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Dernière modification le01/10/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif50 à 99 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
COMMUNE DE CINTEGABELLE
Active
- SIREN
- 213 101 454 213101454
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 213 101 454 00014 21310145400014
- NUMÉRO DE TVA
- FR72213101454 FR72213101454
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 1978
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- PL JACQUES-PIC, 31550 CINTEGABELLE PL JACQUES-PIC, 31550 CINTEGABELLE
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 1978 01/01/1978
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de COMMUNE DE CINTEGABELLE
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" en Haute Garonne (31)
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- Émis le 19 décembre 2023
- ALAE 2024
- Date limite pour réponse 19 décembre 2026
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- Émis le 02 octobre 2023
- Travaux Pool Routier 2023
- Date limite pour réponse 02 décembre 2023
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- Émis le 09 février 2023
- Fourniture de repas en liaison froide pour la cantine scolaire
- Date limite pour réponse 09 août 2023
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- Émis le 13 janvier 2023
- Lot 3 : Aménagement de la salle de restauration, modification extension de la cuisine, création liaison chaude, liaison froide
- Date limite pour réponse 13 septembre 2023
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- Émis le 24 novembre 2022
- lot 6 : Aménagement de la salle de restauration, modification/extension de la cuisine, création liaison chaude, liaison froide
- Date limite pour réponse 24 juillet 2023
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- Émis le 24 novembre 2022
- Lot 1 : Aménagement de la salle de restauration, modification/extension de la cuisine, création liaison chaude, liaison froide
- Date limite pour réponse 24 juillet 2023
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- Émis le 24 novembre 2022
- lot 12 : Aménagement de la salle de restauration, modification/extension de la cuisine, liaison chaude, liaison froide
- Date limite pour réponse 24 juillet 2023
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- Émis le 24 novembre 2022
- Lot 9 : Aménagement de la salle de restauration, Modification/extension de la cuisine, création liaison chaude, liaison froide
- Date limite pour réponse 24 juillet 2023
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- Émis le 24 novembre 2022
- lot 5 : Aménagement de la salle de restauration, modification/extension de la cuisine, création liaison chaude, liaison froide
- Date limite pour réponse 24 juillet 2023
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- Émis le 24 novembre 2022
- lot 7 : Aménagement de la salle de restauration, modification/extension de la cuisine, création liaison chaude, liaison froide
- Date limite pour réponse 24 juillet 2023
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- Émis le 24 novembre 2022
- Lot 11 : Aménagement de la salle de restauration, modification/extension de la cuisine, création liaison chaude, liaison froide
- Date limite pour réponse 24 juillet 2023
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- Émis le 24 novembre 2022
- lot 10 : Aménagement de la salle de restauration, Modification/extension de la cuisine, création liaison chaude, liaison froide
- Date limite pour réponse 24 juillet 2023
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- Émis le 20 octobre 2022
- FOURNITURE ET INSTALLATION EQUIPEMENT DE PROJECTION ET DE SONORISATION NUMERIQUE SALLE DE CINEMA GERARD PHILIPE
- Date limite pour réponse 20 décembre 2022
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- Émis le 13 septembre 2022
- Aménagement- mise sécurité traverse - R.D.35 - av Boulbonne et Calmont
- Date limite pour réponse 13 novembre 2022
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- Émis le 18 novembre 2021
- Maîtrise d'ouvre pour l'extension de la cantine, création d'une liaison chaude et froide, réhabilitation de la salle de restauration
- Date limite pour réponse 18 novembre 2022
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- Émis le 20 mai 2021
- REQUALIFICATION ELARGISSEMENT DU CHEMIN RURAL DE LAUREDE - PHASE 2
- Date limite pour réponse 20 juillet 2021
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- Émis le 01 janvier 2021
- ALAE 2021
- Date limite pour réponse 01 janvier 2024
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- Émis le 03 décembre 2020
- ACQUISITION TRACTEUR EPAREUSE
- Date limite pour réponse 03 mars 2021
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- Émis le 02 novembre 2020
- REFECTION DE VORIIE PORGRAMME 2020
- Date limite pour réponse 02 janvier 2021
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- Émis le 21 février 2019
- CONFECTION DES REPAS LIVRES EN LIAISON FROIDE ET EXPLOITATION DE UNE CUISINE CENTRALE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
- Date limite pour réponse 21 juin 2019
Établissements
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Ouverts
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Depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
MAIRIE - 31550
Siège social
- SIRET 21310145400014 21310145400014
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse PL JACQUES-PIC, 31550 CINTEGABELLE
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Depuis le 01 janvier 1997 (28 ans)
LOTISSEMENT COMMUNAL - 31550
Établissement secondaire
- SIRET 21310145400071 21310145400071
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse PL JACQUES-PIC MAIRIE, 31550 CINTEGABELLE
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Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - 31550
Établissement secondaire
- SIRET 21310145400022 21310145400022
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse HAMEAU DES BACCARETS, 31550 CINTEGABELLE
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Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE MARIE-LOUISE YCART - 31550
Établissement secondaire
- SIRET 21310145400030 21310145400030
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse RUE DU STADE, 31550 CINTEGABELLE
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Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE ROGER YCART - 31550
Établissement secondaire
- SIRET 21310145400048 21310145400048
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse CHEMIN DE VILLE, 31550 CINTEGABELLE
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Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE PICARROU - 31550
Établissement secondaire
- SIRET 21310145400055 21310145400055
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 22 RTE DE PORTET, 31550 CINTEGABELLE
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Fermés
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Du 03 avril 2006 au 26 novembre 2020
COMMUNE DE CINTEGABELLE
Ancien établissement
- SIRET 21310145400089 21310145400089
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse
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Du 25 décembre 1995 au 30 octobre 2012
SERVICE ASSAINISSEMENT - 31550
Ancien établissement
- SIRET 21310145400063 21310145400063
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse HOTEL DE VILLE, 31550 CINTEGABELLE
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Dirigeants de COMMUNE DE CINTEGABELLE
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Depuis le 19-12-2019
ENERCOOP MIDI-PYRENEES
- SIREN 809762511 809762511
- FONCTION est Administrateur
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE CINTEGABELLE
Solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
5 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
ENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE CINTEGABELLE Par arrête en date du 15/11/2019, Monsieur le Maire de Cintegabelle a ordonné louverture de lenquête publique unique portant sur un projet de modification du Plan Local dUrbanisme (P.L.U). A cet effet, M. Bernard BOUSQUET, exerçant la profession de cadre de laéronautique en retraite, a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par M. le Président du tribunal administratif de Toulouse; Lenquête se déroulera à la mairie de Cintegabelle du samedi 7 dé…
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306210 COMMUNE DE CINTEGABELLE AVIS AU PUBLIC ENQUETE PUBLIQUE Par arrêté en date du 15 novembre 2019, Monsieur le Maire de Cintegabelle a ordonné louverture de lenquête publique unique portant sur un projet de modification du Plan Local dUrbanisme (P.L.U). A cet effet, M. Bernard BOUSQUET, exerçant la profession de cadre de laeronautique en retraite, a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par M. le Président du tribunal administratif de Toulouse; Lenquête se déroulera à la mairie de…
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ENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE CINTEGABELLE Par arrête en date du 15/11/2019, Monsieur le Maire de Cintegabelle a ordonné louverture de lenquête publique unique portant sur un projet de modification du Plan Local dUrbanisme (P.L.U). A cet effet, M. Bernard BOUSQUET, exerçant la profession de cadre de laéronautique en retraite, a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par M. le Président du tribunal administratif de Toulouse; Lenquête se déroulera à la mairie de Cintegabelle du samedi 7 dé…
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307825 COMMUNE DE CINTEGABELLE AVIS AU PUBLIC ENQUETE PUBLIQUE Par arrêté en date du 15 novembre 2019, Monsieur le Maire de Cintegabelle a ordonné louverture de lenquête publique unique portant sur un projet de modification du Plan Local dUrbanisme (P.L.U). A cet effet, M. Bernard BOUSQUET, exerçant la profession de cadre de laeronautique en retraite, a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par M. le Président du tribunal administratif de Toulouse; Lenquête se déroulera à la mairie de…
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AVIS AU PUBLIC COMMUNE DE CINTEGABELLE APPROBATION DE LA 3eme MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME Le public est informé que, par délibération du 04 mars 2020, Le Conseil Municipal de la commune de Cintegabelle a approuvé la modification n°3 du Plan Local durbanisme. La délibération ainsi que le dossier correspondant sont tenus à la disposition du public en Mairie aux jours et heures habituels douverture. Le présent avis sera affiché en Mairie et sur le site de la Mairie pendant une durée dun …
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