- Dernière modification le01/08/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022250 à 499 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
COMMUNE DE BRUZ
- SIREN
- 213 500 473 213500473
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 213 500 473 00011 21350047300011
- TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
- FR52213500473 FR52213500473
- DATE DE CREATION
- 09 juin 1980
- CODE NAF ou APE
- 8411Z - Administration publique générale 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- DIRIGEANTS
- SOURCES & MISES À JOUR
- Insee : le 28/08/2025
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- InscriteDepuis le 09 juin 1980
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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Retrouvez la liste des 378 entreprises du secteur "Administration publique générale" en Ille-et-Vilaine (35)
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
- Émis le 29 avril 2025
- COUVERTURE
- Date limite pour réponse29 novembre 2025
- Émis le 29 avril 2025
- MENUISERIES - CLOISONS SECHES
- Date limite pour réponse29 octobre 2025
- Émis le 27 novembre 2024
- CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
- Date limite pour réponse27 novembre 2026
- Émis le 19 février 2020
- Balayage et désherbage mécanique des caniveaux
- Date limite pour réponse19 février 2022
- Émis le 07 février 2025
- Assurance « dommages ouvrage et garanties complémentaires »
- Date limite pour réponse07 octobre 2036
- Émis le 12 juin 2025
- AMENAGEMENTS PAYSAGERS
- Date limite pour réponse12 février 2026
- Émis le 28 décembre 2021
- Fourniture de services de télécommunication - Accès Internet et trunk SIP
- Date limite pour réponse28 décembre 2024
- Émis le 27 novembre 2024
- REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
- Date limite pour réponse27 novembre 2026
- Émis le 27 novembre 2024
- REVETEMENTS DE SOLS – FAIENCES
- Date limite pour réponse27 novembre 2026
- Émis le 07 mars 2025
- ELECTRICITE -CHAUFFAGE -VENTILATION
- Date limite pour réponse07 mars 2026
- Émis le 20 octobre 2020
- Extension et réhabilitation de la maison des enfants - Charpente Bois-MOB-Bardage bois
- Date limite pour réponse20 avril 2022
- Émis le 20 octobre 2020
- Extension et réhabilitation de la maison des enfants - Plomberie-Ventilation-Sanitaire-Chauffage
- Date limite pour réponse20 avril 2022
- Émis le 28 décembre 2023
- Travaux de rénovation des vestiaires de football au stade Belliard à Bruz - Menuiseries extérieures
- Date limite pour réponse28 juin 2024
- Émis le 20 octobre 2020
- Extension et réhabilitation de la maison des enfants - Menuiseries extérieures - serrurerie
- Date limite pour réponse20 avril 2022
- Émis le 20 octobre 2020
- Extension et réhabilitation de la maison des enfants - Menuiseries intérieures
- Date limite pour réponse20 avril 2022
- Émis le 27 novembre 2024
- SERRURERIE
- Date limite pour réponse27 novembre 2026
- Émis le 12 octobre 2021
- Travaux de compensation de zones humides - Lieu-dit « Les Cormiers » à Bruz - Caractéristiques détaillées : Mise en ½uvre de travaux de création de milieux humides près du lieu-dit « Les Cormiers » à Bruz
- Date limite pour réponse12 octobre 2022
- Émis le 26 août 2021
- Location et entretien des vêtements de travail de la ville de Bruz
- Date limite pour réponse26 août 2024
- Émis le 30 septembre 2024
- LOCATION ET ENTRETIEN DES VETEMENTS DE TRAVAIL DES AGENTS ET ACCESSOIRES
- Date limite pour réponse30 septembre 2027
- Émis le 05 janvier 2023
- Acquisition de matériels de musculation
- Date limite pour réponse05 mai 2023
- Émis le 01 juin 2023
- Travaux de rénovation de la chaufferie centrale - Groupe scolaire du Vert Buisson - - Chauffage
- Date limite pour réponse01 décembre 2023
- Émis le 30 janvier 2025
- PRESTATIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL EN RENFORT
- Date limite pour réponse30 janvier 2029
- Émis le 20 octobre 2020
- Extension et réhabilitation de la maison des enfants - VRD - Espaces verts
- Date limite pour réponse20 avril 2022
- Émis le 08 décembre 2021
- Fourniture de services de télécommunication - Téléphonie mobile
- Date limite pour réponse08 décembre 2024
- Émis le 25 août 2022
- Rénovation de la chaufferie du Groupe Scolaire Champ lEvêque
- Date limite pour réponse25 octobre 2022
- Émis le 10 juin 2022
- Entretien et réparation des ascenseurs, des portes automatiques et portails - Entretien annuel et réparation des portes automatiques et portails
- Date limite pour réponse10 juin 2026
- Émis le 09 novembre 2022
- Création dun mini terrain de football synthétique à 5 et deux mini terrains 3/3 - de basket face à face au stade Siméon Belliard - Eclairage et alimentation électrique
- Date limite pour réponse09 avril 2023
- Émis le 30 janvier 2025
- CHARPENTE BOIS - BARDAGE
- Date limite pour réponse30 janvier 2027
- Émis le 09 août 2021
- Restructuration dun terrain de football en herbe B au stade Siméon Belliard
- Date limite pour réponse09 octobre 2021
- Émis le 27 novembre 2024
- GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse27 novembre 2026
- Émis le 27 novembre 2024
- PEINTURE
- Date limite pour réponse27 novembre 2026
- Émis le 21 septembre 2023
- Fourniture et pose d'un praticable de gymnastique
- Date limite pour réponse21 novembre 2023
- Émis le 28 décembre 2023
- Travaux de rénovation des vestiaires de football au stade Belliard à Bruz - Plomberie/ventilation
- Date limite pour réponse28 juin 2024
- Émis le 27 novembre 2024
- MENUISERIES BOIS
- Date limite pour réponse27 novembre 2026
- Émis le 20 février 2025
- GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse20 février 2026
- Émis le 20 octobre 2020
- Extension et réhabilitation de la maison des enfants - Gros ½uvre
- Date limite pour réponse20 avril 2022
- Émis le 16 mai 2023
- Remplacement des fenêtres de toit et reprises de toiture - Hôtel de ville
- Date limite pour réponse16 septembre 2023
- Émis le 18 juillet 2022
- Remplacement de linfrastructure serveurs
- Date limite pour réponse18 juillet 2027
- Émis le 20 octobre 2020
- Extension et réhabilitation de la maison des enfants - Plâtrerie-Isolation
- Date limite pour réponse20 avril 2022
- Émis le 22 novembre 2022
- Rénovation des passerelles - Site de létang du Vau-Gaillard à Bruz
- Date limite pour réponse22 février 2023
- Émis le 12 juin 2025
- TERRASSEMENTS ET AMENAGEMENTS DE SURFACE
- Date limite pour réponse12 février 2026
- Émis le 27 novembre 2024
- AMENAGEMENTS PAYSAGERS
- Date limite pour réponse27 novembre 2026
- Émis le 20 février 2025
- MENUISERIES EXTERIEURES-FERMETURES- SERRURERIE
- Date limite pour réponse20 février 2026
- Émis le 27 novembre 2024
- MENUISERIES EXTERIEURES
- Date limite pour réponse27 novembre 2026
- Émis le 27 novembre 2024
- PLATRERIE - ISOLATION
- Date limite pour réponse27 novembre 2026
- Émis le 27 novembre 2024
- FAUX-PLAFONDS
- Date limite pour réponse27 novembre 2026
- Émis le 20 avril 2023
- Entretien de la Halle Pagnol - Bruz
- Date limite pour réponse20 avril 2026
- Émis le 28 octobre 2022
- Création dun mini terrain de football synthétique à 5 et deux mini terrains 3/3 - de basket face à face au stade Siméon Belliard - VRD-Drainage-Equipements sportifs
- Date limite pour réponse28 mars 2023
- Émis le 27 novembre 2024
- EQUIPEMENTS DE CUISINE
- Date limite pour réponse27 novembre 2026
- Émis le 20 décembre 2023
- Travaux délagage, abattage d'arbres et rognage de souches
- Date limite pour réponse20 décembre 2027
- Émis le 28 décembre 2023
- Travaux de rénovation des vestiaires de football au stade Belliard à Bruz - Electricité
- Date limite pour réponse28 juin 2024
- Émis le 05 juin 2024
- DESTRUCTIONS DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES
- Date limite pour réponse05 juin 2028
- Émis le 22 juillet 2024
- RENOVATION DE LA PRODUCTION DE CHAUD ET DE FROID LE GRAND LOGIS
- Date limite pour réponse22 décembre 2024
- Émis le 01 juin 2023
- Travaux de rénovation de la chaufferie centrale - Groupe scolaire du Vert Buisson - - Gros oeuvre-VRD- Menuiserie-Peinture
- Date limite pour réponse01 décembre 2023
- Émis le 20 février 2025
- CHARPENTE - FOB - BARDAGE BOIS
- Date limite pour réponse20 février 2026
- Émis le 20 octobre 2020
- Extension et réhabilitation de la maison des enfants - Peintures-Revêtements muraux
- Date limite pour réponse20 avril 2022
- Émis le 20 octobre 2020
- Extension et réhabilitation de la maison des enfants - Ravalements - ITE
- Date limite pour réponse20 avril 2022
- Émis le 20 octobre 2020
- Extension et réhabilitation de la maison des enfants - Démolitions - Désamiantage - Déplombage
- Date limite pour réponse20 avril 2022
- Émis le 13 décembre 2023
- Acquisition dun tracteur doccasion pour lentretien des terrains de sport de la ville de Bruz
- Date limite pour réponse13 mars 2024
- Émis le 17 août 2022
- Entretien et maintenance du petit et gros matériel électroménager de la ville de Bruz - Maintenance des matériels et équipements de restauration des différents sites (37 000,00 ¤/HT/an)
- Date limite pour réponse17 août 2026
- Émis le 25 août 2022
- Entretien et maintenance du petit et gros matériel électroménager de la ville de Bruz - Maintenance et entretien des matériels dentretien du linge des différents sites (8 000,00 ¤/HT/an)
- Date limite pour réponse25 août 2026
- Émis le 15 novembre 2022
- Réalisation dun outil de supervision, installation de gestion technique du bâtiment et de capteurs (GTB). Bruz Bâtiments Maîtrise de l'Energie.
- Date limite pour réponse15 février 2023
- Émis le 27 novembre 2024
- PAROIS ET MENUISERIES ISOTHERMES
- Date limite pour réponse27 novembre 2026
- Émis le 31 mars 2022
- Fourniture et pose de jeux avec sols amortissants coulés - Fourniture et pose de jeux avec sol amortissant - Square Edith Piaf
- Date limite pour réponse31 mai 2022
- Émis le 12 juin 2025
- JEUX ET MOBILIERS
- Date limite pour réponse12 février 2026
- Émis le 21 décembre 2023
- Mission de maîtrise d½uvre pour la rénovation et isolation de la toiture de l'école élémentaire Jacques Prévert
- Date limite pour réponse21 novembre 2024
- Émis le 27 novembre 2024
- ELECTRICITE COURANTS FORTS – COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse27 novembre 2026
- Émis le 20 octobre 2020
- Extension et réhabilitation de la maison des enfants - Chape-Carrelage-Faïence
- Date limite pour réponse20 avril 2022
- Émis le 20 octobre 2020
- Extension et réhabilitation de la maison des enfants - Revêtements de sols souples
- Date limite pour réponse20 avril 2022
- Émis le 22 octobre 2019
- Marché de programmation et dassistance à maîtrise douvrage pour la construction dun Groupe Scolaire et dun Accueil de Loisirs Sans Hébergement avec intégration dune démarche Bâtiment Passif
- Date limite pour réponse22 janvier 2026
- Émis le 20 février 2025
- COUVERTURE ARDOISE ET ZINC
- Date limite pour réponse20 février 2026
- Émis le 30 janvier 2025
- COUVERTURE ARDOISES - ZINGUERIE
- Date limite pour réponse30 janvier 2027
- Émis le 10 juin 2022
- Entretien et réparation des ascenseurs, des portes automatiques et portails - Entretien annuel et réparation des ascenseurs
- Date limite pour réponse10 juin 2026
- Émis le 28 décembre 2023
- Travaux de rénovation des vestiaires de football au stade Belliard à Bruz - Peinture
- Date limite pour réponse28 juin 2024
- Émis le 13 mai 2022
- Acquisition dun chariot élévateur à gaz doccasion
- Date limite pour réponse13 août 2022
- Émis le 20 octobre 2020
- Extension et réhabilitation de la maison des enfants - Plafonds suspendus
- Date limite pour réponse20 avril 2022
- Émis le 07 juin 2022
- Remplacement du Système de Sécurité Incendie du Grand Logis
- Date limite pour réponse07 octobre 2022
- Émis le 30 août 2023
- Recensement des arbres remarquables en vue dune protection au sein du Plan Local dUrbanisme Intercommunal de Rennes Métropole
- Date limite pour réponse30 novembre 2023
- Émis le 22 avril 2022
- Etude de programmation pour l'optimisation et la valorisation de l'espace culturel du Grand Logis - Assistance à maîtrise d'ouvrage
- Date limite pour réponse22 octobre 2022
- Émis le 15 novembre 2023
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la production de chaud et de froid du Grand Logis de Bruz
- Date limite pour réponse15 octobre 2024
- Émis le 27 novembre 2024
- VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
- Date limite pour réponse27 novembre 2026
- Émis le 17 janvier 2023
- Diagnostic et propositions daction pour la mise en oeuvre de légalité Femmes Hommes dans les politiques publiques de la ville de Bruz
- Date limite pour réponse17 janvier 2024
- Émis le 22 mars 2023
- DESINSECTISATION, DERATISATION ET DESINFECTION DES BATIMENTS DE LA VILLE DE BRUZ
- Date limite pour réponse22 mars 2027
- Émis le 30 juin 2025
- RENOVATION DE LA CHAUFFERIE DE L'ECOLE MATERNELLE J.P
- Date limite pour réponse30 octobre 2025
- Émis le 10 juin 2025
- LOT 06 - CLOISONS SECHES - ISOLATION - PLAFONDS SUSPENDUS
- Date limite pour réponse10 juin 2026
- Émis le 31 mars 2022
- Fourniture et pose de jeux avec sols amortissants coulés - Fourniture et pose de jeux avec sol amortissant - Maison des enfants
- Date limite pour réponse31 mai 2022
Établissements
- Ouverts
Depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
MAIRIE - 35170
Siège social
- SIRET2135004730001121350047300011
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- AdressePLACE DU DOCTEUR JOLY, 35170 BRUZ France
Depuis le 01 janvier 2008 (17 ans)
ZAC DE L'EPERON - 35170
Établissement secondaire
- SIRET2135004730022721350047300227
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- AdressePLACE DU DOCTEUR JOLY MAIRIE, 35170 BRUZ France
Depuis le 01 janvier 2004 (21 ans)
RESTAURATION COMMUNALE - 35170
Établissement secondaire
- SIRET2135004730020121350047300201
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- AdressePLACE DU DOCTEUR JOLY MAIRIE, 35170 BRUZ France
Depuis le 01 septembre 2003 (21 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBL LE VERT BUISSON - 35170
Établissement secondaire
- SIRET2135004730018521350047300185
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- AdresseMAIL DE L'ILE AUX MOINES, 35170 BRUZ France
Depuis le 09 novembre 2000 (24 ans)
LE GRAND LOGIS - VILLE DE BRUZ - 35170
Établissement secondaire
- SIRET2135004730015121350047300151
- ActivitéGestion de salles de spectacles - 9004Z
- Adresse10 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 35170 BRUZ France
Depuis le 25 novembre 1996 (28 ans)
ECOLE MATERNELLE JACQUES PREVERT - 35170
Établissement secondaire
- SIRET2135004730010221350047300102
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse16 AVENUE JULES TRICAULT, 35170 BRUZ France
Depuis le 13 décembre 1984 (40 ans)
HALTE GARDERIE - 35170
Établissement secondaire
- SIRET2135004730009421350047300094
- ActivitéAccueil de jeunes enfants - 8891A
- AdresseAVENUE ALPHONSE LEGAULT ALL DU VAU GAILLARD, 35170 BRUZ France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE JACQUES PREVERT - 35170
Établissement secondaire
- SIRET2135004730005221350047300052
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse2 RUE EMILE DESPRES, 35170 BRUZ France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE CHAMP L'EVEQUE - 35170
Établissement secondaire
- SIRET2135004730006021350047300060
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse53 RUE DUGUESCLIN, 35170 BRUZ France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CHAMP L EVEQUE - 35170
Établissement secondaire
- SIRET2135004730007821350047300078
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse53 RUE DUGUESCLIN, 35170 BRUZ France
- Fermés
Du 01 septembre 2003 au 31 août 2024
ECOLE MATERNELLE PUBL LE VERT BUISSON - 35170
Ancien établissement
- SIRET2135004730019321350047300193
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- AdresseMAIL DE L'ILE AUX MOINES, 35170 BRUZ France
Du 25 décembre 1992 au 03 juin 2019
PARC GRANDES ECOLES KERLANN - 35170
Ancien établissement
- SIRET2135004730017721350047300177
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- AdressePLACE DU DOCTEUR JOLY MAIRIE, 35170 BRUZ France
Du 25 décembre 1996 au 31 décembre 2014
ASSAINISSEMENT - 35170
Ancien établissement
- SIRET2135004730012821350047300128
- ActivitéCollecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- AdressePLACE DU DOCTEUR JOLY MAIRIE, 35170 BRUZ France
Du 25 décembre 1996 au 31 décembre 2010
ZONE INDUSTRIELLE LA MASSUE - 35170
Ancien établissement
- SIRET2135004730014421350047300144
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- AdressePLACE DU DOCTEUR JOLY MAIRIE, 35170 BRUZ France
Du 25 décembre 1992 au 31 décembre 2009
ZONE INDUSTRIELLE LA BIHARDAIS 817 - 35170
Ancien établissement
- SIRET2135004730016921350047300169
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- AdressePLACE DU DOCTEUR JOLY MAIRIE, 35170 BRUZ France
Du 01 janvier 2004 au 31 décembre 2008
LOTISSEMENT DU PETIT PRINCE - 35170
Ancien établissement
- SIRET2135004730021921350047300219
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- AdressePLACE DU DOCTEUR JOLY MAIRIE, 35170 BRUZ France
Du 14 mai 1997 au 31 décembre 2005
ZAC VERT BUISSON - 35170
Ancien établissement
- SIRET2135004730011021350047300110
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- AdressePLACE DU DOCTEUR JOLY MAIRIE, 35170 BRUZ France
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2003
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA HERVERIE - 35170
Ancien établissement
- SIRET2135004730008621350047300086
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse4 RUE DES PLANCHES, 35170 BRUZ France
Du 25 décembre 1996 au 27 août 2001
LOTISSEMENTS COMMUNAUX - 35170
Ancien établissement
- SIRET2135004730013621350047300136
- ActivitéPromotion immobilière d'infrastructures - 701C
- AdressePLACE DU DOCTEUR JOLY MAIRIE, 35170 BRUZ France
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE BRUZ
Solvabilité
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Chiffres clés de COMMUNE DE BRUZ
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête municipal est prescrite une enquête publique relative à laliénation dune partie du chemin rural situé au lieudit « Châton «. Seront déposés à la mairie de Bruz pendant 17 jours consécutifs, du 25 juin 2024 (9h00) au 11 juillet 2024 (12h00) inclus, Le dossier denquête ainsi quun registre denquête. Le dossier sera consultable dans le hall de lhôtel de ville, aux horaires douvertures de la mairie de Bruz, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30. D…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête municipal est prescrite une enquête publique relative à laliénation dune partie du chemin rural situé au lieudit «Châton». Seront déposés à la mairie de Bruz pendan t 17 j o u rs consécut i f s, du 25 juin 2024 (9 h 00) au 11 juillet 2024 (12 h 00) inclus, Le dossier denquête ainsi quun registre denquête. Le dossier sera consultable dans le hall de lhôtel de ville, aux horaires douvertures de la mairie de Bruz, du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 …
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Préfet dILLE-ET-VILAINE Direction de la coordination interministerielle et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et de lutilité publique DEUXIÈME AVIS DENQUÊTE PARCELLAIRE Il est rappelé que, par arrêté préfectoral, Une enquête parcellaire, préalable à la cessibilité des terrains, est prescrite à la demande de la commune de Bruz, dans le cadre du projet de constitution de réserves foncières sur les secteurs de la Gare, des Rosiers et du Grand Pâtis sur le territoire de la commune de Br…
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Préfet dILLE-ET-VILAINE Direction de la coordination interministerielle et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et de lutilité publique AVIS DENQUÊTE PARCELLAIRE Par arrêté préfectoral, une enquête parcellaire, Préalable à la cessibilité des terrains, est prescrite à la demande de la commune de Bruz, dans le cadre du projet de constitution de réserves foncière sur les secteurs de la Gare, des Rosiers et du Grand Pâtis sur le territoire de la commune de Bruz. Lenquête se déroulera pend…
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Préfet DILLE-ET-VILAINE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête préfectoral est prescrite, à la demande de la commune de Bruz, une enquête publique préalable à la déclaration dutilité publique pour réserves foncières relative au projet daménagement des secteurs de la gare du Grand Pâtis et des Rosiers. Seront déposés à la mairie de Bruz pendant 23 jours consécutifs , Du jeudi 30 septembre (9 h 00) au vendredi 22 octobre 2021 (12 h 00) inclus, les dossiers de demande déclaration dutilité publique (DUP…
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AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrête préfectoral est prescrite, à la demande de la commune de BRUZ, une enquête publique préalable à la déclaration dutilité publique pour réserves foncières relative au projet daménagement des secteurs de la Gare, Du Grand Pâtis et des Rosiers Seront déposés à la mairie de Bruz pendant 23 jours consécutifs, du jeudi 30 septembre (9h) au vendredi 22 octobre 2021 (12h) inclus, les dossiers de demande de déclaration dutilité publique (DUP) ainsi eun registre denquête.…
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