COMMUNE DE MANIGOD

Commune de MANIGOD Avis douverture denquête publique Objet : projet daménagement de la retenue daltitude de Crête Blanche et de securisation de lalimentation en eau potable Pétitionnaire : la commune de MANIGOD Le public est informé de louverture dune enquête publique par arrêté préfectoral n° DDT-2025-0788 du 15 mai 2025 sur le territoire de la commune de MANIGOD au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du code de lenvironnement. Elle fait suite à la demande dautorisation environnementale déposé...

AVIS DOUVERTURE DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de MANIGOD Objet : projet damenagement de la retenue daltitude de Crête Blanche et de sécurisation de lalimentation en eau potable Pétitionnaire : la commune de MANIGOD Le public est informé de louverture dune enquête publique par arrêté préfectoral n° DDT 2025-0788 du 15 mai 2025 sur le territoire de la commune de MANIGOD au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du code de lenvironnement. Elle fait suite à la demande dautorisation environnementale déposé...

AVIS DOUVERTURE DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de MANIGOD Objet : projet damenagement de la retenue daltitude de Crête Blanche et de sécurisation de lalimentation en eau potable Pétitionnaire : la commune de MANIGOD Le public est informé de louverture dune enquête publique par arrêté préfectoral n° DDT 2025-0788 du 15 mai 2025 sur le territoire de la commune de MANIGOD au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du code de lenvironnement. Elle fait suite à la demande dautorisation environnementale déposé...

COMMUNE DE MANIGOD Extrait du registre des déliberations du Conseil Municipal Lan deux mille vingt, le 18 novembre, Le Conseil Municipal de la Commune de MANIGOD, dûment convoqué, sest réuni en séance publique, à la Salle des Fêtes, sous la présidence de M. CHAUSSON Stéphane, Maire. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15 Nombre de conseillers municipaux présents : 14 Pouvoirs : 1 Date de convocation du Conseil Municipal : 13/11/2020 Présents : Mmes MM. CHAUSSON Stéphane, LAPALUS Didi...

N° dannonce: LDL-230452600 Délibération Projet daménagement secteur village Extrait du registre des delibérations du Conseil Municipal Lan deux mille vingt, le 18 novembre, Le Conseil Municipal de la Commune de MANIGOD, dûment convoqué, sest réuni en séance publique, à la Salle des Fêtes, sous la présidence de M. CHAUSSON Stéphane, Maire. Nombre de conseillers municipaux en exercice: 15 Nombre de conseillers municipaux présents: 14 Pouvoirs: 1 Date de convocation du Conseil Municipal: 13/11/20...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE Desaffectation de portions du chemin rural Les Nésieux , du chemin rural du Torrieu et du chemin rural dit du Crêt Commune de MANIGOD Par arrêté municipal nº A 2021-02 en date du 20/01/2021, Le Maire de la Commune de MANIGOD a ordonné louverture dune enquête publique en vue de la désaffectation de portions du chemin rural Les Nésieux , du chemin rural du Torrieu et du chemin rural dit du Crêt . M. Jacky DECOOL a été désigné en qualité de Commissaire-enquêteur. Le...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE Desaffectation de portions du chemin rural Les Nésieux , du chemin rural du Torrieu et du chemin rural dit du Crêt Commune de MANIGOD Par arrêté municipal nº A 2021-02 en date du 20/01/2021, Le Maire de la Commune de MANIGOD a ordonné louverture dune enquête publique en vue de la désaffectation de portions du chemin rural Les Nésieux , du chemin rural du Torrieu et du chemin rural dit du Crêt . M. Jacky DECOOL a été désigné en qualité de Commissaire-enquêteur. Le...

COMMUNE DE MANIGOD Avis denquête publique Désaffectation de portions du chemin rural Les Nesieux, du chemin rural du Torrieu et du chemin rural dit du Crêt Par arrêté municipal nº A 2021-02 en date du 20/01/2021, Le Maire de la Commune de MANIGOD a ordonné louverture dune enquête publique en vue de la désaffectation de portions du chemin rural « Les Nésieux », du chemin rural du « Torrieu » et du chemin rural dit « du Crêt ». M . Jacky DECOOL a été désigné en qualité de Commissaire-enquêteur. L...

COMMUNE DE MANIGOD Avis douverture denquête publique Institution dune servitude au titre de larticle L. 342-20 du code du tourisme pour le domaine skiable de MANIGOD, Secteur Merdassier Le préfet de la Haute-Savoie informe le public quil a prescrit sur le territoire de la commune de MANIGOD, La tenue dune enquête publique en vue de linstitution dune servitude au titre de larticle L. 342-20 du code du tourisme pour le domaine skiable de cette commune. Cette enquête se deroulera du lundi 14 juin ...

COMMUNE DE MANIGOD Avis douverture denquête publique Institution dune servitude au titre de larticle L. 342-20 du code du tourisme pour le domaine skiable de MANIGOD, Secteur Merdassier Le préfet de la Haute-Savoie informe le public quil a prescrit sur le territoire de la commune de MANIGOD, La tenue dune enquête publique en vue de linstitution dune servitude au titre de larticle L. 342-20 du code du tourisme pour le domaine skiable de cette commune. Cette enquête se deroulera du lundi 14 juin ...

COMMUNE DE LA CLUSAZ Avis douverture dune enquête publique unique Projet daménagement de la retenue daltitude de la Colombiere Le préfet de la Haute-Savoie informe le public quil a prescrit sur le territoire des communes de LA CLUSAZ, THÔNES et MANIGOD une enquête publique unique relative à la demande de déclaration dutilité publique du projet daménagement de la retenue daltitude de la Colombière sur la comune de LA CLUSAZ, à lenquête parcellaire, à linstauration dune servitude de canalisation d...

COMMUNE DE MANIGOD Plan Local dUrbanisme Par déliberation en date du 11 décembre 2019, le conseil municipal de la commune de Manigod a approuvé le Plan Local dUrbanisme. La délibération dapprobation fera lobjet dun affichage en mairie pendant un mois. La présente délibération sera exécutoire à compter de sa réception en préfecture et de laccomplissement des mesures de publicité. Le dossier du Plan Local dUrbanisme approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habit...

COMMUNE DE MANIGOD PLAN LOCAL DURBANISME Par déliberation en date du 11 décembre 2019, le conseil municipal de la commune de Manigod a approuvé le Plan Local dUrbanisme. La délibération dapprobation fera lobjet dun affichage en mairie pendant un mois. La présente délibération sera exécutoire à compter de sa réception en préfecture et de laccomplissement des mesures de publicité. Le dossier du Plan Local dUrbanisme approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habit...

COMMUNE DE MANIGOD PLAN LOCAL DURBANISME Par déliberation en date du 11 décembre 2019, le conseil municipal de la commune de Manigod a approuvé le Plan Local dUrbanisme. La délibération dapprobation fera lobjet dun affichage en mairie pendant un mois. La présente délibération sera exécutoire à compter de sa réception en préfecture et de laccomplissement des mesures de publicité. Le dossier du Plan Local dUrbanisme approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habit...

COMMUNE DE MANIGOD Avis denquête publique Désaffectation du chemin rural Les Choseaux et de portions du chemin rural de Manigod au Col de la Croix Fry et du chemin rural de Joux au Crêt de Lachat Par arrête municipal nº A2019-67 en date du 20/12/2019, le Maire de la Commune de MANIGOD a ordonné louverture dune enquête publique en vue de la désaffectation du chemin rural Les Choseaux et de portions du chemin rural de Manigod au Col de la Croix Fry et du chemin rural de Joux au Crêt de Lachat. M. ...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE Désaffectation du chemin rural Les Choseaux et de portions du chemin rural de Manigod au Col de la Croix Fry et du chemin rural de Joux au Crêt de Lachat Commune de MANIGOD Par arrêté municipal nº A2019-67 en date du 20/12/2019, le Maire de la Commune de MANIGOD a ordonné louverture dune enquête publique en vue de la desaffectation du chemin rural Les Choseaux et de portions du chemin rural de Manigod au Col de la Croix Fry et du chemin rural de Joux au Crêt de Lachat...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE Désaffectation du chemin rural Les Choseaux et de portions du chemin rural de Manigod au Col de la Croix Fry et du chemin rural de Joux au Crêt de Lachat Commune de MANIGOD Par arrêté municipal nº A2019-67 en date du 20/12/2019, le Maire de la Commune de MANIGOD a ordonné louverture dune enquête publique en vue de la desaffectation du chemin rural Les Choseaux et de portions du chemin rural de Manigod au Col de la Croix Fry et du chemin rural de Joux au Crêt de Lachat...

COMMUNE DE MANIGOD Plan local durbanisme Par déliberation nº2019-80 Bis en date du 11 décembre 2019, le conseil municipal de la commune de Manigod a approuvé le Plan Local dUrbanisme. La délibération dapprobation fera lobjet dun affichage en mairie pendant un mois. La présente délibération sera exécutoire à compter de sa réception en préfecture et de laccomplissement des mesures de publicité. Le dossier du Plan Local dUrbanisme approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours e...

COMMUNE DE MANIGOD PLAN LOCAL DURBANISME Par déliberation nº 2019-80Bis en date du 11 décembre 2019, le conseil municipal de la commune de Manigod a approuvé le Plan Local dUrbanisme. La délibération dapprobation fera lobjet dun affichage en mairie pendant un mois. La présente délibération sera exécutoire à compter de sa réception en préfecture et de laccomplissement des mesures de publicité. Le dossier du Plan Local dUrbanisme approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours e...