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MAIRIE - 83570
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
TOURISME - 83570
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2025 (1 an)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE COTIGNAC - 83570
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE - 83570
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
CAMPING MUNICIPAL DE POUVERELS - 83570
Établissement secondaire depuis le 13 juillet 1983 (42 ans)
SERVICE EAU ASSAINISSEMENT COTIGNAC - 83570
Ancien établissement du 03 juin 1997 au 01 janvier 2020
POMPES FUNEBRES - 83570
Ancien établissement du 01 janvier 1999 au 31 décembre 2013
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Dénomination : MAIRIE DE COTIGNAC. Siren : 218300465. COMMUNE DE COTIGNAC APPROBATION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°2 DU PLU Par delibération en date du 03 avril 2025, le Conseil Municipal de Cotignac a approuvé la révision allégée n°2 du PLU. La délibération et le dossier de la révision allégée n°2 du PLU sont consultables en mairie de Cotignac aux jours et heures habituels douverture et sur le Géoportail de lUrbanisme. Le Maire Jean-Pierre Véran.
Dénomination : MAIRIE DE COTIGNAC. Siren : 218300465. COMMUNE DE COTIGNAC APPROBATION DE LA MODIFICATION N°2 DU PLU Par delibération en date du 26 février 2025, le conseil municipal de Cotignac a approuvé la modification n°2 du PLU. La délibération et le dossier de modification n°2 du PLU sont consultables en mairie de Cotignac aux jours et heures habituels douverture et sur le Géoportail de lUrbanisme. Le maire, Jean-Pierre Véran.
COMMUNE DE COTIGNAC ENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE RELATIVE À LA RÉVISION ALLÉGÉE N°2 ETALA MODIFICATION N°2 DU PLU Par arrêté en date du 7 novembre 2024, Mr le Maire de Cotignac a ordonne lenquête publique conjointe relative au projet de révision dite allégée n°2 et au projet de modification n°2 du PLU. Lenquête publique conjointe se déroulera en mairie durant 32 jours consécutifs, Du lundi 16 décembre 2024 à 9h au jeudi 16 janvier 2025 à 12h inclus. Les pièces des dossiers ainsi que le registre denquête seront déposés en mairie pendant toute la durée de lenquête publique aux jours et heures habituels douverture (du lundi au vendredi de 9h à 12h). Les informations et pièces relatives à lenquête publique conjointe seront également disponibles sur le site internet de la commune : www.mairiecotignac.fr Durant cette période, chacun pourra prendre connaissance du dossier et consigner éventuellement ses observations, propositions et contrepropositions sur le registre déposé en mairie à cet effet ou par voie électronique à ladresse suivante : urbanisme@mairiecotignac.fr Le Commissaire Enquêteur recevra le public en mairie aux jours et heures suivants : le lundi 16 décembre 2024 de 9h à 12h (début de lenquête) le vendredi 27 décembre 2024 de 9h à 12h le mardi 7 janvier 2025 de 9h à 12 h le jeudi 16 janvier 2025 de 9h à 12h (fin de lenquête) Larrêté denquête publique est consultable en mairie de Cotignac. Le Maire Jean-Pierre Véran 202410715
Dénomination : MAIRIE DE COTIGNAC. Siren : 218300465. COMMUNE DE COTIGNAC ENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE RELATIVE À LA RÉVISION ALLÉGÉE N°2 ET À LA MODIFICATION N°2 DU PLU Par arrête en date du 7 novembre 2024, M. le Maire de Cotignac a ordonné lenquête publique conjointe relative au projet de révision dite allégée n°2 et au projet de modification n°2 du PLU. Lenquête publique conjointe se déroulera en mairie durant 32 jours consécutifs, Du lundi 16 décembre 2024 à 9 h au jeudi 16 janvier 2025 à 12 h inclus. Les pièces des dossiers ainsi que le registre denquête seront déposés en mairie pendant toute la durée de lenquête publique aux jours et heures habituels douverture (du lundi au vendredi de 9 h à 12 h). Les informations et pièces relatives à lenquête publique conjointe seront également disponibles sur le site internet de la commune : www.mairiecotignac.fr Durant cette période, chacun pourra prendre connaissance du dossier et consigner éventuelle ment ses observations, propositions et contre-propositions sur le registre déposé en mairie à cet effet ou par voie électronique à ladresse suivante : urbanisme@mairiecotignac.fr Le Commissaire Enquêteur recevra le public en mairie aux jours et heures suivants : le lundi 16 décembre 2024 de 9 h à 12 h (début de lenquête) le vendredi 27 décembre 2024 de 9 h à 12 h le mardi 7 janvier 2025 de 9 h à 12 h le jeudi 16 janvier 2025 de 9 h à 12 h (fin de lenquête) Larrêté denquête publique est consultable en mairie de Cotignac. Le Maire Jean-Pierre Véran.
COMMUNE DE COTIGNAC ENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE RELATIVE À LA RÉVISION ALLÉGÉE N°2 ET À LA MODIFICATION N°2 DU PLU Par arrêté en date du 7 novembre 2024, Mr le Maire de Cotignac a ordonne lenquête publique conjointe relative au projet de révision dite allégée n°2 et au projet de modification n°2 du PLU. Lenquête publique conjointe se déroulera en mairie durant 32 jours consécutifs, Du lundi 16 décembre 2024 à 9h au jeudi 16 janvier 2025 à 12h inclus. Les pièces des dossiers ainsi que le registre denquête seront déposés en mairie pendant toute la durée de lenquête publique aux jours et heures habituels douverture (du lundi au vendredi de 9h à 12h). Les informations et pièces relatives à lenquête publique conjointe seront également disponibles sur le site internet de la commune : www.mairiecotignac.fr Durant cette période, chacun pourra prendre connaissance du dossier et consigner éventuellement ses observations, propositions et contrepropositions sur le registre déposé en mairie à cet effet ou par voie électronique à ladresse suivante : urbanisme@mairiecotignac.fr Le Commissaire Enquêteur recevra le public en mairie aux jours et heures suivants : le lundi 16 décembre 2024 de 9hà12h (début de lenquête) le vendredi 27 décembre 2024 de 9hà12h le mardi 7 janvier 2025 de9hà12h le jeudi 16janvier2025 de 9hà12h (fin de lenquête) Larrêté denquête publique est consultable en mairie de Cotignac. Le Maire Jean-Pierre Véran 202410717
Dénomination : MAIRIE DE COTIGNAC. Siren : 218300465. Commune de Cotignac AVIS PORTANT SUR LA PRESCRIPTION DE LA MISE EN OEUVRE DUNE RÉVISION DITE ALLEGÉE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par delibération N° 2022-096 en date du 28 novembre 2022, le Conseil Municipal de la Commune de Cotignac a approuvé la prescription de la mise en oeuvre dune révision dite allégée du PLU. Cette délibération est affichée et consultable en mairie depuis le 20 décembre 2022, Et ce, pour une durée dun mois. Le Maire, Jean-Pierre VERAN .
Département du VAR Arrondissement de Brignoles COMMUNE DE COTIGNAC APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLU Par delibération N°2021-039 en date du 26 mai 2021 le Conseil Municipal de Cotignac a approuvé la modification simplifiée N°1 du PLU. La délibération et le dossier de modification simplifiée du PLU sont consultables en mairie de Cotignac aux jours et heures habituels douverture.
COMMUNE DE COTIGNAC APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 1 DU PLU Par déliberation en date du 19 novembre 2020, la Commune de COTIGNAC a approuvé la modification n° 1 de son PLU. La délibération et le dossier de modification sont consultables en mairie et en Sous Préfecture de Brignoles aux jours et heures habituels douverture. Le Maire Jean-Pierre VERAN
COMMUNE DE COTIGNAC ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA MODIFICATION DU PLU Par arrêté ne 165/R/2020 du 20 juillet 2020, Mr le Maire de Cotignac a ordonne lenquête publique relative à la modification n°1 du PLU. A cet effet Mr Milandri a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par Monsieur le Président du tribunal Administratif de Toulon. Lenquête publique se déroulera durant 32 jours consécutifs, Du mardi 18 août 2020 à 9 heures au vendredi 18 septembre 2020 à 17 heures inclus. Les pièces du dossier (dossier de PLU modifié, et avis des Personnes Publiques Associées et Consultées) ainsi que le registre denquête, à feuillets non-mobiles, coté et paraphé parle Commissaire-Enquêteur, seront déposés en mairie de Cotignac pendant toute la durée de lenquête publique aux jours et heures habituels douverture. Les informations et pièces relatives à lenquête publique seront également disponibles sur le site internet de la commune : www.mairiecotignac.fr Durant cette période, chacun pourra prendre connaissance du dossier et consigner éventuellement ses observations, propositions et contre-propositions sur le registre déposé en mairie à cet effet ou par voie électronique à ladresse suivante : uroanisme@mairiecotignac.fr Le Commissaire Enquêteur recevra le public en mairie de Cotignac le mardi 18 août de 9 h à 12 h (début de lenquête) et le vendredi 18 septembre de 14 h à 17 h (clôture de lenquête). Afin de permettre aux personnes potentiellement vulnérables au COV1D-19 qui ne souhaiteraient pas se rendre sur les lieux denquête publique, il sera proposé deux permanences téléphoniques avec le commissaire enquêteur, le mercredi 26 août 2020 de 9h à 12h et le mercredi 09 septembre 2020 de 9h à 12h. Il conviendra que les personnes qui souhaitent échanger avec le commissaire de cette manière, en fassent la demande 48h à lavance par mail, sur ladresse mail destinée à lenquête ou par téléphone au service urbanisme (04.94.72.60.14.). Elles seront rappelées téléphoniquement par le commissaire enquêteur exclusivement dans le créneau indiqué. Larrêté denquête publique est consultable en marne de Cotignac, sur tous les lieux habituels daffichage, et sur le site internet de la commune. Le rapport du commissaire enquêteur et ses conclusions seronttransmis au Maire dans un delai dun mois à lexpiration de lenquête et seront tenus à la disposition du public en mairie de Cotignac ; les personnes intéressées pourront en obtenir communication.
999545 COMMUNE DE COTIGNAC ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA MODIFICATION DU PLU Par arrêté n° 165/R/2020 du 20 juillet 2020, Mr le Maire de Cotignac a ordonné lenquête publique relative à la modification n°1 du PLU. A cet effet Mr Milandri a eté désigné en qualité de commissaire enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Toulon. Lenquête publique se déroulera durant 32 jours consécutifs, Du mardi 18 aout 2020 à 9 heures au vendredi 18 septembre 2020 à 17 heures inclus. Les pièces du dossier ( dossier de PLU modifié, et avis des Personnes Publiques Associées et Consultées) ainsi que le registre denquête, à feuillets non-mobiles, coté et paraphé par le Commissaire-Enquêteur, seront déposés en mairie de Cotignac pendant toute la durée de lenquête publique aux jours et heures habituels douverture. Les informations et pièces relatives à lenquête publique seront également disponibles sur le site internet de la commune : www.mairiecotignac.fr Durant cette période, chacun pourra prendre connaissance du dossier et consigner éventuellement ses observations, propositions et contre-propositions sur le registre déposé en mairie à cet effet ou par voie électronique à ladresse suivante : urbanisme@mairiecotignac.fr Le Commissaire Enquêteur recevra le public en mairie de Cotignac le mardi 18 ao0t de 9h à 12h (début de lenquête) et le vendredi 18 septembre de 14h à 17h (clôture de lenquête). Afin de permettre aux personnes potentiellement vulnérables au COVID-19 qui ne souhaiteraient pas se rendre sur les lieux denquête publique, il sera proposé deux permanences téléphoniques avec le commissaire enquêteur, le mercredi 26 ao0t 2020 de 9h à 12h et le mercredi 09 septembre 2020 de 9h à 12h. Il conviendra que les personnes qui souhaitent échanger avec le commissaire de cette manière, en fassent la demande 48h à lavance par mail, sur ladresse mail destinée à lenquête ou par téléphone au service urbanisme (04.94.72.60.14.). Elles seront rappelées téléphoniquement par le commissaire enquêteur exclusivement dans le créneau indiqué. Larrêté denquête publique est consultable en mame de Cotignac, sur tous les lieux habituels daffichage, et sur le site internet de la commune. Le rapport du commissaire enquêteur et ses conclusions seront transmis au Maire dans un délai dun mois à lexpiration de lenquête et seront tenus à la disposition du public en mairie de Cotignac ; les personnes intéressées pourront en obtenir communication. Le Maire Jean Pierre VERAN
COMMUNE DE COTIGNAC AVIS Prescription dune procédure de modification du Plan Local dUrbanisme Delibération annulant et remplaçant la délibération du 17 janvier 2020 n° 2020-001 Par délibération n° 2020-010 du 27 février 2020, le Maire de Cotignac a décidé de prescrire la modification du Plan Local dUrbanisme (PLU). Cette modification porte sur les objectifs suivants : Procédure de modification de portée générale. Cette délibération est affichée et peut être consultée en mairie pendant un mois à compter du 6 mars 2020
COMMUNE DE COTIGNAC AVIS Prescription de la modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme Par déliberation n° 2020-001 du 17 janvier 2020, le maire de Cotignac a décidé de prescrire la modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU). Cette modification porte sur les objectifs suivants : Autoriser la mise en oeuvre opérationnelle du projet de brigade de gendarmerie sur le secteur Loup à Loup, Classé en zone UCb. Cette délibération est affichée et peut être consultée en Mairie pendant un mois à compter du 22 janvier 2020.
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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