Votre panier
Avez-vous besoin d'un devis ?
Il sera valable jusqu'au JJ/MM/AAAA afin de vous garantir le bon tarif.
Générer un devis
France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
178 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE COTIGNAC dans le Var (83).
Surveiller la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans le Var (83).
MAIRIE - 83570
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
TOURISME - 83570
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2025 (1 an)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE COTIGNAC - 83570
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE - 83570
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
CAMPING MUNICIPAL DE POUVERELS - 83570
Établissement secondaire depuis le 13 juillet 1983 (42 ans)
SERVICE EAU ASSAINISSEMENT COTIGNAC - 83570
Ancien établissement du 03 juin 1997 au 01 janvier 2020
POMPES FUNEBRES - 83570
Ancien établissement du 01 janvier 1999 au 31 décembre 2013
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
Dénomination : MAIRIE DE COTIGNAC. Siren : 218300465. COMMUNE DE COTIGNAC APPROBATION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°2 DU PLU Par delibération en date du 03 avril 2025, le Conseil Municipal de Cotignac a approuvé la révision allégée n°2 du PLU. La délibération et le dossier de la révision allégée n°2 du PLU sont consultables en mairie de Cotignac aux jours et heures habituels douverture et sur le Géoportail de lUrbanisme. Le Maire Jean-Pierre Véran.
Dénomination : MAIRIE DE COTIGNAC. Siren : 218300465. COMMUNE DE COTIGNAC APPROBATION DE LA MODIFICATION N°2 DU PLU Par delibération en date du 26 février 2025, le conseil municipal de Cotignac a approuvé la modification n°2 du PLU. La délibération et le dossier de modification n°2 du PLU sont consultables en mairie de Cotignac aux jours et heures habituels douverture et sur le Géoportail de lUrbanisme. Le maire, Jean-Pierre Véran.
Dénomination : MAIRIE DE COTIGNAC. Siren : 218300465. COMMUNE DE COTIGNAC ENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE RELATIVE À LA RÉVISION ALLÉGÉE N°2 ET À LA MODIFICATION N°2 DU PLU Par arrête en date du 7 novembre 2024, Mr le Maire de Cotignac a ordonné lenquête publique conjointe relative au projet de révision dite allégée n°2 et au projet de modification n°2 du PLU. Lenquête publique conjointe se déroulera en mairie durant 32 jours consécutifs, Du lundi 16 décembre 2024 à 9h au jeudi 16 janvier 2025 à 12h…
COMMUNE DE COTIGNAC ENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE RELATIVE À LA RÉVISION ALLÉGÉE N°2 ET À LA MODIFICATION N°2 DU PLU Par arrêté en date du 7 novembre 2024, Mr le Maire de Cotignac a ordonne lenquête publique conjointe relative au projet de révision dite allégée n°2 et au projet de modification n°2 du PLU. Lenquête publique conjointe se déroulera en mairie durant 32 jours consécutifs, Du lundi 16 décembre 2024 à 9h au jeudi 16 janvier 2025 à 12h inclus. Les pièces des dossiers ainsi que le registre…
COMMUNE DE COTIGNAC ENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE RELATIVE À LA RÉVISION ALLÉGÉE N°2 ETALA MODIFICATION N°2 DU PLU Par arrêté en date du 7 novembre 2024, Mr le Maire de Cotignac a ordonne lenquête publique conjointe relative au projet de révision dite allégée n°2 et au projet de modification n°2 du PLU. Lenquête publique conjointe se déroulera en mairie durant 32 jours consécutifs, Du lundi 16 décembre 2024 à 9h au jeudi 16 janvier 2025 à 12h inclus. Les pièces des dossiers ainsi que le registre d…
Dénomination : MAIRIE DE COTIGNAC. Siren : 218300465. COMMUNE DE COTIGNAC ENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE RELATIVE À LA RÉVISION ALLÉGÉE N°2 ET À LA MODIFICATION N°2 DU PLU Par arrête en date du 7 novembre 2024, M. le Maire de Cotignac a ordonné lenquête publique conjointe relative au projet de révision dite allégée n°2 et au projet de modification n°2 du PLU. Lenquête publique conjointe se déroulera en mairie durant 32 jours consécutifs, Du lundi 16 décembre 2024 à 9 h au jeudi 16 janvier 2025 à 12…
Dénomination : MAIRIE DE COTIGNAC. Siren : 218300465. Commune de Cotignac AVIS PORTANT SUR LA PRESCRIPTION DE LA MISE EN OEUVRE DUNE RÉVISION DITE ALLEGÉE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par delibération N° 2022-096 en date du 28 novembre 2022, le Conseil Municipal de la Commune de Cotignac a approuvé la prescription de la mise en oeuvre dune révision dite allégée du PLU. Cette délibération est affichée et consultable en mairie depuis le 20 décembre 2022, Et ce, pour une durée dun mois. Le Maire, Jean…
COMMUNE DE COTIGNAC APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 1 DU PLU Par déliberation en date du 19 novembre 2020, la Commune de COTIGNAC a approuvé la modification n° 1 de son PLU. La délibération et le dossier de modification sont consultables en mairie et en Sous Préfecture de Brignoles aux jours et heures habituels douverture. Le Maire Jean-Pierre VERAN
Département du VAR Arrondissement de Brignoles COMMUNE DE COTIGNAC APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLU Par delibération N°2021-039 en date du 26 mai 2021 le Conseil Municipal de Cotignac a approuvé la modification simplifiée N°1 du PLU. La délibération et le dossier de modification simplifiée du PLU sont consultables en mairie de Cotignac aux jours et heures habituels douverture.
COMMUNE DE COTIGNAC AVIS Prescription de la modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme Par déliberation n° 2020-001 du 17 janvier 2020, le maire de Cotignac a décidé de prescrire la modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU). Cette modification porte sur les objectifs suivants : Autoriser la mise en oeuvre opérationnelle du projet de brigade de gendarmerie sur le secteur Loup à Loup, Classé en zone UCb. Cette délibération est affichée et peut être consultée en Mairie pendant un mois à com…
COMMUNE DE COTIGNAC AVIS Prescription dune procédure de modification du Plan Local dUrbanisme Delibération annulant et remplaçant la délibération du 17 janvier 2020 n° 2020-001 Par délibération n° 2020-010 du 27 février 2020, le Maire de Cotignac a décidé de prescrire la modification du Plan Local dUrbanisme (PLU). Cette modification porte sur les objectifs suivants : Procédure de modification de portée générale. Cette délibération est affichée et peut être consultée en mairie pendant un mois à …
COMMUNE DE COTIGNAC ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA MODIFICATION DU PLU Par arrêté n° 165/R/2020 du 20 juillet 2020, Mr le Maire de Cotignac a ordonne lenquête publique relative à la modification n°1 du PLU. A cet effet Mr Milandri a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Toulon. Lenquête publique se déroulera durant 32 jours consécutifs, Du mardi 18 ao0t 2020 à 9 heures au vendredi 18 septembre 2020 à 17 heures inclus. Les pièces d…
COMMUNE DE COTIGNAC ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA MODIFICATION DU PLU Par arrêté n° 165/R/2020 du 20 juillet 2020, Mr le Maire de Cotignac a ordonne lenquête publique relative à la modification n°1 du PLU. A cet effet Mr Milandri a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Toulon. Lenquête publique se déroulera durant 32 jours consécutifs, Du mardi 18 ao0t 2020 à 9 heures au vendredi 18 septembre 2020 à 17 heures inclus. Les pièces d…
COMMUNE DE COTIGNAC ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA MODIFICATION DU PLU Par arrêté ne 165/R/2020 du 20 juillet 2020, Mr le Maire de Cotignac a ordonne lenquête publique relative à la modification n°1 du PLU. A cet effet Mr Milandri a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par Monsieur le Président du tribunal Administratif de Toulon. Lenquête publique se déroulera durant 32 jours consécutifs, Du mardi 18 août 2020 à 9 heures au vendredi 18 septembre 2020 à 17 heures inclus. Les pièces d…
999545 COMMUNE DE COTIGNAC ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA MODIFICATION DU PLU Par arrêté n° 165/R/2020 du 20 juillet 2020, Mr le Maire de Cotignac a ordonné lenquête publique relative à la modification n°1 du PLU. A cet effet Mr Milandri a eté désigné en qualité de commissaire enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Toulon. Lenquête publique se déroulera durant 32 jours consécutifs, Du mardi 18 aout 2020 à 9 heures au vendredi 18 septembre 2020 à 17 heures inclus. Les p…
COMMUNE DE COTIGNAC ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA MODIFICATION DU PLU Par arrêté n 165/R/2020 du 20 juillet 2020, Mr le Maire de Cotignac a ordonne lenquête publique relative à la modification n°1 du PLU. A cet effet Mr Milandri a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Toulon. lenquête publique se déroulera durant 32 jours consécutifs, Du mardi 18 août 2020 a 9 heures au vendredi 18 septembre 2020 à 17 heures inclus. Les pièces du…
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plusDocument daté du JJ/MM/AAAA