-
Dernière modification le01/09/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
-
Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
-
Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
-
Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
-
Effectif Année 2022250 à 499 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
-
Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
-
Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
COMMUNE DE COURNON D AUVERGNE
- SIREN
- 216 301 242 216301242
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 216 301 242 00014 21630124200014
- NUMÉRO DE TVA
- FR25216301242 FR25216301242
- DATE DE CREATION
- 15 octobre 1969
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- DIRIGEANTS
- ADRESSE
- 1 PLACE DE LA MAIRIE, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France 1 PLACE DE LA MAIRIE, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
- SOURCES & MISES À JOUR
- Insee : le 10/09/2025
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 15 octobre 1969
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de COMMUNE DE COURNON D AUVERGNE
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
1 040 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE COURNON D AUVERGNE dans le 63.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans le Puy-de-Dôme (63)
Rapport complet officiel
Voir un exemple-
RCO - Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
-
- Émis le 04 décembre 2019
- Prestation de services en assurances
- Date limite pour réponse 04 décembre 2023
-
- Émis le 27 septembre 2023
- Produits d'entretien et d'hygiène
- Date limite pour réponse 27 septembre 2027
-
- Émis le 14 mars 2022
- Accord-cadre fourniture papier
- Date limite pour réponse 14 mars 2026
-
- Émis le 27 octobre 2018
- Achat de fournitures de bureau, scolaires et agendas pour les besoins des services de la ville et du C.C.A.S de Cournon-d'Auvergne dans le cadre d'un groupement de commandes.
- Date limite pour réponse 27 octobre 2022
-
- Émis le 14 mars 2022
- Fourniture de papier pour les services de la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 14 mars 2026
-
- Émis le 21 février 2022
- Fourniture de matériels pédagogiques et d'arts plastiques pour les besoins des services de la ville et du C.C.A.S. de Cournon-d'Auvergne dans le cadre d'un groupement de commandes.
- Date limite pour réponse 21 février 2026
-
- Émis le 21 février 2022
- Accord-cadre matériel pédagogique
- Date limite pour réponse 21 février 2026
-
- Émis le 19 juin 2019
- La fourniture d'équipements électriques et d'éclairage destinés à la maintenance et à l'entretien de l'ensemble des sites appartenant à la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 19 juin 2023
-
- Émis le 07 octobre 2019
- Fourniture de béton prêt à l'emploi et de matériaux de construction pour le service maçonnerie de la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 07 octobre 2023
-
- Émis le 03 juin 2025
- Remplacement luminaires existants par luminaires Led
- Date limite pour réponse 03 septembre 2026
-
- Émis le 08 juillet 2022
- Fournitures horticoles - Arbres, arbustes et grimpantes
- Date limite pour réponse 08 juillet 2026
-
- Émis le 03 octobre 2019
- Maintenance des installations thermiques (chauffage, ventilation et climatisation) des équipements de la ville et du C.C.A.S. de Cournon-d'Auvergne dans le cadre d'un groupement de commandes
- Date limite pour réponse 03 octobre 2023
-
- Émis le 04 octobre 2019
- Maintenance des installations thermiques (chauffage, ventilation et climatisation) des équipements de la ville et du C.C.A.S. de Cournon-d'Auvergne dans le cadre d'un groupement de commandes
- Date limite pour réponse 04 octobre 2023
-
- Émis le 16 juin 2023
- TERRASSEMENT
- Date limite pour réponse 16 juillet 2023
-
- Émis le 16 juin 2023
- Travaux espace Libération - Terrassement
- Date limite pour réponse 16 juillet 2023
-
- Émis le 22 août 2023
- VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS
- Date limite pour réponse 22 décembre 2025
-
- Émis le 04 décembre 2018
- Travaux d'extension du complexe sportif multi activités, situé 11 rue Louis Blériot à Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 04 mars 2019
-
- Émis le 26 septembre 2023
- produits spécifiques restaurant scolaire
- Date limite pour réponse 26 septembre 2027
-
- Émis le 16 juin 2023
- Travaux espace Libération - Platrerie - Peinture isolation
- Date limite pour réponse 16 juillet 2023
-
- Émis le 16 juin 2023
- PLÂTRERIE PEINTURE ISOLATION
- Date limite pour réponse 16 juillet 2023
-
- Émis le 17 octobre 2018
- Acquisition de matériels espaces verts - Programme 2018
- Date limite pour réponse 17 décembre 2018
-
- Émis le 12 juillet 2023
- Accord cadre travaux bâtiments communaux - Menuiserie, aluminium et volet roulant
- Date limite pour réponse 12 juillet 2027
-
- Émis le 05 décembre 2018
- Travaux d'extension du complexe sportif multi activités, situé 11 rue Louis Blériot à Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 05 février 2019
-
- Émis le 21 mai 2021
- chaufferie groupe scolaire Bournel - Gros oeuvre -VRD
- Date limite pour réponse 21 septembre 2021
-
- Émis le 01 juillet 2021
- mur façonné espace Gimel
- Date limite pour réponse 01 octobre 2021
-
- Émis le 21 mai 2021
- Travaux de remplacement de la chaufferie du groupe scolaire Bournel et création d'un réseau de chaleur pour le gymnase Gardet et sa salle associative à Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 21 septembre 2021
-
- Émis le 24 mai 2023
- Travaux voiries et aménagements urbains
- Date limite pour réponse 24 mai 2027
-
- Émis le 19 novembre 2021
- Ecoquartier : voirie et espaces verts - Travaux voirie et aménagement urbain
- Date limite pour réponse 19 mars 2022
-
- Émis le 12 décembre 2018
- Fourniture de matériel de quincaillerie et petit outillage pour les services de la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 12 décembre 2021
-
- Émis le 08 janvier 2020
- Travaux d'enduit de façades pour la création d'un parking J.Terme à Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 08 février 2020
-
- Émis le 10 décembre 2024
- Blouses et pantalons associés
- Date limite pour réponse 10 décembre 2028
-
- Émis le 10 décembre 2024
- Chaussures de sécurité
- Date limite pour réponse 10 décembre 2028
-
- Émis le 31 mars 2020
- Achat de tenues de travail pour les services de la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 31 mars 2024
-
- Émis le 22 août 2019
- Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la ville et le C.C.A.S. de
Cournon-d'Auvergne dans le cadre d'un groupement de commandes - Date limite pour réponse 22 décembre 2022
-
- Émis le 23 août 2019
- Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la ville et le C.C.A.S. de
Cournon-d'Auvergne dans le cadre d'un groupement de commandes - Date limite pour réponse 23 décembre 2022
-
- Émis le 30 janvier 2024
- véhicules
- Date limite pour réponse 30 décembre 2027
-
- Émis le 04 février 2025
- Fourniture d'articles de quincaillerie, serrurerie et de petit outillage
- Date limite pour réponse 04 février 2029
-
- Émis le 04 février 2025
- Quincaillerie, serrurerie, visserie et consommables
- Date limite pour réponse 04 mars 2029
-
- Émis le 04 février 2025
- Petit outillage
- Date limite pour réponse 04 février 2029
-
- Émis le 04 mars 2024
- Béton prêt à l'emploi
- Date limite pour réponse 04 mars 2028
-
- Émis le 18 avril 2023
- Nos écoles + MS 1 maternelle Aubrac
- Date limite pour réponse 18 octobre 2024
-
- Émis le 13 novembre 2023
- FOURNITURE JEUX POELADE
- Date limite pour réponse 13 janvier 2024
-
- Émis le 19 août 2024
- Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et matériel de motoculture
- Date limite pour réponse 19 août 2028
-
- Émis le 17 août 2021
- La fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le Parc automobile de la ville de Cournon- d'Auvergne et de la Régie des transports
- Date limite pour réponse 17 août 2025
-
- Émis le 21 décembre 2018
- Réalisation des missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (opérations de catégorie 2 et 3), pour les phases de conception et de réalisation relatives à des chantiers de bâtiment,
- Date limite pour réponse 21 décembre 2022
-
- Émis le 17 décembre 2018
- Travaux d'impression des supports de communication et distribution de publications diverses dont le journal municipal et la brochure de la saison culturelle
- Date limite pour réponse 17 décembre 2022
-
- Émis le 10 octobre 2023
- RÉFECTION FAÇADES GYMNASE GARDET
- Date limite pour réponse 10 mars 2024
-
- Émis le 24 novembre 2020
- Fourniture de plantations pour les services des espaces verts et environnement de la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 24 novembre 2024
-
- Émis le 21 mai 2019
- Fourniture de matériaux et accessoires de menuiserie pour le Centre technique Municipal de la ville de Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 21 mai 2023
-
- Émis le 08 juillet 2025
- Fourniture bois
- Date limite pour réponse 08 juillet 2027
-
- Émis le 16 juin 2023
- Travaux espace Libération - Démolition - Gros oeuvre
- Date limite pour réponse 16 juillet 2023
-
- Émis le 16 juin 2023
- DÉMOLITION GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse 16 juillet 2023
-
- Émis le 22 octobre 2018
- Réalisation des études préalables pour l'aménagement de la ZAC République
pour la ville de Cournon-d'Auvergne - Date limite pour réponse 22 décembre 2018
-
- Émis le 10 décembre 2024
- Achat de tenues de travail pour les différents services de la ville et du CCAS de Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 10 décembre 2028
-
- Émis le 08 avril 2022
- Travaux de changement conduite AEP alimentation d'équipements municipaux ainsi que le raccordement des eaux usées du local des éclaireurs à Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 08 juin 2022
-
- Émis le 27 janvier 2020
- Travaux de réfection de chaussée et changement conduite AEP des allées du camping municipal à Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 27 février 2020
-
- Émis le 06 décembre 2018
- Fourniture et pose de sols souples pour les aires de jeux de la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 06 décembre 2022
-
- Émis le 24 juin 2022
- Dossier n°4 - Marché subséquent pour l'organisation et tir de spectacles pyrotechniques pour la ville de Cournon-d'Auvergne - Année 2022 fondé sur l'accord-cadre n°19.001
- Date limite pour réponse 24 janvier 2023
-
- Émis le 23 juin 2021
- Dossier n°3 - Marché subséquent pour l'organisation et tir de spectacles pyrotechniques - Année 2021 à Cournon-d'Auvergne fondé sur l'Accord-Cadre n°19.001
- Date limite pour réponse 23 janvier 2022
-
- Émis le 16 septembre 2024
- Prestations transport d'animaux et gestion de fourrière animale
- Date limite pour réponse 16 septembre 2032
-
- Émis le 03 décembre 2019
- Prestation de services en assurances
- Date limite pour réponse 03 décembre 2023
-
- Émis le 10 février 2021
- Fourniture de pneumatiques et prestations diverses destinés à la maintenance et à l'entretien de l'ensemble des véhicules appartenant à la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 10 février 2025
-
- Émis le 04 mars 2019
- La réalisation d'un cheminement piéton en bordure de la ZAC du Palavezy de la ville de Cournon-d'Auvergne, le long du boulevard Louis Pasteur.
- Date limite pour réponse 04 avril 2019
-
- Émis le 19 juin 2023
- AC fourniture livres scolaires
- Date limite pour réponse 19 juin 2027
-
- Émis le 11 mars 2020
- Fourniture de produits et matériel d'entretien pour les différents services de la Ville de Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 11 mars 2024
-
- Émis le 14 octobre 2019
- Travaux de démolition d'un îlot pour la création d'un parking J.Terme à Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 14 décembre 2019
-
- Émis le 08 juillet 2022
- Fournitures horticoles pour les besoins des services de la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 08 juillet 2026
-
- Émis le 16 juin 2023
- CHARPENTE COUVERTURE
- Date limite pour réponse 16 juillet 2023
-
- Émis le 21 juin 2023
- Travaux espace Libération - Charpente - Couverture
- Date limite pour réponse 21 juillet 2023
-
- Émis le 07 juin 2022
- La présente consultation concerne un marché subséquent pour la réalisation des éléments de mission AVP, ACI et éléments de mission d'assistance (fiche lot technique, conseil projet immobilier avec visa des autorisations d'urbanisme et investigations compl
- Date limite pour réponse 07 octobre 2022
-
- Émis le 07 juin 2022
- Marché subséquent n°2 PEP ZAC
- Date limite pour réponse 07 septembre 2022
-
- Émis le 23 octobre 2018
- Réalisation des études préalables pour l'aménagement de la ZAC République
pour la ville de Cournon-d'Auvergne - Date limite pour réponse 23 mars 2019
-
- Émis le 16 juin 2023
- PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE
- Date limite pour réponse 16 juillet 2023
-
- Émis le 14 novembre 2022
- Prestations topographiques, géotechniques et climatiques nécessaires aux études et à la réalisation des projets de la ville de Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 14 novembre 2026
-
- Émis le 02 avril 2020
- Achat de tenues de travail pour les services de la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 02 avril 2024
-
- Émis le 01 avril 2020
- Achat de tenues de travail pour les services de la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 01 avril 2024
-
- Émis le 01 juin 2021
- Fourniture de barres, tubes, profilés et tôles en acier pour les services de la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 01 avril 2025
-
- Émis le 04 mars 2025
- Vêtements de travail technique
- Date limite pour réponse 04 mars 2029
-
- Émis le 01 juin 2021
- Accord-cadre matériel serrurerie
- Date limite pour réponse 01 juin 2025
-
- Émis le 05 juin 2025
- Fourniture matériaux construction métalliques
- Date limite pour réponse 05 juin 2029
-
- Émis le 19 juin 2024
- Gymnase Florian Lavergne
- Date limite pour réponse 19 août 2024
-
- Émis le 17 janvier 2020
- Travaux de construction d'une salle associative en système constructif modulaire au gymnase Boisset à Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 17 mars 2020
-
- Émis le 13 juillet 2023
- Accord cadre travaux bâtiments communaux - Peinture - Revêtement et aménagement intérieur
- Date limite pour réponse 13 juillet 2027
-
- Émis le 22 août 2023
- Refonte site internet
- Date limite pour réponse 22 décembre 2027
-
- Émis le 15 mai 2024
- Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de remplacement des systèmes de chauffage - climatisation et d'éclairage des bâtiments place de l'Hôtel de Ville
- Date limite pour réponse 15 novembre 2024
-
- Émis le 05 juillet 2021
- Etanchéité Aubrac
- Date limite pour réponse 05 septembre 2021
-
- Émis le 05 juillet 2021
- Travaux de réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse de l'école élémentaire Lucie Aubrac située 4 avenue du Général Desaix à Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 05 septembre 2021
-
- Émis le 19 juin 2024
- Police nationale
- Date limite pour réponse 19 août 2024
-
- Émis le 19 juin 2024
- Ecole élémentaire Dhermain
- Date limite pour réponse 19 septembre 2024
-
- Émis le 12 octobre 2020
- Fourniture de produits de peinture, carrosserie, d'antirouille et divers consommables pour les services de la ville de Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 12 octobre 2024
-
- Émis le 30 janvier 2025
- Produits peinture carrosserie et antirouille
- Date limite pour réponse 30 janvier 2029
-
- Émis le 30 janvier 2025
- Fourniture de produits de peinture, de carrosserie, d'antirouille et divers consommables - Lot 01 produits de peinture carrosserie et antirouille après procédure infructueuse
- Date limite pour réponse 30 janvier 2029
-
- Émis le 03 août 2021
- Fourniture de peinture et de revêtements sols et murs pour l'entretien des équipements de la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 03 août 2025
-
- Émis le 03 juin 2019
- La présente consultation concerne la fourniture et la pose d'un praticable de gymnastique de compétition à ressorts dans la salle de gymnastique du complexe sportif Florian Lavergne de la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 03 juillet 2019
-
- Émis le 09 juin 2023
- MS 3 Fourniture gaz
- Date limite pour réponse 09 juin 2024
-
- Émis le 01 janvier 2025
- Fourniture et acheminement électricité MS no1
- Date limite pour réponse 01 janvier 2026
-
- Émis le 27 juin 2024
- Fourniture et acheminement de gaz naturel 2025-2027
- Date limite pour réponse 27 janvier 2028
-
- Émis le 30 novembre 2022
- Fournitures de bureau, scolaires et agendas
- Date limite pour réponse 30 novembre 2026
-
- Émis le 30 novembre 2022
- Achat de fournitures de bureau, scolaires et agendas pour les besoins des services de la ville et du C.C.A.S de Cournon-d'Auvergne dans le cadre d'un groupement de commandes.
- Date limite pour réponse 30 novembre 2026
-
- Émis le 05 mars 2019
- Assistance à maîtrise d'ouvrage-Élaboration du dossier de réalisation de la ZAC République pour la ville de Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 05 mai 2020
-
- Émis le 30 octobre 2023
- Achat camion ampliroll
- Date limite pour réponse 30 décembre 2023
-
- Émis le 12 août 2024
- Pièces adaptables et équipements pour poids lourds
- Date limite pour réponse 12 août 2028
-
- Émis le 12 août 2024
- Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et matériel de motoculture
- Date limite pour réponse 12 août 2028
-
- Émis le 21 mai 2021
- chaufferie groupe scolaire Bournel - Chauffage- plomberie -ventilation
- Date limite pour réponse 21 septembre 2021
-
- Émis le 30 octobre 2023
- Installation chauffage / Climatisation / Ventilation
- Date limite pour réponse 30 octobre 2027
-
- Émis le 22 juin 2022
- Chaufferie bois Dhermain - Electricité-Régulation
- Date limite pour réponse 22 septembre 2022
-
- Émis le 23 juin 2022
- Travaux de remplacement de la chaufferie du groupe scolaire Léon Dhermain à Cournon-d'Auvergne par une chaufferie bois.
- Date limite pour réponse 23 septembre 2022
-
- Émis le 23 juin 2022
- Chaufferie bois Dhermain - Chauffage
- Date limite pour réponse 23 septembre 2022
-
- Émis le 28 août 2024
- Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et matériel de motoculture
- Date limite pour réponse 28 août 2028
-
- Émis le 11 août 2021
- La fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le Parc automobile de la ville de Cournon- d'Auvergne et de la Régie des transports
- Date limite pour réponse 11 août 2025
-
- Émis le 20 décembre 2018
- Prestations de médiation sociale et de tranquillité résidentielle pour la ville de Cournon-d'Auvergne et les bailleurs sociaux Auvergne habitat et l'O.P.H.I.S. dans le cadre d'un groupement de commandes.
- Date limite pour réponse 20 décembre 2021
-
- Émis le 31 juillet 2024
- MS no2 élémentaire Aubrac
- Date limite pour réponse 31 juillet 2026
-
- Émis le 18 avril 2023
- MS n°1 ACI : maternelle Lucie Aubrac
- Date limite pour réponse 18 octobre 2024
-
- Émis le 03 octobre 2024
- MOe aménagement paysager centre historique
- Date limite pour réponse 03 mars 2025
-
- Émis le 15 mai 2024
- Moe remplacement systèmes de chauffage site hôtel de ville
- Date limite pour réponse 15 novembre 2024
-
- Émis le 20 mai 2019
- Fourniture d'engrais pour les services des espaces verts et environnement de la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 20 mai 2022
-
- Émis le 28 mai 2024
- Fournitures horticoles pour le service des espaces verts et le service espace naturel et salubrité de la ville de Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 28 juin 2026
-
- Émis le 19 juillet 2022
- Fourniture d'engrais pour les besoins des services de la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 19 juillet 2025
-
- Émis le 28 mai 2024
- Gazon, prairies fleuries, semences fourragères
- Date limite pour réponse 28 juin 2026
-
- Émis le 28 mai 2024
- Fournitures horticoles diverses
- Date limite pour réponse 28 juin 2026
-
- Émis le 12 septembre 2023
- TRAVAUX FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES OCCV
- Date limite pour réponse 12 septembre 2027
-
- Émis le 15 avril 2025
- Motion Design
- Date limite pour réponse 15 avril 2029
-
- Émis le 24 août 2023
- Marché subséquent n°4
- Date limite pour réponse 24 février 2027
-
- Émis le 16 janvier 2023
- Marché Subséquent n3
- Date limite pour réponse 16 mai 2023
-
- Émis le 08 avril 2022
- Fourniture de livres scolaires et autres livres pour les écoles publiques de la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 08 avril 2026
-
- Émis le 12 avril 2023
- Impression, fabrication des supports de com - support communication Print
- Date limite pour réponse 12 avril 2027
-
- Émis le 06 avril 2023
- Fourniture et livraison granulés bois
- Date limite pour réponse 06 avril 2027
-
- Émis le 03 juin 2019
- Les travaux de rénovation intérieure du gymnase des Alouettes situé rue de l'Amourette à Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 03 août 2019
-
- Émis le 12 juillet 2023
- Plomberie
- Date limite pour réponse 12 juillet 2027
-
- Émis le 31 octobre 2022
- Etude plan de circulation
- Date limite pour réponse 01 juillet 2023
-
- Émis le 31 octobre 2022
- Réalisation d'une étude d'un plan de circulation et d'une stratégie de stationnement
pour la ville de Cournon-d'Auvergne - Date limite pour réponse 01 juillet 2023
-
- Émis le 18 novembre 2019
- Organisation, maintenance et suivi de l'archivage pour la ville de Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 18 novembre 2023
-
- Émis le 20 février 2024
- Organisation, maintenance et suivi de l'archivage
- Date limite pour réponse 20 février 2028
-
- Émis le 22 juin 2022
- Chaufferie bois Dhermain - Démolition/Dépose - Modification de l'existant
- Date limite pour réponse 22 septembre 2022
-
- Émis le 22 juin 2022
- Travaux de remplacement de la chaufferie du groupe scolaire Léon Dhermain à Cournon-d'Auvergne par une chaufferie bois.
- Date limite pour réponse 22 septembre 2022
-
- Émis le 07 janvier 2025
- Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier
- Date limite pour réponse 07 août 2028
-
- Émis le 07 janvier 2025
- Pièces pour engins de chantier
- Date limite pour réponse 07 janvier 2029
-
- Émis le 10 août 2021
- La fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le Parc automobile de la ville de Cournon- d'Auvergne et de la Régie des transports
- Date limite pour réponse 10 août 2025
-
- Émis le 19 novembre 2021
- Travaux de réalisation d'une zone d'aménagement concertée (travaux de voirie et espaces verts) - ZAC Palavezy - projet d'écoquartier à Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 19 décembre 2021
-
- Émis le 10 février 2025
- Véhicules diesel
- Date limite pour réponse 10 octobre 2025
-
- Émis le 20 mai 2019
- Les travaux d'amélioration de la piscine du camping municipal « Le pré des laveuses » situé rue des laveuses à Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 20 juin 2019
-
- Émis le 03 juin 2022
- Cyanobactéries et qualité eau plan d'eau
- Date limite pour réponse 03 juin 2026
-
- Émis le 03 juin 2022
- Suivi des populations de cyanobactéries et de la qualité de l'eau du plan d'eau pour la ville de plan d'eau de la ville de Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 03 juin 2026
-
- Émis le 10 janvier 2019
- Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement non complexe dans les bâtiments communaux de la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 10 janvier 2023
-
- Émis le 21 mai 2019
- Entretien des vêtements de travail des agents des services de la ville et de la régie des transports de la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 21 mai 2023
-
- Émis le 07 octobre 2023
- Nettoyage vêtements de travail
- Date limite pour réponse 07 octobre 2027
-
- Émis le 01 janvier 2023
- MS n°2 fourniture gaz
- Date limite pour réponse 01 janvier 2027
-
- Émis le 13 novembre 2024
- Vêtements et accessoires pour la PM, ASVP, sorties écoles
- Date limite pour réponse 13 novembre 2028
-
- Émis le 13 novembre 2024
- Equipement chaussant pour la PM, les ASVP et sorties d'écoles
- Date limite pour réponse 13 novembre 2028
-
- Émis le 13 novembre 2024
- Achat de tenues de travail pour les différents services de la ville et du CCAS de Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 13 novembre 2028
-
- Émis le 27 août 2019
- Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la ville et le C.C.A.S. de
Cournon-d'Auvergne dans le cadre d'un groupement de commandes - Date limite pour réponse 27 décembre 2022
-
- Émis le 06 octobre 2022
- Marchés subséquents n°2 - PDL C2 et C3
- Date limite pour réponse 06 octobre 2024
-
- Émis le 06 octobre 2022
- Marchés subséquents n°2 - PDL > 36KVA segment C4
- Date limite pour réponse 06 octobre 2024
-
- Émis le 06 octobre 2022
- Marchés subséquents n°2 - PDL < 36KVA segment C5
- Date limite pour réponse 06 octobre 2024
-
- Émis le 25 février 2022
- Fourniture de matériel de quincaillerie et petit outillage pour les services de la ville de Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 25 février 2026
-
- Émis le 04 mars 2024
- Matériaux de construction
- Date limite pour réponse 04 mars 2028
-
- Émis le 27 décembre 2023
- Risques statutaires
- Date limite pour réponse 27 décembre 2027
-
- Émis le 12 juillet 2023
- Accord cadre travaux bâtiments communaux - Electricité - Ventilation
- Date limite pour réponse 12 juillet 2027
-
- Émis le 20 mai 2020
- Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la ville de
Cournon-d'Auvergne. - Date limite pour réponse 20 décembre 2022
-
- Émis le 10 décembre 2024
- Fourniture de produits de peinture, de carrosserie, d'antirouille et divers consommables
- Date limite pour réponse 10 décembre 2028
-
- Émis le 10 décembre 2024
- Consommables carrosserie
- Date limite pour réponse 10 décembre 2028
-
- Émis le 24 février 2022
- Fourniture de matériel de quincaillerie et petit outillage pour les services de la ville de Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 24 février 2026
-
- Émis le 15 mai 2019
- Les travaux de réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse de la maternelle Henri Matisse située 10 allée des géraniums à Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 15 août 2019
-
- Émis le 17 décembre 2021
- Prestations de médiation sociale et de tranquillité résidentielle pour la ville de
Cournon-d'Auvergne et les bailleurs sociaux Auvergne Habitat et l'O.P.H.I.S. - Date limite pour réponse 17 décembre 2025
-
- Émis le 10 décembre 2024
- Médiation sociale et tranquillité résidentielle
- Date limite pour réponse 10 juin 2026
-
- Émis le 17 décembre 2021
- Médiation sociale et tranquillité résidentielle
- Date limite pour réponse 17 décembre 2025
-
- Émis le 01 août 2024
- Prestations de gardiennage
- Date limite pour réponse 01 août 2028
-
- Émis le 11 septembre 2020
- Réalisation de prestations de surveillance et de gardiennage de sites tels que le camping municipal et des manifestations événementielles et culturelles pour les divers services de la ville de Cournon-d'Auvergne.
Cet accord-cadre comporte des presta - Date limite pour réponse 11 septembre 2024
-
- Émis le 01 août 2024
- Prestation de surveillance et de gardiennage pour les divers services de la ville
- Date limite pour réponse 01 août 2028
-
- Émis le 04 novembre 2024
- Fourniture de matériel de plomberie
- Date limite pour réponse 04 novembre 2028
-
- Émis le 20 octobre 2020
- Fourniture de matériel de plomberie pour les services de la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 20 octobre 2024
-
- Émis le 30 août 2023
- FONTAINERIE
- Date limite pour réponse 30 décembre 2025
-
- Émis le 15 juin 2022
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'un bâtiment existant en vue d'y relocaliser des commerces pour la ville de Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 15 décembre 2023
-
- Émis le 15 juin 2022
- réhabilitation banque populaire
- Date limite pour réponse 15 décembre 2023
-
- Émis le 12 janvier 2023
- Fourniture et pose de sols souples
- Date limite pour réponse 12 janvier 2027
-
- Émis le 22 juin 2022
- Travaux d'installation de panneaux photovoltaïques en auto-consommation sur divers bâtiments de la ville de Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 22 septembre 2022
-
- Émis le 19 juillet 2022
- Productions photovoltaïques auto conso
- Date limite pour réponse 19 octobre 2022
-
- Émis le 14 janvier 2025
- Travaux d'installations photovoltaïques en auto consommation
- Date limite pour réponse 14 août 2026
-
- Émis le 18 avril 2023
- Productions photovoltaïques en auto conso - Photovoltaïque
- Date limite pour réponse 18 août 2023
-
- Émis le 14 janvier 2025
- Travaux d'installations photovoltaïques en auto consommation
- Date limite pour réponse 14 mai 2025
-
- Émis le 12 juillet 2023
- Accord cadre travaux bâtiments communaux - Désamiantage
- Date limite pour réponse 12 juillet 2027
-
- Émis le 09 août 2024
- Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et matériel de motoculture
- Date limite pour réponse 09 août 2028
-
- Émis le 09 août 2024
- Pièces adaptables et équipements divers pour balayeuses
- Date limite pour réponse 09 août 2028
-
- Émis le 09 août 2021
- La fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le Parc automobile de la ville de Cournon- d'Auvergne et de la Régie des transports
- Date limite pour réponse 09 août 2025
-
- Émis le 12 août 2024
- Pièces adaptables et équipements pour VL et utilitaires
- Date limite pour réponse 12 août 2028
-
- Émis le 15 décembre 2018
- Assistance à maîtrise d'ouvrage-Aménagement de la ZAC République pour la ville de Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 15 décembre 2022
-
- Émis le 04 juin 2025
- Maternelle Henri Bournel
- Date limite pour réponse 04 septembre 2025
-
- Émis le 04 juin 2025
- Restaurant et maternelle Dhermain
- Date limite pour réponse 04 septembre 2026
-
- Émis le 19 juin 2024
- Travaux d'étanchéité de toitures terrasses
- Date limite pour réponse 19 août 2024
-
- Émis le 04 juin 2019
- Les travaux de rénovation intérieure du gymnase des Alouettes situé rue de l'Amourette à Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 04 juillet 2019
-
- Émis le 21 août 2019
- Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la ville et le C.C.A.S. de
Cournon-d'Auvergne dans le cadre d'un groupement de commandes - Date limite pour réponse 21 décembre 2022
-
- Émis le 25 mars 2025
- Conseils municipaux, réunions publiques, conférences pour diffusion en direct
- Date limite pour réponse 25 mars 2029
-
- Émis le 02 avril 2025
- Vidéos thématiques, interviews, événements en différé
- Date limite pour réponse 02 avril 2029
-
- Émis le 20 décembre 2023
- Dommages aux biens
- Date limite pour réponse 20 décembre 2027
-
- Émis le 20 décembre 2023
- Responsabilité civile et risques annexes
- Date limite pour réponse 20 décembre 2027
-
- Émis le 10 juin 2024
- VRD
- Date limite pour réponse 10 août 2024
-
- Émis le 20 septembre 2023
- ESPACES VERTS - MOBILIERS SPECIFIQUES SERRURERIE - JEUX
- Date limite pour réponse 20 janvier 2026
-
- Émis le 26 mai 2021
- Travaux de remplacement de la chaufferie du groupe scolaire Bournel et création d'un réseau de chaleur pour le gymnase Gardet et sa salle associative à Cournon-d'Auvergne.
- Date limite pour réponse 26 septembre 2021
-
- Émis le 24 août 2020
- Travaux de réfection de la chaufferie du groupe scolaire Félix Thonat à Cournon-d'Auvergne
- Date limite pour réponse 24 septembre 2020
-
- Émis le 22 mai 2024
- Organisation, pilotage et mise en oeuvre d'animations pour la ville de Cournon-d'Auvergne dans le cadre de la Semaine Européenne du Développement Durable
- Date limite pour réponse 22 mai 2028
-
- Émis le 22 mai 2024
- Conception animations SEDD
- Date limite pour réponse 22 mai 2028
-
- Émis le 04 juin 2025
- Aménagement paysager
- Date limite pour réponse 04 septembre 2025
-
- Émis le 10 juin 2024
- Aménagement paysager
- Date limite pour réponse 10 décembre 2024
-
- Émis le 10 juin 2024
- Transformation de la cour d'école maternelle Lucie Aubrac de la ville de Cournon-d'Auvergne - Opération "Nos écoles +"
- Date limite pour réponse 10 décembre 2024
-
- Émis le 14 juin 2024
- Nettoyage locaux bâtiments communaux
- Date limite pour réponse 14 juin 2028
-
- Émis le 14 juin 2024
- Prestation de nettoyage de locaux
- Date limite pour réponse 14 juin 2028
-
- Émis le 14 juin 2024
- Nettoyage des locatifs du camping municipal
- Date limite pour réponse 14 juin 2028
-
- Émis le 16 juin 2023
- SERRURERIE
- Date limite pour réponse 16 juillet 2023
-
- Émis le 19 mars 2024
- Création et réalisation d'une piste de pumptrack
- Date limite pour réponse 19 juillet 2024
Établissements
-
Ouverts
-
Depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
MAIRIE - 63800
Siège social
- SIRET 21630124200014 21630124200014
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 1 PLACE DE LA MAIRIE, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
Depuis le 01 janvier 2021 (4 ans)
REGIE PRODUCTION D ELECTRICITE - 63800
Établissement secondaire
- SIRET 21630124200246 21630124200246
- Activité Production d'électricité - 3511Z
- Adresse 1 PLACE DE LA MAIRIE, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
Depuis le 08 novembre 2017 (7 ans)
ZAC REPUBLIQUE - 63800
Établissement secondaire
- SIRET 21630124200238 21630124200238
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 1 PLACE DE LA MAIRIE MAIRIE, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
Depuis le 26 avril 2012 (13 ans)
ZAC DE PALAVEZY - 63800
Établissement secondaire
- SIRET 21630124200212 21630124200212
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 1 PLACE DE LA MAIRIE, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
Depuis le 17 décembre 2008 (16 ans)
COMPLEXE ANIMATIONS CULTURELLES - 63800
Établissement secondaire
- SIRET 21630124200204 21630124200204
- Activité Arts du spectacle vivant - 9001Z
- Adresse 5 ALLEE DES SPORTS, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
Depuis le 01 janvier 2007 (18 ans)
CINEMA LE GERGOVIE - 63800
Établissement secondaire
- SIRET 21630124200196 21630124200196
- Activité Projection de films cinématographiques - 5914Z
- Adresse AVENUE DES DOMES, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
Depuis le 13 novembre 1995 (29 ans)
REGIE DES TRANSPORTS - 63800
Établissement secondaire
- SIRET 21630124200188 21630124200188
- Activité Transports urbains et suburbains de voyageurs - 4931Z
- Adresse 1 PLACE DE LA MAIRIE MAIRIE, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
Depuis le 01 septembre 1985 (40 ans)
ECOLE MATERNELLE MATISSE-PERRET - 63800
Établissement secondaire
- SIRET 21630124200139 21630124200139
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 10 ALL DES GERANIUMS, 63800 COURNON D AUVERGNE France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE FELIX THONAT - 63800
Établissement secondaire
- SIRET 21630124200048 21630124200048
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 8 RUE DE L'ECOLE, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE LUCIE AUBRAC - 63800
Établissement secondaire
- SIRET 21630124200055 21630124200055
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 4 AVENUE DU GENERAL DESAIX, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE LUCIE AUBRAC - 63800
Établissement secondaire
- SIRET 21630124200063 21630124200063
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 1 AVENUE MARECHAL FOCH, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL ELEM PUB LEON DHERMAIN - 63800
Établissement secondaire
- SIRET 21630124200071 21630124200071
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 52 AVENUE DES DOMES, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE HENRI BOURNEL - 63800
Établissement secondaire
- SIRET 21630124200089 21630124200089
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 10 AVENUE DE LA LIBERATION, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE HENRI BOURNEL - 63800
Établissement secondaire
- SIRET 21630124200097 21630124200097
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 6 AVENUE DE LA LIBERATION, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE LEON DHERMAIN - 63800
Établissement secondaire
- SIRET 21630124200105 21630124200105
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 49 AVENUE DU LIVRADOIS, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
Depuis le 16 mars 1983 (42 ans)
CAMPING MUNICIPAL LE PRE DES LAVEUSES - 63800
Établissement secondaire
- SIRET 21630124200022 21630124200022
- Activité Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs - 5530Z
- Adresse RUE DES LAVEUSES, 63800 COURNON D AUVERGNE France
-
Depuis le 15 octobre 1969 (55 ans)
ECOLE MATERNELLE ANNE SYLVESTRE - 63800
Établissement secondaire
- SIRET 21630124200121 21630124200121
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse PLACE DE LICHTENFELS, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
-
Fermés
-
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2022
ECOLE MATERNELLE PIERRE PERRET - 63800
Ancien établissement
- SIRET 21630124200113 21630124200113
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 1 B PLACE DE LA RESISTANCE, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
Du 13 novembre 1995 au 31 décembre 2017
SCE ASSAINISSEMENT - 63800
Ancien établissement
- SIRET 21630124200162 21630124200162
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse 1 PLACE DE LA MAIRIE MAIRIE, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
Du 13 novembre 1995 au 31 décembre 2017
REGIE DES EAUX - 63800
Ancien établissement
- SIRET 21630124200170 21630124200170
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse 1 PLACE DE LA MAIRIE MAIRIE, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
Du 01 septembre 1985 au 01 janvier 2003
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - 63800
Ancien établissement
- SIRET 21630124200147 21630124200147
- Activité Gestion des bibliothèques et des archives - 9101Z
- Adresse 15 PLACE DE LA MAIRIE, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
Du 01 septembre 1985 au 25 décembre 1985
CRECHE FAMILIALE - 63800
Ancien établissement
- SIRET 21630124200154 21630124200154
- Activité Accueil de jeunes enfants - 8891A
- Adresse 30 AVENUE DES DOMES, 63800 COURNON-D'AUVERGNE France
-
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE COURNON D AUVERGNE
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple-
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
-
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
-
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
-
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Annonces (BODACC & JAL)
3 annonces BODACC & JAL
-
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS AU PUBLIC APPROBATION DE PLAN PARTICULIER DINTERVENTION (PPI) CONCERNANT ANTARGAZ A COURNON-DAUVERGNE Conformement à larticle R. 741-18 du Code de la sécurité intérieure, le site dANTARGAZ situé sur la commune de Cournon-dAuvergne fait lobjet dun plan particulier dintervention approuvé par arrêté préfectoral du 23 juillet 2021. En application de larticle R. 741-30 du Code de la sécurité intérieure, Le plan particulier dintervention est consultable par le public à la mairie de Cournon-dAuve…
-
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS AU PUBLIC APPROBATION DE PLAN PARTICULIER DINTERVENTION (PPI) CONCERNANT ANTARGAZ A COURNON-DAUVERGNE Conformement à larticle R. 741-18 du Code de la sécurité intérieure, le site dANTARGAZ situé sur la commune de Cournon-dAuvergne fait lobjet dun plan particulier dintervention approuvé par arrêté préfectoral du 23 juillet 2021. En application de larticle R. 741-30 du Code de la sécurité intérieure, Le plan particulier dintervention est consultable par le public à la mairie de Cournon-dAuve…
-
Annonce JAL - Avis administratif
9630461 AVIS AU PUBLIC Approbation de Plan Particulier dIntervention (PPI) concernant ANTARGAZ à COURNON-dAUVERGNE Conformément à larticle R 7 41-18 du code de la sécurite intérieure, le site dANTARGAZ situé sur la commune de Cournon-dAuvergne fait lobjet dun Plan Particulier dIntervention approuvé par arrêté préfectoral du 23 juillet 2021. En application de larticle R. 741-30 du Code de la Sécurité Intérieure, Le Plan Particulier dIntervention est consultable par le public à la Mairie de Courn…
Juridique
Aucune marque enregistrée ni déposée