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MAIRIE - 01250
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
SCE EAUX & ASSAINISSEMENT DE CIZE - 01250
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1997 (29 ans)
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COMMUNE DE CIZE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Relative au projet de périmetre de laménagement foncier et de prescriptions environnementales Les propriétaires fonciers sont informés que la Commission communale daménagement foncier de Cize, dans sa séance du 15 mai 2023, A décidé de procéder à la réalisation dune opération daménagement foncier sur une partie de son territoire. Une enquête publique ouverte par arrêté du Président du Conseil départemental en date du 19 juillet 2023 se déroulera pendant un…
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Relative au projet de perimètre de laménagement foncier et de prescriptions environnementales Les propriétaires fonciers sont informés que la Commission communale daménagement foncier de Cize, dans sa séance du 15 mai 2023, A décidé de procéder à la réalisation dune opération daménagement foncier sur une partie de son territoire. Une enquête publique ouverte par arrêté du Président du Conseil départemental en date du 19 juillet 2023 se déroulera pendant une période de 36 …
Commune de CIZE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Relative au projet de périmètre de laménagement foncier etde prescriptions environnementales Les proprietaires fonciers sont informés que la Commission communale daménagement foncier de Cize, dans sa séance du 15 mai 2023, A décidé de procéder à la réalisation dune opération daménagement foncier sur une partie de son territoire. Une enquête publique ouverte par arrêté du Président du Conseil départemental en date du 19 juillet 2023 se déroulera pendant un…
COMMUNE DE CIZE AVIS Prescription de la révision avec examen conjoint du Plan Local dUrbanisme Par delibération en date du 04/05/2021, le Conseil Municipal de CIZE a décidé de prescrire la révision avec examen conjoint du Plan Local dUrbanisme. Cette délibération est affichée en Mairie pendant un mois à compter du 11/05/2021. Elle est consultable en Mairie aux jours et heures habituels douverture et en Préfecture. Le Maire, Luc DESBOIS 2166097
COMMUNE DE CIZE Prescription de la révision avec examen conjoint du plan local durbanisme Par delibération du 04 mai 2021, le conseil municipal de Cize a décidé de prescrire la révision nº1 avec examen conjoint du plan local durbanisme. Cette délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 11 mai 2021. Elle est consultable en mairie aux jours et heures habituels douverture et en préfecture. Le Maire, Luc Desbois. 254902800
COMMUNE DE CIZE AVIS Prescription de la révision avec examen conjoint du Plan Local dUrbanisme Par delibération en date du 15/06/2021, le Conseil Municipal de CIZE a décidé de prescrire la révision n°2 avec examen conjoint du Plan Local dUrbanisme. Cette délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 22/06/2021. Elle est consultable en mairie aux jours et heures habituels douverture et en préfecture. Le Maire, M. DESBOIS Luc 2168906
COMMUNE DE CIZE Prescription de la révision avec examen conjoint du plan local durbanisme Par delibération du 15 juin 2021, le conseil municipal de Cize a décidé de prescrire la révision nº2 avec examen conjoint du plan local durbanisme. Cette délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 22 juin 2021. Elle est consultable en mairie aux jours et heures habituels douverture et en préfecture. Le Maire, Luc Desbois. 261170400
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