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Dernière modification le01/01/2026 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif3 à 5 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
COMMUNE DE BRIVES SUR CHARENTE
Active
- SIREN
- 211 700 695 211700695
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 211 700 695 00011 21170069500011
- NUMÉRO DE TVA
- FR29211700695 FR29211700695
- DATE DE CREATION
- 07 mars 1962
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- 1 AVENUE DE L'EUROPE, 17800 BRIVES-SUR-CHARENTE 1 AVENUE DE L'EUROPE, 17800 BRIVES-SUR-CHARENTE
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 07 mars 1962 07/03/1962
Secteur d'activité de COMMUNE DE BRIVES SUR CHARENTE
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
523 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE BRIVES SUR CHARENTE dans le 17.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" en Charente-Maritime (17)
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
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Établissements
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Ouvert
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MAIRIE - 17800
Siège social depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
- SIRET 21170069500011 21170069500011
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 1 AVENUE DE L'EUROPE, 17800 BRIVES-SUR-CHARENTE
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE BRIVES SUR CHARENTE
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple-
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
16 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
APPROBATION DE LA REVISION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE BRIVES-SUR-CHA RENTE Par arrête du 26/02/2024, le Maire a ordonné louverture de lenquête publique de la révision du zonage dassainissement de la commune. Lenquête sest déroulée en mairie du 20/03/2024 au 19/04/2024, Aux jours et heures habituels douverture, Monsieur Michel F AU R étant le commissaire-enquêteur. Dans son rapport, le commissaire-enquêteur a donné un avis favorable à ce projet, cest-à-dire le classement de lense…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Dénomination : MAIRIE DE BRIVES SUR CHARENTE. COMMUNE DE BRIVES SUR CHARENTE APPROBATION DE LA REVISION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT Par arrête du 26 février 2024, le Maire a or donné louverture de lenquête publique de la révision du zonage dassainissement de la commune. Lenquête sest déroulée en mairie du 20 mars 2024 au 19 avril 2024 , Aux jours et heures habituels douverture, M. Michel FAUR étant le commissaire enquêteur. Dans son rapport, le commissaire enquêteur a donné un avis favorable à ce…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BRIVES SUR CHARENTE APPROBATION DE LA REVISION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT Par arrêté du 26 fevrier 2024, le Maire a ordonné louverture de lenquête publique de la révision du zonage dassainissement de la commune. Lenquête sest déroulée en mairie du 20 mars 2024 au 19 avril 2024, Aux jours et heures habituels douverture, M. Michel FAUR étant le commissaire enquêteur. Dans son rapport, le commissaire enquêteur a donné un avis favorable à ce projet, cest-à dire le classement de lensemble …
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
COMMUNE DE BRIVES-SUR-CHARENTE Avis denquête publique concernant la révision du Zonage dAssainissement Par arrête du 26 février 2024 louverture dune Enquête publique portant sur la révision du zonage dassainissement de la commune de BRIVES-SUR-CHARENTE. Par décision n° E2400001 5/86 en date du 06/02/2024 du Président du Tribunal Administratif de Poitiers, Monsieur Michel FAUR, Domicilié à Saintes, a été désigné en qualité de Commissaire-enquêteur titulaire pour conduire cette Enquête. Monsieur …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BRIVES SUR CHARENTE AVIS DENQUETE PUBLIQUE CONCERNANT LA REVISION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE BRIVES SUR CHARENTE Par arrêté du 26 fevrier 2024 louverture dune Enquête publique portant sur la révision du zonage dassainissement de la commune de Brives sur charente. Par décision n° E24000015/86 en date du 06/02/2024 du Président du Président du Tribunal Administratif de Poitiers, M. Michel FAUR, Domicilié à Saintes, a été désigné en qualité de Commissaire enquêteur titul…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
COMMUNE DE BRIVES-SUR-CHARENTE Avis denquête publique concernant la révision du Zonage d Assainissement Par arrête du 26 février 2024 louverture dune Enquête publique portant sur la révision du zonage dassainissement de la commune de BRIVES-SUR-CHARENTE. Par décision n° E24000015/86 en date du 06/02/2024 du Président du Tribunal Administratif de Poitiers, monsieur Michel FAUR, Domicilié à Saintes, a été désigné en qualité de Commissaire-enquêteur titulaire pour conduire cette Enquête. Monsieur …
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
COMMUNE DE BRIVES SUR CHARENTE AVIS DENQUETE PUBLIQUE CONCERNANT LA REVISION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE BRIVES SUR CHARENTE Par arrêté du 26 fevrier 2024 louverture dune Enquête publique portant sur la révision du zonage dassainissement de la commune de Brives sur charente. Par décision n° E24000015/86 en date du 06/02/2024 du Président du Président du Tribunal Administratif de Poitiers, M. Michel FAUR, Domicilié à Saintes, a été désigné en qualité de Commissaire enquêteur titul…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE DE BRIVES SUR CHARENTE. COMMUNE DE BRIVES SUR CHARENTE AVIS DENQUETE PUBLIQUE CONCERNANT LA REVISION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE BRIVES SUR CHARENTE Par arrête du 26 février 2024 louverture dune Enquête publique portant sur la révision du zonage dassainissement de la commune de Brives sur charente. Par décision n° E24000015/86 en date du 06/02/2024 du Président du Président du Tribunal Administratif de Poitiers, M. Michel FAUR , Domicilié à Saintes, a été dé…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BRIVESSURCHARENTE ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE LA CARTE COMMUNALE Par arrêté du 4 janvier 2021, Mme Le Maire de BrivessurCharente a ordonnee louverture de lenquête publique sur le projet de la carte communale et les éléments du patrimoine ou de paysage à protéger et à mettre en valeur. A cet effet, M Gringras a été désigné par la présidente du tribunal administratif de Poitiers comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la salle des fêtes de BrivessurCharente pendant 3…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de Brives-sur-Charente ENQUÊTE PUBLIQUE sur le projet de la carte communale Par arrêté du 4 janvier 2021, Mme le Maire de Brives-sur-Charente a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de la carte communale et les éléments du patrimoine ou de paysage à protéger et à mettre en valeur. À cet effet, M. GRINGRAS a été désigné par la présidente du Tribunal administratif de Poitiers comme commissaire-enquêteur. Lenquête se déroulera à la salle des fêtes de Brives-sur-Charente pen…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de Brives-sur-Charente ENQUÊTE PUBLIQUE sur le projet de la carte communale Par arrêté du 4 janvier 2021, Mme le Maire de Brives-sur-Charente a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de la carte communale et les éléments du patrimoine ou de paysage à protéger et à mettre en valeur. À cet effet, M. GRINGRAS a été désigné par la présidente du Tribunal administratif de Poitiers comme commissaire-enquêteur. Lenquête se déroulera à la salle des fêtes de Brives-sur-Charente pen…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE DE BRIVES SUR CHARENTE. Commune de Brives-sur-Charente ENQUÊTE PUBLIQUE sur le projet de la carte communale Par arrête du 4 janvier 2021, Mme le Maire de Brives-sur-Charente a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de la carte communale et les éléments du patrimoine ou de paysage à protéger et à mettre en valeur. À cet effet, M. GRINGRAS a été désigné par la présidente du Tribunal administratif de Poitiers comme commissaire-enquêteur. L enquête se déroulera …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BRIVES-SUR-CHARENTE ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE LA CARTE COMMUNALE Par arrêté du 4 janvier 2021, Mme Le Maire de Brives-sur-Charente a ordonnee louverture de lenquête publique sur le projet de la carte communale et les éléments du patrimoine ou de paysage à protéger et à mettre en valeur. A cet effet, M Gringras a été désigné par la présidente du tribunal administratif de Poitiers comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la salle des fêtes de Brives-sur-Charente pen…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BRIVES-SUR-CHARENTE ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE LA CARTE COMMUNALE Par arrêté du 4 janvier 2021, Mme Le Maire de Brives-sur-Charente a ordonnee louverture de lenquête publique sur le projet de la carte communale et les éléments du patrimoine ou de paysage à protéger et à mettre en valeur. A cet effet, M Gringras a été désigné par la présidente du tribunal administratif de Poitiers comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la salle des fêtes de Brives-sur-Charente pen…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de Brives-sur-Charente ENQUÊTE PUBLIQUE sur le projet de la carte communale Par arrêté du 4 janvier 2021, Mme le Maire de Brives-sur-Charente a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de la carte communale et les éléments du patrimoine ou de paysage à protéger et à mettre en valeur. À cet effet, M. GRINGRAS a été désigné par la présidente du Tribunal administratif de Poitiers comme commissaire-enquêteur. Lenquête se déroulera à la salle des fêtes de Brives-sur-Charente pen…
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Commune de Brives-sur-Charente ENQUÊTE PUBLIQUE sur le projet de la carte communale Par arrêté du 4 janvier 2021, Mme le Maire de Brives-sur-Charente a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de la carte communale et les éléments du patrimoine ou de paysage à protéger et à mettre en valeur. À cet effet, M. GRINGRAS a été désigné par la présidente du Tribunal administratif de Poitiers comme commissaire-enquêteur. Lenquête se déroulera à la salle des fêtes de Brives-sur-Charente pen…
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