France

COMMUNE DE RISOUL

Active 20 à 49 salariés
SIREN
210 501 193
SIRET DU SIEGE SOCIAL
210 501 193 00010
NUMÉRO DE TVA
FR29210501193
DATE DE CREATION
01 mars 1983
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Administration publique générale - 8411Z
FORME JURIDIQUE
Collectivité territoriale
ADRESSE
LA RUA, 05600 RISOUL
DIRIGEANTS
 
SOURCES & MISES À JOUR LE 10/06/2026
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Informations Légales

Noms commerciaux
MAIRIE
Statut INSEE
Inscrite le 01 mars 1983 01/03/1983

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  • Annonce JAL - Evénement divers

    COMMUNE DE RISOUL Avis rectificatif Appel à manifestation dintérêt Commune de Risoul Convention doccupation du domaine public centre medical communal Risoul 1850 Les articles suivants sont modifiés : 4. Durée : La convention doccupation temporaire du domaine public prendra effet à compter de sa notification par la Commune de Risoul à loccupant, au plus tard le 20 novembre 2023. Elle lie les parties pour une durée ferme de trois ans. 8. Date limite de remise des propositions et manifestations din…

  • Annonce JAL - Avis administratif

    COMMUNE DE RISOUL Le Préfet des Hautes-Alpes communique Par arrêté n°R93-2023-07-05-00002 du 05 juillet 2023, publié au recueil des actes administratifs de la prefecture des Hautes-Alpes (acte n°05-2023-07-05-00004), Le Préfet de la région Provence-Alpes-Côte dAzur, préfet coordonnateur du massif des Alpes, proroge larrêté ayant autorisé la création dune Unité Touristique Nouvelle (Risoul 2000 dite « Hameau des Grands Bois ») sur la commune de Risoul.

  • Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

    COMMUNE DE RISOUL Avis au public Modification Simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Le public est informe que, par délibération n°2023-17 du 30/03/2023, Le Conseil Municipal de la commune de Risoul a approuvé la Modification Simplifiée n°2 du PLU. La délibération est affichée pour une durée minimale dun mois en Mairie à La Rua 05600 Risoul. Cette délibération ainsi que le dossier correspondant sont tenus à la disposition du public à la Mairie aux jours et heures habituels douverture ain…

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    • Émis le 24 juin 2025
    • Travaux de réfection de la patinoire et création d'un terrain de boules
    • Date limite pour réponse 24 septembre 2025
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Marque déposée

  • RISOUL

    Marque expirée Marque non en vigueur

    • Date de dépôt
    • Date d'expiration

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    Classes :

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