-
Dernière modification le01/10/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
-
Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
-
Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
-
Taille de l'entreprise Année 2023Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
-
Effectif Année 01000 à 1999 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
-
Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
-
Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
COMMUNE DE EPINAL
- SIREN
- 218 801 603 218801603
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 218 801 603 00018 21880160300018
- NUMÉRO DE TVA
- FR01218801603 FR01218801603
- DATE DE CREATION
- 01 juin 1966
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- 9 RUE GENERAL LECLERC, 88000 EPINAL 9 RUE GENERAL LECLERC, 88000 EPINAL
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 juin 1966
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de COMMUNE DE EPINAL
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
601 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE EPINAL dans le 88.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans les Vosges (88)
Rapport complet officiel
Voir un exemple-
RCO - Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
-
- Émis le 06 mars 2025
- 24VA003 - Prestations de services pour l'organisation d'un festival des arts de la rue ; Lot unique (référence de consultation : 25VE001)
- Date limite pour réponse 06 novembre 2026
-
- Émis le 10 octobre 2024
- 24VA029 - Conception et réalisation d'un espace ludo-éducatif dédié au vélo au stade Durupt d'Epinal ; Lot unique (référence de consultation : 24VE028)
- Date limite pour réponse 10 mars 2025
-
- Émis le 18 juin 2024
- 24VA021003 - Travaux de recontruction et transformation d'un logement sinistré en locaux scolaires à l'école maternelle Saint-Laurent ; Charpente/couverture/bardage (référence de consultation : 24VE018)
- Date limite pour réponse 18 mars 2025
-
- Émis le 18 juin 2024
- 24VA021005 - Travaux de recontruction et transformation d'un logement sinistré en locaux scolaires à l'école maternelle Saint-Laurent ; Plâtrerie (référence de consultation : 24VE018)
- Date limite pour réponse 18 mars 2025
-
- Émis le 18 juin 2024
- 24VA021001 - Travaux de recontruction et transformation d'un logement sinistré en locaux scolaires à l'école maternelle Saint-Laurent ; VRD/Gros oeuvre (référence de consultation : 24VE018)
- Date limite pour réponse 18 mars 2025
Établissements
-
Ouverts
-
Depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
MAIRIE - 88000
Siège social
- SIRET 21880160300018 21880160300018
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 9 RUE GENERAL LECLERC, 88000 EPINAL
-
Depuis le 08 juillet 1992 (33 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE D'APPLICATION - JEAN MACE - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300521 21880160300521
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 15 RUE CHARLES PERRAULT, 88000 EPINAL
-
Depuis le 08 juillet 1992 (33 ans)
ECOLE MATERNELLE D'APPLICATION - EPINETTES-JEAN MA - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300539 21880160300539
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse ALLEE DES TAMARIS, 88000 EPINAL
-
Depuis le 31 août 1991 (34 ans)
ECOLE PRIMAIRE J.MACE - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300497 21880160300497
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 15 RUE CHARLES PERRAULT, 88000 EPINAL
-
Depuis le 31 août 1991 (34 ans)
ECOLE MATERN ANC ANNEXE EC NORMALE - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300505 21880160300505
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse ALLEE DES TAMARIS, 88000 EPINAL
-
Depuis le 28 septembre 1987 (38 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - MAURICE RAVEL - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300489 21880160300489
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 16 RUE SAINT-MICHEL, 88000 EPINAL
-
Depuis le 01 septembre 1985 (40 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - DU CENTRE - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300471 21880160300471
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 16 QUAI JULES FERRY, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE - D'AMBRAIL - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300034 21880160300034
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 114 FAUBOURG D'AMBRAIL, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - D'AMBRAIL - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300042 21880160300042
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 112 FAUBOURG D'AMBRAIL, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - CHAMPBEAUVERT - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300067 21880160300067
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse RUE DE BENAVEAU, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE - LOUIS PERGAUD - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300075 21880160300075
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 12 AVENUE LEON BLUM, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE D'APPLICATION - LOUIS PERGAUD - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300083 21880160300083
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 14 AVENUE LEON BLUM, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - LE SAUT LE CERF - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300091 21880160300091
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 24 RUE DU COUARAIL LE SAUT LE CERF, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE SAUT LE CERF - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300109 21880160300109
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 1 RUE SAINT NICOLAS, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL MATERN PUBLIQ ST LAURENT - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300125 21880160300125
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 9 RUE DE LABBE CLAUDE, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE EMILE DURKHEIM - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300141 21880160300141
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 6 RUE EMILE DURKHEIM, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - EMILE DURKHEIM - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300158 21880160300158
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 2 RUE EMILE DURKHEIM, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE- 149EME RI - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300174 21880160300174
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 5 RUE CHARLES RENEL, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - LOGE BLANCHE - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300190 21880160300190
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 9 RUE FUSILLES DE LA RESISTANCE, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE - GUILGOT - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300208 21880160300208
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 10 PLACE GUILGOT, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE - VICTOR HUGO - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300216 21880160300216
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 2 AVENUE VICTOR HUGO, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE VICTOR HUGO - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300224 21880160300224
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 2 RUE ANTOINE HURAULT, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE 149¿RI - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300232 21880160300232
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 31 RUE DU 149E RI, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - SAINT LAURENT - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300281 21880160300281
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 3 PLACE DU SOUVENIR, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - GASTON RIMEY - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300307 21880160300307
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 24 RUE JULES MELINE, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE - PAUL EMILE VICTOR - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300331 21880160300331
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 49 RUE DE NANCY, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUB PAUL EMILE VICTOR - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300349 21880160300349
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 49 RUE DE NANCY, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL MATE JEAN MACE - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300364 21880160300364
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 17 RUE CHARLES PERRAULT, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE - EUGENE ROSSIGNOL - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300380 21880160300380
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 2 AVENUE LEON BLUM, 88000 EPINAL
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ROBERT LANG - 88000
Établissement secondaire
- SIRET 21880160300455 21880160300455
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 11 RUE GILBERT GRANDVAL, 88000 EPINAL
-
-
Fermés
-
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2024
ECOLE MATERNELLE- LUC ESCANDE - - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300299 21880160300299
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 30 RUE JULES MELINE, 88000 EPINAL
-
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2024
ECOLE MATERNELLE - CHAMPBEAUVERT - - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300430 21880160300430
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 27 RUE DES TISSERANDS, 88000 EPINAL
-
Du 03 février 1994 au 31 août 2024
ECOLE MATERNELLE - LOGE BLANCHE - - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300547 21880160300547
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 9 B RUE FUSILLES RESISTANCE, 88000 EPINAL
-
Du 01 janvier 1997 au 31 décembre 2020
LOCATIONS COMMERCIALES ET SALLES - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300562 21880160300562
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 11 RUE GENERAL LECLERC, 88000 EPINAL
-
Du 01 janvier 1999 au 31 décembre 2020
TVA GESTION DES SALLES - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300612 21880160300612
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 9 RUE GENERAL LECLERC, 88000 EPINAL
-
Du 25 décembre 1995 au 31 décembre 2019
SCE EAUX - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300596 21880160300596
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse 11 RUE GENERAL LECLERC, 88000 EPINAL
-
Du 25 décembre 1995 au 31 décembre 2018
EXPLOITATION FORESTIERE - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300554 21880160300554
- Activité Exploitation forestière - 0220Z
- Adresse 9 RUE GENERAL LECLERC, 88000 EPINAL
-
Du 25 décembre 1995 au 31 décembre 2018
SCE ASSAINISSEMENT - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300588 21880160300588
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse 11 RUE GENERAL LECLERC, 88000 EPINAL
-
Du 01 janvier 1997 au 29 novembre 2012
ZONES ECONOMIQUES - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300570 21880160300570
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 11 RUE GENERAL LECLERC MAIRIE, 88000 EPINAL
-
Du 01 juin 1966 au 01 janvier 2011
ECOLE DE L'IMAGE - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300463 21880160300463
- Activité Enseignement supérieur - 8542Z
- Adresse 15 RUE DES JARDINIERS, 88000 EPINAL
-
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2006
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE CHRISTIAN CHAMPY - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300257 21880160300257
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse 9 RUE A ARGANT DES VILLES JUMELEES, 88000 EPINAL
-
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2006
ECOLE MATERNELLE PUBLIQ CHRISTIAN CHAMPY - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300273 21880160300273
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse 7 RUE A ARGANT DES VILLES JUMELEES, 88000 EPINAL
-
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2005
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LE CHATEAU - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300398 21880160300398
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse 54 RUE ST MICHEL, 88000 EPINAL
-
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2004
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE VIVIANI - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300414 21880160300414
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse 4 RUE PIERRE SIMONET, 88000 EPINAL
-
Du 25 décembre 1999 au 25 décembre 2001
USINE INCINERATION - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300604 21880160300604
- Activité Enlèvement et traitement des ordures ménagères - 900B
- Adresse 11 RUE GENERAL LECLERC MAIRIE, 88000 EPINAL
-
Du 21 décembre 1983 au 01 septembre 1997
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE 149¿RI (EXF) - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300240 21880160300240
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse 1 RUE CHARLES RENEL, 88000 EPINAL
-
Du 21 décembre 1983 au 01 septembre 1997
ECOL MATE LE POLYGONE - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300372 21880160300372
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse RUE DU POLYGONE, 88000 EPINAL
-
Du 21 décembre 1983 au 25 décembre 1996
ECOLE PRIMAIRE PUBLI LOGE BLANCHE(EX F) - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300406 21880160300406
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse 9 RUE FUSILLES DE LA RESISTANCE, 88000 EPINAL
-
Du 21 décembre 1983 au 25 décembre 1996
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LUC ESCANDE - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300422 21880160300422
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse 1 RUE DU STRUTHOF, 88000 EPINAL
-
Du 08 juillet 1992 au 25 décembre 1996
ECOLE PRIMAIRE APPLICATION MACE JEAN I - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300513 21880160300513
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse 15 RUE CHARLES PERRAULT, 88000 EPINAL
-
Du 21 décembre 1983 au 01 septembre 1994
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE CHRISTIAN CHAMPY - 88000
Ancien établissement
- SIRET 21880160300265 21880160300265
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse 9 RUE A ARGANT DES VILLES JUMELEES, 88000 EPINAL
-
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE EPINAL
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple-
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
-
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
-
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
-
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Annonces (BODACC & JAL)
19 annonces BODACC & JAL
-
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PREFECTURE DES VOSGES Avis denquête publique Par arrêté n° 24/2024/ENV du 29 mai 2024, la prefète des Vosges a prescrit louverture dune enquête publique préalable à une déclaration dutilité publique ainsi quune enquête parcellaire relatives à limmeuble sis 25 rue dAmbrail à EPINAL. Cette enquête publique unique vise à : déclarer dutilité publique lacquisition des lots 1, 7 et 9 correspondant au logement et aux dépendances sis 25 rue dAmbrail à EPINAL, Dans le cadre dune opération de requalifica…
-
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PREFECTURE DES VOSGES AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrêté n° 24/2024/ENV du 29 mai 2024, la prefète des Vosges a prescrit louverture dune enquête publique préalable à une déclaration dutilité publique ainsi quune enquête parcellaire relatives à limmeuble sis 25 rue dAmbrail à EPINAL. Cette enquête publique unique vise à : déclarer dutilité publique lacquisition des lots 1, 7 et 9 correspondant au logement et aux dépendances sis 25 rue dAmbrail à EPINAL, Dans le cadre dune opération de requalifi…
-
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PREFECTURE DES VOSGES Avis denquête publique Par arrêté n° 24/2024/ENV du 29 mai 2024, la prefète des Vosges a prescrit louverture dune enquête publique préalable à une déclaration dutilité publique ainsi quune enquête parcellaire relatives à limmeuble sis 25 rue dAmbrail à EPINAL. Cette enquête publique unique vise à : déclarer dutilité publique lacquisition des lots 1, 7 et 9 correspondant au logement et aux dépendances sis 25 rue dAmbrail à EPINAL, Dans le cadre dune opération de requalifica…
-
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis denquête publique unique MODIFICATIONS N°7 VALANT MISE EN COMPATIBILITE AVEC LE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DES VOSGES CENTRALES ET N°8 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DEPINAL ET DECLARATION DE PROJET N°1 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU RELATIVE A LA REORGANISATION DU SITE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS DE RAZIMONT Par arrêtés municipaux n°161/2024 du 24 mai 2024 et n°175/2024 du 29 mai 2024, Monsieur le Maire dEpinal a ordonné louverture dune enquête publique uniq…
-
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE MODIFICATIONS N °7 VALANT MISE EN COMPATIBILITE AVEC LE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DES VOSGES CENTRALES ET N°8 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DEPINAL ET DECLARATION DE PROJET N°1 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU RELATIVE A LA REORGANISATION DU SITE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS DE RAZIMONT Par arrêtes municipaux n°161/2024 du 24 mai 2024 et n°175/2024 du 29 mai 2024, Monsieur le Maire dEpinal a ordonné louverture dune enquête publique uniq…
-
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
OUVERTURE DUNE ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE MODIFICATIONS N°7 VALANT MISE EN COMPATIBILITE AVEC LE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DES VOSGES CENTRALE ET N° 8 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DEPINAL ET DECLARATION DE PROJET N°1 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU RELATIVE A LA REORGANISATION DU SITE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS DE RAZIMONT Par arrête municipal du 24 mai 2024, Monsieur le Maire dEpinal a ordonné louverture dune enquête publique unique portant sur les trois procédure…
-
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis denquête publique Ouverture dune enquête publique unique MODIFICATIONS N°7 VALANT MISE EN COMPATIBILITE AVEC LE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DES VOSGES CENTRALE ET N°8 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DEPINAL ET DECLARATION DE PROJET N°1 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU RELATIVE A LA REORGANISATION DU SITE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS DE RAZIMONT Par arrêté municipal du 24 mai 2024, Monsieur le Maire dEpinal a ordonné louverture dune enquête publique unique portant …
-
Annonce JAL - Enquête Publique
PREFECTURE DES VOSGES Avis denquête publique Par arrêté n° 86/2023/ENV du 31 août 2023, la prefète des Vosges a prescrit louverture dune enquête publique dune durée de 33 jours, Du 25 septembre 2023 à 10h00 heures au 27 octobre 2023 à 16heures, sur la demande présentée par la commune dEpinal pour le classement au titre des sites patrimoniaux remarquables dune partie du territoire de la commune. Toute personne pourra prendre connaissance du dossier relatif à cette demande, comprenant notamment l…
-
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrêté n° 86/2023/ENV du 31 août 2023, la préfète des Vosges a prescrit louverture dune enquête publique dune duree de 33 jours, Du 25 septembre 2023 à 10h00 heures au 27 octobre 2023 à 16heures, sur la demande présentée par la commune dEPINAL pour le classement au titre des sites patrimoniaux remarquables dune partie du territoire de la commune. Toute personne pourra prendre connaissance du dossier relatif à cette demande, comprenant notamment létude réalisée par le…
-
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrêté n° 86/2023/ENV du 31 août 2023, la préfète des Vosges a prescrit louverture dune enquête publique dune duree de 33 jours, Du 25 septembre 2023 à 10h00 heures au 27 octobre 2023 à 16heures, sur la demande présentée par la commune dEPINAL pour le classement au titre des sites patrimoniaux remarquables dune partie du territoire de la commune. Toute personne pourra prendre connaissance du dossier relatif à cette demande, comprenant notamment létude réalisée par le…
-
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VILLE DEPINAL Déclaration de projet visant à mettre en compatibilite le PLU Par arrêté municipal du 10 octobre 2022, la Ville dEpinal a lancé une procédure de Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme pour permettre la modernisation et lextension du site de traitement et de valorisation des déchets de Razimont exploité par le SICOVAD et la société SUEZ, En procédant à un ajustement de la délimitation dun Espace Boisé Classé et de la zone naturelle Nf dédiée …
-
Annonce JAL - Enquête Publique
PREFECTURE DES VOSGES Avis denquête publique Par arrêté n° 86/2023/ENV du 31 août 2023, la prefète des Vosges a prescrit louverture dune enquête publique dune durée de 33 jours, Du 25 septembre 2023 à 10h00 heures au 27 octobre 2023 à 16heures, sur la demande présentée par la commune dEpinal pour le classement au titre des sites patrimoniaux remarquables dune partie du territoire de la commune. Toute personne pourra prendre connaissance du dossier relatif à cette demande, comprenant notamment l…
-
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PREFECTURE DES VOSGES Avis denquête parcellaire Commune de EPINAL Par arrêté n° 12/2023/ENV du 14 fevrier 2023, la préfète des Vosges a prescrit louverture dune enquête parcellaire dune durée de 18 jours, Du mardi 4 avril 2023 à 10h00 au vendredi 21 avril 2023 à 17H00 dans la commune de EPINAL. Cette enquête parcellaire intervient postérieurement à la déclaration dutilité publique dans le cadre de lOpération de restauration immobilière (ORI) aux fins de prescrire aux propriétaires de 7 immeuble…
-
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFECTURE DES VOSGES AVIS DENQUÊTE PARCELLAIRE Par arrêté n° 12/2023/ENV du 14 février 2023, la préfete des Vosges a prescrit louverture dune enquête parcellaire dune durée de 18 jours, Du mardi 4 avril 2023 à 10 h 00 au vendredi 21 avril 2023 à 17 h 00 dans la commune de EPINAL. Cette enquête parcellaire intervient postérieurement à la déclaration dutilité publique dans le cadre de lOpération de restauration immobilière (ORI) aux fins de prescrire aux prop…
-
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PREFECTURE DES VOSGES Avis denquête parcellaire Commune de EPINAL Par arrêté n° 12/2023/ENV du 14 fevrier 2023, la préfète des Vosges a prescrit louverture dune enquête parcellaire dune durée de 18 jours, Du mardi 4 avril 2023 à 10h00 au vendredi 21 avril 2023 à 17H00 dans la commune de EPINAL. Cette enquête parcellaire intervient postérieurement à la déclaration dutilité publique dans le cadre de lOpération de restauration immobilière (ORI) aux fins de prescrire aux propriétaires de 7 immeuble…
-
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Par arrêtés municipaux n°1946/2022 et n°988/2022 des 07 et 13 octobre 2022, il est prescrit lengagement des procédures de modification n°7 et 8 du Plan Local dUrbanisme dEpinal. Ces arrêtés precisent les objectifs poursuivis par ces procédures et définissent les modalités de concertation avec la population fixées. Ces arrêtés seront affichés pendant un mois en mairie dEpinal aux lieux accoutumés et peuvent être consultés à laccueil du Service Urbanisme de lHôtel de Ville de 9h00 à 12h00 et de 1…
-
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DEPINAL Prescription de la révision du Plan Local dUrbanisme Par delibération du 01 er juillet 2021, le conseil municipal de la Ville dEpinal a prescrit la révision du Plan Local dUrbanisme. Cette délibération précise les objectifs poursuivis et définit les modalités de concertation avec la population prévue à larticle L.103-2 du Code de lurbanisme. Cette délibération sera affichée pendant un mois en mairie dEpinal aux lieux accoutumés et peut être consultée à laccueil du Service Urbanis…
-
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
N° dannonce: LER-270439600 Par délibération du 01 er juillet 2021, le conseil municipal de la Ville dEpinal a prescrit la révision du Plan Local dUrbanisme. Cette delibération précise les objectifs poursuivis et définit les modalités de concertation avecla population prévue à larticle L.103-2 du Code de lurbanisme. Cette délibération sera affichée pendant un mois en mairie dEpinal aux lieux accoutumés et peut être consultée à laccueil du Service Urbanisme de lHôtel de Ville aux jours et heures …
-
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS Par delibération nº 10/2019 en date du 29 avril 2019, le Comité Syndical du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) des Vosges Centrales a engagé la deuxième révision du SCoT des Vosges Centrales dont les modalités comportent notamment lorganisation de deux réunions publiques territorialisées. Ces réunions auront lieu : le 3 décembre 2019 à 18 h au Grand Salon de lHôtel de Ville dÉpinal ; le 16 décembre 2019 à 18 h 30 à la salle polyvalente « Le Lavoir », 17, Rue Sainte-Menne à Puzieux. 18…