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MAIRIE - 84160
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
ECOLE PRIMAIRE ROBERT FAUQUE - 84160
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
PRIM GPE A - 84160
Ancien établissement du 01 janvier 1986 au 25 décembre 2019
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE - 84160
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 31 août 2001
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COMMUNE DE CUCURON (84160) APPROBATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLP) Par déliberation n°07/2025 en date du 25 février 2025, le Conseil Municipal a approuvé le Règlement Local de Publicité Ladite délibération est affichée pendant un mois en Mairie à compter du 03/03/2025. Le Règlement Local de Publicité est tenu à la disposition du public en Maire. 353113
COMMUNE DE CUCURON (84160) APPROBATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLP) Par déliberation n°07/2025 en date du 25 février 2025, le Conseil Municipal a approuvé le Règlement Local de Publicité Ladite délibération est affichée pendant un mois en Mairie à compter du 03/03/2025. Le Règlement Local de Publicité est tenu à la disposition du public en Maire. 353113
342751 Commune de CUCURON AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE RÉVISION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ Le public est informé que, par arrêté municipal n°2024.109 du 04/10/2024, Le Maire a ordonne louverture dune enquête publique portant sur la révision du Règlement Local de Publicité (RLP). Cette enquête publique se déroulera pendant une période de 32 jours consécutifs, du 05/11/2024 au 06/12/2024 inclus. La révision du règlement local de publicité a pour objectif de : Prendre en compt…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE relative au projet de revision du Règlement Local de Publicité Le public est informé que, par arrêté municipal n°2024.109 du 04/10/2024, Le Maire a ordonné louverture dune enquête publique portant sur la révision du Règlement Local de Publicité (RLP). Cette enquête publique se déroulera pendant une période de 32 jours consécutifs, du 05/11/2024 au 06/12/2024 inclus La révision du règlement local de publicité a pour objectif de : Prendre en compte la loi du 12 juillet 2010…
Commune de CUCURON AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE RÉVISION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ Le public est informé que, par arrête municipal n°2024.109 du 04/10/2024, Le Maire a ordonné louverture dune enquête publique portant sur la révision du Règlement Local de Publicité (RLP). Cette enquête publique se déroulera pendant une période de 32 jours consécutifs, du 05/11/2024 au 06/12/2024 inclus. La révision du règlement local de publicité a pour objectif de : Prendre en compte la lo…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE relative au projet de revision du Règlement Local de Publicité Le public est informé que, par arrêté municipal n°2024.109 du 04/10/2024, Le Maire a ordonné louverture dune enquête publique portant sur la révision du Règlement Local de Publicité (RLP). Cette enquête publique se déroulera pendant une période de 32 jours consécutifs, du 05/11/2024 au 06/12/2024 inclus La révision du règlement local de publicité a pour objectif de : Prendre en compte la loi du 12 juillet 2010…
Commune de CUCURON AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE RÉVISION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ Le public est informé que, par arrête municipal n°2024.109 du 04/10/2024, Le Maire a ordonné louverture dune enquête publique portant sur la révision du Règlement Local de Publicité (RLP). Cette enquête publique se déroulera pendant une période de 32 jours consécutifs, du 05/11/2024 au 06/12/2024 inclus. La révision du règlement local de publicité a pour objectif de : Prendre en compte la lo…
306270 COMMUNE DE CUCURON (84160) PLAN LOCAL DURBANISME APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 Par délibération n 040/2023 du 06 juillet 2023 le Conseil Municipal a adopte le bilan de la mise à disposition et approuvé la modification simplifiée n° 1 du plan local durbanisme. Ladite délibération est affichée pendant un mois en Mairie à compter du 11/07/2023 Le dossier de modification simplifiée n° 1 du PLU est tenu à la disposition du public en Maire.
306270 COMMUNE DE CUCURON (84160) PLAN LOCAL DURBANISME APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 Par délibération n 040/2023 du 06 juillet 2023 le Conseil Municipal a adopte le bilan de la mise à disposition et approuvé la modification simplifiée n° 1 du plan local durbanisme. Ladite délibération est affichée pendant un mois en Mairie à compter du 11/07/2023 Le dossier de modification simplifiée n° 1 du PLU est tenu à la disposition du public en Maire.
281746 COMMUNE DE CUCURON (84160) OUVERTURE DUNE CONCERTATION RELATIVE AUX PROJETS STRUCTURANTS DU SECTEUR ETANG / POURRIERES Par délibération n° 57-2022 du 08 novembre 2022, le Conseil Municipal de Cucuron a engage une concertation avec le public pour une période dun mois, Portant sur les projets daménagements et de constructions du secteur Etang/ Pourrières, et a défini les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation. Ladite délibération est affichée pendant un mois en Mairie à c…
281746 COMMUNE DE CUCURON (84160) OUVERTURE DUNE CONCERTATION RELATIVE AUX PROJETS STRUCTURANTS DU SECTEUR ETANG / POURRIERES Par délibération n° 57-2022 du 08 novembre 2022, le Conseil Municipal de Cucuron a engage une concertation avec le public pour une période dun mois, Portant sur les projets daménagements et de constructions du secteur Etang/ Pourrières, et a défini les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation. Ladite délibération est affichée pendant un mois en Mairie à c…
COMMUNE DE CUCURON Avis denquête publique Objet : Par arrêté municipal du 27 août 2020, le Maire de la commune de Cucuron a ordonne louverture dune enquête publique préalable au projet de déclassement dune bande à détacher de la parcelle A 831 cours Pourrières à Cucuron. Objet de lenquête Lenquête publique porte sur le projet de déclassement dune bande à détacher de la parcelle A 831 cours Pourrières à Cucuron. Date et durée de lenquête Lenquête publique se déroulera du 14 septembre 2020, 9 heur…
N° dannonce: LDL-221069700 Projet de déclassement dune bande à détacher de la parcelle A 831 Avis denquête publique Objet : Par arrêté municipal du 27 août 2020, le Maire de la commune de Cucuron a ordonne louverture dune enquête publique préalable au projet de déclassement dune bande à détacher de la parcelle A 831 cours Pourrières à Cucuron. Objet de lenquête Lenquête publique porte sur le projet de déclassement dune bande à détacher de la parcelle A 831 cours Pourrières à Cucuron. Date et du…
20003389 Avis denquête publique unique RELATIVE A LA REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) ET AU PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS (PDA) DES MONUMENTS HISTORIQUES Par arrêté n°2020.125 du 07/12/2020 le Maire a ordonné louverture dune enquête publique unique portant sur la revision allégée du plan local durbanisme (PLU) de CUCURON et le périmètre délimité des abords (PDA) des Monuments Historiques, du mercredi 06 janvier 2021, 8h30 au vendredi 05 février 2021, 11h30, Soit un total de 31 jo…
16606 COMMUNE DE CUCURON (84160) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE RELATIVE A LA REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) ET AU PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS (PDA) DES MONUMENTS HISTORIQUES Par arrêté n°2020.125 du 07/12/2020 le Maire a ordonné louverture dune enquête publique unique portant sur la revision allégée du plan local durbanisme (PLU) de CUCURON et le périmètre délimité des abords (PDA) des Monuments Historiques, du mercredi 06 janvier 2021, 8h30 au vendredi 05 février 2021, 11h30,…
20054331 Avis denquête publique unique RELATIVE A LA REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) ET AU PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS (PDA) DES MONUMENTS HISTORIQUES Par arrêté n°2020.125 du 07/12/2020 le Maire a ordonné louverture dune enquête publique unique portant sur la revision allégée du plan local durbanisme (PLU) de CUCURON et le périmètre délimité des abords (PDA) des Monuments Historiques, du mercredi 06 janvier 2021, 8h30 au vendredi 05 février 2021, 11h30, Soit un total de 31 jo…
206476 COMMUNE DE CUCURON (84160) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE RELATIVE A LA REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) ET AU PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS (PDA) DES MONUMENTS HISTORIQUES Par arrêté n°2020.125 du 07/12/2020 le Maire a ordonné louverture dune enquête publique unique portant sur la revision allégée du plan local durbanisme (PLU) de CUCURON et le périmètre délimité des abords (PDA) des Monuments Historiques, du mercredi 06 janvier 2021, 8h30 au vendredi 05 février 2021, 11h30…
206476 COMMUNE DE CUCURON (84160) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE RELATIVE A LA REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) ET AU PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS (PDA) DES MONUMENTS HISTORIQUES Par arrêté n°2020.125 du 07/12/2020 le Maire a ordonné louverture dune enquête publique unique portant sur la revision allégée du plan local durbanisme (PLU) de CUCURON et le périmètre délimité des abords (PDA) des Monuments Historiques, du mercredi 06 janvier 2021, 8h30 au vendredi 05 février 2021, 11h30…
216573 COMMUNE DE CUCURON (84160) AVIS PLAN LOCAL DURBANISME APPROBATION DE LA REVISION ALLEGEE Par délibération n°23/2021 en date du 2 mars 2021, le Conseil Municipal a approuve la révision allégée du plan local durbanisme en vue de la création dun secteur de taille et de capacité daccueil limitées au lieu-dit Les Blaques. Ladite délibération est affichée pendant un mois en Mairie à compter du 11/03/2021. Le dossier de révision allégée du PLU est tenu à la disposition du public en Maire.
216573 COMMUNE DE CUCURON (84160) AVIS PLAN LOCAL DURBANISME APPROBATION DE LA REVISION ALLEGEE Par délibération n°23/2021 en date du 2 mars 2021, le Conseil Municipal a approuve la révision allégée du plan local durbanisme en vue de la création dun secteur de taille et de capacité daccueil limitées au lieu-dit Les Blaques. Ladite délibération est affichée pendant un mois en Mairie à compter du 11/03/2021. Le dossier de révision allégée du PLU est tenu à la disposition du public en Maire.
221084 COMMUNE DE CUCURON (84160) CRÉATION DUN PÉRIMÈTRE DÉLIMITÉ DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES (PDA) Par arrêté en date du 31 mars 2021, signé par le Prefet de Région, Le Périmètre Délimité des Abords (PDA) des Monuments Historiques, lancien Château, léglise Notre-Dame de Beaulieu, lEnceinte Urbaine, la Maison des Consuls, la porte de lHorloge, La Fontaine place Maurice TARON, est créé. Etant constitutif dune servitude dutilité publique, le Périmètre Délimité des Abords (PDA) sera annex…
964721 COMMUNE DE CUCURON (84160) AVIS PLAN LOCAL DURBANISME APPROBATION DE LA MODIFICATION N°2 Par délibération du 7 novembre 2019, le Conseil municipal a approuve la modification n°2 du plan local durbanisme en vue dintégrer létude daménagement relative au site Pourrières (zone 1AU) et de procéder à des modifications mineures du règlement écrit et graphique du PLU. Ladite délibération est affichée pendant un mois en Mairie à compter du 19/11/19. Le dossier de PLU modifié est tenu à la disposit…
972242 Commune de CUCURON RÉVISION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ AVIS Par délibération en date du 06 septembre 2019, le conseil municipal de Cucuron a prescrit la revision du règlement local de publicité. Celui-ci fera lobjet dune concertation selon les modalités précisées dans la délibération. La délibération est affichée en mairie.
972242 Commune de CUCURON RÉVISION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ AVIS Par délibération en date du 06 septembre 2019, le conseil municipal de Cucuron a prescrit la revision du règlement local de publicité. Celui-ci fera lobjet dune concertation selon les modalités précisées dans la délibération. La délibération est affichée en mairie.
COMMUNE DE CUCURON (84160) Plan Local dUrbanisme Prescription de la révision allegée du PLU Par délibération du 7 novembre 2019, le Conseil municipal a prescrit la révision allégée du plan local durbanisme en vue dinstituer, à titre exceptionnel, Un Secteur de Taille et de Capacité dAccueil Limitées (STECAL) en zone agricole pour autoriser une extension maitrisée dune activité artisanale de ferronnerie. Ladite délibération est affichée en Mairie depuis le 22/11/19. Un registre de concertation d…
994514 COMMUNE DE CUCURON (84160) AVIS PLAN LOCAL DURBANISME PRESCRIPTION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE DU PLU Par délibération du 7 novembre 2019, le Conseil municipal a prescrit la revision allégée du plan local durbanisme en vue dinstituer, à titre exceptionnel, Un Secteur de Taille et de Capacité dAccueil Limitées (STECAL) en zone agricole pour autoriser une extension maitrisée dune activité artisanale de ferronnerie. Ladite délibération est affichée en Mairie depuis le 22/11/19. Un registre de co…
994514 COMMUNE DE CUCURON (84160) AVIS PLAN LOCAL DURBANISME PRESCRIPTION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE DU PLU Par délibération du 7 novembre 2019, le Conseil municipal a prescrit la revision allégée du plan local durbanisme en vue dinstituer, à titre exceptionnel, Un Secteur de Taille et de Capacité dAccueil Limitées (STECAL) en zone agricole pour autoriser une extension maitrisée dune activité artisanale de ferronnerie. Ladite délibération est affichée en Mairie depuis le 22/11/19. Un registre de co…
4531 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE OBJET : PAR ARRÊTÉ MUNICIPAL DU 27 AOÛT 2020, LE MAIRE DE LA COMMUNE DE CUCURON A ORDONNÉ LOUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE AU PROJET DE DÉCLASSEMENT DUNE BANDE À DÉTACHER DE LA PARCELLE A 831 COURS POURRIÈRES À CUCURON. Objet de lenquête Lenquête publique porte sur le projet de déclassement dune bande à détacher de la parcelle A 831 cours Pourrieres à Cucuron. Date et durée de lenquête Lenquête publique se déroulera du 14 septembre 2020, 9 heures, Au 06 oct…
COMMUNE DE CUCURON Avis denquête publique Objet : Par arrêté municipal du 27 août 2020, le Maire de la commune de Cucuron a ordonne louverture dune enquête publique préalable au projet de déclassement dune bande à détacher de la parcelle A 831 cours Pourrières à Cucuron. Objet de lenquête Lenquête publique porte sur le projet de déclassement dune bande à détacher de la parcelle A 831 cours Pourrières à Cucuron. Date et durée de lenquête Lenquête publique se déroulera du 14 septembre 2020, 9 heur…
N° dannonce: LDL-218290700 DECLASSEMENT BANDE PARCELLE A831 Avis denquête publique Objet: Par arrêté municipal du 27 août 2020, le Maire de la commune de Cucuron a ordonné louverture dune enquête publique préalable au projet de declassement dune bande à détacher de la parcelle A 831 cours Pourrières à Cucuron. Objet de lenquête Lenquête publique porte sur le projet de déclassement dune bande à détacher de la parcelle A 831 cours Pourrières à Cucuron. Date et durée de lenquête Lenquête publique …
6723 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE OBJET : PAR ARRÊTÉ MUNICIPAL DU 27 AOÛT 2020, LE MAIRE DE LA COMMUNE DE CUCURON A ORDONNÉ LOUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE AU PROJET DE DÉCLASSEMENT DUNE BANDE À DÉTACHER DE LA PARCELLE A 831 - COURS POURRIÈRES À CUCURON. Objet de lenquête Lenquête publique porte sur le projet de déclassement dune bande à détacher de la parcelle A 831 - cours Pourrieres à Cucuron. Date et durée de lenquête Lenquête publique se déroulera du 14 septembre 2020, 9 heures, Au 06…
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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