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Dernière modification le01/11/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif250 à 499 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
COMMUNE DE BRIANCON
- SIREN
- 210 500 237 210500237
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 210 500 237 00354 21050023700354
- NUMÉRO DE TVA
- FR71210500237 FR71210500237
- DATE DE CREATION
- 01 mars 1983
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- 26 AVENUE DU 159E RIA CITE ADMINISTRATIVE - ESPLANADE ALAIN BAYROU, 05100 BRIANCON 26 AVENUE DU 159E RIA CITE ADMINISTRATIVE - ESPLANADE ALAIN BAYROU, 05100 BRIANCON
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 mars 1983 01/03/1983
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de COMMUNE DE BRIANCON
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
192 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE BRIANCON dans le 05.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans les Hautes-Alpes (05)
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- Émis le 12 juin 2025
- FOURNITURE JEU POUR ENFANTS PARC DE LA SCHAPPE
- Date limite pour réponse 12 juillet 2025
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- Émis le 10 février 2025
- MISSIONS D'EXPERTISE ECOLOGIQUE
- Date limite pour réponse 10 février 2029
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- Émis le 06 février 2025
- LOT 08 MÉTALLERIE-SERRURERIE - GALERIE PAUL BLEIN
- Date limite pour réponse 06 juin 2025
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- Émis le 31 décembre 2024
- Lot no1 : Produits d'entretien à usage unique
- Date limite pour réponse 31 décembre 2028
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- Émis le 31 décembre 2024
- Lot no2 : Articles ménagers et de droguerie
- Date limite pour réponse 31 décembre 2028
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- Émis le 23 décembre 2024
- Lot 08 Viandes fraîches issues de modes de production biologique
- Date limite pour réponse 23 décembre 2028
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- Émis le 23 décembre 2024
- Lot 17 Epicerie issue de modes de production biologique
- Date limite pour réponse 23 décembre 2028
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- Émis le 23 décembre 2024
- Lot 03 Desserts lactés biologiques
- Date limite pour réponse 23 décembre 2028
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- Émis le 23 décembre 2024
- Lot 13 Fruits et légumes issus de modes de production biologique
- Date limite pour réponse 23 décembre 2028
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- Émis le 23 décembre 2024
- Lot 01 Produits laitiers et avicoles issus de modes de production biologiques
- Date limite pour réponse 23 décembre 2028
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- Émis le 19 décembre 2024
- Lot 18 Epicerie
- Date limite pour réponse 19 décembre 2028
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- Émis le 19 décembre 2024
- Lot 15 Produit surgelés
- Date limite pour réponse 19 décembre 2028
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- Émis le 19 décembre 2024
- Lot 16 Produits de la mer surgelés
- Date limite pour réponse 19 décembre 2028
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- Émis le 19 décembre 2024
- Lot 14 Fruits et légumes
- Date limite pour réponse 19 décembre 2028
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- Émis le 19 décembre 2024
- Lot 02 Produits laitiers et avicoles
- Date limite pour réponse 19 décembre 2028
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- Émis le 14 novembre 2024
- Lot no2 : PLACE DE L'EUROPE reseaux secs
- Date limite pour réponse 14 juin 2025
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- Émis le 13 novembre 2024
- Lot no4 : PLACE DE L'EUROPE Paysage et mobilier
- Date limite pour réponse 13 juin 2025
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- Émis le 10 septembre 2024
- Lot no1 - Groupes scolaires - Parc des Sports
- Date limite pour réponse 10 septembre 2027
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- Émis le 10 septembre 2024
- Lot no4 - Groupes scolaires - Pistes de ski de fond
- Date limite pour réponse 10 septembre 2027
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- Émis le 05 juin 2024
- RENOUVELLEMENT CONTROLE ACCES PARCS STATIONNEMENT RMBS-PRIX UNITAIRES
- Date limite pour réponse 05 juin 2025
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- Émis le 05 juin 2024
- RENOUVELLEMENT CONTROLE ACCES PARCS STATIONNEMENT RMBS-PARTIE FORFAITAIRE
- Date limite pour réponse 05 juin 2025
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- Émis le 04 juin 2024
- Transformation du Fort des Têtes - Étude de programmation
- Date limite pour réponse 04 septembre 2024
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- Émis le 22 mai 2024
- LOT 2 : PARC DES SPORTS MENUISERIES INTERIEURES
- Date limite pour réponse 22 novembre 2025
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- Émis le 21 mai 2024
- LOT 7 : PARC DES SPORTS CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION PLOMBERIE
- Date limite pour réponse 21 novembre 2025
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- Émis le 21 mai 2024
- LOT 8 : PARC DES SPORTS ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
- Date limite pour réponse 21 novembre 2025
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- Émis le 03 mai 2024
- Lot no1- BAT CNAUX Maintenance d'extincteurs, RIA et système de désenfumage, remplacement et achat d'extincteurs pour le service Bâtiments et le service des Sports
- Date limite pour réponse 03 mai 2028
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- Émis le 25 avril 2024
- FESTIVAL BRIANCON SOUS LES ETOILES - Editions 2024 à 2028
- Date limite pour réponse 25 mai 2028
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- Émis le 25 mars 2024
- LOT 5 : PARC DES SPORTS REVETEMENTS SOLS SOUPLES
- Date limite pour réponse 25 mars 2026
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- Émis le 25 mars 2024
- LOT 6 : PARC DES SPORTS EQUIPEMENTS SPECIFIQUES
- Date limite pour réponse 25 mars 2026
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- Émis le 21 mars 2024
- Missions OPAH-RU-Volet prix unitaires
- Date limite pour réponse 21 mars 2028
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- Émis le 21 mars 2024
- Missions OPAH-RU-Volet forfaitaire
- Date limite pour réponse 21 mars 2028
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- Émis le 15 mars 2024
- LOT 4 : PARC DES SPORTS CARRELAGES - FAIENCES
- Date limite pour réponse 15 mars 2026
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- Émis le 01 mars 2024
- DEPLOIEMENT DISPOSITIF VIDEOPROTECTION VILLE DE BRIANCON ET RMBS
- Date limite pour réponse 01 juillet 2025
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- Émis le 01 juin 2022
- 2022-TX-0005-Lot 2 : Charpente - Avec PSE1 : Résille Métal perforée sur peau extérieure
- Date limite pour réponse 01 septembre 2022
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- Émis le 31 mai 2022
- 2022-TX-0005-Lot 6 : Electricité - Courant faible - Chauffage
- Date limite pour réponse 31 juillet 2022
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- Émis le 31 mai 2022
- 2022-TX-0005-Lot 3 : Etanchéité
- Date limite pour réponse 01 juillet 2022
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- Émis le 31 mai 2022
- 2022-TX-0005-Lot 1 : Gros oeuvre
- Date limite pour réponse 31 août 2022
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- Émis le 31 mai 2022
- 2022-TX-0005-Lot 7 : Peinture - Revêtements muraux
- Date limite pour réponse 01 juillet 2022
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- Émis le 11 mai 2022
- RÉALISATION D’ÉTUDES DANS LE CADRE DU CONTRAT STATION
- Date limite pour réponse 11 novembre 2022
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- Émis le 03 février 2022
- 2021-FCS-0021-Etude d'aménagement urbain visant à définir un programme et à cadrer un futur appel à projets sur l'ancien centre médical Rhône Azur à Briançon
- Date limite pour réponse 03 avril 2022
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- Émis le 03 février 2022
- ÉTUDES DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA RÉALISATION D'UNE STRUCTURE ARTIFICIELLE D'ESCALADE - 05100 - BRIANÇON
- Date limite pour réponse 03 février 2023
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- Émis le 09 novembre 2021
- 2021-TX-0017-Travaux de sécurisation du site de la chapelle des Pénitents dans la Cité Vauban
- Date limite pour réponse 09 janvier 2022
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- Émis le 05 novembre 2021
- 2021-TX-0011-Lot 2 : Eclairage public et téécommunication
- Date limite pour réponse 05 novembre 2022
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- Émis le 05 novembre 2021
- 2021-TX-0011-Lot 1 : Voirie et réseaux divers
- Date limite pour réponse 05 novembre 2022
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- Émis le 28 octobre 2021
- 2021-FCS-0016-Lot 1 : Un camion belle 3.5 T
- Date limite pour réponse 28 décembre 2021
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- Émis le 28 octobre 2021
- 2021-FCS-0016-Lot 2 : Un camion belle 3.5 T
- Date limite pour réponse 28 décembre 2021
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- Émis le 28 octobre 2021
- 2021-TX-0012-Rénovation Domaine tennistique de la commune de Briançon
- Date limite pour réponse 28 janvier 2022
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- Émis le 26 octobre 2021
- 2021-FCS-0014-Lot 5 : Fourniture de livres d'actualité en lien avec l'action culturelle de la médiathèque adulte et jeunesse
- Date limite pour réponse 26 octobre 2022
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- Émis le 25 octobre 2021
- 2021-FCS-0014-Lot 1 : Fourniture générale de livres adulte (Fictions et documentaires tous genres)
- Date limite pour réponse 25 octobre 2022
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- Émis le 25 octobre 2021
- 2021-FCS-0014-Lot 2 : Fourniture spécialisée de livres jeunesse (Fictions et documentaires tous genres)
- Date limite pour réponse 25 octobre 2022
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- Émis le 25 octobre 2021
- 2021-FCS-0014-Lot 3 : Fourniture de Bandes dessinées et mangas adulte et jeunesse
- Date limite pour réponse 25 octobre 2022
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- Émis le 01 octobre 2021
- 2021-ETU-0013-RÉALISATION D’ÉTUDES DE L’AMÉNAGEMENT DU PARKING DE SAINT BLAISE SUR BRIANÇON
- Date limite pour réponse 01 avril 2022
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- Émis le 21 juillet 2021
- 2021-TX-0007-Lot 2 : Eclairage public et téécommunication
- Date limite pour réponse 21 février 2022
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- Émis le 21 juillet 2021
- 2021-TX-0007-Lot 3 : Revêtement
- Date limite pour réponse 21 février 2022
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- Émis le 21 juillet 2021
- 2021-TX-0007-Lot 1 : Voirie et réseaux divers
- Date limite pour réponse 21 février 2022
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- Émis le 28 juin 2021
- 2021-FCS-0008-Service de train touristique saisonnier pour la Ville de Briançon
- Date limite pour réponse 28 janvier 2022
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- Émis le 23 avril 2021
- 2021-FCS-0005-Vérifications périodiques des diverses installations et matériels communaux pour la Ville de Briançon
- Date limite pour réponse 23 décembre 2024
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- Émis le 21 avril 2021
- 2020-TX-0020-Illumination des remparts de la citée Vauban - Lot unique : Éclairage public et réseaux secs TRANCHE 1
- Date limite pour réponse 21 juin 2021
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- Émis le 13 avril 2021
- 2021-TX-0001-Via Guisane - Réalisation d'une passerelle pour piétons et cycles sous le pont de la RN 94 (Av de Provence) - LOT 2 Revêtements-mobiliers urbains et espaces verts - RELANCE
- Date limite pour réponse 13 août 2021
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- Émis le 17 janvier 2021
- 2020-FCS-0014-Lot 11 : Pâtisseries et viennoiseries
- Date limite pour réponse 17 janvier 2022
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- Émis le 17 janvier 2021
- 2020-FCS-0014-Lot 15 : Produits surgelés
- Date limite pour réponse 17 janvier 2022
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- Émis le 17 janvier 2021
- 2020-FCS-0014-Lot 2 : Produits laitiers et avicoles
- Date limite pour réponse 17 janvier 2022
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- Émis le 17 janvier 2021
- 2020-FCS-0014-Lot 9 : Viandes fraîches labellisées
- Date limite pour réponse 17 janvier 2022
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- Émis le 17 janvier 2021
- 2020-FCS-0014-Lot 16 : Produits de la mer surgelés
- Date limite pour réponse 17 janvier 2022
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- Émis le 17 janvier 2021
- 2020-FCS-0014-Lot 14 : Fruits et légumes
- Date limite pour réponse 17 janvier 2022
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- Émis le 17 janvier 2021
- 2020-FCS-0014-Lot 10 : Charcuteries
- Date limite pour réponse 17 janvier 2022
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- Émis le 17 janvier 2021
- 2020-FCS-0014-Lot 1 : Produits laitiers et avicoles issus de modes de production biologique
- Date limite pour réponse 17 janvier 2022
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- Émis le 17 janvier 2021
- 2020-FCS-0014-Lot 22 : Charcuterie issue de mode de production biologique
- Date limite pour réponse 17 janvier 2022
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- Émis le 17 janvier 2021
- 2020-FCS-0014-Lot 6 : Boissons issues de modes de production biologique
- Date limite pour réponse 17 janvier 2022
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- Émis le 17 janvier 2021
- 2020-FCS-0014-Lot 17 : Epicerie issue de modes de production biologique
- Date limite pour réponse 17 janvier 2022
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- Émis le 17 janvier 2021
- 2020-FCS-0014-Lot 13 : Fruits et légumes issus de modes de production biologique
- Date limite pour réponse 17 janvier 2022
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- Émis le 17 janvier 2021
- 2020-FCS-0014-Lot 21 : Produits laitiers fermiers
- Date limite pour réponse 17 janvier 2022
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- Émis le 17 janvier 2021
- 2020-FCS-0014-Lot 3 : Desserts lactés
- Date limite pour réponse 17 janvier 2022
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- Émis le 17 janvier 2021
- 2020-FCS-0014-Lot 8 : Viandes fraîches issues de modes de production biologique
- Date limite pour réponse 17 janvier 2022
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- Émis le 17 janvier 2021
- 2020-FCS-0014-Lot 19 : Pains issus de modes de production biologique
- Date limite pour réponse 17 janvier 2022
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- Émis le 17 janvier 2021
- 2020-FCS-0014-Lot 4 : Fruits secs issus de modes de production biologique
- Date limite pour réponse 17 janvier 2022
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- Émis le 16 janvier 2021
- 2020-FCS-0014-Lot 5 : Fruits secs
- Date limite pour réponse 16 janvier 2022
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- Émis le 16 janvier 2021
- 2020-FCS-0014-Lot 18 : Epicerie
- Date limite pour réponse 16 janvier 2022
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- Émis le 04 janvier 2021
- 2020-FCS-0018-Lot 3 : Fourniture produits spécifiques piscine
- Date limite pour réponse 04 janvier 2022
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- Émis le 04 janvier 2021
- 2020-FCS-0018-Lot 2 : Fourniture d'articles ménagers et droguerie
- Date limite pour réponse 04 janvier 2022
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- Émis le 04 janvier 2021
- 2020-FCS-0018-Lot 1 : Fourniture de produits d'entretien
- Date limite pour réponse 04 janvier 2022
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- Émis le 08 décembre 2020
- 2020-FCS-0017-Fourniture et livraison de CD avec droit de prêt et/ou de consultation à la médiathèque
- Date limite pour réponse 08 décembre 2021
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- Émis le 08 décembre 2020
- 2020-FCS-0017-Fourniture et livraison de DVD avec droit de prêt et/ou de consultation à la médiathèque
- Date limite pour réponse 08 décembre 2021
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- Émis le 03 décembre 2020
- 2020-TX-0021-Travaux de réfection et d'aménagement de l'avenue ADRIEN DAURELLE (Tranche 1) - Lot 3 : Revêtements - RELANCE
- Date limite pour réponse 03 mai 2021
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- Émis le 09 novembre 2020
- 2020-FCS-0009-Lot 2 : Maintenance, remplacement et achats d'extincteurs et RIA pour le service de la Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement
- Date limite pour réponse 09 novembre 2021
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- Émis le 09 novembre 2020
- 2020-FCS-0009-Lot 1 : Maintenance d'extincteurs, RIA et systèmes de désenfumage, remplacement et achat d'extincteurs pour le service Bâtiment et le service des sports
- Date limite pour réponse 09 novembre 2021
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- Émis le 16 octobre 2020
- 2020-FCS-0008-Lot 1 : Restauration et numérisation de documents d'archives et de registres d'état civil
- Date limite pour réponse 16 octobre 2024
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- Émis le 16 octobre 2020
- 2020-FCS-0008-Lot 2 : Reliure de registres communaux
- Date limite pour réponse 16 octobre 2024
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- Émis le 09 octobre 2020
- 2020-FCS-0007-ASSURANCE : FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES
- Date limite pour réponse 09 octobre 2025
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- Émis le 21 septembre 2020
- 2020-FCS-0011-Lot 3 : Chargeuse 8T d'occasion
- Date limite pour réponse 21 novembre 2020
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- Émis le 18 septembre 2020
- 2020-TX-0010-Lot 1 : Voirie et réseaux divers
- Date limite pour réponse 18 février 2021
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- Émis le 18 septembre 2020
- 2020-TX-0010-Lot 2 : Eclairage public et télécommunication
- Date limite pour réponse 18 février 2021
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- Émis le 16 septembre 2020
- 2018-MOE-0013 -Prestation de maîtrise d’œuvre pour la restauration du Fort du Randouillet (Suite phase 1 : Diagnostic / Mur Batardeau - Traverse crénelée - Batterie N°2) pour la Ville de Briançon.
- Date limite pour réponse 16 février 2021
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- Émis le 16 septembre 2020
- 2020-TX-0013-Travaux de restauration des Remparts de la Ville Haute pour la Commune de Briançon - Lot unique : Maçonnerie Pierre de taille
- Date limite pour réponse 16 février 2021
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- Émis le 18 juin 2020
- 2020-FCS-0006-Lot 2 : Deux véhicules utilitaires légers d'occasion
- Date limite pour réponse 18 août 2020
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- Émis le 18 juin 2020
- 2020-FCS-0006-Lot 1 : Chargeuse à bras télescopique
- Date limite pour réponse 18 octobre 2020
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- Émis le 18 juin 2020
- 2020-FCS-0006-Lot 4 : Trois vélos à assistance électrique
- Date limite pour réponse 18 août 2020
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- Émis le 13 mars 2020
- 2019-ETU-0029-Réalisation d'une étude pré-opérationnelle OPAH-RU pour la Ville de Briançon.
- Date limite pour réponse 13 septembre 2020
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- Émis le 24 février 2020
- 2019-FCS-0030-ENTRETIEN DES ASCENSEURS ET EQUIPEMENTS MECANIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX RELANCE du Lot n° 1 : Escalators du Relais de la Guisane
- Date limite pour réponse 24 février 2024
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- Émis le 19 février 2020
- 2019-MOE-0028-Prestation de maîtrise d'œuvre pour la restauration des Remparts de la Ville Haute pour la Commune de Briançon
- Date limite pour réponse 19 mars 2020
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- Émis le 17 février 2020
- 2019-FCS-0033-Acquisition d'une cabine WC à nettoyage automatique place Gallice Bey pour la Ville de Briançon
- Date limite pour réponse 17 avril 2020
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- Émis le 14 février 2020
- 2019-TX-0032-Lot 2 : Sols
- Date limite pour réponse 14 mars 2020
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- Émis le 14 février 2020
- 2019-TX-0032-Lot 1 : Peinture
- Date limite pour réponse 14 mars 2020
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- Émis le 14 février 2020
- 2019-TX-0032-Lot 3 : Sonorisation
- Date limite pour réponse 14 mars 2020
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- Émis le 03 janvier 2020
- 2019-FCS-0026-Fourniture de livres pour la Mdiathque de la Ville de Brianon
- Date limite pour réponse 03 janvier 2021
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- Émis le 02 décembre 2019
- 2019-FCS-0024-Lot 3 : Portes semi-automatiques et automatiques de garage ou pour pitons
- Date limite pour réponse 02 avril 2020
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- Émis le 02 décembre 2019
- 2019-FCS-0024-Lot 2 : Ascenseurs, monte-charges et lvateur de personnes mobilit rduite
- Date limite pour réponse 02 décembre 2023
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- Émis le 02 décembre 2019
- 2019-TIC-0023-Lot 10 - Robotique et matriels divers (avec service aprs-vente)
- Date limite pour réponse 02 décembre 2023
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- Émis le 13 novembre 2019
- 2019-TX-0017-Via Guisane - LOT 1 - Ralisation d'une passerelle pitonne et cyclable sous le pont de la RN 94 (avenue de Provence) pour la Ville de Brianon
- Date limite pour réponse 13 avril 2020
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- Émis le 29 octobre 2019
- 2019-FCS-0025-Acquisition d'un camion benne 4X4 quip pour la viabilit hivernale - Vhicule d'occasion - pour la Ville de Brianon
- Date limite pour réponse 29 novembre 2019
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- Émis le 10 octobre 2019
- 2019-MOE-0016-Prestation de matrise d’œuvre en vue de la restauration de l'avenue Vauban pour la Ville de Brianon - RELANCE.
- Date limite pour réponse 10 octobre 2023
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- Émis le 20 septembre 2019
- 2019-TX-0018-Travaux d'amnagement et d'entretien de la voirie pour la Ville de Brianon
- Date limite pour réponse 20 septembre 2023
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- Émis le 20 septembre 2019
- 2019-TX-0022-TRAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES CHUTES DE BLOCS. EXTENSION D'UN MERLON PARE-BLOCS - Site des Salettes - Ville de Brianon
- Date limite pour réponse 20 décembre 2019
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- Émis le 03 septembre 2019
- 2019-ETU-0019-RALISATION D’TUDES EN VUE DE DVELOPPER LES DPLACEMENTS DU QUOTIDIEN A VLO SUR BRIANON
- Date limite pour réponse 03 mars 2020
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- Émis le 13 août 2019
- 2019-TX-0020-Rnovation du sol sportif du Gymnase des Garcins
- Date limite pour réponse 13 septembre 2019
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- Émis le 06 août 2019
- 2019-TX-0013-Entretien des espaces verts, des sentiers en fort communale et des parcelles communales de la Ville de Brianon
- Date limite pour réponse 06 août 2021
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- Émis le 01 août 2019
- 2019-TX-0014-LOT 14 : Fourniture et mise en place de la signaltique extrieure et intrieure pour la nouvelle mdiathque de la Ville de Brianon
- Date limite pour réponse 01 octobre 2019
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- Émis le 29 juillet 2019
- 2019-TX-0006-Travaux de restauration de la communication Y (Phase 1) pour la Ville de Brianon - Lot unique : Maonnerie Pierre de taille
- Date limite pour réponse 29 janvier 2020
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- Émis le 23 juillet 2019
- 2019-MOE-0015-Prestation de matrise d'œuvre pour la restauration de la tour nord-est de la Collgiale pour la Ville de Brianon
- Date limite pour réponse 23 janvier 2020
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- Émis le 09 juillet 2019
- 2019-FCS-0010-Lot 10 : GROUPES SCOLAIRES - PISTES DE SKI DE FOND
- Date limite pour réponse 09 juillet 2023
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- Émis le 09 juillet 2019
- 2019-FCS-0010-Lot 1 : FONTENIL - GARE ROUTIERE ( avenue de la Rpublique)
- Date limite pour réponse 09 juillet 2023
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- Émis le 09 juillet 2019
- 2019-FCS-0010-Lot 3 : FORVILLE
- Date limite pour réponse 09 juillet 2023
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- Émis le 09 juillet 2019
- 2019-FCS-0010-Lot 11 : GROUPES SCOLAIRES - MEDIATHEQUE
- Date limite pour réponse 09 juillet 2023
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- Émis le 09 juillet 2019
- 2019-FCS-0010-Lot 12 : GROUPES SCOLAIRES - PARC DE LA SCHAPPE
- Date limite pour réponse 09 juillet 2023
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- Émis le 09 juillet 2019
- 2019-FCS-0010-Lot 13 : COLE MUNICIPALE DE SPORT - SORTIES SKI DE FOND
- Date limite pour réponse 09 juillet 2023
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- Émis le 09 juillet 2019
- 2019-FCS-0010-Lot 2 : FONTCHRISTIANNE - ROND POINT FAURE - GEORS
- Date limite pour réponse 09 juillet 2023
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- Émis le 09 juillet 2019
- 2019-TIC-0003-Lot 4 : Matriels audiovisuels - Fourniture et installation (avec service aprs-vente)
- Date limite pour réponse 09 juillet 2023
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- Émis le 09 juillet 2019
- 2019-FCS-0010-Lot 5 : ST BLAISE - PARGING MJC
- Date limite pour réponse 09 juillet 2023
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- Émis le 09 juillet 2019
- 2019-FCS-0010-Lot 6 : PRAMOREL - LE CHABAS - FORVILLE
- Date limite pour réponse 09 juillet 2023
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- Émis le 09 juillet 2019
- 2019-FCS-0010-Lot 8 : GROUPES SCOLAIRES - GYMNASES (Chancel ou Garins)
- Date limite pour réponse 09 juillet 2023
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- Émis le 09 juillet 2019
- 2019-FCS-0010-Lot 7 : GROUPES SCOLAIRES - PARC DES SPORTS
- Date limite pour réponse 09 juillet 2023
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- Émis le 09 juillet 2019
- 2019-FCS-0010-Lot 9 : GROUPES SCOLAIRES - PARKING DU PROREL / CHANTEMERLE
- Date limite pour réponse 09 juillet 2023
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- Émis le 08 juillet 2019
- 2019-FCS-0009-Lot 1 : Fourniture et livraison de carburants en vrac a) Super sans plomb 95 (sans thanol) b) Super sans plomb 98 (sans thanol) c) GNR /Gasoil Non Routier (p0 sans colza) d) Gasoil (avec additif grand froid et anti formation bactries
- Date limite pour réponse 08 juillet 2023
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- Émis le 08 juillet 2019
- 2019-FCS-0009-Lot 2 : Fourniture et livraison de fioul domestique fioul domestique premier ou combustion plus, suivant les marques ou quivalents traits hiver (1 300 mtres d'altitude) et anti formation bactries.
- Date limite pour réponse 08 juillet 2023
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- Émis le 03 juillet 2019
- 2019-TX-0011-cole de Saint Blaise, rfection de la charpente des deux praux et de l'ensemble de la couverture de la toiture et des praux pour la Ville de Brianon
- Date limite pour réponse 03 septembre 2019
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- Émis le 01 juillet 2019
- 2019-TX-0012-Travaux de rfection de la couverture de la toiture de l'cole maternelle de Pont de Cervires pour la Ville de Brianon
- Date limite pour réponse 01 septembre 2019
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- Émis le 05 juin 2019
- 2019-TX-0008-Travaux d'entretien et de renouvellement du rseau d'clairage public sur la commune de Brianon - LOT unique : Rseau d'clairage public.
- Date limite pour réponse 05 juin 2023
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- Émis le 13 mai 2019
- 2019-TIC-0003-Lot 6 : Equipements pour usagers en situation de handicap - Fourniture et formation du personnel
- Date limite pour réponse 13 mai 2023
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- Émis le 06 mai 2019
- 2019-TIC-0003-Lot 3 : Informatique - Wifi et composants actifs du rseau - Fourniture et installation et maintenance
- Date limite pour réponse 06 mai 2023
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- Émis le 06 mai 2019
- 2019-TIC-0003-Lot 2 : Informatique - photocopieurs - Fourniture et installation et maintenance
- Date limite pour réponse 06 mai 2023
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- Émis le 03 mai 2019
- 2019-TIC-0003-Lot 7 : Tlphonie - Fourniture, installation et maintenance
- Date limite pour réponse 03 mai 2023
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- Émis le 03 mai 2019
- 2019-TIC-0003-Lot 8 : RFID - Fourniture, installation et maintenance
- Date limite pour réponse 03 mai 2023
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- Émis le 03 mai 2019
- 2019-TIC-0003-Lot 1 : Informatique - postes informatiques, tablettes, serveurs NAS, imprimante et accessoires - Fourniture et installation (avec service aprs-vente)
- Date limite pour réponse 03 mai 2023
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- Émis le 03 mai 2019
- 2019-TIC-0003-Lot 9 : Logiciel de gestion et de scurisation du parc public informatique (avec portail captif) - Fourniture, mise en oeuvre et maintenance
- Date limite pour réponse 03 mai 2023
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- Émis le 12 avril 2019
- 2018-MOE-0020-Prestation de matrise d’œuvre pour la construction d'une couverture du mur d'escalade au parc des sports pour la Ville de Brianon.
- Date limite pour réponse 12 novembre 2019
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- Émis le 01 avril 2019
- 2018-FCS-0023-Lot 3 : Fourniture et livraison d'arbustes
- Date limite pour réponse 01 novembre 2022
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- Émis le 01 avril 2019
- 2018-FCS-0023-Lot 4 : Enlvement, fourniture et livraison de jardinires fleuries
- Date limite pour réponse 01 novembre 2022
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- Émis le 01 avril 2019
- 2018-FCS-0023-Lot 2 : Fourniture et livraison de plantes annuelles
- Date limite pour réponse 01 novembre 2022
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- Émis le 01 mars 2019
- 2018-FCS-0023-Lot 1 : Fourniture et livraison de plantes vivaces
- Date limite pour réponse 01 octobre 2022
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- Émis le 06 février 2019
- 2018-FCS-0019-Fourniture de mobilier ( rayonnage, assises et tables) concernant le projet de construction de mdiathque comprenant un service d'archives pour la Ville de Brianon - Lot 1 : Rayonnages mdiathque et Lot 2 : Assises et tables
- Date limite pour réponse 06 août 2019
Établissements
-
Ouverts
-
Depuis le 01 juillet 2025
MAIRIE - 05100
Siège social
- SIRET 21050023700354 21050023700354
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 26 AVENUE DU 159E RIA CITE ADMINISTRATIVE - ESPLANADE ALAIN BAYROU, 05100 BRIANCON
-
Depuis le 01 janvier 2023 (2 ans)
CENTRE SPORTIF D'ALTITUDE DE BRIANCON - 05100
Établissement secondaire
- SIRET 21050023700347 21050023700347
- Activité Gestion d'installations sportives - 9311Z
- Adresse RUE JEAN MOULIN PARC SPORTS ET LOISIRS - LES SAGNES, 05100 BRIANCON
-
Depuis le 01 janvier 2016 (9 ans)
PARC 1326 - PISCINE ET PATINOIRE - 05100
Établissement secondaire
- SIRET 21050023700339 21050023700339
- Activité Gestion d'installations sportives - 9311Z
- Adresse RUE GEORGES BERMOND GONNET PARC 1326, 05100 BRIANCON
-
Depuis le 16 décembre 2009 (15 ans)
REGIE MUNICIPALE DE STATIONNEMENT - 05100
Établissement secondaire
- SIRET 21050023700321 21050023700321
- Activité Services auxiliaires des transports terrestres - 5221Z
- Adresse 26 AVENUE DU 159E RIA MAIRIE - CITE ADMINISTRATIVE - ESPLANADE ALAIN BAYROU, 05100 BRIANCON
-
Depuis le 01 septembre 2009 (16 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE JOSEPH CHABAS - 05100
Établissement secondaire
- SIRET 21050023700313 21050023700313
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse RUE FRANCOIS CHABAS BRIANCON JOSEPH CHABAS, 05100 BRIANCON
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE FORVILLE - 05100
Établissement secondaire
- SIRET 21050023700040 21050023700040
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 2 RUINE DE FORVILLE, 05100 BRIANCON
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL MATE LES ARTAILLAUDS - 05100
Établissement secondaire
- SIRET 21050023700073 21050023700073
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse CHEMIN VIEUX, 05100 BRIANCON
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE MI-CHAUSSEE - 05100
Établissement secondaire
- SIRET 21050023700164 21050023700164
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse AVENUE DE LA REPUBLIQUE BRIANCON MI-CHAUSSEE, 05100 BRIANCON
-
Depuis le 18 juin 1973 (52 ans)
ECOLE PRIMAIRE PONT DE CERVIERES - 05100
Établissement secondaire
- SIRET 21050023700255 21050023700255
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse PONT DE CERVIERES, 05100 BRIANCON
-
Depuis le 28 mai 1970 (55 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ORONCE FINE - 05100
Établissement secondaire
- SIRET 21050023700297 21050023700297
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse RUE PASTEUR, 05100 BRIANCON
-
Depuis le 15 octobre 1968 (57 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE - 05100
Établissement secondaire
- SIRET 21050023700230 21050023700230
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse HAMEAU DE SAINT BLAISE, 05100 BRIANCON
-
Depuis le 15 octobre 1968 (57 ans)
ECOLE MATERNELLE SAINTE-CATHERINE - 05100
Établissement secondaire
- SIRET 21050023700248 21050023700248
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse SAINTE CATHERINE, 05100 BRIANCON
-
-
Fermés
-
Du 01 mars 1983 au 01 juillet 2025
MAIRIE - 05100
Ancien établissement
- SIRET 21050023700016 21050023700016
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 1 RUE ASPIRANT JAN IMMEUBLE LES CORDELIERS, 05100 BRIANCON
-
Du 25 décembre 2001 au 16 décembre 2009
ATELIER RELAIS ACTIVITE 15 - 05100
Ancien établissement
- SIRET 21050023700289 21050023700289
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse PLACE DU TEMPLE MAIRIE, 05100 BRIANCON
-
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2009
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE STE CATHERINE - 05100
Ancien établissement
- SIRET 21050023700131 21050023700131
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 6 RUE EVARISTE CHANCEL, 05100 BRIANCON
-
Du 13 mars 2007 au 01 janvier 2009
COMMUNE DE BRIANCON
Ancien établissement
- SIRET 21050023700305 21050023700305
- Activité Projection de films cinématographiques - 5914Z
- Adresse
-
Du 16 mars 1983 au 01 janvier 2008
VILLE DE BRIANCON CAMPING - 05100
Ancien établissement
- SIRET 21050023700024 21050023700024
- Activité Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs - 5530Z
- Adresse CHE DE LA SCHAPPE, 05100 BRIANCON
-
Du 01 mai 1984 au 01 janvier 2008
TELEPHERIQUE GLACIERS LA MEIJE - 05320
Ancien établissement
- SIRET 21050023700172 21050023700172
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 05320 LA GRAVE
-
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2007
ECOL PRIM LE PROREL - 05100
Ancien établissement
- SIRET 21050023700149 21050023700149
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse AVENUE RENE FROGER, 05100 BRIANCON
-
Du 25 décembre 2001 au 15 septembre 2006
SCE ASSAINISSEMENT - 05100
Ancien établissement
- SIRET 21050023700263 21050023700263
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 900A
- Adresse PLACE DU TEMPLE, 05100 BRIANCON
-
Du 25 décembre 2001 au 15 septembre 2006
SCE EAU - 05100
Ancien établissement
- SIRET 21050023700271 21050023700271
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 410Z
- Adresse PLACE DU TEMPLE, 05100 BRIANCON
-
Du 21 décembre 1983 au 31 décembre 2002
ECOL PRIM FONTENIL - 05100
Ancien établissement
- SIRET 21050023700065 21050023700065
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse ROUTE DU FONTENIL, 05100 BRIANCON
-
Du 17 mai 1984 au 31 décembre 2001
SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT - 05100
Ancien établissement
- SIRET 21050023700198 21050023700198
- Activité Administration publique générale - 751A
- Adresse PLACE DU TEMPLE, 05100 BRIANCON
-
Du 21 décembre 1983 au 25 décembre 2001
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LE PROREL - 05100
Ancien établissement
- SIRET 21050023700156 21050023700156
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse AVENUE RENE FROGER, 05100 BRIANCON
-
Du 01 janvier 1986 au 01 septembre 2001
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE - 05100
Ancien établissement
- SIRET 21050023700206 21050023700206
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse RUE ALFRED MONDET PONT DE CERVIERES, 05100 BRIANCON
-
Du 01 janvier 1998 au 31 décembre 1999
POMPES FUNEBRES - 05100
Ancien établissement
- SIRET 21050023700214 21050023700214
- Activité Pompes funèbres - 930H
- Adresse PLACE DU TEMPLE HOTEL DE VILLE, 05100 BRIANCON
-
Dirigeants de COMMUNE DE BRIANCON
-
Depuis le 30-06-2022
ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS
- SIREN 379984735 379984735
- FONCTION est Membre du conseil de surveillance
-
Depuis le 02-02-2016
SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE
- SIREN 818085920 818085920
- FONCTION est Administrateur
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE BRIANCON
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Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNE DE BRIANÇON (05) AVIS DINFORMATION Arrêté de creation dun Périmètre Délimité des Abords des fortifications Vauban à Briançon. Par arrêté préfectoral de la Région Provence Alpes Côte dazur en date du 7 octobre 2025, a été crée un Périmètre Délimité des Abords du Fort Dauphin, Du pont dAsfeld, des anciennes fortifications de la ville haute, du fort des Trois Têtes, du fort du Randouillet, du fort des Salettes, de la communication Y, du fort dAnjou et de la redoute du point du jour, protég…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BRIANÇON (05) AVIS DINFORMATION Approbation de la révision genérale du PLU. Par délibération n° 2025.09.17/94, en date du 17 septembre 2025, Le Conseil Municipal de Briançon a décidé de dapprouver la révision générale du PLU. La délibération sera mis à disposition du public pendant un mois à compter du 25/09/2025 en Mairie. La Plan Local dUrbanisme révisé est consultable : à partir du 01/10/2025, à laccueil de lurbanisme de la Mairie de Briançon, 26 avenue du 159 ème RIA Esplanade Al…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BRIANÇON Avis denquête publique unique relative à la révision genérale du Plan local durbanisme (PLU) et à la création du périmètre délimité des abords (PDA) des Fortifications Vauban Par arrêté N°2025.03.24/196 du 3 avril 2025, le maire de Briançon a prescrit lorganisation de lenquête publique unique portant sur la révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU) et la création du Périmètre Délimité des Abords (PDA) des fortifications Vauban. Cette enquête publique unique se dérouler…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Unique relative à la revision générale du Plan local durbanisme (PLU) et à la création du périmètre délimité des abords (PDA) des Fortifications Vauban Par arrêté N°2025.03.24/196 du 3 avril 2025, le maire de Briançon a prescrit lorganisation de lenquête publique unique portant sur la révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU) et la création du Périmètre Délimité des Abords (PDA) des fortifications Vauban. Cette enquête publique unique se déroulera pendant une durée …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BRIANCON AVIS DENQUETE PUBLIQUE Unique relative à la révision genérale du Plan local durbanisme (PLU) et à la création du périmètre délimité des abords (PDA) des Fortifications Vauban Par arrêté N°2025.03.24/196 du 3 avril 2025, le maire de Briançon a prescrit lorganisation de lenquête publique unique portant sur la révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU) et la création du Périmètre Délimité des Abords (PDA) des fortifications Vauban. Cette enquête publique unique se dérouler…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BRIANÇON Avis denquête publique unique relative à la révision genérale du Plan local durbanisme (PLU) et à la création du périmètre délimité des abords (PDA) des Fortifications Vauban Par arrêté N°2025.03.24/196 du 3 avril 2025, le maire de Briançon a prescrit lorganisation de lenquête publique unique portant sur la révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU) et la création du Périmètre Délimité des Abords (PDA) des fortifications Vauban. Cette enquête publique unique se dérouler…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BRIANÇON (05) AVIS DINFORMATION Extension du droit de préemption renforce et du droit de préemption commercial sur les secteurs de la grande boucle et de la route dItalie. Par délibération n° 2025.02.12/17, en date du 12 février 2025, Le Conseil Municipal de Briançon a décidé détendre le droit de préemption urbain renforcé sur les secteurs de la grande boucle et de la route dItalie. Par délibération n° 2025.02.12 /16, en date du 12 février 2025, le Conseil Municipal de Briançon a déc…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BRIANçON (05) REUNION PUBLIQUE Révision du PLU de Briançon La commune de Briançon organise une réunion publique relative à la révision genérale de son Plan Local dUrbanisme (PLU) le mercredi 16 octobre à 18 h 30 salle du cinema Vauban théâtre du Briançonnais 21 avenue de la république 05100 Briançon. Cette rencontre sera loccasion de présenter le projet de Plan Local dUrbanisme révisé avant son arrêt. Cette dernière réunion publique constitue un moment privilégié déchange avec la pop…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFET DES HAUTES-ALPES AVIS DE PARTICIPATION DU,PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE COMMUNE DE BRIANÇON En application de larrêté prefectoral N° 2024-DPP-CDD-16 du 08 février 2024, Une participation du public par voie électronique préalable à la demande dautorisation environnementale relative au projet de modernisation de parc des sports de BRIANÇON entraînant la création dun nouveau remblai en lit majeur, est organisée pour une durée de 30 jours consécutifs : du lundi 11 mars 2024 au mardi 09 avril …
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
COMMUNE DE BRIANÇON Avis de participation du public par voie électronique En application de larrêté préfectoral n° 2024-DPP-CDD-16 du 08 fevrier 2024, une participation du public par voie électronique préalable à la demande dautorisation environnementale relative au projet de modernisation de parc des sports de Briançon entraînant la création dun nouveau remblai en lit majeur, Est organisée pour une durée de 30 jours consécutifs : du lundi 11 mars 2024 au Mardi 09 avril 2024 inclus. Toute info…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BRIANÇON (05) RÉUNION PUBLIQUE Révision du PLU de Briançon La commune de Briançon organise une réunion publique relative à la révision genérale de son Plan Local dUrbanisme (PLU) le mercredi 21 février à 18 h 30 salle du cinema Vauban théâtre du Briançonnais 21 avenue de la république 05100 Briançon. Cette rencontre sera loccasion de présenter la procédure, le contexte réglementaire, Les éléments de diagnostics et les enjeux soulevés, ainsi que les grandes orientations du projet de …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BRIANÇON (05) AVIS DINFORMATION Approbation de la modification simplifiée numéro 10 et de la révision allegée N°1 du PLU Par délibération n° 2022.12.14/203, en date du 14 décembre 2022, Le Conseil Municipal de Briançon a décidé de dapprouver la modification simplifiée numéro 10 du PLU relative à la suppression de lemplacement réservé N°13 du PLU. Par délibération n° 2023.02.08 /19, en date du 8 février 2023, le Conseil Municipal de Briançon a décidé de dapprouver la révision allégée…
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COMMUNE DE BRIANÇON (05) Avis dinformation Approbation de la modification simplifiée numéro 11 du PLU. Par déliberation n° 2023.09.13/131, en date du 13 septembre 2023, Le Conseil Municipal de Briançon a décidé de dapprouver la modification simplifiée numéro 11 du PLU. La délibération sera affichée pendant un mois à compter du 19/09/2023 en Mairie et sur les panneaux habituels daffichage. La modification simplifiée numéro 11 est consultable : à partir du 20/10/2023, au Service de lurbanisme de…
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VILLE DE BRIANÇON Modification simplifiée n°11 du Plan Local dUrbanisme de Briançon Avis de mise à disposition du public Le Maire informe quune mise à disposition du public, relative au projet de modification simplifiée n°11 du PLU de la Ville de Briançon (déliberation n°69 du Conseil municipal en date du 24 mai 2023), Sera ouverte du 31 juillet au 30 août inclus. La modification simplifiée n° 11 du PLU a pour objet la majoration de la hauteur de la construction du lot A3 au sein de la ZAC «Le…
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COMMUNE DE BRIANÇON Modification simplifiée N° 10 du Plan Local dUrbanisme de BRIANÇON Avis de mise à disposition du public Le Maire informe quune mise à disposition du public, relative au projet de modification simplifiee N° 10 du PLU de la commune de BRIANÇON (délibération N° 126 en date du 7 septembre 2022 du Conseil municipal), Sera ouverte du 2 novembre 2022 au 1er décembre 2022 inclus. La modification simplifiée N° 10 du PLU a pour objet la suppression de lemplacement réservé N° 13 au s…
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COMMUNE DE BRIANÇON Modification simplifiée n°10 du Plan Local dUrbanisme de Briançon Avis de mise à disposition du public Le Maire informe quune mise à disposition du public, relative au projet de modification simplifiée n°10 du PLU de la commune de Briançon (déliberation n°126 en date du 7 septembre 2022 du Conseil municipal) sera ouverte du 2 novembre 2022 au 1er décembre 2022 inclus. La modification simplifiée n° 10 du PLU a pour objet la suppression de lemplacement réservé n°13 au sein de …
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COMMUNE DE BRIANCON (05) AVIS DINFORMATION Prescription de la révision « allegée » nº1 du PLU Par délibération nº 2020.10.01/134, en date du 01/10/2020, Le Conseil Municipal de Briançon a décidé de prescrire la révision allégée nº1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) pour réduire lemprise dun espace boisé classé. La délibération sera affichée pendant un mois à compter du 20/10/2020 en Mairie et sur les panneaux habituels daffichage. Rappel des modalités de la concertation : Affichage de la délibérat…
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COMMUNE DE BRIANCON (05) AVIS DINFORMATION Prescription de la révision genérale du PLU Par délibération nº 2020.12.09/175, en date du 09/12/2020, Le Conseil Municipal de Briançon a décidé de prescrire la révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU). La délibération sera affichée pendant un mois à compter du 04/01/2021 en Mairie et sur les panneaux habituels daffichage. Rappel des modalités de la concertation : Information de louverture de la concertation par publication dans un journal loca…
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AVIS DINFORMATION Prescription de la revision générale du PLU Par délibération n° 2020.12.09/175, en date du 09/12/2020, Le Conseil Municipal de Briançon a décidé de prescrire la révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU). La délibération sera affichée pendant un mois à compter du 04/01/2021 en Mairie et sur les panneaux habituels daffichage. Rappel des modalités de la concertation : Information de louverture de la concertation par publication dans un journal local, Information de lavance…
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COMMUNE DE BRIANÇON (05) (05) AVIS DENQUETE PUBLIQUE Révision « allegée » n°1 du PLU Réduction dun Espace Boisé Classé Par arrêté n° AG 2021.01.22/004, en date du 22 janvier 2021, Le Maire de BRIANÇON soumet à enquête publique du lundi 15 février 2021 au jeudi 18 mars 2021 inclus, le dossier de la révision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) afin de réduire lemprise dun espace boisé classé, situé route de Grenoble. Pendant toute la durée de lenquête, le public pourra prendre connaissance…
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COMMUNE DE BRIANCON (05) AVIS DENQUETE PUBLIQUE Révision « allegée » nº1 du PLU Réduction dun Espace Boisé Classé Par arrêté nº AG 2021.01.22/004, en date du 22/01/2021, Le Maire de Briançon soumet à enquête publique du Lundi 15 Février 2021 au Jeudi 18 Mars 2021 inclus, le dossier de la révision allégée nº1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) afin de réduire lemprise dun espace boisé classé, situé route de Grenoble. Pendant toute la durée de lenquête, le public pourra prendre connaissance du dossie…
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COMMUNE DE BRIANCON (05) AVIS DENQUETE PUBLIQUE Révision « allegée » nº1 du PLU Réduction dun Espace Boisé Classé Par arrêté nº AG 2021.01.22/004, en date du 22/01/2021, Le Maire de Briançon soumet à enquête publique du Lundi 15 Février 2021 au Jeudi 18 Mars 2021 inclus, le dossier de la révision allégée nº1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) afin de réduire lemprise dun espace boisé classé, situé route de Grenoble. Pendant toute la durée de lenquête, le public pourra prendre connaissance du dossie…
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COMMUNE DE BRIANÇON (05) AVIS DENQUETE PUBLIQUE Révision « allegée » N°1 du PLU - Réduction dun Espace Boisé Classé Par arrêté n° AG 2021.01.22/004, en date du 22 janvier 2021, Le Maire de BRIANÇON soumet à enquête publique du lundi 15 février 2021 au jeudi 18 mars 2021 inclus, le dossier de la révision allégée N°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) afin de réduire lemprise dun espace boisé classé, situé route de Grenoble. Pendant toute la durée de lenquête, le public pourra prendre connaissance du…
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNE DE BRIANÇON (05) Avis dinformation Approbation du règlement local de publicite Par délibération nº 2020.12.09/200, en date du 09/12/2020, Le Conseil Municipal de Briançon a décidé dapprouver le règlement local de publicité. Le règlement est consultable : au Service des affaires générales de la Mairie de Briançon, 1, rue Aspirant Jan, aux jours et horaires habituels douverture au public, via le site internet de la commune de BRIANÇON : www.ville-briancon.fr : rubrique Briançon pratique/ …
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
COMMUNE DE BRIANÇON Avis de consultation du public par voie électronique En application de larrête préfectoral nº2021-DPP-CDD-49 en date du 26 juillet 2021, une consultation du public par voie électronique préalable à la demande dautorisation environnementale au titre des articles L181-1 et suivants du code de lenvironnement concernant le projet de régularisation dune pico centrale, Située sur le ruisseau du fossa, sur la commune de Briançon, est organisée pour une durée de 33 jours consécutifs…
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNE DE BRIANCON AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de révision du Reglement Local de Publicité (RLP) Par arrêté municipal nº AG 2020.01.23/006 2020 en date du 27 janvier 2020 M. le Maire de Briançon soumet à enquête publique du lundi 24 février 2020 au vendredi 27 mars 2020 inclus, le dossier de projet de règlement local de publicité. Pendant toute la durée de lenquête, Le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations sur le registre ouvert à cet effet, au service d…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de revision du Règlement Local de Publicité (RLP) Par arrêté municipal n° AG 2020.01.23/006 en date du 23 janvier 2020 M. le Maire de Briançon soumet à enquête publique du lundi 24 février 2020 au vendredi 27 mars 2020 inclus, le dossier de projet de règlement local de publicité. Pendant toute la durée de lenquête, Le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations sur le registre ouvert à cet effet, au service de lurbanisme de la mair…
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Annonce JAL - Enquête Publique
COMMUNE DE BRIANCON AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de révision du Reglement Local de Publicité (RLP) Par arrêté municipal nº AG 2020.01.23/006 2020 en date du 23 janvier 2020 M. le Maire de Briançon soumet à enquête publique du lundi 24 février 2020 au vendredi 27 mars 2020 inclus, le dossier de projet de règlement local de publicité. Pendant toute la durée de lenquête, Le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations sur le registre ouvert à cet effet, au service d…
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Annonce JAL - Enquête Publique
COMMUNE DE BRIANCON AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de révision du Reglement Local de Publicité (RLP) Par arrêté municipal nº AG 2020.01.23/006 2020 en date du 23 janvier 2020 M. le Maire de Briançon soumet à enquête publique du lundi 24 février 2020 au vendredi 27 mars 2020 inclus, le dossier de projet de règlement local de publicité. Pendant toute la durée de lenquête, Le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations sur le registre ouvert à cet effet, au service d…
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AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de revision du Règlement Local de Publicité (RLP) Par arrêté municipal n° AG 2020.01.23/006 en date du 23 janvier 2020 M. le Maire de Briançon soumet à enquête publique du lundi 24 février 2020 au vendredi 27 mars 2020 inclus, le dossier de projet de règlement local de publicité. Pendant toute la durée de lenquête, Le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations sur le registre ouvert à cet effet, au service de lurbanisme de la mairie…
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