Votre panier
Avez-vous besoin d'un devis ?
Il sera valable jusqu'au JJ/MM/AAAA afin de vous garantir le bon tarif.
Générer un devis
France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans la Loire (42)
MAIRIE - 42260
Siège social depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
SPANC - 42260
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2006 (20 ans)
SERVICE ASSAINISSEMENT - 42260
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2001 (25 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE BOURG - 42260
Établissement secondaire depuis le 10 septembre 1986 (39 ans)
COMMUNE DE BULLY
Ancien établissement du 01 mars 2007 au 01 septembre 2015
COMMUNE DE BULLY
Ancien établissement du 01 janvier 2006 au 11 avril 2011
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
PREFECTURE DE LA LOIRE Service de laction territoriale DEUXIÈME AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE BULLY, ET À LA DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT ET LEXTENSION DE LA CARRIÈRE DE BULLY, À LA DEMANDE DE LA SOCIÉTÉ CARRIÈRES DU BASSIN RHONALPIN (CBR) ET DE LA COMMUNE DE BULLY Par arrêté de Monsieur le Prefet de la Loire, Une enquête publique préalable à la déclarat…
Commune de Bully DROIT DE PREEMPTION URBAIN (D.P.U) Par déliberation n° 2023_031 en date du 03/10/2023, le Conseil municipal de Bully a décidé dInstaurer le Droit de Préemption Urbain (D.P.U) et dorganiser son exercice sur lensemble de la zone UB. Cette délibération est affichée à la Commune de Bully, Pendant un mois et peut être consultée. Le plan sy rapportant est tenu à la disposition du public (aux jours douverture ) de la mairie et à la S/Préfecture de la Loire.
Commune de Bully DROIT DE PREEMPTION URBAIN (D.P.U) Par déliberation n° 2023_031 en date du 03/10/2023, le Conseil municipal de Bully a décidé dInstaurer le Droit de Préemption Urbain (D.P.U) et dorganiser son exercice sur lensemble de la zone UB. Cette délibération est affichée à la Commune de Bully, Pendant un mois et peut être consultée. Le plan sy rapportant est tenu à la disposition du public (aux jours douverture ) de la mairie et à la S/Préfecture de la Loire. (EP22035)
ARRÊTÉ BILAN DE LA CONCERTATION LE MAIRE DE LA COMMUNE DE BULLY (42260) Arrête tirant le bilan de la concertation préalable mise en place dans le cadre de procédure de déclaration de projet nº 1 avec mise en compatibilité du plan local durbanisme de Bully. Vu le code de lurbanisme et notamment les articles L 153-54 et suivants et L 300-6 relatifs à la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU. Vu le code de lenvironnement. Vu le plan local durbanisme approuvé le 6…
COMMUNE DE BULLY AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MISE EN COMPATIBILITÉ Nº 1 DU PLU Par arrêté nº AR_2019_13 du 1er juillet 2019, le maire de la commune de Bully a ordonne louverture de lenquête publique sur la mise en compatibilité du plan local durbanisme (PLU) qui se déroulera en mairie de Bully, 1, Place de lEglise, 42260 Bully, pendant une durée de 32 jours consécutifs du vendredi 20 décembre 2019 au lundi 20 janvier 2020 inclus. La personne responsable de la mise en compatibilité du …
ES190555 COMMUNE DE BULLY Enquête publique portant sur la mise en compatibilite nº1 du PLU 1er avis AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrêté nºAR_2019_13 du 1er juillet 2019 le Maire de la commune de Bully a ordonné louverture de lenquête publique sur la mise en compatibilité du plan local durbanisme (PLU) qui se déroulera en mairie de BULLY 1 place de lEglise, 42260 BULLY pendant une durée de 32 jours consécutifs du : Vendredi 20 décembre 2019 au lundi 20 janvier 2020 inclus La personne responsable de…
COMMUNE DE BULLY AVIS RECTIFICATIF ENQUÊTE PUBLIQUE POUR LA PROCÉDURE DE DÉCLARATION DE PROJET Nº 1 RELATIVE À LEXTENSION DE LA CARRIÈRE DE BULLY EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU Par arrêté nº AR-2019-30 du 16 decembre 2019, le maire de la commune de Bully a annulé les dispositions de larrêté nº AR-2019-28 du 29 novembre 2019 et modifié lordre douverture de lenquête publique pour la procédure de Déclaration de Projet nº 1 relative à lextension de la carrière de Bully emportant mise en comp…
ES191887 COMMUNE DE BULLY RECTIFICATIF AVIS AU PUBLIC ENQUÊTE PUBLIQUE pour la procédure de déclaration de projet nº1 relative à lextension de la carrière de Bully emportant mise en compatibilite du PLU Par arrêté nºAR_2019_30 du 16 décembre 2019, le Maire de la commune de Bully a annulé les dispositions de larrêté nº AR 2019-28 du 29 novembre 2019 et modifié lordre douverture de lenquête publique pour la procédure de déclaration de projet nº1 relative à lextension de la carrière de Bully empor…
ES192343 COMMUNE DE BULLY Par arrête nºAR_2019_30 du 16 décembre 2019, LENQUÊTE PUBLIQUE pour la procédure de déclaration de projet nº1 relative à lextension de la carrière de Bully emportant mise en compatibilité du PLU est annulée.
ES197010 COMMUNE DE BULLY AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrête nºAR_2020_01 du 31 janvier 2020, le Maire de la commune de Bully a ordonné louverture de lenquête publique sur la cession de chemins ruraux aux lieux-dits Vitré, Clavellière et la Provenchère qui se déroulera en mairie de BULLY, 1 place de lEglise, 42260 BULLY pendant une durée de 15 jours consécutifs du : lundi 24 février 2020 au lundi 9 mars 2020 inclus La personne responsable de la cession de chemins ruraux est la commune de Bully r…
ES197010 COMMUNE DE BULLY AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrête nºAR_2020_01 du 31 janvier 2020, le Maire de la commune de Bully a ordonné louverture de lenquête publique sur la cession de chemins ruraux aux lieux-dits Vitré, Clavellière et la Provenchère qui se déroulera en mairie de BULLY, 1 place de lEglise, 42260 BULLY pendant une durée de 15 jours consécutifs du : lundi 24 février 2020 au lundi 9 mars 2020 inclus La personne responsable de la cession de chemins ruraux est la commune de Bully r…
Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plusDocument daté du JJ/MM/AAAA