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COMMUNE DE BOURGUEIL
Active
50 à 99 salariés
- SIREN
- 213 700 313 213700313
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 213 700 313 00017 21370031300017
- NUMÉRO DE TVA
- FR15213700313 FR15213700313
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 1978
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- 8 RUE DU PICARD HOTEL DE VILLE, 37140 BOURGUEIL 8 RUE DU PICARD HOTEL DE VILLE, 37140 BOURGUEIL
- DIRIGEANTS
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
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Informations Légales
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 1978 01/01/1978
Contacter COMMUNE DE BOURGUEIL
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Administration publique générale en Indre-et-Loire
Établissements
-
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MAIRIE - 37140
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
- SIRET
- 21370031300017 21370031300017
- Activité
- Administration publique générale - 8411Z
-
RESEAU CHALEUR - 37140
Établissement secondaire depuis le 26 novembre 2025
- SIRET
- 21370031300116 21370031300116
- Activité
- Production et distribution de vapeur et d'air conditionné - 3530Z
-
LOTISSEMENTS - 37140
Établissement secondaire depuis le 14 janvier 2020 (6 ans)
- SIRET
- 21370031300108 21370031300108
- Activité
- Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
-
CAMPING MUNICIPAL CAPITAINE - 37140
Établissement secondaire depuis le 01 mai 2003 (23 ans)
- SIRET
- 21370031300082 21370031300082
- Activité
- Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs - 5530Z
-
ABATTOIR MUNICIPAL - 37140
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1998 (28 ans)
- SIRET
- 21370031300074 21370031300074
- Activité
- Transformation et conservation de la viande de boucherie - 1011Z
- Adresse
- RUE DE LAUMONE, 37140 BOURGUEIL
-
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ALBERT RUELLE - 37140
Établissement secondaire depuis le 01 septembre 1992 (33 ans)
- SIRET
- 21370031300058 21370031300058
- Activité
- Enseignement primaire - 8520Z
-
ECOLE MATERNELLE JUTEAU - 37140
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET
- 21370031300025 21370031300025
- Activité
- Enseignement pré-primaire - 8510Z
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PATINOIRE MUNICIPALE - 37140
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1979 (47 ans)
- SIRET
- 21370031300090 21370031300090
- Activité
- Gestion d'installations sportives - 9311Z
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SERVICE D'ASSAINISSEMENT - 37140
Ancien établissement du 02 novembre 1995 au 01 janvier 2014
- SIRET
- 21370031300066 21370031300066
- Activité
- Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse
- 8 RUE DU PICARD MAIRIE, 37140 BOURGUEIL
-
ECOL PRIM ROBERT JUTEAU - 37140
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 25 décembre 1996
- SIRET
- 21370031300033 21370031300033
- Activité
- Enseignement primaire - 801Z
- Adresse
- RUE DE LANCIEN COLLEGE, 37140 BOURGUEIL
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ECOL PRIM EDMOND ROSSIGNOL - 37140
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 25 décembre 1996
- SIRET
- 21370031300041 21370031300041
- Activité
- Enseignement primaire - 801Z
- Adresse
- LE MAIL ORYE, 37140 BOURGUEIL
-
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : Ville de Bourgueil. avis d enquete publique par arrête n a2025 212 du 9 juillet 2025 benoît baranger maire de bourgueil a ordonné l ouverture de l enquête publique relative à la révision générale du plan local d urbanisme et à la création d un périmètre délimité des abords de trois monuments historiques eglise saint germain de bourgueil abbaye bénédictine saint pierre de bourgueil et maison du 39 rue alain chartier cette enquête précède la phase d approbation par le conseil municipal qui doit intervenir à l issue de ladite enquête et au vu de ses résultats a cet effet l enquête publique se déroulera en mairie 8 rue du picard 37140 bourgueil du lundi 25 août 2025 à 9h00 au vendredi 26 septembre 2025 à 17h15 pendant toute la durée de l enquête les pièces du dossier ainsi qu un registre dédié seront mis à disposition du public de la mairie aux jours et heures d ouverture les pièces seront également consultables sur le site internet de la commune wwwbourgueil fr les observations pourront être consignées sur le registre dédié en mairie ou être adressées par écrit à madame la commissaire enquêtrice au siège de l enquête les observations pourront également être adressées par voie électronique à l adresse suivante urbanisme bourgueil fr avec l objet révision générale du plu et ou création pda madame edith savelon est désignée commissaire enquêtrice par ordonnance du tribunal administratif d orléans n e25000095 45 du 23 juin 2025 madame edith savelon recevra en mairie de bourgueil 37140 8 rue du picard aux jours suivants lundi 25 août 2025 ouverture de l enquête de 9h00 à 12h00 mercredi 10 septembre 2025 intermédiaire de 13h30 à 17h15 mardi 16 septembre 2025 intermédiaire de 9h00 à 12h00 vendredi 26 septembre 2025 clôture de 13h30 à 17h15 a l issue de l enquête le rapport et les conclusions motivées du commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public en mairie ainsi que sur le site internet de la commune où ils pourront être consultés pendant une période d un an pour la revision generale du plan local d urbanisme et pour la creation d un perimetre delimite des abords de trois monuments historiques
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE POUR LA RÉVISION GÉNÉRALE DU PLAN LOCAL DURBANISME ET POUR LA CRÉATION DUN PÉRIMETRE DÉLIMITE DES ABORDS DE TROIS MONUMENTS HISTORIQUES Par Arrête N° A2025_212 du 9 juillet 2025 Benoît BARANGER, Maire de Bourgueil a ordonné louverture de lenquête publique relative à la Révision Générale du Plan Local dUrbanisme et à la création dun Périmètre Délimité des Abords de trois Monuments Historiques (Eglise Saint Germain de Bourgueil, Abbaye bénédictine Saint Pierre de Bourgueil et maison du 39 rue Alain Chartier). Cette enquête précède la phase dapprobation par le conseil municipal qui doit intervenir à lissue de ladite enquête et au vu de ses résultats. A cet effet, lenquête publique se déroulera en mairie, 8 rue du Picard 37140 BOURGUEIL : DU LUNDI 25 AOÛT 2025 A 9H00 AU VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2025 A 17H15. Pendant toute la durée de lenquête, les pièces du dossier ainsi quun registre dédié seront mis à disposition du public de la mairie, aux jours et heures douverture. Les pièces seront également consultables sur le site internet de la commune : www.bourgueil.fr Les observations pourront être consignées sur le registre dédié en mairie ou être adressées par écrit à Madame la Commissaire-enquêtrice au siège de lenquête. Les observations pourront également être adressées par voie électronique à ladresse suivante : urbanisme@bourgueil.fr avec lobjet « Révision Générale du PLU et/ou Création PDA ». Madame Edith SAVELON est désignée Commissaire-Enquêtrice par ordonnance du Tribunal Administratif dOrléans N° E25000095/45 du 23 juin 2025. Madame Edith SAVELON recevra en mairie de BOURGUEIL (37140) 8 rue du Picard, aux jours suivants : Lundi 25 août 2025 (ouverture de lenquête) de 9H00 à 12H00 Mercredi 10 septembre 2025 (intermédiaire) de 13H30 à 17H15 Mardi 16 septembre 2025 (intermédiaire) de 9H00 à 12H00 Vendredi 26 septembre 2025 (clôture) de 13h30 à 17H15 A lissue de lenquête, le rapport et les conclusions motivées du commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public en mairie, ainsi que sur le site internet de la commune où ils pourront être consultés pendant une période dun an.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE POUR LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME ET POUR LA CREATION DUN PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS DE TROIS MONUMENTS HISTORIQUES Par Arrête N° A2025_212 du 9 juillet 2025 Benoît BARANGER, Maire de Bourgueil a ordonné louverture de lenquête publique relative à la Révision Générale du Plan Local dUrbanisme et à la création dun Périmètre Délimité des Abords de trois Monuments Historiques (Eglise Saint Germain de Bourgueil, Abbaye bénédictine Saint Pierre de Bourgueil et maison du 39 rue Alain Chartier). Cette enquête précède la phase dapprobation par le conseil municipal qui doit intervenir à lissue de ladite enquête et au vu de ses résultats. A cet effet, lenquête publique se déroulera en mairie, 8 rue du Picard 37140 BOURGUEIL : DU LUNDI 25 AOÛT 2025 A 9H00 AU VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2025 A 17H15. Pendant toute la durée de lenquête, les pièces du dossier ainsi quun registre dédié seront mis à disposition du public de la mairie, aux jours et heures douverture. Les pièces seront également consultables sur le site internet de la commune : www.bourgueil.fr Les observations pourront être consignées sur le registre dédié en mairie ou être adressées par écrit à Madame la Commissaireenquêtrice au siège de lenquête. Les observations pourront également être adressées par voie électronique à ladresse suivante : urbanisme@bourgueil.fr avec lobjet « Révision Générale du PLU et/ou Création PDA ». Madame Edith SAVELON est désignée Commissaire-Enquêtrice par ordonnance du Tribunal Administratif dOrléans N° E25000095/45 du 23 juin 2025. Madame Edith SAVELON recevra en mairie de BOURGUEIL (37140) 8 rue du Picard, aux jours suivants : Lundi 25 août 2025 (ouverture de lenquête) de 9H00 à 12H00 Mercredi 10 septembre 2025 (intermédiaire) de 13H30 à 17H15 Mardi 16 septembre 2025 (intermédiaire) de 9H00 à 12H00 Vendredi 26 septembre 2025 (clôture) de 13h30 à 17H15 A lissue de lenquête, le rapport et les conclusions motivées du commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public en mairie, ainsi que sur le site internet de la commune où ils pourront être consultés pendant une période dun an.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : Ville de Bourgueil. avis d enquete publique par arrête n a2025 212 du 9 juillet 2025 benoît baranger maire de bourgueil a ordonné l ouverture de l enquête publique relative à la révision générale du plan local d urbanisme et à la création d un périmètre délimité des abords de trois monuments historiques eglise saint germain de bourgueil abbaye bénédictine saint pierre de bourgueil et maison du 39 rue alain chartier cette enquête précède la phase d approbation par le conseil municipal qui doit intervenir à l issue de ladite enquête et au vu de ses résultats a cet effet l enquête publique se déroulera en mairie 8 rue du picard 37140 bourgueil du lundi 25 août 2025 à 9h00 au vendredi 26 septembre 2025 à 17h15 pendant toute la durée de l enquête les pièces du dossier ainsi qu un registre dédié seront mis à disposition du public de la mairie aux jours et heures d ouverture les pièces seront également consultables sur le site internet de la commune wwwbourgueil fr les observations pourront être consignées sur le registre dédié en mairie ou être adressées par écrit à madame la commissaire enquêtrice au siège de l enquête les observations pourront également être adressées par voie électronique à l adresse suivante urbanisme bourgueil fr avec l objet révision générale du plu et ou création pda madame edith savelon est désignée commissaire enquêtrice par ordonnance du tribunal administratif d orléans n e25000095 45 du 23 juin 2025 madame edith savelon recevra en mairie de bourgueil 37140 8 rue du picard aux jours suivants lundi 25 août 2025 ouverture de l enquête de 9h00 à 12h00 mercredi 10 septembre 2025 intermédiaire de 13h30 à 17h15 mardi 16 septembre 2025 intermédiaire de 9h00 à 12h00 vendredi 26 septembre 2025 clôture de 13h30 à 17h15 a l issue de l enquête le rapport et les conclusions motivées du commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public en mairie ainsi que sur le site internet de la commune où ils pourront être consultés pendant une période d un an pour la revision generale du plan local d urbanisme et pour la creation d un perimetre delimite des abords de trois monuments historiques
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : Ville de Bourgueil. debat sur le projet d amenagement et de developpement durable padd de la revision generale du plan local d urbanisme par delibération n 2024 55 en date du 24 avril 2024 le conseil municipal de bourgueil 37140 a débattu sur les orientations générales du projet d aménagement et de développement durable du p l u dans le cadre de la révision générale la délibération est consultable sur le site internet de la mairie httpswwwbourgueil fr
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
DEBAT SUR LE PROJET DAMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par déliberation N° 2023_211 en date du 9 juin 2023, le conseil municipal de BOURGUEIL (37140) a débattu sur les orientations générales du Projet dAménagement et de Développement Durable du P.L.U, Dans le cadre de la révision générale.La délibération est consultable sur le site internet de la mairie : https://www.bourgueil.fr
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Ville de Bourgueil APPROBATION DE LA REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par déliberation N° 2023-197 en date du 11 avril 2023, le Conseil Municipal a décidé dapprouver la Révision Allégée du Plan Local dUrbanisme. Le dossier denquête est tenu à la disposition du public en mairie, Ainsi que sur le site internet de la commune où il pourra être consulté pendant un délai dun an.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MODIFICATIF AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE POUR LA REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par Arrêté N° A2023-015 du 3 fevrier 2023 modifié par larrêté N° A2023_022 du 14 février 2023 Benoît BARANGER, Maire de Bourgueil a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de Révision Allégée du Plan Local dUrbanisme. Cette révision a pour objet de faire évoluer lactuel Plan Local dUrbanisme afin de permettre la réalisation dun projet dintérêt général dinstallation dune antenne relais de téléphonie dans le cadre du programme New Deal de lEtat. Cet équipement a pour objet la couverture dune zone blanche nécessaire à la localisation et à lalerte en cas dincendieset/ou daccidents. Aujourdhui, Son installation nécessite la réduction de 9,6 m² dEspaces Boisés Classés, au lieudit« Paris-Buton » sur la commune de Bourgueil (37140). Cette enquête précède la phase dapprobation par le conseil municipal qui doit intervenir à lissue de ladite enquête et au vu de ses résultats. A cet effet, lenquête publique se déroulera en mairie, 8 rue du Picard 37140 BOURGUEIL : Du Mardi 28 Février 2023 A 9H00 jusquau Vendredi 31 Mars 2023 A 17H00 Pendant toute la durée de lenquête, les pièces du dossier, dont lévaluation environnementale et lavis de la MRAe,ainsi quun registre dédié seront mis à disposition du public en mairie, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h15 ainsi que le samedi de 10h00 à 12h00. Les pièces seront également consultables sur le site internet dela commune : www.bourgueil.fr Les pièces pourront également être consultées depuis un poste informatique en mairie. Les observations pourront être consignées sur le registre dédié en mairie ou être adressées par écrit à Monsieur le Commissaire-enquêteur au siège de lenquête. Les observations pourront également être adressées par voie électronique à ladresse suivante : contact@bourgueil.fr Monsieur HAVARD Pascal, désigné Commissaire-Enquêteur par ordonnance du Tribunal Administratif dOrléans N° E23000003/45 en date du 18 janvier 2023, recevra en mairie de BOURGUEIL (37140) 8 rue du Picard, aux jours et heures suivants : MARDI 28 FEVRIER 2023 DE 9H00 A 12H00 MERCREDI 15 MARS 2023 DE 14H00 A 17H00 VENDREDI 31 MARS 2023 DE 14H00 A 17H00 A lissue de lenquête, le rapport et les conclusions motivées du commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public en mairie, ainsi que sur le site internet de la commune où ils pourront être consultés pendant un délai dunmois.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE POUR LA REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par Arrête N° A2023_015 du 03 février 2023, Benoît BARANGER, Maire de Bourgueil a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de Révision Allégée du Plan Local dUrbanisme. Cette révision a pour objet de faire évoluer lactuel Plan Local dUrbanisme afin de permettre la réalisation dun projet dintérêt général dinstallation dune antenne relais de téléphonie dans le cadre du programme New Deal de lEtat. Cet équipement a pour objet la couverture dune zone blanche nécessaire à la localisation et à lalerte en cas dincendies et/ou daccidents. Aujourdhui, son installation nécessite la réduction de 9,6 m² dEspaces Boisés Classés, au lieudit « Paris-Buton » sur la commune de Bourgueil (37140). Cette enquête précède la phase dapprobation par le conseil municipal qui doit intervenir à lissue de ladite enquête et au vu de ses résultats. A cet effet, lenquête publique se déroulera en mairie : DU MARDI 28 FEVRIER 2023 A 9H00 JUSQUAU MERCREDI 15 MARS 2023 A 17H00. Pendant toute la durée de lenquête, les pièces du dossier ainsi quun registre dédié seront mis à disposition du public de la mairie, aux jours et heures habituels douverture. Les pièces seront également consultables sur le site internet de la commune : www.bourgueil.fr. Les observations pourront être consignées sur le registre dédié en mairie ou être adressées par écrit à Monsieur le Maire. Les observations pourront également être adressées par voie électronique à ladresse suivante : contact@bourgueil.fr Monsieur HAVARD Pascal, désigné Commissaire-Enquêteur par ordonnance du Tribunal Administratif dOrléans N° E23000003/45 en date du 18 janvier 2023, recevra en mairie de BOURGUEIL (37140) 8 rue du Picard, aux jours suivants : MARDI 28 FEVRIER 2023 DE 9H00 A 12H00 MERCREDI 15 MARS 2023 DE 14H00 A 17H00 A lissue de lenquête, le rapport et les conclusions motivées du commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public en mairie, ainsi que sur le site internet de la commune où ils pourront être consultés pendant un délai dun mois.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MODIFICATIF AVIS DENQUETE PUBLIQUE POUR LA REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par Arrêté N° A2023-015 du 3 fevrier 2023 modifié par larrêté N° A2023_022 du 14 février 2023, Benoît BARANGER, Maire de Bourgueil a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de Révision Allégée du Plan Local dUrbanisme. Cette révision a pour objet de faire évoluer lactuel Plan Local dUrbanisme afin de permettre la réalisation dun projet dintérêt général dinstallation dune antenne relais de téléphonie dans le cadre du programme New Deal de lEtat. Cet équipement a pour objet la couverture dune zone blanche nécessaire à la localisation et à lalerte en cas dincendies et/ou daccidents. Aujourdhui, son installation nécessite la réduction de 9,6 m² dEspaces Boisés Classés, au lieudit « Paris-Buton » sur la commune de Bourgueil (37140). Cette enquête précède la phase dapprobation par le conseil municipal qui doit intervenir à lissue de ladite enquête et au vu de ses résultats. A cet effet, lenquête publique se déroulera en mairie, 8 rue du Picard 37140 BOURGUEIL : DU MARDI 28 FEVRIER 2023 A 9H00 JUSQUAU VENDREDI 31 MARS 2023 A 17H00. Pendant toute la durée de lenquête, les pièces du dossier, dont lévaluation environnementale et lavis de la MRAe, ainsi quun registre dédié seront mis à disposition du public en mairie, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h15 ainsi que le samedi de 10h00 à 12h00. Les pièces seront également consultables sur le site internet de la commune : www.bourgueil.fr Les pièces pourront également être consultées depuis un poste informatique en mairie. Les observations pourront être consignées sur le registre dédié en mairie ou être adressées par écrit à Monsieur le Commissaire enquêteur au siège de lenquête. Les observations pourront également être adressées par voie électronique à ladresse suivante : contact@bourgueil.fr Monsieur HAVARD Pascal, désigné Commissaire-Enquêteur par ordonnance du Tribunal Administratif dOrléans N° E23000003/45 en date du 18 janvier 2023, recevra en mairie de BOURGUEIL (37140) 8 rue du Picard, aux jours et heures suivants : MARDI 28 FEVRIER 2023 DE 9H00 A 12H00 MERCREDI 15 MARS 2023 DE 14H00 A 17H00 VENDREDI 31 MARS 2023 DE 14H00 A 17H00 A lissue de lenquête, le rapport et les conclusions motivées du commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public en mairie, ainsi que sur le site internet de la commune où ils pourront être consultés pendant un délai dun mois.
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MODIFICATIF AVIS DENQUETE PUBLIQUE POUR LA REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par Arrêté N° A2023-015 du 3 fevrier 2023 modifié par larrêté N° A2023_022 du 14 février 2023. Benoît BARANGER, Maire de Bourgueil a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de Révision Allégée du Plan Local dUrbanisme. Cette révision a pour objet de faire évoluer lactuel Plan Local dUrbanisme afi n de permettre la réalisation dun projet dintérêt général dinstallation dune antenne relais de téléphonie dans le cadre du programme New Deal de lEtat. Cet équipement a pour objet la couverture dune zone blanche nécessaire à la localisation et à lalerte en cas dincendies et/ou daccidents. Aujourdhui, Son installation nécessite la réduction de 9,6 m² dEspaces Boisés Classés, au lieudit « Paris-Buton » sur la commune de Bourgueil (37140). Cette enquête précède la phase dapprobation par le conseil municipal qui doit intervenir à lissue de ladite enquête et au vu de ses résultats. A cet eff et, lenquête publique se déroulera en mairie, 8 rue du Picard 37140 BOURGUEIL : DU MARDI 28 FEVRIER 2023 A 9H00 JUSQUAU VENDREDI 31 MARS 2023 A 17H00. Pendant toute la durée de lenquête, les pièces du dossier, dont lévaluation environnementale et lavis de la MRAe, ainsi quun registre dédié seront mis à disposition du public en mairie, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h15 ainsi que le samedi de 10h00 à 12h00. Les pièces seront également consultables sur le site internet de la commune : www.bourgueil.fr Les pièces pourront également être consultées depuis un poste informatique en mairie. Les observations pourront être consignées sur le registre dédié en mairie ou être adressées par écrit à Monsieur le Commissaire enquêteur au siège de lenquête. Les observations pourront également être adressées par voie électronique à ladresse suivante : contact@bourgueil.fr Monsieur HAVARD Pascal, désigné Commissaire-Enquêteur par ordonnance du Tribunal Administratif dOrléans N° E23000003/45 en date du 18 janvier 2023, recevra en mairie de BOURGUEIL (37140) 8 rue du Picard, aux jours et heures suivants : MARDI 28 FEVRIER 2023 DE 9H00 A 12H00. MERCREDI 15 MARS 2023 DE 14H00 A 17H00. VENDREDI 31 MARS 2023 DE 14H00 A 17H00. A lissue de lenquête, le rapport et les conclusions motivées du commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public en mairie, ainsi que sur le site internet de la commune où ils pourront être consultés pendant un délai dun mois.
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PRESCRIPTION DE REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par déliberation N° 2022_044 en date du 5 avril 2022, le conseil municipal de BOURGUEIL (37140) a décidé de prescrire la révision générale du P.L.U. communal. La délibération est consultable sur le site internet de la mairie : https://www.bourgueil.fr
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Ville de Bourgueil Approbation de la Modification Simplifiée N°1 du PLU Par delibération N° 2020-06 en date du 14 janvier 2020, le Conseil Municipal a décidé dapprouver la Modification Simplifiée N°1 du Plan Local dUrbanisme. Le dossier du PLU modifié est à la disposition du public à la mairie, Au Pays Loire Nature et en Préfecture aux jours et heures habituels douverture.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Ville de Bourgueil AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE POUR LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par Arrêté N° 2019/40 en date du 28 octobre 2019, Laurence MOLESINI, Maire de Bourgueil a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de Modification N° 1 du Plan Local dUrbanisme. Cette modification porte notamment sur ladaptation du PLU aux lois ALUR et ELAN ayant introduit des possibilités dévolution aux habitations situées en zone agricole et naturelle stricte du PLU ainsi que des possibilités de diversification de lactivité agricole en zone A. Elle porte également sur des évolutions nécessaires relatives aux Emplacements Réservés et à lOAP du site de la Vilatte. Cette enquête précède la phase dapprobation par le Conseil Municipal qui doit intervenir à lissue de lenquête publique et au vu de ses résultats. A cet effet, lenquête publique se déroulera en mairie du Mercredi 13 Novembre 2019 A 14h00 jusquau Samedi 14 Décembre 2019 A 12h00. Pendant toute la durée de lenquête, les pièces du dossier ainsi quun registre dédié seront mis à disposition du public de la mairie, aux jours et heures habituels douverture. Elles seront également consultables sur le site internet de la commune : www. bourgueil.fr. Les observations pourront être consignées sur le registre dédié en mairie ou être adressées par écrit à Madame le Maire. Les observations pourront également être adressées par voie électronique à ladresse suivante : contact@bourgueil.fr. Monsieur HERVÉ Michel, désigné Commissaire-Enquêteur par Madame la Présidente du Tribunal Administratif dOrléans, recevra en mairie, aux jours suivants : Mercredi 13 novembre 2019 de 14h à 17h ; Mardi 26 novembre 2019 de 9h à 12h ; Samedi 14 décembre 2019 de 9h à 12h. A lissue de lenquête, le rapport et les conclusions motivées du commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public en mairie, ainsi que sur le site internet de la commune où ils pourront être consultés pendant un délai d1 mois.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis denquête publique pour la modification n°1 du plan local durbanisme ville de BOURGUEIL Par Arrête N° 2019/40 en date du 28 octobre 2019, Laurence MOLESINI, Maire de Bourgueil a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de Modification N° 1 du Plan Local dUrbanisme. Cette modification porte notamment sur ladaptation du PLU aux lois ALUR et ELAN ayant introduit des possibilités dévolution aux habitations situées en zone agricole et naturelle stricte du PLU ainsi que des possibilités de diversification de lactivité agricole en zone A. Elle porte également sur des évolutions nécessaires relatives aux Emplacements Réservés et à lOAP du site de la Vilatte. Cette enquête précède la phase dapprobation par le Conseil Municipal qui doit intervenir à lissue de lenquête publique et au vu de ses résultats. A cet effet, lenquête publique se déroulera en mairie DU MERCREDI 13 NOVEMBRE 2019 A 14H00 JUSQUAU SAMEDI 14 DECEMBRE 2019 A 12H00. Pendant toute la durée de lenquête, les pièces du dossier ainsi quun registre dédié seront mis à disposition du public de la mairie, aux jours et heures habituels douverture. Elles seront également consultables sur le site internet de la commune : HYPERLINK «http: //www.bourgueil.fr» www. bourgueil.fr. Les observations pourront être consignées sur le registre dédié en mairie ou être adressées par écrit à Madame le Maire. Les observations pourront également être adressées par voie électronique à ladresse suivante : contact@bourgueil.fr. Monsieur HERVÉ Michel, désigné Commissaire-Enquêteur par Madame la Présidente du Tribunal Administratif dOrléans, recevra en mairie, aux jours suivants : Mercredi 13 novembre 2019 de 14h à 17h ; Mardi 26 novembre 2019 de 9h à 12h ; Samedi 14 décembre 2019 de 9h à 12h. A lissue de lenquête, le rapport et les conclusions motivées du commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public en mairie, ainsi que sur le site internet de la commune où ils pourront être consultés pendant un délai d1 mois.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Ville de Bourgueil AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE POUR LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par Arrêté N° 2019/40 en date du 28 octobre 2019, Laurence MOLESINI, Maire de Bourgueil a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de Modification N° 1 du Plan Local dUrbanisme. Cette modification porte notamment sur ladaptation du PLU aux lois ALUR et ELAN ayant introduit des possibilités dévolution aux habitations situées en zone agricole et naturelle stricte du PLU ainsi que des possibilités de diversification de lactivité agricole en zone A. Elle porte également sur des évolutions nécessaires relatives aux Emplacements Réservés et à lOAP du site de la Vilatte. Cette enquête précède la phase dapprobation par le Conseil Municipal qui doit intervenir à lissue de lenquête publique et au vu de ses résultats. A cet effet, lenquête publique se déroulera en mairie du Mercredi 13 Novembre 2019 A 14h00 jusquau Samedi 14 Décembre 2019 A 12h00. Pendant toute la durée de lenquête, les pièces du dossier ainsi quun registre dédié seront mis à disposition du public de la mairie, aux jours et heures habituels douverture. Elles seront également consultables sur le site internet de la commune : www. bourgueil.fr. Les observations pourront être consignées sur le registre dédié en mairie ou être adressées par écrit à Madame le Maire. Les observations pourront également être adressées par voie électronique à ladresse suivante : contact@bourgueil.fr. Monsieur HERVÉ Michel, désigné Commissaire-Enquêteur par Madame la Présidente du Tribunal Administratif dOrléans, recevra en mairie, aux jours suivants : Mercredi 13 novembre 2019 de 14h à 17h ; Mardi 26 novembre 2019 de 9h à 12h ; Samedi 14 décembre 2019 de 9h à 12h. A lissue de lenquête, le rapport et les conclusions motivées du commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public en mairie, ainsi que sur le site internet de la commune où ils pourront être consultés pendant un délai d1 mois.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
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- Émis le 27 janvier 2025
- AMENAGEMENT DE L'ESPACE HUBLIN - MAITRISE D'OEUVRE
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- Émis le 17 juillet 2024
- TRAVAUX DE REQUALIFATION DES ABORDS DE L'ABBAYE- LOT 1 VRP
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- Émis le 17 juillet 2024
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- Émis le 08 décembre 2021
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- Émis le 08 décembre 2021
- TRAVAUX DE RESTAURATION DES PARTIES HAUTES DU CHOEUR DE L'EGLISE SAINT GERMAIN : LOT 5 COUVERTURE
- Date limite pour réponse 08 juin 2022
Aucune marque enregistrée ni déposée
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