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Dernière modification le01/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif100 à 199 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
COMMUNE DE CARNAC
- SIREN
- 215 600 347 215600347
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 215 600 347 00011 21560034700011
- NUMÉRO DE TVA
- FR09215600347 FR09215600347
- DATE DE CREATION
- 01 mars 1983
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- PL CHRISTIAN BONNET, 56340 CARNAC PL CHRISTIAN BONNET, 56340 CARNAC
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 mars 1983 01/03/1983
Secteur d'activité de COMMUNE DE CARNAC
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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- Émis le 26 mai 2025
- COMPLEXE SPORTIF DU MENEC - MAITRISE D'OEUVRE - RENOVATION-EXTENSION DU BATIMENT TRIBUNES
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- Date limite pour réponse 25 octobre 2025
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- Émis le 12 février 2025
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- Date limite pour réponse 12 mai 2025
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- Émis le 12 février 2025
- LOT 1 - TERRASSEMENTS - VOIRIE ET RESEAUX
- Date limite pour réponse 12 mai 2025
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- Émis le 14 janvier 2025
- DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES - LOT 1
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- Émis le 30 décembre 2024
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- Émis le 17 décembre 2024
- PROPRETE URBAINE : BALAYAGE MECANIQUE DE LA VOIRIE, EVACUATION ET TRAITEMENT DES DECHETS
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- Émis le 05 novembre 2024
- MISSION D'ORDONNANCEMENT DE PILOTAGE ET DE COORDINATION (OPC) - FUTUR MUSEE
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- Émis le 15 octobre 2024
- LOCATION, ENTRETIEN ET STOCKAGE ANNUEL DES DECORATIONS DE NOEL POUR 2024-2025-2026
- Date limite pour réponse 15 octobre 2027
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- Émis le 01 octobre 2024
- TRAVAUX DE DEPOLLUTION ET DE DEMOLITION D'UN RESTAURANT SCOLAIRE ET LOCAUX ASSOCIES
- Date limite pour réponse 01 mai 2025
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- Émis le 02 juillet 2024
- SCHEMA DIRECTEUR DE CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LA COMMUNE
- Date limite pour réponse 02 juillet 2025
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- Émis le 11 juin 2024
- MISSION MAITRISE D'OEUVRE TRAVAUX D'AMGT DE L'AVENUE MILN ET DE L'ALLEE DU PARC
- Date limite pour réponse 11 mai 2026
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- Émis le 10 juin 2024
- TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS - SAISON ESTIVALE 2024
- Date limite pour réponse 10 décembre 2024
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- Émis le 23 mai 2024
- MISE A DIPOSITION, MAINTENANCE, LAVAGE ET GESTION DES CORBEILLES DE PROPRETE
- Date limite pour réponse 23 mai 2028
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- Émis le 19 mars 2024
- CRIBLAGE DES PLAGES
- Date limite pour réponse 19 mars 2027
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- Émis le 14 mars 2024
- FOURNITURE ET POSE DE COUVERTURE DE 6 TERRAINS DE BOULODROME DE SURESNES
- Date limite pour réponse 14 juin 2024
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- Émis le 29 janvier 2024
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- Date limite pour réponse 29 janvier 2028
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- Émis le 22 août 2023
- FOURNITURE ET GESTION DE TITRES RESTAURANT POUR LES AGENTS DE LA VILLE ET DU CCAS
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- Émis le 22 août 2023
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- Émis le 02 mars 2023
- Travaux de voirie et d'assainissement pluvial Années 2023-2024-2025-2026
- Date limite pour réponse 02 mars 2027
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- Émis le 08 décembre 2022
- RESTAURATION COLLECTIVE DE LA VILLE ET DU CCAS ANNEES 2023-2024-2025
- Date limite pour réponse 08 décembre 2025
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- Émis le 05 août 2022
- TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EAUX PLUVIALES A ST COLOMBAN
- Date limite pour réponse 05 juin 2023
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- Émis le 05 août 2022
- Travaux de restructuration des eaux pluviales sur le secteur de St Colomban
- Date limite pour réponse 05 août 2023
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- Émis le 20 juin 2022
- Lot 1 : matériel informatique / Lot 2 : cartouches d'encre et toner - cartouches d'encre et toner
- Date limite pour réponse 20 juin 2025
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- Émis le 17 juin 2022
- Lot 1 : matériel informatique / Lot 2 : cartouches d'encre et toner - matériel informatique
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- Émis le 14 janvier 2022
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- Émis le 14 janvier 2022
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- Émis le 23 septembre 2021
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- Émis le 07 juin 2021
- Transport public de voyageurs sur le territoire communal de Carnac SAISON ESTIVALE 2021 -
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- Émis le 12 avril 2021
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- Émis le 09 février 2021
- Fourniture de vêtements de travail, d'équipements chaussants et d'équipements de protection individuelle EPI
- Date limite pour réponse 09 février 2024
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- Émis le 03 février 2021
- entretien des espaces verts et espaces naturels, évacuation et valorisation des déchets - espaces verts spécifiques
- Date limite pour réponse 03 février 2024
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- Émis le 03 février 2021
- entretien des espaces verts et espaces naturels, évacuation et valorisation des déchets - espaces verts communaux - marché réservé
- Date limite pour réponse 03 février 2024
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- Émis le 21 janvier 2021
- mission de programmiste - études de diagnostic, de faisabilité et de programmation fonctionnelle, technique, architecturale du Musée de Préhistoire de la ville de Carnac
- Date limite pour réponse 21 octobre 2022
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- Émis le 08 décembre 2020
- contrats d'assurances de la Ville pour 4 ans - lot 1 dommages aux biens - lot 2 responsabilité civile - lot 3 flotte automobile - lot 4 protection juridique - lot 5 plaisance - lot 6 risques statutaires - protection juridique
- Date limite pour réponse 08 décembre 2024
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- Émis le 07 décembre 2020
- contrats d'assurances de la Ville pour 4 ans - lot 1 dommages aux biens - lot 2 responsabilité civile - lot 3 flotte automobile - lot 4 protection juridique - lot 5 plaisance - lot 6 risques statutaires - risques statutaires
- Date limite pour réponse 07 décembre 2024
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- Émis le 07 décembre 2020
- contrats d'assurances de la Ville pour 4 ans - lot 1 dommages aux biens - lot 2 responsabilité civile - lot 3 flotte automobile - lot 4 protection juridique - lot 5 plaisance - lot 6 risques statutaires - responsabilité civile
- Date limite pour réponse 07 décembre 2024
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- Émis le 07 décembre 2020
- contrats d'assurances de la Ville pour 4 ans - lot 1 dommages aux biens - lot 2 responsabilité civile - lot 3 flotte automobile - lot 4 protection juridique - lot 5 plaisance - lot 6 risques statutaires
- Date limite pour réponse 07 décembre 2024
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- Émis le 27 novembre 2020
- Le balayage mécanique de la voirie communale, de la place du marché et de ses abords, l'évacuation et le traitement des déchets
- Date limite pour réponse 27 novembre 2024
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- Émis le 19 juin 2020
- Fourniture de matériel de signalisation verticale
- Date limite pour réponse 19 juin 2022
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- Émis le 06 avril 2020
- fourniture de matériel de signalisation verticale, fourniture et mise en oeuvre de signalisation horizontale - signalisation horizontale
- Date limite pour réponse 06 avril 2022
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- Émis le 14 février 2020
- prestations de nettoyage mécanique des plages
- Date limite pour réponse 14 février 2024
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- Émis le 12 février 2020
- Mise à disposition, maintenance, lavage et gestion des corbeilles de propreté de la ville de Carnac
- Date limite pour réponse 12 février 2024
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- Émis le 21 janvier 2020
- Fourniture de gazole non routier pour le centre technique municipal de la ville de Carnac
- Date limite pour réponse 21 janvier 2023
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- Émis le 30 décembre 2019
- Balayage mécanique et manuel de la voirie et de la place du marché de la ville de Carnac
- Date limite pour réponse 30 novembre 2020
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- Émis le 09 décembre 2019
- La présente consultation porte sur un accord-cadre de services relatif à la restauration collective de la ville-ccas de Carnac.
- Date limite pour réponse 09 décembre 2022
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- Émis le 05 novembre 2019
- L'objet de la présente consultation est la fourniture, le montage et l'installation de mobilier scolaire et administratif suite à la réception du nouveau restaurant municipal.
- Date limite pour réponse 05 février 2020
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- Émis le 31 octobre 2019
- Le présent marché a pour objet la création d'un giratoire sur la RD119 au carrefour du Nignol (tranche ferme et 1 tranche optionnelle)
- Date limite pour réponse 31 janvier 2020
Établissements
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Ouverts
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MAIRIE - 56340
Siège social depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
- SIRET 21560034700011 21560034700011
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse PL CHRISTIAN BONNET, 56340 CARNAC
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RESTAURANT SCOLAIRE - 56340
Établissement secondaire depuis le 02 janvier 2020 (5 ans)
- SIRET 21560034700094 21560034700094
- Activité Autres services de restauration n.c.a. - 5629B
- Adresse 13 B RUE DES KORRIGANS, 56340 CARNAC
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ESPACE CULTUREL TERRAQUE - 56340
Établissement secondaire depuis le 01 juillet 2010 (15 ans)
- SIRET 21560034700086 21560034700086
- Activité Gestion des bibliothèques et des archives - 9101Z
- Adresse 26 RUE DU TUMULUS, 56340 CARNAC
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MUSEE DE LA PREHISTOIRE - 56340
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1996 (29 ans)
- SIRET 21560034700060 21560034700060
- Activité Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires - 9103Z
- Adresse PL CHRISTIAN BONNET MAIRIE, 56340 CARNAC
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ECOLE MATERNELLE PUBL EUGENE GUILLEVIC - 56340
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21560034700037 21560034700037
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 11 RUE DES KORRIGANS, 56340 CARNAC
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ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE DES KORRIGANS - 56340
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21560034700045 21560034700045
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 11 RUE DES KORRIGANS, 56340 CARNAC
-
-
Fermés
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BASE NAUTIQUE DE CARNAC - 56340
Ancien établissement du 01 janvier 1996 au 31 décembre 2010
- SIRET 21560034700052 21560034700052
- Activité Autres activités récréatives et de loisirs - 9329Z
- Adresse PLACE DE LA CHAPELLE MAIRIE, 56340 CARNAC
-
LOTISSEMENT DE ROSNUAL - 56340
Ancien établissement du 01 mai 2003 au 31 décembre 2010
- SIRET 21560034700078 21560034700078
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse PLACE DE LA CHAPELLE MAIRIE, 56340 CARNAC
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Dirigeants de COMMUNE DE CARNAC
-
Depuis le 13-01-2017
AURAY CARNAC QUIBERON TOURISME
- SIREN 824753206 824753206
- FONCTION COMMUNE DE CARNAC est Administrateur
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE CARNAC
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
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Score de solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
36 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Avis administratif
Direction départementale des territoires et de la mer Service mer et littoral Unite sentier côtier Servitude de passage des piétons le long du littoral AVIS Modification des arrêtés préfectoraux du 20 décembre 2024 portant approbation des modifications du tracé et des caractéristiques de la servitude de passage des piétons le long du littoral et des suspensions de la servitude sur les communes de Carnac et de La Trinité-sur-Mer. Par arrêtés préfectoraux du 17 juin 2025 sont approuvées les modifi…
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Annonce JAL - Arrêté préfectoral
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER Service mer et littoral Unité sentier côtier AVIS Servitude de passage des pietons le long du littoral Modification des arrêtés préfectoraux du 20 décembre 2024 portant approbation des modifications du tracé et des caractéristiques de la servitude de passage des piétons le long du littoral et des suspensions de la servitude, sur les communes de Carnac et de La Trinité-sur-Mer. Par arrêtés préfectoraux du 17 juin 2025, Sont approuvées les mod…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Approbation de la modification simplifiee n° 2 (SDU) du Plan local durbanisme (PLU) AVIS Le public est informé que, par délibération du 7 novembre 2024, Le conseil municipal de la commune de Carnac a approuvé les dispositions de la modification simplifiée n° 2 (SDU) de son Plan local durbanisme. Cette délibération ainsi que le dossier correspondant sont tenus à la disposition du public à la mairie, aux jours et heures habituels douverture. La délibération fera lobjet dun affichage durant un moi…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Approbation de la modifications n° 3 du Plan local durbanisme (PLU) AVIS Le public est informe que, par délibération du 7 novembre 2024, Le conseil municipal de la commune de Carnac a approuvé les dispositions de la modification n° 3 de son Plan local durbanisme. Cette délibération ainsi que le dossier correspondant sont tenus à la disposition du public à la mairie, aux jours et heures habituels douverture. La délibération fera lobjet dun affichage durant un mois à la mairie de Carnac. Elle ser…
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Annonce JAL - Avis administratif
Approbation de la modification n° 1 de laire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine (AVAP) valant site patrimonial remarquable (SPR) AVIS Le public est informe que, par délibération du 7 novembre 2024, Le conseil municipal de la commune de Carnac a approuvé les dispositions de la modification n° 1 de laire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine (AVAP) valant site patrimonial remarquable (SPR). Cette délibération ainsi que le dossier correspondant sont tenus à la dispos…
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Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Approbation de la modification no 1 de lAire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine (AVAP) valant Site patrimonial remarquable (SPR) Le public est informe que, par délibération du 07/11/2024, Le conseil municipal de la commune de Carnac a approuvé les dispositions de la modification no 1 de lAire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine (AVAP) valant Site patrimonial remarquable (SPR). Cette délibération ainsi que le dossier correspondant sont tenus à la disposition…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
APPROBATION DE LA MODIFICATION Nº 3 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Le public est informe que, par délibération du 07/11/2024, Le conseil municipal de la commune de Carnac a approuvé les dispositions de la modification no 3 de son plan local durbanisme. Cette délibération ainsi que le dossier correspondant sont tenus à la disposition du public à la mairie, aux jours et heures habituels douverture. La délibération fera lobjet dun affichage durant un mois à la mairie de Carnac. Elle sera publiée a…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº 2 (SDU) DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Le public est informe que, par délibération du 07/11/2024, Le conseil municipal de la commune de Carnac a approuvé les dispositions de la modification simplifiée no 2 (SDU) de son plan local durbanisme. Cette délibération ainsi que le dossier correspondant sont tenus à la disposition du public à la mairie, aux jours et heures habituels douverture. La délibération fera lobjet dun affichage durant un mois à la mai…
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Annonce JAL - Enquête Publique
LE PRÉFET DU MORBIHAN AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Une enquête publique, portant sur le projet de modification et de suspension de la servitude de passage des piétons le long du littoral oceanique de la commune de Carnac, Aura lieu en mairie de Carnac, du lundi 28/10/2024, à 14 h, au samedi 16/11/2024, à 12 h, soit pendant une durée de 20 jours. Pendant toute la durée de lenquête, le public pourra consulter le dossier denquête en mairie de Carnac, aux jours et horaires habituels douverture au public …
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Annonce JAL - Enquête Publique
Préfet du MORBIHAN AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Une enquête publique portant sur le projet de modification et de suspension de la servitude de passage des pietons le long du littoral océanique de la commune de Carnac aura lieu en mairie de Carnac, du lundi 28 octobre 2024 à 14 h 00 au samedi 16 novembre 2024 à 12 h 00, Soit pendant une durée de 20 jours. Pendant toute la durée de lenquête, le public pourra consulter le dossier denquête en mairie de Carnac aux jours et horaires habituels douverture au…
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Annonce JAL - Enquête Publique
LE PRÉFET DU MORBIHAN AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Une enquête publique, portant sur le projet de modification et de suspension de la servitude de passage des piétons le long du littoral oceanique de la commune de Carnac, Aura lieu en mairie de Carnac, du lundi 28/10/2024, à 14 h, au samedi 16/11/2024, à 12 h, soit pendant une durée de 20 jours. Pendant toute la durée de lenquête, le public pourra consulter le dossier denquête en mairie de Carnac, aux jours et horaires habituels douverture au public …
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Annonce JAL - Enquête Publique
Préfet du MORBIHAN AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Une enquête publique portant sur le projet de modification et de suspension de la servitude de passage des pietons le long du littoral océanique de la commune de Carnac aura lieu en mairie de Carnac, du lundi 28 octobre 2024 à 14 h 00 au samedi 16 novembre 2024 à 12 h 00, Soit pendant une durée de 20 jours. Pendant toute la durée de lenquête, le public pourra consulter le dossier denquête en mairie de Carnac aux jours et horaires habituels douverture au…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis denquête publique unique portant sur la modification n° 3 du Plan local durbanisme (PLU) et la modification n° 1 de laire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine (AVAP) valant site patrimonial remarquable (SPR) 2E AVIS Le public est informe quen exécution de larrêté municipal n° 2024-352 en date du 25 avril 2024, il sera procédé à une enquête publique unique portant sur la modification n° 3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) et la modification n° 1 de lAire de mise en Valeur de lArc…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
2e AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Modification no 3 du plan local durbanisme (PLU) et modification no 1 de lAire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine (AVAP) valant Site patrimonial remarquable (SPR) Le public est informé quen exécution de larrête municipal no 2024-352 en date du 25/04/2024, il sera procédé à une enquête publique unique portant sur la modification no 3 du plan local durbanisme (PLU) et la modification no 1 de lAire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine…
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1er AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Modification no 3 du plan local durbanisme (PLU) et modification no 1 de lAire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine (AVAP) valant Site patrimonial remarquable (SPR) Le public est informé quen exécution de larrête municipal no 2024-352 en date du 25 avril 2024, il sera procédé à une enquête publique unique portant sur la modification no 3 du plan local durbanisme (PLU) et la modification no 1 de lAire de mise en valeur de larchitecture et du patrim…
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Avis denquête publique unique portant sur la modification n° 3 du Plan local durbanisme (PLU) et la modification n° 1 de lAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) valant Site Patrimonial Remarquable (SPR) 1er AVIS Le public est informe quen exécution de larrêté municipal n° 2024-352 en date du 25 avril 2024, il sera procédé à une enquête publique unique portant sur la modification n° 3 du Plan local durbanisme (PLU) et la modification n° 1 de lAire de mise en Valeur de lAr…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RECTIFICATIF Avis rectificatif relatif à lenquête publique concernant le projet de modification et de suspension de la servitude de passage des pietons le long du littoral de la rivière de Crach, dans les communes de Crach, Carnac et La Trinité-sur-Mer, qui a débuté lundi 26/02/2024, à 14 h, et qui se terminera vendredi 19/04/2024, à 17 h. Dans lavis denquête, ladresse Internet du registre numérique denquête et ladresse courriel destinée à recevoir les observations du pub…
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Préfet du MORBIHAN AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Une enquête publique portant sur la demande de concession des plages naturelles de Saint-Colomban, Bihan, Legénèse, la Grande Plage, Beaumer et Men-Du, présentée par la commune de Carnac, aura lieu en mairie de Carnac, du mercredi 7 février 2024 à 9 h 00 au mercredi 28 février 2024 à 17 h 00, soit pendant une durée de 22 jours. Pendant toute la durée de lenquête, le public pourra consulter le dossier denquête en mairie de Carnac aux jours et horaires ha…
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LE PRÉFET DU MORBIHAN AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Une enquête publique portant sur la demande de concession des plages naturelles de Saint-Colomban, Bihan, Légenèse, la Grande Plage, Beaumer et Men-Du, présentée par la commune de Carnac, aura lieu en mairie de Carnac du mercredi 07/02/2024, à 9 h, au mercredi 28/02/2024, à 17 h, soit pendant une durée de 22 jours. Pendant toute la durée de lenquête, le public pourra consulter le dossier denquête en mairie de Carnac aux jours et horaires habituels do…
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Préfet du MORBIHAN AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Une enquête publique portant sur la demande de concession des plages naturelles de Saint-Colomban, Bihan, Legénèse, la Grande Plage, Beaumer et Men-Du, présentée par la commune de Carnac, aura lieu en mairie de Carnac, du mercredi 7 février 2024 à 9 h 00 au mercredi 28 février 2024 à 17 h 00, soit pendant une durée de 22 jours. Pendant toute la durée de lenquête, le public pourra consulter le dossier denquête en mairie de Carnac aux jours et horaires ha…
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LE PRÉFET DU MORBIHAN AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Une enquête publique portant sur la demande de concession des plages naturelles de Saint-Colomban, Bihan, Légenese, la Grande Plage, Beaumer et Men-Du, présentée par la commune de Carnac, aura lieu en mairie de Carnac du mercredi 07/02/2024, à 9 h, au mercredi 28/02/2024, à 17 h, soit pendant une durée de 22 jours. Pendant toute la durée de lenquête, le public pourra consulter le dossier denquête en mairie de Carnac aux jours et horaires habituels do…
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2e AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification no 2 du plan local durbanisme (PLU) Le public est informé quen exécution de larrête municipal no 2023-708 en date du 11 octobre 2023, il sera procédé à une enquête publique portant sur la modification no 2 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Carnac pendant trente et un jours consécutifs, Du 20/11/2023, à 9 h, au 20/12/2023, à 17 h. La modification no 2 du plan local durbanisme permet, en application de la loi Élan, article 42, de délimiter les …
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Modification PLU 2ÈME AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informé quen execution de larrêté municipal n° 2023-708 en date du 11 octobre 2023, il sera procédé à une enquête publique portant sur la modification n° 2 du Plan local durbanisme (PLU) de la commune de Carnac pendant trente et un jours consécutifs, Du 20 novembre 2023 à 9 h 00 au 20 décembre 2023 à 17 h 00. La modification n° 2 du Plan local durbanisme permet en application de la loi Elan, article 42, de délimiter les secteurs déjà urb…
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Modification n° 2 du Plan local durbanisme (PLU) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informé quen execution de larrêté municipal n° 2023-708 en date du 11 octobre 2023, il sera procédé à une enquête publique portant sur la modification n° 2 du Plan local durbanisme (PLU) de la commune de Carnac pendant trente et un jours consécutifs, Du 20 novembre 2023 à 9 h 00 au 20 décembre 2023 à 17 h 00, La modification n° 2 du Plan local durbanisme permet en application de la loi ELAN, article 42, de dél…
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1er AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification no 2 du plan local durbanisme (PLU) Le public est informé quen exécution de larrête municipal no 2023-708 en date du 11 octobre 2023, il sera procédé à une enquête publique portant sur la modification no 2 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Carnac pendant trente et un jours consécutifs, Du 20/11/2023, à 9 h, au 20/12/2023, à 17 h. La modification no 2 du plan local durbanisme permet, en application de la loi Élan, article 42, de délimiter les…
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Modification n° 2 du Plan local durbanisme (PLU) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informé quen execution de larrêté municipal n° 2023-708 en date du 11 octobre 2023, il sera procédé à une enquête publique portant sur la modification n° 2 du Plan local durbanisme (PLU) de la commune de Carnac pendant trente et un jours consécutifs, Du 20 novembre 2023 à 9 h 00 au 20 décembre 2023 à 17 h 00, La modification n° 2 du Plan local durbanisme permet en application de la loi ELAN, article 42, de dél…
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1er AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification no 2 du plan local durbanisme (PLU) Le public est informé quen exécution de larrête municipal no 2023-708 en date du 11 octobre 2023, il sera procédé à une enquête publique portant sur la modification no 2 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Carnac pendant trente et un jours consécutifs, Du 20/11/2023, à 9 h, au 20/12/2023, à 17 h. La modification no 2 du plan local durbanisme permet, en application de la loi Élan, article 42, de délimiter les…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RAPPEL Projet de declassement dun chemin communal, Kerbois Le public est informé, Quen exécution de larrêté municipal no 2023-660 du 18 septembre 2023, une enquête publique aura lieu en mairie de Carnac, portant sur le projet de déclassement dun chemin communal à Kerbois, pendant 15 jours consécutifs, du 10/10/2023 au 24/10/2023 inclus. Le dossier restera déposé en mairie où toute personne pourra le consulter aux jours et heures douverture, et sera également consultable s…
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Projet de déclassement dun chemin communal Kerbois RAPPEL AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informe quen exécution de larrête municipal n° 2023-660 du 18 septembre 2023, une enquête publique aura lieu en mairie de Carnac, Portant sur le projet de déclassement dun chemin communal à Kerbois pendant 15 jours consécutifs du 10 octobre au 24 octobre inclus. Le dossier restera déposé en mairie où toute personne pourra le consulter aux jours et heures douverture, et sera également consultable sur l…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de declassement dun chemin communal à Kerbois Le public est informé quen exécution de larrêté municipal no 2023-660 du 18 septembre 2023, une enquête publique aura lieu en mairie de Carnac, Portant sur le projet de déclassement dun chemin communal à Kerbois, pendant 15 jours consécutifs, du 10/10/2023 au 24/10/2023 inclus. Le dossier restera déposé en mairie où toute personne pourra le consulter aux jours et heures douverture, et sera également consultable sur le s…
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Projet de déclassement dun chemin communal Kerbois AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informe quen exécution de larrête municipal n° 2023-660 du 18 septembre 2023, une enquête publique aura lieu en mairie de Carnac, Portant sur le projet de déclassement dun chemin communal à Kerbois pendant 15 jours consécutifs du 10 octobre au 24 octobre inclus. Le dossier restera déposé en mairie où toute personne pourra le consulter aux jours et heures douverture, et sera également consultable sur le site …
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En execution de larrêté du préfet du Morbihan du 13 août 2020, il sera procédé dans la commune de Carnac à une enquête publique sur la demande de déclaration dutilité publique pour la réalisation de la phase 3 de la piste cyclable intercommunale no 41. Lenquête sera ouverte en mairie, Du lundi 5 octobre 2020 au mercredi 21 octobre 2020 inclus. Le porteur du projet est M. le Président de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre-Atlantique, 40, rue du Danemark, CS 704…
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Prescription de la modification n° 1 du Plan local durbanisme AVIS Par arrêté du 26 août 2021, le maire de Carnac a decidé de prescrire la modification n° 1 du Plan local durbanisme (PLU). Cette modification porte sur les objectifs suivants : les modifications dorientations daménagement et de programmation (OAP), Les modifications de zonage, les modifications du règlement. Cet arrêté est affiché et peut être consulté en mairie de Carnac pendant un mois à compter du 3 septembre 2021.
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PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION Nº 1 DU PLU Par arrêté du 26 août 2021, le maire de Carnac a decidé de prescrire la modification no 1 du plan local durbanisme (PLU). Cette modification porte sur les objectifs suivants : Les modifications dorientations daménagement et de programmation (OAP). Les modifications de zonage. Les modifications du règlement. Cet arrêté est affiché et peut être consulté en mairie de Carnac pendant un mois à compter du 3 septembre 2021.
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Approbation de lAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) de Carnac valant Site Patrimoine Remarquable (SPR) et emportant mise en compatibilite du Plan local durbanisme (PLU) AVIS Par délibération en date du 14 février 2020, le conseil municipal de Carnac a approuvé lAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (Avap) valant Site Patrimoine Remarquable (SPR) et emportant mise en compatibilité du Plan local durbanisme (PLU). Cette délibération est affichée en mai…
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Ville de Carnac AVIS Approbation de laire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine (AVAP) de Carnac valant site patrimoine remarquable (SPR) et emportant mise en compatibilité du PLU. Par delibération en date du 14 février 2020, le conseil municipal de Carnac a approuvé laire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine (AVAP) valant site patrimoine remarquable (SPR) et emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme (PLU). Cette délibération est affichée en mairie pen…
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