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Dernière modification le01/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif20 à 49 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
COMMUNE DE LA CALMETTE
Active
- SIREN
- 213 000 615 213000615
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 213 000 615 00012 21300061500012
- NUMÉRO DE TVA
- FR01213000615 FR01213000615
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 1982
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- 1 RUE DE VALFONS, 30190 LA CALMETTE 1 RUE DE VALFONS, 30190 LA CALMETTE
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 1982 01/01/1982
Secteur d'activité de COMMUNE DE LA CALMETTE
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
431 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE LA CALMETTE dans le 30.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans le Gard (30)
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
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- Émis le 07 janvier 2025
- Nouvel Accord Cadre à BDC
- Date limite pour réponse 07 janvier 2029
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- Émis le 04 novembre 2024
- Nouveau Marché Ordinaire
- Date limite pour réponse 04 mai 2027
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- Émis le 17 novembre 2023
- ENTRETIEN ECLAIRAG EPUBLIC
- Date limite pour réponse 17 novembre 2026
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- Émis le 08 septembre 2023
- NETTOIEMENT VOIRIE
- Date limite pour réponse 08 septembre 2026
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- Émis le 19 septembre 2022
- BALAYAGE VOIRIE OCEAN
- Date limite pour réponse 19 septembre 2026
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- Émis le 03 août 2022
- MAPA NETTOYAGE BATIMENT
- Date limite pour réponse 03 août 2026
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- Émis le 26 juillet 2022
- CONSTRUCTION BAT ALAE CANTINE
- Date limite pour réponse 26 août 2023
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- Émis le 25 juillet 2022
- Nouveau Marché Ordinaire
- Date limite pour réponse 25 septembre 2023
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- Émis le 25 juillet 2022
- CONSTRUCTION BAT ALAE CANTINE
- Date limite pour réponse 25 juillet 2023
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- Émis le 25 juillet 2022
- CONSTRUCTION BATALAE CANTINE
- Date limite pour réponse 25 août 2023
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- Émis le 25 juillet 2022
- BATALAE LOT10 CHAUFFAGE VMC PLOMBERIE
- Date limite pour réponse 25 septembre 2023
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- Émis le 21 juillet 2022
- Nouveau Marché Ordinaire
- Date limite pour réponse 21 septembre 2023
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- Émis le 24 janvier 2022
- Nouveau Marché Ordinaire
- Date limite pour réponse 24 janvier 2023
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- Émis le 22 décembre 2021
- MAITRISE OEUVRE CONSTRUCTION BAT ALAE
- Date limite pour réponse 22 octobre 2024
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- Émis le 09 août 2021
- ACCORD CADRE REPAS CANTINE
- Date limite pour réponse 09 août 2022
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- Émis le 28 novembre 2019
- ENTRETIEN ECLAIRAGE PUBLIC
- Date limite pour réponse 28 novembre 2023
Établissements
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Ouverts
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MAIRIE - 30190
Siège social depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
- SIRET 21300061500012 21300061500012
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 1 RUE DE VALFONS, 30190 LA CALMETTE
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SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT - 30190
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1995 (31 ans)
- SIRET 21300061500046 21300061500046
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse RUE DE VALFONS MAIRIE, 30190 LA CALMETTE
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ECOLE MATERNELLE - 30190
Établissement secondaire depuis le 01 septembre 1986 (39 ans)
- SIRET 21300061500038 21300061500038
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse CHEMIN DE LA CROISETTE, 30190 LA CALMETTE
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ECOLE ELEMENTAIRE ALEXANDRINE FABREGUE-GALANT - 30190
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21300061500020 21300061500020
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse PLAN DE LA CROISETTE, 30190 LA CALMETTE
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE LA CALMETTE
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
10 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE REVISION P.L.U. Il est rappele que par arrêté du 30 septembre 2025, le maire de La Calmette a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du Plan local dUrbanisme (PLU). A cet effet, Madame Brigitte BELLACICCO a été désigné commissaire-enquêteur par le Président du Tribunal Administratif. Lenquête se déroulera du 03 novembre 2025 au 28 novembre 2025 inclus. Le dossier denquête est accessible au public aux jours et heures habituels douverture de la mairie, les…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
221163 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de La Calmette Révision P.L.U. Il est rappelé que par arrête du 30 septembre 2025, le maire de La Calmette a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du Plan local dUrbanisme (PLU). A cet effet, Madame Brigitte BELLACICCO a été désigné commissaire-enquêteur par le Président du Tribunal Administratif. Lenquête se déroulera du 03 novembre 2025 au 28 novembre 2025 inclus. Le dossier denquête est accessible au public aux jours et heures…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE REVISION P.L.U. Il est rappele que par arrêté du 30 septembre 2025, le maire de La Calmette a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du Plan local dUrbanisme (PLU). A cet effet, Madame Brigitte BELLACICCO a été désigné commissaire-enquêteur par le Président du Tribunal Administratif. Lenquête se déroulera du 03 novembre 2025 au 28 novembre 2025 inclus. Le dossier denquête est accessible au public aux jours et heures habituels douverture de la mairie, les…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de LA CALMETTE Prescription de la révision du Plan Local dUrbanisme Par delibération en date du 28/03/2024, le conseil municipal de La Calmette a décidé de prescrire la révision du plan local durbanisme (PLU) sur son territoire. La délibération est affichée en mairie depuis le 03/04/2024, Consultable aux heures et jours habituels douverture. Un registre de concertation consignera les observations du public. Le Maire ou un Adjoint se tiendra à la disposition du public.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de LA CALMETTE Approbation du bilan de la mise à disposition du public de la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme Par delibération du 09/09/2022, le Conseil Municipal a approuvé le bilan de la mise à disposition du public de la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de La Calmette. La délibération est affichée et le dossier de modification peut être consulté en mairie pendant un mois à compter de cette parution.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de LA CALMETTE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Modification n°1 du Plan Local dUrbanisme Le public est informé que par arrête n°20 l 9-09-06B, Monsieur le Maire de La Calmette a prescrit la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme. Lenquête publique aura lieu du lundi 16 décembre 2019 au vendredi 17 janvier 2020 inclus. A été désigné comme commissaire enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif : Monsieur Pascal BESSON. Il se tiendra à la disposition du public en mairie de La C…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
172335 AVIS DENQUETE PUBLIQUE Commune de La Calmette Le public est informé que par arrêté n°2019-09-06B, Monsieur le Maire de La Calmette a prescrit la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme. Lenquête publique aura lieu du lundi 16 decembre 2019 au vendredi 17 janvier 2020 inclus. A été désigné comme commissaire enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif : Monsieur Pascal BESSON. Il se tiendra à la disposition du public en mairie de La Calmette, 1 rue de Valfons (30190) : .…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
172334 RAPPEL AVIS DENQUETE PUBLIQUE Commune de La Calmette Le public est informé que par arrêté n°2019-09-06B, Monsieur le Maire de La Calmette a prescrit la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme. Lenquête publique aura lieu du lundi 16 decembre 2019 au vendredi 17 janvier 2020 inclus. A été désigné comme commissaire enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif : Monsieur Pascal BESSON. Il se tiendra à la disposition du public en mairie de La Calmette, 1 rue de Valfons (301…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de LA CALMETTE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Modification n°1 du Plan Local dUrbanisme Le public est informé que par arrête n°20 l 9-09-06B, Monsieur le Maire de La Calmette a prescrit la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme. Lenquête publique aura lieu du lundi 16 décembre 2019 au vendredi 17 janvier 2020 inclus. A été désigné comme commissaire enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif : Monsieur Pascal BESSON. Il se tiendra à la disposition du public en mairie de La C…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
LA CALMETTE Commune de LA CALMETTE Approbation de la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) Par déliberation en date du 27/05/2020, le conseil municipal de La Calmette a approuvé la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme. Cette délibération est affichée en mairie de La Calmette pendant un mois à compter du 29/05/2020. Le dossier la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels douverture.
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