- Dernière modification le01/08/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022200 à 249 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
COMMUNE DE RIORGES
- SIREN214 201 840214201840
- SIRET DU SIEGE SOCIAL214 201 840 0001121420184000011
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR29214201840FR29214201840
- DATE DE CREATION01 mars 1983
- CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUECollectivité territorialeCollectivité territoriale
- DIRIGEANTS
- ADRESSE411 RUE PASTEUR, 42153 RIORGES France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciauxMAIRIE MAIRIE
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 mars 1983
- Forme juridiqueCommune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéAdministration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
- Émis le 30 avril 2024
- FOURNITURE D'UN TRACTEUR
- Date limite pour réponse30 mai 2024
- Émis le 24 novembre 2020
- ACHAT D'UNE MINI PELLE ET D'UNE REMORQUE POUR SON TRANSPORT
- Date limite pour réponse24 janvier 2021
- Émis le 09 février 2024
- TERRASSEMENT ET STRUCTURE
- Date limite pour réponse09 juin 2024
- Émis le 02 novembre 2022
- TERRASSEMENT ET TRAITEMENT DES SOLS
- Date limite pour réponse02 février 2023
- Émis le 28 mars 2019
- Accord cadre travaux sur voirie communale
- Date limite pour réponse28 mars 2023
- Émis le 23 mars 2023
- TERRASSEMENT VOIRIE RÉSEAUX
- Date limite pour réponse23 mars 2026
- Émis le 23 mars 2023
- ACCORD CADRE TRAVAUX DE VOIRIE
- Date limite pour réponse23 mars 2027
- Émis le 07 juillet 2021
- Programme voirie 2021
- Date limite pour réponse07 septembre 2021
- Émis le 09 juillet 2019
- Réfection et aménagement de sécurité sur la route de l'aéroport
- Date limite pour réponse09 août 2019
- Émis le 24 mars 2023
- MOBILIER - ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse24 mars 2026
- Émis le 10 août 2023
- TRAVAUX COURS CENTRE SOCIAL
- Date limite pour réponse10 octobre 2023
- Émis le 06 octobre 2020
- REFECTION ET AMENAGEMENT DE SECURITE SUR LA RUE JEAN PLASSE A RIORGES
- Date limite pour réponse06 décembre 2020
- Émis le 26 juillet 2019
- Réfection de toitures
- Date limite pour réponse26 août 2019
- Émis le 15 mai 2024
- TRAVAUX DE VOIRIE CTM FINITION
- Date limite pour réponse15 juin 2024
- Émis le 02 novembre 2022
- METALLERIE
- Date limite pour réponse02 mai 2023
- Émis le 10 mars 2021
- Prestation de service d'assurance
- Date limite pour réponse10 septembre 2025
- Émis le 15 décembre 2023
- MULTIFONCTIONS LIBRE SERVICE ADMINISTRATIFS
- Date limite pour réponse15 décembre 2028
- Émis le 10 février 2022
- AMENAGEMENT DE L'ENTREE DU PARC BEAULIEU
- Date limite pour réponse10 mai 2022
- Émis le 15 décembre 2021
- PRESTATIONS RELATIVES AUX OPÉRATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIÈRES
- Date limite pour réponse15 décembre 2025
- Émis le 04 juillet 2023
- LOCATION ENTRETIEN VETEMENTS DE TRAVAIL
- Date limite pour réponse04 juillet 2026
- Émis le 10 juillet 2019
- Construction de sanitaires au groupe scolaire de Beaucueil à Riorges
- Date limite pour réponse10 février 2020
- Émis le 08 juin 2023
- DEMOLITION GO
- Date limite pour réponse08 juillet 2023
- Émis le 27 mai 2025
- AMENAGEMENT PARVIS DU CHATEAU BEAULIEU - LOT 3 METALLERIE
- Date limite pour réponse27 août 2025
- Émis le 02 novembre 2022
- MACONNERIE
- Date limite pour réponse02 mai 2023
- Émis le 16 décembre 2021
- PRESTATIONS RELATIVES AUX OPÉRATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIÈRES
- Date limite pour réponse16 décembre 2025
- Émis le 29 septembre 2021
- Aménagement d'un centre technique municipal - travaux de terrassement, maçonnerie.
- Date limite pour réponse29 décembre 2021
- Émis le 02 février 2024
- TELEPHONIE MOBILE
- Date limite pour réponse02 février 2027
- Émis le 04 juillet 2023
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIERS URBAINS
- Date limite pour réponse04 juillet 2024
- Émis le 04 novembre 2022
- CHARPENTE BOIS COUVERTURE ZINGUERIE
- Date limite pour réponse04 mai 2023
- Émis le 10 février 2025
- FONDATIONS PROFONDES
- Date limite pour réponse10 avril 2026
- Émis le 27 mai 2021
- Maitrise d'oeuvre complète pour la requalification de la rue Pierre Sermard
- Date limite pour réponse27 mai 2025
- Émis le 22 octobre 2019
- RENOVATION DE LA FACADE DU GROUPE SCOLAIRE DU BOURG - RAVALEMENT ET ISOLATION PAR L'EXTERIEUR
- Date limite pour réponse22 novembre 2019
- Émis le 02 novembre 2022
- AMENAGEMENT ET AGRANDISSEMENT DE LA MAISON GALLIENI A RIORGES
- Date limite pour réponse02 mai 2023
- Émis le 06 décembre 2021
- ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES - LOT 2 ECOLES MATERNELLES
- Date limite pour réponse06 décembre 2023
- Émis le 06 décembre 2021
- ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES - LOT 3 PERISCOLAIRE
- Date limite pour réponse06 décembre 2023
- Émis le 06 décembre 2021
- ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES - LOT 1 SCOLAIRES PRIMAIRES
- Date limite pour réponse06 décembre 2023
- Émis le 19 juillet 2023
- PLOMBERIE CHAUFFAGE SANITAIRE
- Date limite pour réponse19 février 2024
- Émis le 10 février 2022
- CONSTRUCTION ET EXTENSION DES LOCAUX DU SERVICE "PATRIMOINE ET ENERGIES" AU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
- Date limite pour réponse10 octobre 2022
- Émis le 11 février 2020
- Rénovation des sanitaires au groupe scolaire maternelle Les Sables
- Date limite pour réponse11 juin 2020
- Émis le 28 octobre 2019
- Mise en accessibilité du château de Beaulieu
- Date limite pour réponse28 janvier 2020
- Émis le 05 février 2021
- FIN DES TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DE L'HOTEL DE VILLE
- Date limite pour réponse05 avril 2021
- Émis le 20 juillet 2023
- CHARPENTE METALLIQUE
- Date limite pour réponse20 février 2024
- Émis le 19 décembre 2024
- FOURNITURE D'ARBRES ET DE CONIFERES
- Date limite pour réponse19 décembre 2027
- Émis le 17 décembre 2021
- Fourniture de Végétaux
- Date limite pour réponse17 décembre 2024
- Émis le 15 décembre 2021
- FOURNITURE DE PLATS CUISINES A L'AVANCE AUX 4 RESTAURANTS SCOLAIRES
- Date limite pour réponse15 décembre 2025
- Émis le 09 février 2024
- EQUIPEMENTS SPORTIFS ET REVETEMENTS DE SOLS TERRAIN DE BASKET
- Date limite pour réponse09 juin 2024
- Émis le 09 février 2024
- EQUIPEMENTS SPORTIFS ET REVETEMENTS DE SOLS TERRAIN DE PADEL
- Date limite pour réponse09 juin 2024
- Émis le 17 avril 2020
- Mission de maitrise d'oeuvre en vue de la construction et de l'extension des locaux du service "patrimoine énergie" au Centre Technique Municipal
- Date limite pour réponse17 novembre 2021
- Émis le 10 juillet 2019
- Curage de l'étang du Combray à Riorges
- Date limite pour réponse10 octobre 2019
- Émis le 17 mai 2023
- SPECTACLE PYROTECHNIQUE SONORISE
- Date limite pour réponse17 juin 2023
- Émis le 10 février 2025
- PLATRERIE PLAFONDS PEINTURE
- Date limite pour réponse10 avril 2026
- Émis le 18 décembre 2018
- Construction d'un local pour la pétanque du Vieux Beaulieu
- Date limite pour réponse18 octobre 2019
- Émis le 17 juillet 2023
- FACADES TRIBUNES FOOT COMPLEXE GALLIENI
- Date limite pour réponse17 septembre 2023
- Émis le 10 février 2025
- CHAUFFAGE PLOMBERIE
- Date limite pour réponse10 avril 2026
- Émis le 10 février 2025
- ISOLATION CHAPE CARRELAGE FAIENCE
- Date limite pour réponse10 avril 2026
- Émis le 10 février 2022
- CONSTRUCTION ET EXTENSION DES LOCAUX DU SERVICE PATRIMOINE ET ENERGIES AU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
LOT 3 COUVERTURE ZINGUERIE BARDAGE ETANCHEITE - Date limite pour réponse10 octobre 2022
- Émis le 19 juillet 2023
- BARDAGE ETANCHEITE ZINGUERIE
- Date limite pour réponse19 février 2024
- Émis le 25 août 2020
- PRESTATIONS DE SERVICE DE GARDIENNAGE, DE SECURITE ET DE TELESURVEILLANCE
- Date limite pour réponse25 août 2023
- Émis le 10 février 2025
- COURANTS FORTS FAIBLES VMC
- Date limite pour réponse10 avril 2026
- Émis le 08 juin 2023
- MENUISERIES EXTERIEURES ALU PVC
- Date limite pour réponse08 janvier 2024
- Émis le 25 mars 2024
- AMENAGEMENT DE LA COUR PONTET MATERNELLE
- Date limite pour réponse25 avril 2024
- Émis le 07 juin 2023
- VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS
- Date limite pour réponse07 juillet 2023
- Émis le 21 décembre 2023
- AMENAGEMENT DU MAIL TRAVERSANT DU CIMETIERE
- Date limite pour réponse21 février 2024
- Émis le 08 décembre 2020
- SONORISATION DES ACTIVITES CULTURELLES
- Date limite pour réponse08 décembre 2023
- Émis le 10 février 2025
- BARDAGE COUVERTURE ACIER
- Date limite pour réponse10 avril 2026
- Émis le 07 juin 2023
- MENUISERIES INTERIEURES AGENCEMENT
- Date limite pour réponse07 janvier 2024
- Émis le 10 février 2022
- CONSTRUCTION ET EXTENSION DES LOCAUX DU SERVICE PATRIMOINE ET ENERGIES AU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL LOT 6 MENUISERIES INTERIEURES BOIS
- Date limite pour réponse10 octobre 2022
- Émis le 19 novembre 2020
- Aménagement d'un centre de santé
- Date limite pour réponse19 juillet 2021
- Émis le 10 juillet 2020
- RENOVATION DES SANITAIRES DU CHATEAU DE BEAULIEU
- Date limite pour réponse10 novembre 2020
- Émis le 30 octobre 2019
- Reconstruction de sanitaires extérieurs à la salle du Grand Marais à Riorges
- Date limite pour réponse30 janvier 2020
- Émis le 08 juin 2023
- PLATRERIE PEINTURE PLAFONDS
- Date limite pour réponse08 janvier 2024
- Émis le 13 février 2023
- CONCEPTION REALISATION 3 AIRES DE JEUX PARC BEAULIEU
- Date limite pour réponse13 octobre 2023
- Émis le 27 mars 2019
- Fauchage des accotements de voirie et entretien des terrains communaux
- Date limite pour réponse27 mars 2023
- Émis le 08 juillet 2020
- Remplacement de la chaudière et reseaux enterrés au groupe scolaire Les Sables
- Date limite pour réponse08 août 2020
- Émis le 23 mars 2023
- ACCORD CADRE TRAVAUX DE SIGNALISATION
- Date limite pour réponse23 mars 2027
- Émis le 27 mars 2019
- Travaux de signalisation horizontale
- Date limite pour réponse27 mars 2023
- Émis le 30 juin 2021
- Exploitation et entretien du chauffage et de la climatisation dans les bâtiments communaux
- Date limite pour réponse30 juin 2025
- Émis le 18 mai 2020
- Entretien des espaces verts de la ville de Riorges
- Date limite pour réponse18 décembre 2023
- Émis le 07 juin 2023
- ISOLATION SOL CHAPE CARRELAGE FAIENCE
- Date limite pour réponse07 janvier 2024
- Émis le 02 novembre 2022
- AGRES FITNESS SPORTI ET AIRE DE MOTRICITE
- Date limite pour réponse02 décembre 2022
- Émis le 21 mars 2025
- REPARATION PONT DU MAYOLLET
- Date limite pour réponse21 septembre 2025
- Émis le 22 avril 2021
- Agrandissement modulaire, temporaire, du restaurant du groupe scolaire de Beaucueil
- Date limite pour réponse22 mai 2021
- Émis le 15 mars 2023
- ENTRETIEN DES SURFACES MINERALES
- Date limite pour réponse15 avril 2023
- Émis le 28 mars 2019
- Entretien des surfaces minérales sur la voirie communale
- Date limite pour réponse28 mars 2023
- Émis le 09 juillet 2019
- Construction de sanitaires au groupe scolaire de Beaucueil à Riorges
- Date limite pour réponse09 février 2020
- Émis le 16 décembre 2021
- Fourniture de Végétaux
- Date limite pour réponse16 décembre 2024
- Émis le 22 juin 2020
- REFECTION DE LA TOITURE DU LOCAL ' SERVICE MANIFESTATIONS ' A LA MAISON FARJAS
- Date limite pour réponse22 juillet 2020
- Émis le 10 février 2022
- CONSTRUCTION ET EXTENSION DES LOCAUX DU SERVICE PATRIMOINE ET ENERGIES AU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL LOT 13 ASPIRATION DES COPEAUX
- Date limite pour réponse10 octobre 2022
- Émis le 22 juin 2020
- RENOVATION DE LA PASSERELLE DU PARC DU PONTET
- Date limite pour réponse22 juillet 2020
- Émis le 10 février 2025
- DEMOLITION MACONNERIE VRD
- Date limite pour réponse10 avril 2026
- Émis le 03 octobre 2023
- ISOLATION PAR L'EXTERIEUR
- Date limite pour réponse03 décembre 2023
- Émis le 10 février 2025
- MENUISERIES AGENCEMENT
- Date limite pour réponse10 avril 2026
- Émis le 01 août 2024
- ETUDE DE FAISABILITE SITE DE BEAUCUEIL
- Date limite pour réponse01 août 2026
- Émis le 15 décembre 2021
- FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIEL D'ENTRETIEN ET CONSOMMABLES
- Date limite pour réponse15 décembre 2025
Établissements
- Ouverts
Depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
MAIRIE - 42153
Siège social
- SIRET2142018400001121420184000011
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- Adresse411 RUE PASTEUR, 42153 RIORGES France
Depuis le 28 octobre 2021 (3 ans)
CENTRE DE SANTE MUNICIPAL - 42153
Établissement secondaire
- SIRET2142018400018521420184000185
- ActivitéActivité des médecins généralistes - 8621Z
- Adresse411 RUE PASTEUR, 42153 RIORGES France
Depuis le 25 décembre 2002 (22 ans)
ZAC DE RIORGES CENTRE - 42153
Établissement secondaire
- SIRET2142018400014421420184000144
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse411 RUE PASTEUR MAIRIE, 42153 RIORGES France
Depuis le 25 décembre 2002 (22 ans)
ZAC DE RIORGES VILLAGE - 42153
Établissement secondaire
- SIRET2142018400015121420184000151
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse411 RUE PASTEUR MAIRIE, 42153 RIORGES France
Depuis le 01 janvier 1992 (33 ans)
SERVICE DE L EAU - 42153
Établissement secondaire
- SIRET2142018400013621420184000136
- ActivitéCaptage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- AdressePL ERNEST GIRARD MAIRIE, 42153 RIORGES France
Depuis le 06 septembre 1988 (36 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PONTET - 42153
Établissement secondaire
- SIRET2142018400012821420184000128
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse331 RUE ARISTIDE BRIAND, 42153 RIORGES France
Depuis le 01 septembre 1985 (39 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE BEAUCUEIL - 42153
Établissement secondaire
- SIRET2142018400011021420184000110
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse469 RUE PIERRE DUBREUIL, 42153 RIORGES France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE PONTET - 42153
Établissement secondaire
- SIRET2142018400004521420184000045
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse331 RUE ARISTIDE BRIAND, 42153 RIORGES France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE BEAUCUEIL - 42153
Établissement secondaire
- SIRET2142018400007821420184000078
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse26 RUE PIERRE BROSSOLETTE, 42153 RIORGES France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE LES SABLES - 42153
Établissement secondaire
- SIRET2142018400008621420184000086
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse664 RUE RAYMOND POINCARE, 42153 RIORGES France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LES SABLES - 42153
Établissement secondaire
- SIRET2142018400009421420184000094
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse698 RUE RAYMOND POINCARE, 42153 RIORGES France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - 42153
Établissement secondaire
- SIRET2142018400010221420184000102
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse196 MONTEE DES ECOLES, 42153 RIORGES France
- Fermés
Du 01 juin 2004 au 31 décembre 2019
PROG AMEN ENSEMB PAE RIVES DU COMBRAY - 42153
Ancien établissement
- SIRET2142018400017721420184000177
- ActivitéLocation de logements - 6820A
- Adresse411 RUE PASTEUR MAIRIE, 42153 RIORGES France
Du 25 décembre 2002 au 25 décembre 2012
ACTIVITE ECONOMIQUE DE RIORGES - 42153
Ancien établissement
- SIRET2142018400016921420184000169
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse411 RUE PASTEUR, 42153 RIORGES France
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE RIORGES
Solvabilité
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- SIREN000 000 000
- Score00x
- RisqueXxxxxx
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Chiffres clés de COMMUNE DE RIORGES
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Annonce JAL - Enquête Publique
VILLE DE RIORGES Avis denquête publique Par arrêté en date du 07 janvier 2025, le Maire de Riorges a decidé douvrir une enquête publique sur le projet de transfert doffice dans le domaine public communal des parcelles AA 409, AD 385, AD 399, AD 413, AC 505, AO 258, AO 252, AW 163. A cet effet, Monsieur Pierre FAVIER a été désigné commissaire-enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie de Riorges du 23 janvier au 07 février 2025 , aux jours et heures habituels douverture, où chacun pourra prend…
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VILLE DE RIORGES Avis denquête publique Par arrêté en date du 07 janvier 2025, le Maire de Riorges a decidé douvrir une enquête publique sur le projet de transfert doffice dans le domaine public communal des parcelles AA 409, AD 385, AD 399, AD 413, AC 505, AO 258, AO 252, AW 163. A cet effet, Monsieur Pierre FAVIER a été désigné commissaire-enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie de Riorges du 23 janvier au 07 février 2025 , aux jours et heures habituels douverture, où chacun pourra prend…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Modification n°5 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de RIORGES Approbation Par délibération en date du 25 septembre 2024, le Conseil Municipal a approuvé la modification n° 5 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de Riorges. La delibération est affichée en mairie et le dossier est à la disposition du public (service Aménagement et Qualité urbaine 1er étage) ou sur le site de Riorges (https://www.riorges.fr/riorges-au-quotidien/votre-cadre-de-vie/urbanisme/820-modifications-du-plan-local-d-…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de Riorges AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification nº5 du Plan Local dUrbanisme Par arrêté nºARR_2024_23_AQU en date du 03/06/24, le Maire de la commune de Riorges a ordonne louverture de lenquête publique portant sur la procédure de modification nº5 du Plan Local dUrbanisme (PLU). Celle-ci vise : la correction dune erreur matérielle à la légende du plan de zonage induite lors de la numérisation du PLU ; lamélioration de la représentation graphique des secteurs concernés par un PPRNI au plan…
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AVIS DENQUETE PUBLIQUE Commune de Riorges Modification n°5 du Plan Local dUrbanisme Par arrêté n°ARR_2024_23_AQU en date du 03/06/24, le Maire de la commune de Riorges a ordonné louverture de lenquête publique portant sur la procédure de modification n°5 du Plan Local dUrbanisme (PLU). Celle-ci vise : -la correction dune erreur materielle à la légende du plan de zonage induite lors de la numérisation du PLU ; -lamélioration de la représentation graphique des secteurs concernés par un PPRNI au p…
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AVIS DENQUETE PUBLIQUE Commune de Riorges Modification n°5 du Plan Local dUrbanisme Par arrêté n°ARR_2024_23_AQU en date du 03/06/24, le Maire de la commune de Riorges a ordonné louverture de lenquête publique portant sur la procédure de modification n°5 du Plan Local dUrbanisme (PLU). Celle-ci vise : -la correction dune erreur materielle à la légende du plan de zonage induite lors de la numérisation du PLU ; -lamélioration de la représentation graphique des secteurs concernés par un PPRNI au p…
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Commune de Riorges AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification nº5 du Plan Local dUrbanisme Par arrêté nºARR_2024_23_AQU du 03/06/24, le Maire de la commune de Riorges a ordonnee louverture de lenquête publique portant sur la procédure de modification nº5 du Plan Local dUrbanisme (PLU). Celle-ci vise : la correction dune erreur matérielle à la légende du plan de zonage induite lors de la numérisation du PLU ; lamélioration de la représentation graphique des secteurs concernés par un PPRNI au plan de zon…
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Modification n°4 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de RIORGES Approbation Par délibération en date du 28 septembre 2022, le Conseil Municipal a approuvé la modification n°4 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de Riorges. La delibération est affichée en mairie et le dossier est à la disposition du public (service Aménagement et Qualité urbaine 1 er étage) ou sur le site de Riorges (https://www.riorges.fr/riorges-au-quotidien/votre-cadre-de-vie/urbanisme/820modifications-du-plan-local-d-u…
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Commune de RIORGES AVIS Modification nº4 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de RIORGES Approbation Par déliberation en date du 28 septembre 2022, le Conseil Municipal a approuvé la modification nº 4 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de Riorges. La délibération est affichée en mairie et le dossier est à la disposition du public (service Aménagement et Qualité urbaine 1er étage) ou sur le site de Riorges (https://www.riorges.fr/riorges-au-quotidien/votre-cadre-devie/urbanisme/820-modifica…
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COMMUNE DE RIORGES APPROBATION DE LA RÉVISION RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP) Par déliberation en date du 17 décembre 2020, le conseil municipal a approuvé la révision du règlement local de publicité de la commune de Riorges. La délibération est affichée en mairie et le dossier est à la disposition du public (service aménagement et qualité urbaine, Premier étage) ou sur le site de Riorges (https: //www.riorges.fr/riorges-au-quotidien/votre-cadrede vie/urbanisme/678-elaboration-d-un-nouveau-r…
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COMMUNE DE RIORGES APPROBATION DE LA MODIFICATION Nº 3 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par déliberation en date du 17 décembre 2020, le conseil municipal a approuvé la modification nº 3 du plan local durbanisme de la commune de Riorges. La délibération est affichée en mairie et le dossier est à la disposition du public (service aménagement et qualité urbaine, Premier étage) ou sur le site de Riorges (https: //www.riorges.fr/riorges-au-quotidien/votre-cadrede vie/urbanisme/820-modifications-du-plan-loc…
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COMMUNE DE RIORGES APPROBATION DE LA RÉVISION RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP) Par déliberation en date du 17 décembre 2020, le conseil municipal a approuvé la révision du règlement local de publicité de la commune de Riorges. La délibération est affichée en mairie et le dossier est à la disposition du public (service aménagement et qualité urbaine, Premier étage) ou sur le site de Riorges (https: //www.riorges.fr/riorges-au-quotidien/votre-cadrede vie/urbanisme/678-elaboration-d-un-nouveau-r…
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COMMUNE DE RIORGES APPROBATION DE LA MODIFICATION Nº 3 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par déliberation en date du 17 décembre 2020, le conseil municipal a approuvé la modification nº 3 du plan local durbanisme de la commune de Riorges. La délibération est affichée en mairie et le dossier est à la disposition du public (service aménagement et qualité urbaine, Premier étage) ou sur le site de Riorges (https: //www.riorges.fr/riorges-au-quotidien/votre-cadrede vie/urbanisme/820-modifications-du-plan-loc…
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Modification nº3 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Riorges APPROBATION Par déliberation en date du 17 décembre 2020, le Conseil Municipal a approuvé la modification nº3 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de Riorges. La délibération est affichée en mairie et le dossier est à la disposition du public (service Aménagement et Qualité urbaine 1er étage) ou sur le site de Riorges https: //riorges.fr/riorges-au-quotidien/votre-cadre-de-vie/ urbanisme/820-modifications-du-plan-local-d-urbani…
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Commune de Riorges APPROBATION Révision du Reglement Local de Publicité Par délibération en date du 17 décembre 2020, le Conseil Municipal a approuvé la révision du Règlement Local de Publicité de la commune de Riorges. La délibération est affichée en mairie et le dossier est à la disposition du public (Service : Aménagement et Qualité Urbaine 1er étage) ou sur le site de Riorges https: //www.riorges.fr/rior ges-au-quotidien/votre-cadre-de-vie/urbanisme/678-elabo ration-d-un-nouveau-reglement-lo…
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ES193452 RECTIFICATIF à lannonce ES193047 publiee le 27/12/2019, il convient de lire que le fonds de commerce, Objet de la vente, est situé et exploité à RIORGES (42153), 411 Rue Pierre Semard, ladresse 25 Rue Pierre Semard ayant été rebaptisée 411 Rue Pierre Semard par la commune de Riorges depuis le 1er avril 1990.
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Modification nº3 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Riorges ENQUETE PUBLIQUE Par arrêté du 21 juillet 2020, Monsieur le Maire de Riorges a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de modification nº3 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Riorges. Celle-ci porte lévolution de zonage de 5 sites (harmonisation et correction derreur matérielle), Ladaptation et la correction de certains articles du règlement pour faciliter sa compréhension, lactualisation de la liste des Empl…
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Révision du Reglement Local de Publicité (RLP) de la commune de Riorges ENQUETE PUBLIQUE Par arrêté en date du 21 juillet 2020, Monsieur le Maire de Riorges a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune de Riorges. A cet effet, Monsieur Pierre FAVIER a été désigné par le Président du Tribunal Administratif de Lyon comme Commissaire-Enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie de Riorges (1er étage) du 14 septembre au 16 oct…
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N° dannonce: LPR-216579600 ENQUETE REVISION RLP Révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune de Riorges ENQUETE PUBLIQUE Par arrête en date du 21 juillet 2020, Monsieur le Maire de Riorges a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune de Riorges. A cet effet, Monsieur Pierre FAVIER a été désigné par le Président du Tribunal Administratif de Lyon comme Commissaire-Enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie…
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N° dannonce: LPR-216579300 ENQUETE MODIFICATION 3 PLU Modification n°3 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Riorges ENQUETE PUBLIQUE Par arrêté du 21 juillet 2020, Monsieur le Maire de Riorges a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de modification n°3 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Riorges. Celle-ci porte lévolution de zonage de 5 sites (harmonisation et correction derreur materielle), Ladaptation et la correction de certains articles du règlement pour facilite…
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COMMUNE DE RIORGES ENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 3 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté du 21 juillet 2020, Monsieur le Maire de Riorges a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de modification nº 3 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Riorges. Celle-ci porte lévolution de zonage de 5 sites (harmonisation et correction derreur matérielle), Ladaptation et la correction de certains articles du règlement pour faciliter sa compréhension, lactualisation de la liste des Emplacem…
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ENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP) DE LA COMMUNE DE RIORGES Par arrête en date du 21 juillet 2020, Monsieur le Maire de Riorges a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du règlement local de publicité (RLP) de la commune de Riorges. A cet effet, M. Pierre FAVIER a été désigné par le président du tribunal administratif de Lyon comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie de Riorges (1er étage) du 14 septembre au 16 octobre 2…
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COMMUNE DE RIORGES ENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 3 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté du 21 juillet 2020, Monsieur le Maire de Riorges a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de modification nº 3 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Riorges. Celle-ci porte lévolution de zonage de 5 sites (harmonisation et correction derreur matérielle), Ladaptation et la correction de certains articles du règlement pour faciliter sa compréhension, lactualisation de la liste des Emplacem…
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ENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP) DE LA COMMUNE DE RIORGES Par arrête en date du 21 juillet 2020, Monsieur le Maire de Riorges a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du règlement local de publicité (RLP) de la commune de Riorges. A cet effet, M. Pierre FAVIER a été désigné par le président du tribunal administratif de Lyon comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie de Riorges (1er étage) du 14 septembre au 16 octobre 2…
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Modification nº3 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Riorges ENQUETE PUBLIQUE Par arrêté du 21 juillet 2020, Monsieur le Maire de Riorges a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de modification nº3 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Riorges. Celle-ci porte lévolution de zonage de 5 sites (harmonisation et correction derreur matérielle), Ladaptation et la correction de certains articles du règlement pour faciliter sa compréhension, lactualisation de la liste des Empl…
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Révision du Reglement Local de Publicité (RLP) de la commune de Riorges ENQUETE PUBLIQUE Par arrêté en date du 21 juillet 2020, Monsieur le Maire de Riorges a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune de Riorges. A cet effet, Monsieur Pierre FAVIER a été désigné par le Président du Tribunal Administratif de Lyon comme Commissaire-Enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie de Riorges (1er étage) du 14 septembre au 16 oct…
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ENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP) DE LA COMMUNE DE RIORGES Par arrête en date du 21 juillet 2020, Monsieur le Maire de Riorges a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du règlement local de publicité (RLP) de la commune de Riorges. A cet effet, M. Pierre FAVIER a été désigné par le président du tribunal administratif de Lyon comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie de Riorges (1er étage) du 14 septembre au 16 octobre 2…
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COMMUNE DE RIORGES ENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 3 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté du 21 juillet 2020, Monsieur le Maire de Riorges a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de modification nº 3 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Riorges. Celle-ci porte lévolution de zonage de 5 sites (harmonisation et correction derreur matérielle), Ladaptation et la correction de certains articles du règlement pour faciliter sa compréhension, lactualisation de la liste des Emplacem…
Juridique
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