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Dernière modification le01/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif250 à 499 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
COMMUNE DE HARNES
- SIREN
- 216 204 131 216204131
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 216 204 131 00017 21620413100017
- NUMÉRO DE TVA
- FR80216204131 FR80216204131
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 1978
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- 35 RUE DES FUSILLES, 62440 HARNES 35 RUE DES FUSILLES, 62440 HARNES
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 1978 01/01/1978
Secteur d'activité de COMMUNE DE HARNES
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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Rapport complet officiel
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- Émis le 25 juillet 2025
- Aménagement d'aires de jeux
- Date limite pour réponse 25 novembre 2025
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- Émis le 18 juillet 2025
- Aménagement d'aires de jeux
- Date limite pour réponse 18 novembre 2025
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- Émis le 05 juin 2025
- Désamiantage et réfection des sols souples à l'école Louise Michel Phase 2 et 3 & Désamiantage des écoles Jaurès et Joliot Curie
- Date limite pour réponse 05 juillet 2025
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- Émis le 03 juin 2025
- Réalisation de travaux tout corps d'état dans les bâtiments de la collectivité
- Date limite pour réponse 03 juin 2026
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- Émis le 02 juin 2025
- Réhabilitation d'un ancien logement de conciergerie en local associatif
- Date limite pour réponse 02 décembre 2025
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- Émis le 05 mai 2025
- Réalisation de travaux de construction d'un parkour et d'un city stade Hand-ball à quatre sur deux sites de la collectivité
- Date limite pour réponse 05 août 2025
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- Émis le 03 mai 2025
- Réalisation de travaux tout corps d'état dans les bâtiments de la collectivité
- Date limite pour réponse 03 mai 2026
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- Émis le 29 avril 2025
- Fourniture de repas, dressage des tables et service à table du Banquet du Bel Age du samedi13 et dimanche 14 septembre 2025
- Date limite pour réponse 29 octobre 2025
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- Émis le 22 avril 2025
- Entretiens, réparations et remplacement de portails, portes sectionnelles et bornes.
- Date limite pour réponse 22 avril 2026
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- Émis le 18 mars 2025
- Remplacement de l'ascenseur à la mairie de Harnes
- Date limite pour réponse 18 novembre 2025
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- Émis le 17 janvier 2025
- Déconstruction de divers bâtiments
- Date limite pour réponse 17 janvier 2027
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- Émis le 16 janvier 2025
- Déconstruction de divers bâtiments
- Date limite pour réponse 16 janvier 2027
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- Émis le 07 janvier 2025
- Accord cadre à bons de commande et marchés subséquents pour les entretiens et réparations de toiture, travaux de toiture sur les bâtiments de la collectivité
- Date limite pour réponse 07 janvier 2026
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- Émis le 07 janvier 2025
- Fournitures et pose de signalisation verticale, horizontale et marquages routiers
- Date limite pour réponse 07 janvier 2026
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- Émis le 06 janvier 2025
- Fournitures et pose de signalisation verticale, horizontale et marquages routiers
- Date limite pour réponse 06 janvier 2026
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- Émis le 12 décembre 2024
- Fourniture de matériels sanitaire, de chauffage et de plomberie
- Date limite pour réponse 12 décembre 2027
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- Émis le 27 novembre 2024
- Mise en place d'un centre de vacances été 2025
- Date limite pour réponse 27 décembre 2024
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- Émis le 19 novembre 2024
- Abattage sécuritaire - Coulée Verte - travaux préparatoire ERBM
- Date limite pour réponse 19 janvier 2025
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- Émis le 08 novembre 2024
- Mission d'assistance à maitrise d'oeuvre pour le remplacement de deux ascenseurs
- Date limite pour réponse 08 novembre 2025
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- Émis le 10 octobre 2024
- Matériels informatiques et réseaux locaux
- Date limite pour réponse 10 octobre 2025
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- Émis le 04 octobre 2024
- Construction de caves à urnes, columbariums aux cimetières du Centre et du Quartier Bellevue à Harnes
- Date limite pour réponse 04 octobre 2025
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- Émis le 01 octobre 2024
- Construction de caves à urnes, columbariums aux cimetières du Centre et du Quartier Bellevue à Harnes
- Date limite pour réponse 01 octobre 2025
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- Émis le 17 septembre 2024
- Fournitures de produits d'entretiens, d'hygiène de désinfection, de protection et de réception.
- Date limite pour réponse 17 septembre 2025
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- Émis le 12 juillet 2024
- Fournitures de vêtements de travail et de protections individuelles
- Date limite pour réponse 12 juin 2027
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- Émis le 05 juillet 2024
- Travaux d'aménagement au Stade Raymond Berr
- Date limite pour réponse 05 août 2024
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- Émis le 24 juin 2024
- Accord cadre à bons de commande et marchés subséquents pour les entretiens et les réparations des voiries et espaces publics à Harnes
- Date limite pour réponse 24 juillet 2024
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- Émis le 11 juin 2024
- Rénovation de la toiture de l'école Joliot Curie
- Date limite pour réponse 11 août 2024
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- Émis le 05 juin 2024
- Fourniture et livraison de fournitures scolaires, de manuels scolaires et livres de bibliothèque, de matériels didactiques/jeux éducatifs /travaux manuels et de dictionnaires pour la ville de HARNES
- Date limite pour réponse 05 juin 2026
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- Émis le 05 juin 2024
- Travaux relatifs à la réhabilitation du clos couvert au Musée Municipal
- Date limite pour réponse 05 mars 2025
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- Émis le 03 juin 2024
- Travaux de peinture
- Date limite pour réponse 03 novembre 2024
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- Émis le 31 mai 2024
- Travaux de peinture
- Date limite pour réponse 31 octobre 2024
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- Émis le 28 mai 2024
- Fourniture de repas, dressage des tables et service à table du Banquet du Bel Age du samedi 14 et dimanche 15 septembre 2024.
- Date limite pour réponse 28 novembre 2024
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- Émis le 17 mai 2024
- Organisation et délivrance de prestations évènementielles
- Date limite pour réponse 17 mars 2025
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- Émis le 16 avril 2024
- Prestations d'évacuation et traitement des déchets
- Date limite pour réponse 16 avril 2027
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- Émis le 16 avril 2024
- Désamiantage et réfection des sols souples à l'école Louise Michel
- Date limite pour réponse 16 juin 2024
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- Émis le 25 mars 2024
- Fourniture de matériaux de type gros oeuvre
- Date limite pour réponse 25 mars 2027
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- Émis le 11 mars 2024
- Création d'un parcours santé
- Date limite pour réponse 11 avril 2024
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- Émis le 06 mars 2024
- Maintenance, vérifications, acquisitions de pièces détachées SSI, alarmes incendie, PPMS
- Date limite pour réponse 06 mars 2027
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- Émis le 06 février 2024
- Travaux relatifs à la sécurisation d'itinéraire cyclables vers le collège
- Date limite pour réponse 06 mai 2024
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- Émis le 26 janvier 2024
- Extension du système de vidéo protection et maintenance préventive et corrective du système existant
- Date limite pour réponse 26 janvier 2027
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- Émis le 23 janvier 2024
- Fourniture et maintenance d'un logiciel de gestion enfance / jeunesse et d'une application mobile pour la ville
- Date limite pour réponse 23 janvier 2027
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- Émis le 21 janvier 2024
- Extension du système de vidéo protection et maintenance préventive et corrective du système existant
- Date limite pour réponse 21 avril 2024
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- Émis le 10 novembre 2022
- Vérifications obligatoires
- Date limite pour réponse 10 novembre 2025
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- Émis le 07 novembre 2022
- Marche d'exploitation des installations de production thermique de traitement d'air et de traitement d'eau des bâtiments communaux de la ville d'Harnes
- Date limite pour réponse 07 novembre 2030
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- Émis le 04 novembre 2022
- Fourniture de produits pour l'atelier parcs et jardins
- Date limite pour réponse 04 novembre 2023
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- Émis le 03 novembre 2022
- Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'entrée de ville, sécurisation, enfouissement des réseaux et aménagements paysagers rue du 11 novembre
- Date limite pour réponse 03 mai 2023
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- Émis le 28 octobre 2022
- Fourniture de divers carburants à la pompe, de services de stations, de péages du réseau routier et de péages de parkings ainsi que de livraison de GNR
- Date limite pour réponse 28 octobre 2023
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- Émis le 28 octobre 2022
- Remplacement de menuiseries bois par des menuiseries aluminium à la salle L.C.R de Harnes
- Date limite pour réponse 28 avril 2023
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- Émis le 21 octobre 2022
- Hébergement et maintenance en mode SAAS d'un logiciel Ressources Humaines
- Date limite pour réponse 21 octobre 2023
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- Émis le 10 octobre 2022
- Fourniture de boissons pour les réceptions municipales et les services municipaux
- Date limite pour réponse 10 octobre 2023
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- Émis le 10 octobre 2022
- Accord cadre à bons de commande et marchés subséquents pour les entretiens et les réparations des voiries et espaces publics à Harnes.
Sub 002 - Rue Marcel Duquesnoy - Date limite pour réponse 10 octobre 2023
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- Émis le 07 octobre 2022
- Installation d'un logiciel de gestion électorale en mode S.A.A.S.
- Date limite pour réponse 07 octobre 2023
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- Émis le 03 octobre 2022
- Accord cadre à bons de commande et marchés subséquents pour les entretiens et les réparations des voiries et espaces publics à Harnes.
Abords passerelle (sub001) - Date limite pour réponse 03 janvier 2023
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- Émis le 06 septembre 2022
- Travaux de réfection de toiture aux écoles Diderot et Jaurès et à la salle de tennis Borotra
- Date limite pour réponse 06 mars 2023
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- Émis le 26 juillet 2022
- Fourniture de boissons pour les réceptions municipales et les services municipaux
- Date limite pour réponse 26 juillet 2026
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- Émis le 25 juillet 2022
- Travaux de réaménagement de l'accès est du parc de l'ancienne fosse par la médiathèque La Source
- Date limite pour réponse 25 octobre 2022
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- Émis le 12 juillet 2022
- Fourniture de matériels informatiques, réseaux et systèmes d'impression
- Date limite pour réponse 12 juillet 2023
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- Émis le 07 juillet 2022
- Accord cadre à bons de commande et marchés subséquents pour les entretiens et les réparations des voiries et espaces publics à Harnes
- Date limite pour réponse 07 juillet 2026
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- Émis le 03 juin 2022
- Mission d'AMO pour la mise au point et le suivi d'un contrat d'exploitation des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire et de climatisation
- Date limite pour réponse 03 juin 2028
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- Émis le 25 mai 2022
- Réfection de la toiture de la salle Alain Mimoun suite à la tempête du 18 février 2022
- Date limite pour réponse 25 novembre 2022
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- Émis le 13 mai 2022
- Achat de fournitures et de manuels scolaires, de livres de bibliothèque, de matériel didactique, de jeux éducatifs, de matériel pour travaux manuels et de dictionnaires
- Date limite pour réponse 13 mai 2024
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- Émis le 19 avril 2022
- Gardiennage des sites-structures hors public, et surveillance-sécurité-sûreté des manifestations/événements/structures en présence de public
- Date limite pour réponse 19 avril 2025
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- Émis le 04 avril 2022
- Missions de maîtrise d'oeuvre et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de contrôles techniques pour la mise en oeuvre d'un ADAP
- Date limite pour réponse 04 avril 2026
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- Émis le 22 mars 2022
- Fourniture de nappage, serviettes et vaisselle à usage unique
- Date limite pour réponse 22 mars 2026
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- Émis le 22 février 2022
- Rénovation des menuiseries extérieures en chêne de l'église St Martin
- Date limite pour réponse 22 août 2022
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- Émis le 07 février 2022
- Maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement de l'accès est du Grand Parc de Bellevue au parc de l'ancienne fosse via la Médiathèque la Source
- Date limite pour réponse 07 février 2024
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- Émis le 27 janvier 2022
- Organisation d'un centre de vacances été 2022
- Date limite pour réponse 27 février 2022
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- Émis le 10 janvier 2022
- Fourniture de matériel électrique et d'éclairage
- Date limite pour réponse 10 janvier 2026
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- Émis le 10 janvier 2022
- Fourniture de services de télécommunications
- Date limite pour réponse 10 janvier 2025
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- Émis le 25 novembre 2021
- Entretien et réparation des toitures des bâtiments communaux
- Date limite pour réponse 25 novembre 2024
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- Émis le 15 novembre 2021
- Fourniture, pose, mise en service et maintenance d'écrans tactiles pour affichage légal et de communication, relance du lot infructueux
- Date limite pour réponse 15 mai 2022
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- Émis le 19 octobre 2021
- Fourniture et pose de panneaux signalétiques type totem aux entrées de la ville de Harnes
- Date limite pour réponse 19 janvier 2022
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- Émis le 06 septembre 2021
- Etude et élaboration d'un schéma directeur des circulations et du stationnement
- Date limite pour réponse 06 septembre 2022
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- Émis le 01 septembre 2021
- Assistance à maîtrise d'ouvrage pour un audit technique des bâtiments communaux
- Date limite pour réponse 01 juin 2022
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- Émis le 01 septembre 2021
- Fourniture et pose de revêtement mural acoustique, de peinture et de revêtement de sol PVC à l'école de musique et au Relais Petite Enfance
- Date limite pour réponse 01 décembre 2021
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- Émis le 31 août 2021
- Fourniture et pose de revêtement mural acoustique, de peinture et de revêtement de sol PVC à l'école de musique et au Relais Petite Enfance
- Date limite pour réponse 01 décembre 2021
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- Émis le 16 août 2021
- Aménagement de la place de la Targette
- Date limite pour réponse 16 novembre 2021
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- Émis le 16 août 2021
- Aménagement des abords de la salle Madeleine Danel
- Date limite pour réponse 16 novembre 2021
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- Émis le 16 août 2021
- Aménagement de l'espace Francis Rainguez
- Date limite pour réponse 16 novembre 2021
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- Émis le 09 juillet 2021
- Construction de caves à urnes, columbariums aux cimetières du centre et du quartier Bellevue à Harnes
- Date limite pour réponse 09 juillet 2025
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- Émis le 07 juillet 2021
- Désamiantage et rénovation d'une partie de toiture au Musée de la Mine
- Date limite pour réponse 07 octobre 2021
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- Émis le 06 juillet 2021
- Construction de caves à urnes, columbariums aux cimetières du centre et du quartier Bellevue à Harnes
- Date limite pour réponse 06 juillet 2025
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- Émis le 06 juillet 2021
- Fourniture de vêtements de travail et de protection individuelle pour les services Technique, Sport, Affaires Scolaires, Police ainsi que divers équipements et accessoires pour la police municipale
- Date limite pour réponse 06 juillet 2024
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- Émis le 05 juillet 2021
- Fourniture de vêtements de travail et de protection individuelle pour les services Technique, Sport, Affaires Scolaires, Police ainsi que divers équipements et accessoires pour la police municipale
- Date limite pour réponse 05 juillet 2024
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- Émis le 01 juillet 2021
- Fourniture de vêtements de travail et de protection individuelle pour les services Technique, Sport, Affaires Scolaires, Police ainsi que divers équipements et accessoires pour la police municipale
- Date limite pour réponse 01 juillet 2024
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- Émis le 23 juin 2021
- Achat de vidéoprojection et de matériel informatique pour les écoles primaires de Harnes
- Date limite pour réponse 23 juin 2022
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- Émis le 23 juin 2021
- Location, installation et maintenance de copieurs multifonctions monochrome et couleurs pour les services internes et externes de la mairie, ainsi que pour les écoles primaires et maternelles
- Date limite pour réponse 23 juin 2024
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- Émis le 23 juin 2021
- Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les centres de loisirs
- Date limite pour réponse 23 juin 2024
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- Émis le 23 juin 2021
- Fourniture de matériels informatiques, réseaux et systèmes d'impression
- Date limite pour réponse 23 juin 2022
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- Émis le 07 mai 2021
- Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de réception
- Date limite pour réponse 07 mai 2024
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- Émis le 04 mai 2021
- Contrôle de la future passerelle reliant la ville de Harnes au bois de Florimond et contrôle de son implantation
- Date limite pour réponse 04 novembre 2022
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- Émis le 03 mai 2021
- Restructuration du revêtement sportif de la salle François Kowalewski au complexe sportif André Bigotte
- Date limite pour réponse 03 août 2021
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- Émis le 21 avril 2021
- Fourniture de vêtements de travail et de protection individuelle pour les services Technique, Sport, Affaires Scolaires, Police ainsi que divers équipements et accessoires pour la police municipale
- Date limite pour réponse 21 avril 2024
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- Émis le 13 avril 2021
- Reconstruction de la salle Préseau en bâtiments modulaires
- Date limite pour réponse 13 décembre 2021
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- Émis le 12 avril 2021
- Remplacement de menuiseries sur divers bâtiments communaux
- Date limite pour réponse 12 juillet 2021
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- Émis le 06 janvier 2021
- Aménagement de la rue du Chemin de Fer
- Date limite pour réponse 06 juillet 2021
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- Émis le 30 décembre 2020
- Organisation d'un centre de vacances Eté 2021
- Date limite pour réponse 30 janvier 2021
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- Émis le 23 décembre 2020
- Fourniture de matériel de sanitaire, de chauffage et de plomberie
- Date limite pour réponse 23 décembre 2024
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- Émis le 11 décembre 2020
- Mise en sécurité du terrain synthétique par la pose d'un ensemble de clôtures, pare-ballons, portail et portillons
- Date limite pour réponse 11 mars 2021
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- Émis le 26 novembre 2020
- Fourniture et pose de mobilier urbain sur la Grand Place de Harnes
- Date limite pour réponse 26 février 2021
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- Émis le 23 novembre 2020
- Acquisition de licences suite bureautique
- Date limite pour réponse 23 novembre 2021
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- Émis le 09 octobre 2020
- Acquisition et maintenance d'une application mobile pour la ville de Harnes
- Date limite pour réponse 09 octobre 2023
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- Émis le 09 octobre 2020
- Acquisition d'un véhicule type société combi et d'un véhicule type citadine
- Date limite pour réponse 09 avril 2021
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- Émis le 08 septembre 2020
- Achat d'un véhicule utilitaire, de trois bennes et équipement d'un bras de potence,d'un véhicule type société combi, d'un véhicule type citadine et d'une tondeuse automotrice
- Date limite pour réponse 08 mars 2021
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- Émis le 03 septembre 2020
- Achat d'un véhicule utilitaire, de trois bennes et équipement d'un bras de potence,d'un véhicule type société combi, d'un véhicule type citadine et d'une tondeuse automotrice
- Date limite pour réponse 03 mars 2021
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- Émis le 25 août 2020
- Fourniture d'illuminations de Noël
- Date limite pour réponse 25 novembre 2020
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- Émis le 27 juillet 2020
- Aménagement d'une aire de jeux à Harnes
- Date limite pour réponse 27 octobre 2020
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- Émis le 16 juillet 2020
- Fourniture de matériels informatiques, réseaux et systèmes d'impression
- Date limite pour réponse 16 juillet 2021
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- Émis le 15 juillet 2020
- Fourniture de matériels informatiques, réseaux et systèmes d'impression
- Date limite pour réponse 15 juillet 2021
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- Émis le 23 juin 2020
- Remplacement de menuiseries extérieures en aluminium et fourniture et pose de volets sur divers bâtiments communaux à Harnes
- Date limite pour réponse 23 avril 2021
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- Émis le 23 juin 2020
- Balayage, désherbage et nettoyage des voiries
- Date limite pour réponse 23 juin 2021
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- Émis le 16 juin 2020
- Désamiantage et rénovation de la toiture de l'école Denis Diderot
- Date limite pour réponse 16 août 2020
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- Émis le 15 juin 2020
- Ramassage et déplacement en car, des enfants en centres de loisirs, sur les temps scolaires et périscolaires
- Date limite pour réponse 15 juin 2023
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- Émis le 11 mars 2020
- Prestation "clé en mains" du concert de plein air et spectacle pyrotechnique du 13 juillet 2020 et prestation événementielle du marché de St Nicolas du 4 au 6 décembre 2020
- Date limite pour réponse 11 décembre 2020
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- Émis le 06 mars 2020
- Organisation de la manifestation Des Racines et Des Hommes du 15 au 17 mai 2020 (Sonorisation, Prestation Ambulatoire, Stands, Gardiennage, Impression Graphique, Tabliers, Produits de fleurissement)
- Date limite pour réponse 06 septembre 2020
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- Émis le 04 mars 2020
- Organisation de la manifestation Des Racines et Des Hommes du 15 au 17 mai 2020 (Sonorisation, Prestation Ambulatoire, Stands, Gardiennage, Impression Graphique, Tabliers, Produits de fleurissement)
- Date limite pour réponse 04 septembre 2020
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- Émis le 25 février 2020
- Marché public global de performance énergétique associant la modernisation, la rénovation, l'exploitation, la maintenance et la gestion des installations d'éclairage public et des installations connexes de la ville de Harnes
- Date limite pour réponse 25 février 2032
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- Émis le 13 février 2020
- Organisation de la manifestation Des Racines et Des Hommes du 15 au 17 mai 2020 (Sonorisation, Prestation Ambulatoire, Stands, Gardiennage, Impression Graphique, Tabliers, Produits de fleurissement)
- Date limite pour réponse 13 août 2020
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- Émis le 11 février 2020
- Organisation d'un centre de vacances été 2020
- Date limite pour réponse 11 août 2020
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- Émis le 21 janvier 2020
- Sonorisation, aménagement scénique, captation vidéo et régie directe de la cérémonie des voeux du Maire de Harnes, le 24 janvier 2020
- Date limite pour réponse 21 février 2020
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- Émis le 21 janvier 2020
- Organisation de la manifestation Des Racines et Des Hommes du 15 au 17 mai 2020 (Sonorisation, Prestation Ambulatoire, Stands, Gardiennage, Impression Graphique, Tabliers, Produits de fleurissement)
- Date limite pour réponse 21 juillet 2020
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- Émis le 20 janvier 2020
- Organisation de la manifestation Des Racines et Des Hommes du 15 au 17 mai 2020 (Sonorisation, Prestation Ambulatoire, Stands, Gardiennage, Impression Graphique, Tabliers, Produits de fleurissement)
- Date limite pour réponse 20 juillet 2020
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- Émis le 20 janvier 2020
- Evacuation et traitement des déchets
- Date limite pour réponse 20 janvier 2021
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- Émis le 19 décembre 2019
- Prestation d'impressions graphiques
- Date limite pour réponse 19 décembre 2020
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- Émis le 14 novembre 2019
- Fourniture et pose de signalisation verticale et horizontale pour les voiries communales, maintenance du patrimoine et aménagements
- Date limite pour réponse 14 novembre 2022
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- Émis le 13 novembre 2019
- Achat d'un véhicule 9 places, de deux saleuses et d'une lame de déneigement pour les besoins des services municipaux
- Date limite pour réponse 13 février 2020
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- Émis le 13 novembre 2019
- Contrôle de sécurité des structures sportives et du matériel sportif de la ville de Harnes
- Date limite pour réponse 13 novembre 2020
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- Émis le 13 novembre 2019
- Fourniture de tatamis
- Date limite pour réponse 13 février 2020
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- Émis le 12 novembre 2019
- Achat d'un véhicule 9 places, de deux saleuses et d'une lame de déneigement pour les besoins des services municipaux
- Date limite pour réponse 12 février 2020
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- Émis le 24 octobre 2019
- Réhabilitation du 62, rue des Fusillés à Harnes
- Date limite pour réponse 24 janvier 2020
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- Émis le 23 octobre 2019
- Fourniture de quincaillerie, de consommables et d'outillage
- Date limite pour réponse 23 octobre 2020
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- Émis le 21 octobre 2019
- Réhabilitation du 62, rue des Fusillés à Harnes
- Date limite pour réponse 21 janvier 2020
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- Émis le 11 octobre 2019
- Travaux de réaménagement de chaussée des rues François Delattre et Picardie à Harnes
- Date limite pour réponse 11 janvier 2020
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- Émis le 08 octobre 2019
- Travaux extérieurs de traitement des façades à la salle des fêtes de Harnes
- Date limite pour réponse 08 janvier 2020
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- Émis le 07 octobre 2019
- Travaux de consolidation et de réfection partielle des façades de l'église Saint Martin à Harnes
- Date limite pour réponse 07 décembre 2019
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- Émis le 04 octobre 2019
- Extension de la vidéo protection sur la commune de Harnes
- Date limite pour réponse 04 février 2020
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- Émis le 04 octobre 2019
- Achat de logiciels de gestion administrative et judiciaire d'un service de police municipale, d'une solution de verbalisation électronique, de prise de RDV en ligne et de gestion comptable,financière
- Date limite pour réponse 04 avril 2020
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- Émis le 03 octobre 2019
- Achat de logiciels de gestion administrative et judiciaire d'un service de police municipale, d'une solution de verbalisation électronique, de prise de RDV en ligne et de gestion comptable,financière
- Date limite pour réponse 03 avril 2020
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- Émis le 01 octobre 2019
- Achat de destructeurs de documents dans le cadre du RGPD et achat d'un thermorelieur et d'un massicot de précision
- Date limite pour réponse 01 janvier 2020
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- Émis le 01 octobre 2019
- Achat d'un véhicule 9 places, de deux saleuses et d'une lame de déneigement pour les besoins des services municipaux
- Date limite pour réponse 01 janvier 2020
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- Émis le 01 octobre 2019
- Sécurisation aux abords des groupes scolaires communaux
- Date limite pour réponse 01 avril 2020
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- Émis le 17 septembre 2019
- Fourniture de matériel électrique et d'éclairage
- Date limite pour réponse 17 septembre 2020
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- Émis le 17 septembre 2019
- Fourniture de peinture et produits divers liés aux travaux de peinture
- Date limite pour réponse 17 février 2023
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- Émis le 30 août 2019
- Réhabilitation du 62, rue des Fusillés à Harnes
- Date limite pour réponse 30 novembre 2019
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- Émis le 26 août 2019
- Réhabilitation du 62, rue des Fusillés à Harnes
- Date limite pour réponse 26 novembre 2019
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- Émis le 21 août 2019
- Travaux de déconstruction, démolition, dépollution, désamiantage et déplombage des ensembles immobiliers de la commune de Harnes
- Date limite pour réponse 21 août 2020
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- Émis le 19 août 2019
- Réhabilitation du 62, rue des Fusillés à Harnes
- Date limite pour réponse 19 novembre 2019
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- Émis le 10 juillet 2019
- Fourniture du repas, dressage des tables et service à table du banquet du Bel Age du samedi 14 septembre et du dimanche 15 septembre 2019
- Date limite pour réponse 10 octobre 2019
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- Émis le 05 juillet 2019
- Remplacement de menuiseries extérieures en aluminium sur divers bâtiments communaux à Harnes
- Date limite pour réponse 05 octobre 2019
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- Émis le 03 juillet 2019
- Achat de mobilier scolaire pour les écoles, de mobilier de restaurant scolaire, de chaises, de tables, de fauteuils de bureau, et de sièges de réunion pour les services de la mairie
- Date limite pour réponse 03 octobre 2019
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- Émis le 17 juin 2019
- Restructuration du revêtement sportif et de l'éclairage de la salle de tennis couverts Borotra au complexe sportif Bouthemy et remplacement de l'éclairage sportif de la salle André Bigotte, avenue des Saules
- Date limite pour réponse 17 août 2019
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- Émis le 17 juin 2019
- Vérification, maintenance, acquisition de matériel de sécurité incendie
- Date limite pour réponse 17 juin 2020
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- Émis le 17 juin 2019
- Fourniture de matériaux de gros oeuvre
- Date limite pour réponse 17 juin 2020
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- Émis le 14 juin 2019
- Acquisition de matériel informatique, matériel informatique pédagogique, sécurisation réseau et vidéoprojecteur
- Date limite pour réponse 14 juin 2020
-
- Émis le 14 juin 2019
- Acquisition de serveurs, sytèmes de sauvegarde, logiciel antivirus, terminaux de paiement et système de billetterie informatisée pour le centre Culturel
- Date limite pour réponse 14 septembre 2019
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- Émis le 13 juin 2019
- Entretien des espaces verts communaux, élagage et abattage
- Date limite pour réponse 13 juin 2020
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- Émis le 05 juin 2019
- Sécurisation et gardiennage des sites au cours des manifestations municipales
- Date limite pour réponse 05 juin 2021
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- Émis le 05 juin 2019
- Nettoyage des vitres, des poutres apparentes et des tôles en polycarbonate dans les bâtiments communaux
- Date limite pour réponse 05 janvier 2020
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- Émis le 05 juin 2019
- Fourniture de produits pour l'atelier Parcs et Jardins
- Date limite pour réponse 05 juin 2020
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- Émis le 29 mai 2019
- Construction de deux salles de classe en bâtiments modulaires au groupe scolaire Barbusse
- Date limite pour réponse 29 septembre 2019
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- Émis le 28 mai 2019
- Construction de deux salles de classe en bâtiments modulaires au groupe scolaire Barbusse
- Date limite pour réponse 28 septembre 2019
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- Émis le 23 mai 2019
- Requalification de l'avenue des Saules
- Date limite pour réponse 23 août 2019
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- Émis le 22 mai 2019
- Prestation pour l'organisation du 13 juillet et du marché de St Nicolas à Harnes
- Date limite pour réponse 22 mars 2020
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- Émis le 29 avril 2019
- Achat de fournitures scolaires, de manuels scolaires et livres de bibliothèque, de matériel didactique, jeux éducatifs, travaux manuels et dictionnaires
- Date limite pour réponse 29 avril 2020
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- Émis le 23 avril 2019
- Relevés topographiques
- Date limite pour réponse 23 avril 2023
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- Émis le 26 mars 2019
- Travaux de traitement des façades extérieures de la salle Bigotte/Kraska et de l'école Louise Michel et travaux de clôtures et portail à l'école Louise Michel
- Date limite pour réponse 26 mai 2019
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- Émis le 07 mars 2019
- Conception de la signalétique, fabrication, pose et suivi pour la médiathèque de Harnes
- Date limite pour réponse 07 mars 2020
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- Émis le 06 mars 2019
- Fourniture d'ouvrages imprimés (livres papier, numériques, bandes dessinées, partitions musicales) et de supports multimédia (CDS, DVDS, jeux vidéo) pour la médiathèque de Harnes
- Date limite pour réponse 06 mars 2022
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- Émis le 05 mars 2019
- Fourniture et installation du mobilier pour l'aménagement de la médiathèque de Harnes
- Date limite pour réponse 05 mars 2020
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- Émis le 04 mars 2019
- Fourniture de matériel informatique et audiovisuel, logiciels et maintenance associée pour la médiathèque de Harnes
- Date limite pour réponse 04 mars 2020
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- Émis le 01 mars 2019
- Organisation d'un centre de vacances été 2019
- Date limite pour réponse 01 avril 2019
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- Émis le 25 février 2019
- Mise en oeuvre et maintenance d'une nouvelle solution de téléphonie
- Date limite pour réponse 25 février 2020
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- Émis le 13 février 2019
- Service de télécommunications
- Date limite pour réponse 13 février 2022
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- Émis le 12 février 2019
- Service de télécommunications
- Date limite pour réponse 12 février 2022
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- Émis le 31 janvier 2019
- Relance du lot 3 : fourniture de GNR (gasoil non routier) dans le cadre du marché de fourniture de divers carburants à la pompe, de services de stations, de péage du réseau routier et de péage de parkings ainsi que la livraison de GNR (Gasoil Non Routier)
- Date limite pour réponse 31 janvier 2022
-
- Émis le 23 janvier 2019
- Refonte des réseaux LAN et équipements actifs de la mairie de Harnes
- Date limite pour réponse 23 mars 2019
-
- Émis le 21 janvier 2019
- Fourniture de matériel informatique, vidéoprojecteur, écran vidéo, télévision, classes mobiles, accessoires, fourniture et pose de baies de brassage
- Date limite pour réponse 21 avril 2019
-
- Émis le 17 janvier 2019
- Fourniture de véhicules neufs et fourniture et pose d'une benne sur véhicule de 3,5 tonnes. Relance du lot 3 infructueux : fourniture et pose d'une benne sur véhicule de 3,5 tonnes.
- Date limite pour réponse 17 février 2019
-
- Émis le 16 janvier 2019
- Fourniture de matériel informatique, vidéoprojecteur, écran vidéo, télévision, classes mobiles, accessoires, fourniture et pose de baies de brassage
- Date limite pour réponse 16 avril 2019
-
- Émis le 08 janvier 2019
- Sonorisation, aménagement scénique, captation vidéo et régie directe de la cérémonie des voeux du Maire de Harnes, le 25 janvier 2019
- Date limite pour réponse 08 mars 2019
-
- Émis le 21 décembre 2018
- Construction d'une médiathèque - Lot 11 Chauffage ventilation plomberie (relance du lot pour finir les travaux après liquidation judiciaire du titulaire)
- Date limite pour réponse 21 mars 2019
-
- Émis le 21 décembre 2018
- Fourniture de divers carburants à la pompe, de services de stations, de péage du réseau routier et de péage de parkings ainsi que la livraison de GNR (Gasoil Non Routier) pour les besoins de la Collectivité
- Date limite pour réponse 21 décembre 2021
-
- Émis le 28 novembre 2018
- Entretien et réparations des toitures des batiments communaux
- Date limite pour réponse 28 novembre 2019
-
- Émis le 21 novembre 2018
- Animation et sonorisation, gardiennage et fourniture de sapins pour le marché de St Nicolas organisé par la ville de Harnes, du 30 novembre au 02 décembre 2018
- Date limite pour réponse 21 décembre 2018
-
- Émis le 08 novembre 2018
- Animation et sonorisation, gardiennage et fourniture de sapins pour le marché de St Nicolas organisé par la ville de Harnes, du 30 novembre au 02 décembre 2018
- Date limite pour réponse 08 décembre 2018
-
- Émis le 06 novembre 2018
- Animation et sonorisation, gardiennage et fourniture de sapins pour le marché de St Nicolas organisé par la ville de Harnes, du 30 novembre au 02 décembre 2018
- Date limite pour réponse 06 décembre 2018
-
- Émis le 05 novembre 2018
- Travaux de restructuration des trottoirs de la rue François Delattre côté Pair, de la rue de Picardie et de la rue Jeanne d'Arc
- Date limite pour réponse 05 mai 2019
-
- Émis le 24 octobre 2018
- Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du bâtiment situé au 62, rue des Fusillés à Harnes
- Date limite pour réponse 24 juin 2019
-
- Émis le 24 octobre 2018
- Fourniture de véhicules neufs et fourniture et installation d'une benne sur véhicule de 3,5 tonnes
- Date limite pour réponse 24 janvier 2019
-
- Émis le 18 août 2018
- Prestation du repas et service à table du banquet du Bel Age des samedi 15 et dimanche 16 septembre 2018
- Date limite pour réponse 18 novembre 2018
-
- Émis le 11 juillet 2018
- Sécurisation du site et des festivités du 13 juillet 2018
- Date limite pour réponse 11 août 2018
-
- Émis le 09 juillet 2018
- Démolition de deux bâtiments avec retrait des matériaux à base d'amiante et de plomb
- Date limite pour réponse 09 octobre 2018
-
- Émis le 09 juillet 2018
- Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'informatisation et l'équipement de la médiathèque de Harnes
- Date limite pour réponse 09 juillet 2019
-
- Émis le 09 juillet 2018
- Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le choix du mobilier et des équipements de la médiathèque de Harnes
- Date limite pour réponse 09 juillet 2019
-
- Émis le 29 juin 2018
- Remplacement de menuiseries extérieures en aluminium sur divers bâtiments communaux à Harnes
- Date limite pour réponse 29 décembre 2018
-
- Émis le 19 juin 2018
- Fourniture de boissons pour les réceptions municipales et les services municipaux
- Date limite pour réponse 19 juin 2021
-
- Émis le 18 juin 2018
- Vérification périodique règlementaire des installations électriques et vérification ponctuelle de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques
- Date limite pour réponse 18 juin 2019
-
- Émis le 15 mai 2018
- Fourniture de tabliers, terreau, pots, gazon, graines, location de stands, sonorisation, impression graphique, gardiennage pour la manifestation des Racines et des Hommes - lots 6 et 8
- Date limite pour réponse 15 juillet 2018
-
- Émis le 02 mai 2018
- Fourniture de tabliers, terreau, pots, gazon, graines, location de stands, sonorisation, impression graphique, gardiennage pour la manifestation des Racines et des Hommes - lot 5 impression graphique
- Date limite pour réponse 02 juillet 2018
-
- Émis le 23 avril 2018
- Fourniture de tabliers, terreau, pots, gazon, graines, location de stands, sonorisation, impression graphique, gardiennage pour la manifestation Des Racines et des Hommes
- Date limite pour réponse 23 mai 2018
-
- Émis le 18 avril 2018
- Fourniture de tabliers, terreau, pots, gazon, graines, location de stands, sonorisation, impression graphique, gardiennage pour la manifestation Des Racines et des Hommes
- Date limite pour réponse 18 mai 2018
-
- Émis le 16 avril 2018
- Fourniture de tabliers, terreau, pots, gazon, graines, location de stands, sonorisation, impression graphique, gardiennage pour la manifestation Des Racines et des Hommes
- Date limite pour réponse 16 mai 2018
-
- Émis le 13 avril 2018
- Fourniture de tabliers, terreau, pots, gazon, graines, location de stands, sonorisation, impression graphique, gardiennage pour la manifestation Des Racines et des Hommes
- Date limite pour réponse 13 mai 2018
-
- Émis le 12 décembre 2017
- Achat de vêtements de travail, équipements de protection individuelle, équipements et accessoires divers lot 1 Vêts et EPI pour la PM
- Date limite pour réponse 12 décembre 2021
-
- Émis le 12 décembre 2017
- Achat de vêtements de travail, équipements de protection individuelle, équipements et accessoires divers lot 5 Equipements et accessoires pour la PM
- Date limite pour réponse 12 décembre 2021
Établissements
-
Ouverts
-
MAIRIE - 62440
Siège social depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
- SIRET 21620413100017 21620413100017
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 35 RUE DES FUSILLES, 62440 HARNES
-
PISCINE MUNICIPALE MAURICE LECLERCQ - 62440
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 2016 (9 ans)
- SIRET 21620413100272 21620413100272
- Activité Gestion d'installations sportives - 9311Z
- Adresse 99 AVENUE HENRI BARBUSSE, 62440 HARNES
-
ECOLE PRIMAIRE HENRI BARBUSSE - 62440
Établissement secondaire depuis le 01 septembre 1987 (38 ans)
- SIRET 21620413100157 21620413100157
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 79 AVENUE HENRI BARBUSSE, 62440 HARNES
-
ECOLE MATERNELLE HENRI MATISSE - 62440
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21620413100058 21620413100058
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse AV BARBUSSE, 62440 HARNES
-
ECOLE ELEMENTAIRE JOLIOT-CURIE - 62440
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21620413100066 21620413100066
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 21 RUE DE SAINT-CLAUDE, 62440 HARNES
-
ECOLE MATERNELLE ANATOLE FRANCE - 62440
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21620413100074 21620413100074
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse RUE DE COMMERCY, 62440 HARNES
-
ECOLE MATERNELLE ROMAIN ROLLAND - 62440
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21620413100082 21620413100082
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 50 RUE ALBERT DEMARQUETTE, 62440 HARNES
-
ECOLE ELEMENTAIRE JEAN JAURES - 62440
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21620413100090 21620413100090
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 30 RUE ANDRE DEPREZ, 62440 HARNES
-
ECOLE MATERNELLE LOUISE MICHEL - 62440
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21620413100108 21620413100108
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse RUE DE SAINT DRUON, 62440 HARNES
-
ECOLE ELEMENTAIRE DENIS DIDEROT - 62440
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21620413100116 21620413100116
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 22 RUE DE MONTCEAU, 62440 HARNES
-
ECOLE MATERNELLE PAUL LANGEVIN - 62440
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21620413100124 21620413100124
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 1 GRAND PLACE, 62440 HARNES
-
ECOLE ELEMENTAIRE LOUIS PASTEUR - 62440
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21620413100132 21620413100132
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 21 RUE DE POLIGNY, 62440 HARNES
-
ECOLE MATERNELLE EMILE ZOLA - 62440
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21620413100140 21620413100140
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse RUE DE CHATEAU SALINS, 62440 HARNES
-
-
Fermés
-
COMMERCES CENTRE VILLES - 62440
Ancien établissement du 25 décembre 2001 au 31 décembre 2024
- SIRET 21620413100207 21620413100207
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 35 RUE DES FUSILLES MAIRIE, 62440 HARNES
-
DES RACINES ET DES HOMMES - 62440
Ancien établissement du 01 avril 2006 au 31 décembre 2024
- SIRET 21620413100264 21620413100264
- Activité Organisation de foires, salons professionnels et congrès - 8230Z
- Adresse 35 RUE DES FUSILLES MAIRIE, 62440 HARNES
-
CIMETIERE - 62440
Ancien établissement du 25 décembre 2001 au 31 décembre 2019
- SIRET 21620413100199 21620413100199
- Activité Services funéraires - 9603Z
- Adresse 34 AVENUE HENRI BARBUSSE, 62440 HARNES
-
LOCATION GESTION SALLES COMMUNALES - 62440
Ancien établissement du 01 janvier 2003 au 31 décembre 2013
- SIRET 21620413100256 21620413100256
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 35 RUE DES FUSILLES MAIRIE, 62440 HARNES
-
PARC D'ENTREPRISES - 62440
Ancien établissement du 01 janvier 1997 au 31 décembre 2012
- SIRET 21620413100173 21620413100173
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 35 RUE DES FUSILLES MAIRIE, 62440 HARNES
-
CINEMA LE PREVERT - 62440
Ancien établissement du 25 décembre 2001 au 31 décembre 2012
- SIRET 21620413100215 21620413100215
- Activité Projection de films cinématographiques - 5914Z
- Adresse RUE DE MONTCEAU, 62440 HARNES
-
ZONE CONCEDEE - 62440
Ancien établissement du 25 décembre 2001 au 31 décembre 2012
- SIRET 21620413100223 21620413100223
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 35 RUE DES FUSILLES MAIRIE, 62440 HARNES
-
ZONE PORTUAIRE - 62440
Ancien établissement du 25 décembre 2001 au 31 décembre 2012
- SIRET 21620413100231 21620413100231
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 35 RUE DES FUSILLES MAIRIE, 62440 HARNES
-
MAISON DE VACANCES - 62440
Ancien établissement du 25 décembre 2002 au 31 décembre 2012
- SIRET 21620413100249 21620413100249
- Activité Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée - 5520Z
- Adresse 35 RUE DES FUSILLES MAIRIE, 62440 HARNES
-
COLONIE DE VACANCES - 62440
Ancien établissement du 16 mars 1983 au 08 janvier 2007
- SIRET 21620413100025 21620413100025
- Activité Autre hébergement touristique - 552E
- Adresse 35 RUE DES FUSILLES, 62440 HARNES
-
SERVICE D'ASSAINISSEMENT - 62440
Ancien établissement du 25 décembre 1995 au 04 avril 2006
- SIRET 21620413100165 21620413100165
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 900A
- Adresse 35 RUE DES FUSILLES MAIRIE, 62440 HARNES
-
SERVICE DES EAUX - 62440
Ancien établissement du 01 janvier 1997 au 31 décembre 2003
- SIRET 21620413100181 21620413100181
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 410Z
- Adresse 35 RUE DES FUSILLES MAIRIE, 62440 HARNES
-
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
7 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL BUREAU DES INSTALLATIONS CLASSÉES, DE LUTILITÉ PUBLIQUE ET DE LENVIRONNEMENT PROJET DAMÉNAGEMENT DE LIMPASSE SAINT-JOSEPH SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE HARNES AVIS DENQUÊTE PARCELLAIRE COMPLÉMENTAIRE Le public est prévenu quen application du code de lexpropriation pour cause dutilite publique et en exécution dun arrêté préfectoral daté du 13 février 2025, Le projet daménagement de limpass…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL BUREAU DES INSTALLATIONS CLASSÉES, DE LUTILITÉ PUBLIQUE ET DE LENVIRONNEMENT PROJET DAMÉNAGEMENT DE LIMPASSE SAINT-JOSEPH SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE HARNES AVIS DENQUÊTE PARCELLAIRE COMPLÉMENTAIRE Le public est prévenu quen application du code de lexpropriation pour cause dutilite publique et en exécution dun arrêté préfectoral daté du 13 février 2025, Le projet daménagement de limpass…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC Declaration de projet entraînant la mise en compatibilité du PLU Le public est informé que, par délibération en date du 03/04/2024 le conseil municipal de la commune de Harnes a approuvé la procédure de déclaration de projet entraînant la mise en compatibilité du PLU. Cette délibération, Ainsi que le dossier correspondant, sont mis à la disposition du public à la Mairie, aux jours et heures habituels douverture. La présente délibération est également consultable via le lien : htt…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS PRÉFECTURE DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL BUREAU DES INSTALLATIONS CLASSEES, DE LUTILITE PUBLIQUE ET DE LENVIRONNEMENT PROJET DAMENAGEMENT DE LIMPASSE SAINT-JOSEPH SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE HARNES AVIS DENQUÊTES PUBLIQUES Le public est prévenu quen application du code de lexpropriation pour cause dutilite publique et en exécution dun arrêté préfectoral daté du 12 novembre 2020, Le projet daménagement de limpasse Sa…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS PRÉFECTURE DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL BUREAU DES INSTALLATIONS CLASSEES, DE LUTILITE PUBLIQUE ET DE LENVIRONNEMENT PROJET DAMENAGEMENT DE LIMPASSE SAINT-JOSEPH SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE HARNES AVIS DENQUÊTES PUBLIQUES Le public est prévenu quen application du code de lexpropriation pour cause dutilite publique et en exécution dun arrêté préfectoral daté du 12 novembre 2020, Le projet daménagement de limpasse Sa…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS PRÉFECTURE DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL BUREAU DES INSTALLATIONS CLASSEES, DE LUTILITE PUBLIQUE ET DE LENVIRONNEMENT PROJET DAMENAGEMENT DE LIMPASSE SAINT-JOSEPH SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE HARNES AVIS DENQUÊTES PUBLIQUES Le public est prévenu quen application du code de lexpropriation pour cause dutilite publique et en exécution dun arrêté préfectoral daté du 12 novembre 2020, Le projet daménagement de limpasse Sa…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS PRÉFECTURE DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL BUREAU DES INSTALLATIONS CLASSEES, DE LUTILITE PUBLIQUE ET DE LENVIRONNEMENT PROJET DAMENAGEMENT DE LIMPASSE SAINT-JOSEPH SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE HARNES AVIS DENQUÊTES PUBLIQUES Le public est prévenu quen application du code de lexpropriation pour cause dutilite publique et en exécution dun arrêté préfectoral daté du 12 novembre 2020, Le projet daménagement de limpasse Sa…
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Juridique
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XXX
Marque expirée Marque non en vigueur
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