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MAIRIE - 68290
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
COMMUNE DE BOURBACH LE BAS - 68290
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1985 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE - 68290
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
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COMMUNE DE BOURBACH-LE-BAS Approbation du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) Par délibération du 30 octobre 2030, le Conseil Municipal de Bourbach-le-Bas a retiré sa delibération du 5 juillet 2023 et approuvé le Plan Local dUrbanisme de la commune. Cette délibération fait lobjet dun affichage en mairie pendant un mois à compter du 31 octobre 2023. Le PLU a été publié sur le Géoportail de lUrbanisme (GPU). Le dossier de P.L.U. est tenu à la disposition du public à la mairie de BOURBACH-LE-BAS ainsi …
COMMUNE DE BOURBACH LE BAS Approbation du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) Par déliberation du 30 octobre 2023, le Conseil Municipal de Bourbach le Bas a retiré sa délibération du 5 juillet 2023 et approuvé le Plan Local dUrbanisme de la commune. Cette délibération fait lobjet dun affichage en mairie pendant un mois à compter du 31 octobre 2023. Le PLU a été publié sur le Géoportail de lUrbanisme (GPU). Le dossier de P.L.U. est tenu à la disposition du public à la mairie de BOURBACH-LE-BAS ainsi q…
COMMUNE DE BOURBACH-LE-BAS Approbation du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) Par délibération du 30 octobre 2030, le Conseil Municipal de Bourbach-le-Bas a retiré sa delibération du 5 juillet 2023 et approuvé le Plan Local dUrbanisme de la commune. Cette délibération fait lobjet dun affichage en mairie pendant un mois à compter du 31 octobre 2023. Le PLU a été publié sur le Géoportail de lUrbanisme (GPU). Le dossier de P.L.U. est tenu à la disposition du public à la mairie de BOURBACH-LE-BAS ainsi …
COMMUNE DE BOURBACH-LE-BAS Approbation du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) Par délibération du 30 octobre 2030, le Conseil Municipal de Bourbach-le-Bas a retiré sa delibération du 5 juillet 2023 et approuvé le Plan Local dUrbanisme de la commune. Cette délibération fait lobjet dun affichage en mairie pendant un mois à compter du 31 octobre 2023. Le PLU a été publié sur le Géoportail de lUrbanisme (GPU). Le dossier de P.L.U. est tenu à la disposition du public à la mairie de BOURBACH-LE-BAS ainsi …
COMMUNE DE BOURBACH-LE-BAS Approbation du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) Par délibération du 05 juillet 2023, le Conseil Municipal de Bourbach-le-Bas a approuvé le Plan Local dUrbanisme de la commune. Cette delibération fait lobjet dun affichage en mairie pendant un mois à compter du 06 juillet 2023. Le PLU sera également publié sur le portail national de lurbanisme. Le dossier de P.L.U. est tenu à la disposition du public à la mairie de BOURBACH-LE-BAS ainsi quà la Préfecture du Haut-Rhin aux …
COMMUNE DE BOURBACH-LE-BAS Approbation du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) Par délibération du 05 juillet 2023, le Conseil Municipal de Bourbach-le-Bas a approuvé le Plan Local dUrbanisme de la commune. Cette delibération fait lobjet dun affichage en mairie pendant un mois à compter du 06 juillet 2023. Le PLU sera également publié sur le portail national de lurbanisme. Le dossier de P.L.U. est tenu à la disposition du public à la mairie de BOURBACH-LE-BAS ainsi quà la Préfecture du Haut-Rhin aux …
COMMUNE DE BOURBACH-LE-BAS Approbation du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) Par délibération du 05 juillet 2023, le Conseil Municipal de Bourbach-le-Bas a approuvé le Plan Local dUrbanisme de la commune. Cette delibération fait lobjet dun affichage en mairie pendant un mois à compter du 06 juillet 2023. Le PLU sera également publié sur le portail national de lurbanisme. Le dossier de P.L.U. est tenu à la disposition du public à la mairie de BOURBACH-LE-BAS ainsi quà la Préfecture du Haut-Rhin aux …
COMMUNE DE BOURBACH-LE-BAS Avis denquête publique relative à la révision du plan local durbanisme prolongation Par arrêté du 09/11/2022 le Maire de Bourbach le Bas a ordonné la prolongation de lenquête publique relative à la revision du plan local durbanisme jusquau 28 novembre 2022 à 12h00. Pendant toute la durée de lenquête, les personnes intéressées pourront prendre connaissance des documents de lenquête soit : sur le site Internet de la commune : www.bourbach-le-bas.fr directement en mairie…
COMMUNE DE BOURBACH-LE-BAS Enquête publique relative à la révision du plan local durbanisme PROLONGATION Par arrête du 09/11/2022 le Maire de Bourbach le Bas a ordonné la prolongation de lenquête publique relative à la révision du plan local durbanisme jusquau 28 novembre 2022 à 12h00. Pendant toute la durée de lenquête, les personnes intéressées pourront prendre connaissance des documents de lenquête soit : sur le site Internet de la commune : www.bourbach-le-bas.fr directement en mairie aux ho…
COMMUNE de Bourbach-le Bas Avis de prolongation denquête publique En raison dun problème personnel, M. le Commissaire-Enquêteur désigné par le Tribunal Administratif de Strasbourg, M. Rene Duscher, ne peut tenir sa permanence prévue le 21/10/2022 de 16H à 18H à la mairie. Celle-ci est reportée au vendredi 04 novembre 2022 de 16H à 18H. De ce fait la fin de lenquête publique est reportée à cette date.
COMMUNE DE BOURBACH LE BAS Enquête publique relative au projet de plan local durbanisme Par arrêté du 29/08/2022 le Maire de Bourbach le Bas a ordonné louverture dune enquête publique dans les formes prescrites par le code de lenvironnement sur le projet de Plan Local dUrbanisme de la commune. Toute information concernant ce projet pourra être obtenue auprès du responsable du projet, la commune de Bourbach le Bas Le dossier pourra être consulte en mairie de Bourbach le Bas pendant la durée de l…
COMMUNE DE BOURBACH LE BAS Réunion publique de concertation PLU Le Maire, le Conseil Municipal, Informent la population, les associations locales et les autres personnes concernees, que, dans le cadre de la concertation sur la révision du Plan Local dUrbanisme, une réunion publique se tiendra : le jeudi 1er octobre 2020 à 19h30 à la salle du Lierenbuckel à Bourbach-le Bas Au cours de cette réunion, les éléments concernant le contexte général de la procédure, les principales données du diagnosti…
COMMUNE DE BOURBACH-LE-BAS Réunion publique de concertation PLU Le Maire, le conseil municipal, Informent la population, les associations locales et les autres personnes concernees, que, dans le cadre de la concertation sur la révision du Plan Local dUrbanisme, une réunion publique se tiendra : le jeudi 1er octobre 2020 à 19 h 30 à la salle du Lierenbuckel à Bourbach-le Bas. Au cours de cette réunion, les éléments concernant le contexte général de la procédure, les principales données du diagno…
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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