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Dernière modification le01/10/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif250 à 499 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
COMMUNE DE PASSY
- SIREN
- 217 402 080 217402080
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 217 402 080 00014 21740208000014
- NUMÉRO DE TVA
- FR77217402080 FR77217402080
- DATE DE CREATION
- 01 mars 1983
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- PLACE DE LA MAIRIE, 74190 PASSY PLACE DE LA MAIRIE, 74190 PASSY
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 mars 1983 01/03/1983
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de COMMUNE DE PASSY
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
335 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE PASSY dans le 74.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" en Haute Savoie (74)
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- Émis le 13 juin 2025
- Prestations de nettoyage dans les crèches municipales
- Date limite pour réponse 13 juin 2028
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- Émis le 27 mai 2025
- Lot 3 entretien autres sites paysagers
- Date limite pour réponse 27 mai 2027
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- Émis le 27 mai 2025
- Lot 2 entretien paysager des sites scolaires
- Date limite pour réponse 27 mai 2027
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- Émis le 23 mai 2025
- Lot 1 entretien paysager des sites sportifs
- Date limite pour réponse 23 mai 2027
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- Émis le 17 avril 2025
- Lot 7 Bardage bois - Construction école de musique et danse
- Date limite pour réponse 17 avril 2026
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- Émis le 21 février 2025
- Lot 3 Equipements de Piscine - Construction pataugeoire
- Date limite pour réponse 21 septembre 2025
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- Émis le 21 février 2025
- Lot 1 Démolition Gros oeuvre Platrerie - Construction pataugeoire
- Date limite pour réponse 21 septembre 2025
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- Émis le 20 décembre 2024
- Travaux spéciaux de réhabilitation d'un collecteur d'assainissement par « chemisage » au lieu-dit « MAFFRAY ».
- Date limite pour réponse 20 février 2025
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- Émis le 11 décembre 2024
- Prestations d'assurance pour les garanties police tous risques chantier et dommages ouvrage pour l'opération de construction de l'école de musique et de danse
- Date limite pour réponse 11 décembre 2034
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- Émis le 11 décembre 2024
- Assurance construction de l'école de musique et de danse
- Date limite pour réponse 11 mars 2026
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- Émis le 04 décembre 2024
- Réhabilitation collecteur d'assainissement MAFFREY
- Date limite pour réponse 04 février 2025
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- Émis le 14 octobre 2024
- Travaux chemin de la Rare LOT 1a Voirie Réseaux humides Signalisation verticale
- Date limite pour réponse 14 juillet 2025
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- Émis le 14 octobre 2024
- Renouvellement de l'AEP, création d'un réseau EU, enfouissement des réseaux secs électricité, éclairage public et télécom, Chemin de la Rare
- Date limite pour réponse 14 juin 2025
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- Émis le 14 octobre 2024
- Travaux chemin de la Rare LOT 3a Revêtements de surface Signalisation horizontale
- Date limite pour réponse 14 juillet 2025
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- Émis le 24 septembre 2024
- Fermeture de dalle BA existante - EX FJEP
- Date limite pour réponse 24 novembre 2024
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- Émis le 24 septembre 2024
- Fermeture de dalle BA existante - Ex FJEP
- Date limite pour réponse 24 décembre 2024
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- Émis le 03 septembre 2024
- Lot 11 Menuiseries intérieures - Construction école de musique et danse
- Date limite pour réponse 03 mars 2026
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- Émis le 27 août 2024
- Lot 15 Sols souples/ Parquets sportifs - Construction école de musique et danse
- Date limite pour réponse 27 février 2026
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- Émis le 26 août 2024
- Lot 1a voirie et réseaux humides signalisation verticale Les Plagnes de derrière
- Date limite pour réponse 26 juillet 2025
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- Émis le 26 août 2024
- MOE implantation d'une micro-crèche dans le bâtiment de l'école de l'Abbaye
- Date limite pour réponse 26 août 2025
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- Émis le 23 août 2024
- Lot 3a revêtement surface signalisation horizontale Les Plagnes de derrière
- Date limite pour réponse 23 juillet 2025
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- Émis le 19 août 2024
- Lot 8b Revêtement de façade - Construction école de musique et de danse
- Date limite pour réponse 19 février 2026
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- Émis le 16 août 2024
- Lot 2 Revêtement s et maçonnerie ext - Construction école de musique et danse
- Date limite pour réponse 16 février 2026
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- Émis le 06 août 2024
- Lot 5 Etanchéité - Construction école de musique et danse
- Date limite pour réponse 06 février 2026
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- Émis le 02 août 2024
- Modernisation de la distribution électrique HTA/BTA
- Date limite pour réponse 02 mars 2025
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- Émis le 16 juillet 2024
- Lot 21 Electricité Courants faibles - Construction école de musique et danse
- Date limite pour réponse 16 janvier 2026
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- Émis le 16 juillet 2024
- Lot 20 Ventilation - Construction école de musique et danse
- Date limite pour réponse 16 janvier 2026
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- Émis le 16 juillet 2024
- Lot 19 Chauffage Sanitaire - Construction école de musique et danse
- Date limite pour réponse 16 janvier 2026
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- Émis le 16 juillet 2024
- Lot 1 Entretien et curage - Service d'entretien et de réception réseaux asst
- Date limite pour réponse 16 juillet 2026
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- Émis le 16 juillet 2024
- Lot 2 Réception de travaux - Service d'entretien et de réception réseaux asst
- Date limite pour réponse 16 juillet 2026
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- Émis le 28 juin 2024
- Lot 13 Chape - Construction école de musique et danse
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 28 juin 2024
- Construction d'une école de Musique et de Danse à Passy
- Date limite pour réponse 28 octobre 2025
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- Émis le 27 juin 2024
- Travaux de sécurisation du Presbytère
- Date limite pour réponse 27 août 2024
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- Émis le 25 juin 2024
- Lot 9 Menuiseries ext. bois/ aluminium - Construction école de musique et danse
- Date limite pour réponse 25 décembre 2025
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- Émis le 25 juin 2024
- Lot 10 Serrurerie - Construction école de musique et danse
- Date limite pour réponse 25 décembre 2025
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- Émis le 25 juin 2024
- Lot 12 Plafonds Cloisons Doublages - Construction école de musique et danse
- Date limite pour réponse 25 décembre 2025
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- Émis le 25 juin 2024
- Construction d'une école de Musique et de Danse à Passy
- Date limite pour réponse 25 octobre 2025
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- Émis le 24 juin 2024
- Lot 1 Terrassement VRD EV - Construction école de musique et danse
- Date limite pour réponse 24 décembre 2025
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- Émis le 24 juin 2024
- Lot 6 Couverture bac acier Zinguerie - Construction école de musique et danse
- Date limite pour réponse 24 décembre 2025
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- Émis le 24 juin 2024
- Construction d'une école de Musique et de Danse à Passy
- Date limite pour réponse 24 octobre 2025
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- Émis le 24 juin 2024
- Lot 3 Gros oeuvre - Construction école de musique et danse
- Date limite pour réponse 24 décembre 2025
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- Émis le 24 juin 2024
- Lot 4 Charpente bois - Construction école de musique et danse
- Date limite pour réponse 24 décembre 2025
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- Émis le 19 avril 2024
- Rénovation énergétique du Centre Culturel Municipal de Passy Lot 1 Maçonnerie - VRD
- Date limite pour réponse 19 février 2025
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- Émis le 16 avril 2024
- Rénovation énergétique du Centre Culturel Municipal de Passy Lot 7 Electricité CFA-CFO
- Date limite pour réponse 16 février 2025
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- Émis le 25 mars 2024
- Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement piétonnier autour du Lac Vert de Passy
- Date limite pour réponse 25 mars 2025
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- Émis le 19 mars 2024
- Rénovation et extension de la buvette des Criques Lot 8 Plomberie
- Date limite pour réponse 19 septembre 2024
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- Émis le 15 mars 2024
- Lot 5 Menuiseries exterieures bois -Rénovation énergétique du Centre Culturel
- Date limite pour réponse 15 novembre 2024
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- Émis le 08 mars 2024
- Marché 23 000 17-5 Rénovation énergétique du Centre Culturel Municipal de Passy Lot 5 Menuiseries extérieures bois
- Date limite pour réponse 08 janvier 2025
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- Émis le 04 mars 2024
- Lot 6 Platrerie Peinture -Rénovation énergétique du Centre Culturel
- Date limite pour réponse 04 novembre 2024
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- Émis le 01 mars 2024
- Achat et livraison de plantes et fleurs
- Date limite pour réponse 01 mars 2028
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- Émis le 29 février 2024
- Rénovation énergétique du Centre Culturel Municipal de Passy
- Date limite pour réponse 29 décembre 2024
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- Émis le 29 février 2024
- Achat et livraison de plantes et de fleurs
- Date limite pour réponse 29 février 2028
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- Émis le 29 février 2024
- Rénovation énergétique du Centre Culturel Municipal de Passy Lot 8 Serrurerie
- Date limite pour réponse 29 décembre 2024
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- Émis le 05 février 2024
- Marché 23 000 20-4 Rénovation et extension de la buvette des Criques, lot 4 Menuiseries extérieures PVC
- Date limite pour réponse 05 novembre 2024
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- Émis le 05 février 2024
- Rénovation et extension de la buvette des Criques, lot 3 Charpente Couverture Bardage
- Date limite pour réponse 05 novembre 2024
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- Émis le 05 février 2024
- Lot 3 Charpente Couverture buvette des Criques
- Date limite pour réponse 05 octobre 2024
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- Émis le 09 janvier 2024
- Lot 3 Charpente Couverture -Rénovation énergétique du Centre Culturel
- Date limite pour réponse 09 septembre 2024
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- Émis le 08 janvier 2024
- Lot 2 Démolition Gros Oeuvre buvette des Criques
- Date limite pour réponse 08 septembre 2024
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- Émis le 22 décembre 2023
- lot 11 Désamiantage -Rénovation énergétique du Centre Culturel
- Date limite pour réponse 22 août 2024
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- Émis le 15 décembre 2023
- Lot 1 Location chargeuse puissance 80-110 cv
- Date limite pour réponse 15 décembre 2027
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- Émis le 14 décembre 2023
- Lot 2 Location chargeuse puissance 60-80 cv
- Date limite pour réponse 14 décembre 2027
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- Émis le 14 décembre 2023
- Travaux de réaménagement et securisation du giratoire de l'Etoile
- Date limite pour réponse 14 août 2024
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- Émis le 12 décembre 2023
- MAINTENANCE DU PARC DES REMONTEES MECANIQUES DE PLAINE JOUX
- Date limite pour réponse 12 décembre 2026
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- Émis le 08 décembre 2023
- Achat de sel de déneigement
- Date limite pour réponse 08 décembre 2027
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- Émis le 30 novembre 2023
- Lot 1 Déneigement parking des Parchets et accès chemin de Platé
- Date limite pour réponse 30 novembre 2025
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- Émis le 24 novembre 2023
- MOE POUR LA CONCEPTION D UN CENTRE D INTERPRETATION PATRIMOINE XX-XXI SIECLES
- Date limite pour réponse 24 novembre 2024
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- Émis le 20 octobre 2023
- REAMENAGEMENT DU SITE PASSY PLAINE JOUX
- Date limite pour réponse 20 janvier 2024
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- Émis le 02 octobre 2023
- Construction d'un mur acoustique à l'école de l'Abbaye
- Date limite pour réponse 02 mars 2024
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- Émis le 29 août 2023
- Lot 2 Serrurerie Signalétique Aménagement cascade de Chedde
- Date limite pour réponse 29 mars 2024
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- Émis le 29 août 2023
- Lot 1 Aménagement paysagers/ Mobiliers cascade de Chedde
- Date limite pour réponse 29 mars 2024
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- Émis le 21 août 2023
- LOT 1 ADDUCTION CENERS CHARBONNIERE
- Date limite pour réponse 21 décembre 2023
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- Émis le 21 août 2023
- LOT 2 DISTRIBUTION RUE DE LA BERGERIE
- Date limite pour réponse 21 décembre 2023
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- Émis le 11 août 2023
- Réalisation d'une installation photovoltaïque Tennis Municipaux
- Date limite pour réponse 11 février 2024
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- Émis le 12 juillet 2023
- Achat et livraison de carburant en vrac
- Date limite pour réponse 12 juillet 2027
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- Émis le 27 juin 2023
- Acquisition d'une balayeuse aspiratrice d'occasion 6m3
- Date limite pour réponse 27 novembre 2023
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- Émis le 06 décembre 2022
- Aménagement de la Grande rue Salvador Allende
- Date limite pour réponse 06 mai 2023
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- Émis le 29 novembre 2022
- Achat et livraison d'équipements de protection individuelle pour la Commune de Passy
- Date limite pour réponse 29 novembre 2026
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- Émis le 21 novembre 2022
- Travaux de réseau d'eaux pluviales et d'aménagement de la voirie sur la Rue des Cottages
- Date limite pour réponse 21 mai 2023
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- Émis le 21 octobre 2022
- Fourniture de bureau pour la Commune de Passy
- Date limite pour réponse 21 octobre 2026
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- Émis le 19 octobre 2022
- Achat et livraison de véhicules
- Date limite pour réponse 19 décembre 2022
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- Émis le 17 octobre 2022
- Travaux de renouvellement du réseau AEP et d'extension des réseaux séparatifs EU et EP sur le chemin de la Tour
- Date limite pour réponse 17 juin 2023
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- Émis le 09 août 2022
- Acquisition de denrées alimentaires - Viande d'agneau fraîche
- Date limite pour réponse 09 août 2025
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- Émis le 08 juillet 2022
- Réfection du terrain de football en gazon synthétique existant
- Date limite pour réponse 08 octobre 2022
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- Émis le 24 juin 2022
- Marché 21 000 19-1 Rénovation énergétique des logements de l'Abbaye, lot 1 "VRD Maçonnerie"
- Date limite pour réponse 24 décembre 2022
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- Émis le 21 juin 2022
- Marché 21 000 19-8 Rénovation énergétique des logements de l'Abbaye - lot 8 Menuiseries intérieures bois"
- Date limite pour réponse 21 décembre 2022
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- Émis le 21 juin 2022
- Aménagement Locaux Banque Alimentaire et Croix Rouge
- Date limite pour réponse 21 septembre 2022
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- Émis le 16 juin 2022
- Marché 22 000 05 Achat et livraison de véhicules, lot 4 "Achat et livraison d'un véhicule 4x4 Pick Up neuf"
- Date limite pour réponse 16 septembre 2022
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- Émis le 16 juin 2022
- Conception-réalisation d'un pumptrack
- Date limite pour réponse 16 décembre 2022
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- Émis le 15 juin 2022
- Rénovation Energétique des logements de l'Abbaye, lot 9 Ventilation
- Date limite pour réponse 15 décembre 2022
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- Émis le 02 juin 2022
- Remplacement des téléskis de Barmus et du Tour par un télésiège fixe 4 places à la station de Passy Plaine-Joux
- Date limite pour réponse 02 août 2023
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- Émis le 02 juin 2022
- Travaux de remplacement des menuiseries de l'École de Chedde le Haut par des menuiseries bois
- Date limite pour réponse 02 décembre 2022
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- Émis le 27 mai 2022
- Remplacement des téléskis de Barmus et du Tour par un télésiège fixe 4 places à la station de Passy Plaine-Joux
- Date limite pour réponse 27 mai 2023
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- Émis le 24 mai 2022
- Entretien paysager des sites communaux
- Date limite pour réponse 24 mai 2024
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- Émis le 20 mai 2022
- Prestations de nettoyage dans les crèches municipales
- Date limite pour réponse 20 mai 2025
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- Émis le 29 avril 2022
- Achat et livraison de véhicules
- Date limite pour réponse 29 juillet 2022
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- Émis le 08 avril 2022
- Remplacement du parc copieurs 2022
- Date limite pour réponse 08 avril 2027
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- Émis le 18 février 2022
- Acquisitions de denrées alimentaires - lot 15 Produit laitier, avicole conventionnel
- Date limite pour réponse 18 septembre 2025
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- Émis le 18 février 2022
- Acquisitions de denrées alimentaires - lot 14 Volaille bio, fermière, conventionnelle
- Date limite pour réponse 18 septembre 2025
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- Émis le 08 février 2022
- Achat d'une minipelle neuve ou occasion
- Date limite pour réponse 08 décembre 2022
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- Émis le 10 janvier 2022
- Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique du centre culturel municipal
- Date limite pour réponse 10 janvier 2026
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- Émis le 10 janvier 2022
- Remplacement de la couverture du bâtiment des tennis de Passy.
- Date limite pour réponse 10 juillet 2022
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- Émis le 13 décembre 2021
- Viabilité Hivernale Lot 2 Renfort
- Date limite pour réponse 13 décembre 2023
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- Émis le 07 décembre 2021
- Fourniture et livraison de couches jetables écologiques ou biologiques pour le service Petite Enfance
- Date limite pour réponse 07 décembre 2025
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- Émis le 09 novembre 2021
- Viabilité hivernale - Déneigement
- Date limite pour réponse 09 novembre 2023
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- Émis le 05 novembre 2021
- Rénovation énergétique des logements de l'Abbaye
- Date limite pour réponse 05 octobre 2022
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- Émis le 04 novembre 2021
- Achat et livraison d'une dameuse reconditionnée ou de démonstration pour la station de ski de Passy Plaine-Joux
- Date limite pour réponse 04 janvier 2022
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- Émis le 15 octobre 2021
- Achat d'un poids-lourd neuf ou occasion
- Date limite pour réponse 15 juin 2022
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- Émis le 08 octobre 2021
- Maintenance du parc des remontées mécaniques de la station de ski de Passy - Plaine Joux
- Date limite pour réponse 08 octobre 2024
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- Émis le 08 octobre 2021
- Achat d'un véhicule porte outils neuf ou occasion
- Date limite pour réponse 08 décembre 2021
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- Émis le 05 octobre 2021
- Travaux de réseaux humides et d'aménagement de la voirie sur le Chemin de l'Ile
- Date limite pour réponse 05 avril 2022
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- Émis le 27 septembre 2021
- Aménagement de la Grande Rue Salvador Allende RD 39
- Date limite pour réponse 27 mars 2023
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- Émis le 14 septembre 2021
- Reprise en sous eouvre de la mairie annexe
- Date limite pour réponse 14 décembre 2021
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- Émis le 27 août 2021
- Aménagement de la Grande Rue Salvador Allende RD 39
- Date limite pour réponse 27 février 2023
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- Émis le 25 août 2021
- Acquisitions de denrées alimentaires - lot 5 Fruits et légumes surgelés bio
- Date limite pour réponse 25 août 2025
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- Émis le 25 août 2021
- Acquisitions de denrées alimentaires - lot 16 Produits laitiers et avicoles bio
- Date limite pour réponse 25 août 2025
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- Émis le 25 août 2021
- Acquisitions de denrées alimentaires - lot 20 Epicerie bio
- Date limite pour réponse 25 août 2025
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- Émis le 25 août 2021
- Acquisitions de denrées alimentaires - lot 23 Pommes, poires et jus bio
- Date limite pour réponse 25 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- Acquisition de denrées alimentaires - lot 17 Produits laitiers et avicoles régionaux
- Date limite pour réponse 12 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- Acquisition de denrées alimentaires - lot 3 Viandes surgelées
- Date limite pour réponse 12 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- Acquisition de denrées alimentaires - lot 1 Produits de la mer, d'eau douce, surgelés
- Date limite pour réponse 12 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- Acquisition de denrées alimentaires - lot 6 Produits élaborés surgelés
- Date limite pour réponse 12 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- Acquisition de denrées alimantaires - lot 4 Fruits et Légumes surgelés
- Date limite pour réponse 12 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- Acquisition de denrées alimentaires - lot 12 Charcuterie fraîche
- Date limite pour réponse 12 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- Acquisition de denrées alimentaires - lot 13 Produits traiteurs 5ème gamme
- Date limite pour réponse 12 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- Acquisition denrées alimentaires - lot 25 Fruits et Légumes Frais Bio
- Date limite pour réponse 12 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- Acquisition de denrées alimentaires - Lot 19 Epicerie
- Date limite pour réponse 12 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- Acquisition de denrées alimentaires - lot 9 Viande d'agneau fraîche
- Date limite pour réponse 12 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- Acquisition de denrées alimentaires - lot 7 Viandes bovines race à viande fraîche
- Date limite pour réponse 12 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- Acquisition de denrées alimentaires - lot 11 Viande de porc label rouge frais
- Date limite pour réponse 12 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- Acquisition de denrées alimentaires - lot 8 Viande bovine race mixte fraiche
- Date limite pour réponse 12 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- Acquisition de denrées alimentaires - lot 2 Produits de la mer d'eau douce frais
- Date limite pour réponse 12 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- Acquisition de denrées alimentaires - lot 21 Pâtes, semoule et quenelles 5ème gamme frais
- Date limite pour réponse 12 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- Acquisition de denrées alimentaires - lot 24 Fruits et Légumes
- Date limite pour réponse 12 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- Acquisition de denrées alimentaires - lot 18 Produits élaborés à base de lait de chèvre
- Date limite pour réponse 12 août 2025
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- Émis le 12 août 2021
- Acquisition denrées alimentaires - lot 10 Viande de porc fraîche
- Date limite pour réponse 12 août 2025
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- Émis le 27 juillet 2021
- Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un télésiège en remplacement des téléskis de Barmus et du Tour.
- Date limite pour réponse 27 janvier 2023
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- Émis le 27 juillet 2021
- Achat d'une chargeuse neuve ou occasion
- Date limite pour réponse 27 janvier 2022
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- Émis le 02 juillet 2021
- Contrat de maintenance et d'exploitation des chaufferies communales
- Date limite pour réponse 02 juillet 2027
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- Émis le 24 juin 2021
- Prestations de nettoyage dans 3 crèches municipales
- Date limite pour réponse 24 février 2022
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- Émis le 03 juin 2021
- Achat et livraison de carburant en vrac
- Date limite pour réponse 03 juin 2022
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- Émis le 03 juin 2021
- Travaux de déconstruction d'un bâtiment classé intégrant un démontage de l'ossature de bois en vue de son réemploi
- Date limite pour réponse 03 octobre 2021
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- Émis le 25 mai 2021
- Travaux de renouvellement du réseau AEP sur la Rue des Cottages
- Date limite pour réponse 25 novembre 2021
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- Émis le 29 avril 2021
- Aménagement d'une aire de jeux au quartier des Nids
- Date limite pour réponse 29 septembre 2021
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- Émis le 27 avril 2021
- Remplacement du parc de copieurs de la Commune de Passy
- Date limite pour réponse 27 avril 2026
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- Émis le 08 avril 2021
- Piscine tournesol de Marlioz - Rénovation des dispositifs d'ouverture de la Coupole - Phase 2
- Date limite pour réponse 08 octobre 2021
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- Émis le 18 mars 2021
- Achat de fournitures scolaires pour les établissements scolaires de la Commune de Passy
- Date limite pour réponse 18 mars 2025
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- Émis le 22 février 2021
- Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique de l'immeuble de logements de l'Abbaye
- Date limite pour réponse 22 février 2023
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- Émis le 09 février 2021
- Achat et livraison de plantes et fleurs annuelles pour la Commune de Passy
- Date limite pour réponse 09 février 2025
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- Émis le 26 janvier 2021
- Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'Avenue du Coteau
- Date limite pour réponse 26 janvier 2022
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- Émis le 26 janvier 2021
- Achat et livraison de fioul domestique
- Date limite pour réponse 26 janvier 2023
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- Émis le 18 décembre 2020
- Prestations d'assurance Dommages aux biens, Automobile, Responsabilité Civile, Responsabilité Civile et Dommage du Domaine Skiable de Plaine Joux et Protection Juridique - Commune de Passy et son CCAS
- Date limite pour réponse 18 décembre 2025
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- Émis le 17 novembre 2020
- Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Grande Rue Salvador Allende - RD39
- Date limite pour réponse 17 novembre 2022
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- Émis le 29 septembre 2020
- Renouvellement de la conduite d'eau potable - Descente de Saint Antoine
- Date limite pour réponse 29 juin 2021
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- Émis le 11 août 2020
- Rénovation des sanitaires de l'école de Chedde le Haut
- Date limite pour réponse 11 novembre 2020
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- Émis le 11 août 2020
- Travaux de mise en séparatif des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales sur le Chemin des Glies
- Date limite pour réponse 11 novembre 2020
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- Émis le 11 août 2020
- Achat d'un bus scolaire neuf ou occasion
- Date limite pour réponse 11 novembre 2020
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- Émis le 05 août 2020
- Rénovation des sanitaires de l'école de Chedde le Haut
- Date limite pour réponse 05 octobre 2020
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- Émis le 28 juillet 2020
- Rénovation des sanitaires de l'école de Chedde le Haut
- Date limite pour réponse 28 octobre 2020
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- Émis le 24 juin 2020
- Rénovation de l'éclairage intérieur des gymnases de la Ville de Passy - Gymnase des Fiz et Gymnase de Varens
- Date limite pour réponse 24 septembre 2020
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- Émis le 11 juin 2020
- Réhabilitation du chalet accueil de Plaine Joux et Création d'une passerelle d'accès à la maison de la réserve naturelle de Passy - Projet PITER
- Date limite pour réponse 11 décembre 2020
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- Émis le 05 mai 2020
- Réhabilitation du chalet accueil de Plaine Joux - Création d'une passerelle - Projet PITER
- Date limite pour réponse 05 janvier 2021
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- Émis le 10 avril 2020
- Entretien paysager de sites communaux
- Date limite pour réponse 10 avril 2022
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- Émis le 07 avril 2020
- Fourniture et pose de clôtures, portails, portillons aux abords des établissements communaux
- Date limite pour réponse 07 avril 2024
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- Émis le 31 mars 2020
- Fourniture et pose équipement de cuisine pour l'office des restaurants scolaire et résidence PASSY FLORE
- Date limite pour réponse 01 octobre 2020
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- Émis le 13 mars 2020
- Fourniture et installation du mobilier de la crèche "Les Cabris"
- Date limite pour réponse 13 septembre 2020
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- Émis le 11 mars 2020
- Fourniture et installation du mobilier de la crèche "Les Cabris"
- Date limite pour réponse 11 septembre 2020
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- Émis le 04 mars 2020
- Fourniture et installation du mobilier de la crèche "Les Cabris"
- Date limite pour réponse 04 septembre 2020
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- Émis le 28 février 2020
- Travaux de revêtements de couche de surface
- Date limite pour réponse 28 février 2024
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- Émis le 27 février 2020
- Achat de carburant en vrac
- Date limite pour réponse 27 février 2021
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- Émis le 27 février 2020
- Remplacement du parc radio et relais
- Date limite pour réponse 27 mai 2020
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- Émis le 06 février 2020
- Travaux de restauration de la sculpture monumentale "La Grande Échelle" de Charles SEMSER
- Date limite pour réponse 06 août 2020
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- Émis le 24 janvier 2020
- Réhabilitation du chalet accueil de Plaine Joux et Création d'une passerelle d'accès à la maison de la réserve naturelle de Passy - Projet PITER
- Date limite pour réponse 24 janvier 2021
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- Émis le 03 janvier 2020
- Réhabilitation du chalet accueil de Plaine Joux et Création d'une passerelle d'accès à la maison de la réserve naturelle de Passy - Projet PITER
- Date limite pour réponse 03 janvier 2021
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- Émis le 30 décembre 2019
- Réhabilitation du chalet accueil de Plaine Joux et Création d'une passerelle d'accès à la maison de la réserve naturelle de Passy - Projet PITER
- Date limite pour réponse 30 décembre 2020
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- Émis le 30 décembre 2019
- Réhabilitation du chalet accueil de Plaine Joux - Création d'une passerelle accès à la Maison de la Réserve Naturelle de Passy - Projet PITER
- Date limite pour réponse 30 décembre 2020
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- Émis le 20 décembre 2019
- Réhabilitation du chalet accueil de Plaine Joux et Création d'une passerelle d'accès à la maison de la réserve naturelle de Passy - Projet PITER
- Date limite pour réponse 20 juin 2020
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- Émis le 18 décembre 2019
- Marché de téléphonie
- Date limite pour réponse 18 décembre 2022
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- Émis le 05 décembre 2019
- Élaboration du plan de gestion de l'espace naturel sensible-Le Lac Vert
- Date limite pour réponse 05 décembre 2020
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- Émis le 25 octobre 2019
- Viabilité Hivernale - Déneigement
- Date limite pour réponse 25 octobre 2021
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- Émis le 21 octobre 2019
- Travaux d'éclairage public sur la Commune de Passy
- Date limite pour réponse 21 octobre 2022
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- Émis le 02 octobre 2019
- Requalification de l'avenue de la Plaine
- Date limite pour réponse 02 décembre 2020
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- Émis le 01 octobre 2019
- Aménagement et mise en accessibilité touristique du Lac Vert
- Date limite pour réponse 01 août 2020
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- Émis le 26 septembre 2019
- Location de chargeuses articulées pour la Commune de Passy
- Date limite pour réponse 26 septembre 2023
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- Émis le 24 septembre 2019
- Raccordement au réseau d'eau potable du Centre Technique Communal - Chemin des Vrelets
- Date limite pour réponse 24 janvier 2020
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- Émis le 24 septembre 2019
- Mise en place d'un système de visiophonie sur les groupes scolaires de la Commune de Passy
- Date limite pour réponse 24 novembre 2019
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- Émis le 24 septembre 2019
- Achat de sel de déneigement pour la Commune de Passy
- Date limite pour réponse 24 septembre 2023
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- Émis le 05 septembre 2019
- Fourniture et Pose de glissières bois et de garde-corps
- Date limite pour réponse 05 septembre 2022
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- Émis le 03 septembre 2019
- Sécurisation du chemin des Vrelets dans le cadre de la réalisation de la véloroute Léman Mont-Blanc
- Date limite pour réponse 03 novembre 2019
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- Émis le 14 août 2019
- Fourniture et Pose de glissières bois et de garde-corps
- Date limite pour réponse 14 août 2022
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- Émis le 05 juillet 2019
- Réaménagement des sanitaires de l'école maternelle de Chedde-Jonction
- Date limite pour réponse 05 octobre 2019
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- Émis le 02 juillet 2019
- Mise en séparatif avec création de réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, renouvellement du réseau d'eau potable et création d'un bassin de rétention d'eaux pluviales enterré - Rue des Grands Champs
- Date limite pour réponse 02 décembre 2019
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- Émis le 19 juin 2019
- Aménagement d'un chemin piéton sur la RD199
- Date limite pour réponse 19 septembre 2019
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- Émis le 06 juin 2019
- Prestations de nettoyage des bâtiments de la Commune de Passy
- Date limite pour réponse 06 juin 2022
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- Émis le 28 mai 2019
- Marché Conception-Réalisation de la Passerelle souple sur le Nant Bordon
- Date limite pour réponse 28 octobre 2019
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- Émis le 13 mai 2019
- Entretien et curage des réseaux d'assainissement , eaux usées, eaux pluviales et unitaires
- Date limite pour réponse 13 mai 2022
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- Émis le 07 mai 2019
- Achat d'un véhicule utilitaire Poly-benne
- Date limite pour réponse 07 août 2033
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- Émis le 05 avril 2019
- Entretien annuel et maintenance de la Via Ferrata de Curalla et du passage câblé du Dérochoir
- Date limite pour réponse 05 avril 2023
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- Émis le 01 avril 2019
- Travaux neufs et d'entretien des réseaux humides sur la Commune de Passy
- Date limite pour réponse 01 avril 2023
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- Émis le 25 mars 2019
- Fourniture et Pose de signalisation verticale et de signalisation urbaine
- Date limite pour réponse 25 mars 2023
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- Émis le 25 mars 2019
- Audit énergétique global du patrimoine communal de la Ville de Passy
- Date limite pour réponse 25 octobre 2019
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- Émis le 18 mars 2019
- Prestations de nettoyage des bâtiments de la Commune de Passy
- Date limite pour réponse 18 mars 2022
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- Émis le 11 mars 2019
- Aménagement du square multigénérationnel du Passyflore
- Date limite pour réponse 11 juillet 2019
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- Émis le 25 janvier 2019
- Achat de carburant en vrac
- Date limite pour réponse 25 janvier 2020
Établissements
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Ouverts
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Depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
MAIRIE - 74190
Siège social
- SIRET 21740208000014 21740208000014
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse PLACE DE LA MAIRIE, 74190 PASSY
-
Depuis le 01 février 2024 (1 an)
CENTRALE(S) DE PRODUCTION HYDROELECTRIQUE - 74190
Établissement secondaire
- SIRET 21740208000279 21740208000279
- Activité Production d'électricité - 3511Z
- Adresse PLACE DE LA MAIRIE MAIRIE, 74190 PASSY
-
Depuis le 01 janvier 1997 (28 ans)
FORETS DE PASSY - 74190
Établissement secondaire
- SIRET 21740208000204 21740208000204
- Activité Administration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse 1 PLACE DE LA MAIRIE, 74190 PASSY
-
Depuis le 01 janvier 1996 (29 ans)
SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE PASSY - 74190
Établissement secondaire
- SIRET 21740208000188 21740208000188
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse PLACE DE LA MAIRIE, 74190 PASSY
-
Depuis le 01 janvier 1996 (29 ans)
SERVICE D'EAU DE PASSY - 74190
Établissement secondaire
- SIRET 21740208000196 21740208000196
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse PLACE DE LA MAIRIE, 74190 PASSY
-
Depuis le 25 décembre 1994 (30 ans)
CAMPING MUNICIPAL DES ILES - 74190
Établissement secondaire
- SIRET 21740208000238 21740208000238
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse 245 CHEMIN DE LA CAVETTAZ MAIRIE, 74190 PASSY
-
Depuis le 25 décembre 1994 (30 ans)
TELESKIS PLAINE JOUX PASSY - 74190
Établissement secondaire
- SIRET 21740208000246 21740208000246
- Activité Téléphériques et remontées mécaniques - 4939C
- Adresse PLACE DE LA MAIRIE MAIRIE, 74190 PASSY
-
Depuis le 31 décembre 1986 (38 ans)
COMMUNE DE PASSY - 74190
Établissement secondaire
- SIRET 21740208000261 21740208000261
- Activité Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses - 0111Z
- Adresse PLACE DE LA MAIRIE MAIRIE, 74190 PASSY
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE L ABBAYE - 74190
Établissement secondaire
- SIRET 21740208000022 21740208000022
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 62 RUE DU LYCEE LE FAYET, 74190 PASSY
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUB PLATEAU D'ASSY - 74480
Établissement secondaire
- SIRET 21740208000048 21740208000048
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 108 RUE DES CLAIRS, 74480 PASSY
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE PLATEAU D'ASSY PASSY - 74480
Établissement secondaire
- SIRET 21740208000055 21740208000055
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 106 RUE DES CLAIRS, 74480 PASSY
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE BAY - 74190
Établissement secondaire
- SIRET 21740208000063 21740208000063
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 3691 ROUTE DU PLATEAU D'ASSY, 74190 PASSY
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE CHEDDE CENTRE PASSY - 74190
Établissement secondaire
- SIRET 21740208000071 21740208000071
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 226 GRAND-RUE SALVADOR ALLENDE, 74190 PASSY
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - 74190
Établissement secondaire
- SIRET 21740208000089 21740208000089
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse RUE PIERRE BOSSON, 74190 PASSY
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE - 74190
Établissement secondaire
- SIRET 21740208000097 21740208000097
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 137 GRAND-RUE SALVADOR ALLENDE, 74190 PASSY
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - 74190
Établissement secondaire
- SIRET 21740208000113 21740208000113
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse JOUX, 74190 PASSY
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE CHEF LIEU PASSY - 74190
Établissement secondaire
- SIRET 21740208000121 21740208000121
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 65 AVENUE HENRI DUCOUDRAY, 74190 PASSY
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE MARLIOZ - 74190
Établissement secondaire
- SIRET 21740208000139 21740208000139
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 61 AVENUE DES GRANDES PLATIERES, 74190 PASSY
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE - 74190
Établissement secondaire
- SIRET 21740208000147 21740208000147
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 79 AVENUE DES GRANDES PLATIERES, 74190 PASSY
-
-
Fermés
-
Du 25 décembre 1994 au 25 décembre 2013
CARRIERES DE PASSY - 74190
Ancien établissement
- SIRET 21740208000253 21740208000253
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse PLACE DE LA MAIRIE MAIRIE, 74190 PASSY
-
Du 01 février 1997 au 31 décembre 2009
RESIDENCE SOCIALE LES POURETELLES - 74190
Ancien établissement
- SIRET 21740208000220 21740208000220
- Activité Action sociale sans hébergement n.c.a. - 8899B
- Adresse 1 PLACE DE LA MAIRIE MAIRIE, 74190 PASSY
-
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2008
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQU LES RUTTES - 74190
Ancien établissement
- SIRET 21740208000170 21740208000170
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 833 CHEMIN DU LOISIN, 74190 PASSY
-
Du 01 janvier 1997 au 24 avril 2007
PARC ACTIVITE ECONOMIQUE DU MONT BLANC - 74190
Ancien établissement
- SIRET 21740208000212 21740208000212
- Activité Promotion immobilière d'infrastructures - 701C
- Adresse 1 PLACE DE LA MAIRIE MAIRIE, 74190 PASSY
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Du 21 décembre 1983 au 14 mai 2004
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE L ABBAYE - 74190
Ancien établissement
- SIRET 21740208000030 21740208000030
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse 62 RUE DU LYCEE L'ABBAYE, 74190 PASSY
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Du 21 décembre 1983 au 25 décembre 2003
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - 74190
Ancien établissement
- SIRET 21740208000162 21740208000162
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse 764 RUE HECTOR GRANGERAT, 74190 PASSY
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE PASSY
Solvabilité
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Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
35 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Enquête Publique
COMMUNE DE PASSY Avis douverture denquête publique Institution dune servitude au titre de larticle L. 342-20 du code du tourisme dans le cadre du projet dimplantation du télesiège de Barmus La préfète de la Haute-Savoie informe le public quil a prescrit sur le territoire de la commune de Passy, la tenue dune enquête publique en vue de linstitution dune servitude au titre de larticle L. 342-20 du code du tourisme pour le domaine skiable de cette commune. Cette enquête se déroulera du vendredi 12 …
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Annonce JAL - Enquête Publique
COMMUNE DE PASSY Avis douverture denquête publique Institution dune servitude au titre de larticle L. 342-20 du code du tourisme dans le cadre du projet dimplantation du télesiège de Barmus La préfète de la Haute-Savoie informe le public quil a prescrit sur le territoire de la commune de Passy, la tenue dune enquête publique en vue de linstitution dune servitude au titre de larticle L. 342-20 du code du tourisme pour le domaine skiable de cette commune. Cette enquête se déroulera du vendredi 12 …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
LI2503988 PASSY PAYS DU MONT-BLANC Commune de PASSY Par arrêté 30/2025 et 48/2025 le Maire de la commune de Passy a prescrit la modification n°2 du Plan Local dUrbanisme. Cette procedure vise à apporter des modifications aux règlements écrit et graphique ainsi quaux OAP. Ces arrêtés sont affichés sur le site internet de la commune
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
LI2501629 Commune de PASSY AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Portant sur le projet de Modification n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Du 12 juillet 2025 au 13 août 2025 inclus Par arrêté en date du 27 juin 2025, Monsieur le Maire de Passy a ordonne louverture dune enquête publique du 12 juillet 2025 à 9h00 heures au 13 août 2025 à 17 heures, Soit pendant 33 jours consécutifs, afin dassurer linformation et la participation du public et recueillir ses observations et ses propositions relatives au projet de …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE PASSY Avis denquête publique portant sur le projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) du 12 juillet 2025 au 13 août 2025 inclus Par arrêté en date du 27 juin 2025, Monsieur le Maire de Passy a ordonne louverture dune enquête publique du 12 juillet 2025 à 9 heures au 13 août 2025 à 17 heures, Soit pendant 33 jours consécutifs, afin dassurer linformation et la participation du public et recueillir ses observations et ses propositions relatives au projet de modification …
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE Autorisation environnementale relative à lexploitation de la centrale hydroelectrique de la Motte Commune de PASSY Une consultation du public dune durée de trois mois est prescrite du lundi 28 juillet 2025 à 9 heures au mardi 28 octobre 2025 à 17h. Elle porte sur le projet suivant : autorisation environnementale au titre de la loi sur leau pour lexploitation de la centrale hydroélectrique existante de la Motte par les services municipaux de la…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE Autorisation environnementale relative à lexploitation de la centrale hydroelectrique de la Motte Commune de PASSY Une consultation du public dune durée de trois mois est prescrite du lundi 28 juillet 2025 à 9 heures au mardi 28 octobre 2025 à 17h. Elle porte sur le projet suivant : autorisation environnementale au titre de la loi sur leau pour lexploitation de la centrale hydroélectrique existante de la Motte par les services municipaux de la…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Commune de PASSY Avis de consultation du public par voie électronique Autorisation environnementale relative à lexploitation de la centrale hydroelectrique de la Motte Une consultation du public dune durée de trois mois est prescrite du lundi 28 juillet 2025 à 9 heures au mardi 28 octobre 2025 à 17h. Elle porte sur le projet suivant : autorisation environnementale au titre de la loi sur leau pour lexploitation de la centrale hydroélectrique existante de la Motte par les services municipaux de la…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE PASSY Avis denquête publique portant sur le projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) du 12 juillet 2025 au 13 août 2025 inclus Par arrêté en date du 27 juin 2025, Monsieur le Maire de Passy a ordonne louverture dune enquête publique du 12 juillet 2025 à 9 heures au 13 août 2025 à 17 heures, Soit pendant 33 jours consécutifs, afin dassurer linformation et la participation du public et recueillir ses observations et ses propositions relatives au projet de modification …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de PASSY AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Portant sur le projet de Modification n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Du 12 juillet 2025 au 13 août 2025 inclus Par arrêté en date du 27 juin 2025, Monsieur le Maire de Passy a ordonne louverture dune enquête publique du 12 juillet 2025 à 9h00 heures au 13 août 2025 à 17 heures, Soit pendant 33 jours consécutifs, afin dassurer linformation et la participation du public et recueillir ses observations et ses propositions relatives au projet de modificati…
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Annonce JAL - Arrêté préfectoral
COMMUNE DE PASSY Certificat daffichage / Arrêté préfectoral portant modification du périmetre délimité des abords de linscritpion romaine du Col de la Forclaz Je soussigné Madame Belgin CETIN, Adjointe au Maire de PASSY en charge de lAménagement du Territoire certifie avoir affiché du 28/08/2023 au 28/09/2023 : LArrêté Préfectoral n°22-070 du 24/03/2023 portant modification du périmètre délimité des abords de linscription romaine du Col de la Forclaz. Cet Arrêté et la cartographie annexée sont …
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Annonce JAL - Enquête Publique
PREFET DE LA HAUTE-SAVOIE Avis denquête publique Commune de PASSY Classement de la cascade de Chedde au titre des Sites Le préfet de la Haute-Savoie informe le public quil a prescrit, sur la commune de Passy, La tenue dune enquête publique sur le projet de classement de la cascade de Chedde, au titre des Sites. Cette enquête se deroulera du lundi 19 juin 2023 (9h) au vendredi 21 juillet 2023 (16h) inclus. Durant la période denquête publique, le dossier sera déposé en mairie de Passy, où le publ…
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Annonce JAL - Enquête Publique
PREFET DE LA HAUTE-SAVOIE Avis denquête publique Commune de PASSY Classement de la cascade de Chedde au titre des Sites Le préfet de la Haute-Savoie informe le public quil a prescrit, sur la commune de Passy, La tenue dune enquête publique sur le projet de classement de la cascade de Chedde, au titre des Sites. Cette enquête se deroulera du lundi 19 juin 2023 (9h) au vendredi 21 juillet 2023 (16h) inclus. Durant la période denquête publique, le dossier sera déposé en mairie de Passy, où le publ…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Commune de PASSY Avis denquête publique Classement de la cascade de Chedde au titre des Sites Le préfet de la Haute-Savoie informe le public quil a prescrit, sur la commune de Passy, La tenue dune enquête publique sur le projet de classement de la cascade de Chedde, au titre des Sites. Cette enquête se déroulera du lundi 19 juin 2023 (9h) au vendredi 21 juillet 2023 (16h) inclus. Durant la période denquête publique, le dossier sera deposé en mairie de Passy, où le public pourra, outre les perm…
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Annonce JAL - Enquête Publique
PREFET DE LA HAUTE-SAVOIE Avis denquête publique Commune de PASSY Classement de la cascade de Chedde au titre des Sites Le préfet de la Haute-Savoie informe le public quil a prescrit, sur la commune de Passy, La tenue dune enquête publique sur le projet de classement de la cascade de Chedde, au titre des Sites. Cette enquête se deroulera du lundi 19 juin 2023 (9h) au vendredi 21 juillet 2023 (16h) inclus. Durant la période denquête publique, le dossier sera déposé en mairie de Passy, où le publ…
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Annonce JAL - Enquête Publique
PREFET DE LA HAUTE-SAVOIE Avis denquête publique Commune de PASSY Classement de la cascade de Chedde au titre des Sites Le préfet de la Haute-Savoie informe le public quil a prescrit, sur la commune de Passy, La tenue dune enquête publique sur le projet de classement de la cascade de Chedde, au titre des Sites. Cette enquête se deroulera du lundi 19 juin 2023 (9h) au vendredi 21 juillet 2023 (16h) inclus. Durant la période denquête publique, le dossier sera déposé en mairie de Passy, où le publ…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Commune de PASSY Avis denquête publique Classement de la cascade de Chedde au titre des Sites Le préfet de la Haute-Savoie informe le public quil a prescrit, sur la commune de Passy, La tenue dune enquête publique sur le projet de classement de la cascade de Chedde, au titre des Sites. Cette enquête se déroulera du lundi 19 juin 2023 (9h) au vendredi 21 juillet 2023 (16h) inclus. Durant la période denquête publique, le dossier sera deposé en mairie de Passy, où le public pourra, outre les perm…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Identification de la collectivite locale : Commune de PASSY 1 Place de la Mairie 74190 PASSY Objet de lenquête publique : Par arrêté n° 464/2022 en date du 07/12/2022, Monsieur le Maire de la Commune de PASSY, A prescrit louverture de lenquête publique relative au transfert doffice dans le domaine public communal du Chemin de la Rare sur le territoire de la commune de PASSY conformément aux dispositions du Code de lUrbanisme et au Code de la Voirie Routière. Caractéristiq…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Identification de la collectivite locale : Commune de PASSY 1 Place de la Mairie 74190 PASSY Objet de lenquête publique : Par arrêté n° 464/2022 en date du 07/12/2022, Monsieur le Maire de la Commune de PASSY, A prescrit louverture de lenquête publique relative au transfert doffice dans le domaine public communal du Chemin de la Rare sur le territoire de la commune de PASSY conformément aux dispositions du Code de lUrbanisme et au Code de la Voirie Routière. Caractéristiq…
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Annonce JAL - Enquête Publique
COMMUNE DE PASSY Avis denquête publique Identification de la collectivité locale : Commune de PASSY 1 Place de la Mairie, 74190 PASSY Objet de lenquête publique : Par arrêté n° 464/2022 en date du 07/12/2022, Monsieur le Maire de la Commune de PASSY, A prescrit louverture de lenquête publique relative au transfert doffice dans le domaine public communal du Chemin de la Rare sur le territoire de la commune de PASSY conformément aux dispositions du Code de lUrbanisme et au Code de la Voirie Rout…
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Annonce JAL - Enquête Publique
COMMUNE DE PASSY AVIS DENQUETE PUBLIQUE Identification de la collectivite locale : Commune de PASSY . 1 Place de la Mairie 74190 PASSY Objet de lenquete publique : Par arrete n 464/2022 en date du 07/12/2022, Monsieur le Maire de la Commune de PASSY, A prescrit louverture de lenquete publique relative au transfert doffice dans le domaine public communal du Chemin de la Rare sur le territoire de la commune de PASSY conformement aux dispositions du Code de lUrbanisme et au Code de la Voirie Routi…
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Annonce JAL - Enquête Publique
COMMUNE DE PASSY Avis denquête publique Identification de la collectivité locale : Commune de PASSY 1 Place de la Mairie, 74190 PASSY Objet de lenquête publique : Par arrêté n° 464/2022 en date du 07/12/2022, Monsieur le Maire de la Commune de PASSY, A prescrit louverture de lenquête publique relative au transfert doffice dans le domaine public communal du Chemin de la Rare sur le territoire de la commune de PASSY conformément aux dispositions du Code de lUrbanisme et au Code de la Voirie Rout…
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Annonce JAL - Enquête Publique
COMMUNE DE PASSY AVIS DENQUETE PUBLIQUE Identification de la collectivite locale : Commune de PASSY . 1 Place de la Mairie 74190 PASSY Objet de lenquete publique : Par arrete n 464/2022 en date du 07/12/2022, Monsieur le Maire de la Commune de PASSY, A prescrit louverture de lenquete publique relative au transfert doffice dans le domaine public communal du Chemin de la Rare sur le territoire de la commune de PASSY conformement aux dispositions du Code de lUrbanisme et au Code de la Voirie Routi…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE PASSY Avis de mise à disposition du public Modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de PASSY Identification de la collectivité locale : Commune de PASSY 1 Place de la Mairie, 74190 PASSY VU larticle L2122-21 du code géneral des collectivités territoriales ; VU le Code de lUrbanisme et notamment ses articles L. 153-45 à L. 153-48 ; VU la délibération n°2019/141 en date du 28/11/2019 du CONSEIL MUNICIPAL APPROUVANT le PLU DE PASSY, VU larrêté du Maire n°…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Modification simplifiee n°1 du Plan Local dUrbanisme {PLU) de la commune de PASSY Identification de la collectivité locale : Commune de PASSY -1 Place de la Mairie, 74190 PASSY VU larticle L2122-21 du code général des collectivités territoriales, VU le Code de lUrbanisme et notamment ses articles L. 153-45 à L. 153-48, VU la délibération n°2019/141 en date du 28/11/2019 du CONSEIL MUNICIPAL APPROUVANT le PLU DE PASSY, VU larrêté du Maire n°091/2022 en date d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Modification simplifiee n°1 du Plan Local dUrbanisme {PLU) de la commune de PASSY Identification de la collectivité locale : Commune de PASSY -1 Place de la Mairie, 74190 PASSY VU larticle L2122-21 du code général des collectivités territoriales, VU le Code de lUrbanisme et notamment ses articles L. 153-45 à L. 153-48, VU la délibération n°2019/141 en date du 28/11/2019 du CONSEIL MUNICIPAL APPROUVANT le PLU DE PASSY, VU larrêté du Maire n°091/2022 en date d…
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Annonce JAL - Avis administratif
N° dannonce: LDL-231972600 COMMUNIQUE DECRET N°2019-1218 RESERVE NATURELLE SIX-FER-A-CHEVAL/PASSY LE PRÉFET DE LA HAUTE-SAVOIE COMMUNIQUE Le décret n°2019-1218 du 21 novembre 2019, publié au journal officiel de la République française n°0272 du 23 novembre 2019 et consultable sur le site http: //www.legifrance.gouv.fr, Redefinit le périmètre et la réglementation de la réserve naturelle nationale de Sixt-Fer-à-Cheval/Passy (Haute-Savoie), initialement créée le 2 novembre 1977 sous lappellation …
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Annonce JAL - Avis administratif
LE PRÉFET DE LA HAUTE-SAVOIE COMMUNIQUE Le décret nº2019-1218 du 21 novembre 2019, publie au journal officiel de la République française nº0272 du 23 novembre 2019 et consultable sur le site : http: //www.legifrance.gouv.fr, Redéfinit le périmètre et la réglementation de la réserve naturelle nationale de Sixt-Fer-à-Cheval / Passy (Haute-Savoie), initialement créée le 2 novembre 1977 sous lappellation de réserve naturelle de Sixt-Passy. La réserve naturelle se situe dans le département de Haute-…
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Annonce JAL - Avis administratif
LE PRÉFET DE LA HAUTE-SAVOIE COMMUNIQUE Le décret nº2019-1218 du 21 novembre 2019, publie au journal officiel de la République française nº0272 du 23 novembre 2019 et consultable sur le site : http: //www.legifrance.gouv.fr, Redéfinit le périmètre et la réglementation de la réserve naturelle nationale de Sixt-Fer-à-Cheval / Passy (Haute-Savoie), initialement créée le 2 novembre 1977 sous lappellation de réserve naturelle de Sixt-Passy. La réserve naturelle se situe dans le département de Haute-…
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Annonce JAL - Voirie
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête municipal nº63/2021 du 1er mars 2021, Monsieur le Maire a prescrit louverture dune enquête publique relative au déclassement du domaine public du parking de lancien hangar daviation, Dénommé Salle Jean Pernot (parcelle I nº3529) Lenquête publique se déroulera en Mairie de Passy du 18 mars 2021 au 2 avril 2021 inclus. Les dossiers denquêtes seront mis à la disposition du public, sauf jours fériés, du lundi au mercredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h, le jeudi de 9…
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Annonce JAL - Voirie
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête municipal nº63/2021 du 1er mars 2021, Monsieur le Maire a prescrit louverture dune enquête publique relative au déclassement du domaine public du parking de lancien hangar daviation, Dénommé Salle Jean Pernot (parcelle I nº3529) Lenquête publique se déroulera en Mairie de Passy du 18 mars 2021 au 2 avril 2021 inclus. Les dossiers denquêtes seront mis à la disposition du public, sauf jours fériés, du lundi au mercredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h, le jeudi de 9…
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Annonce JAL - Enquête Publique
COMMUNE DE PASSY AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Identification de la collectivité locale : Commune de PASSY 1 Place de la Mairie, 74 190 PASSY Objet de lenquête publique : Par arrête nº63/2021 en date du 01/03/2021, Monsieur le Maire de la Commune de PASSY, A prescrit louverture de lenquête publique relative au projet de déclassement du parking de lancien hangar daviation, dénommé Salle Jean Pernot, parcelle cadastrée section I nº3529. Caractéristiques principales de lenquête publique : Lenquête publiq…
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Annonce JAL - Voirie
N° dannonce: LDL-246601200 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Identification de la collectivité locale: Commune de PASSY 1 Place de la Mairie, 74 190 PASSY Objet de lenquête publique: Par arrêté n°63/2021 en date du 01/03/2021, Monsieur le Maire de la Commune de PASSY, A prescrit louverture de lenquête publique relative au projet de déclassement du parking de lancien hangar daviation, denommé Salle Jean Pernot, parcelle cadastrée section I n°3529. Caractéristiques principales de lenquête publique: Lenquêt…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Par déliberation nºDEL2019-141 du 28 novembre 2019, la commune de Passy a approuvé son Plan Local dUrbanisme (PLU). La délibération est affichée en mairie, Sur le site internet de la commune et est tenue à disposition du public avec lensemble du dossier. Le dossier du PLU approuvé est consultable sur le site internet de la Commune (http: //ville-passy-mont-blanc.fr) et au service urbanisme (1er étage de la Mairie) aux jours et heures habituels douverture du service (du lundi au mercredi de 9h à…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Par déliberation nºDEL2019-141 du 28 novembre 2019, la commune de Passy a approuvé son Plan Local dUrbanisme (PLU). La délibération est affichée en mairie, Sur le site internet de la commune et est tenue à disposition du public avec lensemble du dossier. Le dossier du PLU approuvé est consultable sur le site internet de la Commune (http: //ville-passy-mont-blanc.fr) et au service urbanisme (1er étage de la Mairie) aux jours et heures habituels douverture du service (du lundi au mercredi de 9h à…
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PASSY L'art de la Nature Pays du Mont-Blanc
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