- Dernière modification le27/08/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022250 à 499 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE
- SIREN
- 217 300 540 217300540
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 217 300 540 00010 21730054000010
- TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
- FR37217300540 FR37217300540
- DATE DE CREATION
- 01 mars 1983
- CODE NAF ou APE
- 8411Z - Administration publique générale 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- DIRIGEANTS
- SOURCES & MISES À JOUR
- Insee : le 28/08/2025
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- InscriteDepuis le 01 mars 1983
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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Rapport complet officiel
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Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
- Émis le 28 mai 2025
- MACONNERIE
- Date limite pour réponse28 juin 2074
- Émis le 18 octobre 2024
- DEMOLITION - GROS OEUVRE - ETANCHEITE
- Date limite pour réponse18 octobre 2025
- Émis le 17 mars 2025
- RENOVATION GLOBALE GROUPE SCOLAIRE CENTRE LOT 8
- Date limite pour réponse17 octobre 2026
- Émis le 18 février 2025
- MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES
- Date limite pour réponse18 février 2026
- Émis le 17 novembre 2020
- Infrastructure du funiculaire de Bourg Saint Maurice - Les Arcs : Travaux de remplacement des appareils d'appui et de génie-civil sur les piles
- Date limite pour réponse17 décembre 2020
- Émis le 01 avril 2021
- Infrastructure du funiculaire de Bourg Saint Maurice - Les Arcs : Travaux de génie-civil
- Date limite pour réponse01 décembre 2021
- Émis le 30 avril 2024
- TRAVAUX REFECTION RESEAUX HUMIDE ET ENFOUISSEMENT RESEAUX SEC REVERSET
- Date limite pour réponse30 novembre 2024
- Émis le 05 janvier 2023
- REFECTION TOITURE GYMNASE LYCEE - LOT 2 - CHARPENTE METALLIQUE-PLATRERIE-PEINTURE
- Date limite pour réponse05 septembre 2023
- Émis le 27 août 2019
- Travaux de réfection de la conduite d'eau potable et enfouissement des réseaux secs au lieu-dit Plan Verger, sur la commune de Bourg Saint Maurice.
- Date limite pour réponse27 novembre 2019
- Émis le 17 juillet 2023
- TRAVAUX INSTRUMENTATION DEOTECHNIQUE SUR PILES 129 ET 142 DU FUNICULAIRE
- Date limite pour réponse17 septembre 2023
- Émis le 10 janvier 2024
- CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIF A LA REALISATION DU PROGRAMME DE MISE EN VALEUR DE LA ZONE DES MARAIS DE BOURG SAINT MAURICE
- Date limite pour réponse10 janvier 2028
- Émis le 21 août 2019
- Transport sanitaire par hélicoptère pour la commune de Bourg Saint Maurice - Les Arcs
- Date limite pour réponse21 août 2021
- Émis le 12 octobre 2023
- TRANSPORT SANITAIRE PAR HELICOPTERE
- Date limite pour réponse12 octobre 2025
- Émis le 30 avril 2024
- TRAVAUX REFECTION RESEAUX REVERSET LOT 3 CHAUSSEE
- Date limite pour réponse30 novembre 2024
- Émis le 09 mai 2023
- TVX AMENAGEMENT DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
- Date limite pour réponse09 mai 2027
- Émis le 14 avril 2025
- WX AMENGAGEMENT PAYSAGER AV STADE ET PEM
- Date limite pour réponse14 février 2026
- Émis le 08 septembre 2023
- TVX CREATION ILOTS DE FRAICHEUR EN CENTRE VILLE
- Date limite pour réponse08 septembre 2025
- Émis le 02 septembre 2020
- Aménagement paysager de la place olympique d'Arc 2000
- Date limite pour réponse02 décembre 2020
- Émis le 26 août 2020
- Travaux de désamiantage du parking du Charvet à Arc 1800
- Date limite pour réponse26 novembre 2020
- Émis le 04 mars 2021
- Infrastructure du funiculaire de Bourg Saint Maurice - Les Arcs : Fourniture d'appareils d'appuis en néoprène fretté
- Date limite pour réponse04 avril 2021
- Émis le 08 décembre 2022
- ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES-LOT PRINCIPAL
- Date limite pour réponse08 décembre 2026
- Émis le 01 mars 2024
- RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE PETITE PLANETE LOT5 CLOISONS DOUBLAGES FAUX PLAFONDS
- Date limite pour réponse01 janvier 2025
- Émis le 24 janvier 2025
- SECTEUR LES ARCS
- Date limite pour réponse24 janvier 2029
- Émis le 24 janvier 2025
- SECTEUR CHEF-LIEU ET SES HAMEAUX
- Date limite pour réponse24 janvier 2029
- Émis le 26 juin 2024
- MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A L'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER DES ALPINS
- Date limite pour réponse26 juin 2029
- Émis le 13 décembre 2019
- Assurance pour la flotte automobile de la commune de Bourg Saint Maurice
- Date limite pour réponse13 décembre 2022
- Émis le 27 avril 2023
- MISSION ACCOMPAGNEMENT DSI
- Date limite pour réponse27 avril 2024
- Émis le 04 avril 2024
- ACQUISITION VEHICULE FOURGON 4x4 L1H1 SCES DES ARCS
- Date limite pour réponse04 janvier 2025
- Émis le 11 juillet 2023
- ACQUISITION VEHICULE LEGER TYPE FOURGON 4x4 L2H2 THERMIQUE GARANTIE 3 ANS OU 45 000 KMS
- Date limite pour réponse11 octobre 2024
- Émis le 11 juillet 2023
- ACQUISITION VEHICULE LEGER TYPE FOURGON L2H2 ELECTRIQUE GARANTIE 2 ANS
- Date limite pour réponse11 juin 2024
- Émis le 20 février 2025
- WX REFECTION PEDILUVES ARCS ET BACS TAMPON PISC BSM
- Date limite pour réponse20 avril 2025
- Émis le 20 novembre 2023
- REFECTION JOINTS BASSINS INTERIEURS CENTRE AQUALUDIQUE BSM
- Date limite pour réponse20 mars 2024
- Émis le 04 mai 2022
- SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES SUR LA COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE/LES ARCS
- Date limite pour réponse04 janvier 2023
- Émis le 21 août 2019
- Aménagement d'une piste de ski à Arc 1600 - Commune de Bourg Saint Maurice
- Date limite pour réponse21 octobre 2019
- Émis le 20 avril 2020
- Travaux sur le stade d'eaux vives de l'Isère, à Bourg Saint Maurice.
- Date limite pour réponse20 mai 2020
- Émis le 17 janvier 2023
- 2022BSM041
- Date limite pour réponse17 janvier 2027
- Émis le 17 janvier 2023
- MISSION D'URBANISTE-ARCHITECTE-PAYSAGISTE EN CHEF POUR L'OPERATION D'AMENAGEMENT DU QUARTIER DES ALPINS COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE/LES ARCS
- Date limite pour réponse17 janvier 2027
- Émis le 14 décembre 2021
- ETUDE PATRIMONIALE BATIMENTS LABELLISES ARCHITECTURE CONTEMPORAINE REMARQUABLE ARCS 1600 ET 1800 EVOLUTION DE LA COMPOSITION URBAINE ET ARCHITECTURALE
- Date limite pour réponse14 octobre 2022
- Émis le 12 août 2019
- Inspection par drone et réalisation de plans du viaduc du funiculaire "Les Arcs Express" à Bourg Saint Maurice
- Date limite pour réponse12 mars 2020
- Émis le 15 septembre 2022
- REQUALIFICATION VILLARDS ARCS 1600 - LOT3 MACONNERIE
- Date limite pour réponse15 juillet 2023
- Émis le 11 juin 2024
- FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DESTINES AUX RESTAURANTS SCOLAIRES DE LA COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE
- Date limite pour réponse11 septembre 2024
- Émis le 11 juin 2024
- 2024BSM005BIS
- Date limite pour réponse11 juin 2027
- Émis le 30 mai 2023
- FOURNITURE ET POSE D'UN PRATICABLE DE GYMNASTIQUE ET REAMENAGEMENT DE LA SALLE DE GYMNASTIQUE DU GYMNASE DE BOURG SAINT MAURICE
- Date limite pour réponse30 septembre 2023
- Émis le 28 novembre 2024
- ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES ESPACES COMMUNS D ARC 2000SUR LA COMMUNE DE BSM
- Date limite pour réponse28 novembre 2027
- Émis le 14 avril 2025
- WX AMENGAGEMENT PAYSAGER PEM-LOT2
- Date limite pour réponse14 septembre 2026
- Émis le 26 décembre 2022
- FOURNITURE DE CARBURANT A LA POMPE POUR LE PARC AUTOMOBILE
- Date limite pour réponse26 décembre 2026
- Émis le 05 janvier 2023
- REFECTION TOITURE GYMNASE LYCEE - LOT 1 - COUVERTURE ZINGUERIE
- Date limite pour réponse05 septembre 2023
- Émis le 19 juillet 2022
- TVX AMENAGEMENT RUE DESSERTEAUX ET PLACE HOTEL DE VILLE - INFRASTRUCTURE DE SURFACE - RESEAUX SECS - AMENAGEMENT PAYSAGER
- Date limite pour réponse19 juillet 2023
- Émis le 27 juin 2022
- TRAVAUX AMENAGEMENT MENUISERIES EXTERIEURES ECOLE ARC 1800
- Date limite pour réponse27 juin 2024
- Émis le 08 décembre 2022
- ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE
- Date limite pour réponse08 décembre 2026
- Émis le 12 août 2019
- Travaux d'adduction d'eau potable secteur des Rêches - Arc 1800 sur la commune de Bourg saint Maurice
- Date limite pour réponse12 septembre 2019
- Émis le 01 juillet 2020
- Prestations de déneigement des voiries municipales de Bourg Saint Maurice / Les Arcs.
- Date limite pour réponse01 juillet 2021
- Émis le 30 avril 2024
- TRAVAUX REFECTION RESEAUX AV STADE
- Date limite pour réponse30 novembre 2024
- Émis le 13 juillet 2022
- REQUALIFICATION VILLAGE DES VILLARDS ARCS 1800 - LOT 7 SERRURERIE DES LOTS 3 ET 6
- Date limite pour réponse13 juillet 2023
- Émis le 13 juillet 2022
- REQULIFICATION VILLEGE DES VILLARDS - LOT 1 AMENAGEMENT DE SURFACE
- Date limite pour réponse13 juillet 2023
- Émis le 26 septembre 2022
- TRAVAUX SECURISATION MAISON VILLAGE ECHINES DESSUS
- Date limite pour réponse26 février 2023
- Émis le 28 mai 2025
- CHARPENTE VARIANTE
- Date limite pour réponse28 juin 2074
- Émis le 28 mai 2025
- COUVERTURE
- Date limite pour réponse28 décembre 2058
- Émis le 26 décembre 2023
- CONSTRUCTION CENTRE TECHNIQUE ARC 1800 - MAITRISE D'OEUVRE
- Date limite pour réponse26 décembre 2024
- Émis le 30 avril 2024
- CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE POUR SAISONNIERS A ARC 1800
- Date limite pour réponse30 avril 2027
- Émis le 27 décembre 2022
- ETUDE DE FAISABILITE ET ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA MISE EN PLACE D'UN RESEAU DE CHALEUR
- Date limite pour réponse27 août 2023
- Émis le 04 octobre 2024
- SECTEUR BOURG SAINT MAURICE
- Date limite pour réponse04 octobre 2028
- Émis le 19 juillet 2022
- PRESTATIONS DE DENEIGEMENT DES VOIERIES COMMUNALES - villages, cimetières, trottoirs du chef-lieu et fourrière
- Date limite pour réponse19 juillet 2026
- Émis le 29 juin 2020
- Prestations de déneigement des voiries municipales de Bourg Saint Maurice / Les Arcs.
- Date limite pour réponse29 juin 2021
- Émis le 04 octobre 2024
- PRESTATIONS DE DENEIGEMENT DES VOIRIES COMMUNALES
- Date limite pour réponse04 octobre 2028
- Émis le 18 juillet 2022
- REQUALIFICATION VILLAGE DES VILLARDS ARCS 1800 - LOT 6 CHARPENTE
- Date limite pour réponse18 juillet 2023
- Émis le 29 avril 2024
- OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES PK ARBONNE LOT 1 - GENIE ELECTRIQUE
- Date limite pour réponse29 janvier 2027
- Émis le 03 janvier 2024
- CREATION ET CONSTRUCTION D'UNE AIRE DE JEUX DANS LA ZONE DE LOISIRS DES MARAIS SUR LA COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE
- Date limite pour réponse03 juin 2024
- Émis le 10 janvier 2023
- MO CREATION ILOTS DE FRAICHEUR
- Date limite pour réponse10 janvier 2025
- Émis le 17 octobre 2024
- PLATERIE - PEINTURE - FAUX PLAFONDS
- Date limite pour réponse17 octobre 2025
- Émis le 03 août 2023
- MISSION D'EVALUATION COMPLEMENTAIRE DE LA QUALITE DU SOUS-SOL DE L'ANCIENNE CASERNE DU COMMANDANT BULLE (QUARTIER DES ALPINS) SUR LA COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE/LES ARCS
- Date limite pour réponse03 octobre 2023
- Émis le 08 septembre 2022
- TVX DE REFECTION DES TERRASSES AU VILLAGE DES VILLARDS A ARCS 1800
- Date limite pour réponse08 janvier 2023
- Émis le 22 février 2023
- MAITRISE D'OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE PETITE PLANETE
- Date limite pour réponse22 octobre 2023
- Émis le 31 août 2023
- ETUDE GLOBALE GROUPE SCOLAIRE DU CENTRE AMO
- Date limite pour réponse31 août 2024
- Émis le 28 novembre 2022
- FOURNITURE DE SEL DE DENEIGEMENT POUR LA COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE / LES ARCS
- Date limite pour réponse28 novembre 2026
- Émis le 16 septembre 2024
- MISSION MAITRISE D OEUVRE
- Date limite pour réponse16 mars 2026
- Émis le 05 janvier 2023
- TRAVAUX MISE EN PLACE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUE TOITURE GYMNASE LYCEE
- Date limite pour réponse05 septembre 2023
- Émis le 02 mai 2024
- 2024BSM007-2
- Date limite pour réponse02 mars 2025
- Émis le 12 décembre 2022
- ACHAT ET LIVRAISON DE GAZOLE NON ROUTIER
- Date limite pour réponse12 décembre 2024
- Émis le 20 juin 2022
- REMPLACEMENT ASCENSEUR VILLARDS - ARC 1800
- Date limite pour réponse20 décembre 2022
- Émis le 11 juin 2024
- TRAVAUX D ENTRETIEN DE MAINTENANCE ET DE MODERNISATION DES ASCENSEURS DE LA COMMUNE
- Date limite pour réponse11 octobre 2024
- Émis le 28 janvier 2020
- Fourniture de titres-restaurant pour les agents de la mairie de Bourg Saint Maurice et de l'EPIC AB Tourisme
- Date limite pour réponse28 janvier 2021
- Émis le 28 décembre 2023
- FOURNITURE DE TITRES-RESTAURANT POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE-LES ARCS
- Date limite pour réponse28 décembre 2027
- Émis le 14 mai 2024
- TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE VALORISATION DES SENTIERS PEDESTRES LOT 1 SECTEUR CHEF-LIEU, HAMEAUX ET VERSANT DU SOLEIL
- Date limite pour réponse14 mai 2027
- Émis le 16 juin 2022
- ACQUISITION D UN ENGIN DE VIABILITE HIVERNALE
- Date limite pour réponse16 août 2022
- Émis le 26 avril 2024
- 2024BSM013
- Date limite pour réponse26 mai 2024
- Émis le 07 avril 2023
- CHARGEUSE SUR PNEUS
- Date limite pour réponse07 mai 2023
- Émis le 13 avril 2021
- Mission de responsable de modifications en remontées mécaniques (RMOD) et d'assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre de l'opération de maintenance de l'infrastructure du funiculaire de Bourg Saint Maurice - Les Arcs / Travaux au droit des piles et de
- Date limite pour réponse13 novembre 2022
- Émis le 25 mai 2022
- NAVETTES DE LAISON BOURG SAINT MAURICE-LES ARCS ETE 2022
- Date limite pour réponse25 août 2022
- Émis le 27 décembre 2023
- REQUALIFICATION POLE MULTIMODALE ET ESPACES PUBLICS
- Date limite pour réponse27 décembre 2026
- Émis le 17 mai 2024
- REAMENAGEMENT SURFACE AV STADE - MAITRISE D'OEUVRE
- Date limite pour réponse17 juin 2026
- Émis le 16 juillet 2019
- Travaux de rénovation de toitures et charpentes de chapelles sur la commune de Bourg St Maurice - Lot N°2 : les chapieux
- Date limite pour réponse16 novembre 2019
- Émis le 16 juillet 2019
- Travaux de rénovation de toitures et charpentes de chapelles sur la commune de Bourg St Maurice - Lot 1 : Montvenix
- Date limite pour réponse16 novembre 2019
- Émis le 16 juillet 2019
- Travaux de rénovation de toitures et charpentes de chapelles sur la commune de Bourg St Maurice - Lot 3 : diverses chapelles
- Date limite pour réponse16 novembre 2019
- Émis le 19 août 2019
- Travaux de construction d'un mur de soutènement secteur les Lauzières, Arc 1800, sur la commune de Bourg Saint Maurice
- Date limite pour réponse19 octobre 2019
- Émis le 18 juin 2024
- FONCTIONNEMENT DE NAVETTES DURANT LES SAISONS D'ETE DANS LA VALLEE DES CHAPIEUX
- Date limite pour réponse18 juin 2027
- Émis le 20 août 2019
- Travaux de réfection de la conduite d'eau potable et enfouissement des réseaux secs au lieu-dit Plan Verger, sur la commune de Bourg Saint Maurice.
- Date limite pour réponse20 novembre 2019
- Émis le 26 juin 2020
- Prestations de déneigement des voiries municipales de Bourg Saint Maurice / Les Arcs.
- Date limite pour réponse26 juin 2024
- Émis le 15 juillet 2022
- REQUALIFICATION VILLAGE DES VILLARDS - LOT 4 FLUIDE RESEAUX HUMIDES
- Date limite pour réponse15 juillet 2023
- Émis le 04 septembre 2020
- Travaux de réfection des réseaux chemin de Belleface - Commune de Bourg Saint Maurice
- Date limite pour réponse04 décembre 2020
- Émis le 13 juillet 2022
- REQUALIFICATION DU VILLAGE DES VILLARDS A ARCS 1800 - LOT 5 RESEAUX SECS
- Date limite pour réponse13 juillet 2023
- Émis le 04 septembre 2020
- Travaux de réfection des réseaux chemin de Belleface - Commune de Bourg Saint Maurice - Lot 2 : Câblage Dépose
- Date limite pour réponse04 décembre 2020
- Émis le 21 août 2019
- Travaux de remplacement d'une section de conduite AEP - Arc 1600 - Piste Cachette - Commune de Bourg Saint Maurice
- Date limite pour réponse21 octobre 2019
- Émis le 23 décembre 2024
- ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE
- Date limite pour réponse23 décembre 2028
- Émis le 25 juillet 2022
- TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN SKATEPARK SUR LA COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE
- Date limite pour réponse25 octobre 2022
- Émis le 06 février 2025
- MAITRISE D'OEUVRE REQUALIFICATION GARE ROUTIERE ARC 1600
- Date limite pour réponse06 décembre 2025
- Émis le 13 septembre 2023
- AMO SECURISATION INFRASTRUCTURE FUNI
- Date limite pour réponse13 décembre 2023
- Émis le 06 août 2019
- Travaux de réfection de la terrasse et des façades de l'école d'Arc 1800 sur la commune de Bourg Saint Maurice
- Date limite pour réponse06 octobre 2019
- Émis le 23 novembre 2023
- MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REFONTE DE LA SIGNALETIQUE COMMUNALE SUR LA COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE
- Date limite pour réponse23 novembre 2026
- Émis le 07 juillet 2022
- FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL POUR AGENTS MUNICIPAUX
- Date limite pour réponse07 juillet 2026
- Émis le 01 mars 2024
- RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE PETITE PLANETE LOT2 DEMOLITION MACONNERIE GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse01 janvier 2025
- Émis le 23 octobre 2023
- MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ETUDE D'UN PROJET IMMOBILIER MIXTE EQUIPEMENTS PUBLICS/TIERS LIEU A VOCATION ECONOMIQUE, CULTURELLE ET SOCIALE - QUARTIER DES ALPINS
- Date limite pour réponse23 septembre 2024
- Émis le 30 octobre 2023
- TRANPORTS SANITAIRES PAR AMBULANCE AVEC MISE A DISPOSITION DE VEHICULES ENTRE LE BAS DES PISTES DES ARCS ET CENTRE HOSPITALIER BSM
- Date limite pour réponse30 octobre 2027
- Émis le 12 août 2019
- Maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement d'une salle de spectacle modulable située Quartier des Alpins à Bourg Saint Maurice
- Date limite pour réponse12 janvier 2021
- Émis le 06 janvier 2025
- FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE LA SIGNALETIQUE EXTERIEURE PIETONNE
- Date limite pour réponse06 janvier 2028
- Émis le 04 mars 2024
- RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE PETITE PLANETE LOT3 MENUISERIES EXT BOIS
- Date limite pour réponse04 mai 2024
- Émis le 16 juillet 2024
- MAITRISE D OEUVRE RELATIVE A LA RENOVATION DU GROS OEUVRE DE L EGLISE DE VERSOIE - COMMUNE DE BSM
- Date limite pour réponse16 juillet 2026
- Émis le 13 juillet 2022
- REQUALIFICATION VILLAGE DES VILLARDS - LOT 2 ETANCHEITE
- Date limite pour réponse13 juillet 2023
- Émis le 24 octobre 2023
- TVX DE RENATURATION DE LA COUR DE L'ECOLE ELEMENTAIRE DU CENTRE
- Date limite pour réponse24 novembre 2024
- Émis le 07 octobre 2019
- Entretien et déneigement des espaces publics des Arcs, sur la commune de Bourg Saint Maurice.
- Date limite pour réponse07 octobre 2022
- Émis le 02 octobre 2023
- ENTRETIEN ET DENEIGEMENT DES ESPACES PUBLICS DES ARCS
- Date limite pour réponse02 octobre 2027
- Émis le 30 octobre 2023
- TRANPORTS SANITAIRES PAR AMBULANCE AVEC MISE A DISPOSITION DE VEHICULES ENTRE LE BAS DES PISTES DES ARCS ET LES CABINETS MEDICAUX
- Date limite pour réponse30 octobre 2027
- Émis le 25 novembre 2019
- Prestations de transport sanitaire par ambulance - Domaine skiable Les Arcs Peisey-Vallandry
- Date limite pour réponse25 novembre 2023
- Émis le 02 août 2019
- Travaux de réfection de la terrasse et des façades de l'école d'Arc 1800 sur la commune de Bourg Saint Maurice
- Date limite pour réponse02 octobre 2019
- Émis le 29 décembre 2022
- MARCHE D'ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS DU FUNICULAIRE LES ARCS / EXPRESS RELIANT BOURG SAINT MAURICE AUX ARCS 1600
- Date limite pour réponse29 décembre 2026
- Émis le 05 février 2020
- Assurance multirisques du funiculaire « Les Arcs' express », reliant Bourg Saint Maurice à Arc 1600
- Date limite pour réponse05 février 2023
- Émis le 08 décembre 2022
- ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE - LOT PRINCIPAL
- Date limite pour réponse08 décembre 2026
- Émis le 18 juin 2025
- REQUALIFICATION GARE ROUTIERE ARC 1600
- Date limite pour réponse18 octobre 2025
- Émis le 04 mars 2021
- Infrastructure du funiculaire de Bourg Saint Maurice - Les Arcs : Travaux de stabilisation des piles
- Date limite pour réponse04 novembre 2021
- Émis le 09 décembre 2024
- MOE CONSTRUCTION OMBRIERE PHOTOVOLTAIU BOIS INTEGREE A PEM
- Date limite pour réponse09 décembre 2026
- Émis le 06 mars 2024
- RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE PETITE PLANETE LOT10 PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION
- Date limite pour réponse06 janvier 2025
- Émis le 01 mars 2023
- MAITRISE D'OEUVRE REQUALIFICATION DE L'ENTREE DE VILLE - REVERSET
- Date limite pour réponse01 mars 2026
- Émis le 21 février 2025
- CHARPENTE - COUVERTURE
- Date limite pour réponse21 février 2026
- Émis le 17 septembre 2024
- INFRASTRUCTURE DU FUNICULAIRE-SUIVI GEOTECHNIQUE
- Date limite pour réponse17 septembre 2030
Établissements
- Ouverts
Depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
MAIRIE - 73700
Siège social
- SIRET2173005400001021730054000010
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- AdressePLACE MARCEL GAIMARD, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Depuis le 21 août 2025
AGENCE POSTALE COMMUNALE DARC 2000 - 73700
Établissement secondaire
- SIRET2173005400027521730054000275
- ActivitéAutres activités de poste et de courrier - 5320Z
- AdresseLES ARCS OFFICE DU TOURISME LES ARCS, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Depuis le 19 octobre 2023 (1 an)
ENERGIES RENOUVELABLES - 73700
Établissement secondaire
- SIRET2173005400026721730054000267
- ActivitéProduction d'électricité - 3511Z
- AdressePLACE MARCEL GAIMARD MAIRIE, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Depuis le 01 juillet 2022 (3 ans)
QUARTIER DES ALPINS - 73700
Établissement secondaire
- SIRET2173005400025921730054000259
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- AdressePLACE MARCEL GAIMARD MAIRIE, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Depuis le 01 janvier 1997 (28 ans)
SCE DE REMONTEES MECANIQUES - 73700
Établissement secondaire
- SIRET2173005400015021730054000150
- ActivitéTéléphériques et remontées mécaniques - 4939C
- Adresse1 PLACE MARCEL GAIMARD MAIRIE, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Depuis le 01 janvier 1997 (28 ans)
SCE PARC STATIONNEMENT D ARC 1800 - 73700
Établissement secondaire
- SIRET2173005400016821730054000168
- ActivitéServices auxiliaires des transports terrestres - 5221Z
- Adresse1 PLACE MARCEL GAIMARD MAIRIE, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Depuis le 01 janvier 1997 (28 ans)
SCE PARC DE STATIONNEMENT D ARC 2000. - 73700
Établissement secondaire
- SIRET2173005400017621730054000176
- ActivitéServices auxiliaires des transports terrestres - 5221Z
- Adresse1 PLACE MARCEL GAIMARD MAIRIE, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Depuis le 01 janvier 1997 (28 ans)
LOCATION FONDS - 73700
Établissement secondaire
- SIRET2173005400021821730054000218
- ActivitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- AdressePLACE MARCEL GAIMARD CHEZ MAIRIE, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Depuis le 01 janvier 1997 (28 ans)
SCE FORETS - 73700
Établissement secondaire
- SIRET2173005400022621730054000226
- ActivitéGestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles - 9104Z
- Adresse1 PLACE MARCEL GAIMARD MAIRIE, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Depuis le 01 septembre 1991 (33 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE - 73700
Établissement secondaire
- SIRET2173005400013521730054000135
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- AdresseLES ARCS 1800, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - 73700
Établissement secondaire
- SIRET2173005400002821730054000028
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- AdresseVULMIX, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LE CENTRE - 73700
Établissement secondaire
- SIRET2173005400003621730054000036
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse170 AVENUE KENNEDY, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENT PUB PETITE PLANETE - 73700
Établissement secondaire
- SIRET2173005400004421730054000044
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse765 RUE DE PINON LES EPINES, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE HAUTEVILLE GONDON - 73700
Établissement secondaire
- SIRET2173005400005121730054000051
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- AdresseHAUTEVILLE GONDON, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - 73700
Établissement secondaire
- SIRET2173005400006921730054000069
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- AdresseECHINES DESSOUS, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE DES ARCS 1800 - 73700
Établissement secondaire
- SIRET2173005400007721730054000077
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- AdresseLES ARCS 1800 LE CHARVET ARCS 1800, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE PIERRE BLANCHE - 73700
Établissement secondaire
- SIRET2173005400008521730054000085
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- AdresseLES ARCS 1600, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUB LE PETIT PRINCE - 73700
Établissement secondaire
- SIRET2173005400009321730054000093
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- AdresseRUE DE PINON, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUB LE CENTRE - 73700
Établissement secondaire
- SIRET2173005400010121730054000101
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse136 AVENUE KENNEDY, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Depuis le 01 janvier 1980 (45 ans)
COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE - 73700
Établissement secondaire
- SIRET2173005400014321730054000143
- ActivitéCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses - 0111Z
- AdressePLACE MARCEL GAIMARD MAIRIE, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
- Fermés
Du 25 décembre 1994 au 31 décembre 2024
SCE DE L EAU - 73700
Ancien établissement
- SIRET2173005400019221730054000192
- ActivitéCaptage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- AdressePLACE MARCEL GAIMARD MAIRIE, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Du 25 décembre 1994 au 31 décembre 2024
SCE ASSAINISSEMENT - 73700
Ancien établissement
- SIRET2173005400020021730054000200
- ActivitéCollecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- AdressePLACE MARCEL GAIMARD MAIRIE, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Du 01 janvier 2010 au 05 avril 2018
SERVICE DE TRANSPORTS URBAINS - 73700
Ancien établissement
- SIRET2173005400023421730054000234
- ActivitéTransports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
- AdressePLACE MARCEL GAIMARD MAIRIE, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Du 01 janvier 1997 au 31 décembre 2009
LOTISSEMENTS - 73700
Ancien établissement
- SIRET2173005400018421730054000184
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse1 PLACE MARCEL GAIMARD MAIRIE, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Du 01 septembre 1991 au 05 juillet 1994
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE 1351X - 73700
Ancien établissement
- SIRET2173005400012721730054000127
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- AdresseLES ARCS 1800, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE France
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE
Solvabilité
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Score de solvabilité
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Chiffres clés de COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Annonces (Bodacc & Jal)
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BOURG SAINT-MAURICE / LES ARCS Approbation du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par déliberation en date du 26 juin 2025, le Conseil municipal de la Commune de Bourg-Saint-Maurice/Les Arcs a approuvé la révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU). L a délibération dapprobation ainsi que le dossier correspondant sont tenus à la disposition du public à la Direction Générale des Services Techniques, 523, Rue de Pinon, aux jours et heures habituels douverture.
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BOURG SAINT-MAURICE / LES ARCS Approbation du schéma dassainissement Par delibération en date du 26 juin 2025, le Conseil municipal de la Commune de Bourg-Saint-Maurice/Les Arcs a approuvé la révision générale du schéma dassainissement. La délibération dapprobation ainsi que le dossier correspondant sont tenus à la disposition du public à la Direction Générale des Services Techniques, 523, Rue de Pinon, aux jours et heures habituels douverture.
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE RÉVISION GÉNÉRALE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) ET RÉVISION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT DE LA COMMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE LES ARCS ARTICLE 1 Par arrête n°2025/06 en date du 08/01/2025, le Maire de la Commune de Bourg Saint Maurice Les Arcs a ordonné louverture dune enquête publique portant sur : La révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU) ; La révision du zonage dassainissement des eaux usées. Le projet de révision générale du PLU de la commune de Bourg S…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE LES ARCS Avis dEnquête Publique Unique Révision genérale du Plan Local dUrbanisme (plu) et révision du zonage dassainissement de la commune de Bourg Saint Maurice Les Arcs ARTICLE 1 Par arrêté n°2025/06 en date du 08/01/2025, le Maire de la Commune de Bourg Saint Maurice Les Arcs a ordonné louverture dune enquête publique portant sur : La révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU) ; La révision du zonage dassainissement des eaux usées. Le projet de révision g…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune DE BOURG SAINT MAURICE LES ARCS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE ARTICLE 1 Par arrêté n°2025/06 en date du 08/01/2025, le Maire de la Commune de Bourg Saint Maurice Les Arcs a ordonne louverture dune enquête publique portant sur : La révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU) ; La révision du zonage dassainissement des eaux usées. Le projet de révision générale du PLU de la commune de Bourg Saint Maurice Les Arcs mis à lenquête publique vise à : Intégrer les évolutions législatives …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE LES ARCS Avis dEnquête Publique Unique Révision genérale du Plan Local dUrbanisme (plu) et révision du zonage dassainissement de la commune de Bourg Saint Maurice Les Arcs ARTICLE 1 Par arrêté n°2025/06 en date du 08/01/2025, le Maire de la Commune de Bourg Saint Maurice Les Arcs a ordonné louverture dune enquête publique portant sur : La révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU) ; La révision du zonage dassainissement des eaux usées. Le projet de révision g…
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (DDT) Avis portant sur lapprobation de la révision du volet montagne du Plan de prevention des risques naturels (PPRn) de la Commune de Bourg-Saint-Maurice Le préfet de la Savoie informe le public, que la révision du volet montagne du Plan de Prévention des Risques Naturels de Bourg-Saint-Maurice a été approuvé par arrêté préféctoral en date du 07 octobre 2024. Cet arrêté, Ainsi que les dossiers modifiés, sont disponibles en mairie, à la Direction Départ…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE / LES ARCS Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme Par délibération en date du 12/09/2024, le Conseil municipal de Bourg-Saint-Maurice a notamment décide dapprouver le bilan de la concertation et darrêter le Plan Local dUrbanisme. Cette délibération ainsi que ces annexes comprenant notamment le bilan de la concertation et le projet arrêté, Peuvent être consultés en mairie aux heures habituelles douverture ainsi que sur le site interne…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
PROJET DE MISE EN COMPATIBILITE N° 1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DANS LE CADRE DE LA DECLARATION DE PROJET DE LAMENAGEMENT DU QUARTIER DES ALPINS AVEC EVALUATION ENVIRONNEMENTALE SUR LA COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE / LES ARCS Monsieur le Maire de la Commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs informe le public que par arrêté du 11 mars 2024, a eté prescrite louverture dune enquête publique portant sur le projet de mise en compatibilité du Plan local durbanisme de Bourg Saint Maurice / Les Arcs dans…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE Avis dEnquête Publique Projet de mise en compatibilité n° 1 du Plan Local dUrbanisme dans le cadre de la declaration de projet de laménagement du quartier des alpins avec évaluation environnementalesur la commune de Bourg Saint Maurice / Les Arcs Monsieur le Maire de la Commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs informe le public que par arrêté du 11 mars 2024, a été prescrite louverture dune enquête publique portant sur le projet de mise en compatibilité du Plan lo…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE Avis dEnquête Publique Projet de mise en compatibilité n° 1 du Plan Local dUrbanisme dans le cadre de la declaration de projet de laménagement du quartier des alpins avec évaluation environnementalesur la commune de Bourg Saint Maurice / Les Arcs Monsieur le Maire de la Commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs informe le public que par arrêté du 11 mars 2024, a été prescrite louverture dune enquête publique portant sur le projet de mise en compatibilité du Plan lo…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE PROJET DE MISE EN COMPATIBILITE N° 1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DANS LE CADRE DE LA DECLARATION DE PROJET DE LAMENAGEMENT DU QUARTIER DES ALPINS AVEC EVALUATION ENVIRONNEMENTALE SUR LA COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE / LES ARCS Monsieur le Maire de la Commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs informe le public que par arrêté du 11 mars 2024, a eté prescrite louverture dune enquête publique portant sur le projet de mise en compatibilité du Plan local durbanisme de Bour…
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
PREFECTURE DE LA SAVOIE Avis denquête publique portant sur le projet de révision du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles (PPRn) de la commune de Bourg-Saint-Maurice Le Prefet de la Savoie informe que, par arrêté préfectoral, Il sera procédé du 15 décembre 2023 au 15 janvier 2024 inclus, pour une durée de 32 jours, à une enquête publique portant sur lapprobation du projet de révision susvisé. Le préfet de la Savoie est lautorité compétente pour prendre par arrêté la décision dapp…
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Portant sur le projet de revision du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles (PPRn) de la commune de BOURG-SAINT-MAURICE Le Préfet de la Savoie informe que, par arrêté préfectoral, Il sera procédé du 15 décembre 2023 au 15 janvier 2024 inclus, pour une durée de 32 jours, à une enquête publique portant sur lapprobation du projet de révision susvisé. Le Préfet de la Savoie est lautorité compétente pour prendre par arrêté la décision dapprobation du PPRn de BOURG…
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Portant sur le projet de revision du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles (PPRn) de la commune de BOURG-SAINT-MAURICE Le Préfet de la Savoie informe que, par arrêté préfectoral, Il sera procédé du 15 décembre 2023 au 15 janvier 2024 inclus, pour une durée de 32 jours, à une enquête publique portant sur lapprobation du projet de révision susvisé. Le Préfet de la Savoie est lautorité compétente pour prendre par arrêté la décision dapprobation du PPRn de BOURG…
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
PREFECTURE DE LA SAVOIE Avis denquête publique portant sur le projet de révision du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles (PPRn) de la commune de Bourg-Saint-Maurice Le Prefet de la Savoie informe que, par arrêté préfectoral, Il sera procédé du 15 décembre 2023 au 15 janvier 2024 inclus, pour une durée de 32 jours, à une enquête publique portant sur lapprobation du projet de révision susvisé. Le préfet de la Savoie est lautorité compétente pour prendre par arrêté la décision dapp…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
MAIRIE DE SÉEZ Avis Protection sanitaire et dérivation des eaux du captage de Beaupre La commune de Séez informe le public que larrêté préfectoral du 24 juillet 2023 Portant modification de larrêté du 9 décembre 1983 déclarant dutilité publique les travaux dalimentation en eau potable de la commune de Séez, dérivation et création des périmètres de protection Portant modification de lautorisation de prélèvement, Autorisation pour la production accessoire dhydroélectricité et la réalisation de tr…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFECTURE DE LA SAVOIE COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE Avis au public Installations classées pour la protection de lenvironnement Service de la Coordinationdes Politiques Publiques Le Préfet de la Savoie informe le public que conformément à larrête préfectoral du 11 juillet 2023, une mise à consultation du public, Du lundi 7 août 2023 au lundi 4 septembre 2023 inclus, est ouverte en mairie de BOURG SAINT MAURICE sur la demande denregistrement présentée par la société ADS concernant lexploitati…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFECTURE DE LA SAVOIE COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE Avis au public Installations classées pour la protection de lenvironnement Service de la Coordinationdes Politiques Publiques Le Préfet de la Savoie informe le public que conformément à larrête préfectoral du 11 juillet 2023, une mise à consultation du public, Du lundi 7 août 2023 au lundi 4 septembre 2023 inclus, est ouverte en mairie de BOURG SAINT MAURICE sur la demande denregistrement présentée par la société ADS concernant lexploitati…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Communes de SEEZ et BOURG SAINT MAURICE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Protection sanitaire et dérivation des eaux du captage de Beaupre et création dune servitude daccès à louvrage de captage LE PREFET DE LA SAVOIE informe le public que par arrêté préfectoral du 7 avril 2023 seront ouvertes en mairie de SEEZ et de BOURG SAINT MAURICE (services techniques), à la demande de la commune de SEEZ, une enquête publique préalable à la déclaration dutilité publique pour les travaux de dérivation des eaux en vue…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
L2023C02277 Communes de SEEZ et BOURG SAINT MAURICE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Protection sanitaire et dérivation des eaux du captage de Beaupre et création dune servitude daccès à louvrage de captage LE PREFET DE LA SAVOIE informe le public que par arrêté préfectoral du 7 avril 2023 seront ouvertes en mairie de SEEZ et de BOURG SAINT MAURICE (services techniques), à la demande de la commune de SEEZ, une enquête publique préalable à la déclaration dutilité publique pour les travaux de dérivation des…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Communes de SEEZ et BOURG SAINT MAURICE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Protection sanitaire et dérivation des eaux du captage de Beaupre et création dune servitude daccès à louvrage de captage LE PREFET DE LA SAVOIE informe le public que par arrêté préfectoral du 7 avril 2023 seront ouvertes en mairie de SEEZ et de BOURG SAINT MAURICE (services techniques), à la demande de la commune de SEEZ, une enquête publique préalable à la déclaration dutilité publique pour les travaux de dérivation des eaux en vue…
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
direction Départementale des Territoires (DDT) Avis de réunion publique portant sur lélaboration de la revision générale du Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) de Bourg-Saint-Maurice Le Préfet de la Savoie informe le public, que conformément à larrêté préfectoral du 30 novembre 2017, Une réunion publique sur le projet susvisé se tiendra suivant les modalités suivantes : Le mardi 21 mars 2023 de 18h à 20h Salle La Scène Espace Savoy Avenue Général Leclerc 73700 Bourg-Saint-Maurice
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE/ LES ARCS Approbation de la modification n°3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par délibération en date du 09/03/2023, le Conseil municipal de la Commune de BOURG SAINT MAURICE/LES ARCS a approuvé la modification n°3 du Plan Local dUrbanisme. Cette delibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 16 mars 2023. Le dossier de la modification n°3 du Plan Local dUrbanisme approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habitue…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE Avis denquête publique Projet de modification n°3 du Plan Local dUrbanisme de BOURG SAINT MAURICE / LES ARCS Monsieur le Maire de la Commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs informe le public que par arrêté du 08 août 2022, a été prescrite louverture dune enquête publique portant sur le projet de modification n° 3 du Plan Local dUrbanisme de BOURG SAINT MAURICE / LES ARCS. Cette enquête se deroulera pendant une durée de 33 jours soit du 07/11/2022 à 8h30 au 09/12…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE PROJET DE MODIFICATION N°3 du PLAN LOCAL DURBANISME DE BOURG SAINT MAURICE/ LES ARCS Monsieur le Maire de la Commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs informe le public que par arrêté du 08 août 2022, a eté prescrite louverture dune enquête publique portant sur le projet de modification n 3 du Plan Local dUrbanisme de BOURG SAINT MAURICE/ LES ARCS. Cette enquête se déroulera pendant une durée de 33 jours soit du 07/11/2022 à 8h30 au 09/12/2022 à 16h30 inclus. Les p…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE PROJET DE MODIFICATION N°3 du PLAN LOCAL DURBANISME DE BOURG SAINT MAURICE / LES ARCS Monsieur le Maire de la Commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs informe le public que par arrêté du 08 aout 2022, a eté prescrite louverture dune enquête publique portant sur le projet de modification n 3 du Plan Local dUrbanisme de BOURG SAINT MAURICE/ LES ARCS. Cette enquête se déroulera pendant une durée de 33 jours soit du 07/11/2022 à 8h30 au 09/12/2022 à 16h30 Inclus. Les…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE Avis denquête publique Projet de modification n°3 du Plan Local dUrbanisme de BOURG SAINT MAURICE / LES ARCS Monsieur le Maire de la Commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs informe le public que par arrêté du 08 août 2022, a été prescrite louverture dune enquête publique portant sur le projet de modification n° 3 du Plan Local dUrbanisme de BOURG SAINT MAURICE / LES ARCS. Cette enquête se deroulera pendant une durée de 33 jours soit du 07/11/2022 à 8h30 au 09/12…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BOURG-SAINT-MAURICE Avis denquêtepublique sur la révision allegée nº2 du Plan Local dUrbanisme En application de larrêté de Monsieur le Maire de la Commune de Bourg Saint-Maurice du 25 janvier 2021, il sera procédé à une enquête publique sur la révision allégée nº 2 du Plan Local dUrbanisme. Madame Sophie MACON a été désignée en qualité de commissaire enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal administratif de Grenoble. Lenquête se déroulera pendant 30 jours consécutifs, Du lund…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Plan local durbanisme COMMUNE DE BOURG-ST-MAURICE Avis denquête publique sur la révision allegée nº 2 du Plan Local dUrbanisme En application de larrêté de Monsieur le Maire de la Commune de Bourg-Saint-Maurice du 25 janvier 2021, il sera procédé à une enquête publique sur la révision allégée nº 2 du Plan Local dUrbanisme. Madame Sophie MACON a été désignée en qualité de commissaire enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal administratif de Grenoble. Lenquête se déroulera pendant 30 jours …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BOURG-ST-MAURICE Avis denquête publique sur la révision allegée nº 2 du Plan Local dUrbanisme En application de larrêté de Monsieur le Maire de la Commune de Bourg-Saint-Maurice du 25 janvier 2021, il sera procédé à une enquête publique sur la révision allégée nº 2 du Plan Local dUrbanisme. Madame Sophie MACON a été désignée en qualité de commissaire enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal administratif de Grenoble. Lenquête se déroulera pendant 30 jours consécutifs, Du lundi…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE Approbation de la révision allegée nº 2 du Plan Local dUrbanisme Monsieur Le Maire de la Commune de Bourg Saint Maurice-Les Arcs informe que par délibération du 29 juin 2021, le conseil municipal a approuvé la révision allégée nº2 du Plan Local durbanisme, Ayant pour objet la modification de larticle UT 7 du PLU (Arc 1800 Arc 1600) ainsi que limplantation des locaux techniques de Bonneval Emergence pour lexploitation de la source deau (zone Npx). Le dossier peut ê…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
COMMUNES DE BOURG-SAINT-MAURICE ET PEISEY-NANCROIX TRAVAUX DES TELECABINES TRANSARC 1 et 2 et AMENAGEMENT DE LA PISTE GRAND MELEZE Messieurs les Maires des Communes de Bourg-Saint-Maurice et Peisey-Nancroix informent le public que par arrêté conjoint du 13 juillet 2021, a eté prescrite louverture dune enquête publique portant sur le permis de construire les télécabines TRANSARC 1 et 2, Le permis daménager la piste Grand Mélèze et létude dimpact correspondante. Cette enquête se déroulera pendant…
Annonce JAL - Enquête Publique
COMMUNES DE BOURG-SAINT-MAURICE ET PEISEY-NANCROIX Avis denquête publique Travaux des télecabines TRANSARC 1 et 2 et Aménagement de la piste GRAND MELEZE Messieurs les Maires des Communes de Bourg-Saint-Maurice et Peisey-Nancroix informent le public que par arrêté conjoint du 13 juillet 2021, a été prescrite louverture dune enquête publique portant sur le permis de construire les télécabines TRANSARC 1 et 2, Le permis daménager la piste Grand Mélèze et létude dimpact correspondante. Cette enquê…
Annonce JAL - Enquête Publique
COMMUNES DE BOURG-SAINT-MAURICE ET PEISEY-NANCROIX TRAVAUX DES TELECABINES TRANSARC 1 et 2 et AMENAGEMENT DE LA PISTE GRAND MELEZE Messieurs les Maires des Communes de Bourg-Saint-Maurice et Peisey-Nancroix informent le public que par arrêté conjoint du 13 juillet 2021, a eté prescrite louverture dune enquête publique portant sur le permis de construire les télécabines TRANSARC 1 et 2, Le permis daménager la piste Grand Mélèze et létude dimpact correspondante. Cette enquête se déroulera pendant…
Annonce JAL - Enquête Publique
COMMUNES DE BOURG-SAINT-MAURICE ET PEISEY-NANCROIX Avis denquête publique Travaux des télecabines TRANSARC 1 et 2 et Aménagement de la piste GRAND MELEZE Messieurs les Maires des Communes de Bourg-Saint-Maurice et Peisey-Nancroix informent le public que par arrêté conjoint du 13 juillet 2021, a été prescrite louverture dune enquête publique portant sur le permis de construire les télécabines TRANSARC 1 et 2, Le permis daménager la piste Grand Mélèze et létude dimpact correspondante. Cette enquê…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE BOURG-ST-MAURICE Plan Local dUrbanisme Révision allegée nº 2 Monsieur le Maire de la Commune de BOURG-SAINT-MAURICE informe que par délibérations du 14 novembre 2019 et du 16 janvier 2020, le Conseil municipal a prescrit la révision allégée nº 2 du plan local durbanisme, Ayant pour objet limplantation du système de prétraitement de lusine de BONNEVAL EMERGENCE sur la parcelle cadastrée section A nº 833, actuellement classée en zone N du PLU, et la modification de larticle UT7 du PLU.…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFET DE LA SAVOIE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Création dun amenagement hydroélectrique sur le torrent du Versoyen Communes de BOURG SAINT MAURICE et SEEZ Le Préfet de la Savoie informe le public que, conformément à larrêté préfectoral signé le 9 juin 2020 une enquête publique de 17 jours, Du lundi 29 juin 2020 au mercredi 15 juillet 2020 inclus, concernant la création dun aménagement hydroélectrique sur le torrent du Versoyen se tiendra sur les communes de BOURG SAINT MAURICE et SEEZ. Le dossier d…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFET DE LA SAVOIE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Création dun amenagement hydroélectrique sur le torrent du Versoyen Communes de BOURG SAINT MAURICE et SEEZ Le Préfet de la Savoie informe le public que, conformément à larrêté préfectoral signé le 9 juin 2020 une enquête publique de 17 jours, Du lundi 29 juin 2020 au mercredi 15 juillet 2020 inclus, concernant la création dun aménagement hydroélectrique sur le torrent du Versoyen se tiendra sur les communes de BOURG SAINT MAURICE et SEEZ. Le dossier d…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
N° dannonce: LDL-214963200 ENQ Protection sanitaire et dérivation captages eaux Leissieres, Rocher du Mont et Bonneville Avis denquête publique Protection sanitaire et dérivation des eaux des captages des Leissières, De Rocher du Mont et de Bonneville Amont et Aval LE PREFET DE LA SAVOIE informe le public que par arrêté préfectoral du 17 juillet 2020 seront ouvertes en mairie de VILLAROGER et de BOURG SAINT MAURICE, à la demande de la commune de VILLAROGER, une enquête publique préalable à la d…
Juridique
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SM
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Cinéma le coeur d'Or Bourg ST Maurice
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