- Dernière modification le01/08/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022500 à 999 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
COMMUNE DE EPINAL
- SIREN218 801 603218801603
- SIRET DU SIEGE SOCIAL218 801 603 0001821880160300018
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR01218801603FR01218801603
- DATE DE CREATION01 juin 1966
- CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUECollectivité territorialeCollectivité territoriale
- DIRIGEANTS
- ADRESSE9 RUE GENERAL LECLERC, 88000 EPINAL France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciauxMAIRIE MAIRIE
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 juin 1966
- Forme juridiqueCommune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéAdministration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
- Émis le 18 juin 2024
- 24VA021003 - Travaux de recontruction et transformation d'un logement sinistré en locaux scolaires à l'école maternelle Saint-Laurent ; Charpente/couverture/bardage (référence de consultation : 24VE018)
- Date limite pour réponse18 mars 2025
- Émis le 18 juin 2024
- 24VA021005 - Travaux de recontruction et transformation d'un logement sinistré en locaux scolaires à l'école maternelle Saint-Laurent ; Plâtrerie (référence de consultation : 24VE018)
- Date limite pour réponse18 mars 2025
- Émis le 06 mars 2025
- 24VA003 - Prestations de services pour l'organisation d'un festival des arts de la rue ; Lot unique (référence de consultation : 25VE001)
- Date limite pour réponse06 novembre 2026
- Émis le 10 octobre 2024
- 24VA029 - Conception et réalisation d'un espace ludo-éducatif dédié au vélo au stade Durupt d'Epinal ; Lot unique (référence de consultation : 24VE028)
- Date limite pour réponse10 mars 2025
- Émis le 18 juin 2024
- 24VA021001 - Travaux de recontruction et transformation d'un logement sinistré en locaux scolaires à l'école maternelle Saint-Laurent ; VRD/Gros oeuvre (référence de consultation : 24VE018)
- Date limite pour réponse18 mars 2025
Établissements
- Ouverts
Depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
MAIRIE - 88000
Siège social
- SIRET2188016030001821880160300018
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- Adresse9 RUE GENERAL LECLERC, 88000 EPINAL France
Depuis le 08 juillet 1992 (33 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE D'APPLICATION - JEAN MACE - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030052121880160300521
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse15 RUE CHARLES PERRAULT, 88000 EPINAL France
Depuis le 08 juillet 1992 (33 ans)
ECOLE MATERNELLE D'APPLICATION - EPINETTES-JEAN MA - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030053921880160300539
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- AdresseALLEE DES TAMARIS, 88000 EPINAL France
Depuis le 31 août 1991 (33 ans)
ECOLE PRIMAIRE J.MACE - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030049721880160300497
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse15 RUE CHARLES PERRAULT, 88000 EPINAL France
Depuis le 31 août 1991 (33 ans)
ECOLE MATERN ANC ANNEXE EC NORMALE - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030050521880160300505
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- AdresseALLEE DES TAMARIS, 88000 EPINAL France
Depuis le 28 septembre 1987 (37 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - MAURICE RAVEL - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030048921880160300489
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse16 RUE SAINT-MICHEL, 88000 EPINAL France
Depuis le 01 septembre 1985 (39 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - DU CENTRE - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030047121880160300471
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse16 QUAI JULES FERRY, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE - D'AMBRAIL - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030003421880160300034
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse114 FAUBOURG D'AMBRAIL, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - D'AMBRAIL - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030004221880160300042
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse112 FAUBOURG D'AMBRAIL, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - CHAMPBEAUVERT - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030006721880160300067
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- AdresseRUE DE BENAVEAU, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE - LOUIS PERGAUD - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030007521880160300075
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse12 AVENUE LEON BLUM, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE D'APPLICATION - LOUIS PERGAUD - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030008321880160300083
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse14 AVENUE LEON BLUM, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - LE SAUT LE CERF - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030009121880160300091
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse24 RUE DU COUARAIL LE SAUT LE CERF, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE SAUT LE CERF - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030010921880160300109
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse1 RUE SAINT NICOLAS, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL MATERN PUBLIQ ST LAURENT - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030012521880160300125
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse9 RUE DE LABBE CLAUDE, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE EMILE DURKHEIM - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030014121880160300141
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse6 RUE EMILE DURKHEIM, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - EMILE DURKHEIM - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030015821880160300158
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse2 RUE EMILE DURKHEIM, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE- 149EME RI - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030017421880160300174
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse5 RUE CHARLES RENEL, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - LOGE BLANCHE - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030019021880160300190
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse9 RUE FUSILLES DE LA RESISTANCE, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE - GUILGOT - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030020821880160300208
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse10 PLACE GUILGOT, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE - VICTOR HUGO - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030021621880160300216
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse2 AVENUE VICTOR HUGO, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE VICTOR HUGO - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030022421880160300224
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse2 RUE ANTOINE HURAULT, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE 149¿RI - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030023221880160300232
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse31 RUE DU 149E RI, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - SAINT LAURENT - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030028121880160300281
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse3 PLACE DU SOUVENIR, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - GASTON RIMEY - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030030721880160300307
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse24 RUE JULES MELINE, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE - PAUL EMILE VICTOR - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030033121880160300331
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse49 RUE DE NANCY, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUB PAUL EMILE VICTOR - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030034921880160300349
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse49 RUE DE NANCY, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL MATE JEAN MACE - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030036421880160300364
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse17 RUE CHARLES PERRAULT, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE - EUGENE ROSSIGNOL - - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030038021880160300380
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse2 AVENUE LEON BLUM, 88000 EPINAL France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ROBERT LANG - 88000
Établissement secondaire
- SIRET2188016030045521880160300455
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse11 RUE GILBERT GRANDVAL, 88000 EPINAL France
- Fermés
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2024
ECOLE MATERNELLE- LUC ESCANDE - - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030029921880160300299
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse30 RUE JULES MELINE, 88000 EPINAL France
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2024
ECOLE MATERNELLE - CHAMPBEAUVERT - - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030043021880160300430
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse27 RUE DES TISSERANDS, 88000 EPINAL France
Du 03 février 1994 au 31 août 2024
ECOLE MATERNELLE - LOGE BLANCHE - - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030054721880160300547
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse9 B RUE FUSILLES RESISTANCE, 88000 EPINAL France
Du 01 janvier 1997 au 31 décembre 2020
LOCATIONS COMMERCIALES ET SALLES - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030056221880160300562
- ActivitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse11 RUE GENERAL LECLERC, 88000 EPINAL France
Du 01 janvier 1999 au 31 décembre 2020
TVA GESTION DES SALLES - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030061221880160300612
- ActivitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse9 RUE GENERAL LECLERC, 88000 EPINAL France
Du 25 décembre 1995 au 31 décembre 2019
SCE EAUX - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030059621880160300596
- ActivitéCaptage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse11 RUE GENERAL LECLERC, 88000 EPINAL France
Du 25 décembre 1995 au 31 décembre 2018
EXPLOITATION FORESTIERE - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030055421880160300554
- ActivitéExploitation forestière - 0220Z
- Adresse9 RUE GENERAL LECLERC, 88000 EPINAL France
Du 25 décembre 1995 au 31 décembre 2018
SCE ASSAINISSEMENT - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030058821880160300588
- ActivitéCollecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse11 RUE GENERAL LECLERC, 88000 EPINAL France
Du 01 janvier 1997 au 29 novembre 2012
ZONES ECONOMIQUES - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030057021880160300570
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse11 RUE GENERAL LECLERC MAIRIE, 88000 EPINAL France
Du 01 juin 1966 au 01 janvier 2011
ECOLE DE L'IMAGE - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030046321880160300463
- ActivitéEnseignement supérieur - 8542Z
- Adresse15 RUE DES JARDINIERS, 88000 EPINAL France
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2006
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE CHRISTIAN CHAMPY - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030025721880160300257
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse9 RUE A ARGANT DES VILLES JUMELEES, 88000 EPINAL France
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2006
ECOLE MATERNELLE PUBLIQ CHRISTIAN CHAMPY - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030027321880160300273
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse7 RUE A ARGANT DES VILLES JUMELEES, 88000 EPINAL France
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2005
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LE CHATEAU - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030039821880160300398
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse54 RUE ST MICHEL, 88000 EPINAL France
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2004
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE VIVIANI - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030041421880160300414
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse4 RUE PIERRE SIMONET, 88000 EPINAL France
Du 25 décembre 1999 au 25 décembre 2001
USINE INCINERATION - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030060421880160300604
- ActivitéEnlèvement et traitement des ordures ménagères - 900B
- Adresse11 RUE GENERAL LECLERC MAIRIE, 88000 EPINAL France
Du 21 décembre 1983 au 01 septembre 1997
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE 149¿RI (EXF) - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030024021880160300240
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse1 RUE CHARLES RENEL, 88000 EPINAL France
Du 21 décembre 1983 au 01 septembre 1997
ECOL MATE LE POLYGONE - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030037221880160300372
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- AdresseRUE DU POLYGONE, 88000 EPINAL France
Du 21 décembre 1983 au 25 décembre 1996
ECOLE PRIMAIRE PUBLI LOGE BLANCHE(EX F) - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030040621880160300406
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse9 RUE FUSILLES DE LA RESISTANCE, 88000 EPINAL France
Du 21 décembre 1983 au 25 décembre 1996
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LUC ESCANDE - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030042221880160300422
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse1 RUE DU STRUTHOF, 88000 EPINAL France
Du 08 juillet 1992 au 25 décembre 1996
ECOLE PRIMAIRE APPLICATION MACE JEAN I - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030051321880160300513
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse15 RUE CHARLES PERRAULT, 88000 EPINAL France
Du 21 décembre 1983 au 01 septembre 1994
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE CHRISTIAN CHAMPY - 88000
Ancien établissement
- SIRET2188016030026521880160300265
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse9 RUE A ARGANT DES VILLES JUMELEES, 88000 EPINAL France
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE EPINAL
Solvabilité
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- SociétéXxxxxx XXXX
- SIREN000 000 000
- Score00x
- RisqueXxxxxx
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Chiffres clés de COMMUNE DE EPINAL
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
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PREFECTURE DES VOSGES Avis denquête publique Par arrêté n° 24/2024/ENV du 29 mai 2024, la prefète des Vosges a prescrit louverture dune enquête publique préalable à une déclaration dutilité publique ainsi quune enquête parcellaire relatives à limmeuble sis 25 rue dAmbrail à EPINAL. Cette enquête publique unique vise à : déclarer dutilité publique lacquisition des lots 1, 7 et 9 correspondant au logement et aux dépendances sis 25 rue dAmbrail à EPINAL, Dans le cadre dune opération de requalifica…
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Avis denquête publique unique MODIFICATIONS N°7 VALANT MISE EN COMPATIBILITE AVEC LE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DES VOSGES CENTRALES ET N°8 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DEPINAL ET DECLARATION DE PROJET N°1 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU RELATIVE A LA REORGANISATION DU SITE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS DE RAZIMONT Par arrêtés municipaux n°161/2024 du 24 mai 2024 et n°175/2024 du 29 mai 2024, Monsieur le Maire dEpinal a ordonné louverture dune enquête publique uniq…
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AVIS DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE MODIFICATIONS N °7 VALANT MISE EN COMPATIBILITE AVEC LE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DES VOSGES CENTRALES ET N°8 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DEPINAL ET DECLARATION DE PROJET N°1 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU RELATIVE A LA REORGANISATION DU SITE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS DE RAZIMONT Par arrêtes municipaux n°161/2024 du 24 mai 2024 et n°175/2024 du 29 mai 2024, Monsieur le Maire dEpinal a ordonné louverture dune enquête publique uniq…
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OUVERTURE DUNE ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE MODIFICATIONS N°7 VALANT MISE EN COMPATIBILITE AVEC LE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DES VOSGES CENTRALE ET N° 8 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DEPINAL ET DECLARATION DE PROJET N°1 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU RELATIVE A LA REORGANISATION DU SITE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS DE RAZIMONT Par arrête municipal du 24 mai 2024, Monsieur le Maire dEpinal a ordonné louverture dune enquête publique unique portant sur les trois procédure…
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Avis denquête publique Ouverture dune enquête publique unique MODIFICATIONS N°7 VALANT MISE EN COMPATIBILITE AVEC LE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DES VOSGES CENTRALE ET N°8 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DEPINAL ET DECLARATION DE PROJET N°1 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU RELATIVE A LA REORGANISATION DU SITE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS DE RAZIMONT Par arrêté municipal du 24 mai 2024, Monsieur le Maire dEpinal a ordonné louverture dune enquête publique unique portant …
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PREFECTURE DES VOSGES Avis denquête publique Par arrêté n° 86/2023/ENV du 31 août 2023, la prefète des Vosges a prescrit louverture dune enquête publique dune durée de 33 jours, Du 25 septembre 2023 à 10h00 heures au 27 octobre 2023 à 16heures, sur la demande présentée par la commune dEpinal pour le classement au titre des sites patrimoniaux remarquables dune partie du territoire de la commune. Toute personne pourra prendre connaissance du dossier relatif à cette demande, comprenant notamment l…
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AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrêté n° 86/2023/ENV du 31 août 2023, la préfète des Vosges a prescrit louverture dune enquête publique dune duree de 33 jours, Du 25 septembre 2023 à 10h00 heures au 27 octobre 2023 à 16heures, sur la demande présentée par la commune dEPINAL pour le classement au titre des sites patrimoniaux remarquables dune partie du territoire de la commune. Toute personne pourra prendre connaissance du dossier relatif à cette demande, comprenant notamment létude réalisée par le…
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AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrêté n° 86/2023/ENV du 31 août 2023, la préfète des Vosges a prescrit louverture dune enquête publique dune duree de 33 jours, Du 25 septembre 2023 à 10h00 heures au 27 octobre 2023 à 16heures, sur la demande présentée par la commune dEPINAL pour le classement au titre des sites patrimoniaux remarquables dune partie du territoire de la commune. Toute personne pourra prendre connaissance du dossier relatif à cette demande, comprenant notamment létude réalisée par le…
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VILLE DEPINAL Déclaration de projet visant à mettre en compatibilite le PLU Par arrêté municipal du 10 octobre 2022, la Ville dEpinal a lancé une procédure de Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme pour permettre la modernisation et lextension du site de traitement et de valorisation des déchets de Razimont exploité par le SICOVAD et la société SUEZ, En procédant à un ajustement de la délimitation dun Espace Boisé Classé et de la zone naturelle Nf dédiée …
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PREFECTURE DES VOSGES Avis denquête publique Par arrêté n° 86/2023/ENV du 31 août 2023, la prefète des Vosges a prescrit louverture dune enquête publique dune durée de 33 jours, Du 25 septembre 2023 à 10h00 heures au 27 octobre 2023 à 16heures, sur la demande présentée par la commune dEpinal pour le classement au titre des sites patrimoniaux remarquables dune partie du territoire de la commune. Toute personne pourra prendre connaissance du dossier relatif à cette demande, comprenant notamment l…
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PREFECTURE DES VOSGES Avis denquête parcellaire Commune de EPINAL Par arrêté n° 12/2023/ENV du 14 fevrier 2023, la préfète des Vosges a prescrit louverture dune enquête parcellaire dune durée de 18 jours, Du mardi 4 avril 2023 à 10h00 au vendredi 21 avril 2023 à 17H00 dans la commune de EPINAL. Cette enquête parcellaire intervient postérieurement à la déclaration dutilité publique dans le cadre de lOpération de restauration immobilière (ORI) aux fins de prescrire aux propriétaires de 7 immeuble…
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PRÉFECTURE DES VOSGES AVIS DENQUÊTE PARCELLAIRE Par arrêté n° 12/2023/ENV du 14 février 2023, la préfete des Vosges a prescrit louverture dune enquête parcellaire dune durée de 18 jours, Du mardi 4 avril 2023 à 10 h 00 au vendredi 21 avril 2023 à 17 h 00 dans la commune de EPINAL. Cette enquête parcellaire intervient postérieurement à la déclaration dutilité publique dans le cadre de lOpération de restauration immobilière (ORI) aux fins de prescrire aux prop…
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PREFECTURE DES VOSGES Avis denquête parcellaire Commune de EPINAL Par arrêté n° 12/2023/ENV du 14 fevrier 2023, la préfète des Vosges a prescrit louverture dune enquête parcellaire dune durée de 18 jours, Du mardi 4 avril 2023 à 10h00 au vendredi 21 avril 2023 à 17H00 dans la commune de EPINAL. Cette enquête parcellaire intervient postérieurement à la déclaration dutilité publique dans le cadre de lOpération de restauration immobilière (ORI) aux fins de prescrire aux propriétaires de 7 immeuble…
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Par arrêtés municipaux n°1946/2022 et n°988/2022 des 07 et 13 octobre 2022, il est prescrit lengagement des procédures de modification n°7 et 8 du Plan Local dUrbanisme dEpinal. Ces arrêtés precisent les objectifs poursuivis par ces procédures et définissent les modalités de concertation avec la population fixées. Ces arrêtés seront affichés pendant un mois en mairie dEpinal aux lieux accoutumés et peuvent être consultés à laccueil du Service Urbanisme de lHôtel de Ville de 9h00 à 12h00 et de 1…
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COMMUNE DEPINAL Prescription de la révision du Plan Local dUrbanisme Par delibération du 01 er juillet 2021, le conseil municipal de la Ville dEpinal a prescrit la révision du Plan Local dUrbanisme. Cette délibération précise les objectifs poursuivis et définit les modalités de concertation avec la population prévue à larticle L.103-2 du Code de lurbanisme. Cette délibération sera affichée pendant un mois en mairie dEpinal aux lieux accoutumés et peut être consultée à laccueil du Service Urbanis…
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N° dannonce: LER-270439600 Par délibération du 01 er juillet 2021, le conseil municipal de la Ville dEpinal a prescrit la révision du Plan Local dUrbanisme. Cette delibération précise les objectifs poursuivis et définit les modalités de concertation avecla population prévue à larticle L.103-2 du Code de lurbanisme. Cette délibération sera affichée pendant un mois en mairie dEpinal aux lieux accoutumés et peut être consultée à laccueil du Service Urbanisme de lHôtel de Ville aux jours et heures …
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AVIS Par delibération nº 10/2019 en date du 29 avril 2019, le Comité Syndical du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) des Vosges Centrales a engagé la deuxième révision du SCoT des Vosges Centrales dont les modalités comportent notamment lorganisation de deux réunions publiques territorialisées. Ces réunions auront lieu : le 3 décembre 2019 à 18 h au Grand Salon de lHôtel de Ville dÉpinal ; le 16 décembre 2019 à 18 h 30 à la salle polyvalente « Le Lavoir », 17, Rue Sainte-Menne à Puzieux. 18…
Juridique
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