Votre panier
Avez-vous besoin d'un devis ?
Il sera valable jusqu'au JJ/MM/AAAA afin de vous garantir le bon tarif.
Générer un devis
France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
523 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE SEMUSSAC en Charente-Maritime (17).
Surveiller la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" en Charente-Maritime (17).
MAIRIE - 17120
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELS - 17120
Établissement secondaire depuis le 25 mars 2013 (13 ans)
LOTISSEMENT LE VIEUX PORCHE - 17120
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2010 (16 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE DE SEMUSSAC - 17120
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE MATERNELLE DE SEMUSSAC - 17120
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
SALLE MULTI ACTIVITES - 17120
Ancien établissement du 11 mars 2016 au 31 décembre 2023
LOTISSEMENT DE LA ZA DU PRE CHARDON - 17120
Ancien établissement du 25 décembre 2003 au 25 décembre 2012
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
SEMUSSAC MAIRIE DE PLACE DE LEGLISE 17120 SEMUSSAC CHARENTE-MARITIME Commune de Semussac ENQUÊTE PUBLIQUE sur le projet de modification du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par arrêté du 2 septembre 2025, le Maire a ordonné louverture dune enquête publique portant sur la modification du plan local durbanisme. M. Jean-Marie CLERGET a éte désigné par le Tribunal Administratif comme commissaire enquêteur et M. Guy HUMBERT en qualité de commissaire enquêteur suppléant. Lenquête publique se déroulera du l…
COMMUNE DE SEMUSSAC ENQUETE PUBLIQUE sur le projet de modification du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par arrêté du 2 septembre 2025, le Maire a ordonne louverture dune enquête publique portant sur la modification du plan local durbanisme. M. Jean-Marie CLERGET a été désigné par le Tribunal Administratif comme commissaire -enquêteur et M.Guy HUMBERT en qualité de commissaire-enquêteur suppléant. Eenquête publique se déroulera du lundi 27 octobre au lundi 10 novembre 2025 inclus, Soit pendant une du…
Commune de Semussac ENQUÊTE PUBLIQUE sur le projet de modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par arrêté du 2 octobre 2025, le Maire a ordonne louverture dune enquête publique portant sur la modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme. M. Jean-Marie CLERGET a été désigné par le Tribunal Administratif comme commissaire enquêteur et M. Guy HUMBERT en qualité de commissaire enquêteur suppléant. Lenquête publique se déroulera du lundi 27 octobre au lundi 10 novembre 2025 inclus, Soit pendan…
Dénomination : SEMUSSAC MAIRIE DE. Commune de Semussac ENQUÊTE PUBLIQUE sur le projet de modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par arrête du 2 octobre 2025, le Maire a ordonné louverture dune enquête publique portant sur la modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme. M. Jean-Marie CLERGET a été désigné par le Tribunal Administratif comme commissaire enquêteur et M. Guy HUMBERT en qualité de commissaire enquêteur suppléant. Lenquête publique se déroulera du lundi 27 octobre au lundi 10…
COMMUNE DE SEMUSSAC ENQUETE PUBLIQUE sur le projet de modification n°l du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par arrêté du 2 octobre 2025, le Maire a ordonne louverture dune enquête publique portant sur la modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme. M.Jean-Marie CLERGET a été désigné par le Tribunal Administratif comme commissaire -enquêteur et M.Guy HUMBERT en qualité de commissaire-enquêteur suppléant. Lenquête publique se déroulera du lundi 27 octobre au lundi 10 novembre 2025 inclus, Soit pendant …
Dénomination : SEMUSSAC MAIRIE DE. Commune de SEMUSSAC PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME ar arrête en date du 18 juillet 2025, le Maire de la commune de SEMUSSAC a décidé de prescrire la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme ( PLU ). Cet arrêté est consultable en mairie, En pré fecture, en sous préfecture et à la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime.
Commune de SEMUSSAC PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté en date du 18 juillet 2025, le Maire de la commune de SEMUSSAC a decidé de prescrire la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme ( PLU ). Cet arrêté est consultable en mairie, En préfecture, en sous préfecture et à la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime.
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plusDocument daté du JJ/MM/AAAA