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Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans les Hautes-Alpes (05)
MAIRIE - 05100
Siège social depuis le 01 juillet 2025
CENTRE SPORTIF D'ALTITUDE DE BRIANCON - 05100
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2023 (3 ans)
PARC 1326 - PISCINE ET PATINOIRE - 05100
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2016 (10 ans)
REGIE MUNICIPALE DE STATIONNEMENT - 05100
Établissement secondaire depuis le 16 décembre 2009 (16 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE JOSEPH CHABAS - 05100
Établissement secondaire depuis le 01 septembre 2009 (16 ans)
ECOLE PRIMAIRE FORVILLE - 05100
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOL MATE LES ARTAILLAUDS - 05100
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE MI-CHAUSSEE - 05100
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE PRIMAIRE PONT DE CERVIERES - 05100
Établissement secondaire depuis le 18 juin 1973 (52 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ORONCE FINE - 05100
Établissement secondaire depuis le 28 mai 1970 (55 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - 05100
Établissement secondaire depuis le 15 octobre 1968 (57 ans)
ECOLE MATERNELLE SAINTE-CATHERINE - 05100
Établissement secondaire depuis le 15 octobre 1968 (57 ans)
MAIRIE - 05100
Ancien établissement du 01 mars 1983 au 01 juillet 2025
ATELIER RELAIS ACTIVITE 15 - 05100
Ancien établissement du 25 décembre 2001 au 16 décembre 2009
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE STE CATHERINE - 05100
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 31 août 2009
COMMUNE DE BRIANCON
Ancien établissement du 13 mars 2007 au 01 janvier 2009
VILLE DE BRIANCON CAMPING - 05100
Ancien établissement du 16 mars 1983 au 01 janvier 2008
TELEPHERIQUE GLACIERS LA MEIJE - 05320
Ancien établissement du 01 mai 1984 au 01 janvier 2008
ECOL PRIM LE PROREL - 05100
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 31 août 2007
SCE ASSAINISSEMENT - 05100
Ancien établissement du 25 décembre 2001 au 15 septembre 2006
SCE EAU - 05100
Ancien établissement du 25 décembre 2001 au 15 septembre 2006
ECOL PRIM FONTENIL - 05100
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 31 décembre 2002
SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT - 05100
Ancien établissement du 17 mai 1984 au 31 décembre 2001
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LE PROREL - 05100
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 25 décembre 2001
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE - 05100
Ancien établissement du 01 janvier 1986 au 01 septembre 2001
POMPES FUNEBRES - 05100
Ancien établissement du 01 janvier 1998 au 31 décembre 1999
Depuis le 30-06-2022
Depuis le 02-02-2016
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Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
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Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
COMMUNE DE BRIANÇON (05) AVIS DINFORMATION Arrêté de creation dun Périmètre Délimité des Abords des fortifications Vauban à Briançon. Par arrêté préfectoral de la Région Provence Alpes Côte dazur en date du 7 octobre 2025, a été crée un Périmètre Délimité des Abords du Fort Dauphin, Du pont dAsfeld, des anciennes fortifications de la ville haute, du fort des Trois Têtes, du fort du Randouillet, du fort des Salettes, de la communication Y, du fort dAnjou et de la redoute du point du jour, protég…
COMMUNE DE BRIANÇON (05) AVIS DINFORMATION Approbation de la révision genérale du PLU. Par délibération n° 2025.09.17/94, en date du 17 septembre 2025, Le Conseil Municipal de Briançon a décidé de dapprouver la révision générale du PLU. La délibération sera mis à disposition du public pendant un mois à compter du 25/09/2025 en Mairie. La Plan Local dUrbanisme révisé est consultable : à partir du 01/10/2025, à laccueil de lurbanisme de la Mairie de Briançon, 26 avenue du 159 ème RIA Esplanade Al…
COMMUNE DE BRIANÇON Avis denquête publique unique relative à la révision genérale du Plan local durbanisme (PLU) et à la création du périmètre délimité des abords (PDA) des Fortifications Vauban Par arrêté N°2025.03.24/196 du 3 avril 2025, le maire de Briançon a prescrit lorganisation de lenquête publique unique portant sur la révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU) et la création du Périmètre Délimité des Abords (PDA) des fortifications Vauban. Cette enquête publique unique se dérouler…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Unique relative à la revision générale du Plan local durbanisme (PLU) et à la création du périmètre délimité des abords (PDA) des Fortifications Vauban Par arrêté N°2025.03.24/196 du 3 avril 2025, le maire de Briançon a prescrit lorganisation de lenquête publique unique portant sur la révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU) et la création du Périmètre Délimité des Abords (PDA) des fortifications Vauban. Cette enquête publique unique se déroulera pendant une durée …
COMMUNE DE BRIANCON AVIS DENQUETE PUBLIQUE Unique relative à la révision genérale du Plan local durbanisme (PLU) et à la création du périmètre délimité des abords (PDA) des Fortifications Vauban Par arrêté N°2025.03.24/196 du 3 avril 2025, le maire de Briançon a prescrit lorganisation de lenquête publique unique portant sur la révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU) et la création du Périmètre Délimité des Abords (PDA) des fortifications Vauban. Cette enquête publique unique se dérouler…
COMMUNE DE BRIANÇON Avis denquête publique unique relative à la révision genérale du Plan local durbanisme (PLU) et à la création du périmètre délimité des abords (PDA) des Fortifications Vauban Par arrêté N°2025.03.24/196 du 3 avril 2025, le maire de Briançon a prescrit lorganisation de lenquête publique unique portant sur la révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU) et la création du Périmètre Délimité des Abords (PDA) des fortifications Vauban. Cette enquête publique unique se dérouler…
COMMUNE DE BRIANÇON (05) AVIS DINFORMATION Extension du droit de préemption renforce et du droit de préemption commercial sur les secteurs de la grande boucle et de la route dItalie. Par délibération n° 2025.02.12/17, en date du 12 février 2025, Le Conseil Municipal de Briançon a décidé détendre le droit de préemption urbain renforcé sur les secteurs de la grande boucle et de la route dItalie. Par délibération n° 2025.02.12 /16, en date du 12 février 2025, le Conseil Municipal de Briançon a déc…
COMMUNE DE BRIANçON (05) REUNION PUBLIQUE Révision du PLU de Briançon La commune de Briançon organise une réunion publique relative à la révision genérale de son Plan Local dUrbanisme (PLU) le mercredi 16 octobre à 18 h 30 salle du cinema Vauban théâtre du Briançonnais 21 avenue de la république 05100 Briançon. Cette rencontre sera loccasion de présenter le projet de Plan Local dUrbanisme révisé avant son arrêt. Cette dernière réunion publique constitue un moment privilégié déchange avec la pop…
PREFET DES HAUTES-ALPES AVIS DE PARTICIPATION DU,PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE COMMUNE DE BRIANÇON En application de larrêté prefectoral N° 2024-DPP-CDD-16 du 08 février 2024, Une participation du public par voie électronique préalable à la demande dautorisation environnementale relative au projet de modernisation de parc des sports de BRIANÇON entraînant la création dun nouveau remblai en lit majeur, est organisée pour une durée de 30 jours consécutifs : du lundi 11 mars 2024 au mardi 09 avril …
COMMUNE DE BRIANÇON Avis de participation du public par voie électronique En application de larrêté préfectoral n° 2024-DPP-CDD-16 du 08 fevrier 2024, une participation du public par voie électronique préalable à la demande dautorisation environnementale relative au projet de modernisation de parc des sports de Briançon entraînant la création dun nouveau remblai en lit majeur, Est organisée pour une durée de 30 jours consécutifs : du lundi 11 mars 2024 au Mardi 09 avril 2024 inclus. Toute info…
COMMUNE DE BRIANÇON (05) RÉUNION PUBLIQUE Révision du PLU de Briançon La commune de Briançon organise une réunion publique relative à la révision genérale de son Plan Local dUrbanisme (PLU) le mercredi 21 février à 18 h 30 salle du cinema Vauban théâtre du Briançonnais 21 avenue de la république 05100 Briançon. Cette rencontre sera loccasion de présenter la procédure, le contexte réglementaire, Les éléments de diagnostics et les enjeux soulevés, ainsi que les grandes orientations du projet de …
COMMUNE DE BRIANÇON (05) AVIS DINFORMATION Approbation de la modification simplifiée numéro 10 et de la révision allegée N°1 du PLU Par délibération n° 2022.12.14/203, en date du 14 décembre 2022, Le Conseil Municipal de Briançon a décidé de dapprouver la modification simplifiée numéro 10 du PLU relative à la suppression de lemplacement réservé N°13 du PLU. Par délibération n° 2023.02.08 /19, en date du 8 février 2023, le Conseil Municipal de Briançon a décidé de dapprouver la révision allégée…
COMMUNE DE BRIANÇON (05) Avis dinformation Approbation de la modification simplifiée numéro 11 du PLU. Par déliberation n° 2023.09.13/131, en date du 13 septembre 2023, Le Conseil Municipal de Briançon a décidé de dapprouver la modification simplifiée numéro 11 du PLU. La délibération sera affichée pendant un mois à compter du 19/09/2023 en Mairie et sur les panneaux habituels daffichage. La modification simplifiée numéro 11 est consultable : à partir du 20/10/2023, au Service de lurbanisme de…
VILLE DE BRIANÇON Modification simplifiée n°11 du Plan Local dUrbanisme de Briançon Avis de mise à disposition du public Le Maire informe quune mise à disposition du public, relative au projet de modification simplifiée n°11 du PLU de la Ville de Briançon (déliberation n°69 du Conseil municipal en date du 24 mai 2023), Sera ouverte du 31 juillet au 30 août inclus. La modification simplifiée n° 11 du PLU a pour objet la majoration de la hauteur de la construction du lot A3 au sein de la ZAC «Le…
COMMUNE DE BRIANÇON Modification simplifiée N° 10 du Plan Local dUrbanisme de BRIANÇON Avis de mise à disposition du public Le Maire informe quune mise à disposition du public, relative au projet de modification simplifiee N° 10 du PLU de la commune de BRIANÇON (délibération N° 126 en date du 7 septembre 2022 du Conseil municipal), Sera ouverte du 2 novembre 2022 au 1er décembre 2022 inclus. La modification simplifiée N° 10 du PLU a pour objet la suppression de lemplacement réservé N° 13 au s…
COMMUNE DE BRIANÇON Modification simplifiée n°10 du Plan Local dUrbanisme de Briançon Avis de mise à disposition du public Le Maire informe quune mise à disposition du public, relative au projet de modification simplifiée n°10 du PLU de la commune de Briançon (déliberation n°126 en date du 7 septembre 2022 du Conseil municipal) sera ouverte du 2 novembre 2022 au 1er décembre 2022 inclus. La modification simplifiée n° 10 du PLU a pour objet la suppression de lemplacement réservé n°13 au sein de …
COMMUNE DE BRIANCON (05) AVIS DINFORMATION Prescription de la révision « allegée » nº1 du PLU Par délibération nº 2020.10.01/134, en date du 01/10/2020, Le Conseil Municipal de Briançon a décidé de prescrire la révision allégée nº1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) pour réduire lemprise dun espace boisé classé. La délibération sera affichée pendant un mois à compter du 20/10/2020 en Mairie et sur les panneaux habituels daffichage. Rappel des modalités de la concertation : Affichage de la délibérat…
COMMUNE DE BRIANCON (05) AVIS DINFORMATION Prescription de la révision genérale du PLU Par délibération nº 2020.12.09/175, en date du 09/12/2020, Le Conseil Municipal de Briançon a décidé de prescrire la révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU). La délibération sera affichée pendant un mois à compter du 04/01/2021 en Mairie et sur les panneaux habituels daffichage. Rappel des modalités de la concertation : Information de louverture de la concertation par publication dans un journal loca…
AVIS DINFORMATION Prescription de la revision générale du PLU Par délibération n° 2020.12.09/175, en date du 09/12/2020, Le Conseil Municipal de Briançon a décidé de prescrire la révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU). La délibération sera affichée pendant un mois à compter du 04/01/2021 en Mairie et sur les panneaux habituels daffichage. Rappel des modalités de la concertation : Information de louverture de la concertation par publication dans un journal local, Information de lavance…
COMMUNE DE BRIANÇON (05) (05) AVIS DENQUETE PUBLIQUE Révision « allegée » n°1 du PLU Réduction dun Espace Boisé Classé Par arrêté n° AG 2021.01.22/004, en date du 22 janvier 2021, Le Maire de BRIANÇON soumet à enquête publique du lundi 15 février 2021 au jeudi 18 mars 2021 inclus, le dossier de la révision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) afin de réduire lemprise dun espace boisé classé, situé route de Grenoble. Pendant toute la durée de lenquête, le public pourra prendre connaissance…
COMMUNE DE BRIANCON (05) AVIS DENQUETE PUBLIQUE Révision « allegée » nº1 du PLU Réduction dun Espace Boisé Classé Par arrêté nº AG 2021.01.22/004, en date du 22/01/2021, Le Maire de Briançon soumet à enquête publique du Lundi 15 Février 2021 au Jeudi 18 Mars 2021 inclus, le dossier de la révision allégée nº1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) afin de réduire lemprise dun espace boisé classé, situé route de Grenoble. Pendant toute la durée de lenquête, le public pourra prendre connaissance du dossie…
COMMUNE DE BRIANCON (05) AVIS DENQUETE PUBLIQUE Révision « allegée » nº1 du PLU Réduction dun Espace Boisé Classé Par arrêté nº AG 2021.01.22/004, en date du 22/01/2021, Le Maire de Briançon soumet à enquête publique du Lundi 15 Février 2021 au Jeudi 18 Mars 2021 inclus, le dossier de la révision allégée nº1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) afin de réduire lemprise dun espace boisé classé, situé route de Grenoble. Pendant toute la durée de lenquête, le public pourra prendre connaissance du dossie…
COMMUNE DE BRIANÇON (05) AVIS DENQUETE PUBLIQUE Révision « allegée » N°1 du PLU - Réduction dun Espace Boisé Classé Par arrêté n° AG 2021.01.22/004, en date du 22 janvier 2021, Le Maire de BRIANÇON soumet à enquête publique du lundi 15 février 2021 au jeudi 18 mars 2021 inclus, le dossier de la révision allégée N°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) afin de réduire lemprise dun espace boisé classé, situé route de Grenoble. Pendant toute la durée de lenquête, le public pourra prendre connaissance du…
COMMUNE DE BRIANÇON (05) Avis dinformation Approbation du règlement local de publicite Par délibération nº 2020.12.09/200, en date du 09/12/2020, Le Conseil Municipal de Briançon a décidé dapprouver le règlement local de publicité. Le règlement est consultable : au Service des affaires générales de la Mairie de Briançon, 1, rue Aspirant Jan, aux jours et horaires habituels douverture au public, via le site internet de la commune de BRIANÇON : www.ville-briancon.fr : rubrique Briançon pratique/ …
COMMUNE DE BRIANÇON Avis de consultation du public par voie électronique En application de larrête préfectoral nº2021-DPP-CDD-49 en date du 26 juillet 2021, une consultation du public par voie électronique préalable à la demande dautorisation environnementale au titre des articles L181-1 et suivants du code de lenvironnement concernant le projet de régularisation dune pico centrale, Située sur le ruisseau du fossa, sur la commune de Briançon, est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs…
COMMUNE DE BRIANCON AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de révision du Reglement Local de Publicité (RLP) Par arrêté municipal nº AG 2020.01.23/006 2020 en date du 27 janvier 2020 M. le Maire de Briançon soumet à enquête publique du lundi 24 février 2020 au vendredi 27 mars 2020 inclus, le dossier de projet de règlement local de publicité. Pendant toute la durée de lenquête, Le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations sur le registre ouvert à cet effet, au service d…
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de revision du Règlement Local de Publicité (RLP) Par arrêté municipal n° AG 2020.01.23/006 en date du 23 janvier 2020 M. le Maire de Briançon soumet à enquête publique du lundi 24 février 2020 au vendredi 27 mars 2020 inclus, le dossier de projet de règlement local de publicité. Pendant toute la durée de lenquête, Le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations sur le registre ouvert à cet effet, au service de lurbanisme de la mair…
COMMUNE DE BRIANCON AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de révision du Reglement Local de Publicité (RLP) Par arrêté municipal nº AG 2020.01.23/006 2020 en date du 23 janvier 2020 M. le Maire de Briançon soumet à enquête publique du lundi 24 février 2020 au vendredi 27 mars 2020 inclus, le dossier de projet de règlement local de publicité. Pendant toute la durée de lenquête, Le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations sur le registre ouvert à cet effet, au service d…
COMMUNE DE BRIANCON AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de révision du Reglement Local de Publicité (RLP) Par arrêté municipal nº AG 2020.01.23/006 2020 en date du 23 janvier 2020 M. le Maire de Briançon soumet à enquête publique du lundi 24 février 2020 au vendredi 27 mars 2020 inclus, le dossier de projet de règlement local de publicité. Pendant toute la durée de lenquête, Le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations sur le registre ouvert à cet effet, au service d…
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de revision du Règlement Local de Publicité (RLP) Par arrêté municipal n° AG 2020.01.23/006 en date du 23 janvier 2020 M. le Maire de Briançon soumet à enquête publique du lundi 24 février 2020 au vendredi 27 mars 2020 inclus, le dossier de projet de règlement local de publicité. Pendant toute la durée de lenquête, Le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations sur le registre ouvert à cet effet, au service de lurbanisme de la mairie…
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