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Dernière modification le01/10/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif20 à 49 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
COMMUNE DE PORT EN BESSIN HUPPAIN
- SIREN
- 211 405 154 211405154
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 211 405 154 00017 21140515400017
- NUMÉRO DE TVA
- FR83211405154 FR83211405154
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 1978
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- 15 RUE DE BAYEUX, 14520 PORT-EN-BESSIN-HUPPAIN 15 RUE DE BAYEUX, 14520 PORT-EN-BESSIN-HUPPAIN
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 1978 01/01/1978
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de COMMUNE DE PORT EN BESSIN HUPPAIN
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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- Émis le 14 février 2025
- Lot 1 Rénovation des sols des terrains de tennis
- Date limite pour réponse 14 mars 2025
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- Émis le 14 février 2025
- Lot 3 Pose de pare-ballons et de main courante au stade Albert Pignet
- Date limite pour réponse 14 avril 2025
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- Émis le 10 janvier 2025
- Aménagement de la rue Nationale
- Date limite pour réponse 10 avril 2025
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- Émis le 05 décembre 2023
- Lot 01 Dommages aux biens et risques annexes
- Date limite pour réponse 05 décembre 2028
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- Émis le 06 novembre 2023
- Réseau pluvial rue Nationale
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 11 juillet 2022
- Etude urbaine et de circulation
- Date limite pour réponse 11 juillet 2023
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- Émis le 28 janvier 2022
- Lot no1 VRD - Bordures et pavés granit - conteneur enterré OM - Mobilier urbain - signalisation verticale et horizontale
- Date limite pour réponse 28 mai 2022
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- Émis le 11 janvier 2021
- Aménagement du quartier du Vieux Port - Rue Michel Lefournier - Rue Traversière - Rue de la Fontaine
- Date limite pour réponse 11 avril 2021
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- Émis le 20 décembre 2019
- Marché de service d'assurance - risques statutaires du personnel
- Date limite pour réponse 20 décembre 2024
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- Émis le 09 octobre 2019
- Lot 01 Structure temporaire pour le festival musique sous les embruns
- Date limite pour réponse 09 octobre 2022
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- Émis le 01 février 2019
- Lot 01 - Démolition Gros oeuvre
- Date limite pour réponse 01 avril 2020
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- Émis le 01 février 2019
- Lot 10 Ascenseur Elevateur PMR
- Date limite pour réponse 01 avril 2020
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- Émis le 01 février 2019
- Lot 04 Menuiseries extérieurs aluminium
- Date limite pour réponse 01 avril 2020
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- Émis le 01 février 2019
- Lot 12 plomberie chauffage ventilation
- Date limite pour réponse 01 avril 2020
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- Émis le 01 février 2019
- Lot 11 Electricité
- Date limite pour réponse 01 avril 2020
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- Émis le 01 février 2019
- Lot 06 Menuiseries intérieures et extérieures bois
- Date limite pour réponse 01 avril 2020
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- Émis le 01 février 2019
- Lot 08 Peinture sols souples
- Date limite pour réponse 01 avril 2020
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- Émis le 01 février 2019
- Lot 05 Isolation doublage cloison plâtre
- Date limite pour réponse 01 avril 2020
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- Émis le 26 novembre 2018
- Lot 1 Assurance Multirisques
- Date limite pour réponse 26 novembre 2023
Établissements
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Ouverts
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Depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
MAIRIE - 14520
Siège social
- SIRET 21140515400017 21140515400017
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 15 RUE DE BAYEUX, 14520 PORT-EN-BESSIN-HUPPAIN
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Depuis le 07 avril 2000 (25 ans)
HALLE A POISSONS - 14520
Établissement secondaire
- SIRET 21140515400082 21140515400082
- Activité Administration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse 15 RUE DE BAYEUX MAIRIE, 14520 PORT-EN-BESSIN-HUPPAIN
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Depuis le 25 décembre 1998 (26 ans)
GITE HUPPAIN - 14520
Établissement secondaire
- SIRET 21140515400074 21140515400074
- Activité Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée - 5520Z
- Adresse 15 ROUTE DE BAYEUX MAIRIE, 14520 PORT-EN-BESSIN-HUPPAIN
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Depuis le 09 décembre 1987 (37 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - 14520
Établissement secondaire
- SIRET 21140515400058 21140515400058
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse RUE NATIONALE, 14520 PORT-EN-BESSIN-HUPPAIN
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Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE - 14520
Établissement secondaire
- SIRET 21140515400041 21140515400041
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse RUE NATIONALE, 14520 PORT-EN-BESSIN-HUPPAIN
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Fermés
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Du 01 juillet 2003 au 31 décembre 2004
LOTISSEMENT COMMUNAL - 14520
Ancien établissement
- SIRET 21140515400090 21140515400090
- Activité Promotion immobilière d'infrastructures - 701C
- Adresse 15 RUE DE BAYEUX MAIRIE, 14520 PORT-EN-BESSIN-HUPPAIN
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Du 25 décembre 1995 au 31 décembre 2003
SERVICE D'ASSAINISSEMENT - 14520
Ancien établissement
- SIRET 21140515400066 21140515400066
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 900A
- Adresse 15 RUE DE BAYEUX MAIRIE, 14520 PORT-EN-BESSIN-HUPPAIN
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE PORT EN BESSIN HUPPAIN
Solvabilité
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- SIREN 000 000 000
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
8 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
7424099901 AA Direction départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Plan de prévention des risques de mouvements de terrain sur les communes de Port-en-Bessin et Commes 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête préfectoral du 29 septembre 2025, une enquête publique se déroulera du vendredi 24 octobre 2025 à 13 h 30 au lundi 24 novembre 2025 à 12 h 00, Soit pendant 32 jours consécutifs aux mairies de Port-en-Bessin-Huppain et Commes, pour lélaboration dun plan de prévention des risques d…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
Direction départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Plan de prevention des risques de mouvements de terrain sur les communes de Port-en-Bessin et Commes 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté préfectoral du 29 septembre 2025, une enquête publique se déroulera du vendredi 24 octobre 2025 à 13 h 30 au lundi 24 novembre 2025 à 12 h 00, Soit pendant 32 jours consécutifs aux mairies de Port-en-Bessin-Huppain et Commes, pour lélaboration dun plan de prévention des risques de mouvements d…
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Annonce JAL - Voirie
7411895101 AA Commune de PORT-EN-BESSINHUPPAIN Désaffectation et déclassement du domaine public routier communal situe rue Jean Bart à Port-en-Bessin-Huppain en vue du projet dimplantation dun pôle santé 22E AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 4 juin 2025, M. le Maire de Port-en-Bessin-Huppain a prescrit louverture de lenquête publique relative à la désaffectation et au déclassement du domaine public routier communal situé rue Jean Bart à Port-en-Bessin Huppain en vue du projet dimplantation du…
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Annonce JAL - Voirie
Commune de PORT-EN-BESSIN-HUPPAIN Désaffectation et declassement du domaine public routier communal situé rue Jean-Bart à Port-en-Bessin-Huppain en vue du projet dimplantation dun pôle santé 2E AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 4 juin 2025, M. le Maire de Port-en-Bessin-Huppain a prescrit louverture de lenquête publique relative à la désaffectation et au déclassement du domaine public routier communal situé rue Jean Bart à Port-en-Bessin-Huppain en vue du projet dimplantation dun pôle santé. …
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Annonce JAL - Voirie
7410850301 AA Commune de PORT EN BESSIN-HUPPAIN Désaffectation et déclassement du domaine public routier communal situe rue Jean Bart à Port-en-Bessin-Huppain en vue du projet dimplantation dun pôle santé 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 4 juin 2025, M. le maire de Port-en-Bessin-Huppain a prescrit louverture de lenquête publique relative à la désaffectation et au déclassement du domaine public routier communal situé rue Jean Bart à Port-en-Bessin Huppain en vue du projet dimplantation d…
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Annonce JAL - Voirie
Commune de PORT-EN-BESSIN-HUPPAIN Désaffectation et declassement du domaine public routier communal situé rue Jean Bart à Port-en-Bessin-Huppain en vue du projet dimplantation dun pôle santé 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 4 juin 2025, M. le Maire de Port-en-Bessin-Huppain a prescrit louverture de lenquête publique relative à la désaffectation et au déclassement du domaine public routier communal situé rue Jean Bart à Port-en-Bessin-Huppain en vue du projet dimplantation dun pôle santé.…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
7351592501 AA Communes de COMMES et de PORT-ENBESSIN HUPPAIN Élaboration du Plan de Prévention des Risques de mouvements de terrain AVIS Réunion publique de concertation du 31 janvier 2024 Par arrête préfectoral du 22 avril 2011, le Préfet du Calvados a prescrit la réalisation dun plan de prévention des risques de mouvements de terrain sur le territoire des communes de Commes et de Port-en-Bessin-Huppain. Une réunion publique de présentation de lavancement de la démarche se tiendra le 31 janvier…
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