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MAIRIE - 73390
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
SERVICE ASSAINISSEMENT - 73390
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1997 (29 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - 73390
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 19 avril 2006
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Mairie de chamousset Avis dapprobation de la modification simplifiée n°2 du PLU de Chamousset. Par delibération n°2024-16 en date du 8 avril, le Conseil Municipal de Chamousset a approuvé la modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme portant sur la mise en place un Espace Boisé Classé, La modification des modalités dinstallation des panneaux solaires et de la réglementation des pares vues en clôture. La délibération est affichée pendant un mois en Mairie à compter du 10/04/2024.
Mairie de CHAMOUSSET Monsieur le Maire informe quune mise à disposition du public relative au projet de la seconde modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme (PLU) de CHAMOUSSET sera ouverte du lundi 18 decembre jusquau lundi 29 janvier 2024 inclus. Ce projet de modification simplifiée porte sur la mise en place un Espace Boisé Classé, les modalités dinstallation des panneaux solaires dans le règlement écrit et la réglementation des pares vues en clôture. Le dossier de projet de modificati…
Commune de Chamousset Avis dapprobation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Chamousset Par delibération n°2022-11-03-01 en date du 3 novembre 2022 le Conseil Municipal de Chamousset a approuvé la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme. La délibération est affichée pendant un mois en Mairie à compter du 7/11/2022. Le dossier approuvé est consultable en Mairie aux jours et heures habituels douverture du secrétariat et sur le site internet de la commune. Objet de la modificati…
COMMUNE DE CHAMOUSSET Avis de mise à disposition du projet de modification simplifiée n°1 du PLU Par delibération n° 2022_04_19_02 en date du 19 avril 2022, le Conseil Municipal a décidé des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Chamousset. La mise à disposition dun dossier du projet de modification simplifiée et dun registre permettant au public de formuler des observations se déroulera du 1er au 30 octobre…
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE COMMUNE DE CHAMOUSSET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2020-09-22-01 Nombre de membres : en exercice : 15 présents : 14 votants : 15 Date de convocation : 15/09/2020 Date daffichage : 15/09/2020 Lan deux mille vingt, le vingt-deux septembre à vingt heures, Le conseil municipal, legalement convoqué, sest réuni dans la salle de la Mairie, sous la présidence de Mr Yannick LOGEROT, Maire. Étaient présents : Monsieur DAL PAI Ludovic, Madame STIVA…
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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