COMMUNE DE CIZE

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Commune de CIZE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Relative au projet de périmètre de laménagement foncier etde prescriptions environnementales Les proprietaires fonciers sont informés que la Commission communale daménagement foncier de Cize, dans sa séance du 15 mai 2023, A décidé de procéder à la réalisation dune opération daménagement foncier sur une partie de son territoire. Une enquête publique ouverte par arrêté du Président du Conseil départemental en date du 19 juillet 2023 se déroulera pendant une période de 36 jours, sur le projet proposé par la Commission communale daménagement foncier. En application des articles L.121-14 et R.121-21 du Code Rural et de la Pêche Maritime, un dossier denquête sera déposé du lundi 18 septembre 2023 au 23 octobre 2023 inclus en Mairie de Cize où il pourra être consulté aux horaires suivants : Les mardis de 9h à 12h et de 14h à 17h et les vendredis de 9h à 12h et de 14h à 17h. Le dossier soumis à lenquête est composé des pièces suivantes : le procès-verbal de la réunion de la Commission communale daménagement foncier de Cize du 15 mai 2023, un plan au 1/5000 faisant apparaître le périmètre retenu pour le mode daménagement envisagé, létude daménagement foncier prévue à larticle L 121-1 ainsi que lavis de la Commission communale daménagement foncier sur les recommandations retenues dans cette étude, les informations portées à la connaissance du Président du Conseil départemental par le Préfet en vue de la réalisation de cette étude, en vertu de larticle L.121-13 du code rural, un registre denquête. Monsieur Pierre Degez a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par le Président du Tribunal administratif de LYON pour conduire lenquête publique. Les réclamations et observations pourront lui être exposées lors des permanences quil assurera à Cize Mairie 2 rue Principale 01250 Cize, aux dates et heures suivantes : lundi 18 septembre 2023 de 10h à 12h, samedi 30 septembre 2023 de 10h à 12h, lundi 23 octobre 2023 de 16h à 18h.En cas dempêchement, les réclamations pourront être adressées par courrier (pendant la durée de lenquête publique), à lattention de Monsieur Pierre Degez, commissaire enquêteur, à la Mairie de Cize (01250). Conformément à larticle L 121-14 du code rural, « les propriétaires doivent signaler au Conseil départemental de lAin, dans un délai dun mois, les contestations juridiques en cours ». Les auteurs de ces contestations judiciaires se verront alors notifier un avis denquête, afin de leur permettre dintervenir dans les procédures daménagement foncier, sous réserve de la reconnaissance ultérieure de leurs droits ». Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur pourront être consultés à la Mairie de Cize, aux heures douverture du secrétariat, et au Conseil départemental de lAin DGAI DRT service gestion immobilière et foncière 45, avenue Alsace Lorraine BP 114 01003 BOURG-EN-BRESSE Cedex, pendant une période dun an à compter de la clôture de lenquête. A lissue de lenquête publique, après avoir recueilli les avis de la Commission communale daménagement foncier et du conseil municipal, le Conseil départemental de lAin décidera dordonner lopération daménagement foncier envisagée, ou dy renoncer. Toute information sur le projet peut être obtenue auprès du Conseil Départemental de lAin, Direction générale adjointe infrastructures et déplacements DRT Service gestion immobilière et foncière (tél : 04-74-47-49-93).Le Président du Conseil Départemental, Signé Jean DEGUERRY

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

AVIS DENQUETE PUBLIQUE Relative au projet de perimètre de laménagement foncier et de prescriptions environnementales Les propriétaires fonciers sont informés que la Commission communale daménagement foncier de Cize, dans sa séance du 15 mai 2023, A décidé de procéder à la réalisation dune opération daménagement foncier sur une partie de son territoire. Une enquête publique ouverte par arrêté du Président du Conseil départemental en date du 19 juillet 2023 se déroulera pendant une période de 36 jours, sur le projet proposé par la Commission communale daménagement foncier. En application des articles L.121-14 et R.121-21 du Code Rural et de la Pêche Maritime, un dossier denquête sera déposé du lundi 18 septembre 2023 au 23 octobre 2023 inclus en Mairie de Cize où il pourra être consulté aux horaires suivants : Les mardis de 9h à 12h et de 14h à 17h et les vendredis de 9h à 12h et de 14h à 17h. Le dossier soumis à lenquête est composé des pièces suivantes : le procès-verbal de la réunion de la Commission communale daménagement foncier de CIZE du 15 mai 2023, un plan au 1/5000 faisant apparaître le périmètre retenu pour le mode daménagement envisagé, létude daménagement foncier prévue à larticle L 121-1 ainsi que lavis de la Commission communale daménagement foncier sur les recommandations retenues dans cette étude, les informations portées à la connaissance du Président du Conseil départemental par le Préfet en vue de la réalisation de cette étude, en vertu de larticle L.121-13 du code rural, un registre denquête. Monsieur Pierre Degez a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par le Président du Tribunal administratif de LYON pour conduire lenquête publique. Les réclamations et observations pourront lui être exposées lors des permanences quil assurera à CIZE Mairie 2 rue Principale 01250 Cize, aux dates et heures suivantes : lundi 18 septembre 2023 de 10h à 12h, samedi 30 septembre 2023 de 10h à 12h, lundi 23 octobre 2023 de 16h à 18h. En cas dempêchement, les réclamations pourront être adressées par courrier (pendant la durée de lenquête publique), à lattention de Monsieur Pierre Degez, commissaire enquêteur, à la Mairie de Cize (01250). Conformément à larticle L 121-14 du code rural, «les propriétaires doivent signaler au Conseil départemental de lAin, dans un délai dun mois, les contestations juridiques en cours». Les auteurs de ces contestations judiciaires se verront alors notifier un avis denquête, afin de leur permettre dintervenir dans les procédures daménagement foncier, sous réserve de la reconnaissance ultérieure de leurs droits». Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur pourront être consultés à la Mairie de CIZE, aux heures douverture du secrétariat, et au Conseil départemental de lAin DGAI DRT service gestion immobilière et foncière 45, avenue Alsace Lorraine BP 114 01003 BOURG-EN-BRESSE Cedex, pendant une période dun an à compter de la clôture de lenquête. A lissue de lenquête publique, après avoir recueilli les avis de la Commission communale daménagement foncier et du conseil municipal, le Conseil départemental de lAin décidera dordonner lopération daménagement foncier envisagée, ou dy renoncer. Toute information sur le projet peut être obtenue auprès du Conseil Départemental de lAin, Direction générale adjointe infrastructures et déplacements DRT Service gestion immobilière et foncière (tél : 04-74-47-49-93). Le Président du Conseil Départemental, Signé Jean DEGUERRY 23120349

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

COMMUNE DE CIZE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Relative au projet de périmetre de laménagement foncier et de prescriptions environnementales Les propriétaires fonciers sont informés que la Commission communale daménagement foncier de Cize, dans sa séance du 15 mai 2023, A décidé de procéder à la réalisation dune opération daménagement foncier sur une partie de son territoire. Une enquête publique ouverte par arrêté du Président du Conseil départemental en date du 19 juillet 2023 se déroulera pendant une période de 36 jours, sur le projet proposé par la Commission communale daménagement foncier. En application des articles L.121-14 et R.121-21 du Code Rural et de la Pêche Maritime, un dossier denquête sera déposé du lundi 18 septembre 2023 au 23 octobre 2023 inclus en Mairie de Cize où il pourra être consulté aux horaires suivants : Les mardis de 9h à 12h et de 14h à 17h et les vendredis de 9h à 12h et de 14h à 17h. Le dossier soumis à lenquête est composé des pièces suivantes : le procès-verbal de la réunion de la Commission communale daménagement foncier de CIZE du 15 mai 2023, un plan au 1/5000 faisant apparaître le périmètre retenu pour le mode daménagement envisagé, létude daménagement foncier prévue à larticle L 121-1 ainsi que lavis de la Commission communale daménagement foncier sur les recommandations retenues dans cette étude, les informations portées à la connaissance du Président du Conseil départemental par le Préfet en vue de la réalisation de cette étude, en vertu de larticle L.121-13 du code rural, un registre denquête. Monsieur Pierre Degez a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par le Président du Tribunal administratif de LYON pour conduire lenquête publique. Les réclamations et observations pourront lui être exposées lors des permanences quil assurera à CIZE Mairie 2 rue Principale 01250 Cize, aux dates et heures suivantes : lundi 18 septembre 2023 de 10h à 12h, samedi 30 septembre 2023 de 10h à 12h, lundi 23 octobre 2023 de 16h à 18h. En cas dempêchement, les réclamations pourront être adressées par courrier (pendant la durée de lenquête publique), à lattention de Monsieur Pierre Degez, commissaire enquêteur, à la Mairie de Cize (01250). Conformément à larticle L 121-14 du code rural, «les propriétaires doivent signaler au Conseil départemental de lAin, dans un délai dun mois, les contestations juridiques en cours». Les auteurs de ces contestations judiciaires se verront alors notifier un avis denquête, afin de leur permettre dintervenir dans les procédures daménagement foncier, sous réserve de la reconnaissance ultérieure de leurs droits». Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur pourront être consultés à la Mairie de CIZE, aux heures douverture du secrétariat, et au Conseil départemental de lAin DGAI DRT service gestion immobilière et foncière 45, avenue Alsace Lorraine BP 114 01003 BOURG-EN-BRESSE Cedex, pendant une période dun an à compter de la clôture de lenquête. A lissue de lenquête publique, après avoir recueilli les avis de la Commission communale daménagement foncier et du conseil municipal, le Conseil départemental de lAin décidera dordonner lopération daménagement foncier envisagée, ou dy renoncer. Toute information sur le projet peut être obtenue auprès du Conseil Départemental de lAin, Direction générale adjointe infrastructures et déplacements DRT Service gestion immobilière et foncière (tél : 04-74-47-49-93). Le Président du Conseil Départemental, Signé Jean DEGUERRY 23120350

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COMMUNE DE CIZE Mise à jour du Plan Local dUrbanisme Par arrêté du 08 juillet 2022, M. le Maire de CIZE a procedé à la mise à jour des annexes du plan local durbanisme, En y ajoutant la délibération du 15 février 2018 ayant instauré le Droit de Préemption Urbain. Cet arrêté est affiché en mairie pendant un mois à compter du 8 juillet 2022. Il est consultable en mairie aux jours et heures habituels douverture et en préfecture. Le Maire, Luc Desbois. 2293823

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COMMUNE DE CIZE AVIS Approbation de la révision n°2 avec examen conjoint du Plan Local dUrbanisme Par delibération du 23 mars 2022, le conseil municipal de CIZE a décidé dapprouver la révision n°2 avec examen conjoint du Plan Local dUrbanisme. Cette délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 29 mars 2022. Le dossier de révision n°2 avec examen conjoint du plan local durbanisme approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels douverture et à la préfecture. Le Maire, Luc Desbois 2285860

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COMMUNE DE CIZE Approbation de la révision n°1 avec examen conjoint du plan local durbanisme Par delibération du 23 mars 2022, le conseil municipal de Cize a décidé dapprouver la révision n°1 avec examen conjoint du plan local durbanisme. Cette délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 29 mars 2022. Le dossier de révision n°1 avec examen conjoint du plan local durbanisme approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels douverture et à la préfecture.Le Maire, Luc Desbois.

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COMMUNE DE CIZE DÉPARTEMENT de lAIN Canton de Saint-Etienne-du-Bois AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PAR ARRETE N° 2022.01.07 001 DU 07 JANVIER 2022 M. LE MAIRE DE CIZE A ORDONNE LOUVERTURE DE LENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REVISION N°1 AVEC EXAMEN CONJOINT DU PLAN LOCAL DURBANISME Lenquête se déroulera à la Mairie de CIZE du Mardi 8 fevrier 2022 au Vendredi 11 mars 2022 Aux jours et heures habituels douverture de la mairie À cet effet, M. le Président du Tribunal Administratif de Lyon a désigné M. Gérard DEVERCHERE, Technicien supérieur en Chef du développement durable retraité en qualité de commissaire enquêteur. Le dossier denquête publique est consultable à la mairie de CIZE aux jours et heures douverture au public et sur le site internet de la commune : www.cize.fr Un registre denquête à feuillets non mobiles est déposé à la mairie de CIZE afin de recueillir les observations du public. Pendant la durée de lenquête, le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public, recevra les observations, informera et répondra aux questions en Mairie de CIZE, les : Mardi 8 février 2022 de 10h00 à 12h00 Samedi 19 février 2022 de 10h00 à 12h00 Samedi 5 mars 2022 de 10h00 à 12h00 Vendredi 11 mars 2022 de 15h00 à 17h30 Les observations peuvent également être transmises par correspondance au Commissaire Enquêteur à la Maire de CIZE ou par voie électronique à ladresse suivante : accueil.cize@laposte.net et ce, durant toute la durée de lenquête. Le dossier denquête peut être communiqué à toute personne qui en fait la demande, à ses frais, et dans des délais raisonnables avant louverture et pendant la durée de lenquête. Les observations du public peuvent être communiquées à toute personne qui en fait la demande, à ses frais, et dans des délais raisonnables pendant la durée de lenquête. Le projet de révision n° 1 avec examen conjoint du plan local durbanisme a fait lobjet dune évaluation environnementale qui figure dans le dossier denquête. Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public dés quils seront transmis, et pendant un an à compter de la clôture de lenquête. Ils seront également en ligne sur le site internet mentionné ci-dessus. Au terme de lenquête, la révision n°1 avec examen conjoint du plan local durbanisme sera approuvée par délibération du conseil municipal. La consultation du dossier denquête publique et les rendez-vous avec le commissaire enquêteur se feront dans le respect des mesures sanitaires. Le Maire,

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Commune de CIZE DÉPARTEMENT de lAIN Canton de Saint-Etienne-du-Bois AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de révision n°2 du Plan Local dUrbanisme Par arrête n°2022.01.07 002 du 07/01/2022 M. le Maire de CIZE a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision n°2 avec examen conjoint du Plan Local dUrbanisme. Lenquête se déroulera à la Mairie de CIZE du mardi 8 février 2022 au vendredi 11 mars 2022, aux jours et heures habituels douverture de la mairie. À cet effet, M. le Président du Tribunal Administratif de Lyon a désigné M. DEVERCHERE Gérard, Technicien supérieur en Chef du développement durable retraité en qualité de commissaire enquêteur. Le dossier denquête publique est consultable à la mairie de CIZE aux jours et heures douverture au public et sur le site internet de la commune : www.cize.fr Un registre denquête à feuillets non mobiles est déposé à la mairie de CIZE afin de recueillir les observations du public. Pendant la durée de lenquête, le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public, recevra les observations, informera et répondra aux questions en Mairie de CIZE, les : mardi 8 février 2022 de 10h à 12h, samedi 19 février 2022 de 10h à 12h, samedi 5 mars 2022 de 10h à 12h, vendredi 11 mars 2022 de 15hà 17h30. Les observations peuvent également être transmises par correspondance au Commissaire Enquêteur à la Maire de CIZE ou par voie électronique à ladresse suivante : accueil.cize@laposte.net et ce, durant toute la durée de lenquête. Le dossier denquête peut être communiqué à toute personne qui en fait la demande, à ses frais, et dans des délais raisonnables avant louverture et pendant la durée de lenquête. Les observations du public peuvent être communiquées à toute personne qui en fait la demande, à ses frais, et dans des délais raisonnables pendant la durée de lenquête. Le projet de révision n° 2 avec examen conjoint du Plan Local dUrbanisme a fait lobjet dune évaluation environnementale qui figure dans le dossier denquête. Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public dés quils seront transmis, et pendant un an à compter de la clôture de lenquête. Ils seront également en ligne sur le site internet mentionné ci-dessus. Au terme de lenquête, la révision n°2 avec examen conjoint du Plan Local dUrbanisme sera approuvée par délibération du Conseil Municipal. La consultation du dossier denquête publique et les rendez-vous avec le commissaire enquêteur se feront dans le respect des mesures sanitaires. Le Maire 2201060

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COMMUNE DE CIZE AVIS Prescription de la révision avec examen conjoint du Plan Local dUrbanisme Par delibération en date du 15/06/2021, le Conseil Municipal de CIZE a décidé de prescrire la révision n°2 avec examen conjoint du Plan Local dUrbanisme. Cette délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 22/06/2021. Elle est consultable en mairie aux jours et heures habituels douverture et en préfecture. Le Maire, M. DESBOIS Luc 2168906

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COMMUNE DE CIZE AVIS Prescription de la révision avec examen conjoint du Plan Local dUrbanisme Par delibération en date du 04/05/2021, le Conseil Municipal de CIZE a décidé de prescrire la révision avec examen conjoint du Plan Local dUrbanisme. Cette délibération est affichée en Mairie pendant un mois à compter du 11/05/2021. Elle est consultable en Mairie aux jours et heures habituels douverture et en Préfecture. Le Maire, Luc DESBOIS 2166097

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