-
Dernière modification le01/01/2026 Date de dernière modification des données de l'entreprise
-
Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
-
Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
-
Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
-
Effectif20 à 49 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
-
Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
-
Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
-
Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
COMMUNE DE GRANE
Active
- SIREN
- 212 601 447 212601447
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 212 601 447 00015 21260144700015
- NUMÉRO DE TVA
- FR59212601447 FR59212601447
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 1982
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- 1 GRANDE RUE, 26400 GRANE 1 GRANDE RUE, 26400 GRANE
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 1982 01/01/1982
Secteur d'activité de COMMUNE DE GRANE
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
396 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE GRANE dans le 26.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans la Drôme (26)
Rapport complet officiel
Voir un exemple-
RCO - Rapport complet officiel
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
Établissements
-
Ouverts
-
MAIRIE - 26400
Siège social depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
- SIRET 21260144700015 21260144700015
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 1 GRANDE RUE, 26400 GRANE
-
ECOLE GRANE - 26400
Établissement secondaire depuis le 15 septembre 2008 (17 ans)
- SIRET 21260144700064 21260144700064
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 3 RUE DES PASTOURIAUX, 26400 GRANE
-
ECOLE MATERNELLE L'ESPERANCE - 26400
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1982 (44 ans)
- SIRET 21260144700049 21260144700049
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse LE VILLAGE, 26400 GRANE
-
-
Fermé
-
ECOLE ELEMENTAIRE L'ESPERANCE - 26400
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 15 septembre 2008
- SIRET 21260144700031 21260144700031
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse LE VILLAGE, 26400 GRANE
-
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE GRANE
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple-
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
-
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
-
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
-
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
20 annonces BODACC & JAL
-
Annonce JAL - Voirie
AVIS AU PUBLIC Commune de GRÂNE ENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique en vue de constater la desaffectation dune portion de voie publique du Chemin des Buis (VC n° 10) en vue de son aliénation dans le cadre dun projet de construction dune station U Express. Par arrêté n° 20-163 en date du 7 décembre 2020, Monsieur le Maire de GRÂNE a ordonné louverture dune enquête publique pour cette opération. À cet effet, Monsieur André ROCHE, domicilié à DIE (Drôme), a été désigné par la Commune comme Commissai…
-
Annonce JAL - Voirie
COMMUNE DE GRÂNE Avis au public Enquête publique en vue : de constater la désaffectation dune portion de voie publique du Chemin des Buis (VC nº 10) en vue de son alienation dans le cadre dun projet de construction dune station U Express. Par arrêté nº 20-163 en date du 07 décembre 2020, Monsieur le Maire de Grâne a ordonné louverture dune enquête publique pour cette opération. A cet effet, Monsieur André ROCHE, domicilié à DIE (Drôme), a été désigné par la Commune comme Commissaire-enquêteur. …
-
Annonce JAL - Voirie
N° dannonce: LDL-233156500 Enquête publique en vue : de constater la désaffectation dune portion de voie publique du Chemin des Buis (VC n° 10) Avis au public Enquête publique en vue: de constater la desaffectation dune portion de voie publique du Chemin des Buis (VC n° 10) en vue de son aliénation dans le cadre dun projet de construction dune station U Express. Par arrêté n° 20-163 en date du 07 décembre 2020, Monsieur le Maire de Grâne a ordonné louverture dune enquête publique pour cette opér…
-
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de GRÂNE Avis au public Enquête publique : Projet de révision du Schema Général dAssainissement Par arrêté n° 21-066, M. le Maire de Grâne a ordonné louverture dune enquête publique pour le projet de révision du Schéma Général dAssainissement. A cet effet, M. Jean-Luc VERNIER, domicilié à VALENCE (Drôme), est désigné en qualité de Commissaire-Enquêteur par M. le Président du Tribunal Administratif de GRENOBLE. Lenquête se déroulera du mardi 6 avril 2021 à 9h au vendredi 7 mai 2021 à 17h…
-
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE GRÂNE Avis au public Enquête publique : Projet de révision du Schema Général dAssainissement Par arrêté nº 21-066, Monsieur le Maire de Grâne a ordonné louverture dune enquête publique pour le projet de révision du Schéma Général dAssainissement. A cet effet, Monsieur Jean-Luc VERNIER, domicilié à VALENCE (Drôme), est désigné en qualité de Commissaire-Enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Grenoble. Lenquête se déroulera du mardi 06 avril 2021 à 9h au vendre…
-
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE GRANE Avis denquête publique unique portant sur le projet de révision du Plan local dUrbanisme et le projet de Perimètre Délimité des Abords de la commune de GRANE Il sera procédé à une enquête publique unique sur le projet de révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) et du projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) de la commune de GRANE. Lenquête est ouverte pour une durée de 32 jours consécutifs, du mardi 06/04/2021 au vendredi 07/05/2021 inclus. Monsieur Jean-Luc VERNIER, Archit…
-
Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNE DE GRÂNE Avis au public SUSPENSION de lenquête publique portant sur le Projet de révision du Schema Général dAssainissement Par arrêté nº 21-066, Monsieur le Maire de Grâne avait ordonné louverture dune enquête publique pour le projet de révision du Schéma Général dAssainissement. Lenquête devait se dérouler du mardi 06 avril 2021 à 9h au vendredi 07 mai 2021 à 17h. En raison de labsence de lavis de lAutorité Environnementale, Le dossier est incomplet et Monsieur le Maire a prescrit par…
-
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de GRÂNE AVIS AU PUBLIC Suspension de lenquête publique portant sur le Projet de révision du Schema Général dAssainissement Par arrêté n° 21-066, M. le Maire de Grâne avait ordonné louverture dune enquête publique pour le projet de révision du Schéma Général dAssainissement. Lenquête devait se dérouler du mardi 6 avril 2021 à 9h au vendredi 7 mai 2021 à 17h. En raison de labsence de lavis de lAutorité Environnementale, Le dossier est incomplet et M. le Maire a prescrit par arrêté n° 21-…
-
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE portant sur le projet de revision du Plan local dUrbanisme et le projet de Périmètre Délimité des Abords de la commune de GRANE RAPPEL Il sera procédé à une enquête publique unique sur le projet de révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) et du projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) de la commune de GRANE. Lenquête est ouverte pour une durée de 32 jours consécutifs, du mardi 06/04/2021 au vendredi 07/05/2021 inclus. Monsieur Jean-Luc VERNIER, Architecte-urban…
-
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
COMMUNE DE GRÂNE Avis au public Enquête publique : Projet de révision du Schema Général dAssainissement Par arrêté nº 21-095, Monsieur le Maire de Grâne a ordonné la reprise de lenquête publique pour le projet de révision du Schéma Général dAssainissement. A cet effet, Monsieur Jean-Luc VERNIER, domicilié à VALENCE (Drôme), est désigné en qualité de Commissaire-Enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Grenoble. Lenquête se déroulera du vendredi 07 mai 2021 à 9h au lundi …
-
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
AVIS AU PUBLIC Commune de GRÂNE Enquête publique : Projet de revision du Schéma Général dAssainissement Par arrêté n° 21-095, M. le Maire de Grâne a ordonné la reprise de lenquête publique pour le projet de révision du Schéma Général dAssainissement. A cet effet, M. Jean-Luc VERNIER, domicilié à VALENCE (Drôme), est désigné en qualité de Commissaire-Enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Grenoble. Lenquête se déroulera du vendredi 7 mai 2021 à 9h au lundi 7 juin 2021 à…
-
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
RAPPEL AVIS AU PUBLIC Commune de GRÂNE Pour rappel, par arrêté n° 21-095, Monsieur le Maire de GRÂNE a ordonne la reprise de lenquête publique pour le projet de révision du Schéma Général dAssainissement. A cet effet, Monsieur Jean-Luc VERNIER, domicilié à VALENCE (Drôme), est désigné en qualité de Commissaire Enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de GRENOBLE. Lenquête se déroulera du vendredi 7 mai 2021 à 9h au lundi 7 juin 2021 à 17h. Les dossiers et le registre denquê…
-
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
COMMUNE DE GRÂNE Avis au public RAPPEL Enquête publique : Projet de révision du Schema Général dAssainissement Pour rappel, par arrêté nº 21-095, Monsieur le Maire de Grâne a ordonné la reprise de lenquête publique pour le projet de révision du Schéma Général dAssainissement. A cet effet, Monsieur Jean-Luc VERNIER, domicilié à VALENCE (Drôme), est désigné en qualité de Commissaire-Enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Grenoble. Lenquête se déroulera du vendredi 07 mai…
-
Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNE DE GRÂNE Les sépultures en carre commun situées dans le cimetière de la commune de Grâne, des personnes inhumées avant le 01/01/2010 seront reprises par la commune à partir du 1er janvier 2020. Les familles concernées enlèveront les objets funéraires qui existent sur ces emplacements avant le 1er janvier 2020. Les objets funéraires non repris par les familles seront enlevés et conservés par la commune. Les familles qui désireraient faire inhumer les restes mortels dans une concession dev…
-
Annonce JAL - Voirie
Commune de GRÂNE (Drôme) AVIS AU PUBLIC Enquête publique en vue : DOSSIER N° 1 de lacquisition, par la commune, De la ruine implantée sur la parcelle cadastree AI 56, ainsi que deux bandes de terrain, cadastrées AI 56, du déclassement puis de laliénation de la partie du domaine public inséré entre les parcelles cadastrées AI 56 et AI 57. DOSSIER N° 2 de désaffecter et aliéner aux propriétaires riverains une portion du chemin rural n° 25, hameau de Besse. Par arrêté n° 20-026, Madame le Maire de…
-
Annonce JAL - Voirie
COMMUNE DE GRÂNE Avis au public Enquête publique en vue : Dossier 1 de lacquisition, par la commune, De la ruine implantée sur la parcelle cadastree AI 56, ainsi que deux bandes de terrain, cadastrées AI 56, du déclassement puis de laliénation de la partie du domaine public inséré entre les parcelles cadastrées AI 56 et AI 57. Dossier 2 de désaffecter et aliéner aux propriétaires riverains une portion du chemin rural nº 25, hameau de Besse. Par arrêté nº 20-026, Madame le Maire de Grâne a ordon…
-
Annonce JAL - Voirie
COMMUNE DE GRÂNE AVIS AU PUBLIC Enquête publique en vue : Dossier 1 De lacquisition, par la commune, De la ruine implantée sur la parcelle cadastree AI 56, ainsi que deux bandes de terrain, cadastrées AI 56, Du déclassement puis de laliénation de la partie du domaine public inséré entre les parcelles cadastrées AI 56 et AI 57. Dossier 2 De désaffecter et aliéner aux propriétaires riverains une portion du chemin rural n° 25, hameau de Besse. Par arrêté n° 20-093, Monsieur le Maire de Grâne a ord…
-
Annonce JAL - Voirie
COMMUNE DE GRÂNE Avis au public Enquête publique en vue : Dossier 1 : de lacquisition, par la commune, De la ruine implantée sur la parcelle cadastree AI 56, ainsi que deux bandes de terrain, cadastrées AI 56, du déclassement puis de laliénation de la partie du domaine public inséré entre les parcelles cadastrées AI 56 et AI 57. Dossier 2 de désaffecter et aliéner aux propriétaires riverains une portion du chemin rural nº 25, hameau de Besse. Par arrêté nº 20-093, Monsieur le Maire de Grâne a o…
-
Annonce JAL - Voirie
N° dannonce: LDL-216653600 Enquête publique en vue : Dossier 1 et 2 Avis au public Enquête publique en vue : Dossier 1 : de lacquisition, par la commune, De la ruine implantée sur la parcelle cadastrée AI 56, ainsi que deux bandes de terrain, cadastrées AI 56, du declassement puis de laliénation de la partie du domaine public inséré entre les parcelles cadastrées AI 56 et AI 57. Dossier 2 de désaffecter et aliéner aux propriétaires riverains une portion du chemin rural n° 25, hameau de Besse. …
-
Annonce JAL - Voirie
AVIS AU PUBLIC Commune de GRÂNE ENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique en vue : Dossier 1 : de lacquisition, par la commune, De la ruine implantee sur la parcelle cadastrée AI 56, ainsi que deux bandes de terrain, cadastrées AI 56, du déclassement puis de laliénation de la partie du domaine public insérée entre les parcelles cadastrées AI 56 et AI 57. Dossier 2 : de désaffecter et aliéner aux propriétaires riverains une portion du chemin rural n° 25, hameau de Besse. Par arrêté n° 20-093, Monsieur l…
Nos services pour les Collectivité territoriale
-
Créer son entreprise
En savoir plus -
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus -
Gérer sa comptabilité
En savoir plus -
Récupérer ses impayés
En savoir plus -
Gérer sa facture électronique
En savoir plus