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Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans les Alpes Maritimes (06)
MAIRIE - 06390
Siège social depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
CIMETIERES DE CONTES - 06390
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2021 (5 ans)
ECOLE MATERNELLE VARET MAT MONTEE MASSENA - 06390
Établissement secondaire depuis le 01 septembre 2017 (8 ans)
ECOLE MATERNELLE RICOLFI 2 - 06390
Établissement secondaire depuis le 30 mai 2000 (25 ans)
SERVICE DE L'EAU DE CONTES - 06390
Établissement secondaire depuis le 15 janvier 1996 (30 ans)
SERVICE D ASSAINISSEMENT - 06390
Établissement secondaire depuis le 23 juin 1989 (36 ans)
ECOLE PRIMAIRE LA POINTE DE CONTES - 06390
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE PRIMAIRE DU FONTANIL CONTES - 06390
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE PRIMAIRE LA VERNEA - 06390
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE RICOLFI - 06390
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE MATERNELLE GROUPE RICOLFY - 06390
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
S A M - 06390
Établissement secondaire depuis le 01 avril 1978 (47 ans)
SERVICE DES ECOLES DE CONTES - 06390
Ancien établissement du 01 janvier 1991 au 31 décembre 1998
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Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
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Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Dénomination : MAIRIE DE CONTES. Siren : 210600482. COMMUNE DE CONTES Departement des Alpes-Maritimes AVIS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE CONTES Par délibération en date du 11 décembre 2024, le conseil municipal de la commune de Contes a approuvé la modification simplifiée n°2 du plan local durbanisme de la commune portant sur : La modification des règles de hauteur en zone UAb afin de passer de 12 mètres à 12,50 mètres en hauteur absolue.…
Dénomination : MAIRIE DE CONTES. Siren : 210600482. COMMUNE DE CONTES Departement des Alpes Maritimes MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE CONTES Par délibération en date du 3 juillet 2024, le conseil municipal de la commune de Contes a décidé de procéder à la modification simplifiée n°2 du plan local durbanisme de la commune de Contes portant sur: La modification des règles de hauteur en zone UAb afin de passer de 12,50 mètres en hauteur absolue. Modification du…
AVIS Renforcement du droit de preemption urbain sur lensemble dupérimètre de ce droit. Par délibération en date du 12 décembre 2023, le conseil municipal de la commune de Contes a décidé de renforcer le droit de préemption urbain sur lensemble du périmètre de ce droit. Cette délibération peut être consultée en mairie. Contes, Le 19 décembre 2023 Le Maire, F. TUJAGUE.
Département des Alpes-Maritimes VILLE DE CONTES. Renforcement du droit de preemption urbain sur lensemble du périmètre de ce droit Par délibération en date du 12 décembre 2023, le conseil municipal de la commune de Contes a décidé de renforcer le droit de préemption urbain sur lensemble du périmètre de ce droit. Cette délibération peut être consultée en mairie. Contes, Le 19 décembre 2023 Le Maire, F. TUJAGUE.
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES VILLE DE CONTES Renforcement du droit de préemption urbain sur lensemble du périmètre de ce droit. Par delibération en date du 12 décembre 2023, le conseil municipal de la commune de Contes a décidé de renforcer le droit de préemption urbain sur lensemble du périmètre de ce droit. Cette délibération peut être consultée en mairie. Contes, Le 19 décembre 2023 Le Maire, F. TUJAGUE.
Commune de CONTES Modification Simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Contes Par delibération en date du 23 juin 2020, le conseil municipal de la commune de Contes a décidé de procéder à une modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Contes portant sur : La modification des règles de hauteur frontale des constructions en zone UAb La suppression de la limitation des toitures à 1 ou 2 pentes en zone UAb Lajout de règles en terme de stationnement en zone…
COMMUNE DE CONTES Modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Contes Par delibération en date du 23 juin 2020, le conseil municipal de la commune de Contes a décidé de procéder à une modification simplifiée n 1 du Plan local dUrbanisme de la commune de Contes portant sur : La modification des régies de hauteur frontale des constructions en zone UAb La suppression de la limitation des toitures à fou 2 pentes en zone UAb Lajout de régies en terme de stationnement en zone …
COMMUNE DE CONTES DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES AVIS MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE CONTES Par déliberation en date du 23 juin 2020, le conseil municipal de la commune de Contes a décidé de procéder à une modification simplifiée n° 1 du Plan local dUrbanisme de la commune de Contes portant sur : La modification des règles de hauteur frontale des constructions en zone UAb ; La suppression de la limitation des toitures à 1 ou 2 pentes en zone UAb ; Lajout d…
Commune de Contes Modification Simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Contes Par delibération en date du 23 juin 2020, le conseil municipal de la commune de Contes a décidé de procéder à une modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Contes portant sur : La modification des règles de hauteur frontale des constructions en zone UAb La suppression de la limitation des toitures à 1 ou 2 pentes en zone UAb Lajout de règles en terme de stationnement en zone…
Commune de CONTES AVIS Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Contes Par delibération en date du 16 février 2021, le conseil municipal de la commune de Contes a décidé dapprouver la modification simplifiée n° 1 du Plan local dUrbanisme de la commune de Contes portant sur La modification des règles de hauteur frontale des constructions en zone UAb La suppression de la limitation des toitures à 1 ou 2 pentes en zone UAb De supprimer les disposition…
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