Votre panier
Avez-vous besoin d'un devis ?
Il sera valable jusqu'au JJ/MM/AAAA afin de vous garantir le bon tarif.
Générer un devis
France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
453 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE PEROUGES dans l' Ain (01).
Surveiller la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans l' Ain (01).
MAIRIE - 01800
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
PARKINGS - 01800
Établissement secondaire depuis le 01 septembre 2025
ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE - 01800
Établissement secondaire depuis le 18 septembre 2017 (8 ans)
SERVICE ASSAINISSEMENT - 01800
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1996 (30 ans)
SERVICE DE L EAU - 01800
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1996 (30 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE - 01800
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de Revisions Allégées n°1, n°2, N°3, n°4 du PLU de Pérouges Par arrêté municipal n° 2019085, du 23 septembre 2019, le maire de Pérouges a ordonné louverture de lenquête publique sur les projets de révision du PLU de Pérouges, du lundi 14 octobre 2019, au vendredi 15 novembre 2019 inclus. A cet effet, M. Alain PICHON a été désigné en tant que commissaire-enquêteur par le Tribunal Administratif de Lyon. Le commissaire-enquêteur recevra les observations du public à la…
Commune de Pérouges AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de Modification Simplifiee du PLU de Pérouges Par arrêté municipal n° 2019086, du 23 septembre 2019, Le maire de Pérouges a ordonné louverture de lenquête publique sur les projets de révision du PLU de Pérouges, du lundi 14 octobre 2019, au vendredi 15 novembre 2019 inclus. À cet effet, M. Alain PICHON a été désigné en tant que commissaire-enquêteur par le Tribunal Administratif de Lyon. Le commissaire-enquêteur recevra les observations du publi…
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de Modification Simplifiee du PLU de PEROUGES Par arrêté municipal n° 2019086, du 23 septembre 2019, Le maire de PEROUGES a ordonné louverture de lenquête publique sur les projets de révision du PLU de PEROUGES, du lundi 14 octobre 2019, au vendredi 15 novembre 2019 inclus. A cet effet, M. Alain PICHON a été désigné en tant que commissaire-enquêteur par le Tribunal Administratif de LYON. Le commissaire-enquêteur recevra les observations du public à la Mairie de PER…
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de revisions allégées n° 1, n° 2, N° 3, n° 4 du PLU Par arrêté municipal n° 2019085, du 23 septembre 2019, le maire de PEROUGES a ordonné louverture de lenquête publique sur les projets de révision du PLU de PEROUGES, du lundi 14 octobre 2019, au vendredi 15 novembre 2019 inclus. A cet effet, M. Alain PICHON a été désigné en tant que commissaire-enquêteur par le Tribunal Administratif de LYON. Le commissaire-enquêteur recevra les observations du public à la Mairie …
Commune de Pérouges AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de Modification Simplifiee du PLU de Pérouges Par arrêté municipal n° 2019086, du 23 septembre 2019, Le maire de Pérouges a ordonné louverture de lenquête publique sur les projets de révision du PLU de Pérouges, du lundi 14 octobre 2019, au vendredi 15 novembre 2019 inclus. A cet effet, M. Alain PICHON a été désigné en tant que commissaireenquêteur par le Tribunal Administratif de Lyon. Le commissaire-enquêteur recevra les observations du public…
Commune de Pérouges AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de Revisions Allégées n°1, n°2, N°3, n°4 du PLU de Pérouges Par arrêté municipal n° 2019085, du 23 septembre 2019, le maire de Pérouges a ordonné louverture de lenquête publique sur les projets de révision du PLU de Pérouges, du lundi 14 octobre 2019, au vendredi 15 novembre 2019 inclus. A cet effet, M. Alain PICHON a été désigné en tant que commissaireenquêteur par le Tribunal Administratif de Lyon. Le commissaire-enquêteur recevra les observat…
Pérouges AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de Modification Simplifiee du PLU de PEROUGES Par arrêté municipal n° 2019086, du 23 septembre 2019, Le maire de PEROUGES a ordonné louverture de lenquête publique sur les projets de révision du PLU de PEROUGES, du lundi 14 octobre 2019, au vendredi 15 novembre 2019 inclus. A cet effet, M. Alain PICHON a été désigné en tant que commissaire-enquêteur par le Tribunal Administratif de LYON. Le commissaire-enquêteur recevra les observations du public à la Mair…
Pérouges AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de revisions allégées n° 1, n° 2, N° 3, n° 4 du PLU Par arrêté municipal n° 2019085, du 23 septembre 2019, le maire de PEROUGES a ordonné louverture de lenquête publique sur les projets de révision du PLU de PEROUGES, du lundi 14 octobre 2019, au vendredi 15 novembre 2019 inclus. A cet effet, M. Alain PICHON a été désigné en tant que commissaire-enquêteur par le Tribunal Administratif de LYON. Le commissaire-enquêteur recevra les observations du public à l…
Commune de Pérouges AVIS Approbation de la modification simplifiee n°1 du Plan Local dUrbanisme Par délibération n° 202010, du 20 Janvier 2020, Le conseil municipal de Pérouges a décidé dapprouver la modification n°1, du Plan Local dUrbanisme. Cette modification est affichée en Mairie pendant un mois à compter du 28 février 2020. Le dossier du Plan Local dUrbanisme approuvé et modifié est tenu à la disposition du public à la mairie, aux jours et heures habituelles douverture, et à la Préfecture…
Commune de Pérouges AVIS Approbation des revisions allégées n°1, n°2, N°3 et n°4 du Plan Local dUrbanisme Par délibération n° 202003, du 20 Janvier 2020, le conseil municipal de Pérouges a décidé dapprouver la révision allégée n°1, avec examen conjoint du Plan Local dUrbanisme. Par délibération n° 202004, du 20 Janvier 2020, le conseil municipal de Pérouges a décidé dapprouver la révision allégée n°2, avec examen conjoint du Plan Local dUrbanisme. Par délibération n° 202005, du 20 Janvier 2020,…
PEROUGES AVIS Approbation des révisions allegées n°1, n°2, N°3 et n°4 du Plan Local dUrbanisme Par délibération n°202003, du 20/01/2020, le Conseil Municipal de PÉ ROUGES a décidé dapprouver la révision allégée n°1, avec examen conjoint du Plan Local dUrbanisme. Par délibération n°202004, du 20/01/2020, le Conseil Municipal de PÉ ROUGES a décidé dapprouver la révision allégée n°2, avec examen conjoint du Plan Local dUrbanisme. Par délibération n°202005, du 20/01/2020, le Conseil Municipal de PÉ…
PEROUGES AVIS Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme Par delibération n°202010, du 20/01/2020, Le Conseil Municipal de PÉ ROUGES a décidé dapprouver la modification n°1, du Plan Local dUrbanisme. Cette modification est affichée en Mairie pendant un mois à compter du 28/02/2020. Le dossier du Plan Local dUrbanisme approuvé et modifié est tenu à la disposition du public à la Mairie, aux jours et heures habituelles douverture, et à la Préfecture. 2003953
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plusDocument daté du JJ/MM/AAAA