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MAIRIE - 78460
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
SCE ASSAINISSEMENT DE CHOISEL - 78460
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1995 (31 ans)
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7307462401 AA Commune de CHOISEL Droit de préemption urbain AVIS Par déliberation en date du 21 octobre 2022, le conseil municipal a institué le droit de préemption urbain sur les zones du PLU telles quénumérées ci-dessous : Zones : UA, 1AU, UC, UX, Nh, Nh1, Nj, Nl, Np. Cette délibération sera affichée à la mairie de Choisel pour une durée dun mois.
COMMUNE DE CHOISEL DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 21 octobre 2022, le Conseil Municipal a institué le droit de préemption urbain sur les zones du PLU telles quénumérées ci-dessous : Zones : UA, 1AU, UC, UX, Nh, Nh1, Nj, Nl, Np Cette délibération sera affichée à la mairie de Choisel pour une durée dun mois
7235645801 AA Commune de CHOISEL PLAN LOCAL DURBANISME Le conseil municipal de Choisel a arrêté les modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiee du PLU de la commune. Le projet de suppression de la notion de polygones dimplantation en zone Nh1 sera consultable en mairie du 2 novembre 2020 au 3 décembre 2020 aux heures douverture sur rendez-vous en raison de la crise sanitaire. Un registre sera à disposition pour recueillir les observations
7210562201 AA Commune de CHOISEL (78) Approbation du Plan Local dUrbanisme AVIS Par délibération en date du 16 septembre 2019, le Conseil Municipal de la commune de Choisel, A approuve le Plan Local dUrbanisme de la commune de Choisel. Cette délibération sera affichée à la mairie de Choisel pour une durée dun mois.
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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