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Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans le Calvados (14)
MAIRIE - 14980
Siège social depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
LOT RUE SAINT GERMAIN - 14740
Établissement secondaire depuis le 10 avril 2017 (8 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE LASSON - 14740
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE ROTS - 14740
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE SECQUEVILLE-EN-BESSIN - 14740
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE - 14740
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE - 14740
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
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Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
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Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Commune de ROTS Champ dapplication du Droit de préemption urbain simple AVIS Par delibération du 23 mars 2023, le conseil communautaire de Caen la mer a mis à jour le champ dapplication sur le territoire communal de Rots du Droit de préemption urbain, Simple, au vu de lévolution de ses projets et opérations daménagement. Par cette délibération ont été approuvés : lapplication du Droit de préemption urbain simple sur lensemble des zones urbaines et à urbaniser définies par le Plan local durbanis…
7324801901 AA Commune de Rots Champ dapplication du droit de préemption urbain simple AVIS Par déliberation du 23 mars 2023, le conseil communautaire de Caen la mer a mis à jour le champ dapplication sur le territoire communal de Rots du Droit de préemption urbain, Simple, au vu de lévolution de ses projets et opérations daménagement. Par cette délibération ont été approuvés : Lapplication du Droit de préemption urbain simple sur lensemble des zones urbaines et à urbaniser définies par le Plan …
Commune de ROTS Aliénation dune partie dun chemin rural ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Par arrête du 18 juin 2021, le maire de la commune de Rots a ordonné louverture de lenquête publique unique portant sur laliénation dune partie du chemin rural du Vauculay. La personne responsable de lenquête est la commune de Rots représentée par son maire, M. Michel Bourguignon et dont le siège administratif est situé à la mairie de Rots, esplanade de la mairie 14980 Rots. À lissue de lenquête publique, le conseil…
7258350101 AA Commune de ROTS Aliénation dune partie dun chemin rural ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Par arrêté du 18 juin 2021, le maire de la commune de Rots a ordonne louverture de lenquête publique unique portant sur laliénation dune partie du chemin rural du Vauculay. La personne responsable de lenquête est la commune de Rots représentée par son maire M. Michel Bourguignon et dont le siège administratif est situé à la mairie de Rots, Esplanade de la Mairie, 14980 Rots. A lissue de lenquête publiq…
Commune de ROTS Aliénation dune partie dun chemin rural ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Par arrête du 18 juin 2021, le maire de la commune de Rots a ordonné louverture de lenquête publique unique portant sur laliénation dune partie du chemin rural du Vauculay. La personne responsable de lenquête est la commune de Rots représentée par sonmaire M. Michel Bourguignon et dont le siège administratif est situé à la mairie de Rots, Esplanade de la mairie 14980 Rots. À lissue de lenquête publique, le conseil m…
7258350601 AA Commune de ROTS Aliénation dune partie dun chemin rural ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Par arrêté du 18 juin 2021, le maire de la commune de Rots a ordonne louverture de lenquête publique unique portant sur laliénation dune partie du chemin rural du Vauculay. La personne responsable de lenquête est la commune de Rots représentée par son maire M. Michel BOURGUIGNON et dont le siège administratif est situé à la mairie de Rots, Esplanade de la mairie, 14980 Rots. À lissue de lenquête publiq…
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