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Dernière modification le01/09/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif Année 0500 à 999 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
COMMUNE DE SAINT RAPHAEL
- SIREN
- 218 301 182 218301182
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 218 301 182 00018 21830118200018
- NUMÉRO DE TVA
- FR07218301182 FR07218301182
- DATE DE CREATION
- 01 mars 1983
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- PLACE SADI CARNOT, 83700 SAINT-RAPHAEL PLACE SADI CARNOT, 83700 SAINT-RAPHAEL
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 mars 1983
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de COMMUNE DE SAINT RAPHAEL
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
178 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE SAINT RAPHAEL dans le 83.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans le Var (83)
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
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- Émis le 01 janvier 2026
- FOURNITURE ELECTRICITE ET GAZ NATUREL
MARCHE SUBSEQUENT N°3 : Année 2026 - Date limite pour réponse 01 janvier 2027
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- Émis le 10 juillet 2025
- NETTOYAGE DES BÂTIMENTS ET DES OFFICES DE TOURISME
- Date limite pour réponse 10 janvier 2029
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- Émis le 10 juillet 2025
- NETTOYAGE DES VITRES
- Date limite pour réponse 10 janvier 2029
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- Émis le 02 juillet 2025
- LOCATION MATERIEL DE CAPTATION ET DIFFUSION EN DIRECT SUR LES RESEAUX SOCIAUX DES MANIFESTATIONS MUNICIPALES
- Date limite pour réponse 02 février 2029
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- Émis le 02 juillet 2025
- LOCATION DE MATERIEL SONORISATION ET LUMIERE ET VIDEO POUR MANIFESTATIONS MUNICIPALES
- Date limite pour réponse 02 février 2029
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- Émis le 25 juin 2025
- FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE DE CAMERAS ET SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
- Date limite pour réponse 25 décembre 2025
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- Émis le 25 juin 2025
- GENIE CIVIL, FOURNITURE, INSTALLATION RACCORDEMENTS ELECTRIQUES, FIBRE OPTIQUE, RESEAUX, MATS P/SYSTEME VIDEOPROTECTION
- Date limite pour réponse 25 décembre 2025
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- Émis le 13 juin 2025
- DISTRIBUTION EN BOITES AUX LETTRES ET POINTS DE DEPOTS DU MAGAZINE LE LIEN
- Date limite pour réponse 13 juin 2028
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- Émis le 27 mai 2025
- FEU D'ARTIFICE BANDE SON FOURNITURE DE 2 BARGES
- Date limite pour réponse 27 juin 2025
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- Émis le 21 mai 2025
- TAILLE, ASSAINISSEMENT ET ABATTAGE DES PALMIERS
- Date limite pour réponse 21 janvier 2029
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- Émis le 25 avril 2025
- REPRISES DE CONCESSIONS AUX CIMETIERES
- Date limite pour réponse 25 janvier 2029
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- Émis le 25 avril 2025
- TENUES / VETEMENTS / EQUIPEMENTS (HORS MOTARDS)
- Date limite pour réponse 25 décembre 2028
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- Émis le 13 mars 2025
- MAINTENANCE CHAUFFAGES/CLIMATISATIONS/EAU CHAUDE
- Date limite pour réponse 13 janvier 2031
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- Émis le 25 février 2025
- FOURNITURE DE MOBILIERS DE BUREAUX
- Date limite pour réponse 25 février 2029
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- Émis le 12 février 2025
- ENTRETIEN ET RENOVATION VOIRIE COMMUNALE ET CORPS DE CHAUSSEES
- Date limite pour réponse 12 janvier 2029
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- Émis le 12 février 2025
- Fournitures courantes de menuiserie, contreplaqué, mélaminé et bois pour les services de la Ville
- Date limite pour réponse 12 janvier 2029
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- Émis le 12 février 2025
- FOURNITURE DE MENUISERIES - BOIS - CONTREPLAQUES
- Date limite pour réponse 12 janvier 2029
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- Émis le 11 février 2025
- ENTRETIEN ET RENOVATION DE LA VOIRIE COMMUNALE ET DES CORPS DE CHAUSSEE
- Date limite pour réponse 11 février 2029
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- Émis le 04 février 2025
- LOCATION DE MATERIELS ET ENGINS DE VOIRIE
- Date limite pour réponse 04 janvier 2029
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- Émis le 03 février 2025
- Marché de location de matériels et engins de voirie
- Date limite pour réponse 03 janvier 2029
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- Émis le 16 janvier 2025
- MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE
- Date limite pour réponse 16 décembre 2028
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- Émis le 15 janvier 2025
- Maintenance préventive et curative des Systèmes de Sécurité Incendie
- Date limite pour réponse 15 décembre 2028
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- Émis le 15 janvier 2025
- Travaux d'entretien et grosses réparations des installations d'éclairages des terrains de sports de la ville de SAINT RAPHAEL
- Date limite pour réponse 15 janvier 2029
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- Émis le 06 janvier 2025
- Travaux de sécurisation contre le risque rocheux Parking Bernard Ricci
- Date limite pour réponse 06 mai 2025
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- Émis le 06 janvier 2025
- TRAVAUX DE SECURISATION CONTRE LE RISQUE ROCHEUX PARKING BERNARD RICCI
- Date limite pour réponse 06 avril 2026
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- Émis le 02 janvier 2025
- LOT 1 MISSION GEOMETRE EXPERT (AVEC DELIMITATION DOMAINE PUBLIC)
- Date limite pour réponse 02 janvier 2029
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- Émis le 02 janvier 2025
- Mission de géomètre expert et de topographe
- Date limite pour réponse 02 janvier 2029
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- Émis le 01 janvier 2025
- Fourniture de peinture et matériel de peinture
- Date limite pour réponse 01 janvier 2026
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- Émis le 01 janvier 2025
- FOURNITURE ELECTRICITE ET GAZ NATUREL
MARCHE SUBSEQUENT N°2 : Année 2025 - Date limite pour réponse 01 janvier 2026
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- Émis le 27 décembre 2024
- Mission de géomètre expert et de topographe
- Date limite pour réponse 27 décembre 2028
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- Émis le 27 décembre 2024
- LOT 2 MISSION GEOMETRE EXPERT (SS DELIMITATION FONCIERE/PUB)
- Date limite pour réponse 27 décembre 2028
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- Émis le 12 décembre 2024
- Programmation artistique et organisation d'un événement annuel consacré aux livres
- Date limite pour réponse 12 décembre 2028
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- Émis le 12 décembre 2024
- Programmation artistique et organisation d'un évènement annuel consacré aux livres
- Date limite pour réponse 12 décembre 2028
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- Émis le 10 décembre 2024
- TRAVAUX D'INSTALLATION D'UN SYSTEME D'ASPIRATION DES POUSSIERES DE BOIS POUR LE SERVICE MENUISERIE
- Date limite pour réponse 10 mars 2025
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- Émis le 09 décembre 2024
- TRVX D'INSTALLATION D'UN SYSTEME D'ASPIRATION DE POUSSIERES DE BOIS POUR SERVICE MENUISERIE
- Date limite pour réponse 09 décembre 2029
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- Émis le 28 novembre 2024
- FOURNITURE DE PEINTURE ET MATERIEL DE PEINTURE
- Date limite pour réponse 28 novembre 2028
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- Émis le 29 octobre 2024
- Création de scénographies dans le cadre des festivités de fin d'années
- Date limite pour réponse 29 novembre 2024
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- Émis le 16 octobre 2024
- Location, entretien et maintenance de matériels pour les golfs de l'Estérel et de l'Académie
- Date limite pour réponse 16 janvier 2029
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- Émis le 15 octobre 2024
- Location, entretien et maintenance de matériels neufs et reconditionnés pour les Golfs de l'Estérel e de l'Académie
- Date limite pour réponse 15 décembre 2025
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- Émis le 16 septembre 2024
- Création d'un terrain multisports et 2 couloirs de pistes d'athlétisme.
- Date limite pour réponse 16 octobre 2024
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- Émis le 03 septembre 2024
- SERRURERIE
- Date limite pour réponse 03 janvier 2025
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- Émis le 03 septembre 2024
- Travaux de requalification et de végétalisation du jardin d'Arménie à SAINT RAPHAEL
- Date limite pour réponse 03 janvier 2026
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- Émis le 02 septembre 2024
- Travaux de requalification et de végétalisation du jardin d'Arménie à SAINT RAPHAEL
- Date limite pour réponse 02 janvier 2026
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- Émis le 02 septembre 2024
- PLANTATION ET ARROSAGE
- Date limite pour réponse 02 janvier 2025
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- Émis le 02 septembre 2024
- VRD, MACONNERIE ET REVETEMENT DE SOL
- Date limite pour réponse 02 janvier 2025
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- Émis le 02 août 2024
- LOCATION D'UN CIEL DÉCORÉ, LUMINEUX ET MODULABLE POUR LA PLACE COULLET
- Date limite pour réponse 02 août 2028
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- Émis le 23 juillet 2024
- Maîtrise d'œuvre réaménagement place St Jean Quartier de Boulouris
- Date limite pour réponse 23 décembre 2026
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- Émis le 21 juillet 2024
- Marché de travaux de désimperméabilisation, de végétalisation et d'aménagement de la cour d'école des Arènes
- Date limite pour réponse 21 janvier 2025
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- Émis le 19 juillet 2024
- Réaménagement de l'espace détente du stade Nautique Alain Chateigner
- Date limite pour réponse 19 octobre 2024
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- Émis le 19 juillet 2024
- Réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre en vue du réaménagement de la place Giannetti dans le quartier d'Agay, à Saint-Raphaël (83)
- Date limite pour réponse 19 septembre 2026
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- Émis le 19 juillet 2024
- Maîtrise d'œuvre réaménagement place Giannetti Quartier d'Agay
- Date limite pour réponse 19 septembre 2026
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- Émis le 19 juillet 2024
- Mission de maîtrise d'oeuvre en vue du réaménagement de la place Saint-Jean et ses rues adjacentes dans le quartier de Boulouris, à Saint-Raphaël (83)
- Date limite pour réponse 19 novembre 2026
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- Émis le 18 juillet 2024
- Travaux de changement de la pelouse naturelle en gazon synthétique du Stade Louis HON
- Date limite pour réponse 18 octobre 2024
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- Émis le 09 juillet 2024
- LOCATION STRUCTURES COUVERTURES 80EME ANNIVERSAIRE DEBARQUEMENT DE PROVENCE
- Date limite pour réponse 09 septembre 2024
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- Émis le 04 juillet 2024
- REMPLACEMENT D'UN SYSTEME DE SECURITE INCENDIE DE CATEGORIE A PHASE 01 AUDITORIUM
- Date limite pour réponse 04 août 2024
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- Émis le 04 juillet 2024
- FOURNITURE ELECTRICITE ET GAZ NATUREL
- Date limite pour réponse 04 juillet 2025
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- Émis le 03 juillet 2024
- Curage intérieur d'une villa belle époque -villa SPHINX
- Date limite pour réponse 03 août 2024
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- Émis le 25 juin 2024
- ACQUISITION DE FOURNITURES ET PAPETERIE POUR LE SERVICE EDUCATION DE LA VILLE DE SAINT-RAPHAEL
- Date limite pour réponse 25 juin 2028
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- Émis le 12 juin 2024
- Acquisition de fournitures scolaires pour l'ensemble des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Saint-Raphaël
- Date limite pour réponse 12 juin 2027
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- Émis le 04 juin 2024
- Aménagement d'un nouveau terrain multisports sur l'ancien Stade d'Agay
- Date limite pour réponse 04 juillet 2024
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- Émis le 28 mai 2024
- TX DÉSIMPERMÉABILISATION COUR ÉCOLE ARENES - LOT 1 : VRD / REVETEMENTS SOLS
- Date limite pour réponse 28 octobre 2024
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- Émis le 28 mai 2024
- LOT 3 EC ARENES - EQUIPEMENT MOBILIER JEUX
- Date limite pour réponse 28 octobre 2024
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- Émis le 28 mai 2024
- LOT 2 EC ARENES - PLANTATIONS / ARROSAGE
- Date limite pour réponse 28 octobre 2024
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- Émis le 27 mai 2024
- Marché de travaux de désimperméabilisation, de végétalisation et d'aménagement de la cour d'école des Arènes
- Date limite pour réponse 27 novembre 2024
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- Émis le 23 mai 2024
- AMELIORATION ET GROSSES REPARATIONS DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE
- Date limite pour réponse 23 novembre 2026
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- Émis le 21 mai 2024
- CONCEPTION ET REALISATION SPECTACLE PYROTECHNIQUE ET FOURNITURE D'UNE BARGE
- Date limite pour réponse 21 juillet 2024
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- Émis le 21 mai 2024
- Amélioration et grosses réparations de l'éclairage public de la Commune
- Date limite pour réponse 21 novembre 2025
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- Émis le 15 mai 2024
- Souscription des contrats d'assurance pour groupement de commande de la Commune et CCAS de SAINT RAPAHEL - Relance du lot 4 Risques statutaires 24400
- Date limite pour réponse 15 novembre 2027
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- Émis le 15 mai 2024
- ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES
- Date limite pour réponse 15 novembre 2027
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- Émis le 02 mai 2024
- Prestations de balisages et de signalisation dans la bande des 300m bordant la commune de Saint-Raphaël
- Date limite pour réponse 02 mai 2026
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- Émis le 02 mai 2024
- PRESTATIONS DE BALISAGE ET SIGNALISATION BANDE DES 300 METRES
- Date limite pour réponse 02 mai 2026
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- Émis le 30 avril 2024
- Location et maintenance de systèmes d'impression multifonctions neufs et reconditionnés
- Date limite pour réponse 30 avril 2028
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- Émis le 30 avril 2024
- LOCATION ET MAINTENANCE DE SYSTME D'IMPRESSION MULTIFONCTIONS NEUFS ET RECONDITIONNES
- Date limite pour réponse 30 avril 2028
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- Émis le 24 avril 2024
- REFECTION ET REHABILITATION DE PORTIONS DE TROTTOIRS ET TRAVAUX CONNEXES
- Date limite pour réponse 24 avril 2028
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- Émis le 23 avril 2024
- Réfection et réhabilitation de portions de trottoirs et de travaux connexes
- Date limite pour réponse 23 avril 2028
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- Émis le 28 mars 2024
- FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE DE CAMERAS ET SYSTEME DE VIDEOPROTECTION PHASE 6
- Date limite pour réponse 28 août 2024
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- Émis le 28 mars 2024
- GENIE CIVIL, FOURNITURE, INSTALLATION RACCORDEMENTS ELECTRIQUES, FIBRE OPTIQUE, RESEAUX, MATS P/SYSTEME VIDEOPROTECTION
- Date limite pour réponse 28 juillet 2024
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- Émis le 25 mars 2024
- Extension du système de vidéo-protection sur la commune de Saint-Raphaël - Phase 6
- Date limite pour réponse 25 mars 2025
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- Émis le 19 mars 2024
- Aménagement d'un cheminement en stabilisé pour circulation des engins d'entretien du golfes
- Date limite pour réponse 19 avril 2024
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- Émis le 12 mars 2024
- VÊTEMENTS DE TRAVAIL
- Date limite pour réponse 12 janvier 2028
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- Émis le 07 mars 2024
- LOT 1 TERRASSEMENTS - REVETEMENTS - TERRAIN DE SPORT - CLOTURES - VRD
- Date limite pour réponse 07 novembre 2024
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- Émis le 07 mars 2024
- LOT 2 BATIMENTS
- Date limite pour réponse 07 novembre 2024
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- Émis le 07 mars 2024
- REGROUPEMENT ET MODERNISATION DE L'OFFRE TENNISTIQUE SUR LE SITE ROLAND GARROS A SAINT-RAPHAEL (83)
- Date limite pour réponse 07 octobre 2024
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- Émis le 07 mars 2024
- LOT 3 ECLAIRAGE - VIDEOSURVEILLANCE
- Date limite pour réponse 07 novembre 2024
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- Émis le 04 mars 2024
- Fourniture de vêtements, d'équipements et d'accessoires pour les services municipaux
- Date limite pour réponse 04 mars 2028
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- Émis le 01 mars 2024
- REFECTION DE LA TOITURE DE LA CHAPELLE DU DRAMONT
- Date limite pour réponse 01 mai 2024
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- Émis le 28 février 2024
- Acquisition de documents imprimés et numériques pour la Médiathèque
- Date limite pour réponse 28 février 2028
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- Émis le 28 février 2024
- NOUVEAUTES ET BEST SELLERS LITT. GENERALE ET DOCUMENTAIES TOUS PUBLICS
- Date limite pour réponse 28 décembre 2027
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- Émis le 22 février 2024
- Mise en place de dispositifs Prévisionnels de Secours à l'occasion des manifestations organisées par la ville de Saint-Raphaël
- Date limite pour réponse 22 février 2028
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- Émis le 22 février 2024
- MISE EN PLACE DE DISPOSITIFS PREVISIONNELS DE SECOURS P/ MANIFESTATIONS DE LA COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL
- Date limite pour réponse 22 février 2028
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- Émis le 10 février 2024
- LOCATION DE PIANOS
- Date limite pour réponse 10 février 2028
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- Émis le 10 février 2024
- Prestations de location et de livraison d'instruments de musique (backline) et de pianos pour les évènements organisés par la commune de Saint-Raphaël
- Date limite pour réponse 10 février 2028
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- Émis le 07 février 2024
- FOURNITURE ET TRANSPORT D'AGREGATS
- Date limite pour réponse 07 janvier 2028
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- Émis le 06 février 2024
- LOCATION INSTRUMENTS DE MUSIQUE (HORS PIANOS)
- Date limite pour réponse 06 février 2028
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- Émis le 06 février 2024
- Prestations de location et de livraison d'instruments de musique (backline) et de pianos pour les évènements organisés par la commune de Saint-Raphaël
- Date limite pour réponse 06 février 2028
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- Émis le 19 janvier 2024
- TRAVAUX DE RENOVATION DES 2 GOLFS
- Date limite pour réponse 19 mai 2025
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- Émis le 19 janvier 2024
- MOE REHABILITATION BATIMENT COMMUNAL INOCCUPE
- Date limite pour réponse 19 octobre 2027
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- Émis le 20 décembre 2023
- FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES
- Date limite pour réponse 20 décembre 2027
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- Émis le 20 décembre 2023
- RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES – PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS
- Date limite pour réponse 20 décembre 2027
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- Émis le 20 décembre 2023
- DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
- Date limite pour réponse 20 décembre 2027
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- Émis le 15 décembre 2023
- FOURITURE, POSE ET INSTALLATION DU SYSTEME DE DIFFUSION DU SON AUDITORIUM PALAIS DES CONGRES
- Date limite pour réponse 15 septembre 2024
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- Émis le 12 décembre 2023
- ACQUISITION DE MATERIELS TELEPHONIQUES ET PRESTATIONS DE CABLAGES TELEPHONIQUES POUR LES BATIMENTS DE LA VILLE
- Date limite pour réponse 12 décembre 2027
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- Émis le 29 novembre 2023
- ACQUISITION VU TYPE POLY BENNE
- Date limite pour réponse 29 décembre 2023
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- Émis le 23 novembre 2023
- PRESTATIONS DE DEBROUISSAILLEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL
- Date limite pour réponse 23 novembre 2027
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- Émis le 15 novembre 2023
- Programmation artistique et organisation du festival "Livres en fête" 2024
- Date limite pour réponse 15 mars 2024
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- Émis le 13 novembre 2023
- ACQUISITION ET INSTALLATION PRESSE HYDRAULIQUE
- Date limite pour réponse 13 avril 2024
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- Émis le 03 novembre 2023
- LOT 5 ELECTRICITE COURANTS FAIBLES - CANTINE MATERNELLE LAUVE
- Date limite pour réponse 03 avril 2024
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- Émis le 03 novembre 2023
- LOT 6 PLOMBERIE/CVC - CANTINE MATERNELLE LAUVE
- Date limite pour réponse 03 avril 2024
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- Émis le 03 novembre 2023
- LOT 1 BLOCS MODULAIRES - CANTINE MATERNELLE LAUVE
- Date limite pour réponse 03 avril 2024
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- Émis le 31 octobre 2023
- VIDEO
- Date limite pour réponse 31 décembre 2026
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- Émis le 31 octobre 2023
- SON LUMIERES
- Date limite pour réponse 31 décembre 2026
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- Émis le 02 octobre 2023
- FOURNITURE ELECTRICITE ET GAZ NATUREL
- Date limite pour réponse 02 octobre 2024
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- Émis le 28 septembre 2023
- FOURNITURE ELECTRICITE ET GAZ NATUREL
- Date limite pour réponse 28 septembre 2024
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- Émis le 19 septembre 2023
- AMO ELABORATION DE 3 PLANS DE VALORISATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
- Date limite pour réponse 19 septembre 2025
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- Émis le 13 septembre 2023
- FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE DE CAMERAS ET SYSTEME DE VIDEOPROTECTION PHASE 5
- Date limite pour réponse 13 janvier 2027
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- Émis le 13 septembre 2023
- Lot 15 PAROIS ACOUSTIQUES
- Date limite pour réponse 13 janvier 2024
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- Émis le 31 août 2023
- ILLUMINATIONS ET DECORATIONS DE LA VILLE
- Date limite pour réponse 31 janvier 2027
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- Émis le 28 août 2023
- ACQUISITION, POSE ET MISE EN SERVICE D'UN ECRAN LED AVEC SOLUTION DE PILOTAGE
- Date limite pour réponse 28 février 2024
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- Émis le 25 août 2023
- GENIE CIVIL, FOURNITURE, INSTALLATION RACCORDEMENTS ELECTRIQUES, FIBRE OPTIQUE, RESEAUX, MATS P/SYSTEME VIDEOPROTECTION
- Date limite pour réponse 25 décembre 2023
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- Émis le 22 août 2023
- Chantier urbain
- Date limite pour réponse 22 janvier 2027
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- Émis le 21 août 2023
- Chantiers péri-urbains et polyvalent, chantiers d'abattage et d'élagage, entretien des sites sportifs
- Date limite pour réponse 21 janvier 2027
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- Émis le 21 août 2023
- Remplacement des lanternes existantes par des lanternes LED sur l'ensemble du réseau d'éclairage public
- Date limite pour réponse 21 février 2025
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- Émis le 10 août 2023
- MO MODERNISATION/REGROUPEMENT OFFRE TENNIS R.GARROS
- Date limite pour réponse 10 janvier 2026
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- Émis le 08 août 2023
- RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEILS DE LOISIRS
- Date limite pour réponse 08 août 2027
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- Émis le 20 juillet 2023
- ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES ET LOGICIELS COURANTS
- Date limite pour réponse 20 janvier 2027
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- Émis le 07 juillet 2023
- LOT 1 DEMOLITIONS
- Date limite pour réponse 07 janvier 2024
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- Émis le 06 juillet 2023
- LOT 3 CHARPENTE METALLIQUE
- Date limite pour réponse 06 novembre 2023
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- Émis le 06 juillet 2023
- LOT 2 FONDATIONS SPECIALES / GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse 06 novembre 2023
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- Émis le 03 juillet 2023
- TRAVAUX D'IMPLANTATION SANITAIRES EC PRIMAIRE BOULOURIS
- Date limite pour réponse 03 novembre 2023
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- Émis le 27 juin 2023
- Services d'impressions de brochures et publications diverses
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
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- Émis le 22 juin 2023
- PRESTATIONS D'IMPRESSIONS NUMERIQUES FACONNAGES ET POSES
- Date limite pour réponse 22 décembre 2026
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- Émis le 22 juin 2023
- PRESTATIONS DE REPROGRAPHIE
- Date limite pour réponse 22 décembre 2026
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- Émis le 16 juin 2023
- LOT1 VRD - TERRASSEMENT - REVETEMENT SOLS
- Date limite pour réponse 16 novembre 2023
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- Émis le 15 juin 2023
- LOT2 PLANTATIONS - ARROSAGE
- Date limite pour réponse 15 novembre 2023
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- Émis le 15 juin 2023
- LOT3 EQUIPEMENT - MOBILIER - JEUX
- Date limite pour réponse 15 novembre 2023
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- Émis le 12 juin 2023
- CONSTRUCTION ET RENOVATION CAVEAUX CIMETIERES
- Date limite pour réponse 12 décembre 2026
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- Émis le 12 juin 2023
- CONCEPTION ET REALISATION SPECTACLE PYROTECHNIQUE ET FOURNITURE D'UNE BARGE
- Date limite pour réponse 12 août 2023
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- Émis le 06 juin 2023
- Carrelages - revêtements
- Date limite pour réponse 06 juin 2024
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- Émis le 02 juin 2023
- LOT 14 EQUIPEMENTS DE CUISINE - CLOISONS INDUSTRIELLES
- Date limite pour réponse 02 novembre 2023
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- Émis le 23 mai 2023
- AMO - TRAVAUX GOLFS ESTEREL 18 TROUS / ACADEMIE 9 TROUS
- Date limite pour réponse 23 septembre 2026
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- Émis le 05 mai 2023
- LOT 5 ETANCHEITE
- Date limite pour réponse 05 novembre 2023
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- Émis le 21 février 2023
- ORGANISATION DU FESTIVAL LIVRES EN FETE
- Date limite pour réponse 21 février 2024
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- Émis le 17 février 2023
- PETITS MATERIELS SPORTIFS
- Date limite pour réponse 17 janvier 2027
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- Émis le 10 février 2023
- EXTENSION ET MAINTENANCE DU RESEAU MAN
- Date limite pour réponse 10 janvier 2027
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- Émis le 08 février 2023
- PRESTATION DE SURVEILLANCE, GARDIENNAGE ET DE SERVICE DE SECURITE EVENEMENTIELLE ET DES BIENS COMMUNAUX
- Date limite pour réponse 08 février 2027
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- Émis le 06 février 2023
- FOURNITURE D'ENROBES ET GRAVE BITUME
- Date limite pour réponse 06 janvier 2027
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- Émis le 01 février 2023
- LOT3 BASSIN DE RETENTION - VRD
- Date limite pour réponse 01 juillet 2023
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- Émis le 01 février 2023
- LOT1 PREAU - GROS OEUVRE - CHARPENTE
- Date limite pour réponse 01 juillet 2023
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- Émis le 26 janvier 2023
- ACQUISITION D'UNE TRACTOPELLE
- Date limite pour réponse 26 février 2023
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- Émis le 18 janvier 2023
- FOURNITURE D'IMPRIMES SIMPLES ET DE PAPETERIE PERSONNALISEE
- Date limite pour réponse 18 janvier 2027
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- Émis le 17 janvier 2023
- Dépose ancien pont élévateur, fourniture, installation et mise en service d'un pont élévateur pour véhicules
- Date limite pour réponse 17 septembre 2023
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- Émis le 12 janvier 2023
- REVISION N 2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
- Date limite pour réponse 12 janvier 2025
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- Émis le 12 janvier 2023
- ENT/REP BATEAUX A MOTEUR HORS BORD
- Date limite pour réponse 12 novembre 2026
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- Émis le 06 janvier 2023
- Entretien de la pelouse du stade Louis Hon
- Date limite pour réponse 06 janvier 2027
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- Émis le 29 décembre 2022
- FOURNITURE DE GAZ POUR LES BATIMENTS DE LA COMMUNE DE SAINT RAPHAEL
- Date limite pour réponse 29 décembre 2023
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- Émis le 27 décembre 2022
- Fourniture de sable pour l'aménagement des plages
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
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- Émis le 27 décembre 2022
- FOURNITURE DE SABLE POUR AMENAGEMENT PLAGES
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
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- Émis le 21 décembre 2022
- ORGANISATION FESTIVAL DE BANDE DESSINEE JEUNESSE
- Date limite pour réponse 21 décembre 2026
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- Émis le 16 décembre 2022
- DEBOUCHAGE ET CURAGE DES RESEAUX D EAUX USEES ET DU RESEAU D EAU PLUVIALE
- Date limite pour réponse 16 décembre 2026
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- Émis le 16 décembre 2022
- Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires.
- Date limite pour réponse 16 décembre 2026
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- Émis le 16 décembre 2022
- TRANSPORTS SCOLAIRES, PERISCOLAIRES
- Date limite pour réponse 16 décembre 2026
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- Émis le 28 novembre 2022
- Mission d'études pour la sécurisation, l'accessibilité et la protection du sentier littoral raphaëlois.
- Date limite pour réponse 28 janvier 2023
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- Émis le 28 novembre 2022
- Mission d'études pour a sécurisation, l'accessibilité et la protection du sentier littoral
- Date limite pour réponse 28 janvier 2024
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- Émis le 08 novembre 2022
- Création et mise en place de scénographies de décors de Noël
- Date limite pour réponse 08 décembre 2022
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- Émis le 24 octobre 2022
- FERRONNERIE
- Date limite pour réponse 24 septembre 2023
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- Émis le 24 octobre 2022
- PEINTURES - SOLS SOUPLES - FAUX PLAFONDS
- Date limite pour réponse 24 septembre 2023
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- Émis le 24 octobre 2022
- CONSTRUCTION D'UN NOUVEL ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DES GOLFS A SAINT-RAPHAEL-LOTS 2 À 15
- Date limite pour réponse 24 septembre 2023
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- Émis le 24 octobre 2022
- ELECTRICITE - COURANTS FAIBLES - CHAUFFAGE
- Date limite pour réponse 24 septembre 2023
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- Émis le 20 octobre 2022
- CONSTRUCTION D'UN NOUVEL ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DES GOLFS A SAINT-RAPHAEL-LOTS 2 À 15
- Date limite pour réponse 20 septembre 2023
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- Émis le 20 octobre 2022
- LOT8 MENUISERIES BOIS
- Date limite pour réponse 20 septembre 2023
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- Émis le 19 octobre 2022
- CONSTRUCTION D'UN NOUVEL ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DES GOLFS A SAINT-RAPHAEL-LOTS 2 À 15
- Date limite pour réponse 19 septembre 2023
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- Émis le 19 octobre 2022
- PLOMBERIE - SANITAIRES - VENTILATION CONTROLEE
- Date limite pour réponse 19 septembre 2023
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- Émis le 18 octobre 2022
- CLOISONS - ISOLATIONS
- Date limite pour réponse 18 septembre 2023
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- Émis le 18 octobre 2022
- STRUCTURE BOIS - BARDAGES
- Date limite pour réponse 18 septembre 2023
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- Émis le 18 octobre 2022
- FOURNITURES DE MATERIELS DE PLOMBERIE ET SANITAIRES
- Date limite pour réponse 18 décembre 2025
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- Émis le 18 octobre 2022
- Fourniture de matériels de plomberie et sanitaires
- Date limite pour réponse 18 octobre 2026
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- Émis le 18 octobre 2022
- MENUISERIES ALU
- Date limite pour réponse 18 septembre 2023
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- Émis le 18 octobre 2022
- CONSTRUCTION D'UN NOUVEL ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DES GOLFS A SAINT-RAPHAEL-LOTS 2 À 15
- Date limite pour réponse 18 septembre 2023
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- Émis le 17 octobre 2022
- FONDATIONS SPECIALES - GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse 17 septembre 2023
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- Émis le 17 octobre 2022
- CONSTRUCTION D'UN NOUVEL ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DES GOLFS A SAINT-RAPHAEL-LOTS 2 À 15
- Date limite pour réponse 17 septembre 2023
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- Émis le 17 octobre 2022
- TERRASSEMENT - VRD - ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse 17 septembre 2023
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- Émis le 31 août 2022
- LOCATION CHAPITEAUX TENTES STRUCTURES POUR LA VILLE
- Date limite pour réponse 31 janvier 2026
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- Émis le 31 août 2022
- Location de chapiteaux, tentes, structures (ERP de type CTS) et d'équipements annexes pour la ville de Saint-Raphaël
- Date limite pour réponse 31 août 2025
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- Émis le 29 août 2022
- Fabrication, transport, pose et maintenance de 12 pergolas bioclimatiques, ainsi que de leur équipement, pour le cours Guilbaud de Saint-Raphaël
- Date limite pour réponse 29 septembre 2023
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- Émis le 29 août 2022
- Fabrication, transport, pose et maintenance de 12 pergolas bioclimatiques - cours Guilbaud de Saint-Raphaël
- Date limite pour réponse 29 août 2026
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- Émis le 12 août 2022
- TRAVAUX DE CONSOLIDATION DE LA TOUR ET CRYPTE EGLISE MEDIEVALE/MUSEE ARCHEOLOGIQUE
- Date limite pour réponse 12 novembre 2022
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- Émis le 25 juillet 2022
- Fourniture de matériel électrique
- Date limite pour réponse 25 juillet 2026
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- Émis le 25 juillet 2022
- FOURNITURE DE MATERIEL ELECTRIQUE
- Date limite pour réponse 25 janvier 2026
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- Émis le 25 juillet 2022
- Travaux de création, rénovation, aménagement et entretien d'ouvrages : terrassement, VRD, maçonnerie générale, ouvrages divers sur le territoire communal.
- Date limite pour réponse 25 décembre 2025
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- Émis le 25 juillet 2022
- TRAVAUX DE CREATION, RENOVATION, AMENAGEMENT ET ENTRETIEN OUVRAGES : TERRASSEMENTS, VRD, MACONNERIE GENERALE, OUVRAGES..
- Date limite pour réponse 25 janvier 2026
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- Émis le 18 juillet 2022
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour la désimperméabilisation et la végétalisation de quatre cours d'écoles
- Date limite pour réponse 18 novembre 2026
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- Émis le 07 juillet 2022
- RENOVATION INSTALLATIONS SSI CENTRE CULTUREL - DESENFUMAGE - COMPARTIMENTAGE
- Date limite pour réponse 07 décembre 2022
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- Émis le 07 juillet 2022
- Rénovation du SSI - Désenfumage - Compartimentage du Centre Culturel Georges Ginesta
- Date limite pour réponse 07 décembre 2022
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- Émis le 23 juin 2022
- Extension du système de vidéo-protection sur la commune de Saint-Raphaël - Phase 4
- Date limite pour réponse 23 octobre 2022
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- Émis le 23 juin 2022
- FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE DE CAMERAS ET SYSTEME DE VIDEOPROTECTION PHASE 4
- Date limite pour réponse 23 octobre 2025
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- Émis le 23 juin 2022
- GENIE CIVIL, FOURNITURE, INSTALLATION RACCORDEMENTS ELECTRIQUES, FIBRE OPTIQUE, RESEAUX, MATS P/SYSTEME VIDEOPROTECTION
- Date limite pour réponse 23 octobre 2022
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- Émis le 22 juin 2022
- Extension du système de vidéo-protection sur la commune de Saint-Raphaël - Phase 4
- Date limite pour réponse 22 octobre 2022
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- Émis le 21 juin 2022
- LOT 1 - ORGANISATION DES SPECTACLES PYROTECHNIQUES
- Date limite pour réponse 21 février 2026
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- Émis le 20 juin 2022
- Organisation des spectacles pyrotechniques de la commune de Saint Raphaël
- Date limite pour réponse 20 juin 2026
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- Émis le 19 mai 2022
- FOURNITURES VÉGÉTALES DESTINÉES AUX ESPACES VERTS COMMUNAUX
- Date limite pour réponse 19 mai 2026
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- Émis le 17 mai 2022
- FOURNITURES VÉGÉTALES DESTINÉES AUX ESPACES VERTS COMMUNAUX
- Date limite pour réponse 17 mai 2026
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- Émis le 12 mai 2022
- Dératisation, traitement des nuisibles
- Date limite pour réponse 12 mai 2026
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- Émis le 07 avril 2022
- Evolution de l'architecture du système d'information de la ville de Saint-Raphaël : Renouvellement de l'infrastructure informatique PCA (Plan de Continuité d'Activité).
- Date limite pour réponse 07 avril 2028
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- Émis le 07 avril 2022
- EVOLUTION DE L'ARCHITECTURE DU SYSTEME D'INFORMATION DE LA VILLE DE ST RAPHAEL
- Date limite pour réponse 07 juin 2025
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- Émis le 30 mars 2022
- PROGRAMMATION ARTISTIQUE ET MISE EN OEUVRE DES LIVES DE SAINT RAPHAEL
- Date limite pour réponse 30 mars 2026
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- Émis le 30 mars 2022
- Programmation artistique et mise en oeuvre des lives de Saint-Raphaël
- Date limite pour réponse 30 mars 2023
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- Émis le 22 mars 2022
- Travaux de remise en conformité de la salle N°11 du bâtiment du Veillat à Saint Raphaël
- Date limite pour réponse 22 avril 2022
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- Émis le 17 mars 2022
- Acquisition de matériel pour le balisage maritime
- Date limite pour réponse 17 mars 2026
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- Émis le 17 mars 2022
- ACQUISITION DE MATERIEL POUR LE BALISAGE MARITIME
- Date limite pour réponse 17 janvier 2026
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- Émis le 07 mars 2022
- FOURNITURES DE MATERIAUX POUR LES SERVICES VOIRIE/BATIMENTS
- Date limite pour réponse 07 janvier 2026
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- Émis le 07 mars 2022
- FOURNITURE DE MATERIAUX POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VOIRIE ET DES BATIMENTS
- Date limite pour réponse 07 décembre 2025
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- Émis le 22 février 2022
- TENUES ET ACCESSOIRES SERVICES PM (APM/ASVP) + BRIGADE ENVIRONNEMENT
- Date limite pour réponse 22 janvier 2025
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- Émis le 31 janvier 2022
- Sonorisation, mise en lumière et vidéo des manifestations municipale
- Date limite pour réponse 31 janvier 2026
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- Émis le 14 janvier 2022
- FOURNITURE DE MATERIEL D'ENTRETIEN ET D'ARTICLES DE DROGUERIE
- Date limite pour réponse 14 janvier 2026
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- Émis le 14 janvier 2022
- GAZOLE
- Date limite pour réponse 14 janvier 2026
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- Émis le 14 janvier 2022
- SANS PLOMB 98
- Date limite pour réponse 14 janvier 2026
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- Émis le 13 janvier 2022
- Fourniture de carburants et de fioul domestique
- Date limite pour réponse 13 janvier 2026
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- Émis le 07 janvier 2022
- FOURNITURES DE SERVICES D'ACCES INTERNET ET PRESTATIONS ASSOCIEES
- Date limite pour réponse 07 janvier 2026
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- Émis le 07 janvier 2022
- Fournitures de services d'accès Internet et prestations associées.
- Date limite pour réponse 07 janvier 2026
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- Émis le 04 janvier 2022
- CONSTRUCTION D'UN NOUVEL ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DES GOLFS A SAINT-RAPHAEL
- Date limite pour réponse 04 avril 2022
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- Émis le 04 janvier 2022
- DÉMOLITION - DÉSAMIANTAGE
- Date limite pour réponse 04 avril 2022
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- Émis le 03 janvier 2022
- MO EXTENSION ET RENOVATION CENTRE NAUTIQUE SANTA LUCIA
- Date limite pour réponse 03 août 2024
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- Émis le 03 janvier 2022
- ÉLECTRICITÉ COURANTS FORTS ET FAIBLES
- Date limite pour réponse 03 août 2022
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- Émis le 03 janvier 2022
- Mission de maîtrise d'oeuvre en vue de l'extension et de la rénovation du Centre Nautique municipal de Santa-Lucia.
- Date limite pour réponse 03 août 2024
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- Émis le 03 janvier 2022
- CHAUFFAGE VENTILATION SANITAIRE
- Date limite pour réponse 03 août 2022
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- Émis le 03 janvier 2022
- Basilique Notre Dame de la Victoire : Travaux de remise en conformité
- Date limite pour réponse 03 août 2022
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- Émis le 23 décembre 2021
- FOURNITURE DE MATERIEL D'ENTRETIEN ET D'ARTICLES DE DROGUERIE
- Date limite pour réponse 23 décembre 2025
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- Émis le 23 décembre 2021
- Souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commande Commune de Saint-Raphaël et CCAS-
- Date limite pour réponse 23 décembre 2023
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- Émis le 23 décembre 2021
- ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES
- Date limite pour réponse 23 décembre 2023
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- Émis le 22 décembre 2021
- PRESTATIONS D'IMPRESSIONS NUMERIQUES FACONNAGES ET POSES
- Date limite pour réponse 22 décembre 2025
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- Émis le 22 décembre 2021
- REPROGRAPHIE
- Date limite pour réponse 22 décembre 2025
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- Émis le 21 décembre 2021
- Transport, reconnaissance et conditionnement de fonds publics : Recettes des horodateurs de la commune de Saint-Raphaël (VAR)
- Date limite pour réponse 21 décembre 2025
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- Émis le 21 décembre 2021
- Prestations d'impressions numériques -
- Date limite pour réponse 21 décembre 2025
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- Émis le 20 décembre 2021
- Contrôle technique règlementaire des véhicules particuliers et véhicules utilitaires de la Ville
- Date limite pour réponse 20 décembre 2025
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- Émis le 16 décembre 2021
- Acquisition d'un poids lourd 4X2 équipé d'une grue hydraulique
- Date limite pour réponse 16 mars 2023
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- Émis le 16 décembre 2021
- ACQUISITION POIDS LOURD 4X2 EQUIPE D'UNE GRUE HYDRAULIQUE
- Date limite pour réponse 16 mars 2023
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- Émis le 16 décembre 2021
- Fourniture et acheminement d'électricité
- Date limite pour réponse 16 décembre 2023
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- Émis le 06 décembre 2021
- Fabrication de plaques et pose au sol pour la campagne de sensibilisation afin de lutter contre la pollution marine d'origine terrestre
- Date limite pour réponse 06 octobre 2022
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- Émis le 06 décembre 2021
- FABRICATION+POSE PLAQUES ACCOLEES GRILLES/AVALOIRS CAMPAGNE SENSIBILISATION LUTTE C/POLLUTION MARINE D'ORIGINE TERRESTRE
- Date limite pour réponse 06 octobre 2022
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- Émis le 22 novembre 2021
- Taille d'entretien des platanes et des palmiers
- Date limite pour réponse 22 novembre 2025
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- Émis le 22 novembre 2021
- Fourniture et acheminement d'électricité segments C5 de l'accord cadre n°21900 - marché subséquent n°2
- Date limite pour réponse 22 novembre 2023
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- Émis le 28 octobre 2021
- Création et mise en place de scénographies de décors de Noël
- Date limite pour réponse 28 novembre 2021
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- Émis le 01 octobre 2021
- RESTAURATION RAMPE MISE A L'EAU CENTRE NAUTIQUE AGAY
- Date limite pour réponse 01 mars 2022
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- Émis le 01 octobre 2021
- RESTAURATION DE LA RAMPE DE MISE A L'EAU DU CENTRE NAUTIQUE MUNICIPAL DE SANTA LUCIA
- Date limite pour réponse 01 janvier 2022
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- Émis le 29 août 2021
- Consolidation de la tour et des cryptes de la vieille église médiévale San Rafeu, Musée archéologique de la ville de Saint-Raphaël
- Date limite pour réponse 29 décembre 2021
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- Émis le 26 août 2021
- LOT4 PETITS EQUIPEMENTS QUINCAILLERIE
- Date limite pour réponse 26 janvier 2025
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- Émis le 26 août 2021
- LOT2 GRILLAGE - VISSERIE
- Date limite pour réponse 26 janvier 2025
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- Émis le 26 août 2021
- LOT3 OUTILLAGE COURANT
- Date limite pour réponse 26 janvier 2025
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- Émis le 26 août 2021
- LOT1 METALLERIE - SERRURERIE
- Date limite pour réponse 26 janvier 2025
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- Émis le 26 août 2021
- Fourniture de métallerie, serrurerie, grillage, visserie, quincaillerie et d'outillage pour les services municipaux
- Date limite pour réponse 26 janvier 2025
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- Émis le 23 août 2021
- Confection et livraison de repas en liaison froide pour les services de restauration scolaire, accueils de loisirs, petite enfance et résidence les Acacias de la ville de SAINT-RAPHAËL
- Date limite pour réponse 23 août 2025
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- Émis le 20 août 2021
- Location et mise en place de tentes (ERP de type CTS) et accessoires à l'occasion du Forum des Associations 2021 organisés par la ville de Saint-Raphaël le Samedi 4 septembre 2021
- Date limite pour réponse 20 septembre 2021
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- Émis le 12 août 2021
- FOURNITURES COURANTES DE MENUISERIE, CONTREPLAQUE, MELAMINE ET BOIS POUR LES SERVICES DE LA VILLE
- Date limite pour réponse 12 décembre 2024
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- Émis le 06 août 2021
- ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES POUR LES ECOLES
- Date limite pour réponse 06 janvier 2025
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- Émis le 04 août 2021
- Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse en vue de la réalisation du nouveau accueil loisirs sans hébergement des Golfs à Saint-Raphaël
- Date limite pour réponse 04 avril 2023
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- Émis le 02 août 2021
- Extension du système de vidéo-protection sur la commune de Saint-Raphaël - Phase 3
- Date limite pour réponse 02 décembre 2021
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- Émis le 29 juillet 2021
- Extension du système de vidéo-protection sur la commune de Saint-Raphaël - Phase 3
- Date limite pour réponse 29 novembre 2021
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- Émis le 20 juillet 2021
- ACHAT DE MATÉRIELS TECHNIQUES POUR LES SALLES DE SPECTACLES DE LA VILLE
- Date limite pour réponse 20 décembre 2024
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- Émis le 20 juillet 2021
- Acquisition et reconditionnement de bâtiments modulaires
- Date limite pour réponse 20 août 2021
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- Émis le 13 juillet 2021
- Travaux Maritimes : Réfection du Quai Lion de Mer
- Date limite pour réponse 13 août 2021
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- Émis le 13 juillet 2021
- Fournitures de bureau
- Date limite pour réponse 13 juillet 2025
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- Émis le 06 juillet 2021
- LOT 1 Le Dramont, Agay, Anthéor et Trayas
- Date limite pour réponse 06 janvier 2025
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- Émis le 02 juillet 2021
- Entretien des espaces verts communaux
- Date limite pour réponse 02 juillet 2024
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- Émis le 21 juin 2021
- Acquisition de munitions, accessoires de tir et de matériel d'entrainement et d'entretien pour la Police Municipale
- Date limite pour réponse 21 juin 2025
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- Émis le 08 juin 2021
- Nettoyage des vitres et des bâtiments
- Date limite pour réponse 08 juin 2025
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- Émis le 03 juin 2021
- LOCATION - ENTRETIEN 5 VEHICULES AMÉNAGÉS POLICE MUNICIPALE
- Date limite pour réponse 03 juin 2023
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- Émis le 03 juin 2021
- Location - Entretien d'un parc de 5 véhicules aménagés Police Municipale
- Date limite pour réponse 03 juin 2025
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- Émis le 27 mai 2021
- Dépollution maritime de la RADE D'AGAY
- Date limite pour réponse 27 juin 2021
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- Émis le 27 mai 2021
- FOURNITURE DE POSTES DE CONFERENCE SANS FIL ET SONO MOBILE
- Date limite pour réponse 27 mai 2022
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- Émis le 25 mai 2021
- ENTRETIEN ET GROSSES REPARATIONS DES INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE DES STADES ET DES TERRAINS DE SPORTS
- Date limite pour réponse 25 janvier 2025
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- Émis le 25 mai 2021
- Travaux d'entretien et grosses réparations des installations d'éclairage des stades et des terrains de sports
- Date limite pour réponse 25 novembre 2024
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- Émis le 17 mai 2021
- Fourniture de peinture et matériel de peinture
- Date limite pour réponse 17 novembre 2024
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- Émis le 29 avril 2021
- Location et entretien de 9 véhicules : hybride, particuliers électriques, utilitaires, société et reprise de 9 véhicules.
- Date limite pour réponse 29 avril 2026
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- Émis le 23 février 2021
- Location et entretien de 9 véhicules : hybride, particuliers électriques, utilitaires, société et reprise de 9 véhicules.
- Date limite pour réponse 23 février 2024
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- Émis le 04 février 2021
- Mise en place de dispositifs Prévisionnels de Secours à l'occasion des manifestations organisées par la ville de Saint-Raphael
- Date limite pour réponse 04 février 2024
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- Émis le 29 décembre 2020
- Maintenance, entretien et réparation des ascenseurs, monte-charge, élévateurs PMR, portails, portes automatiques, rideaux métalliques et bornes.
- Date limite pour réponse 29 décembre 2024
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- Émis le 16 décembre 2020
- Fourniture et prestations de services pour l'équipement de pneumatiques des véhicules des services municipaux
- Date limite pour réponse 16 décembre 2024
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- Émis le 15 décembre 2020
- Fourniture et prestations de services pour l'équipement de pneumatiques des véhicules des services municipaux
- Date limite pour réponse 15 décembre 2024
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- Émis le 07 décembre 2020
- Fourniture et acheminement d'électricité segments C5
- Date limite pour réponse 07 décembre 2021
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- Émis le 30 novembre 2020
- LOCATION DE MATERIEL ET ENGINS DE VOIRIE
- Date limite pour réponse 30 novembre 2024
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- Émis le 30 novembre 2020
- Fourniture et acheminement d'électricité segments C5
- Date limite pour réponse 30 novembre 2023
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- Émis le 30 novembre 2020
- SUIVI DES INSTALLATIONS DE L'ECLAIRAGE PUBLIC ET DES APPAREILS DE SIGNALISATION DE VOIRIE
- Date limite pour réponse 30 novembre 2024
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- Émis le 13 novembre 2020
- Travaux de restauration hydromorphologique de la rivière Agay
- Date limite pour réponse 13 mai 2024
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- Émis le 03 novembre 2020
- Concession de service de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires de la ville de Saint-Raphaël
- Date limite pour réponse 03 novembre 2035
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- Émis le 07 août 2020
- Location et mise en place de structure de type chapiteaux et tentes (ERP de type CTS) et accessoires à l'occasion des événements de la ville de St Raphael
- Date limite pour réponse 07 août 2023
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- Émis le 05 août 2020
- Fourniture de services de Télécommunication Mobile (fourniture d'abonnements mobiles, d'équipements et d'accessoires)
- Date limite pour réponse 05 août 2024
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- Émis le 09 juillet 2020
- Assainissement et abattage des palmiers atteints par le charançon rouge.
- Date limite pour réponse 09 juillet 2024
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- Émis le 03 juillet 2020
- ENTRETIEN, RENOVATION ET AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS
- Date limite pour réponse 03 juillet 2021
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- Émis le 03 juillet 2020
- Travaux divers de peinture sur le territoire communal.
- Date limite pour réponse 03 juillet 2024
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- Émis le 15 juin 2020
- Enlèvement des décharges sauvages avec remise en état des sites dégradés et aménagement de limites d'accès
- Date limite pour réponse 15 juin 2024
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- Émis le 12 juin 2020
- Contrôle et maintenance des points d'eau incendie de la Commune de Saint-Raphael
- Date limite pour réponse 12 juin 2023
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- Émis le 15 mai 2020
- POSE DU BALISAGE DES PLAGES DE LA COMMUNE DE SAINT-RAPHAËL
- Date limite pour réponse 15 mai 2023
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- Émis le 15 mai 2020
- Mise en service, entretien et démontage des douches de plage
- Date limite pour réponse 15 mai 2021
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- Émis le 13 mars 2020
- ENTRETIEN GENERAL DU PARCOURS SPORTIF (CRAPA), DES ESPACES NATURELS SENSIBLES ET DU SENTIER LITTORAL
- Date limite pour réponse 13 mars 2021
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- Émis le 12 mars 2020
- Réhabilitation d'un bâtiment ayant pour activité l'exploitation d'une discothèque dénommée « La Réserve »
- Date limite pour réponse 12 juin 2020
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- Émis le 11 mars 2020
- Fourniture, pose, montage et livraison de matériels sportifs : TATAMIS ET PROTECTIONS MURALES pour le DOJO
- Date limite pour réponse 11 avril 2020
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- Émis le 11 mars 2020
- Etude préalable à la création d'un ou plusieurs Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR) sur la commune de Saint-Raphaël
- Date limite pour réponse 11 septembre 2020
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- Émis le 18 février 2020
- Mission de géomètre expert et topographe
- Date limite pour réponse 18 février 2024
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- Émis le 12 février 2020
- Amélioration et grosses réparations de l'éclairage public de la commune
- Date limite pour réponse 12 février 2021
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- Émis le 05 février 2020
- Acquisition de fourgons et poids-lourd
- Date limite pour réponse 05 mai 2020
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- Émis le 23 janvier 2020
- DEBOUCHAGE ET CURAGE DES RESEAUX D EAUX USEES ET DU RESEAU D EAU PLUVIALE
- Date limite pour réponse 23 janvier 2021
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- Émis le 21 janvier 2020
- Réfection et réhabilitation de portions de trottoirs et de travaux connexes
- Date limite pour réponse 21 janvier 2024
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- Émis le 16 janvier 2020
- Location d'instruments de musique pour les manifestations municipales et accords des pianos du conservatoire de la commune de St Raphael
- Date limite pour réponse 16 janvier 2024
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- Émis le 13 janvier 2020
- Entretien des pelouses de terrains de football
- Date limite pour réponse 13 janvier 2023
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- Émis le 09 janvier 2020
- Location et entretien de 10 véhicules : légers, utilitaires et électriques et reprise de 4 véhicules.
- Date limite pour réponse 09 janvier 2023
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- Émis le 09 janvier 2020
- FOURNITURE DE SIGNALISATIONS ROUTIÈRES SUR L'ENSEMBLE DE LA COMMUNE
- Date limite pour réponse 09 janvier 2021
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- Émis le 03 janvier 2020
- Acquisition de fournitures scolaires pour l'ensemble des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Saint-Raphael.
- Date limite pour réponse 03 janvier 2024
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- Émis le 30 décembre 2019
- Fourniture de vêtements, d'équipements et d'accessoires pour les services municipaux
- Date limite pour réponse 30 décembre 2020
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- Émis le 30 décembre 2019
- Acquisition de documents imprimés et numériques pour la Médiathèque
- Date limite pour réponse 30 décembre 2023
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- Émis le 30 décembre 2019
- Maintenance, entretien et réparation des ascenseurs, monte-charge, élévateurs PMR, portails, portes automatiques, rideaux métalliques et bornes.
- Date limite pour réponse 30 décembre 2023
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- Émis le 19 décembre 2019
- ACQUISITION DE FOURNITURES POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DE LA VILLE DE SAINT-RAPHAEL
- Date limite pour réponse 19 décembre 2023
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- Émis le 19 décembre 2019
- NETTOYAGE DU MOBILIER DE SIGNALISATION URBAINE DE LA VILLE DE SAINT RAPHAEL
- Date limite pour réponse 19 décembre 2020
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- Émis le 16 décembre 2019
- ELAGAGE, ABATTAGE ET ROGNAGE D'ARBRES SUR LE DOMAINE COMMUNAL DE SAINT-RAPHAËL
- Date limite pour réponse 16 décembre 2023
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- Émis le 13 décembre 2019
- Consommables informatiques.
- Date limite pour réponse 13 décembre 2023
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- Émis le 12 décembre 2019
- Souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commande Commune de Saint-Raphael et CCAS : LOT 5 NAVIGATION DE PLAISANCE
- Date limite pour réponse 12 décembre 2020
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- Émis le 09 décembre 2019
- Travaux de remplacement de deux appareils ascenseurs au centre culturel
- Date limite pour réponse 09 juillet 2020
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- Émis le 03 décembre 2019
- fourniture et acheminement en électricité
- Date limite pour réponse 03 décembre 2021
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- Émis le 02 décembre 2019
- Souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commande Commune de Saint-Raphael et CCAS
- Date limite pour réponse 02 décembre 2020
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- Émis le 20 novembre 2019
- Travaux de rénovation de la charpente, de la couverture de la Basilique Notre-Dame de la Victoire sise avenue Félix Martin à Saint-Raphael.
- Date limite pour réponse 20 décembre 2019
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- Émis le 15 novembre 2019
- FOURNITURE ET TRANSPORT D'AGREGATS
- Date limite pour réponse 15 novembre 2020
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- Émis le 15 novembre 2019
- Vérifications périodiques des installations électriques et de gaz des bâtiments communaux et du C.C.A.S.
- Date limite pour réponse 15 novembre 2023
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- Émis le 30 octobre 2019
- Extension du système de vidéo-protection sur la commune de Saint-Raphael
- Date limite pour réponse 01 mars 2020
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- Émis le 28 octobre 2019
- Extension du système de vidéo-protection sur la commune de Saint-Raphael
- Date limite pour réponse 28 février 2020
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- Émis le 24 octobre 2019
- Travaux de rénovation de la charpente, de la couverture de la Basilique Notre-Dame de la Victoire sise avenue Félix Martin à Saint-Raphael.
- Date limite pour réponse 24 novembre 2019
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- Émis le 01 octobre 2019
- Fournitures végétales destinées aux espaces verts communaux
- Date limite pour réponse 01 avril 2022
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- Émis le 23 septembre 2019
- Entretien et réparation du parc de bateaux à moteurs de la ville de Saint-Raphael
- Date limite pour réponse 23 septembre 2022
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- Émis le 30 août 2019
- Travaux de rénovation de la pataugeoire du stade nautique A.CHATEIGNER à Saint-Raphael
- Date limite pour réponse 30 novembre 2019
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- Émis le 14 août 2019
- Illuminations et décorations de la ville
- Date limite pour réponse 14 août 2023
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- Émis le 31 juillet 2019
- Travaux de réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse de l'auditorium du Palais des Congrès
- Date limite pour réponse 31 octobre 2019
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- Émis le 17 juin 2019
- Reprise de concessions aux cimetières de la commune de Saint-Raphael.
- Date limite pour réponse 17 juin 2023
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- Émis le 11 juin 2019
- Prestation de surveillance, de gardiennage, de service de sécurité événementielle et des biens communaux
- Date limite pour réponse 11 juin 2023
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- Émis le 05 juin 2019
- Travaux de Défense de la Forêt Contre l'Incendie (DFCI) et de débroussaillement de l'espace forestier.
- Date limite pour réponse 05 juin 2023
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- Émis le 04 juin 2019
- Maintenance et entretien des systèmes téléphoniques de marque MITEL dans les bâtiments de la ville et du CCAS
- Date limite pour réponse 04 juin 2023
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- Émis le 24 mai 2019
- Marché de travaux et d'aménagement d'exposition permanente-Musée Louis de Funès
- Date limite pour réponse 24 juin 2019
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- Émis le 23 mai 2019
- Travaux de réfection des toitures de l'école maternelle Léon Isnard
- Date limite pour réponse 23 août 2019
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- Émis le 26 avril 2019
- Réaménagement des concessions dans les cimetières Municipaux de la ville de Saint-Raphael - Relance des lots n°3 et n°4
- Date limite pour réponse 26 avril 2023
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- Émis le 18 avril 2019
- Construction d'une une salle de judo sur le complexe sportif de l'Estérel
- Date limite pour réponse 18 février 2020
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- Émis le 17 avril 2019
- Construction d'une une salle de judo sur le complexe sportif de l'Estérel
- Date limite pour réponse 17 février 2020
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- Émis le 16 avril 2019
- Construction d'une une salle de judo sur le complexe sportif de l'Estérel
- Date limite pour réponse 16 février 2020
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- Émis le 08 avril 2019
- Marché de service, de qualification et d'insertion professionnelles pour des activités d'entretien d'espaces verts, de débroussaillement et d'abattage ou élagage d'arbres
- Date limite pour réponse 08 avril 2020
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- Émis le 08 avril 2019
- Acquisition de 2 fourgons benne simple cabine
- Date limite pour réponse 08 juin 2019
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- Émis le 01 avril 2019
- Maîtrise d'oeuvre pour la requalification des espaces publics du centre ville de Saint-Raphaël
- Date limite pour réponse 01 avril 2031
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- Émis le 11 mars 2019
- Organisation d'une manifestation de karting à Saint-Raphael
- Date limite pour réponse 11 avril 2019
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- Émis le 18 février 2019
- Fourniture d'imprimés et services d'impressions de brochures et publications diverses - relançe du lot 2: Services d'impressions de brochures et publications diverses
- Date limite pour réponse 18 février 2023
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- Émis le 03 janvier 2019
- Réaménagement des concessions dans les cimetières Municipaux de la ville de Saint-Raphael
- Date limite pour réponse 03 janvier 2020
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- Émis le 03 janvier 2019
- Programmation artistique estivale à l'Agora du Palais des Congrès de Saint-Raphael
- Date limite pour réponse 03 janvier 2020
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- Émis le 26 décembre 2018
- Fourniture de peinture et matériel de peinture
- Date limite pour réponse 26 décembre 2022
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- Émis le 26 décembre 2018
- Exploitation des installations thermiques - lot n°1
- Date limite pour réponse 26 décembre 2028
-
- Émis le 26 décembre 2018
- Exploitation des installations thermiques
- Date limite pour réponse 26 décembre 2028
-
- Émis le 20 décembre 2018
- Entretien et nettoyage du Stade Nautique Alain Chateigner
- Date limite pour réponse 20 décembre 2019
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- Émis le 18 décembre 2018
- ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE L'ECLAIRAGE PUBLIC ET MAINTENANCE DES APPAREILS DE SIGNALISATION DE VOIRIE - lot n°2 - Tranche A : marché forfaitaire annuel et Tranche B : accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum
- Date limite pour réponse 18 décembre 2020
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- Émis le 18 décembre 2018
- ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE L'ECLAIRAGE PUBLIC ET MAINTENANCE DES APPAREILS DE SIGNALISATION DE VOIRIE - lot n°1
- Date limite pour réponse 18 décembre 2020
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- Émis le 17 décembre 2018
- Fourniture et livraison de matériels sportifs pour la Ville de Saint-Raphael - Lot n°1
- Date limite pour réponse 17 décembre 2021
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- Émis le 17 décembre 2018
- Fourniture et livraison de matériels sportifs pour la Ville de Saint-Raphael - Lot n°2
- Date limite pour réponse 17 décembre 2021
-
- Émis le 17 décembre 2018
- Fourniture et travaux pour la réouverture de l'espace polyvalent
- Date limite pour réponse 17 mars 2019
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- Émis le 13 décembre 2018
- Acquisition de matériels informatiques et logiciels courants
- Date limite pour réponse 13 décembre 2022
-
- Émis le 13 décembre 2018
- Fourniture en gaz naturel des bâtiments communaux et du CCAS
- Date limite pour réponse 13 décembre 2020
-
- Émis le 12 décembre 2018
- Entretien et maintenance des appareils ménagers des cantines, des crèches et Club House
- Date limite pour réponse 12 décembre 2019
-
- Émis le 12 décembre 2018
- Fourniture de tenues et accessoires des services composant la Police Municipale (A.P.M. et A.S.V.P.)
- Date limite pour réponse 12 décembre 2021
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- Émis le 04 décembre 2018
- Rénovation des équipements de confort thermique des bureaux de la D.R.H.
- Date limite pour réponse 04 décembre 2019
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- Émis le 04 décembre 2018
- Organisation d'un festival de Bande Dessinée Jeunesse au Palais de Congrès de la ville de Saint-Raphael
- Date limite pour réponse 04 décembre 2019
-
- Émis le 03 décembre 2018
- Extension et maintenance du réseau MAN ( Metropolitan Area Network)
- Date limite pour réponse 03 décembre 2019
-
- Émis le 26 novembre 2018
- Fourniture de sable pour l'aménagement des plages
- Date limite pour réponse 26 novembre 2022
-
- Émis le 26 novembre 2018
- Transports lors des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires
- Date limite pour réponse 26 novembre 2022
-
- Émis le 20 novembre 2018
- FOURNITURE D' ENROBES ET D' EMULSION DE BITUME
- Date limite pour réponse 20 novembre 2019
Établissements
-
Ouverts
-
Depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
MAIRIE - 83700
Siège social
- SIRET 21830118200018 21830118200018
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse PLACE SADI CARNOT, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Depuis le 01 janvier 2026
CENTRE DE SANTE MUNICIPAL - 83700
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200323 21830118200323
- Activité Activité des médecins généralistes - 8621Z
- Adresse 71 BOULEVARD D'ALSACE, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Depuis le 01 janvier 2024 (1 an)
GOLFS ESTEREL ET ACADEMIE DE ST-RAPHAEL - 83700
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200315 21830118200315
- Activité Gestion d'installations sportives - 9311Z
- Adresse PLACE SADI CARNOT, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Depuis le 01 janvier 2010 (15 ans)
LOCATION D IMMEUBLES - 83700
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200307 21830118200307
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 1 PLACE SADI CARNOT, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Depuis le 01 septembre 2002 (23 ans)
ECOLE MATERNELLE LES PLAINES - 83700
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200299 21830118200299
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 549 AVENUE DU VAL DES OISEAUX, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Depuis le 20 février 2001 (24 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE FRANCIS TRIVIERE - 83530
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200273 21830118200273
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse BOULEVARD DE LA PLAGE AGAY, 83530 SAINT-RAPHAEL
-
Depuis le 24 mai 2000 (25 ans)
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - 83700
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200265 21830118200265
- Activité Gestion des bibliothèques et des archives - 9101Z
- Adresse PLACE SADI CARNOT BIBLIOTHEQUE, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Depuis le 01 janvier 1999 (26 ans)
SERVICE ASSAINISSEMENT - 83700
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200224 21830118200224
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse PLACE SADI CARNOT, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Depuis le 08 mars 1990 (35 ans)
ECOLE PRIMAIRE MONGE-ROUSTAN - 83700
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200216 21830118200216
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 385 BOULEVARD JEAN MOULIN, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL MATE VALESCURE - 83700
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200026 21830118200026
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse ALLEE DE LA VALENGO, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE BOULOURIS - 83530
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200034 21830118200034
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse PL DU PARVIS JEAN 23 BOULOURIS, 83530 SAINT RAPHAEL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL PRIM LE DRAMONT - 83530
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200059 21830118200059
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse CHEMIN DES SANGLIERS AGAY, 83530 SAINT-RAPHAEL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL MATE JEAN MOULIN - 83530
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200067 21830118200067
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse RUE SALVADOR ALLENDE, 83530 SAINT RAPHAEL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL MATE L ASPE - 83700
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200075 21830118200075
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse AVENUE DU 8 MAI 1945, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE LES ARENES - 83700
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200083 21830118200083
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 32 AVENUE DE LA MARNE, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE BOULOURIS - 83700
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200091 21830118200091
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse RUE CHARLES GOUJON, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL PRIM MARCEL MONGE - 83530
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200109 21830118200109
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse LA LAUVE, 83530 SAINT RAPHAEL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL MATE LA LAUVE - 83530
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200117 21830118200117
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse LA LAUVE, 83530 SAINT RAPHAEL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE LE PETIT DEFENDS - 83700
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200125 21830118200125
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse CHEMIN DE LA LAUVE, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE ERNEST CAMAIL - 83700
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200141 21830118200141
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse RUE DE LA LIBERTE, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE LES TASSES - 83700
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200158 21830118200158
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 41 IMPASSE DES MARGUERITES, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL MATE LEON ISNARD - 83700
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200166 21830118200166
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 95 RUE CHARLES HATREL, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL PRIM PIERRE ROUSTAN - 83700
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200174 21830118200174
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse BOULEVARD JEAN MOULIN, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE L'ASPE - 83700
Établissement secondaire
- SIRET 21830118200190 21830118200190
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse AVENUE DU 8 MAI 1945, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
-
Fermés
-
Du 01 janvier 1999 au 31 décembre 2016
TECHNO PARC EPSILONE - 83700
Ancien établissement
- SIRET 21830118200240 21830118200240
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse PLACE SADI CARNOT HOTEL DE VILLE, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Du 01 janvier 1999 au 31 décembre 2008
PORT DE PLAISANCE - 83700
Ancien établissement
- SIRET 21830118200257 21830118200257
- Activité Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs - 8551Z
- Adresse PLACE SADI CARNOT HOTEL DE VILLE, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Du 20 juillet 2001 au 31 décembre 2008
PORT DE COMMERCE - 83700
Ancien établissement
- SIRET 21830118200281 21830118200281
- Activité Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs - 8551Z
- Adresse PLACE SADI CARNOT, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Du 01 janvier 1999 au 07 février 2008
SERVICE DES EAUX - 83700
Ancien établissement
- SIRET 21830118200232 21830118200232
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse PLACE SADI CARNOT HOTEL DE VILLE, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2002
ECOL PRIM QUA LES PLAINES - 83700
Ancien établissement
- SIRET 21830118200182 21830118200182
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse 549 AVENUE DU VAL DES OISEAUX LES PLAINES, 83700 SAINT-RAPHAEL
-
Du 21 décembre 1983 au 20 février 2001
EC PRIM SPE PUB MALENTENDANT JEAN MOULIN - 83700
Ancien établissement
- SIRET 21830118200133 21830118200133
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse BOULEVARD JEAN MOULIN, 83700 SAINT-RAPHAEL
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Du 01 avril 1984 au 25 décembre 1996
ECOLE MUNICIPALE SPORTS - 83700
Ancien établissement
- SIRET 21830118200208 21830118200208
- Activité Gestion d'installations sportives - 926A
- Adresse PLACE SADI CARNOT, 83700 SAINT-RAPHAEL
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE SAINT RAPHAEL
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
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Score de solvabilité
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Profil financier
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Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Annonces (BODACC & JAL)
36 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL. Siren : 218301182. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Revision générale n° 2 du Plan Local dUrbanisme Élaboration des Plans de Valorisation de lArchitecture et du Patrimoine Création dun Périmètre Délimité des Abords des monuments historiques Révision du Schéma Directeur dAssainissement des eaux usées et du zonage ARTICLE 1 Par arrêté en date du 29 juillet 2025, le maire de la commune de Saint-Raphaël a ordonné louverture dune enquête publique unique portant sur la ré…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL. Siren : 218301182. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Revision générale n° 2 du plan local durbanisme Élaboration des plans de valorisation de larchitecture et du patrimoine Création dun périmètre délimité des abords des monuments historiques Révision du schéma directeur dassainissement des eaux usées et du zonage Article 1 Par arrêté en date du 29/07/2025, le Maire de la commune de Saint-Raphaël a ordonné louverture dune enquête publique unique portant sur la révisio…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Revision générale n° 2 du Plan Local dUrbanisme Élaboration des Plans de Valorisation de lArchitecture et du Patrimoine Création dun Périmètre Délimité des Abords des monuments historiques Révision du Schéma Directeur dAssainissement des eaux usées et du zonage ARTICLE 1 Par arrêté en date du 29/07/2025, le Maire de la Commune de SAINTRAPHAËL a ordonné louverture dune enquête publique unique portant sur la révision générale n°2 du Plan Local dUrbanisme, Sur lélaboration D…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL. Siren : 218301182. COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL AVIS Bilan de la concertation et arrêt du projet de revision générale du plan local durbanisme Par délibération en date du 11 avril 2025, le conseil municipal de Saint-Raphaël a décidé de tirer le bilan de la concertation et darrêter le projet de révision générale du Plan Local dUrbanisme(PLU). Cette délibération, Ainsi que ses annexes comprenant notamment le bilan de la concertation et le PLU arrêté, peuvent êt…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU PROJET DE REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par déliberation en date du 11 avril 2025, le conseil municipal de Saint Raphaël a décidé de tirer le bilan de la concertation et darrêter le projet de révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU). Cette délibération, Ainsi que ses annexes comprenant notamment le bilan de la concertation et le PLU arrêté, peuvent être consultés en mairie aux heures habituelles douverture ainsi …
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Dénomination : MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL. Siren : 218301182. COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL (VAR) PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Approbation de la modification simplifiee n°1 Le public est informé que, par délibération du 30 septembre 2024, Le conseil municipal de la ville de Saint-Raphaël a approuvé la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme visant à la rectification dune erreur matérielle. Le dossier dapprobation est consultable en mairie ainsi que sur le site internet de la commune..
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL. Siren : 218301182. Commune de Saint-Raphaël (Var) _ RÉUNION PUBLIQUE N°3 RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME La commune de Saint-Raphaël organise une troisieme réunion publique relative à la révision générale de son Plan Local dUrbanisme (PLU), le lundi 8 juillet 2024 à 18h00 au Palais des congrès, Espace congrès. Cette rencontre sera loccasion de présenter le projet de zonage, de règlement et des orientations daménagement et de programmation du futur PLU. …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL. Siren : 218301182. COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL (VAR) PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) MISE À DISPOSITION DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 Par delibération du 29 mai 2024, le conseil municipal de la ville de Saint-Raphaël a approuvé la mise à disposition au public du projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme. Le public est informé que cette mise à disposition se tiendra du 17 juin au 17 juillet 2024 inclus. Le public pourra consulter l…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL. Siren : 218301182. COMMUNE DE SAINT-RAPHAËL PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Prescription de la modification simplifiee n°1 Le public est informé que, par arrêté municipal n° URB/2024-10 en date du 9 avril 2024, Le Maire de Saint-Raphaël a prescrit la modification simplifiée n° 1 du plan local durbanisme visant à la rectification dune erreur matérielle. Cet arrêté sera affiché au minimum un mois en mairie ainsi que sur le site internet de la commune. .
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL. Siren : 218301182. Commune de Saint-Raphaël (Var) RÉUNION PUBLIQUE N°2 RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME La commune de Saint-Raphaël organise une deuxieme réunion publique relative à la révision générale de son Plan Local dUrbanisme (PLU), le lundi 6 novembre 2023 à 18 heures au Palais des Congrès, Espace Congrès. Cette rencontre sera loccasion de présenter le Projet dAménagement et de Développement Durables (PADD) qui traduit le projet politique et terri…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 7 septembre 2023, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à la demande de concession de la plage naturelle dAgay, Sur la commune de Saint-Raphaël. La concession se trouve à lEst de la commune, dans la rade dAgay. Lemprise totale de la concession est de 14 050 m2. Lenquête se tiendra en mairie de Saint-Raphaël et au bureau municipal dAgay à Saint-Raphaël du 10 octobre 2023 au 10 novembre 2023, soit 32 jours. Toute personne pourra…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL. Siren : 218301182. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 7 septembre 2023, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à la demande de concession de la plage naturelle dAgay, Sur la commune de Saint-Raphaël. La concession se trouve à lEst de la commune, dans la rade dAgay. Lemprise totale de la concession est de 14 050 m². Lenquête se tiendra en mairie de Saint-Raphaël et au bureau municipal dAgay à Saint-Raphaël du 10 octobre 202…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 7 septembre 2023, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à la demande de concession de la plage naturelle dAgay, Sur la commune de Saint-Raphaël. La concession se trouve à lEst de la commune, dans la rade dAgay. Lemprise totale de la concession est de 14 050 m2. Lenquête se tiendra en mairie de Saint-Raphaël et au bureau municipal dAgay à Saint-Raphaël du 10 octobre 2023 au 10 novembre 2023, soit 32 jours. Toute personne pourra…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL. Siren : 218301182. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 7 septembre 2023, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à la demande de concession de la plage naturelle dAgay, Sur la commune de Saint-Raphaël. La concession se trouve à lEst de la commune, dans la rade dAgay. Lemprise totale de la concession est de 14 050 m². Lenquête se tiendra en mairie de Saint-Raphaël et au bureau municipal dAgay à Saint-Raphaël du 10 octobre 202…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Dénomination : MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL. Siren : 218301182. COMMUNE DE SAINT-RAPHAËL AVIS DENQUETE PUBLIQUE PROJET DE PROMENADE DES BAINS : REQUALIFICATION DU LITTORAL ENTRE PORT FREJUS A FREJUS ET PORT SANTA-LUCIA A SAINT-RAPHAËL Enquête publique prealable à la délivrance du permis daménager valant permis de démolir portant sur des projets ayant une incidence sur lenvironnement pour le projet de promenade des bains sur la totalité du périmètre Raphaëlois et intégrant louvrage de génie civil du V…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Dénomination : MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL. Siren : 218301182. COMMUNE DE SAINT-RAPHAËL AVIS DENQUETE PUBLIQUE PROJET DE PROMENADE DES BAINS : REQUALIFICATION DU LITTORAL ENTRE PORT FREJUS A FREJUS ET PORT SANTA-LUCIA A SAINT-RAPHAËL Enquête publique prealable à la délivrance du permis de construire portant sur des projets ayant une incidence sur lenvironnement pour le projet de la création de surface de plancher dans louvrage de génie civil du Veillat. Par arrêté municipal du 05 septembre 2023 il a…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL. Siren : 218301182. COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL (VAR) REUNION PUBLIQUE N°1 REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME La commune de Saint-Raphaël organise une reunion publique relative à la révision générale de son Plan Local dUrbanisme (PLU), le mardi 25 juillet 2023 à 18h00 au Centre Culturel de Saint-Ra phaël, Place Gabriel Péri. Cette rencontre sera loccasion de présenter la démarche de révision générale du PLU, en matière de procédure et de cadre réglementaire, a…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL. Siren : 218301182. REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME Par delibération n°2 du 28 février 2023, le conseil municipal de la ville de Saint-Raphaël, A approuvé les précisions apportées aux modalités de concertation indiquées dans la délibération n°15 du 22 avril 2021 portant révision générale n°2 du plan local durbanisme. Cette délibération sera affichée pendant un mois en mairie centrale, dans les mairies annexes, ainsi que sur le site de la ville. .
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Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL. Siren : 218301182. ERRATUM ENQUETE PUBLIQUE Dans lavis denquête publique relative à la demande de concession de la plage naturelle dArene Grosse, sur la commune de Saint-Raphaël. Il fallait lire la permanence au Bureau municipal de Boulouris aura lieu le mercredi 08 Mars 2023 de 8h30 à 12h. Le reste est sans changement. .
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Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL. Siren : 218301182. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 17 janvier 2023, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à la demande de concession de la plage naturelle dArène Grosse, Sur la commune de Saint-Raphaël. La plage naturelle dArène Grosse se situe à lEst de la commune et à proximité du port de Boulouris. Lemprise totale de la concession est de 1 620 m². Elle se décompose comme suit : une surface de plage, dénommée «exploi…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PREFET DU VAR Par arrête du 17 janvier 2023, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à la demande de concession de la plage naturelle dArène Grosse, Sur la commune de Saint-Raphaël. La plage naturelle dArène Grosse se situe à lEst de la commune et à proximité du port de Boulouris. Lemprise totale de la concession est de 1 620 m2. Elle se décompose comme suit : une surface de plage, dénommée exploitable et servant de référence lors du calcul d…
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Annonce JAL - Voirie
Dénomination : MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL. Siren : 218301182. ARRÊTÉ MUNICIPAL Ref. : N°URB/URB/ 2023-15 Mairie de Saint-Raphaël (Var) Date de publication et/ou daffichage : 20 FEV 2023 AVIS DENQUETE PUBLIQUE Arrêté douverture dune enquête publique relative au classement dune voie privée dans le Domaine Public de la Commune et désignation dun Commissaire Enquêteur. LE MAIRE de la COMMUNE de SAINT-RAPHAËL (VAR), VU le Code Général des Collectivités Territoriales, VU le Code de lUrbanisme et notamme…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 17 janvier 2023, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à la demande de concession de la plage naturelle dArène Grosse, Sur la commune de Saint-Raphaël. La plage naturelle dArène Grosse se situe à lEst de la commune et à proximité du port de Boulouris. Lemprise totale de la concession est de 1 620 m2. Elle se décompose comme suit : une surface de plage, dénommée exploitable et servant de référence lors du calcul du taux doccupa…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL. Siren : 218301182. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 17 janvier 2023, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à la demande de concession de la plage naturelle dArène Grosse, Sur la commune de Saint-Raphaël. La plage naturelle dArène Grosse se situe à lEst de la commune et à proximité du port de Boulouris. Lemprise totale de la concession est de 1 620 m². Elle se décompose comme suit : une surface de plage, dénommée «exploi…
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Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL. Siren : 218301182. COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL (VAR) AVIS AVIS DE CLASSEMENT DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE SUR LE TERRITOIRE COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL VAR Avis de classement des Sites Patrimoniaux Remarquables sur le territoire de la commune de Saint-Raphaël Par arrête du Ministère de la Culture du 22 juillet 2022, publié au journal officiel du 28 juil let 2022, Portant classement des Sites Patrimoniaux Remarquables de Saint Raphaël, les trois sites délimit…
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL (VAR) AVIS DE CLASSEMENT DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE SUR LE TERRITOIRE Avis de classement des Sites Patrimoniaux Remarquables sur le territoire de la commune de Saint-Raphaël Par arrêté du Ministere de la Culture du 22 juillet 2022, publié au journal officiel du 28 juillet 2022, Portant classement des Sites Patrimoniaux Remarquables de Saint Raphaël, les trois sites délimités sur le territoire de la commune de Saint Raphaël à savoir « Le Centre-Ville et ses faubourg…
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Annonce JAL - Avis administratif
AVIS ARRÊTÉ PRÉFECTORAL du accordant la concession dutilisation du domaine public maritime en dehors des ports du ponton dit de lEscale », à Agay, à la commune de Saint-Raphaël Le prefet du Var, Vu le code général de la propriété des personnes publiques et notamment les articles L2124-3 et R.2124-1 et suivants ; Vu le code de lenvironnement, Notamment larticle L321-9; Vu le code du commerce, notamment les articles L 145-1 et suivants; Vu la délibération du conseil municipal de la commune de Sai…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS PRESCRIPTION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME Par delibération N°15 du 22 avril 2021, le conseil municipal de la Ville de Saint Raphaël, A prescrit la révision du Plan Local dUrbanlsme. Cette délibération précise les objectifs poursuivis et définit les modalités de concertation avec la population prévue à larticle L103-2 du Code de (Urbanisme. Cette délibération sera affichée pendant un mois en Mairie centrale, dans les mairies annexes, ainsi que sur le site de la Ville
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Annonce JAL - Avis administratif
SAINT RAPHAËL COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL (VAR) AVIS DE PUBLICITE Prise en considération du projet de sauvegarde et de mise en valeur du patrimoine remarquable Le Conseil Municipal a par 2 delibérations en date du 23 juillet 2019 pris en considération pour lapplication de larticle L424-1 3°du code de lurbanisme, les projets de renforcement de la protection du patrimoine, En délimitant deux ilôts remarquables et en proposant de compléter la liste des propriétés remarquables par vingt propriétés sup…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LE PRÉFET DU VAR Officier de la Légion dHonneur Chevalier de lOrdre National du Merite Direction départementale des territoires et de la mer du Var Service domaine public maritime et environnement marin Bureau littoral Est ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 2 OCTOBRE 20 19 ACCORDANT LA CONCESSION DUTILISATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME EN DEHORS DES PORTS POUR LE MAINTIEN DES ÉPIS DE PROTECTION DE LA PLAGE DE BEAURIVAGE À LA COMMUNE DE SAINT-RAPHAËL Vu le code général de la propriété des…
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Annonce JAL - Autorisation administrative
PRÉFET DU VAR OFFICIER DE LA LÉGION DHONNEUR CHEVALIER DE LORDRE NATIONAL DU MÉRITE ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Accordant la concession dutilisation du domaine public maritime en dehors des ports pour le maintien des épis de protection de la plage de Beaurivage à la commune de Saint-Raphaël Vu le code genéral de la propriété des personnes publiques et, notamment, Ses articles L.2124-3 et R.2124-1 à 12 ; Vu le code de lEnvironnement et, notamment larticle L.321-9 ; Vu la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 rel…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PREFET DU VAR Direction Départemental des Territoires et de la Mer du Var AVIS DINFORMATION PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS LENVIRONNEMENT{PPBE) des voies communales (VC) de la commune de Saint-Raphaël PPBE 3eme échéance de la Directive européenne n°2002/49/CE intégrant échéance 2 SUR LE DÉPARTEMENT DU VAR Conformément à la Directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à lévaluation et à la gestion du bruit dans lenvironnement et à sa transcription dans le code…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Liberté Égalite Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFET DU VAR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 16 juin 2020, le préfet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lenvironnement et du code général de la propriété des personnes publiques, une enquête publique, sur le projet de concession dutilisation du domaine public maritime en dehors des ports, pour le maintien, en rade dAgay, du môle accostable existant, complété par un ponton flottant et une passerelle lors de la saison estivale,…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Liberté Égalite Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFET DU VAR Par arrêté du 16 juin 2020, le préfet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lenvironnement et du code général de la propriété des personnes publiques, une enquête publique, sur le projet de concession dutilisation du domaine public maritime en dehors des ports, pour le maintien, en rade dAgay, du môle accostable existant, complété par un ponton flottant et une passerelle lors de la saison estivale, sur la commune de Sain…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
LIBERTE EGALITE FRATERNITE REPUBLIQUE FRANCAISE PREFET DU VAR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 16 juin 2020, le prefet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lenvironnement et du code général de la propriété des personnes publiques, une enquête publique, sur le projet de concession dutilisation du domaine public maritime en dehors des ports, pour le maintien, en rade dAgay, du môle accostable existant, complété par un ponton flottant et une passerelle lors de la saison estivale,…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
LIBERTE EGALITE FRATERNITE REPUBLIQUE FRANCAISE PREFET DU VAR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 16 juin 2020, le prefet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lenvironnement et du code général de la propriété des personnes publiques, une enquête publique, sur le projet de concession dutilisation du domaine public maritime en dehors des ports, pour le maintien, en rade dAgay, du môle accostable existant, complété par un ponton flottant et une passerelle lors de la saison estivale,…
Juridique
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Golf de L'Estérel SAINT-RAPHAËL
Demande publiée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 8 années, 3 mois et 21 jours
Classes :
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Golfs de l'Estérel
Demande publiée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 8 années, 1 mois et 8 jours
Classes :
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Golf de l'Estérel
Demande publiée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 8 années et 18 jours
Classes :
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-
Golf de l'Académie
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 8 années et 18 jours
Classes :
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-
Golfs de l'Estérel et de l'Académie
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 8 années et 18 jours
Classes :
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MEDIATEM
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 7 années, 2 mois et 17 jours
Classes :
-
-
SAINT RAPHAËL
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 6 mois et 8 jours
Classes :
-
-
VILLE DE SAINT-RAPHAËL
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 6 mois et 2 jours
Classes :
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-
Les conférences de 18h59
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 4 années, 8 mois et 30 jours
Classes :
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Esp@ce Jeunesse
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 3 années, 9 mois et 5 jours
Classes :
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-
SAINT RAPHAEL VIGILANCE CITOYENNE EN LIEN DIRECT AVEC LA POLICE
Marque enregistrée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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