divers sur la voirie communale- Lot n°2 : "travaux neufs et de gros entretien sur la voirie communale". Ce marché subséquent porte sur la requalification du parking de la Landi
- Date limite pour réponse 29 octobre 2023
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- Émis le 25 août 2023
- Marché de maîtrise d'½uvre portant sur la transformation des installations d'athlétisme existantes : piste et aire de saut.
- Date limite pour réponse 25 août 2025
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- Émis le 17 mai 2023
- Marché subséquent passé sur le fondement de l'accord-cadre 2021-08/02- Ce marché subséquent porte sur la sécurisation de la traversée du village de Cleisse
- Date limite pour réponse 17 juin 2023
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- Émis le 05 mai 2023
- Marché subséquent passé sur le fondement de l'accord-cadre 2021-08/02- travaux divers sur la voirie communale- Lot n°2 : "travaux neufs et de gros entretien sur la voirie communale". Ce marché subséquent porte sur la requalification du parking de Brural.
- Date limite pour réponse 05 juillet 2023
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- Émis le 20 mars 2023
- Transformation du terrain de football enherbé n°B en terrain de football synthétique.
- Date limite pour réponse 20 juillet 2023
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- Émis le 20 mars 2023
- TRANSFORMATION DU TERRAIN DE FOOTBALL NoB EN TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE
- Date limite pour réponse 20 août 2023
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- Émis le 09 février 2023
- La présente consultation a pour objet la location et lentretien de vêtements de travail pour équiper les services de la cuisine centrale et le service environnement et cadre de vie - Lot n°1 service de la cuisine centrale
- Date limite pour réponse 09 février 2027
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- Émis le 08 février 2023
- La présente consultation a pour objet la location et lentretien de vêtements de travail pour équiper les services de la cuisine centrale et le service environnement et cadre de vie - Lot n°2 : service environnement et cadre de vie
- Date limite pour réponse 08 février 2027
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- Émis le 24 janvier 2023
- Relance suite à la liquidation judiciaire de l'entreprise titulaire du lot n°3 "gros-½uvre" du marché relatif à la construction du pôle culturel La p@sserelle. - Un marché relatif à la construction du pôle culturel La p@sserelle, décomposé en dix-sept (17
- Date limite pour réponse 24 avril 2023
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- Émis le 23 janvier 2023
- RELANCE SUITE A LIQUIDATION JUDICIAIRE DU LOT No3 GROS OEUVRE CONSTRUCTION POLE CULTUREL LA PASSERELLE
- Date limite pour réponse 23 avril 2023
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- Émis le 02 novembre 2022
- Marché subséquent passé sur le fondement de l'accord-cadre 2021-08/02- travaux divers sur la voirie communale- Lot n°2 : "travaux neufs et de gros entretien sur la voirie communale". - Ce marché subséquent porte sur la réfection de la rue du Saindo.
- Date limite pour réponse 02 décembre 2022
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- Émis le 24 octobre 2022
- LOT 2 TRAVAUX NEUFS ET GROS ENTRETIEN SUR VOIRIE - REFECTION ROUTE DU SAINDO
- Date limite pour réponse 24 octobre 2026
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- Émis le 01 octobre 2022
- La présente consultation a pour objet les interventions de pose, dépose et maintenance des illuminations de fin dannée sur la commune de Theix-Noyalo. Des prestations électriques pour lalimentation des stands et lieux dexposition du marché de Noël sont
- Date limite pour réponse 01 octobre 2026
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- Émis le 19 septembre 2022
- Marché de maîtrise d'½uvre portant sur la transformation d'un terrain de football enherbé en un terrain de football synthétique au complexe sportif de Brestivan.
- Date limite pour réponse 19 septembre 2023
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- Émis le 06 septembre 2022
- POSE ET DEPOSE DE MOTIFS D'ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE
- Date limite pour réponse 06 septembre 2026
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- Émis le 05 juillet 2022
- RAVALEMENT DE L'HOTEL DE VILLE
- Date limite pour réponse 05 septembre 2022
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- Émis le 20 juin 2022
- Mission dassistance à maîtrise douvrage pour le développement dun pôle sportif et associatif à Plaisance. - Lambition municipale est de déployer et développer de nouveaux équipements sportifs sur le site de Plaisance. Cela se traduit par le transfert d
- Date limite pour réponse 20 septembre 2024
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- Émis le 17 juin 2022
- MISSION AMO POLE SPORTIF ET ASSOCIATIF A PLAISANCE
- Date limite pour réponse 17 septembre 2024
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- Émis le 14 juin 2022
- ENTRETIEN MENAGER DES BATIMENTS COMMUNAUX
- Date limite pour réponse 14 juin 2026
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- Émis le 13 janvier 2022
- Élaboration dun schéma directeur énergétique (SDE) multi-enjeux : - Réglementaire - Vétusté - Energétique - Stratégique et budgétaire -
- Date limite pour réponse 13 juillet 2022
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- Émis le 13 janvier 2022
- Conception, réalisation et installation d'une ½uvre d'art dans le cadre du 1% artistique à l'occasion de la construction du pôle culturel "La P@sserelle". - Le pôle culturel est situé rue de Rosmadec à Theix-Noyalo.
- Date limite pour réponse 13 septembre 2022
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- Émis le 01 janvier 2022
- La présente consultation a pour objet les prestations de balayage et de nettoyage mécanique des voiries communales.
- Date limite pour réponse 01 janvier 2026
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- Émis le 12 octobre 2021
- Lot n°2 "travaux neufs et de gros entretien sur la voirie communale et sur l'espace public et privé communal". Cet accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 1 000 000 ¤ HT
- Date limite pour réponse 12 octobre 2025
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- Émis le 12 octobre 2021
- Révision du plan local d'urbanisme (PLU) faisant l'objet d'une évaluation environnementale
- Date limite pour réponse 12 avril 2024
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- Émis le 12 octobre 2021
- Lot n°1- cet accord-cadre a pour objet l'entretien de la voirie communale
- Date limite pour réponse 12 octobre 2025
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- Émis le 12 octobre 2021
- LOT 1 ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE
- Date limite pour réponse 12 octobre 2025
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- Émis le 04 octobre 2021
- REVISION DU PLU FAISANT L'OBJET D'UNE EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
- Date limite pour réponse 04 avril 2024
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- Émis le 30 août 2021
- La présente consultation concerne la fourniture et la mise en service d'une solution de téléphonie sur IP pour les services de la commune
- Date limite pour réponse 30 août 2025
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- Émis le 14 juin 2021
- La présente consultation concerne la maintenance du parc informatique de la commune de Theix-Noyalo. - Il est impératif pour lentreprise de procéder à une reconnaissance des lieux. Un certificat de visite sera délivré à la fin de la visite.Pour effectu...
- Date limite pour réponse 14 juin 2025
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- Émis le 20 mai 2021
- Cet accord-cadre a pour objet l'impression de documents administratifs et promotionnels avec l'impression des publications, de la papeterie et des documents promotionnels d'une part et les impressions numériques et sur supports divers d'autre part. - Impr
- Date limite pour réponse 20 mai 2024
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- Émis le 17 mai 2021
- Fourniture, livraison, montage et installation, du mobilier, des matériels et des équipements du nouveau pôle culturel « la P@sserelle ». - Fourniture, installation et maintenance d'un système d'identification et de protection antivol des documents et l'a
- Date limite pour réponse 17 septembre 2021
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- Émis le 17 mai 2021
- LOT 1- FOURNITURE LIVRAISON MONTAGE MOBILIER MEDIATEQUE POLE CULTUREL
- Date limite pour réponse 17 septembre 2021
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- Émis le 17 mai 2021
- Fourniture, livraison, montage et installation, du mobilier, des matériels et des équipements du nouveau pôle culturel « la P@sserelle ». - Fourniture, livraison, montage et installation du mobilier, de l'espace médiathèque du nouveau pôle culturel « la P
- Date limite pour réponse 17 septembre 2021
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- Émis le 23 février 2021
- Cet accord-cadre a pour objet l'impression de documents administratifs et promotionnels avec l'impression des publications, de la papeterie et des documents promotionnels d'une part et les impressions numériques et sur supports divers d'autre part. - Impr
- Date limite pour réponse 23 février 2024
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- Émis le 15 février 2021
- Cet accord-cadre a pour objet l'impression de documents administratifs et promotionnels avec l'impression des publications, de la papeterie et des documents promotionnels d'une part et les impressions numériques et sur supports divers d'autre part. - Impr
- Date limite pour réponse 15 février 2024
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- Émis le 15 décembre 2020
- MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REQUALIFICATION DU CENTRE-VILLE
- Date limite pour réponse 15 juin 2021
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- Émis le 26 juin 2020
- REFECTION ET CREATION DE MARQUAGES AU SOL
- Date limite pour réponse 26 juin 2024
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- Émis le 26 juin 2020
- La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de signalisation horizontale sur le territoire de la commune. - Les prestations consistent en la fourniture et la mise en ½uvre de produits de marquage au sol sur la voirie communale et au ...
- Date limite pour réponse 26 juin 2024
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- Émis le 25 juin 2020
- Construction d'un pôle culturel comprenant une médiathèque et ses services internes, un auditorium et des espaces d'enseignements et de pratiques artistiques (musique et théâtre) sur le principe d'un tiers-lieu. - LOT N°4- PAREMENT DE PIERRE DE FACADES
- Date limite pour réponse 25 janvier 2022
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- Émis le 25 juin 2020
- Construction d'un pôle culturel comprenant une médiathèque et ses services internes, un auditorium et des espaces d'enseignements et de pratiques artistiques (musique et théâtre) sur le principe d'un tiers-lieu. - LOT 7-SERRURERIE
- Date limite pour réponse 25 janvier 2022
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- Émis le 16 juin 2020
- Le présent marché a pour objet le ravalement du groupe scolaire Marie Curie. - Etanchéité - couvertines
- Date limite pour réponse 16 septembre 2020
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- Émis le 13 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits de fruits et de légumes 4ème et 5ème gamme
- Date limite pour réponse 13 janvier 2024
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- Émis le 13 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits de fruits et légumes frais biologiques
- Date limite pour réponse 13 janvier 2024
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- Émis le 13 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits de fruits et de légumes frais
- Date limite pour réponse 13 janvier 2024
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- Émis le 10 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits de boissons alcoolisées
- Date limite pour réponse 10 janvier 2024
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- Émis le 10 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits de droguerie et de petit matériel d'entretien
- Date limite pour réponse 10 janvier 2024
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- Émis le 10 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits de boissons sans alcool
- Date limite pour réponse 10 janvier 2024
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- Émis le 10 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Produits d'essuyage, d'hygiène du personnel et de cuisine jetable
- Date limite pour réponse 10 janvier 2024
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- Émis le 10 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits d'épicerie générale
- Date limite pour réponse 10 janvier 2024
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- Émis le 10 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits d'épicerie biologiques
- Date limite pour réponse 10 janvier 2024
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- Émis le 10 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits de la mer frais
- Date limite pour réponse 10 janvier 2024
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- Émis le 10 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Viandes fraîches de porc
- Date limite pour réponse 10 janvier 2024
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- Émis le 09 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Viandes fraîches de porc
- Date limite pour réponse 09 janvier 2024
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- Émis le 09 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Viandes fraîches de poulet et autres volailles
- Date limite pour réponse 09 janvier 2024
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- Émis le 09 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits de charcuteries
- Date limite pour réponse 09 janvier 2024
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- Émis le 09 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Produits de saurisserie
- Date limite pour réponse 09 janvier 2024
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- Émis le 09 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Viandes fraîches de boeuf, veau, agneau
- Date limite pour réponse 09 janvier 2024
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- Émis le 06 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits de biscuiterie
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 06 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Produits de saurisserie
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 06 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Produits d'essuyage, d'hygiène du personnel et de cuisine jetable
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 06 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Produits déshydratés spécifiques
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 06 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits d'épicerie générale
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 06 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Produits surgelés pour la restauration
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 06 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Beurres, oeufs, fromages, produits laitiers
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 06 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits d'épicerie biologiques
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 06 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Produits surgelés biologiques pour la restauration
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 06 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits de droguerie et de petit matériel d'entretien
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 06 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Viandes fraîches de boeuf, veau, agneau
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 06 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits de viandes cuites sous vide
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 06 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits de fruits et de légumes 4ème et 5ème gamme
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 06 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits de fruits et de légumes frais
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 06 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits de charcuteries
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 06 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits de fruits et légumes frais biologiques
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 06 mars 2020
- Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits de la mer frais
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 06 février 2020
- Construction d'un pôle culturel comprenant une médiathèque et ses services internes, un auditorium et des espaces d'enseignements et de pratiques artistiques (musique et théâtre) sur le principe d'un tiers-lieu. - PLOMBERIE SANITAIRE
- Date limite pour réponse 06 octobre 2021
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- Émis le 06 février 2020
- Construction d'un pôle culturel comprenant une médiathèque et ses services internes, un auditorium et des espaces d'enseignements et de pratiques artistiques (musique et théâtre) sur le principe d'un tiers-lieu. - CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION
- Date limite pour réponse 06 octobre 2021
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- Émis le 06 février 2020
- Construction d'un pôle culturel comprenant une médiathèque et ses services internes, un auditorium et des espaces d'enseignements et de pratiques artistiques (musique et théâtre) sur le principe d'un tiers-lieu. - TRIBUNE TÉLESCOPIQUE
- Date limite pour réponse 06 octobre 2021
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- Émis le 06 février 2020
- Construction d'un pôle culturel comprenant une médiathèque et ses services internes, un auditorium et des espaces d'enseignements et de pratiques artistiques (musique et théâtre) sur le principe d'un tiers-lieu. - CARRELAGE FAIENCE
- Date limite pour réponse 06 octobre 2021
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- Émis le 17 janvier 2020
- Construction d'un pôle culturel comprenant une médiathèque et ses services internes, un auditorium et des espaces d'enseignements et de pratiques artistiques (musique et théâtre) sur le principe d'un tiers-lieu. - GROS-OEUVRE
- Date limite pour réponse 17 septembre 2021
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- Émis le 17 janvier 2020
- Construction d'un pôle culturel comprenant une médiathèque et ses services internes, un auditorium et des espaces d'enseignements et de pratiques artistiques (musique et théâtre) sur le principe d'un tiers-lieu. - FONDATIONS SPECIALES
- Date limite pour réponse 17 septembre 2021
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- Émis le 17 janvier 2020
- Construction d'un pôle culturel comprenant une médiathèque et ses services internes, un auditorium et des espaces d'enseignements et de pratiques artistiques (musique et théâtre) sur le principe d'un tiers-lieu. - CLOISONS SECHES- FAUX-PLAFONDS
- Date limite pour réponse 17 septembre 2021
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- Émis le 17 janvier 2020
- Construction d'un pôle culturel comprenant une médiathèque et ses services internes, un auditorium et des espaces d'enseignements et de pratiques artistiques (musique et théâtre) sur le principe d'un tiers-lieu. - VRD - TERRASSEMENT - ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse 17 septembre 2021
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- Émis le 17 janvier 2020
- Construction d'un pôle culturel comprenant une médiathèque et ses services internes, un auditorium et des espaces d'enseignements et de pratiques artistiques (musique et théâtre) sur le principe d'un tiers-lieu. - ÉCLAIRAGE DE SCENE - SONORISATION E
- Date limite pour réponse 17 septembre 2021
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- Émis le 17 janvier 2020
- Construction d'un pôle culturel comprenant une médiathèque et ses services internes, un auditorium et des espaces d'enseignements et de pratiques artistiques (musique et théâtre) sur le principe d'un tiers-lieu. - ETANCHEITE MULTICOUCHE ELASTOMERE
- Date limite pour réponse 17 septembre 2021
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- Émis le 17 janvier 2020
- Construction d'un pôle culturel comprenant une médiathèque et ses services internes, un auditorium et des espaces d'enseignements et de pratiques artistiques (musique et théâtre) sur le principe d'un tiers-lieu. - ÉLECTRCITÉ COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse 17 septembre 2021
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- Émis le 23 octobre 2019
- services d'assurance pour le groupement de commandes entre la commune de Theix-Noyalo et son CCAS - Assurance des prestations statutaires
- Date limite pour réponse 23 octobre 2023
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- Émis le 23 octobre 2019
- services d'assurance pour le groupement de commandes entre la commune de Theix-Noyalo et son CCAS - Assurance de la protection juridique et de la protection fonctionnelle
- Date limite pour réponse 23 octobre 2023
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- Émis le 23 octobre 2019
- services d'assurance pour le groupement de commandes entre la commune de Theix-Noyalo et son CCAS - Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
- Date limite pour réponse 23 octobre 2023
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- Émis le 23 octobre 2019
- services d'assurance pour le groupement de commandes entre la commune de Theix-Noyalo et son CCAS - Assurance des responsabilités et des risques annexes
- Date limite pour réponse 23 octobre 2023
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- Émis le 23 octobre 2019
- services d'assurance pour le groupement de commandes entre la commune de Theix-Noyalo et son CCAS - Assurance des véhicules et des risques annexes
- Date limite pour réponse 23 octobre 2023
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- Émis le 11 octobre 2019
- Réfection de la voirie de la rue du Baron et de la rue du Clos Ler
- Date limite pour réponse 11 novembre 2019
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- Émis le 11 octobre 2019
- Aménagement d'une aire de retournement rue du Moustoir
- Date limite pour réponse 11 décembre 2019
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- Émis le 07 juin 2019
- Le présent marché a pour objet la mise en place d'un éclairage LED à la salle Omnisport.
- Date limite pour réponse 07 juillet 2019
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- Émis le 05 mars 2019
- Travaux de restauration des extérieurs du choeur et de la sacristie Est de l'église de Theix-Noyalo. - vitrail/ métallerie
- Date limite pour réponse 05 septembre 2019
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- Émis le 20 février 2019
- Travaux de restauration des extérieurs du choeur et de la sacristie Est de l'église de Theix-Noyalo. - Charpente/menuisrie
- Date limite pour réponse 20 août 2019
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- Émis le 29 septembre 2017
- travaux divers sur la voirie communale- Cet accord-cadre a pour objet l'entretien, les réparations ordinaires, l'aménagement des routes, ainsi que les travaux neufs et de gros entretien sur la voirie communale et sur l'espace public et privé communal.
- Date limite pour réponse 29 septembre 2021
Établissements
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Ouverts
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MAIRIE - 56450
Siège social depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
- SIRET 20005595200010 20005595200010
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse PL DU GENERAL DE GAULLE, 56450 THEIX-NOYALO
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POLE CULTUREL LA P@SSERELLE - 56450
Établissement secondaire depuis le 15 juin 2021 (4 ans)
- SIRET 20005595200077 20005595200077
- Activité Gestion de salles de spectacles - 9004Z
- Adresse RUE ROSMADEC, 56450 THEIX-NOYALO
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ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE MARIE CURIE - 56450
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
- SIRET 20005595200036 20005595200036
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse RUE PIERRE ET MARIE CURIE, 56450 THEIX-NOYALO
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ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE DU TILLEUL - 56450
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
- SIRET 20005595200044 20005595200044
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 4 RTE DE SURZUR NOYALO, 56450 THEIX-NOYALO
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LOTISSEMENT LA GREE DU LOCH - 56450
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
- SIRET 20005595200069 20005595200069
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse PL DU GENERAL DE GAULLE MAIRIE, 56450 THEIX-NOYALO
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MULTI-ACCUEIL TI DIHUN - CENTRE DE LOISIRS - 56450
Établissement secondaire depuis le 31 août 2009 (16 ans)
- SIRET 20005595200093 20005595200093
- Activité Accueil de jeunes enfants - 8891A
- Adresse 1 RUE JOSEPH LE DIGABEL, 56450 THEIX-NOYALO
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CUISINE CENTRALE - 56450
Établissement secondaire depuis le 01 septembre 1984 (41 ans)
- SIRET 20005595200085 20005595200085
- Activité Autres services de restauration n.c.a. - 5629B
- Adresse 2 RUE JOSEPH LE DIGABEL, 56450 THEIX-NOYALO
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Fermé
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COMMUNE DELEGUEE DE NOYALO - 56450
Ancien établissement du 01 janvier 2016 au 01 janvier 2025
- SIRET 20005595200028 20005595200028
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 4 PL DE RHUYS MAIRIE ANNEXE, 56450 THEIX-NOYALO
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE THEIX-NOYALO
Solvabilité
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Score de solvabilité
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Profil financier
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Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
-
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
28 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Approbation de la modification n° 8 du PLU de Theix AVIS Par delibération du 19 juin 2025, le conseil municipal de Theix-Noyalo a approuvé la modification n° 8 du Plan local durbanisme de Theix. Le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie et sur le site internet de la commune : https://www.theix-noyalo.fr/votre quotidien/urbanisme-et-habitat/planlocal durbanisme/plu-de-theix/
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
APPROBATION DE LA MODIFICATION Nº 8 DU PLU DE THEIX Par delibération du 19/06/2025, le conseil municipal de Theix-Noyalo a approuvé la modification no 8 du plan local durbanisme de Theix. Le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie et sur le site Internet de la commune : https://www.theix-noyalo.fr/votre-quotidien/urbanisme-et-habitat/plan-local-durbanisme/plu-de-theix/
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification du plan local durbanisme de Theix no 8 Par arrête du 17 mars 2025, M. le Maire de Theix-Noyalo a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de modification no 8 du plan local durbanisme (PLU) de Theix. La modification du plan local durbanisme de Theix a été prescrite pour permettre : Dadapter lOrientation daménagement et de programmation (OAP) no 4, Secteur de renouvellement urbain, rue des Sports. Dajuster le règlement graphique afin de proposer …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Modification du Plan local durbanisme de Theix n° 8 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 17 mars 2025, M. le Maire de Theix-Noyalo a ordonne louverture dune enquête publique sur le projet de modification n° 8 du Plan local durbanisme (PLU) de Theix. La modification du Plan local durbanisme de Theix a été prescrite pour permettre : dadapter lorientation daménagement et de programmation (OAP) n°4, Secteur de renouvellement urbain, rue des Sports, dajuster le règlement graphique afin de proposer u…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Instauration de perimètres détudes et de sursis à statuer dans le secteur daménagement et de requalification du centre ville de Theix Noyalo AVIS Par délibération du conseil municipal du 14 novembre 2024, la commune a souhaité instaurer un nouveau périmètre détude et de sursis à statuer au titre de larticle L.424-1-3° du Code de lurbanisme sur le secteur de la rue des Sports mais également sur lavenue Raymond Marcellin, Secteurs stratégiques dans lhyper centre de la commune pour accueillir du l…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Modification simplifiée n° 7 du PLU de Theix APPROBATION Par delibération en date du 28 mars 2024, le conseil municipal de Theix-Noyalo a approuvé la modification simplifiée n° 7 du Plan local durbanisme de Theix. Le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie et sur le site internet de la commune : www.theix-noyalo.fr
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Modification n° 8 de droit commun du PLU de Theix AVIS Par arrêté n° 2024/03 du 17 janvier 2024, le maire de la commune a decidé dengager la modification de droit commun n° 8 du PLU de Theix. Cette modification a pour objectifs : dadapter lorientation daménagement et de programmation (OAP) n° 4, Secteur de renouvellement urbain, rue des Sports, dajuster le règlement graphique afin de proposer un sous zonage unique pour ce secteur avec ses propres règles tout en réduisant le périmètre afin de re…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Modification simplifiée n° 7 du PLU de Theix MISE À DISPOSITION DU PUBLIC Par arrête n° 2023-33 en date du 1er août 2023, le maire de Theix-Noyalo a prescrit la modification simplifiée n° 7 du PLU de Theix et par délibération du 18 octobre 2023, Le conseil municipal a fixé les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée. Le dossier sera tenu à la disposition du public pour une durée dun mois du jeudi 2 novembre 2023 au lundi 4 décembre 2023. Le public pourra …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Modification n° 6 du PLU de Theix APPROBATION Par déliberation en date du 21 septembre 2023, le conseil municipal de Theix Noyalo a approuvé la modification n° 6 du Plan local durbanisme de Theix. Le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie et sur le site internet de la commune : www.theix-noyalo.fr
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Modification n° 7 simplifiée du PLU AVIS Par arrête n° 2023/33 du 1er août 2023, le maire de la commune a décidé dengager la modification simplifiée n° 7 du PLU de Theix. Cette modification a pour objectifs de : délargir les destinations possibles au sein de la zone 1AUe du PLU et den changer sa dénomination, Impliquant ainsi de modifier le règlement écrit, le règlement graphique et lOAP Petit Plaisance sur la partie Nord, de modifier la disposition de larticle 2 des zones U relatif à la produc…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification no 6 du plan local durbanisme Par arrête du 8 juin 2023, M. le Maire de Theix-Noyalo a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de modification no 6 du plan local durbanisme (PLU) de Theix. La modification du plan local durbanisme de Theix a été prescrite pour permettre : ladaptation de lorientation daménagement et de programmation no l, Secteur dextension et de densification urbaine Brestivan/Le Petit Plaisance ; ladaptation du règlement graphi…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Modification du Plan local durbanisme de Theix n° 6 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 8 juin 2023, M. le Maire de Theix-Noyalo a ordonne louverture dune enquête publique sur le projet de modification n° 6 du Plan local durbanisme (PLU) de Theix. La modification du Plan local durbanisme de Theix a été prescrite pour permettre : ladaptation de Lorientation daménagement et de programmation n° l, Secteur dextension et de densification urbaine Brestivan/Le Petit Plaisance, ladaptation du règlemen…
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Annonce JAL - Rectificatif / Erratum
Modification n° 6 du Plan local durbanisme de Theix RECTIFICATIF AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le siège de lenquête publique est situe mairie de Theix-Noyalo, place du Généralde Gaulle, CS 70050, 56450 Theix Noyalo. Le commissaire enquêteur se tiendra à disposition du public, pour recueillir les observations, les jours suivants : samedi 1er juillet 2023 de 9 h 00 à 12 h 00, vendredi 7 juillet 2023 de 9 h 00 à 12 h 00, mardi 25 juillet 2023 de 9 h 00 à 12 h 00, mercredi 2 août 2023 de 14 h 00 à 17 h 00…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
RECTIFICATIF AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification no 6 du plan local durbanisme Le siège de lenquête publique est situe mairie de Theix-Noyalo, place Général-de-Gaulle, CS 70050, 56450 Theix-Noyalo. Le commissaire enquêteur se tiendra à disposition du public pour recueillir ses observations les jours suivants : samedi 01/07/2023, de 9 h à 12 h ; vendredi 07/07/2023, de 9 h à 12 h ; mardi 25/07/2023, de 9 h à 12 h ; mercredi 02/08/2023, de 14 h à 17 h.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
ENQUÊTE PUBLIQUE Modification du plan local durbanisme no 6 Par arrête du 8 juin 2023, M. le Maire de Theix-Noyalo a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de modification no 6 du plan local durbanisme (PLU) de Theix. La modification du plan local durbanisme de Theix a été prescrite pour permettre : ladaptation de lorientation daménagement et de programmation no l, Secteur dextension et de densification urbaine Brestivan / Le Petit Plaisance ; ladaptation du règlement graphique …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Modification du Plan local durbanisme de Theix n° 6 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 8 juin 2023, M. le Maire de Theix-Noyalo a ordonne louverture dune enquête publique sur le projet de modification n° 6 du Plan local durbanisme (PLU) de Theix. La modification du Plan local durbanisme de Theix a été prescrite pour permettre : ladaptation de Lorientation daménagement et de programmation n° l, Secteur dextension et de densification urbaine Brestivan/Le Petit Plaisance, ladaptation du règlemen…
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Annonce JAL - Avis administratif
Instauration de perimètres détudes et de sursis à statuer dans le secteur daménagement et de requalification du centre-ville de Theix-Noyalo AVIS Par délibération du conseil municipal du 27 janvier 2021, la commune a souhaité instaurer un périmètre de prise en considération du projet de requalification de son centre-ville au titre de larticle L.424-1-3º du Code de lurbanisme sur la totalité du secteur de la rue des Sports pour permettre aumaire de surseoir à statuer sur toute demande de travaux,…
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Annonce JAL - Avis administratif
Clôture de la ZPNE daménagement concertee (ZAC) de Brestivan AVIS Par délibération du 29 mai 2021, le conseil municipal de Theix-Noyalo a approuvé la suppression de la ZAC de Brestivan créée le 25 avril 2016, Conformément à larticle R.311-12 du Code de lurbanisme. La délibération, le rapport de présentation exposant les motifs de suppression de la ZAC et le plan de financement de clôture de la ZAC sont disponibles en mairie aux jours et horaires douverture habituels de la mairie (place du Génér…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE THEIX-NOYALO 1er AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de modification du plan local durbanisme (Theix) Par arrêté du 8 octobre 2019, M. le Maire de Theix-Noyalo a ordonne louverture et lorganisation dune enquête publique sur le projet de modification no 4 du plan local durbanisme (PLU) de Theix. La modification du plan local durbanisme de Theix a été prescrite pour permettre la modification du plan de zonage afin de procéder à une adaptation de la zone agricole sur le secteur du Clérigo au n…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de THEIX-NOYALO Projet de modification du Plan local durbanisme (Theix) 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 8 octobre 2019, M. le Maire de Theix-Noyalo a ordonne louverture et lorganisation dune enquête publique sur le projet de modification nº 4 du Plan local durbanisme (PLU) de Theix. La modification du Plan local durbanisme de Theix a été prescrite pour permettre la modification du plan de zonage afin de procéder à une adaptation de la zone agricole sur le secteur du Clérigo au N…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de THEIX-NOYALO Modification nº 4 du Plan local durbanisme (Theix) AVIS Par un arrêté du maire du 18 juin 2019, affiche en mairie de Theix Noyalo, Il a été décidé dengager la modification nº 4 du Plan local durbanisme approuvé le 27 septembre 2010. Lenjeu de cette modification consiste à modifier le plan de zonage afin de procéder à une adaptation de la zone agricole sur le secteur du Clerigo au Nord de la RN 165. Le projet sera soumis à enquête publique du 4 novembre au 22 novembre 201…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de THEIX-NOYALO Projet de modification du Plan local durbanisme (Theix) 2E AVIS DENQUÊTEPUBLIQUE Par arrêté du 8 octobre 2019, M. le Maire de Theix-Noyalo a ordonne louverture et lorganisation dune enquête publique sur le projet de modification nº 4 du Plan local durbanisme (PLU) de Theix. La modification du Plan local durbanisme de Theix a été prescrite pour permettre la modification du plan de zonage afin de procéder à une adaptation de la zone agricole sur le secteur du Clérigo au Nor…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE THEIX-NOYALO 2e AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de modification du plan local durbanisme (Theix) Par arrêté du 8 octobre 2019, M. le Maire de Theix-Noyalo à ordonne louverture et lorganisation dune enquête publique sur le projet de modification no 4 du plan local durbanisme (PLU) de Theix. La modification du plan local durbanisme de Theix a été prescrite pour permettre la modification du plan de zonage afin de procéder à une adaptation de la zone agricole sur le secteur du Clérigo au No…
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Annonce JAL - Voirie
COMMUNE DE THEIX-NOYALO AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Transfert doffice dans le domaine communal dune voie privée Par arrête du 24 janvier 2020, M. le Maire a prescrit louverture dune enquête publique relative au transfert doffice dans le domaine public dune voie privée de la commune de Theix-Noyalo pour le lotissement Moulin de Rose II (impasse De Montaigne). Mme Annie Claude Le Crom Souchet a été désignée commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie, Du 10 janvier 2020, à 9 h, jusquau 24 f…
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Annonce JAL - Voirie
Commune de THEIX-NOYALO Transfert doffice dans le domaine public communal dune voie privée AVIS Par arrête du 24 janvier 2020 , M. leMaire a prescrit louverture dune enquête publique relative au transfert doffice dans le domaine public dune voie privée de la commune de Theix-Noyalo pour le lotissement Moulin de Rose II (impasse De Montaigne). Mme Annie Claude Le Crom Souchet a été désignée commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie, Du 10 février 2020 à 9 h 00 jusquau 24 février 202…
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Annonce JAL - Voirie
COMMUNE DE THEIX-NOYALO TRANSFERT DOFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DUNE VOIE PRIVÉE Par arrêté du 24 janvier 2020, M. le Maire a prescrit louverture dune enquête publique relative au transfert doffice dans le domaine public dune voie privee de la commune de Theix-Noyalo pour le lotissement Moulin de Rose II (impasse de Montaigne). Mme Annie Claude Souchet-Le Crom a été désignée commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie, Du 10 février 2020, à 9 h, jusquau 24 février 2020, à 1…
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Annonce JAL - Voirie
Commune de THEIX-NOYALO Transfert doffice dans le domaine public communal dune voie privée AVIS Par arrête du 24 janvier 2020, M. le Maire a prescrit louverture dune enquête publique relative au transfert doffice dans le domaine public dune voie privée de la commune de Theix-Noyalo pour le lotissement Moulin de Rose II (impasse de Montaigne). Mme Annie Claude Souchet-Le Crom a été désignée commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie, Du 10 février 2020 à 9h 00 jusquau 24 février 2020…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Modification nº 4 du PLU de Theix APPROBATION Par déliberation en date du 27 janvier 2020, le conseil municipal de Theix Noyalo a approuvé la modification nº 4 du Plan local durbanisme de Theix. Le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie.
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Juridique
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GDEV GESTION DIFFÉRENCIÉE DES ESPACES VERTS
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 1 mois et 25 jours
Classes :
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